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  3. T 1459/05 21-02-2008
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T 1459/05 21-02-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T145905.20080221
Date de la décision
21 February 2008
Numéro de l'affaire
T 1459/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98122378.7
Classe de la CIB
F24C 15/20
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 48.56 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung zum Belüften eines Backofens mit Backmuffel

Nom du demandeur
ebm-papst Landshut GmbH, et al
Nom de l'opposant
AEG Hausgeräte GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 101(3)(a)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13
Mot-clé

Neuheit: nein (Hauptantrag)

Neue Hilfsanträge I und II: nicht zugelassen

Hilfsantrag III: unklarer Anspruch 1

Exergue
siehe Punkt 4.3
Décisions citées
G 0001/84
T 0301/87
T 0367/96
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
G 0003/14
T 1365/07
T 1855/07
T 1440/08
T 1835/08
T 0459/09
T 0491/09
T 0493/09
T 0589/09
T 1033/09
T 1923/09
T 0059/10
T 0493/10
T 0980/10
T 1577/10
T 1256/11
T 0115/12
T 0373/12
T 1112/12
T 1711/12
T 0548/13
T 1396/15
T 1739/19

Sachverhalt und Anträge

I. Die Patentinhaberin hat am 22. November 2005 gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 22. September 2005, das Patent Nr.0926448 zu widerrufen, Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet.

Die Beschwerdebegründung wurde am 23. Januar 2006 nachgereicht.

II. Der Widerruf des Patents wurde damit begründet, dass der Gegenstand des geänderten, mit Schreiben vom 25. August 2004 eingereichten unabhängigen Anspruchs 1 wegen mangelnder Neuheit gegenüber der DE-U-8706668.8 (E1) nicht patentfähig sei.

III. Mit Bescheid vom 19. November 2007 hat die Kammer die Parteien zur mündlichen Verhandlung geladen und ihre vorläufige Meinung zur Sache dargelegt.

Die Parteien wurden informiert, dass die Kammer beabsichtige, die Sache an die Einspruchsabteilung zur weiteren Prüfung zurückzuverweisen, falls ein Antrag die formalen Vorschriften und das Kriterium der Neuheit erfüllen sollte.

IV. Während der mündlichen Verhandlung vom 21. Februar 2008 hat die Beschwerdeführerin die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents im geänderten Umfang nach einem der folgenden Anträge beantragt:

- gemäß Hauptantrag:

eingereicht als Hauptantrag mit der Beschwerdebegründung;

- gemäß Hilfsanträgen I und II:

während der mündlichen Verhandlung neu eingereicht;

- gemäß Hilfsantrag III:

entspricht dem mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsantrag I.

Der Anspruch 1 gemäß Hauptantrag unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 durch wie folgt in Fettdruck gesetzte Änderungen:

a) "Vorrichtung zum Belüften (1) eines Backofens (2)

b) mit Backmuffel (3),

c) mit Lüftermitteln

d) und mindestens einem Motor (4),

e) mindestens einen Luftkanal (5) für den Abzug von Kühlluft und Wrasen,

f) wobei der Motor (4) an einer Platte (17) im Luftkanal (5) befestigt ist,

g) mit mindestens einer ersten Strömungsverbindung (6) für den Abzug eines Wrasen-Luftstroms (7) aus der Backmuffel (3)

h) und mindestens einer zweiter Strömungsverbindung (8) für den Abzug eines Kühlluftstroms (9) für die Außenumgebung (10) der Backmuffel (3),

i) wobei der Motor (4) sowohl ein erstes Lüfterrad (11) für den Kühlluftstrom (9)

j) als auch ein zweites Lüfterrad (12) für den Wrasen-Luftstrom (7) antreibt,

k) und wobei das Lüfterrad (12) für den Wrasen-Luftstrom (7) ein Radial-Lüfterrad ist

l) und unter der Platte (17) das Spiralgehäuse des Radiallüfters ausgebildet ist."

N.B. Das in der angefochtenen Entscheidung eingefügte Auflisten in Merkmale a) bis l) des Anspruchs ist von der Kammer vorgenommen worden.

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 durch wie folgt in Fettdruck gesetzte Änderungen:

a) "Vorrichtung zum Belüften (1) eines Backofens (2)

b) mit Backmuffel (3),

c) mit Lüftermitteln

d) und mindestens einem Motor (4),

e) mindestens einen Gesamtluftkanal (5) für den Abzug von Kühlluft und Wrasen,

f) wobei der Motor (4) an einer Platte (17) im Gesamtluftkanal (5) befestigt ist,

g) mit mindestens einer ersten Strömungsverbindung (6) für den Abzug eines Wrasen-Luftstroms (7) aus der Backmuffel (3)

h) und mindestens einer zweiter Strömungsverbindung (8) für den Abzug eines Kühlluftstroms (9) für die Außenumgebung (10) der Backmuffel (3),

i) wobei der Motor (4) sowohl ein erstes Lüfterrad (11) für den Kühlluftstrom (9)

j) als auch ein zweites Lüfterrad (12) für den Wrasen-Luftstrom (7) antreibt,

k) und wobei das Lüfterrad (12) für den Wrasen-Luftstrom (7) ein Radial-Lüfterrad ist

l) und unter der Platte (17) das Spiralgehäuse des Radiallüfters ausgebildet ist,

m) wobei der mindestens eine Gesamtluftkanal (5) von entsprechend kanalförmig angeordneten Seiten- und Verbindungswänden (5'-5''') und der Platte (17) ausgebildet ist."

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 durch wie folgt in Fettdruck gesetzte Änderungen:

a) "Vorrichtung zum Belüften (1) eines Backofens (2)

b) mit Backmuffel (3),

c) mit Lüftermitteln

d) und mindestens einem Motor (4),

e) mit mindestens einem Gesamtkanal (5) für den Abzug von Kühlluft und Wrasen,

f) wobei der Motor (4) an einer Platte (17) im Gesamtkanal (5) befestigt ist,

g) mit mindestens einer ersten Strömungsverbindung (6) für den Abzug eines Wrasen-Luftstroms (7) aus der Backmuffel (3)

h) und mindestens einer zweiten Strömungsverbindung (8) für den Abzug eines Kühlluftstroms (9) für die Außenumgebung (10) der Backmuffel (3),

n) wobei im Bereich der Strömungsverbindung (6,8) die jeweiligen Luftströme eine vorbestimmte Strecke in getrennten Kanälen (Luftkanal 14, Wrasenkanal 15) geführt sind und der Wrasenkanal (15) die oben genannte Platte (17) aufweist, die den Luftkanal (14) vom Wrasenkanal (15) trennt,

i) wobei der Motor (4) sowohl ein erstes Lüfterrad (11) für den Kühlluftstrom (9)

j) als auch ein zweites Lüfterrad (12) für den Wrasen-Luftstrom (7) antreibt,

k) und wobei das Lüfterrad (12) für den Wrasen-Luftstrom (7) ein Radial-Lüfterrad ist

l) und unter der oben genannten Platte (17) das Spiralgehäuse des Radiallüfters ausgebildet ist."

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag III unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 durch wie folgt in Fettdruck gesetzte Änderungen:

a) "Vorrichtung zum Belüften (1) eines Backofens (2)

b) mit Backmuffel (3),

c) mit Lüftermitteln

d) und mindestens einem Motor (4),

e) mindestens einen Luftkanal (5) für den Abzug von Kühlluft und Wrasen,

g) mit mindestens einer ersten Strömungsverbindung (6) für den Abzug eines Wrasen-Luftstroms (7) aus der Backmuffel (3)

h) und mindestens einer zweiter Strömungsverbindung (8) für den Abzug eines Kühlluftstroms (9) für die Außenumgebung (10) der Backmuffel (3),

i) wobei der Motor (4) sowohl ein erstes Lüfterrad (11) für den Kühlluftstrom (9)

j) als auch ein zweites Lüfterrad (12) für den Wrasen-Luftstrom (7) antreibt,

o) wobei die Lüfterräder (11,12) für ein Verhältnis der Luftströme Kühlluft : Wrasenluft = 20 : 1 ausgelegt sind."

V. Die Beschwerdeführerin hat im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

Der im Anspruch 1 gemäß Hauptantrag definierte Gegenstand unterscheide sich von der D1 durch die Merkmale f) und l) und sei somit gegenüber der E1 neu. Der sich zwischen der Gehäusewand und der Offenmuffel erstreckende Gehäuseraum 4 in E1 könne nicht mit dem Luftkanal für den Abzug von Kühlluft und Wrasen im Sinne der Erfindung gleich gestellt werden. Der Begriff "Kanal" im Anspruch 1 bedeute ein engeres, durch gesonderte Wandungen abgegrenztes Teil und wäre im Stand der Technik mit der den Abführkanal 18 für Luft und Wrasen bildenden Konstruktion ("Sauggehäuse" 7 in Figur 1 der E1) zu vergleichen. Somit seien der Motor 10 sowie die aus dem Trägerteil 9 und dem Deckel 8 bestehende Tragvorrichtung in E1, anders als im Anspruch gefordert, außerhalb des Luftkanals angeordnet. Zudem könne die mehrteilige Tragvorrichtung nicht als "Platte" bezeichnet werden.

Schließlich sei das Spiralgehäuse in E1 (Saugkammer 14) nicht wie gemäß Merkmal l) unmittelbar unter der Tragvorrichtung, sondern unter einer separaten Trennwand 16, also höchstens unterhalb der Tragvorrichtung, ausgebildet.

Im Anspruch 1 der Hilfsanträge I und II sei klargestellt worden, dass als Luftkanal ein Gesamtluftkanal zu verstehen sei und wie dieser ausgebildet sein könne. Diese während der mündlichen Verhandlung eingereichten Änderungen seien lediglich Reaktionen auf die Neuheitsdiskussion hinsichtlich des Hauptantrags. Die Anträge I und II sollten deshalb zugelassen werden.

Das aufgenommene Merkmal o) des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag III stamme aus dem im erteilten und im ursprünglich eingereichten abhängigen Anspruch 4 und sei gegenüber der E1 neu. Die Vorschriften der Artikel 123(2), 83, 84 und auch 54 EPÜ seien somit erfüllt.

VI. Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

Sie hat im Wesentlichen folgendes vorgebracht:

Der im Anspruch 1 gemäß Hauptantrag definierte Gegenstand sei durch E1 neuheitsschädlich getroffen.

In E1 werde der im Gehäuseraum 4 untergebrachte Motor 10 mittels des Trägers 9 an dem Deckel 8 befestigt. Der Deckel 8 weise Eintrittsöffnungen für die Kühlluft auf und sei somit Teil der Kanalbildung. Der Deckel sei also auch im Luftkanal angeordnet, was einer Auslegung des Merkmals f) entspreche. Außerdem sei auch das Merkmal l) in E1 verwirklicht, indem die in einem Spiralgehäuse ausgebildete Saugkammer 14 unter einer Trennplatte 16 ausgebildet sei, welche, wie in der Figur ersichtlich, mit dem Deckel 8 eine mechanische Einheit bilde.

Die Anspruchssätze der Hilfsanträge I und II seien formell, insbesondere hinsichtlich der Vorschriften der Artikel 123 und 84 EPÜ, mangelhaft.

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag III sei unklar, da das hinzugefügte, aus dem abhängigen Anspruch 4 stammenden Merkmal o) keine klare Lehre definiere. Problematisch sei, dass ein Verhältnis von Luftströmen definiert werde, was also sowohl ein Verhältnis der Luftvolumen als auch ein Verhältnis der Luftmassen bedeuten könne. Zumindest im Falle der Luftmassen (Wrasen und Kühlluft) sei es nicht ausreichend, eine bestimmte Auslegung der Lufträder festzulegen, um das angestrebte Strömungsverhältnis erreichen zu können, weil die Dichte der Wrasen von der Ofentemperatur abhängig sei, welche je nach Ofeneinstellung ganz unterschiedlich ausfallen könne. Um ein konstantes Verhältnis der Luftmassen der Wrasen und der Kühlluft dennoch zu ermöglichen, würden zusätzliche, jedoch weder beanspruchte noch sonst definierte Maßnahmen (wie z.B. eine elektronische Regelung) notwendig sein. Die in Merkmal o) definierte Maßnahme sei somit von unklarer Bedeutung und könne keine klare Lehre zum Handeln definieren.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig

2. Hauptantrag (entspricht der geänderten Fassung, die von der Einspruchsabteilung widerrufen wurde)

Der Stand der Technik nach DE-U- 87 06 668.8 (E1) befasst sich mit einem Backofen mit einer Ofenmuffel 1 und einer Lüftungseinrichtung. Zur Lüftungseinrichtung gehören ein Motor (Gebläseantrieb 10) und zwei vom Motor angetriebene Lüfterräder 12 und 13 für den Abzug von Kühlluft und Wrasen. Die Lüfterräder sind in einer Art Kanalkonstruktion angeordnet, welche aus einem Sauggehäuse 7, einem Deckel 8, an welchem ein zur Befestigung des Motors ausgebildetes Trägerteil 9 befestigt ist, einem Abführkanal 18, einem Rohrflansch 6 und einer Trennwand 16 besteht. Es ist eindeutig aus der Figur entnehmbar, dass beide Lüfterräder 12 und 13 Radial-Lüfterräder sind, und als direkte Schlussfolgerung daraus, dass die mit den Rädern zusammenwirkenden Saugkammern 15 und 14 spiralförmig ausgebildet sind. Die Kühlluft wird vom Lüfterrad 12 zuerst durch Öffnungen in der rückseitigen Gehäusewand in den Gehäuseraum 4, dann durch Durchgänge im Deckel 8 in die Saugkammer 15 und schließlich in den Abführkanal 18 gesaugt. Das Lüfterrad 13 saugt die Wrasen von der Öffnung 5 durch den Flansch 6, in die Saugkammer 14 und von dort in den Abführkanal 18.

Damit offenbart die E1 die Merkmale a) bis e) und g) bis k) des Anspruchs 1.

Weiter kam die Kammer zum Ergebnis, dass die restlichen Merkmale f) und l) des Anspruchs 1:

f) der Motor (4) ist an einer Platte (17) im Luftkanal (5) befestigt,

l) das Spiralgehäuse des Radiallüfters ist unter der Platte (17) ausgebildet,

im Gegensatz zur Meinung der Beschwerdeführerin, auch aus E1 bekannt sind.

Das Merkmal f) umfasst zwei Auslegungsmöglichkeiten, wobei eine davon bedeutet, dass sich nur die Platte, an welcher der Motor befestigt ist, im Luftkanal befinden muss und die Lage des Motors relativ zum Kanal offen bleiben kann. Diese Konstellation entspricht der Lage des Deckels 8 in E1, in der der Deckel 8 einerseits einen Teil der Kanalkonstruktion darstellt und andererseits durch seine eigenen Luftdurchlässe von der Kühlluft durchströmt wird.

Die Kammer kann diesbezüglich keinen technisch begründbaren Unterschied zwischen einer Platte und dem Deckel 8 sehen, zumal der Deckel auch die Funktion ausfüllt, den Motor 10 an der Kanalkonstruktion zu befestigen, und wegen der plattenförmigen Ausbildung seiner Oberseite durchaus unter dem breiten Begriff Platte fallen kann, der auch zum Luftdurchtritt vorgesehene Perforationen (siehe Seite 3, Zeilen 12 bis 15) nicht ausschließt.

Die Beschwerdeführerin hat hinsichtlich des Merkmals l) einen Unterschied darin gesehen, dass das Spiralgehäuse (Saugkammer 14) des unteren Radiallüfters 13, nicht wie beansprucht, unter - im Sinne von "unmittelbar unter" - der Befestigungsplatte, also unter dem Deckel 8, sondern unter einer vom Deckel getrennten Trennwand 16 ausgebildet sei, und dass das Spiralgehäuse damit höchstens unterhalb des Deckels 8, aber keineswegs "unmittelbar" unter demselben angeordnet sein könne.

Dieses Argument ist nicht überzeugend, da selbst bei einer Unterscheidung der Begriffe "unten" und "unterhalb" im Sinne der Beschwerdeführerin die Offenbarung des Merkmals l) in E1 gegeben ist.

Das in E1 angesprochene Spiralgehäuse ist das die untere Saugkammer 14 definierende Gehäuse. Dieses Gehäuse findet seine äußeren Wandungen in dem unteren Bereich des Sauggehäuses 7, in welches der Deckel 8 eingesetzt und dort fest montiert wird (siehe Figur, rechtes Teil, und Seite 3, Zeilen 6 bis 8). Das unten am Sauggehäuse 7 ausgebildete Spiralgehäuse befindet sich damit, wie im Merkmal l) beansprucht, auch unter dem mit der Befestigungsplatte gleichgestellten Deckel 8.

Der beanspruchte Gegenstand lässt sich damit von dem Stand der Technik nach E1 durch kein Merkmal unterscheiden und erfüllt damit nicht die Anforderungen des Artikels 54 EPÜ.

3. Hilfsanträge I und II

Nach Artikel 13(1) VOBK steht es im Ermessen der Kammer, Änderungen des Vorbringens nach Anberaumung einer mündlichen Verhandlung zuzulassen oder nicht.

Es ist diesbezüglich auch gängige Rechtssprechung der Beschwerdekammern, dass neue, sehr spät, wie z.B. während der mündlichen Verhandlung, eingereichte Anträge dann zugelassen werden, wenn sie prima facie die bestehenden Einwände ausräumen können.

In dieser Sache können die vorgenommenen Änderungen im Anspruch 1 der Hilfsanträge I und II den Einwand der fehlenden Neuheit nicht eindeutig ausräumen und verursachen, im Gegenteil, noch zusätzliche Bedenken formeller Natur hinsichtlich der Kriterien nach Artikel 84 oder Artikel 123 EPÜ, z.B. da der Begriff "Gesamtluftkanal" bzw. "Gesamtkanal" nicht offenbart ist, und da es unklar ist, zu welchem Teil der beanspruchten Vorrichtung (zum Motor, zur Platte oder zum Kanal) die Strömungsverbindungen zuzuordnen sind.

Die Kammer kann daher die verspätet vorgebrachten Hilfsanträge I und II nicht zulassen.

4. Hilfsantrag III

Der Hilfsantrag III entspricht inhaltlich dem mit der Beschwerdebegründung vom 23. Januar 2006 eingereichten Hilfsantrag I und wurde während der mündlichen Verhandlung lediglich umnummeriert.

4.1 Der Anspruch 1 des Hilfsantrags III beruht auf der Kombination des erteilten Anspruchs 1 und des sowohl erteilten wie auch ursprünglich eingereichten abhängigen Anspruchs 4. Der abhängige Anspruch 4 war dabei stets auch direkt auf Anspruch 1 zurückbezogen, so dass die Kombination der Merkmale im geänderten Anspruch 1 ursprünglich offenbart war.

Der geänderte Anspruch 1 erfüllt somit formell die Erfordernisse des Artikels 123 EPÜ.

4.2 Es kann aus den obigen Ausführungen der Kammer entnommen werden, dass der Gegenstand des erteilten, aus den Merkmalen a) bis e) und g) bis j) bestehenden Anspruchs 1 von dem Stand der Technik nach E1 neuheitsschädlich vorweggenommen wird. Durch das Einreichen des geänderten Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag III beabsichtigte die Beschwerdeführerin, die Neuheit gegenüber der E1 durch die Aufnahme des Merkmals o) in den Wortlaut des erteilten unabhängigen Anspruchs herzustellen.

4.3 Die Aufnahme des Merkmals o) von dem erteilten abhängigen Anspruch 4 verursacht aber folgende formelle Probleme.

4.3.1 Wie von der Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts (G 1/84, ABl. 1985, 299) bestätigt, stellt Artikel 84 EPÜ selbst keinen Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 EPÜ dar. Dennoch sind, falls die Patentinhaberin die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang beantragt, die Einspruchsabteilung und die Beschwerdekammer aufgrund des Artikels 101(3)(a) EPÜ (entspricht Artikel 102(3) EPÜ 1973) zuständig und befugt, unter Zugrundelegung der Erfordernisse des EPÜ insgesamt über das geänderte Patent zu entscheiden.

Bei Änderungen im Einspruchsverfahren oder im hieraus erwachsenden Beschwerdeverfahren muss demnach auch geprüft werden, ob es zu einem Verstoß gegen die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ kommen kann. Allerdings lässt Artikel 101(3)(a) EPÜ diesbezüglich keine auf Artikel 84 EPÜ gestützten Einwände zu, die nicht unmittelbar auf die vorgenommenen Änderungen des Patents zurückgehen (z.B. T 301/87, ABl. 1990, 335).

In der vorliegenden Sache stützt sich eine derartige Prüfung nach Artikel 84 EPÜ darauf, dass der Anspruch 1 des Hilfsantrags III gegenüber dem erteilten Anspruch 1 durch das aufgenommene Merkmal o) geändert wurde, und dass ein Klarheitsmangel unmittelbar wegen dieser Aufnahme zu erheben wäre.

4.3.2 In der Rechtsprechung der Beschwerdekammer wird überwiegend die Auffassung vertreten (z.B. T 367/96, Absatz 6.2), dass die Befugnis zur Prüfung nach Artikel 84 EPÜ dann fehlt, wenn die den Mangel nach Artikel 84 EPÜ erzeugenden Änderungen in Form einer Kombination von erteilten Ansprüchen im Einklang mit korrekten Rückbeziehungen bestehen.

Diese Ausnahme würde für Hilfsantrag III zutreffen, da das Merkmal o) dem Inhalt des erteilten Anspruchs 4 entspricht, welcher auf einen der erteilten Ansprüche 1 bis 3, also auch Anspruch 1, rückbezogen war.

4.3.3 Im vorliegenden Fall kann sich die Kammer dieser Auffassung ausnahmsweise jedoch aus den folgenden Gründen nicht anschließen.

4.3.4 Die Ausnahmesituation ergibt sich daraus, dass es im vorliegenden Fall für die Beurteilung des Gegenstands des Anspruchs auf die technische Bedeutung des einzigen hinzugefügten Merkmals o) entscheidend ankommt, da nur durch dieses Merkmal möglicherweise ein Unterschied zu dem aus der E1 bekannten Stand der Technik definiert werden kann, diese technische Bedeutung aber für den Fachmann so unklar ist, dass ein derartiger Unterschied nicht erkennbar ist bzw. nicht mit einer dem Fachmann noch zumutbaren Unbestimmtheit festgelegt werden kann.

Ein erster Grund dafür ist, dass das Merkmal o), mit folgendem Wortlaut:

o) wobei die Lüfterräder (11,12) für ein Verhältnis der Luftströme Kühlluft : Wrasenluft = 20 : 1 ausgelegt sind,

ein funktionelles Merkmal ist, indem es ausschließlich einen nicht einmal zwingenden Betriebszustand (20:1 Verhältnis der Ströme) als Zielvorgabe für die Auslegung der Lufträder definiert. Es lässt sich hieraus keine unmittelbare allgemeine konstruktive Lehre zur Gestalt des jeweiligen Lüfterrads entnehmen.

Aus dem Gesamtwortlaut des Anspruchs 1 des Hilfsantrags III ergibt sich nicht einmal, dass die beanspruchte Lüftungseinrichtung zwingend unter diesem Verhältniswert der Luftströme betrieben werden muss; es wird im Anspruch 1 lediglich die Fähigkeit der Lüfterräder bzw. die konstruktive Vorraussetzung für diese unter dem im Merkmal o) angegebenen Verhältnis funktionieren zu können angesprochen.

Zudem ist auch die Zielvorgabe selbst nicht klar definiert. Der Begriff "Luftströme" ist technisch undefiniert, da er sowohl Luftvolumen als auch Luftmassen bezeichnen kann, wobei ein konstantes 20:1 Verhältnis im Falle von Luftmassen kaum, zumindest nicht ohne zusätzliche, die mit der Temperatur schwankende Luftdichte berücksichtigende Regelorgane erreichbar ist und auch von dieser Luftdichte abhängt, ohne dass sich hierzu Angaben im Anspruch und im gesamten Patent befinden.

Ein weiterer zu betrachtender Aspekt ist die mögliche Auslegung des Merkmals o) auf der Basis der Gesamtoffenbarung der Erfindung diesbezüglich. Beim Versuch einer objektiven und gerechten Auslegung des Merkmals o) gelang die Kammer zum Ergebnis, dass die Lehre des Merkmals o) viel breiter ist als die Offenbarung in den Patentunterlagen. So wird in Absatz [0018], Spalte 3 des Patents der Wert des ausschließlich hinsichtlich der Volumenströme definierten Verhältnisses direkt mit der Gestalt des in Figur 1 dargestellten Ausführungsbeispiels in Verbindung gebracht, wo die Lufträder (axial für den Luft-Volum bzw. radial für den Wrasen-Volum) von unterschiedlichen Bautypen sind und über eine gemeinsame Welle vom Motor angetrieben werden. Eine ähnliche Beschreibung kann dem Absatz [0009] in Spalte 2 entnommen werden. Keine von diesen technischen Angaben, wie die gemeinsame Antriebswelle oder die unterschiedlichen Bautypen der Lüfter, ist durch das Merkmal o) in den Anspruch übernommen worden.

So würde eine Vorrichtung unter die Definition des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag III fallen, in welcher zwei ähnliche herkömmliche Lüfterräder jeweils von zwei verschiedenen Antriebswellen angetrieben wären, wobei allein die unterschiedlichen Umdrehungsgeschwindigkeiten der Räder bzw. der Antriebswellen mittels einer üblichen Antriebsregelung dafür sorgen würden, die separaten Luftströme im gewünschten Verhältnis 20:1 abzuziehen.

In einer derartigen Vorrichtung wäre die konstruktive Gestalt oder "Auslegung" (laut Anspruch 1) der Lüfterräder, anders als im Merkmal o), wenn auch nur undeutlich, nicht wesentlich, sondern könnte relativ frei gewählt werden, da andere Maßnahmen bereits für das gewünschte Verhältnis sorgen.

In diesem Zusammenhang ist noch nennenswert, dass der erteilte Anspruch 4 wahlweise auch auf die erteilten abhängigen Ansprüche 2 und 3 rückbezogen war, welche das detaillierte Ausführungsbeispiel zumindest teilweise definieren. Es ist also davon auszugehen, dass die Prüfungsabteilung die neben der reinen Aussage des Anspruchs 4 vorhandene zusätzliche Information die Merkmale der vorhergehenden Ansprüche 2 und 3 implizit mitgelesen oder mitberücksichtigt haben dürfte und den abhängigen Anspruch 4 folglich als ausreichend klar befunden hat.

4.3.5 Unabhängig davon stellt sich jedoch auch generell die weitere Frage, ob und inwieweit eine Einspruchsabteilung oder eine Beschwerdekammer befugt ist, eine Prüfung hinsichtlich der Klarheit von geänderten Patentansprüchen auf der Basis von kombinierten erteilten Ansprüchen zu tätigen.

Die oben erwähnte Rechtsprechung geht von der Annahme oder der Vorraussetzung aus, dass sämtliche Ansprüche, sowohl allein auf den jeweiligen Wortlaut bezogen als auch im Zusammenhang mit den im Hinblick auf die Rückbeziehungen bedeutungsvollen vorhergehenden Ansprüchen, von der zuständigen Prüfungsabteilung systematisch und vor der Erteilung des Patents nach den Kriterien des Artikels 84 EPÜ, wie z.B. die Klarheit, schon geprüft wurden, so dass die nachfolgenden Instanzen keine Befugnisse mehr hätten, eine derartige Prüfung gegebenenfalls zu wiederholen bzw. selbst durchzuführen.

Die Kammer gibt ferner zu bedenken, dass die Grundlage, auf welcher die Rechtsprechung in dieser Angelegenheit erstellt wurde, sich zuletzt wesentlich verändert hat, nicht allein deshalb, weil in den letzten Jahren die Anzahl der Ansprüche in einer Patentanmeldung ständig und teilweise rapide angestiegen ist. Es stellt sich dann logischerweise und objektiv die Frage, inwieweit die Klarheitsaspekte sämtlicher beanspruchten Kombinationsmöglichkeiten in einem komplexen Anspruchssatz vor der Erteilung überhaupt und so im Detail geprüft werden bzw. geprüft werden können, dass davon auszugehen wäre, dass sämtliche Klarheitsprobleme gelöst worden wären, was dann letztendlich eine weitere Prüfung im Einspruchsverfahren ausschließen könnte.

Hier sieht die Kammer die Notwendigkeit gegeben, ihr Ermessen ausüben zu können, um von Fall zu Fall und als Ausnahme von der allgemein vorgegebenen Praxis, dass im Einspruchsverfahren wie auch im folgenden Beschwerdeverfahren keine Befugnis zur Prüfung hinsichtlich Artikel 84 EPÜ bei Änderungen durch Kombinationen von erteilten Ansprüchen vorliegt, abweichen zu können. Dieses Ermessen ist nach Meinung der Kammer insbesondere dann auszuüben, wenn durch ein strenges Anwenden der vorgegebenen Vorgehensweise, welches das Erheben eines Klarheitseinwands prinzipiell ausschließt, eine Situation entstehen würde, in der die weitere Prüfung der geänderten Patentunterlagen, wie z.B. im Rahmen der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit, erheblich erschwert wäre oder sogar zu keinem sinnvollen Ergebnis führen könnte.

Bei einem derartigen Sachverhalt muss die Kammer bzw. die Einspruchsabteilung befugt sein, die für die Sache und das Verfahren wesentlichen Klarheitsmängel der geänderten Patentunterlagen, auch dann wenn die vorgenommenen Änderungen auf einer Kombination von erteilten Ansprüchen beruhen, von Fall zu Fall zu berücksichtigen und diesbezüglich Einwände zu erheben.

4.3.6 Somit gelangt die Kammer zur Überzeugung, dass die aus den geänderten Unterlagen gemäß Hilfsantrag III entstandene Sachlage eine Prüfung der Klarheit des Anspruchs 1, insbesondere im Hinblick auf das aufgenommene Merkmal o), rechtfertigt.

Im Ergebnis dazu wird die Bedeutung des funktionellen Merkmals o) von der Kammer als vage und unklar beurteilt, so dass dieses Merkmal auch keinen wesentlichen, eindeutigen und für die Weiterprüfung unter Artikel 54 und 56 EPÜ notwendigen Unterschied gegenüber E1 definieren kann.

4.3.7 Der Hilfsantrag III ist somit formell mangelhaft (Artikel 84 EPÜ) und kann keine Basis für eine Weiterprüfung auf die Erfordernisse der Artikel 54 und 56 EPÜ darstellen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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