Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1121/05 20-11-2007
Facebook X Linkedin Email

T 1121/05 20-11-2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T112105.20071120
Date de la décision
20 November 2007
Numéro de l'affaire
T 1121/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98906691.5
Classe de la CIB
C08F 4/60
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 95.33 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

POLYMERIZATION CATALYST SYSTEMS COMPRISING HETEROCYCLIC FUSED CYCLOPENTADIENIDE LIGANDS

Nom du demandeur
ExxonMobil Chemical Patents Inc.
Nom de l'opposant
Basell Polyolefine GmbH
Chambre
3.3.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(3) 1973
European Patent Convention Art 54(4) 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
Mot-clé

Extension of scope of protection (no)

Novelty (yes)

Exergue
-
Décisions citées
G 0009/91
G 0001/03
T 0219/83
T 0793/93
T 0355/99
T 1018/02
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The grant of the European patent No. 0 963 382 in the name of ExxonMobil Chemicals Patents Inc. in respect of European patent application No. 98 906 691.5 filed on 24 February 1998 and claiming priority from the US patent applications US 806181 and US 999214 respectively filed on 25 February 1997 and on 29 December 1997, was announced on 14 November 2001 (Bulletin 2001/46) on the basis of 8 claims.

Independent Claims 1 and 8 read as follows:

"1. A polymerization catalyst system comprising a catalytic complex formed by activating a transition metal compound

represented by the formula:

[L]mM[A]n(D')o

wherein:

M is a transition metal selected from the group consisting of Group 3, 4, 5 and 6 metals;

L is a cyclopentadienide-containing ligand which may be the same as or different from any other L, but at least

one L is a group 13, 15, or 16 heterocyclic fused cyclopentadienide ligand;

A is a monatomic or polyatomic ligand, other than a cyclopentadienide-containing ligand, which bears a formal negative charge and can be the same as or different from any other A;

D' is an optional donor ligand which may or may not be present;

m is an integer which has a value of 1, 2, or 3;

n is an integer which has a value of 1, 2, or 3; and

o is an integer representing the number of optional donor ligands D'.

8. A polymerization process comprising contacting, under gas-phase, slurry, or solution polymerization conditions:

a) a monomer containing olefinically or acetylenically unsaturated units;

b) optionally, one or more comonomers having olefinically or acetylenically unsaturated units; and

c) the catalyst system of claim 1, 2, 6, or 7."

Claims 2 to 7 were dependent claims.

II. A Notice of Opposition was filed against the patent by Basell Polyolefine GmbH on 14 August 2002 on the grounds of lack of novelty (Article 100(a) EPC) in which revocation of the patent in its entirety was requested.

The objection was supported inter alia by the following documents:

D1: WO-A-98/22 486;

D2: EP 96 118 369.6 (priority document of D1), as well the later filed documents:

D5: O. Meth-Cohn et al "Thiophene Analogues of Indenes"; Acta Chemica Scandinavica, No. 20, 1966, pages 1577-1587;

D6: H. Volz et al. "The 5-Methyl-1-Thiapentalenyl Anion"; Tetrahedron letters, No. 48, 1976, pages 4375 to 4376; and

D8: Result of Search for Chemical Abstracts Registry Numbers of the metallocene compounds of document D1.

III. According to the interlocutory decision of the Opposition Division announced orally on 8 June 2005 and issued in writing on 5 July 2005, account being taken of the amendments made by the Patent Proprietor during the opposition proceedings, the patent and the invention to which it related were found to meet the requirements of the EPC.

The decision of the Opposition Division was based on Claims 1 to 8 submitted as main request at the oral proceedings of 8 June 2005.

Claim 1 of the main request differed from Claim 1 as granted in that the following disclaimer had been introduced therein:

"with the proviso that the catalytic complex is not formed by isopropylidene[cyclopentadienyl-(7-cyclopentadithiophene)] zirconium dichloride activated by methylalumoxane".

Claims 2 to 8 of the main request corresponded to Claims 2 to 8 as granted.

According to the decision, this set of Claims 1 to 8 met the requirements of Article 123(2) and 123(3) EPC.

Concerning novelty, the Opposition Division took the view that the subject-matter of the claims was novel over document D1 since several selections had to be made from the general disclosure of Dl to arrive at the general formula according to Claim 1 of the patent in suit, and since the catalyst disclosed in Example 7 of D1 had been disclaimed. In its decision, the Opposition Division further considered that the catalysts disclosed in Examples 2, 3 and 5 did not contain cyclic ligands and, hence did not anticipate the subject-matter of Claim 1 of the patent in suit.

IV. A Notice of Appeal was filed on 2 September 2005 by the Appellant (Opponent) with simultaneous payment of the prescribed fee.

In the Statement of Grounds of Appeal filed on 4 November 2005, the Appellant argued essentially as follows:

(i) Concerning novelty:

(i.1) D1 (pages 13 to 14) related to metallocene compounds having the formula:

YjR"iZjjMeQkPl (i).

(i.2) Starting from the preferred embodiments for the variables Y, j, R", i, Z, jj, Me, Q, k, P, and l described in D1 for the transition metal compound of formula (i), there was not the need to make any selection in order to achieve the catalyst system according to Claim 1 of the patent in suit.

(i.3) According to D1( page 11, lines 13-l5), the ligand Y including a central six pi electron radical having an associated radical containing at least one heteroatom was called "HCy".

(i.4) The preferred meaning of HCy was reported on the second paragraph on page 45 of D1 to be mono heteroatom and diheteroatom containing fluorenes, mono heteroatom and diheteroatom containing indenes, including thia and aza pentalene type systems or heterocyclic compounds including thia, dithia, aza, diaza and thiaaza systems, having three fused five member rings.

(i.5) Furthermore, preferred Y ligands containing heterocyclic fused ring systems were the structures reported on pages 36-38 of Dl.

(i.6) Thus, the definition of L in Claim 1 of the patent in suit was anticipated by the preferred meaning of Y.

(i.7) It was also clear in view of D1 (paragraph bridging pages 54 and 55) that the preferred metals Me were titanium, zirconium and hafnium, i.e. metals belonging to Group 4.

(i.8) When the group P was present in formula (i), this corresponded to a catalyst system formed by activating the transition metal catalyst according to Claim 1 of the patent in suit.

(i.9) The definition of Z in D1 (page 12) overlapped with the definition of A and D in Claim 1 of the patent in suit. The definition of Q in D1 was fully comprised in the definition of A.

(i.10) Furthermore Examples 2, 3 and 5 of D1 would be novelty destroying for the subject-matter of Claim 1 of the patent in suit.

(i.11) In Example 1 of D1 the metallocene compound was the same as the one exemplified in Synthesis Example 2 of the patent in suit.

(i.12) It was evident that there was clerical error in the title of Example 1 i.e. "synthesis of bis(2-methylthiapentenyl)zirconium dichloride".

(i.13) In view also of document D6, it was clear that the synthesis of Example 1 would lead to a 5-methyl-1-thiapentalenyl compound.

(i.14) This was also clear from step d of the Example 1 which referred to the lithium salt of 5-methyl-1-thiapentalene.

(i.15) It was further evident that the compound of Example 1 was used in the catalyst composition of Examples 2, 3 and 5 of D1.

(ii) Concerning Article 123(3) EPC:

(ii.1) The difference between the set of claims as granted and set of claims as amended during the oral proceedings before the Opposition Division was that a disclaimer on the catalyst system formed by contacting isopropylidene[cyclopentadienyl(7-cyclopentadithiophene)] zirconium dichloride and methylalumoxane had been introduced.

(ii.2) Since Claim 1 as granted did not however encompass the presence of a bridging group in the transition metal compound of formula (1), by disclaiming a bridged compound, this extended the protection conferred by granted Claim 1 by including bridged compounds.

(ii.3) Consequently, Claim 1 of the set of claims as amended infringed Article 123(3) EPC.

(ii.4) Although the Appellant was fully aware of the fact that grounds of opposition submitted for the first time in appeal proceedings could be introduced only with the consent of the other party, it was submitted that this objection was so relevant that it should be dealt by the Board.

V. With its letter dated 23 March 2006, the Respondent submitted four auxiliary requests.

It also argued essentially as follows:

(i) Concerning Article 123(3) EPC:

(i.1) As evidenced by the minutes of the oral proceedings before the Opposition Division (paragraph III.1), the Appellant agreed to the formal admissibility of Claim 1 of the main request.

(i.2) Thus, the Appellant should be barred from raising the issue of Article 123(3) EPC on appeal.

(i.3) In any case, the description of the patent-in-suit clearly showed that the formula according to Claim 1 of the patent in suit covered either or both of transition metal compounds bearing substituents and bridging groups on ligands L.

(i.4) Paragraph [0024] at lines 14 to 23 on page 5 of the patent-in-suit described that bridging groups may be present in at least two modes. Those modes were then set out in detail in paragraph [0024] itself and subsequent paragraphs on pages 5 and 6.

(i.5) Thus, the objection under Article 123(3) EPC would also be unfounded.

(ii) Concerning novelty:

(ii.1) D1 was published after the priority date of the patent in suit. In order to be citable as prior art under Article 54(3) EPC, the respective disclosure of D1 must be entitled to the priority date of 15 November 1996 of document D2.

(ii.2) However, the novelty attack on the basis of Formula (i) as defined on pages 13 and 14 of Dl already had to fail because that disclosure of Dl was not entitled of the priority of D2.

(ii.3) Even if it would be considered that that disclosure of D1 was entitled to the priority of

D2, it did not represent a novelty destroying disclosure, since the metallocene of D1 could be used without activators and since the definition of the ligand Y in D1 was more general than the definition of the ligand L in the patent in suit.

(ii.4) D1 provided a long list of alternatives for the various radicals of formula (i) from which a number of selections had to be made in order to arrive at the subject-matter of Claim 1.

(ii.5) Examples 9 to 18 of D1 had no basis in D2.

(ii.6) Examples 1 and 4 did not relate to a catalytic complex formed by activation.

(ii.7) The disclosure of Examples 7 and 8 had been disclaimed.

(ii.8) Concerning Examples 2 and 3, there was no link between the metallocene compound prepared in Example 1 and those used in Examples 2 and 3.

(ii.9) The 2-methylthiapentenyl ligand used in Examples 2, 3 and 5 did not comprise a cyclopentadienide

radical.

(ii.10) The argument of the Appellant that "methylthiapentenyl" should read "methylthiapentalenyl" was insufficient since doubt remained as the exact structure of the metallocene compound in Examples 1 to 5.

VI. Oral proceedings were held before the Board on 20 November 2007.

(i) At the oral proceedings, the discussion firstly focussed on the question as to whether Claim 1 of the main request was open to an objection under Article 123(3) EPC. The submissions made by the Parties in that respect might be summarized as follows:

(i.1) By the Respondent:

(i.1.1) At the oral proceedings before the Opposition Division, the Appellant had agreed that Claim 1 of the main request met the requirements of Article 123(2) and 123(3) EPC.

(i.1.2) This was corroborated by the minutes of the oral proceedings (Point III thereof).

(i.1.3) Thus, the Appellant was not adversely affected by the decision of the Opposition Division in that respect. Consequently, the objection under Article 123(3) EPC raised by the Appellant should not be considered in the appeal proceedings.

(i.2) By the Appellant:

(i.2.1) The allowability of Claim 1 under Article 123(3) EPC had not been discussed at the oral proceedings before the Opposition Division.

(i.2.2) There had hence been no agreement in that respect.

(ii) The Board, after deliberation, informed the Parties that the objection under Article 123(3) EPC would be considered in the appeal. The substantive submissions made in that respect by the Parties may be summarized as follows:

(ii.1) By the Appellant:

(ii.1.1) Claim 1 as granted did not encompass bridged compounds.

(ii.1.2) There was no indication in Claim 1 as granted of the possibility of connecting the ligands.

(ii.1.3) Paragraph [0024] of the patent in suit defined a bridging group, as a moiety that was not contained in the definition of the ligand L. It stated that a bridging group might be present in order to connect two or more L.

(ii.1.4) Paragraph [0025] disclosed further compounds of formula (i) containing both a bridging group T and a group L. The same definition of T was also to be found in formula (3) (cf. paragraph [0033]), in formula (4) (paragraph [0037)), and in formula (5) (paragraph [0038]).

(ii.1.5) Claim 1 as granted did not however mention the presence of such T group.

(ii.1.6) While the optional presence of substituents on the ligands could be considered as intrinsic in Claim 1 as granted, the feature that the ligands could be bridged should have been explicitly mentioned in Claim 1 as granted.

(ii.2) By the Respondent:

(ii.2.1) Claim 1 as granted contained the essential features of the inventive compounds. There was hence no need to indicate optional features such as the presence of substituents on the ligands or the possibility for the ligands to be bridged.

(ii.2.2) The description of the patent in suit should be used to interpret the claims.

(ii.2.3) Paragraph [00024] indicated that bridging groups might be present in the inventive transition metal compounds in at least two modes.

(ii.2.4) Paragraph [0021] indicated that the Group 13, 15 or 16 heterocyclic fused cyclopentadienide ligand might be substituted.

(ii.2.5) Paragraphs [0024] and [0021] belonged to the detailed description of the invention, while paragraph [0012], which referred to the general disclosure of the invention defined the inventive transition metal compounds in the same terms as granted Claim 1.

(iii) The Board having, after deliberation, informed the Parties that Claim 1 of the main request met the requirements of Article 123(3) EPC, the discussion moved to the assessment of novelty of the subject-matter of the main request. While essentially relying on the arguments presented in the written phase of the appeal, the Parties made additional submissions which may be summarized as follows:

(iii.1) By the Respondent:

(iii.1.1) The process used in step (d) of Example 1 of D1 was similar to the process used in Synthesis Example 2 of the patent in suit (cf. paragraph [0071]).

(iii.1.2) It was hence evident that the zirconium compound obtained in Example 1 of D1 fell under the definition of the transition metal compound according to Claim 1 of the patent in suit.

(iii.1.3) There was however errors in the name given to that compound in D1, i.e. bis(2-methylthiapentenyl) zirconium dichloride.

(iii.1.4) The fact that Example 1 of D1 led to a compound falling under the definition of the transition metal compound according to Claim 1 was demonstrated by document D8 which showed the registry number given by Chemical Abstracts to the compound of Example 1 of D1 and its right name.

(iii.1.5) Document D8 had been resubmitted with the Statements of Grounds of Appeal. It was further referred to in the letter of 8 April 2005 submitted during the opposition proceedings and resubmitted with the Statement of Grounds of Appeal. Thus, D8 was part of the appeal proceedings.

(iii.1.6) It was further clear that the zirconium compound prepared in Example 1 of D1 was used in the catalyst system comprising an alumoxane activator for the polymerization of ethylene in Example 2 and the polymerization of propylene in Example 3 of D1.

(iii.1.7) Thus, Examples 2 to 3 of D1 were novelty destroying for the subject-matter of Claim 1 of the main request.

(iii.1.8) D1 would also be novelty destroying in view of its general description.

(iii.1.9) The preferred Y groups in the formula (1) of the metallocene compound according to D1 (cf. page 35 to page 38; page 45 of D1) corresponded to the group L according to Claim 1 of the patent in suit.

(iii.1.10) According to D1 (page 54, last paragraph , the preferred metals in formula (i) were metals of the Group 4 or 5.

(iii.1.11) P was an optional group since l could be 0, 1 or 2.

(iii.1.12) P could be an anion of a Lewis acid. Such cationic metallocene compound would be obtained by reacting neutral metallocene with a Lewis acid.

(iii.1.13) Lewis acid belonged to the activators according to the patent in suit (cf. paragraph [0051].

(iii.1.14) Thus, if l was 1 or 2, the metallocene compound according to the formula (1) of D1 would have been formed by reacting a neutral metallocene with an activator.

(iii.1.15) If however l was 0, the metallocene had to be activated in order to be used as catalyst (cf. D1, page 68, last paragraph).

(iii.1.16) Thus, there was no need to make several selections in terms of activation or in terms of ligand Y in D1 to come to catalyst system according to Claim 1 of the main request.

(iii. 2) By the Respondent:

(iii.2.1) Document D8 did not form part of the appeal proceedings. In the reasoning presented in the Statement of Grounds of the Appellant, there was no mention of document D8.

(iii.2.2) D8 was a post published document. Furthermore, the content of D8 was not clear since it was a "cut and paste" document since it directly jumped from statement "L2" to Statement "L9".

(iii.2.3) D8 should, hence, not be admitted into the proceedings.

(iii.2.4) It was not clear which compound had in fact been prepared in Example 1 of D1, since the name of the compound indicated in the title of the Example did not correspond to compound which might have been obtained according to step d of that example.

(iii.2.5) Even if one would consider that D8 indicated the right name of the metallocene compound produced in Example 1 of D1, the metallocene compound of Example 1 had in any case not been activated, since there was no link between Example 1 and Examples 2 to 3.

(iii.2.6) There was no indication that the name of the metallocene compound used in Examples 2 and 3 was wrong, since metallocenes having a linear pentenyl radical were also considered in D1.

(iii.2.7) Concerning the general description of D1, it was maintained that several selections were necessary to come to the claimed catalyst system according to Claim 1.

(iii.2.8) If a P group was present in formula (1) of D1, this did not imply that the neutral metallocene had been reacted with an activator. An anion such as PF6- mentioned in D1 (page 55) would not be considered as having activating properties.

(iii.2.9) Furthermore, neutral metallocenes such those based on scandium did not require activators to be used in polymerization reactions.

(iii.2.10) Thus, even if one would consider the preferred Y groups of D1, there would still remain a need of selection in terms of activation to come to a catalyst system according to Claim 1 of the main request.

VII. The Appellant requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked.

The Respondent requested that the appeal be dismissed, or in the alternative to set aside the decision under appeal and to maintain the patent on the basis of one of the auxiliary requests 1 to 4 submitted with the letter dated 23 March 2006.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

Procedural matters

2. As appears from the Summary of Facts and Submissions (cf. Section VI above), the Board was faced with procedural issues concerning (i) the admissibility of the objection under Article 123(3) EPC raised by the Appellant against Claim 1 of the set of claims on the basis of which the Opposition Division intended to maintain the patent in suit, and (ii) and the question as to whether document D8 formed part of the appeal proceedings.

2.1 Concerning point (i):

2.1.1 As indicated above in Section III, the Opposition Division had considered that the patent could be maintained in amended form on the basis of the main request submitted at the oral proceedings of 8 June 2005.

2.1.2 As can be deduced from the decision of the Opposition Division (cf. points 2 and 4 of the Reasons for the Decision), this disclaimer had been incorporated in granted Claim 1 in order to overcome an objection of lack of novelty in respect of Example 7 of document D1 which is a document belonging to the state of the art according Article 54(3) and (4) EPC. This amendment had been considered as meeting the requirements of Article 123(2) EPC by the Opposition Division.

2.1.3 In that context the Board notes, on the one hand, that in its Statement of Grounds of Appeal, the Appellant, while raising an objection under Article 123(3) EPC against amended Claim 1, took the view, however, that this objection would represent a new ground of opposition and that its admission would hence be subject to the consent of the Patent Proprietor.

2.1.4 On the other hand, the Board observes that the Patent Proprietor had argued at the oral proceedings before the Board, that the Appellant had agreed to the amendments made in granted Claim 1 at the oral proceedings before the Opposition Division, and that, hence, it was not adversely affected by the decision of the Opposition Division to consider the amendment made as allowable under Article 123(2) and (3) EPC. Consequently, in the Respondent's view, the Appellant should be barred from raising this objection in appeal.

2.1.5 While it is true that new grounds of opposition could only be introduced in the appeal with the consent of the Patent Proprietor (cf. decision G 9/91, OJ EPO 1993, 408), it has been stated in the decision G 9/91 that "in order to avoid any misunderstanding, it should finally be confirmed that in case of amendments of the claims or other parts of a patent in the course of opposition or appeal proceedings, such amendments are to be fully examined as to their compatibility with the requirements of the EPC (e.g. with regard to the provisions of Article 123(2) and (3) EPC) (Reasons for the decision point 19).

2.1.6 It thus follows from this statement that the Board has the obligation to check whether the amendments made in the course of the opposition proceedings, i.e. in the present case the introduction of the disclaimer, meet the requirements of Article 123(2) and 123(3) EPC, so that neither the considerations made by the Appellant in the Statement of Grounds of Appeal, nor the arguments submitted by the Respondent at the oral proceedings, could prevent the Board from checking the allowability of the introduction of the disclaimer under Article 123(3) EPC.

2.1.7 Consequently, the allowability of the introduction of the disclaimer in Claim 1 under Article 123(3) is to be dealt with by the Board.

2.2 Concerning point (ii):

2.2.1 The Board firstly notes that document D8 has been submitted by the Appellant (Opponent) during the opposition proceedings with its letter dated 8 April 2005.

2.2.2 Document D8 was cited in paragraph 8 of that letter which dealt with the interpretation of Example 1 of D1 and in particular in view of the name of the compound "bis(2- methylthiapentenyl) zirconium dichloride" and the synthesis of that compound in the light of the teachings of documents D5 and D6.

2.2.3 The Board notes that the Appellant has filed with its Statement of Grounds of Appeal copies of documents D1 to D8 and of its letter dated 8 April 2005.

2.2.4 The Board further observes that on page 10, last paragraph of the Statement of Grounds of Appeal, the Appellant had indisputably made reference to the arguments presented in the letter of 8 April 2005 concerning the synthesis of the compound of Example 1 of D1.

2.2.5 Taking into account that, as indicated above, document D8 was an element in this argumentation, and that the intention of the Appellant to rely from the beginning of the appeal proceedings on this document is, in the Board's view, clearly underlined by the fact that the Appellant has resubmitted D8 and the letter of 8 April 2005 with its Statement of Grounds of Appeal, the Board can only come to the conclusion that D8 is clearly part of the case presented by the Appellant with its Statement of Grounds of Appeal.

2.2.6 Consequently, the Board comes to the conclusion that document D8 forms part of the appeal proceedings.

Main request

3. Wording of the claims

3.1 As indicated above in Section III, Claim 1 of the main request differs from Claim 1 as granted in that a disclaimer over Example 7 of document D1 had been incorporated therein.

3.2 Document D1 has been published on 28 May 1998, i.e. after the filing date of the patent in suit. Document D1 however claims the priority of the European patent application No. 96 118 369.6 (referred to as document D2) filed on 15 November 1996, i.e. earlier than the first priority claimed by the patent in suit (i.e. US patent application 08/806181 filed on 25 February 1997).

3.3 Thus, in order to be citable as prior art under Article 54(3) and (4) EPC, the relevant passages of D1 must be entitled to the priority of document D2, in other words they must have their counterpart in D2.

3.4 In that respect, it is immediately evident that Example 7 of D1 has its counterpart in the priority document of D1 (i.e. document D2; cf. pages 51 and 52 thereof).

3.5 It is also clear that neither this disclaimer nor the subject-matter excluded by it from the scope of granted Claim 1 have a basis in the application as originally filed.

3.6 Nevertheless, as stated in decision G 1/03 (OJ EPO 2004, 413) such a disclaimer may be allowable under Article 123(2) EPC in order to restore novelty by delimiting a claim against state of the art under Article 54(3) and (4) EPC.

3.7 Thus, the question of the allowability under Article 123(2) EPC of the disclaimer introduced in Claim 1 boils down to the question whether Example 7 of D1 was indeed novelty destroying for the subject-matter of granted Claim 1.

3.7.1 In that respect, the Board observes that granted Claim 1 was directed to a catalyst system comprising a catalytic complex formed by activating a transition metal of formula:

[L]mM[A]n(D')o

wherein:

M is a transition metal selected from the group consisting of Group 3, 4, 5 and 6 metals;

L is a cyclopentadienide-containing ligand which may be the same as or different from any other L, but at least

one L is a group 13, 15, or 16 heterocyclic fused cyclopentadienide ligand;

A is a monatomic or polyatomic ligand, other than a cyclopentadienide-containing ligand, which bears a formal negative charge and can be the same as or different from any other A;

D' is an optional donor ligand which may or may not be present;

m is an integer which has a value of 1, 2, or 3;

n is an integer which has a value of 1, 2, or 3; and

o is an integer representing the number of optional donor ligands D'.

3.7.2 Example 7 of D1 relates to the polymerization of ethylene in presence of a metallocene compound i.e. isopropylidene[(cyclopentadienyl-(7-cyclopentadithiophene))] zirconium dichloride, and a methylalumoxane (MAO).

3.7.3 In this connection, it cannot firstly be disputed that methylalumoxane would act as an activator for this metallocene compound (cf. also D1, page 68, last line to page 69, line 11).

3.7.4 Concerning the metallocene compound used in Example 7, it cannot further be denied that zirconium is a metal belonging to the Group 4 of the Periodic Table, that chlorine falls under the definition of the group A as indicated in granted Claim 1, and that the presence of two chlorine atoms would also comply with the requirement in granted Claim 1 for the value of n.

3.7.5 The metallocene compound used in Example 7 of D1 comprises a ligand containing a cyclopentadienyl group fused with two heterocyclic rings groups containing a heteroatom of the Group 16 of the Periodic Table (emphasis by the Board).

3.7.6 In that respect, the Board observes that according to granted Claim 1, the ligand L is merely defined as a cyclopentadienide group containing ligand, at least one L being a Group 13, 15, or 16 heterocyclic fused cyclopentadienide ligand. In other words, the definition of L in Claim 1 contains no limitation either in terms of functionality of the ligand (monodentate, bidentate (e.g. bridged)), or in terms of substituents on the rings.

3.7.7 It thus follows that this broad definition of L has to be interpreted as encompassing the ligand of the metallocene compound of Example 7 of D1, which indisputably contains a Group 16 heterocyclic fused cyclopentadienide radical.

3.7.8 In that respect, the Board observes that this broad definition of ligand L in Claim 1 is also supported by the relevant introductory paragraph [0021] of the description of the patent in suit. Furthermore, this interpretation of Claim 1 is in itself, in the Board's view, not illogical and makes technical sense.

3.7.9 While it could have been considered in view of the subordinate paragraphs concerning the detailed disclosure of the invention (i.e. paragraphs [0024], [0025], [0033], [0037] or [0038] that bridged ligands might constitute a distinct class of ligand L from the one encompassed by the definition given in granted Claim 1, the description cannot be used to give a different meaning to a claimed feature (here the definition of L) in Claim 1), which feature in itself imparts a clear credible teaching to the skilled reader (cf. decision T 1018/02 of 9 December 2003, not published in OJ EPO, Reasons point 3.8).

3.7.10 Since Example 7 of D1 has its counterpart in the priority document of D1 (i.e. document D2; cf. pages 51 and 52 thereof), it must be considered as novelty destroying for the subject-matter of Claim 1 as granted (Article 54(3)(4) EPC).

3.7.11 It thus follows that the disclaimer introduced in Claim 1 of the main request is allowable under Article 123(2) EPC.

3.8 Since the disclaimer is allowable under Article 123(2) EPC, this inevitably implies that its introduction in Claim 1 leads de facto to a restriction of the scope of protection in respect to the scope of protection conferred by Claim 1 as granted. Consequently, Claim 1 of the main request meets the requirement of Article 123(3) EPC.

3.9 No objection under Article 84 EPC has been raised by the Appellant in respect of the introduction of the disclaimer in Claim 1. The Board is also satisfied that the requirements of that article are met.

4. Novelty

4.1 Lack of novelty has been alleged by the Appellant against Claim 1 of the main request in view of Examples 1, 2, 3 and 5 as well as in view of the general description of D1.

4.2 In that context the Board observes firstly that Examples 1 to 5 of D1 have their counterparts in document D2 (cf. pages 46 to 50), so that they represent prior art belonging to Article 54(3) and (4) EPC.

4.3 The Board notes that Example 1 of D1 is, on the one hand said to refer to the synthesis of bis(2-methylthiapentenyl) zirconium dichloride (cf. page 78, line 6 ; cf also page 80, line 5) but that, on the other hand, it would appear to refer to the synthesis of product resulting from the reaction of 5-methyl-1-thiapentalenyl lithium salt with zirconium tetrachloride (page 80, lines 6 to 14), i.e. a zirconium compound which, according to the Appellant, would fall under the scope of the formula set out in Claim 1 of the main request for the transition metal compound.

4.4 While the evident discrepancy between the name of the zirconium compound (i.e. containing a 2-methylthiapentenyl radical) at page 78, line 6 and page 80, line 5 and the starting compound containing a 5-methyl-1-thiapentalenyl radical inevitably casts a doubt on the exact disclosure of Example 1 of D1, it can nevertheless be discerned that no activator has been used in that example in combination with the zirconium compound, so that, at least for this reason, Example 1 cannot be considered as destroying the novelty of the subject-matter of Claim 1 of the main request.

4.5 Under these circumstances, it is hence not relevant for the assessment of novelty of the subject-matter of Claim 1 that the nature of the zirconium compound of Example 1 might have been registered in the databank Chemical Abstracts under the registration number 208464-19-1 corresponding to the compound zirconium, dichlorobis[3a,4,5,6,6a-eta]5-methyl-3aH-cyclopenta[b] thien-3a-yl] (cf. D8, Statements L2 and L9), i.e. a compound which would fall under the scope of the formula indicated in Claim 1 of the main request for the transition metal compound.

4.6 Concerning Examples 2 and 3, they refer to the polymerization of ethylene (Example 2) or of propylene (Example 3) in presence of bis(2-methylthiapentenyl) zirconium dichloride and a methyl alumoxane (MAO).

4.7 In that respect it has been submitted by the Appellant that the fact that the same (wrong) name has been used for the zirconium compound mentioned in Example 1 (cf. page 78, line 6 ; cf also page 80, line 5) as in Examples 2 and 3 would imply that the same zirconium compound has been used in these examples. Thus, according to the Appellant, it was therefore a zirconium compound falling under the definition of formula of Claim 1, i.e. the compound having the registry number 208464-19-1, which has been used in Examples 2 and 3, and hence Examples 2 and 3 would be novelty destroying for the subject-matter of Claim 1 of the main request.

4.8 However, as stated in the decision T 793/93 of 27 September 1995 (not published in OJ EPO, Reasons point 2.1) in deciding what is or is not the inevitable outcome of an express literal disclosure in a particular prior art document, a standard of proof much stricter than the balance of probability, to wit "beyond all reasonable doubt" needs to be applied. It follows that if any reasonable doubt exists as to what might or might not be the result of carrying out the literal disclosure and instructions of a prior art document, in other words if there remains a "grey area" then the case on anticipation based on such a document must fail.

4.8.1 In this connection, the Board notes that the name of the zirconium compound used in Examples 2 and 3 would prima facie suggest that this compound is a zirconium compound having a sulphur containing linear pentenyl radical, instead of sulphur containing heterocyclic fused cyclopentadienide radical as required by Claim 1 of the main request. This possibility is, in the Board's view also corroborated by the fact that open chain ligands are also envisaged in D1 (page 11, line 10 to page 12, line 8; cf. also D2, page 10, line 9 to page 11, line 1).

4.8.2 Thus, while it could be accepted that the name of the zirconium compound indicated at pages 78 and 80 of Example 1 could not comply with the zirconium compound obtained by the reaction mentioned in step d of Example 1, the Board is, however, unable to discern an internal discrepancy within Examples 2 and 3 which consistently deal with a catalyst system comprising bis(2-methylthiapentenyl) zirconium dichloride and a methyl alumoxane (MAO).

4.8.3 Thus, taking further into account the absence of an explicit mention in Examples 2 and 3 that it was the zirconium compound synthesized according step d of Example 1 which had been used in these examples, it is not unthinkable, in the Board's view, that the name of the zirconium compound in Examples 2 and 3, i.e. bis(2-methylthiapentenyl) zirconium dichloride could indeed reflect the true nature of the zirconium compound used in these examples.

4.8.4 Consequently, in accordance with the principles set out in T 793/93, the objection of lack of novelty of the subject-matter of Claim 1 in view of Examples 2 and 3 must fail.

4.9 Example 5 of D1 refers to the polymerization of propylene in the presence of dimethylsilylbis(2-methylthiapentenyl)zirconium dichloride and methyl alumoxane.

4.9.1 In the Board's view, the mention of the (2-methylthiapentenyl) as ligand in the zirconium compound of Example 5 prima facie suggests, as in the case of Examples 2 and 3, that this compound does not comprise a sulphur containing heterocyclic fused cyclopentadienide radical as required by Claim 1 of the main request.

4.9.2 While the reference made to the use of 5-methyl-1-thiapentalene in step b of the preparation of the zirconium compound of Example 4 might on its own suggest that the final zirconium compound of Example 4 would contain an heterocyclic ligand as required by Claim 1 of the main request, it is noted by the Board that the zirconium compound prepared at the last step of Example 4 (step c) is said to have been obtained by treating the reaction product of dimethylsilylbis(2-methylthiapentenyl) with methyl lithium and with zirconium tetrachloride (emphasis by the Board).

4.9.3 Thus, even if one would consider that the zirconium compound used in Example 5 was the one synthesized in Example 4, although there is no explicit reference in that respect in Example 5, there would in any case remain doubts concerning the formula of the zirconium compound prepared in Example 4.

4.9.4 There is hence, in the Board's view, no reason for excluding the possibility that the name of the zirconium compound in Example 5 i.e. dimethylsilylbis(2-methylthiapentenyl)zirconium dichloride indeed reflects the true nature of the zirconium compound used in this example.

4.9.5 Consequently, in accordance with the principles set out in T 793/93, the objection of lack of novelty of the subject-matter of Claim 1 in view of Example 5 must also fail.

4.10 As indicated above in paragraph 4.1 lack of novelty of Claim 1 has also be alleged in view of the general description of document D1.

4.10.1 D1 refers to metallocenes compounds of formula (i):

YjR"iZjjMeQkPl

where Y is a coordinating group containing a six pi electron central radical directly coordinating Me, to which are associated one or more radicals containing at least one non carbon atom selected from B, N, O, Al, Si, P, S, Ga, Ge, As, Se, In, Sn, Sb and Te;

R" is a divalent bridge between the Y and Z groups;

Z is a coordinating group having the same meanings as Y or is an open pentadienyl containing group, a cyclopentadienyl containing group, a heterocyclic cyclopentadienyl containing group, a nitrogen containing group, a phosphorous containing group, an oxygen containing group or a sulfur containing group; Me is an element belonging to Group 3, 4, 5, 6 or to the lanthanide or actinide series of the Periodic Table of Elements;

Q is a linear or branched, saturated or unsaturated alkyl radical, aryl radical, alkylaryl radical, arylalkyl radical or a halogen atom;

P is a stable non-coordinating or pseudo noncoordinating counterion;

i is an integer having a value of 0 or 1;

j is an integer having a value from 1 to 3;

jj is an integer having a value from 0 to 2;

k is an integer having a value from 1 to 3; and

l is an integer having a value from 0 to 2 (page 8, line 6 to page 9, line 10; cf. also D2, page 8)).

4.10.2 According to D1, the formula (i) also describes cationic metallocenes where l=1 or 2, which can be prepared by reacting an ion-pair or a strong Lewis acid compound with a neutral metallocene (i.e., l=0) to form a cationic metallocene (page 9, lines 11 to 14; cf. also D2, page 9, lines 8 to 12).

4.10.3 According to D1, associated groups containing at least one heteroatom include the following classes of rings radicals: (i) the heteroatom(s) is contained in a cyclic substituent linked to one of the atoms of the central radical; (ii) the heteroatom(s) is contained in a ring fused to the central radical, but is not an endocyclic member of the central radical; or (iii) the heteroatoms are contained in both a cyclic substituent linked to the central radical and in a ring fused to the central radical. The rings fused to the central radical can be aromatic, non-aromatic, unsaturated and/or unsaturated ring or ring systems. Furthermore, the central radical can include the phosphino-boratabenzene radicals (page 43, line 19 to page 44, line 10; cf. D2, page 23, lines 11 to 19).

4.11 According to D1 (pages 36 to 38) the preferred Y groups are represented by the following formulae:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

or

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

in which, in particular, the X atoms, the same or different from each other, can be N, P, NR**(g) or PR**(g), 0 or S; when a fused ring has two heteroatoms, then one X can be 0 or S and the other X can be N, P, NR**(g) or PR**(g), or one can be N or P and the other can be NR**(g), the radicals R**(g), R, R**(alpha), R**(beta), and R**(b) being as defined from page 38, line 10 to page 39, line 23). The definition of such preferred Y groups in which R**(b) is hydrogen overlap with the definition of the preferred Y groups given in D2 starting from page 16, line 5 to page 20, line 10.

4.11.1 While it is true, as submitted by the Appellant, that such preferred groups Y would fall under the definition given in Claim 1 of the main request for the ligand L, it still remains indisputable that D1 also discloses Y groups which would not fall under the scope of L, at least for one of the following reasons:

(i) because they do not contain a cyclopentadienyl group (page 8, lines 10 to 14; page 11, lines 13 to 15; page 12, lines 7 to 8; page 44, lines 9 to 10);

(ii) because they do not contain hetero atoms belonging to the Groups 13, 14, or 15 but only atoms such as Si, Ge, or Sn (page 8, lines 10 to 14), or

(iii) because, even containing a heterocycle with at least one heteroatom belonging to the Groups 13, 14 or 15, this heterocycle is merely linked to one of the atoms of the central radical (page 43, last line to page 44, line 1) and not fused therewith.

4.11.2 Consequently, the Board can only come to the conclusion that the radical Y in D1 can be selected from a list of radicals, some members of which fall under the scope of the definition of ligand L according to Claim 1 of the main request and some of which do not.

4.11.3 The Board also observes that, according to D1 (page 68, line 27 to page 69, line 5; cf. also D2, page 37, lines 7 to 12), the metallocene compounds can be activated upon addition of various cocatalysts such as organoaluminum compounds.

4.11.4 In that respect, the Board notes that it has been submitted by the Appellant, that for neutral metallocenes according to D1 (i.e. those in which l is 0 in the formula set out on page 8 of D1), an activator must in any case be used in combination with the neutral metallocene in a polymerization catalyst system, and that for cationic metallocenes (i.e. those in which l is 1 or 2), they result from the reaction of a neutral metallocene with an activator such as a Lewis acid. Thus, according to the Appellant, an activated catalyst system in the sense of Claim 1 of the patent in suit is inevitably disclosed in D1, independently of the value of l.

4.11.5 The Board however notes that the Respondent has submitted, on the one hand, that neutral metallocenes such as those containing scandium could be used without activator in a polymerization catalyst system, and that, on the other hand, reaction product of neutral metallocenes with Lewis acid containing [PF6]- anion (cf. D1, page 55, line 21; cf. D2, page 32, line 1) would not be activated and would require an activator to be used in a polymerization catalyst system. In other words, there is in D1, according to the Respondent, the alternative of using or not using an activator in combination with the metallocenes disclosed therein.

4.11.6 Since the Parties have made contrary assertions concerning the use of an activator in combination with the metallocenes disclosed in D1, and since the Board is unable to establish this fact on its own motion, in accordance with the principles set out in decision T 219/83 (OJ EPO 1986, 211; Reasons point 12) the Respondent (Patent Proprietor) is given the benefit of the doubt in that respect.

4.12 In this connection the Board observes that Claim 1 of the main request requires that the polymerization catalyst system comprises a catalytic complex formed by activating a transition metal compound having the formula set out in that claim in which the ligand L is a cyclopentadienide containing ligand which may be the same as or different from any other L, but at least one L is a group 13, 15, or 16 heterocyclic fused cyclopentadienide ligand.

4.13 According to the decision T 355/99 of 30 July 2002 (not published in OJ EPO), it is not sufficient for a finding of lack of novelty that the claimed features could have been derived from a prior art document, there must have been a clear and unmistakable teaching of the claimed features (Reasons, point 2.2.4).

4.14 As indicated above (cf. paragraph 4.11.2) the ligand Y in the metallocene compounds according to D1 can be selected from a list including as members only some ligands falling under the definition of L in Claim of the main request, and, that, for the reasons indicated above in paragraph 4.11.6, it must considered that, in D1, the metallocene compounds may or may not be activated.

4.15 Under these circumstances, the Board can only come to the conclusion that there is no clear and unmistakable teaching in the disclosure of D1 which is entitled to the priority of D2, except for the catalyst system disclosed in Example 7, which catalyst system has been disclaimed in Claim 1 of the main request, of the combination of features mentioned above in paragraph 4.12 in terms of activation and of nature of the ligand L.

4.16 Consequently, the argument of the Appellant of lack of novelty of Claim 1 of the main request in view of the general disclosure of D1 cannot succeed.

4.17 It thus follows that the subject-matter of Claim 1 of the main request must be considered as novel. The conclusion applies to dependent Claim 2 to 7 and to independent Claim 8 which refers to a polymerization process in the presence of a catalyst system according to Claim 1.

5. Therefore, the main request of the Respondent is allowable, and the appeal must hence be dismissed.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité