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  2. T 1074/05 08-09-2009
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T 1074/05 08-09-2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T107405.20090908
Date de la décision
08 September 2009
Numéro de l'affaire
T 1074/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00938482.7
Classe de la CIB
H04N 7/088
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 51.62 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kommunikationsverfahren und Kommunikationssystem zur Darstellung von Kurznachrichten an TV-Geräten

Nom du demandeur
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Nom de l'opposant
NPTV
Chambre
3.5.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 99(1) 1973
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention Art 100(b) 1973
European Patent Convention R 55(c) 1973
Mot-clé

Zulässigkeit des Einspruchs (bejaht)

Offenkundige Vorbenutzungen (nicht bewiesen)

Ausreichende Offenbarung (bejaht)

Neuheit (bejaht)

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Exergue
Siehe Abschnitt 6.
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die vorliegenden Beschwerden richten sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung des Europäischen Patentamts über die Aufrechterhaltung des europäischen Patents Nr. 1 188 314 in geändertem Umfang.

II. Mit dem Einspruch wurde das Patent im gesamten Umfang gestützt auf Artikel 100 a) EPÜ 1973 in Verbindung mit den Artikeln 54 bzw. 56 EPÜ 1973 (mangelnde Neuheit bzw. erfinderische Tätigkeit) und auf Artikel 100 b) EPÜ 1973 in Verbindung mit Artikel 83 EPÜ 1973 (mangelnde Ausführbarkeit) angegriffen.

III. Mit der Einspruchsschrift machte die Einsprechende u. a. zwei offenkundige Vorbenutzungen geltend und legte dazu die folgenden Beweismittel vor:

D1: Kopien einer E-Mail mit Bildschirmausdrucken von Joakim Lundvall, Teletext- Verantwortlicher von TV4, Schwedisches Nationales Fernsehen

D2: Kopien einer E-Mail von Nils A. Borhaug, Business Developer, TV2 Interaktiv AS, Norwegisches Nationales Fernsehen

IV. Weiter wurde zum Stand der Technik in der Einspruchsschrift u. a. die folgende Druckschrift genannt, die auch im Beschwerdeverfahren herangezogen wurde:

D5: EP 0 880 293 A1.

V. Während des Verfahrens vor der Einspruchsabteilung legte die Einsprechende zudem noch das folgende Dokument als Beweismittel vor:

D10: Brief der französischen Botschaft in Norwegen, in dem eine Beschreibung des Chat-per-SMS Services gegeben und auf Herrn Kurt Rune Leirvåg, Direktor TV2 Interaktiv, Norwegen, verwiesen wird.

VI. Die Einspruchsabteilung hat in der angefochtenen Entscheidung den Hauptantrag (Verwerfung des Einspruchs als unzulässig) sowie den ersten, zweiten und dritten Hilfsantrag der Patentinhaberin zurückgewiesen. Weiter hat die Einspruchsabteilung ihre Auffassung dargelegt, dass unter Berücksichtigung der von der Patentinhaberin im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen das Patent und die Erfindung, die es gemäß viertem Hilfsantrag zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des EPÜ genügen und insbesondere gegenüber D5 erfinderische Tätigkeit aufweisen.

VII. Gegen diese Entscheidung haben sowohl die Einsprechende als auch die Patentinhaberin Beschwerde eingelegt.

VIII. Die unabhängigen Ansprüche in der von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Fassung lauten wie folgt:

"1. Kommunikationsverfahren, umfassend die Schritte

a) Eingeben von Kurznachrichteninformationen an einem mobilen Endgerät (1a), und

b) Senden der Kurznachrichteninformationen von dem mobilen Endgerät (1a) über einen Mobilfunkkanal (7) an eine entsprechende Basisstation (2),

dadurch gekennzeichnet

dass das Verfahren ermöglicht, ausgehend von der Basisstation (2) die Kurznachrichteninformationen sowohl wahlweise

durch die Schritte

c) Übertragen der Kurznachrichteninformationen von der Basisstation (2) an eine TV-Sendeeinheit (3),

d) Umwandeln der Kurznachrichteninformationen in entsprechende TV-Sendesignale,

e) Übertragen der den Kurznachrichteninformationen entsprechenden TV-Sendesignale an ein TV-Gerät (10), und

f) Visualisieren der TV-Sendesignale zur Darstellung der Kurznachrichteninformationen auf dem TV-Gerät (10), wobei auf dem TV-Gerät Kurznachrichteninformationen verschiedener mobiler Endgeräte (1a, b) gleichzeitig dargestellt werden, weiterzuverarbeiten,

als auch direkt an ein weiteres mobiles Endgerät (1b) zur Ausgabe zu übertragen."

"11. Kommunikationssystem,

mit mehreren mobilen Endgeräten (1a, b), welche über einen Mobilfunkkanal (7, 8) miteinander kommunizieren, wobei die mobilen Endgeräte (1a, b) zur Übertragung von Kurznachrichteninformationen ausgelegt sind, wobei weiter das Kommunikationssystem mindestens eine TV-Sendeeinheit (3) umfaßt, welche Empfangsmittel (4) zum Empfangen der Kurznachrichteninformationen, die von einem der mobilen Endgeräte (1a) übermittelt worden sind, Umwandlungsmittel (5) zum Umwandeln der empfangenen Kurznachrichteninformationen in TV-Sendesignale und Sendemittel (6) zum Senden der den empfangenen Kurznachrichteninformationen entsprechenden TV-Sendesignale über einen TV-Sendekanal (9) aufweist, und wobei

die mobilen Endgeräte (1a, b) über mindestens eine Basisstation (2) miteinander kommunizieren,

dadurch gekennzeichnet,

dass die Basisstation (2) derart ausgestaltet ist, daß sie von einem der mobilen Endgeräte (1a) empfangene Kurznachrichteninformationen wahlweise entweder an die durch einen [sic] entsprechende Telefonnummer identifizierte TV-Sendeeinheit (3) weiterleitet oder direkt an ein weiteres mobiles Endgerät (1b) zur Ausgabe überträgt, wobei Mittel zum Visualisieren der TV-Sendesignale zur Darstellung der Kurznachrichteninformationen auf einem TV-Gerät vorgesehen sind und die es ermöglichen, Kurznachrichteninformationen verschiedener mobiler Endgeräte (1a, b) gleichzeitig darzustellen."

Die Ansprüche 2 bis 10 sind direkt oder indirekt vom Anspruch 1 abhängig und die Ansprüche 12 bis 16 sind direkt oder indirekt vom Anspruch 11 abhängig.

IX. Die beschwerdeführende Einsprechende (nachstehend "die Einsprechende") hat mit der Beschwerdebegründung folgendes Dokument eingereicht:

D11: WO 94/13101 A1.

X. Mit Schriftsatz von 17. März 2006 hat die Einsprechende als weitere Beweismittel zur behaupteten Vorbenutzung in Norwegen folgende Dokumente eingereicht:

D12: WO 99/63729 A2

D13: SMS Chat (http:/home.online.no/~kjestien/smschat.htm).

XI. Die Kammer hat in einer der Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügten Mitteilung ihre vorläufige Auffassung dargestellt und insbesondere darauf hingewiesen, dass auch die Zulässigkeit des Einspruchs zu erörtern sein werde und dass die Kammer dazu neige, die im Beschwerdeverfahren eingereichten Dokumente D11, D12 und D13 nicht in das Verfahren zuzulassen.

XII. Die Einsprechende hat inhaltlich auf den Ladungsbescheid nicht reagiert, sondern lediglich mit Fax vom 4. September 2009 mitgeteilt, dass sie an der mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen werde.

XIII. Am 8. September 2009 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer in Abwesenheit der Einsprechenden statt.

XIV. Die Einsprechende beantragte schriftlich, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent im vollen Umfang zu widerrufen.

XV. Die beschwerdeführende Patentinhaberin (nachstehend "die Patentinhaberin") beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Verwerfung des Einspruchs als unzulässig und hilfsweise die Zurückweisung der Beschwerde der Einsprechenden.

XVI. Die Begründung der Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung bezüglich der Zulässigkeit des Einspruchs und bezüglich der Ansprüche in der aufrechterhaltenen Fassung lautet im Wesentlichen wie folgt:

Zulässigkeit des Einspruchs

Die Substantiierung des Einspruchs sei im vorliegenden Fall ausreichend. Der technische Sachverhalt sei nämlich so unkompliziert, dass sich der relevante Stand der Technik dem Fachmann aus den vorliegenden Dokumenten sofort und ohne eigene Ermittlungen erschließen könne. Zwar habe die Einsprechende im Einspruchsschriftsatz keine genaue Merkmalsanalyse geliefert, jedoch werde es im vorliegenden, technisch einfachen Fall nicht für zwingend notwendig gehalten, jede Einzelheit genau zu benennen, da der Durchschnittsfachmann diese Einzelheiten sofort erkennen könne.

Ausreichende Offenbarung und Ausführbarkeit

Alle technischen Merkmale des Anspruchs 1 seien technisch nicht schwierig. Der Fachmann sei in der Lage, mit den Informationen, die er aus der Patentanmeldung erhalte, und den Kenntnissen aus dem Stand der Technik die Erfindung auszuführen, weil die Realisierung technisch nicht schwieriger sein sollte als andere Lösungen, wie zum Beispiel in D5 offenbart. Die von der Einsprechenden beanstandete Formulierung "sowohl wahlweise... als auch direkt..." werde von der Einspruchsabteilung nicht so verstanden, dass diese beiden Alternativen zwangsweise gleichzeitig zu erfolgen hätten. Die Aufnahme der zweiten Alternative erfülle nach Auffassung der Einspruchsabteilung den Zweck darzustellen, dass es sich bei dem mobilen Endgerät um ein normales Endgerät handele, welches auch direkt Nachrichten an andere Endgeräte übertragen könne.

Offenkundige Vorbenutzungen - Neuheit

Eine etwaige offenkundige Vorbenutzung sei mit den vorgelegten Dokumenten D1, D2 und D10 nicht ausreichend nachgewiesen. Insbesondere fehle eine klare Aufstellung der Merkmale der Ansprüche, die durch das System nach D1 oder D2/D10 vorweggenommen sein sollten. Obwohl eine gewisse Wahrscheinlichkeit bestehe, dass ein ähnliches System vorbenutzt sein könnte, gehe aus den Dokumenten nicht klar hervor, welche technischen Merkmale dieses System im Einzelnen aufgewiesen habe. Daher fehle es den vorgelegten Dokumenten D1, D2 und D10 an Beweiskraft. Die Einsprechende habe keinen Beweis erbracht, welche Merkmale des Anspruchs 1 durch die technischen Merkmale des SMS-Chat-Systems von TV2 oder TV4 tatsächlich vorweggenommen seien. Sie habe keinen Beweis erbracht, aus dem das Datum der angeblichen Vorbenutzung zweifelsfrei hervorgehe. Es seien jeweils nur vage Zeiträume genannt, die bereits in den Bereich des Prioritätsdatums des Streitpatents fielen. Die Dokumente D1, D2 und D10 selbst seien nachveröffentlicht.

Die Einsprechende habe bezüglich Neuheit keine Argumentation basierend auf den anderen genannten Dokumenten gegeben, und es sei der Einspruchsabteilung auch nicht ersichtlich, inwieweit die Neuheit der angegriffenen Ansprüche durch diese Dokumente beeinträchtigt sein könnte. Daher werde die Neuheit der angegriffenen Ansprüche als gegeben erachtet.

Erfinderische Tätigkeit

Der Anspruch 1 unterscheide sich vom erteilten Anspruch 1 durch die Einfügung im Schritt f), dass "auf dem TV-Gerät Kurznachrichteninformationen verschiedener mobiler Endgeräte gleichzeitig dargestellt werden".

Es solle damit die Aufgabe erfüllt werden, mehreren Teilnehmern eines Mobilfunk-Kurznachrichtensystems (SMS) die Möglichkeit zu schaffen, ohne zusätzliche spezielle Geräte an einer Gesprächsrunde (Chat) teilzunehmen.

D5 zeige keine Anzeige für Teletext, die sich aus mehreren Signalen verschiedener Teilnehmer zusammensetze. Auch werde gemäß D5 keine Lösung der gestellten Aufgabe erreicht, da lediglich die Darstellung der Nachricht eines einzigen Teilnehmers vorgesehen sei.

Auch aus den anderen zitierten Dokumenten sei keine Anregung zu entnehmen, ein System gemäß D5 derart zu modifizieren, dass die Anzeige eines "SMS-Chats" ermöglicht werde. Daher würden die Merkmale des Anspruchs 1 als nicht durch den Stand der Technik nahegelegt erachtet. Da in dem unabhängigen Anspruch 11 ebenfalls die geänderten Merkmale des Anspruchs 1 in der entsprechenden Formulierung als System-Merkmale aufgenommen worden seien, gelte die obige Schlussfolgerung gleichwohl für den unabhängigen Anspruch 11.

XVII. Die Einsprechende hat im Beschwerdeverfahren im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Ausreichende Offenbarung und Ausführbarkeit

Die Beschreibung des Streitpatents sei im Stil einer Marketing-Spezifikation abgefasst und enthalte nicht alle technischen Informationen, welche der Fachmann zur Ausführung der Erfindung benötige. Entweder sei der Streitgegenstand für den Fachmann als Zusammenfügung bekannter Elemente naheliegend oder er sei (bei komplexerem Sachverhalt) wegen fehlender technischer Details nicht ausreichend offenbart.

Offenkundige Vorbenutzungen - Neuheit

Der Gegenstand der geänderten Ansprüche 1 bis 11 sei nicht neu im Hinblick auf jede der zwei offenkundigen Vorbenutzungen (D1 und D2). Die nachgereichten Dokumente D12 und D13 seien zusätzliche Beweismittel für die behauptete offenkundige Vorbenutzung in Norwegen.

Erfinderische Tätigkeit

Die Einspruchsabteilung habe richtigerweise entschieden, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents durch die Lehre der D5 nahegelegt worden sei. Der Anspruch 1 gemäß der von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Fassung unterscheide sich vom Anspruch 1 des erteilten Streitpatents lediglich durch das folgende hinzugefügte Merkmal: "wobei auf dem TV-Gerät Kurznachrichteninformationen verschiedener mobiler Endgeräte (1a, b) gleichzeitig dargestellt werden".

Die objektiv zu lösende technische Aufgabe bestehe deshalb in der gleichzeitigen Darstellung von aus verschiedenen Quellen stammenden Informationen auf dem Bildschirm.

Es sei für den Fachmann, der mit dieser Aufgabe konfrontiert worden wäre, naheliegend gewesen, TV-Signale aus verschiedenen Quellen in ein einziges TV-Signal zusammenzufügen, um sie auf einem TV-Gerät gleichzeitig anzuzeigen. Eine solche Technik (Bild-in-Bild) sei zum Prioritätszeitpunkt schon bekannt gewesen. Zum Beweis dieser Tatsache sei D11 vorgelegt worden.

Somit beruhe der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

XVIII. Die Patentinhaberin hat bezüglich der Zulässigkeit des Einspruchs und bezüglich der Ansprüche in der aufrechterhaltenen Fassung im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Zulässigkeit des Einspruchs

Der Einspruch sei nicht zulässig, weil keiner der vorgebrachten Einspruchsgründe im Einspruchsschriftsatz ausreichend substantiiert worden sei.

Hinsichtlich des Einspruchsgrundes der fehlenden Neuheit berufe sich die Einsprechende auf zwei offenkundige Vorbenutzungen, zum einen durch die schwedische Fernsehstation TV4, und zum anderen durch die norwegische Fernsehstation TV2. Zur Glaubhaftmachung ihrer Behauptungen nehme die Einsprechende ausschließlich auf zwei E-Mails (D1 und D2) Bezug. Weder aus der Einspruchsschrift noch aus D1 bzw. D2 gehe für die jeweilige behauptete offenkundige Vorbenutzung hervor:

- der Zeitpunkt der Benutzung,

- der Gegenstand der Benutzung,

- die Umstände der Benutzung (wo, wie, durch wen).

Die behaupteten offenkundigen Vorbenutzungen seien somit nicht ausreichend konkretisiert worden, weshalb der in dem Einspruchsschriftsatz angeführte Einspruchsgrund der fehlenden Neuheit unzulässig sei.

Hinsichtlich des Einspruchsgrundes der fehlenden erfinderischen Tätigkeit nehme die Einsprechende auf mehrere Dokumente, darunter auch D5, Bezug. Es werde aber nur pauschal auf die Dokumente verwiesen, ohne die Tatsachen, die den Einspruch stützen, und die in den Dokumenten in Bezug genommenen Passagen konkret anzugeben. In dem Einspruchsschriftsatz werde auch nirgends ein Zusammenhang zwischen einzelnen Merkmalen der Patentansprüche des Streitpatents mit einer jeweiligen Ausführungsform der Dokumente des Standes der Technik hergestellt. Weiterhin fänden sich keine Ausführungen dazu, welche Merkmale der jeweiligen Dokumente kombiniert werden müssten, um zu den Gegenständen der Ansprüche des Streitpatents zu gelangen. Der ständigen Rechtsprechung folgend sei daher der Einspruch in Bezug auf den Einspruchsgrund der fehlenden erfinderischen Tätigkeit als unzulässig zu verwerfen.

Hinsichtlich der behaupteten unzureichenden Offenbarung der Erfindung habe die Einsprechende lediglich eine pauschale Behauptung vorgebracht, ohne dass konkret auf die Beschreibung des Streitpatents und die beanspruchte Erfindung Bezug genommen werde. Daher sei dieser Einspruchsgrund nicht substantiiert worden.

Da sämtliche in der Einspruchsschrift vorgebrachten Einspruchsgründe nicht substantiiert dargelegt worden seien, liege kein einziger zulässiger Einspruchsgrund vor. Somit sei der Einspruch als unzulässig zu verwerfen.

Ausreichende Offenbarung und Ausführbarkeit

Das Patent stelle dem Fachmann alle Informationen zur Verfügung, welche er zur Ausführung der Erfindung benötige. Hierbei handele es sich insbesondere um den Aufbau des Mobilfunkssystems (siehe z. B. Absatz [0016]), die Versendung von Kurznachrichten durch Mobiltelefone (Absatz [0017]), die Schnittstelle zwischen TV-System und Mobilfunksystem (Absatz [0019]), den Aufbau des TV-Systems (Absätze [0018]-[0020]), verschiedene Visualisierungsmöglichkeiten von Kurznachrichten auf TV-Geräten (Absätze [0021]-[0022]), sowie einen Ablauf des erfindungsgemäßen Verfahrens anhand eines konkreten Beispiels (Absätze [0026]-[0027]). Somit erfülle das Patent das Erfordernis einer ausreichenden Offenbarung der Erfindung.

Offenkundige Vorbenutzungen - Neuheit

Die Einsprechende habe mit ihrem Schreiben vom 17. März 2006 die Dokumente D12 und D13 eingereicht. Das verspätete Vorbringen dieser Dokumente widerspreche dem Grundsatz, wonach alle Tatsachen und Beweismittel innerhalb der Einspruchsfrist vorzubringen seien, und stelle einen Verfahrensmissbrauch dar. Außerdem seien bei einer verspätet geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzung strengere Maßstäbe hinsichtlich des rechtzeitigen Vorbringens von Tatsachen und Beweismitteln anzulegen. Es werde daher beantragt, D12 und D13 gemäß Art. 114(2) EPÜ nicht zu berücksichtigen.

Erfinderische Tätigkeit

Das von der Einsprechenden verspätet eingereichte Dokument D11 betreffe ein Verfahren zur Erzeugung eines kleinen Bildes innerhalb eines großformatigen Bildes (Bild-in-Bild Video-Signal). Es sei nicht prima facie hochrelevant und solle daher nicht zum Verfahren zugelassen werden.

Die Einsprechende sehe für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit D5 als nächstliegenden Stand der Technik an. Dem schließe sich die Patentinhaberin an.

Die von der Einsprechenden formulierte objektive technische Aufgabe enthalte Lösungsansätze der Erfindung. Diese führten zu einer unzulässigen rückschauenden Betrachtungsweise der erfinderischen Tätigkeit.

Auch eine Kombination von D5 mit D11 würde nicht zur Erfindung führen. In einer Bild-in-Bild-Darstellung gemäß D11 wäre es nicht möglich, lesbare Kurznachrichten in Teletextformat in einem kleinen Bild darzustellen, da die Buchstaben zu klein wären.

Somit beruhe der Gegenstand des Anspruchs 1 gegenüber dem relevanten Stand der Technik auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden sind zulässig.

Zulässigkeit des Einspruchs (Artikel 99 (1) EPÜ 1973)

2. Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 5. Auflage, Dezember 2006, VII.C.4.5) muss nach Regel 55 c) EPÜ 1973 die Einspruchsschrift drei Punkte enthalten, nämlich eine Erklärung darüber, i) in welchem Umfang gegen das europäische Patent Einspruch eingelegt und ii) auf welche Einspruchsgründe der Einspruch gestützt wird, sowie iii) die Angabe der zur Begründung vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel. Für die Zulässigkeit des Einspruchs reicht es hierbei aus, wenn einer der Einspruchsgründe die Erfordernisse der Regel 55 c) EPÜ 1973 erfüllt. Die Frage, ob eine Einspruchsschrift die sachlichen Mindestanforderungen des Artikel 99 (1) EPÜ 1973 und der Regel 55 c) EPÜ 1973 erfüllt, lässt sich nur aus dem Gesamtzusammenhang des betreffenden Falls heraus entscheiden (da einige relevante Faktoren, wie z. B. der Schwierigkeitsgrad der zu entscheidenden Fragen, von Fall zu Fall verschieden sind). So ist das dritte Erfordernis der Regel 55 c) EPÜ 1973 je nach Lage des Einzelfalles nur dann erfüllt, wenn die relevanten "Tatsachen und Beweismittel" so ausreichend angegeben sind, dass die angeführten Einspruchsgründe und ihre Stichhaltigkeit von der Einspruchsabteilung und vom Patentinhaber richtig verstanden werden können. Dies ist aus der Sicht des Durchschnittsfachmanns auf dem Gebiet, auf das sich das angefochtene Patent bezieht, objektiv zu beurteilen. Die Frage, ob die Einspruchsschrift dieses Kriterium erfüllt, ist hierbei von der Frage der Stichhaltigkeit des Vorbringens des Einsprechenden zu unterscheiden.

3. Im vorliegenden Fall wurde der Einspruch gegen das Patent als Ganzes eingelegt und auf die Einspruchsgründe des Artikels 100 a) und b) EPÜ 1973, nämlich mangelnde Neuheit, mangelnde erfinderische Tätigkeit und mangelnde ausreichende Offenbarung, gestützt. Die Einspruchsabteilung hat in der angefochtenen Entscheidung die Zulässigkeit des Einspruchs im Wesentlichen damit begründet, dass die Substantiierung des Einspruchs wegen der Einfachheit des technischen Sachverhalts im vorliegenden Fall ausreichend gewesen sei (siehe vorangehenden Punkt XVI).

4. Im Hinblick darauf, dass die Übertragung von Kurznachrichteninformationen (SMS) über Basisstationen und das Visualisieren von Informationen auf einem TV-Gerät (z. B. Teletext) dem jeweiligen Fachmann für sich genommen allgemein bekannt waren, ist von besonderer Bedeutung, ob dem Einspruchsschriftsatz eine objektiv nachvollziehbare Begründung für eine unzureichende Offenbarung der Kombination der Merkmale der angegriffenen Patentansprüche im Streitpatent oder andernfalls für die mangelnde erfinderische Tätigkeit der beanspruchten Kombination zu entnehmen ist. Von Bedeutung ist hier die Argumentation im Einspruchsschriftsatz, dass der Streitgegenstand für den Fachmann als Zusammenfügung bekannter Elemente naheliegend war oder andernfalls (bei komplexerem Sachverhalt) wegen fehlender technischer Details nicht ausreichend offenbart worden sei (siehe Seite 12 der Einspruchsschrift). Diese Argumentation in der Einspruchsschrift mag, selbst unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens, als Begründung für eine fehlende erfinderische Tätigkeit nicht überzeugend sein, stellt jedoch eine Substantiierung dar, die von der Einspruchsabteilung und von der Patentinhaberin richtig verstanden werden kann. Verkürzt dargestellt kann damit im Gesamtzusammenhang verstanden werden, dass nach Ansicht der Einsprechenden einem Fachmann alle Elemente bekannt waren und dass es zur Lösung der genannten Aufgabe naheliegend war, die bekannten Elemente mit ihren bekannten Funktionen zu kombinieren (siehe hierzu auch Einspruchsschrift, Seite 7 "Etat de la technique" und Seite 10). Außerdem hat die Einsprechende in der Einspruchsschrift (Seite 8) D5 kurz beschrieben und dargelegt, dass das mobile Kommunikationssystem der D5 Mittel aufweise, um Nachrichten zusammen mit einem Anrufsignal in ein TV-Sendesignal einzufügen. Der Fachmann könne dieses System in naheliegender Weise anpassen. Daraus lässt sich der Schluss ableiten, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents ausgehend von D5 nach Ansicht der Einsprechenden nahegelegt sei. Es ist richtig, dass diese Beschreibung/Begründung knapp verfasst wurde und keine Angaben von relevanten Textstellen in D5 enthielt. In Übereinstimmung mit der Einspruchsabteilung hält die Kammer jedoch diese Angaben im vorliegenden Fall nicht für notwendig, da D5 ein kurzes Dokument ist, das ein technisch einfaches Kommunikationssystem auf einer ähnlichen Abstraktionsstufe wie das Streitpatent offenbart.

Daher enthält der Einspruchsschriftsatz nach der Beurteilung der Kammer eine ausreichende Angabe der zur Begründung vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel hinsichtlich des Einspruchsgrunds der mangelnden erfinderischen Tätigkeit. Wie unter Punkt 2 oben ausgeführt, reicht es aus, wenn einer der Einspruchsgründe die Erfordernisse der Regel 55 c) EPÜ 1973 erfüllt. Insofern kann dahingestellt bleiben, ob die anderen Einspruchsgründe ausreichend substantiiert worden sind.

Die weiteren Voraussetzungen für die Zulässigkeit des Einspruchs (Artikel 99 (1) und Regel 1 (1) EPÜ 1973) sind nicht bestritten und werden auch von der Kammer als gegeben angesehen. Aus diesen Gründen wird die Zulässigkeit des Einspruchs bejaht.

Offenbarung der Erfindung - (Artikel 100 b) EPÜ 1973)

5. Bezüglich dieses Einspruchsgrundes behauptet einerseits die Einsprechende, dass die Beschreibung des Streitpatents wie im Stil einer Marketing-Spezifikation abgefasst sei und nicht alle technischen Informationen enthalte, welche der Fachmann zur Ausführung der Erfindung benötige (siehe Seite 12 der Einspruchsschrift). Andererseits argumentiert die Einsprechende, dass die Ausführung des beanspruchten Kommunikationsverfahrens für den Fachmann naheliegend sei, weil die Übertragung von Kurznachrichteninformationen (SMS) über Basisstationen und das Visualisieren von Informationen auf einem TV-Gerät (z. B. Teletext) dem jeweiligen Fachmann für sich genommen allgemein bekannt gewesen seien.

Nach Ansicht der Kammer haben das Senden von Kurznachrichteninformation von einem mobilen Endgerät (z. B. in Form einer SMS) und das Übertragen, Umwandeln und Visualisieren auf einem TV-Gerät (z. B. in Form von Teletext) im Rahmen des Fachwissens der Kommunikations- und Fernsehtechnik am Prioritätstag weder für sich genommen noch in der beanspruchten Kombination (z. B. Umwandeln der Formate) Schwierigkeiten bereitet. Die beschwerdeführende Einsprechende hat auch kein Merkmal der Patentansprüche konkret benannt, welches für sich genommen oder in der beanspruchten Kombination nicht ausführbar gewesen wäre. Nach der Beurteilung der Kammer ist die Erfindung, wie sie in den Patentansprüchen des Patents in der aufrechterhaltenen Fassung festgelegt ist, für diesen Grad an Verallgemeinerung im Patent ausreichend offenbart.

Neuheit - (Artikel 54 (1) und (2) und 100 a) EPÜ 1973)

6. Behauptete offenkundige Vorbenutzungen

6.1 Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern wird eine behauptete Vorbenutzung als Stand der Technik nur dann berücksichtigt, wenn alle zur Ermittlung des Zeitpunkts, des Gegenstands und der Umstände der Vorbenutzung dienlichen Tatsachen angegeben und bewiesen werden.

Der anzuwendende Maßstab bei der Beweiswürdigung ist in der Regel die Abwägung der Wahrscheinlichkeit. Dennoch, je schwerwiegender eine Tatfrage ist, die das EPA untersucht und nach Abwägen der Wahrscheinlichkeit entscheidet, desto stichhaltiger muss das zugrunde liegende Beweismaterial sein. Führt die Entscheidung über diese Frage möglicherweise zum Widerruf eines europäischen Patents - z. B. wegen einer angeblichen Vorbenutzung -, so ist das vorliegende Beweismaterial sehr kritisch und genau zu prüfen. Ein europäisches Patent sollte nur widerrufen werden, wenn die Widerrufsgründe (d. h. die rechtlichen und faktischen Gründe) voll und ganz bewiesen sind (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 5. Auflage, Dezember 2006, VI.K.4.3).

6.2 Im vorliegenden Fall hat die Einsprechende innerhalb der Einspruchsfrist zwei offenkundige Vorbenutzungen geltend gemacht, zum einen durch die schwedische Fernsehstation TV4, und zum anderen durch die norwegische Fernsehstation TV2. Für ihre Tatsachenbehauptungen und zum Beweis dieser Behauptungen stützte sich die Einsprechende in der Einspruchsschrift ausschließlich auf D1 und D2.

6.2.1 Die Einsprechende behauptete unter Bezugnahme auf D1, dass ein SMS-Chat-Dienst vor dem Anmelde- bzw. Prioritätstag des Streitpatents durch die Fernsehstation TV4, Schwedisches Nationales Fernsehen, in Betrieb gegangen sei. Die Kammer betrachtet diese behauptete offenkundige Vorbenutzung als nicht ausreichend bewiesen. D1 ist lediglich zu entnehmen, dass irgendwann im Zeitraum von 1999-2000 auf TV4 ein SMS-Chat-Dienst in Betrieb gegangen sei ("The chat started 1999-2000 somewhere don't remember exactly"). Damit ist in D1 als Zeitpunkt der angeblichen offenkundigen Vorbenutzung nur ein vager Zeitraum von 1999-2000 genannt, der nicht unbedingt vor dem Prioritätstag des Streitpatents (24. Juni 1999) liegen muss. Somit ist eine Inbetriebnahme des angeblichen SMS-Chat-Dienstes auf TV4 vor dem Prioritätstag des Streitpatents durch das Beweismittel D1 nicht bewiesen. Die Kammer sieht auch die behaupteten Merkmale des vorbenutzten Gegenstands nicht als bewiesen an. Bei dem Beweismittel D1 handelt es sich um Kopien eines E-Mail-Austauschs zwischen Herrn Lundvall (nach Darstellung der Einsprechenden Teletext-Verantwortlicher von TV4, Schwedisches Nationales Fernsehen) und der Einsprechenden, der im Juli 2003 und damit lange nach dem relevanten Zeitpunkt des Streitpatents (24. Juni 1999) stattfand. Selbst wenn man davon ausgehen würde, dass die zwei Kopien von Bildschirmausdrucken eines SMS-Chats in D1 unverändert den Sachverhalt wiedergäben, der bei der Inbetriebnahme des SMS-Chats im Zeitraum 1999-2000 bereits vorlag, gehen die behaupteten technischen Merkmale dieses SMS-Chat-Systems nicht zweifellos aus D1 hervor.

Da diese behauptete offenkundige Vorbenutzung nicht bewiesen wurde, ist sie nicht als Stand der Technik gemäß Artikel 54(2) EPÜ 1973 zu berücksichtigen.

6.2.2 Des Weiteren behauptete die Einsprechende unter Bezugnahme auf D2, dass ein SMS-Chat-Dienst vor dem Anmelde bzw. Prioritätstag des Streitpatents durch die Fernsehstation TV2, Norwegisches Nationales Fernsehen, in Betrieb gegangen sei. Bei dem Beweismittel D2 handelt es sich u. a. um eine Antwort von Herrn Borhaug, laut D2 Business Developer bei TV2 Interaktiv AS, Norwegisches Nationales Fernsehen, auf eine E-Mail mit Datum vom 12. Juli 2003 an die Einsprechende, in welcher Herr Borhaug erklärte, dass im Mai/Juni 1998 ein neuer Teletextdienst, namens "smsPrat", mit SMS-Schnittstelle bei TV2 in Norwegen eingeführt wurde. Die Kammer ist der Ansicht, dass aus D2 nicht klar hervorgeht, welche technischen Merkmale dieses System im Jahre 1998 im Einzelnen aufgewiesen hat. Damit ist D2 kein ausreichender Beweis für die behaupteten Merkmale des angeblich vorbenutzten Gegenstands in Norwegen. Auch das während des Verfahrens vor der Einspruchsabteilung vorgelegte Beweismittel D10 belegt nicht, welche technischen Merkmale der angeblich vorbenutzte Gegenstand im Jahre 1998 aufwies. Bei D10 handelt es sich um ein Schreiben vom 18. März 2004 der französischen Botschaft in Norwegen an die Einsprechende, mit welchem die Botschaft Antworten des Herrn Leirvåg, des damaligen Direktors der TV2 Interaktiv, Norwegen, bezüglich des SMS-Chats in Teletextseiten der TV2 an die Einsprechende weitergeleitet hat. Dieses Beweismittel enthält keine Informationen über die technischen Merkmale des angeblich im Jahre 1998 vorbenutzten Systems. Insbesondere ist den im Schreiben der Botschaft wiedergegebenen Antworten nicht zu entnehmen, ob die wenigen technischen Angaben sich auf das System von 1998 oder auf ein System zu einem späteren Zeitpunkt beziehen.

Da auch diese behauptete offenkundige Vorbenutzung nicht bewiesen wurde, ist sie nicht als Stand der Technik gemäß Artikel 54(2) EPÜ 1973 zu berücksichtigen.

6.3 Verspätetes Vorbringen der Dokumente D12 und D13

Die Einsprechende hat mit Schriftsatz vom 17. März 2006 zur Ergänzung ihres Vorbringens hinsichtlich der behaupteten Vorbenutzungen die weiteren Beweismittel, D12 und D13, eingereicht. Die Kammer betrachtet diese Beweismittel als eine Änderung des Vorbringens seitens der beschwerdeführenden Einsprechenden nach Einreichung ihrer Beschwerdebegründung. Damit steht es im Ermessen der Beschwerdekammer diese Beweismittel in das Verfahren zuzulassen (Artikel 13 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK, ABl. EPA, 2007, 536)).

Die Kammer sieht in den Dokumenten D12 und D13 keine geeigneten Beweismittel für die behauptete offenkundige Vorbenutzung in Norwegen. Bei D12 handelt es sich um die Veröffentlichung der internationalen Anmeldung PCT/NO99/00178 vom 9. Dezember 1999. Diese internationale Anmeldung wurde am 2. Juni 1999 eingereicht und beansprucht die Priorität vom 2. Juni 1998 aus der norwegischen Anmeldung Nr. 19982495. Damit liegt zwar der Prioritätstag der internationalen Anmeldung vor dem relevanten Tag des Streitpatents, doch ihre Veröffentlichung erfolgte viel später. Daher sind jegliche Informationen über ein auf SMS basierendes Kommunikationssystem in dieser Anmeldung der Öffentlichkeit nach dem relevanten Tag des Streitpatents zugänglich gemacht worden. Selbst wenn sich diese internationale Anmeldung auf die angeblich im Jahre 1998 erfolgte Vorbenutzung beziehen würde, ist daher nicht bewiesen, dass der Gegenstand dieser Vorbenutzung die in der internationalen Anmeldung offenbarten technischen Merkmale tatsächlich auch hatte, bzw. dass diese Merkmale der Öffentlichkeit vor dem relevanten Tag des Streitpatents zugänglich gemacht worden sind. Bei D13 handelt es sich um ein Schriftstück, dem weder der Verfasser noch das Erstellungsdatum zu entnehmen sind. Daher kann diesem Beweisstück kein ausreichender Beweiswert zugemessen werden.

Da sowohl D12 als auch D13 prima facie nicht geeignet sind, die behauptete offenkundige Vorbenutzung in Norwegen nachzuweisen, hat die Kammer entschieden, diese Änderungen des Vorbringens der Einsprechenden in Ausübung des Ermessens gemäß Artikel 13 (1) VOBK nicht zu berücksichtigen.

6.4 Aus den obigen Gründen wird die Neuheit des Gegenstands der angegriffenen Ansprüche in der aufrechterhaltenen Fassung als gegeben erachtet.

Erfinderische Tätigkeit - (Artikel 56 und 100 a) EPÜ 1973)

7. Nächstliegender Stand der Technik

Es wurde von den Parteien nicht bestritten, dass D5 als der nächstliegende Stand der Technik anzusehen ist.

D5 offenbart ein Kommunikationsverfahren (siehe Figur 1, Spalte 4, Zeilen 22 bis 33 und Spalte 8, Zeilen 30 bis 51), das die folgenden Schritte umfasst:

a) Eingeben von Kurznachrichteninformationen an ein mobiles Endgerät (das Festnetztelefon 25 in Figur 1 kann gemäß Spalte 8, Zeilen 30 bis 39, auch ein mobiles Endgerät nach dem GSM-Standard sein, das sprachliche Eingaben von Kurznachrichteninformationen erlaubt: siehe Spalte 5, Zeilen 18 bis 23),

b) Senden der Kurznachrichteninformationen von dem mobilen Endgerät über einen Mobilfunkkanal an eine entsprechende Basisstation (üblich für ein mobiles Endgerät nach dem GSM-Standard, siehe auch Basisstationen 15a bis 15c),

und das Verfahren ermöglicht, ausgehend von der Basisstation die Kurznachrichteninformationen sowohl wahlweise

durch die Schritte

c) Übertragen der Kurznachrichteninformationen von der Basisstation an eine TV-Sendeeinheit (21),

d) Umwandeln der Kurznachrichteninformationen in entsprechende TV-Sendesignale (11, 19),

e) Übertragen der den Kurznachrichteninformationen entsprechenden TV-Sendesignale an ein TV-Gerät (23), und

f) Visualisieren der TV-Sendesignale zur Darstellung der Kurznachrichteninformationen auf dem TV-Gerät (siehe Spalte 5, Zeilen 26 bis 34),

weiterzuverarbeiten,

als auch direkt an ein weiteres mobiles Endgerät zur Ausgabe zu übertragen (üblich für ein mobiles Endgerät nach dem GSM-Standard).

8. Unterscheidungsmerkmale

Das Kommunikationsverfahren gemäß Anspruch 1 unterscheidet sich vom Kommunikationsverfahren in D5 dadurch, dass "auf dem TV-Gerät Kurznachrichteninformationen verschiedener mobiler Endgeräte gleichzeitig dargestellt werden".

9. Zu lösende objektive technische Aufgabe

Es soll damit die objektiv technische Aufgabe gelöst werden, ein Kommunikationsverfahren vorzuschlagen, welches mit einfachen Mitteln die Übertragung von Kurznachrichten an einen nahezu unbegrenzten Personenkreis ermöglicht (siehe Absatz [0005] der Patentschrift).

10. Naheliegen

10.1 D5 sieht keine Anzeige vor, die sich aus Nachrichten mehrerer Teilnehmer zusammensetzt. Gemäß D5 sind die auf der Teletext-Seite dargestellten Nachrichten grundsätzlich für einen einzigen Empfänger bestimmt. Dieser Empfänger wird darüber informiert, dass eine Nachricht für ihn vorliegt und wo er diese finden kann (siehe z. B. Spalte 2, Zeilen 34 bis 40, und Spalte 8, Zeilen 46 bis 51). Aufgrund der Tatsache, dass jede Nachricht nur für einen einzelnen Empfänger bestimmt ist, sollte logischerweise nach der Lehre der D5 bei mehreren Teilnehmern jedem Empfänger eine eigene Teletext-Seite für das Abrufen seiner Nachricht zugewiesen werden. Dadurch kann der Inhalt der Nachricht, der möglicherweise privater Natur ist, so weit wie möglich nur einem sehr begrenzten und vorbestimmten Empfängerkreis bekannt werden. Daher führt die Lehre des Dokumentes D5 den Fachmann nicht in naheliegender Weise zu dem Schritt, Kurznachrichteninformationen verschiedener mobiler Endgeräte gleichzeitig auf der gleichen Teletext-Seite darzustellen. Vielmehr kommt durch das Unterscheidungsmerkmal in Verbindung mit den weiteren Merkmalen des Anspruchs 1 ein grundsätzlicher Unterschied zum Ausdruck, nämlich die technischen Voraussetzungen zu schaffen, um Kurznachrichteninformationen über ein an sich bekanntes Kurznachrichtensystem (SMS) zusätzlich unbekannten Teilnehmern über das Massenkommunikationsmittel Fernsehen zugänglich zu machen (siehe Absatz [0011] der Patentschrift). Dagegen ist nach D5 die Kenntnis des Empfängers erforderlich und die Nachricht ist auch diesem vorbehalten.

Somit war der Gegenstand des Anspruchs 1 in der aufrechterhaltenen Fassung für den Fachmann ausgehend von D5 zum Prioritätszeitpunkt nicht naheliegend.

10.2 Die Einsprechende hat mit der Beschwerdebegründung die Auffassung vertreten, dass es angesichts der Lehre der D5 in Kombination mit der bekannten Bild-in-Bild-Technik für den Fachmann naheliegend wäre, Kurznachrichteninformationen verschiedener mobiler Endgeräte auf einem TV-Gerät gleichzeitig darzustellen. Damit könnten zum Beispiel zwei Teletext-Seiten mit je einer Nachricht gleichzeitig dargestellt werden. Zum Beweis für die Behauptung, dass die Bild-in-Bild-Technik zum Prioritätszeitpunkt bereits bekannt war, wurde D11 vorgelegt.

Da es unstrittig war, dass die Bild-in-Bild-Technik zum Prioritätszeitpunkt bereits bekannt war, war D11 als Beweismittel nicht von Bedeutung. Die Kammer hat deshalb entschieden, D11 in Ausübung ihres Ermessens gemäß Artikel 13 (1) VOBK nicht in das Verfahren zuzulassen.

Das Argument der Einsprechenden bezüglich der bekannten Bild-in-Bild-Technik überzeugt aber nicht, weil der Fachmann ausgehend von D5 gar keine Veranlassung hatte, gleichzeitig Kurznachrichteninformationen verschiedener Teilnehmer darzustellen, und weil es in der Bild-in-Bild-Darstellung nicht möglich gewesen wäre, lesbare Kurznachrichten in Teletextformat in einem kleinen Bild darzustellen, da die Buchstaben zu klein wären. Deswegen führte auch die Bild-in-Bild-Technik in Kombination mit der Lehre der D5 nicht in naheliegender Weise zum Kommunikationsverfahren des Anspruchs 1.

11. Der Gegenstand des Anspruchs 1 in der von der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Fassung ist somit für den Fachmann aus dem vorliegenden Stand der Technik nicht nahegelegt und beruht somit auf erfinderischer Tätigkeit.

12. Da das Kommunikationssystem des unabhängigen Anspruchs 11 die technischen Merkmale in Kombination aufweist, die den Schritten des Kommunikationsverfahrens des Anspruchs 1 entsprechen, gilt die obige Schlussfolgerung ebenso für den Anspruch 11. Die abhängigen Ansprüche 2 bis 10 und 12 bis 16 sind ebenso patentfähig.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerden werden zurückgewiesen.

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