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  3. T 0804/05 16-10-2007
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T 0804/05 16-10-2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T080405.20071016
Date de la décision
16 October 2007
Numéro de l'affaire
T 0804/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97112651.1
Classe de la CIB
E03C 1/01
E03D 11/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 36.7 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Installationselement für Sanitärinstallationen

Nom du demandeur
DAL GmbH & Co.KG
Nom de l'opposant
CREVAN S.R.L.
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Neuheit - öffentliche Zugänglichkeit eines Werbeprospekts (bejaht)

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Exergue
-
Décisions citées
T 0743/89
T 0037/96
T 0543/95
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0278/09
T 1140/09
T 0184/11
T 0212/11
T 0146/13
T 2451/13
T 0353/14
T 1822/19
T 1347/22
T 0733/23

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 0 826 837 betrifft ein Installationselement für Sanitärinstallationen, mit einem aus isolierendem Material bestehenden Formkörper, in dem zumindest ein Spülkasten mit Ablaufrohr angeordnet ist. Gegen die Erteilung des Patents hatte die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) Einspruch eingelegt und beantragt, das Patent zu widerrufen, weil sein Gegenstand nicht neu bzw. nicht erfinderisch sei (Artikel 100 a) i.V.m. 52(1), 54(1) und 56 EPÜ).

Die Einspruchsabteilung ist zum Ergebnis gekommen, dass dem Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 die Neuheit fehle; sie hat deshalb aus diesem Grund das Patent widerrufen.

II. Gegen die am 18. Mai 2005 zur Post gegebene Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) am 16. Juni 2005 Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet und am 23. September 2005 ihre Beschwerde begründet.

Mit der Beschwerdebegründung hat die Beschwerdeführerin neue Ansprüche gemäß einem Hauptantrag sowie fünf Hilfsanträgen eingereicht. In einer Mitteilung vom 8. Mai 2007 hat die Kammer unter anderem zur Frage von Neuheit und erfinderischer Tätigkeit eine vorläufige Stellungnahme abgegeben. Als Antwort hat die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 16. August 2007 geänderte Ansprüche als Hilfsanträge I bis III eingereicht. Eine mündliche Verhandlung fand am 16. Oktober 2007 statt.

III. Ansprüche

Anspruch 1 des Hauptantrags hat folgenden Wortlaut:

"1. Installationselement für Sanitärinstallationen mit einem aus isolierendem Material bestehenden Formkörper (1), in dem zumindest ein Spülkasten (4) mit Ablaufrohr (5) angeordnet ist, dadurch gekennzeichnet, dass der Formkörper (1) aus einem aus zwei Halbschalen (2,3) bestehenden Kasten gebildet ist, dass die Halbschalen (2,3) an die Kontur des Spülkastens (4) mit Ablaufrohr (5) angepasst, schalldämmend geformt und im wesentlichen passgenau miteinander zum entsprechenden Aufnehmen und Umschließen des Spülkastens (4) mit Ablaufrohr (5) fügbar sind, dass die Teilungsebene der beiden Halbschalen (2,3) parallel zur Vorder- bzw. Rückseite des Formkörpers (1) verläuft, dass der Formkörper (1) im Abstand zu dem schallzudämmenden Spülkasten (4) mit Ablaufrohr (5) Aufnahmeöffnungen (15) aufweist und dass Befestigungsmittel (44) vorgesehen sind, die zum Einführen in die Aufnahmeöffnung (15), insbesondere für die Wandmontage, dienen."

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 19 betreffen bevorzugte Ausführungsformen des in Anspruch 1 definierten Installationselements.

IV. Stand der Technik

Während des Einspruchsverfahren wurde unter anderem auf folgende Druckschriften verwiesen:

E1: Prospekt Kariba, Listino N.2 Aprile 1995

E5: EP-A-0 646 678

Die Beschwerdeführerin zitierte in der Beschwerdebegründung unter anderem die folgenden Druckschriften als zusätzlichen Stand der Technik aus einem korrespondierenden Verfahren vor dem Deutschen Patent- und Markenamt:

D7: DE-A1-34 45 474

D10: DE-B-1 276 561 (Auslegeschrift)

V. Vorbringen der Beteiligten

a) Offenkundigkeit der E1

E1 betrifft einen Katalog der Firma Kariba, den die Beschwerdegegnerin als Vorveröffentlichung im Einspruchsverfahren zitiert hat. Die Beschwerdeführerin hat die Offenkundigkeit der E1 bestritten. Sie machte geltend, dass eine tatsächliche Verteilung von E1 mit einem hohen Grad an Wahrscheinlichkeit nicht substantiiert worden sei. Die Beschwerdeführerin verweist hierzu auf T 37/96 und T 534/95, und trägt vor, dass die Rechtsprechung gemäß T 743/89 als überholt gelte.

b) Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

Angesichts des in der mündlichen Verhandlung eingereichten Anspruchs 1 hat die Beschwerdegegnerin den Einwand gemäß Artikel 54 EPÜ nicht aufrechterhalten.

c) Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

Dokument E5

Die Beschwerdeführerin trägt vor, der Gegenstand des Anspruchs 1 unterscheide sich von dem in E5 offenbarten Installationselement dadurch, dass erstens ein separater Spülkasten mit Ablaufrohr im Formkörper eingelegt und zweitens die Teilungsebene der Halbschalen vertikal sei. Zu diesen Unterscheiden haben die Beteiligten im wesentlichen wie folgt argumentiert.

Separater Spülkasten mit Ablaufrohr

Die Beschwerdeführerin führte aus, dass das Ausführungsbeispiel gemäß der Figuren 2A und 2B der E5 einen eingeformten Spülkasten zeige (siehe Spalte 2, Zeilen 13 bis 19) und die Figur 3A ebenfalls einen integrierten und nicht separaten Spülkasten (Spalte 2, Zeilen 19 bis 23) zeige. In Spalte 3, Zeilen 31 bis 33 heiße es hierzu, dass ein Zulauf 6 für das Spülwasser in einem aus geschäumtem Kunststoff bestehenden Füllkörper 10 vollständig, d.h. nicht separat, eingeformt sei. Obwohl in Spalte 2, Zeilen 28 bis 30 bezüglich dem in Figuren 4A und 4B dargestellten Ausführungsbeispiel dargelegt sei, dass das Installationselement eine eingeformten Aufnahme für einen Spülkasten aufweise, bedeute dies lediglich, dass weitere Sanitärelemente nachträglich eingebracht werden können; ein separater Spülkasten mit Ablaufrohr stehe im Widerspruch zu der gesamten Offenbarung der E5.

Ferner offenbare E5 kein separates Ablaufrohr; der Ablauf 6 der E5 sei völlig eingeformt. Anspruch 1 des Hauptantrags erfordere, dass die Halbschalen derart gebildet seien, dass ein Spülkasten mit Ablaufrohr in die Halbschalen eingelegt werden könne; dies schließe das in E5 beschriebene Installationselement aus.

Dazu führte die Beschwerdegegnerin aus, dass E5 verschiedene Ausführungsbeispiele offenbare, die nicht widersprüchlich seien; jedes Beispiel sei gleichermaßen gültig. Ein Füllkörper könne ein separater Körper oder ein Raum, der gefüllt werde, sein; sie verweist hierzu auf E5, Spalte 2, Zeilen 28 bis 30. In Anspruch 4 sei auch angegeben, dass die erforderlichen Bau- und Funktionselemente auswechselbar in den vorgeformten oder ausgearbeiteten Räumen vorgesehen seien. Der Begriff "Funktionselemente" schließe Spülkasten und Ablaufrohre ein. Beide Möglichkeiten, nämlich integrierter Spülkasten und separater Spülkasten, seien daher offenbart.

Vertikale Teilungsebene der Halbschalen

Bezüglich der Teilungsebene trägt die Beschwerdeführerin vor, dass die Bedeutung der in den Figuren 2A, 2B und 3A dargestellten horizontalen Linie nicht erläutert sei und eine mögliche Teilung des Füllkörpers entlang einer solchen Linie einzig und allein dazu diene, an die im Spülkasten vorhandenen Funktionseinheiten, wie Ablaufventil, Zulaufventil usw. zu Montage- und Reparaturzwecken heranzukommen. Auch wenn also die dargestellte Linie als eine horizontale Trennung angesehen würde, definiere Anspruch 1 im Gegensatz zu E5, dass die Teilungsebene parallel zur Vorder- bzw. Rückseite des Formkörpers, d.h. vertikal, verlaufe.

Die Beschwerdegegnerin war der Auffassung, dass die in Figuren 2A, 2B und 3A angegebene horizontale Linie zeige, dass der Formkörper zweiteilig mit horizontaler Teilung sei. Deshalb verbleibe als einziger möglicher Unterschied zu der E5 das Merkmal, dass die Teilungsebene der beiden Halbschalen parallel zur Vorder- bzw. Rückseite des Formkörpers verlaufe.

Objektive Aufgabe und Lösung - die Beschwerdegegnerin

Ausgehend von E5 sieht die Beschwerdegegnerin die technische Aufgabe darin, die Teilungsebene des Formkörpers so zu wählen, dass man die einzulegenden Sanitärbausteine, wie Spülkasten mit Ablaufrohr, einfach einfügen könne.

Der Fachmann müsse die Teilungsebene des Formkörpers so wählen, dass er den Spülkasten und das Ablaufrohr entweder von oben, wie bei der E5, oder von vorne, wie z.B. bei der E1 oder D10, einfach einfügen könne. Die E1(Seite 20) weise einen Formkörper aus, der aus zwei Schalenteilen gebildet sei, wobei eine vertikale Teilungsebene vorgesehen sei.

Es sei der E1 zu entnehmen, dass es Zweck der Schalenteile sei, die Bauteile, insbesondere den Spülkasten, zu umschließen. Diese Idee sei auch in den Figuren auf Seite 19 der E1 dargestellt, wo ein Rohr von zwei vertikal geteilten Formkörpern umschlossen sei. Da sowohl die Anordnung des Formkörpers nach E1 als auch die Anordnung nach E5 den Spülkasten umschließe, sei erstere als alternative Lösung anzusehen und führe in nahe liegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1.

In der mündlichen Verhandlung verwies die Beschwerdegegnerin zum ersten Mal auf D7. Eine vertikale Teilungsebene sei auch der D7 zu entnehmen, weil D7 offenbare, dass ein zweistückiger Sanitärbaustein zweckmäßig sei, wenn die Herstellung durch Tiefziehen aus Kunststoffplatten erfolge. Da es beim Tiefziehen einfacher sei, einen flachen Gegenstand als einen tiefen herzustellen, würde der Fachmann gleich erkennen, dass die Teilungsebene vertikal sein müsse. Das Installationselement gemäß Anspruch 1 sei daher nicht erfinderisch hinsichtlich E5 und entweder E1 oder D7.

Objektive Aufgabe und Lösung - die Beschwerdeführerin

Die Beschwerdeführerin hat die objektive Aufgabe ausgehend von der E5 darin gesehen, ein solches Installationselement weiter zu verbessern.

Sie argumentiert, dass die Herstellung eines Formkörpers aus vertikal geteilten Halbschalen einfacher als mit horizontaler Teilung sei, da Formen mit Kernen eingesetzt werden müssen, um einen Formkörper mit horizontaler Teilung herzustellen. Durch die Halbschalen gemäß Anspruch 1 können relativ simple Formen ohne separate Kerne verwendet werden. Das Einlegen des Spülkastens und des Ablaufrohrs sei einfacher, da die Öffnungen leicht zugänglich seien und die Elemente nicht über lange Strecken in Öffnungen eingefädelt werden müssen; sie werden einfach in eine der beiden Halbschalen eingelegt, und anschließend wird die andere Halbschale als Deckel aufgesetzt.

Die Beschwerdeführerin argumentiert weiter, die Lösung (vertikal geteilte Halbschalen) sei weder E1 noch D7 oder D10 zu entnehmen. E1, Seite 20, offenbare verschiedene Spülkastenanbring-konstruktionen und bei der links unten befindlichen Ständerkonstruktion seien die Funktion und das Material der dargestellten Schalenteile nicht bekannt. Bei diesen Schalenteilen handele es sich um keine Formkörper im Sinne der Erfindung, sondern um Verpackungsmaterial für den Spülkasten. Die Schalenteile nach E1 übernähmen auch keine Tragfunktion, da sie an einer Ständerkonstruktion befestigt seien. Weil diese Ständerkonstruktion an der Wand bzw. am Boden befestigt sei, habe das Installationselement der E1 keine Schallisolierungsfunktion.

D7 offenbare einen Sanitärbaustein, der einen eingeformten Spülkasten und ein eingeformtes Ablaufrohr aufweise. Obwohl der Sanitärbaustein aus zwei Stücken hergestellt werden könne, sei eine Vertikaltrennung nicht offenbart. Nach D10 werde ein Speicherraum von zwei miteinander verbundenen Wandplatten umschlossen; ein Formkörper, in dem ein Spülkasten mit Ablaufrohr angeordnet sei, sei nicht offenbart. Eine Lösung der gestellten Aufgabe sei diesen Druckschriften nicht zu entnehmen.

VI. Anträge

Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geänderten Umfang auf Basis des Hauptantrags oder eines der Hilfsanträge IV oder V, eingereicht mit Schreiben vom 23. September 2005, oder eines der Hilfsanträge I bis III, eingereicht mit Schreiben vom 16. August 2007.

Die Beschwerdegegnerin beantragt die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Offenkundigkeit der E1

E1 betrifft einen Werbeprospekt, der üblicherweise an mögliche Kunden verteilt wird, um sie über neue Produkte zu informieren; er trägt das Datum 2. April 1995 auf dem Deckblatt.

Für die Frage, ob und wann dieser Prospekt der Öffentlichkeit zugänglich gemacht wurde, ist im Gegensatz zu der Auffassung der Beschwerdeführerin die Entscheidung T 743/89 durchaus als relevant anzusehen; die Kammer ist in diesem Fall zum Schluss gekommen, dass ohne entgegenstehenden Beweis der Patentinhaberin davon auszugehen ist, dass innerhalb von 7 Monaten zwischen dem Datum eines Katalogs und dem Prioritätstag des Streitpatents der Katalog der Öffentlichkeit zugänglich gemacht worden ist. Im vorliegenden Fall liegt das entsprechende Datum von E1 18 Monate vor dem Prioritätszeitpunkt (3. September 1996) des Streitpatents, und es kann daher erwartet werden, dass der Katalog in diesem Zeitraum verteilt wurde.

Aus den folgenden Gründen betreffen die von der Beschwerdeführerin zitierten Entscheidungen einem anderen Sachverhalt.

In T 37/96 betraf die Entgegenhaltung keinen Werbeprospekt, sondern eine Betriebsanleitung, die als Beweis für eine Vorbenutzung eingereicht wurde. Die Funktion einer Betriebsanleitung ist jedoch mit derjenigen eines Werbeprospekts nicht vergleichbar. Obwohl die Entgegenhaltung in T 543/95 einen Werbeprospekt betraf, hatte sie kein Druck- oder Veröffentlichungsdatum. Da der Offenbarungsgehalt des Prospekts dem Gegenstand des Anspruchs 1 nicht näher kam als die übrigen im Verfahren diskutieren Entgegenhaltungen, war es für die Entscheidung nicht wichtig, ob der Gegenstand vor der Priorität öffentlich zugänglich war oder nicht.

E1 ist daher Stand der Technik nach Artikel 54 (2).

3. Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

Die Kammer sieht aus Gründen, die aus der nachfolgenden Abhandlung der erfinderischen Tätigkeit ersichtlich sind, die Neuheit als gegeben an, was auch von der Beschwerdeführerin nicht bestritten wird.

4. Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

4.1 E5 - Nächstliegender Stand der Technik

Die Einspruchsabteilung und die Beteiligten haben E5 als nächstliegenden Stand der Technik angesehen. Die Kammer schließt sich dieser Beurteilung an. E5 betrifft ein Installationselement für Sanitärinstallationen mit einem aus isolierendem Material bestehenden Formkörper.

E5 offenbart (siehe Spalte 2, Zeilen 13 bis 19) ein Ausführungsbeispiel nach Figuren 2A und 2B, in dem der Spülkasten im Sanitärbaustein eingeformt ist. Jedoch betreffen Figuren 4A und 4B einen Sanitärbaustein mit eingeformter Aufnahme für einen Spülkasten (Spalte 2, Zeilen 24 bis 30). Eine Aufnahme für einen Spülkasten ist auch in Spalte 3, Zeilen 21 bis 23 mit Bezug auf Figur 2 angesprochen.

E5 offenbart deshalb, wie die Beschwerdegegnerin vortrug, dass der Spülkasten entweder im Formkörper eingeformt oder darin als ein separates Element eingebaut ist. Diese zwei Möglichkeiten sind in der Praxis glaubwürdige Alternativen und nicht widersprüchlich, wie die Beschwerdeführerin argumentiert hat.

Anspruch 1 des Hauptantrags definiert einen Formkörper, in dem der Spülkasten zusammen mit einem Ablaufrohr angeordnet ist. Dies bedeutet, dass das Ablaufrohr auch ein separates Teil ist. E5 offenbart in Spalte 3, Zeilen 31 bis 33, dass ein Zulauf 6 für das Spülwasser (entsprechend dem Ablauf nach Anspruch 1) in einen aus geschäumten Kunststoff bestehenden Füllkörper eingeformt ist. Obwohl ein separates Rohr in E5 nicht explizit offenbart ist, ist die Kammer insbesondere vor dem Hintergrund der beiden Alternativen für den Spülkasten der Auffassung, dass eine solche Maßnahme im Ermessen des Fachmanns liegt und als eine naheliegende Alternative anzusehen ist.

Das Ausführungsbeispiel gemäß Figuren 2A und 2B der E5 offenbart ein Installationselement (s) mit einem aus isolierendem Material bestehenden Formkörper (Füllkörper 10 aus geschäumtem Kunststoff). Obwohl die Bedeutung der in den Figuren 2A und 2B gezeigten horizontal umlaufenden Linie nicht explizit erläutert ist, stimmt die Kammer der Auffassung der Beschwerdegegnerin und der Einspruchsabteilung zu, dass es die einzig sinnvolle Auslegung ist, dass der Formkörper entlang der Linie, also horizontal, geteilt ist. Dem Anspruch 1 des Hauptantrags ist angesichts der bekannten Einbaulage der Vorder- und Rückseite des Formkörpers zu entnehmen, dass die Teilungsebene ebenfalls vertikal sein muss, im Gegensatz zu der horizontalen Lage bei der E5. Außerdem muss nach Anspruch 1 die vertikale Teilungsebene so liegen, dass die beiden Halbschalen zum Aufnehmen und Umschließen des Spülkastens mit Ablaufrohr fügbar sind. Dieses Merkmal stellt daher den für die Frage der erfinderischen Tätigkeit wesentlichen Unterschied dar.

4.2 Objektive Technische Aufgabe

Ausgehend von E5 sieht die Beschwerdegegnerin die technische Aufgabe darin, die Teilungsebene des Formkörpers so zu wählen, dass man die einzulegenden Sanitärbausteine, wie Spülkasten mit Ablaufrohr, einfach einfügen könne. Diese Formulierung der Aufgabe scheint jedoch teilweise die Lösung vorwegzunehmen, da ein Teil des Lösungsgedankens (die Lage der Teilungsebene) zu einer rückschauenden Betrachtungsweise der erfinderischen Tätigkeit führt. Ausgehend von der E5 ist die objektive technische Aufgabe daher, wie die Beschwerdeführerin formuliert hat, darin zu sehen, ein solches Installationselement hinsichtlich der Herstellung und Montage weiter zu verbessern.

4.3 Die Lösung

Die Beschwerdegegnerin trägt vor, dass die beanspruchte Lösung, nämlich die vertikale Teilung des Formkörpers, der E1 zu entnehmen sei.

Bei der auf Seite 20 der E1 links unten befindlichen Sanitärinstallation sind zwei Formkörper dargestellt, die auf Vorder- und Rückseite eines Spülkastens angeordnet sind. Diese Formkörper sind in der E1 nicht beschrieben. Es ist daher nicht klar, für welchen Zweck sie verwendet sind, z.B. für Dekoration, für Schallisolierung oder als eine allgemeine Schutzschicht, auch wenn sich die Kammer nicht der Auffassung der Beschwerdeführerin anschließen kann, dass sie ausschließlich Verpackungsmaterial betreffen können. Insbesondere ist es nicht bekannt, aus welchem Material sie hergestellt sind.

Im Gegensatz zu E5 weist die Sanitärinstallation der E1 eine Ständerkonstruktion und/oder einen Befestigungsrahmen zur Wandmontage auf. Daher können die Formkörper der E1 nicht zur Wandmontage vorgesehen sein und weisen daher auch keine Aufnahmeöffnungen für die Wandmontage auf.

Es ist auch nicht der E1 zu entnehmen, wie das Installationselement der E5 hinsichtlich der E1 geändert werden muss, um die gestellte Aufgabe zu lösen, weil die E1 zu wenig Information enthält. Nach Anspruch 1 muss die vertikale Teilung so liegen, dass die beiden Halbschalen den Spülkasten mit Ablaufrohr aufnehmen und umschließen. Durch diese Maßnahme wird die Herstellungs- und Montageaufwand verringert, da die Halbschalen ohne Hinterschneidungen und damit ohne Einlegen von Kernen geformt werden können und der Spülkasten mit Ablaufrohr in die Halbschalen ohne Schwierigkeiten eingelegt werden kann. Obwohl E1 die vertikale Trennung eines unbestimmten Bauteil offenbart, ist dies nicht der E1 zu entnehmen, weil nach E1 die Halbschalen, falls es sich überhaupt um solche handelt, an einem bereits befestigten Spülkasten angebracht werden.

Eine Lösung zur Aufgabe, wie man das Installationselement der E5 hinsichtlich Herstellung und Montage vereinfachen könnte, ist daher der E1 nicht zu entnehmen.

4.4 Druckschrift D10

D10 betrifft eine Installationswand, die einen Speicher zum Bereiten von heißem Wasser enthält. Die Installationswand wird mit einer vertikalen Teilung gezeigt, die aus zwei miteinander verbundenen Wandplatten zusammengesetzt ist. Die beiden Wandplatten sind aus Kunstharz hergestellt und haben Aussparungen, die miteinander einen Speicherraum bzw. Spülkasten bilden. Da die Wandplatten selbst den Speicherraum bilden, offenbart D10 nicht einen aus isolierendem Material bestehenden Formkörper, in dem ein getrennter Spülkasten mit Ablaufrohr angeordnet ist; es wird daher kein Spülkasten in den Formkörper eingelegt. D10 liefert somit keinen Hinweis, die Teilung so vorzunehmen. dass der Spülkasten mit Ablaufrohr einfach eingelegt werden kann. Die D10 ist daher noch weniger relevant als die E1.

4.5 Druckschrift D7

Die Beschwerdeführerin hat die D7 in ihrer Beschwerdebegründung erwähnt, weil diese Druckschrift vom Deutschen Patent- und Markenamt in einem korrespondierenden Verfahren ermittelt worden sei.

Nach D7 könnte der Sanitärbaustein aus zwei Stücken hergestellt werden, die nachträglich miteinander verklebt oder verschweißt werden, insbesondere "wenn die Herstellung durch Tiefziehen aus Kunststoffplatten erfolgt" (siehe Seite 9, dritter Absatz). Eine vertikale Trennung ist nicht explizit offenbart. Die Beschwerdegegnerin hat jedoch argumentiert, dass beim Tiefziehen eine solche Anordnung der Bausteinstücke für den Fachmann aus praktischen Gründen offensichtlich sei.

Nach D7 wird kein Spülkasten in den Formkörper eingelegt. Die Kammer ist daher der Auffassung, dass D7 keinen deutlichen Hinweis gibt, den Sanitärbaustein mit einer vertikalen Trennung herzustellen, um die Herstellung und die Einlegung des Spülkastens mit Ablaufrohr zu vereinfachen. D7 ist damit prima facie nicht mehr relevant als die anderen zitierten Druckschriften.

Die Beschwerdegegnerin verwies auf diese D7 lediglich während der mündlichen Verhandlung. Gemäß Artikel 10a (2) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern muss aber die Erwiderung der Beschwerdegegnerin den vollständigen Sachvortrag eines Beteiligten enthalten.

Da die Beschwerdegegnerin erst sehr spät im Verfahren auf diese Druckschrift verwiesen hat und diese nicht als sehr relevant anzusehen ist, wird gemäß Artikel 10a (2) VOBK D7 nicht berücksichtigt.

4.6 Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht sich daher auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent mit folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

a) Ansprüche 1 bis 19 des Hauptantrags, eingereicht mit Schreiben vom 25. September 2005;

b) Beschreibungsseiten 2 bis 8, eingereicht während der mündlichen Verhandlung;

c) Figuren 1 bis 21, wie erteilt.

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