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  2. T 0772/05 18-10-2007
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T 0772/05 18-10-2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T077205.20071018
Date de la décision
18 October 2007
Numéro de l'affaire
T 0772/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96108815.0
Classe de la CIB
B23K 26/12
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 31.55 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Laserbearbeitungsmaschine mit gasgefülltem Strahlführungsraum

Nom du demandeur
Trumpf GmbH & Co
Nom de l'opposant
L'AIR LIQUIDE, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
Mot-clé

Hauptantrag - Neuheit (nein)

Hilfsantrag (nicht zugelassen)

Exergue
-
Décisions citées
T 0572/88
T 0763/89
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat gegen die am 28. April 2005 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit der das europäische Patent Nr. 0 749 800 widerrufen wurde, Beschwerde eingelegt und als Hauptantrag die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung beantragt.

II. Die Beschwerdegegnerinnen (Einsprechende I und II) beantragten die Zurückweisung der Beschwerde.

III. In ihrer mit der Ladung zur mündlichen Verhandlung übersandten Mitteilung äußerte die Kammer ihre vorläufige Meinung über die Sachlage. Unter anderem war die Kammer der Ansicht, dass ein vollständiges Entfernen von CO2 aus CO2 enthaltender Luft durch ein absorbierendes Granulat (sogar mit sehr effizienten, üblichen technischen Mitteln) kaum möglich sei.

IV. Mit ihrem Schreiben vom 16. August 2007 reichte die Beschwerdeführerin einen Hilfsantrag ein.

V. Am 18. Oktober 2007 wurde vor der Kammer mündlich verhandelt.

VI. Die Einsprechende I war wie angekündigt, in der mündlichen Verhandlung nicht anwesend.

VII. Patentanspruch 1 des Hauptantrages lautet wie folgt:

"Laserbearbeitungsmaschine mit einem Lasergenerator (3, 3a) und einem Bearbeitungskopf (5, 5a), an welcher der Laserstrahl (2, 2a) zwischen dem Lasergenerator (3, 3a) und dem Bearbeitungskopf (5, 5a) in einem wenigstens teilweise geschlossenen und mit Luft gefülltem Strahlführungsraum (4, 25) verläuft, dadurch gekennzeichnet, dass der Strahlführungsraum (4, 25) mit CO2 enthaltender Luft mit einem CO2-Gehalt von weniger als 300 ppm. gefüllt ist."

VIII. Patentanspruch 1 des Hilfsantrags lautet wie folgt:

"Laserbearbeitungsmaschine zum Bearbeiten von Werkstücken, mit einem Lasergenerator (3, 3a), mit einem Bearbeitungskopf (5, 5a), mit einem zwischen dem Lasergenerator (3, 3a) und dem Bearbeitungskopf (5, 5a) angeordneten, teilweise geschlossenen und mit Luft gefüllten Strahlführungsraum (4, 25) sowie mit einer Luftzufuhreinrichtung (12, 12a), die eine vorzugsweise steuerbare Belüftungsvorrichtung sowie eine Vorrichtung (20, 20a) zur Einstellung des CO2-Gehaltes von Luft aufweist, wobei der von dem Lasergenerator (3, 3a) erzeugte Laserstrahl (2, 2a) in dem Strahlführungsraum (4, 25) verläuft und wobei dem Strahlführungsraum (4, 25) Luft über die Vorrichtung zur Einstellung des CO2-Gehaltes von Luft zuführbar ist, dadurch gekennzeichnet, dass der Strahlführungsraum (4, 25) über die Luftzufuhreinrichtung (12, 12a) mit CO2 enthaltender Luft mit einem CO2-Gehalt von weniger als 300 ppm. spülbar ist, indem der Strahlführungsraum (4, 25) über die Belüftungsvorrichtung mit der freien Atmosphäre in Verbindung steht und die Belüftungsvorrichtung Luft aus der freien Atmosphäre ansaugt und dem Strahlführungsraum (4, 25) über die Vorrichtung zur Einstellung des CO2-Gehaltes von Luft zuführt und indem die dem Strahlführungsraum (4, 25) durch die Belüftungsvorrichtung zugeführte Luft nach dem Durchströmen des Inneren des Strahlführungsraumes (4, 25) den Strahlführungsraum (4, 25) durch eine Austrittsöffnung (32, 32a) verlässt."

IX. Die wesentlichen Argumente der Beschwerdeführerin lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags sei neu gegenüber

D1: US 4 661 680.

Das kennzeichnende Merkmal sei weder explizit noch implizit aus dieser Druckschrift zu entnehmen. D1 offenbare eine Laserbearbeitungsmaschine mit einer Luftaufbereitungseinrichtung, die Staub und Feuchtigkeit aus der in den Strahlführungsraum zugeführten Luft entfernt. Zusätzlich entferne diese Einrichtung das in der Luft enthaltene CO2 und zwar vollständig. D1 offenbare (siehe Spalte 7, Zeilen 1 bis 5) nämlich: "…a bed of absorbent granules which remove such constitutents as water vapor, carbon dioxide, sulphur hexafluoride, etc. which cause thermal beam blooming within the laser beam delivery system". Das Wort "remove" in diesem Satz bedeute eindeutig eine vollständige Entfernung des CO2. Für eine andere Auslegung sei in der D1 kein Anhaltspunkt zu erkennen. Eine implizite Offenbarung eines Restgehalts von CO2 sei daher der D1 nicht zu entnehmen.

D4: EP-A2-0 284 850

offenbare, dass eine vollständige Entfernung des CO2 durchaus technisch machbar sei (siehe Seite 5, Zeilen 20 bis 23 - "carbon dioxide free"). Dieses Beispiel sei zu unterscheiden von dem zweiten Beispiel (Seite 5, Zeilen 41 ff.), in dem der Gehalt nur auf 0,5 ppm reduziert sei.

Bei der Prüfung der Neuheit sei größte Zurückhaltung geboten, wenn eine "implizite Vorbeschreibung" einer Entgegenhaltung geprüft wird (siehe hierzu z.B. T 572/88 und T 763/89). Nur wenn das in Frage kommende Merkmal für einen Fachmann klar und eindeutig aus D1 entnehmbar sei, könne eine implizite Offenbarung dieses Merkmals festgestellt werden. Eine rückschauende Betrachtung der D1 nach Kenntnis der Erfindung müsse ausgeschlossen werden. In Anbetracht z. B. der D4 sei eine klare und eindeutige Feststellung diesbezüglich schlicht nicht möglich.

Es müsse auch in Betracht gezogen werden, dass die Quelle der Luft, die in dem Luftfiltrationssystem der D1 vorhanden ist, nicht angegeben ist. Die Qualität der Luft und ihre Komponenten seien daher unbekannt. Der in der Luft enthaltene Gehalt des CO2 könne daher nicht festgestellt werden, auch nicht implizit. Insbesondere sei D1 nicht zu entnehmen, dass der Strahlführungsraum mit einem CO2-Gehalt von mehr als 0 aber weniger als 300 ppm. gefüllt ist.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags erfülle die Erfordernisse des Artikels 123(3) EPÜ. Durch das Weglassen des Merkmals "der Strahlführungsraum mit…gefüllt ist" und das Ersetzen durch das Merkmal "der Strahlführungsraum…spülbar ist" sei der Schutzbereich des erteilten Anspruchs 1 nicht erweitert. Das Merkmal im Anspruch 1 des Hauptantrages (d.h. Anspruch 1 wie erteilt) "der Strahlführungsraum mit…gefüllt ist" sei inhaltlich im Anspruch 1 des Hilfsantrags noch vorhanden. Wenn die Maschine gemäß dem Wortlaut des Anspruchs 1 des Hilfsantrags nämlich betrieben werde, was durch die Merkmale nach den Wörtern "…spülbar ist" im Anspruch definiert sei, sei der CO2-Gehalt zwingend mehr als Null und weniger als 300 ppm. Es liege deswegen keine Erweiterung vor. Anspruch 1 des Hilfsantrags enthalte vielmehr Einschränkungen gegenüber dem erteilten Anspruch 1.

X. Die Einsprechende I stützt sich im schriftlichen Verfahren auf folgende Argumente:

Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags sei gegenüber D1 nicht neu. In D1 sei trockene Luft offenbart, die einen CO2-Gehalt von ungefähr 330 ppm. enthält. Um das in D1 angegebene CO2-Problem zu vermeiden, werde ein absorbierendes Granulat vorgeschlagen, das den CO2-Gehalt ausreichend reduziert.

XI. Die Einsprechende II trug folgende für die Entscheidung wesentliche Argumente vor:

Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags sei nicht neu. Das einzige streitige Merkmal sei implizit in D1 offenbart. D1 offenbare wörtlich zwar ein "Entfernen" des CO2 ("remove … carbon dioxide"), aber für den Fachmann bedeute das Wort "remove" keine "vollständige" Entfernung. Ein Restgehalt, wenn auch unter z.B. 1 ppm., sei immer vorhanden. Der CO2-Gehalt in D1 liege zudem weit unter dem Wert 300 ppm., weil der CO2-Gehalt selbst bei normaler Luft diesen Wert nur wenig überschreite.

D4 offenbare zwar eine "carbon dioxide free effluent", aber auch hier sei ein Restgehalt implizit vorhanden. Die Beschreibung auf Seite 5, Zeilen 50 bis 53 offenbare z.B. bei einem CO2-Anfangsgehalt von 350 ppm. einen CO2-Endgehalt durch Adsorption von 0,5 ppm.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags verstoße gegen Artikel 123(3) EPÜ. Anspruch 1 des erteilten Patents definiere, dass der Strahlführungsraum mit einem bestimmten Gehalt (größer Null weniger als 300 ppm.) "gefüllt ist". Diese Einschränkung fehle im Anspruch 1 des Hilfsantrags. Die Maschine des neuen Anspruchs 1 müsse nur "spülbar" sein. Dies bedeute, dass die Einschränkung des erteilten Anspruchs 1 nur durch Inbetriebnahme der Maschine gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags vorhanden sei. Der Schutzbereich sei deswegen erweitert.

Da der Hilfsantrag ohne ersichtlichen Anlass spät eingereicht und nicht prima facie gewährbar sei, sollte er nicht zugelassen werden.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag

Dass die Merkmale des Oberbegriffs des Anspruchs 1 aus D1 bekannt sind, ist zwischen den Parteien unstreitig. Die Kammer hat diesbezüglich auch keine Bedenken.

Streitig ist jedoch, dass der Strahlführungsraum der D1 mit CO2 enthaltender Luft mit einem CO2-Gehalt von weniger als 300 ppm. gefüllt ist.

D1 offenbart (siehe Spalte 6, Zeile 53 bis Spalte 7, Zeile 5) ein Luftaufbereitungssystem mit einer Filteranlage, um die dem Strahlführungsraum zugeführte Luft von Staub und Feuchtigkeit freizuhalten, damit eine nachteilige Strahlaufweitung vermieden wird. Die Filtrieranlage enthält weiter ein absorbierendes Granulat, das Wasserdampf, CO2, Schwefelhexafluorid usw. also Stoffe, die eine thermische Strahlaufweitung zur Folge haben, aufnimmt. Aus der Tatsache, dass ein Luftaufbereitungssystem beschrieben wird, entnimmt der Fachmann unmittelbar, dass Umgebungsluft, also atmosphärische Luft, aufbereitet und dem Strahlführungsraum zugeführt wird. Der CO2-Gehalt atmosphärischer Luft liegt üblicherweise bei ungefähr 350 ppm. Nur unter extremen Bedingungen könnten Werte wie 1000 ppm. vorhanden sein.

D7 - The New Encyclopedia Britannica, Band 1, 15te Ausgabe, Seite 173

offenbart atmosphärische Luft mit einem CO2-Gehalt zwischen 100 ppm und 1000 ppm, mit einem Durchschnittswert von 320 ppm. D4 offenbart (siehe Seite 5, Zeile 6 und Zeile 51) atmosphärische Luft mit einem CO2-Gehalt von 370 ppm. bzw. 350 ppm. Diese Werte bilden den dem Fachmann geläufigen Bereich.

Die Luftaufbereitungsanlage (20) der D1 mit seinem absorbierendem Granulat hat also auch die Aufgabe, dieses CO2 aus der dem System zugeführten Luft zu entfernen, damit eine Laserstrahlaufweitung vermieden wird.

Allerdings gehört es zum Fachwissen eines Fachmanns, dass ein absorbierendes Granulat, wie in D1 beschrieben, den CO2-Gehalt der Luft nicht vollständig entfernen kann. Für einen Fachmann bedeutet nämlich das Wort "remove" im technischen Sinn, dass das CO2 nur soweit wie möglich durch die angegebenen Mittel entfernt wird, damit ein Laserstrahlaufweitung vermieden werden kann. Ein Restgehalt an CO2 ist allerdings nicht zu vermeiden, wenn technisch übliche Mittel wie in D1 benutzt werden, selbst wenn der Gehalt des restgebliebenen CO2 wohl sehr gering sein kann (z.B. weniger als 1 ppm). Der Gehalt an CO2 nach Verlassen der Filteranlage der D1 liegt daher implizit oberhalb "0".

Die Offenbarung der D4 auf Seite 5, Zeilen 20 und 21, "…carbon dioxide free effluent air stream…" ändert nichts an dieser impliziten Offenbarung der D1, weil auch in D4 nur das angestrebte Ergebnis offenbart wird (siehe Seite 5, Zeilen 3 bis 6: "…the objective is the purification, by the removal of water and carbon dioxide"). Eine Restmenge an CO2 lässt sich mit diesen Mitteln auch nicht vermeiden. Auf Seite 2, Zeilen 3 bis 14 der D4 wird auch angegeben, dass ein Entfernen ("removal") von z.B. CO2 stattfindet, aber gleichzeitig, dass im wesentlichen nur die Effizienz der Reinigung gesteigert wird. Ein 100%-ig effizientes Reinigungsverfahren ist jedoch nicht offenbart und mit den offenbarten Mitteln auch praktisch nicht möglich.

Dass der CO2-Gehalt der Luft in D1 unter 300 ppm. liegen muss, geht ebenfalls aus D1 klar hervor. Da der Anfangswert des CO2-Gehalts der unbehandelten Umgebungsluft durchschnittlich bei ungefähr 350 ppm. liegen wird, bedeutet ein "Entfernen" des CO2, dass der Anfangswert um ein vielfaches reduziert wird. Gleichermaßen ist in Spalte 7, Zeilen 1 bis 5 angegeben, welchen Zweck das Entfernen hat, nämlich eine Strahlaufweitung ("thermal blooming") zu vermeiden. Diese Tatsachen zusammen genommen führen einen Fachmann zwangsläufig zu der Schlussfolgerung, dass der CO2-Gehalt nicht nur unter 300 ppm., sondern weit unter dem Wert von 300 ppm. liegen muss.

Die im Kennzeichen des Anspruchs 1 definierten Merkmale sind daher für den Fachmann unmittelbar aus D1 ablesbar und deshalb als hierein implizit offenbart anzusehen.

Dem Argument der Beschwerdeführerin, dass bei der Prüfung der Neuheit aufgrund einer "implizite(n) Vorbeschreibung" (siehe T 572/88, Punkt 4 und T 763/89, Punkt 2.5) größte Zurückhaltung geboten sei, ist zuzustimmen. Im vorliegenden Fall kann jedoch dem Wort "remove" in Spalte 7, Zeilen 1 bis 5 der D1 keine andere technische Bedeutung als die oben erläuterte zugeordnet werden. Es sind somit keine Überlegungen einbezogen, die der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit vorbehalten sind, sondern nur die direkte Ableitung, die der Fachmann auf Basis seines technischen Sachverstands zwingend der D1 entnimmt.

Aus diesen Gründen ist der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht neu. Die Erfordernisse des Artikels 54 (1) EPÜ sind nicht erfüllt und der Hauptantrag ist somit nicht gewährbar.

2. Hilfsantrag

Das kennzeichnende Merkmal des erteilten Anspruchs 1 definiert, dass der Strahlführungsraum der Laserbearbeitungsmaschine mit einem eindeutig definierten CO2-Gehalt "gefüllt ist". Der Schutzbereich des erteilten Anspruchs 1 ist somit auf Laserbearbeitungsmaschinen nur mit einem derartig gefüllten Strahlführungsraum eingeschränkt.

Im Anspruch 1 des Hilfsantrags sind die Wörter "gefüllt ist" des erteilten Anspruchs 1 durch die Wörter "spülbar ist" ersetzt. Diese Änderung lässt zwar die Möglichkeit einen derartig gefüllten Strahlführungsraum offen, aber ist nicht zwingend auf einen derartig gefüllten Strahlführungsraum eingeschränkt. Die Maschine gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags ist nämlich auf Maschinen gerichtet, die während eines Spülvorganges mit dem im erteilten Anspruch 1 definierten Gehalt von CO2 gefüllt werden können. Mit anderen Worten, die beanspruchten Maschinen des Hilfsantrags sind jetzt nur "geeignet", mit einem bestimmten CO2-Gehalt gefüllt zu werden. Dagegen sind die beanspruchten Maschinen des Hauptantrags nicht nur geeignet mit diesem bestimmten CO2-Gehalt gefüllt zu werden, sondern sie sind tatsächlich mit diesem bestimmten CO2-Gehalt gefüllt. Da die Maschinen, die durch die im Anspruch 1 des Hilfsantrages definierten Merkmale auch nicht zwingend in einem bereits gespülten Zustand beansprucht sind, ist der Schutzbereich des Anspruchs 1 gegenüber dem des erteilten Anspruchs 1 erweitert.

Es trifft auch nicht zu, dass andere neu eingefügte Merkmale des Anspruchs das weggelassene Merkmal "gefüllt ist" wieder herstellen oder dem Merkmal inhaltlich gleich sind, weil diese neu eingefügten Merkmale nur dazu dienen, die Luftströmung während eines Spülgangs zu definieren. Es fehlt eine eindeutige Angabe, dass die Maschine gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags zwangsläufig immer gespült und daher mit Luft mit dem beanspruchten Gehalt an CO2 gefüllt ist.

Der Schutzbereich des Gegenstands des Anspruchs 1 des Hilfsantrags wäre somit erweitert und das Erfordernis des Artikels 123 (3) EPÜ wäre daher nicht erfüllt. Anspruch 1 des Hilfsantrags ist somit prima facie nicht gewährbar.

Der Hilfsantrag wurde verspätet vorgelegt. Er wurde nicht mit der Beschwerdebegründung eingereicht. Die schriftlichen Argumente der Einsprechenden haben auch keinen neuen Anlass gegeben, diesen Antrag als Reaktion darauf zu einem so späten Zeitpunkt einzureichen. Aus diesen Gründen wird der Hilfsantrag gemäß Artikel 10a 1), 2) und 10b 1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern nicht mehr zugelassen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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