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  3. T 0424/05 (Digitales Hörgerät/SIEMENS) 22-05-2007
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T 0424/05 (Digitales Hörgerät/SIEMENS) 22-05-2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T042405.20070522
Date de la décision
22 May 2007
Numéro de l'affaire
T 0424/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96103810.6
Classe de la CIB
H04R 25/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 31.51 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Digitales Hörgerät mit Prozessorüberwachung

Nom du demandeur
Siemens Audiologische Technik GmbH
Nom de l'opposant
OTICON A/S et al.
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit - verneint

Zurückverweisung an die 1. Instanz - abgelehnt

Spät eingereichter Hilfsantrag - nicht zugelassen

Exergue
-
Décisions citées
T 1002/92
T 0198/87
T 0153/85
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die vorliegende Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, zur Post gegeben am 15. Dezember 2004, den von mehreren Einsprechenden gemeinsam gegen das mit der Nummer 0796035 veröffentlichte europäische Patent eingelegten Einspruch zurückzuweisen.

II. Einziger Einspruchsgrund war mangelnde erfinderische Tätigkeit (Artikel 100 (a) und 56 EPÜ).

Die Einspruchsabteilung begründete ihre Entscheidung unter anderem damit, dass es basierend auf

E3: WO 89 04583 A

als nächstliegendem Stand der Technik für den Fachmann nicht naheliegend war, das aus diesem Dokument bekannte digitale Hörgerät mit einem aus

E1: US 4 829 554 A

und

E2: US 5 416 847 A

bekannten Watchdog-Schaltkreis zu versehen, der dem beanspruchten Überwachungselement, das ein gerade geladenes Ablaufprogramm auf eine Störung hin überwacht und bei einer festgestellten Störung über ein Aktivierungselement einen automatischen Neustart des Ablaufprogramms bewirkt, entspricht. Diese beiden Dokumente hätten nämlich keinen Bezug zu Hörgeräteanwendungen.

III. Gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung legte eine der Einsprechenden (Oticon A/S) mit Schreiben vom 14. Februar 2005 Beschwerde ein und beantragte, die angegriffene Entscheidung aufzuheben und das Patent vollständig zu widerrufen.

Die Beschwerdeführerin führte mit der Beschwerdebegründung vom 25. April 2005 unter anderen die weiteren Dokumente

E5: J.G. Ganssle, "The art of programming embedded systems", Academic Press, 1992, Seiten 1-6 und 51-53

E6: A.P. Lowell, "The care and feeding of watchdogs", in Embedded Systems Programming, April 1992, Seiten 38-51

E11: EP 0 537 026 A

ein und machte geltend, dass es sich bei der durch die Erfindung gelösten Aufgabe, nämlich dem Bereitstellen eines digitalen Hörgeräts und eines Verfahrens zu seinem Betrieb, welches einen zeitweiligen Ausfall des digitalen Hörgeräts bei Störung des Programmablaufs vermeidet, um eine in benachbarten und übergeordneten, allgemeineren technischen Gebieten bekannte Aufgabe handle. Dies würde neben den Druckschriften E1 und E2 unter anderem durch die oben genannten Druckschriften belegt.

Ferner erhob die Beschwerdeführerin unter "Additional Submissions" einen neuen Einwand nach Artikel 100 (c) EPÜ.

IV. Die Beschwerdegegnerin beantragte mit Schreiben vom 18. August 2005, die Beschwerde zurückzuweisen.

Im Hinblick auf die neu eingereichten Dokumente vertrat die Beschwerdegegnerin die Auffassung, dass aus diesen auch nichts anderes hervorginge, als dass die Verwendung eines Watchdogs bei bestimmten Mikroprozessor-Anwendungen zum Zeitpunkt der Erfindung bekannt war, was auch nicht bestritten wurde. Somit sollten die neu eingereichten Dokumente gemäß ständiger Rechtsprechung nicht in das Verfahren zugelassen werden. Ferner wiesen die aus E1 oder E2 bekannten Mikroprozessor-Überwachungsschaltungen keinerlei Bezug auf Hörgeräteanwendungen auf, so dass es, wie von der Einspruchsabteilung entschieden, für den Fachmann nicht naheliegend gewesen sei, sie zur Erhöhung der Betriebssicherheit in einem Hörgerät heranzuziehen.

V. Die Kammer hat die Parteien zur mündlichen Verhandlung geladen. In einer Mitteilung nach Artikel 11 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern vom 31. Januar 2007 nahm die Kammer zur Sache vorläufig Stellung.

VI. In einem Schreiben vom 20. April 2007 brachte die Beschwerdeführerin weitere Argumente, insbesondere zur Relevanz der neu eingereichten Dokumente, vor und erhob einen Einwand wegen mangelnder Neuheit (Artikel 52 (1) und 54 EPÜ) im Hinblick auf die Druckschrift E11.

VII. Während der mündlichen Verhandlung am 22. Mai 2007 bestätigte die Beschwerdeführerin ihren Antrag auf Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und Widerruf des europäischen Patents. Die Beschwerdegegnerin hielt ihren Antrag auf Zurückweisung der Beschwerde als Hauptantrag aufrecht. Hilfsweise beantragte sie eine Zurückverweisung der Angelegenheit an die erste Instanz und ferner hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents auf der Basis der während der Verhandlung eingereichten Ansprüche 1-18.

Am Ende der Verhandlung verkündete der Vorsitzende den Beschluss auf Nichtzulassung des Hilfsantrags und die Entscheidung in der Sache.

VIII. Anspruch 1 des Streitpatents lautet:

"Digitales Hörgerät mit einem Prozessor, einem Programmspeicher zum Laden von Ablaufprogrammen zur Steuerung der Signalverarbeitung und einer Einheit zur Ein/Ausgabe von Daten, g e k e n n z e i c h n e t durch folgende Merkma1e:

- ein Überwachungselement (1) zur Feststellung eines Ausfalls oder einer Störung des geladenen Ablaufprogramms sowie

- ein Aktivierungselement (2) zur automatischen Durchführung eines Neustarts des Ablaufprogramms bei durch das Überwachungselement (1) festgestelltem Ausfall oder Störung."

Anspruch 7 des Streitpatents lautet:

"Verfahren zum Betrieb eines digitalen Hörgerätes nach einem der Ansprüche 1 bis 6, mit einem Prozessor, einem Programmspeicher zum Laden von Ablaufprogrammen zur Steuerung der Signalverarbeitung und einer Einheit zur Ein-/Ausgabe von Daten,

gekennzeichnet durch folgende Verfahrensschritte:

- Feststellen eines Ausfalls oder einer Störung eines geladenen Ablaufprogramms sowie

- automatische Durchführung eines Neustarts des Ablaufprogramms bei einem festgestellten Ausfall oder einer festgestellten Störung."

Anspruch 1 des Hilfsantrags weist im wesentlichen folgendes zusätzliche Merkmal auf:

"dass ein Digitalzähler (3) vorgesehen ist, dessen Zählfrequenz oder Zählintervall so eingestellt ist, dass kurzzeitige oder sich sich [sic] selbst behebende Störungen von dem Digitalzähler nicht erfasst werden."

Entscheidungsgründe

1. Einwand nach Artikel 100 (c) EPÜ

Der in der Beschwerdebegründung erhobene Einwand nach Artikel 100 (c) EPÜ stellt einen neuen, zuvor nicht erhobenen Einspruchsgrund dar. Gemäß der Entscheidung G 10/91 (ABl. EPA 1993, 420) der Großen Beschwerdekammer dürfen im Beschwerdeverfahren neue Einspruchsgründe nur mit Einverständnis des Patentinhabers geprüft werden. Da ein solches Einverständnis nicht gegeben wurde, wurde diesem Einwand nicht nachgegangen.

2. Zulassung der neu eingereichten Dokumente in das Verfahren

2.1 Die neu eingereichten Dokumente wurden von der Beschwerdeführerin zusammen mit der Beschwerdebegründung eingereicht. Grundsätzlich hat die Einsprechende alle Einwände während der Einspruchsfrist vorzubringen und vollständig darzulegen. Tatsachen und Beweismittel zur Stützung eines Einspruchs, die nach Ablauf der Frist von neun Monaten verspätet vorgelegt werden, brauchen nicht in das Verfahren zugelassen werden (T 1002/92, ABl. EPA 1995, 605; Punkt 3.4 der Entscheidungsgründe). Gemäß Artikel 114 (1) EPÜ ermittelt das EPA den Sachverhalt von Amts wegen; es ist dabei weder auf das Vorbringen noch auf die Anträge der Beteiligten beschränkt. Ein wichtiges Kriterium für die Zulassung von verspätet eingereichten Beweismitteln ist deren prima facie hohe Relevanz (T 1002/92, a.a.O.).

2.2 Zumindest die Druckschrift E11 erfüllt das Kriterium der prima facie hohen Relevanz, da es ein digitales Hörgerät in Verbindung mit einem Watchdog-Schaltkreis zeigt (Zusammenfassung und Spalte 17, Zeilen 35-49). Daher wurde dieses Dokument von der Kammer in Ausübung ihres Ermessens nach Artikel 114 (2) EPÜ in das Verfahren zugelassen.

Die Dokumente E5 und E6 wurden von der Beschwerdegegnerin zur Stützung ihrer eigenen Argumente verwendet und werden daher ebenfalls als ins Verfahren aufgenommen betrachtet.

3. Anspruch 1 des Hauptantrags - erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

3.1 E3 wird als nächstliegender Stand der Technik angesehen. Dieses Dokument zeigt unbestritten die Merkmale des Oberbegriffs des Anspruchs 1. Es wird auf Seite 10, Zeile 14 - Seite 11, Zeile 9 von E3 verwiesen.

3.2 Die Erfindung gemäß Streitpatent betrifft ein digitales Hörgerät, wie es aus E3 bekannt ist, mit einem Überwachungselement zur Feststellung eines Ausfalls oder einer Störung eines geladenen Ablaufprogramms sowie einem Aktivierungselement zur automatischen Durchführung eines Neustarts des Ablaufprogramms bei durch das Überwachungselement festgestelltem Ausfall oder Störung und ein entsprechendes Verfahren zum Betrieb des Hörgeräts.

3.3 Die Merkmale des kennzeichnenden Teils des Anspruchs 1 lösen die Aufgabe, das manuelle Aus- und Anschalten des Hörgeräts zu seiner Initialisierung und zum erneuten Laden eines abgebrochenen Programms (Spalte 1, Zeilen 20-24 der Patentschrift) oder alternativ die manuelle Betätigung einer Rücksetztaste zum gleichen Zweck jeweils automatisch durchzuführen.

3.4 Die kennzeichnenden Merkmale entsprechen denen sogenannter Watchdog-Schaltkreise, die in der Mikroprozessortechnik verbreitet zum automatischen Zurücksetzen von Prozessoren eingesetzt werden. Die Kenntnis solcher Watchdog-Schaltkreise und ihrer Funktion in Verbindung mit allgemeinen, nicht speziell im Hörgerätebereich verwendeten Mikroprozessoren zum Prioritätszeitpunkt des Streitpatents war, wie aus Punkt IV hervorgeht, von der Beschwerdegegnerin unbestritten.

Solche Watchdog-Schaltkreise wurden auch im Bereich der Hörgerätetechnik verwendet (siehe E11, Spalte 17, Zeilen 35-39), so dass auch ein ausschließlich im Bereich der Hörgeräte arbeitender Fachmann davon Kenntnis hatte.

Der in E11 beschriebene Watchdog-Schaltkreis ist Bestandteil eines Geräts zum Programmieren eines Hörgeräts jedoch nicht, wie beansprucht, des Hörgeräts an sich.

3.5 Die Verwendung der in der Technik bekannten (siehe Punkt 3.4) Watchdog-Schaltkreise zum Lösen der obigen Aufgabe (siehe Punkt 3.3) führt zu einer Automatisierung einer bisher manuell auszuführenden Tätigkeit.

In der Automatisierung einer zuvor manuell auszuführenden Tätigkeit kann jedoch keine erfinderische Leistung erkannt werden, wenn, wie hier, die technischen Mittel zur Automatisierung dem im relevanten Gebiet arbeitenden Fachmann bekannt waren. Im vorliegenden Fall wurde die Automatisierung der zuvor manuell auszuführenden Tätigkeit dem Fachmann durch den Umstand nahegelegt, dass es sich bei typischen Benutzern von Hörgeräten um ältere Personen handelt, die oft Schwierigkeiten bei den zum Zurücksetzen von Prozessoren erforderlichen manuellen Tätigkeiten haben.

3.6 Es liegt auch kein technisches Vorurteil gegen die Verwendung von Watchdog-Schaltkreisen zum Erreichen der Automatisierung vor, wie die Beschwerdegegnerin unter Hinweis auf die Druckschriften E5 und E6 argumentiert hat.

In der Tat wird in E5 (Seite 52, die ersten 3 Absätze) und in E6 (Seite 40, Schlagwort in der mittleren Spalte) auf mögliche Probleme mit Watchdog-Schaltkreisen hingewiesen. Der Fachmann würde aber diese ihm bekannten Probleme, die im übrigen zumindest teilweise auch bei dem zuvor manuell auszuführenden Verfahren existieren, in Abwägung mit den durch eine Automatisierung zu erreichenden Vorteilen in Kauf nehmen. Im übrigen zeigt E5 auch Möglichkeiten zur Behebung der genannten Probleme auf (Seite 52, Zeilen 2-6).

3.7 Die Beschwerdegegnerin hat ferner vorgebracht, die Erfindung bestünde, wie in Anspruch 7 des Streitpatents beansprucht, darin, allein dasjenige Programm neu zu starten, bei dem eine Störung festgestellt wurde, und nicht den gesamten Prozessor zurückzusetzen, wie in E11.

Dazu ist festzustellen, dass Anspruch 1 ein solches Merkmal nicht aufweist. Der dort beanspruchte Neustart des Ablaufprogramms umfasst auch das Zurücksetzen des gesamten Prozessors.

3.8 Folglich war der Gegenstand des Anspruchs 1 für den Fachmann naheliegend, und das Patent in der beantragten Fassung erfüllt somit nicht die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ.

4. Zurückverweisung an die Vorinstanz (Artikel 111 (1) EPÜ)

4.1 Die Beschwerdegegnerin hat hilfsweise die Zurückverweisung der Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an die Vorinstanz beantragt mit der Begründung, die Umstände hätten sich durch die Einführung der neuen Dokumente, insbesondere von E11, wesentlich geändert.

4.2 Artikel 111 (1) EPÜ stellt es grundsätzlich in das Ermessen der Kammer, entweder im Rahmen der Zuständigkeit des Organs tätig zu werden, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, oder die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurückzuverweisen.

Ein Kriterium für das Ausüben dieses Ermessens stellt die Einführung neuer relevanter Dokumente im Beschwerdeverfahren dar. Gemäß ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist eine Zurückverweisung angezeigt, wenn angesichts der besonderen Relevanz eines Dokuments sich daraus die Notwendigkeit ergibt, die Prüfung auf erfinderische Tätigkeit auf einer völlig neuen Basis vorzunehmen (T 198/87, Punkt 9 der Gründe). Dies trifft im vorliegenden Fall jedoch nicht zu. Als nächstliegender Stand der Technik für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit des Gegenstands von Anspruch 1 des Hauptantrags wurde, wie schon im Einspruchsverfahren, das Dokument E3 betrachtet. Das neu im Beschwerdeverfahren genannte Dokument E11 wurde lediglich zum Nachweis allgemeinen Fachwissens herangezogen, dass nämlich an und für sich bekannte Watchdog-Schaltkreise auch einem Hörgerätespezialisten bekannt waren. Somit kann schwerlich von einer neuen Basis für die Prüfung auf erfinderische Tätigkeit gesprochen werden, die eine Zurückverweisung an die Vorinstanz rechtfertigen würde.

4.3 Folglich sieht die Kammer keinen Anlass, die Angelegenheit aus diesem Grund an die Vorinstanz zurückzuverweisen.

5. Hilfsantrag (Zulässigkeit)

5.1 Der einzige Hilfsantrag wurde am Ende der mündlichen Verhandlung vorgelegt. Entsprechend ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern kann es die Kammer bei der Entscheidung über eine Beschwerde in der mündlichen Verhandlung zu Recht ablehnen, alternative Anspruchsfassungen zu berücksichtigen, wenn sie in einem sehr fortgeschrittenen Verfahrensstadium, z. B. in der mündlichen Verhandlung, eingereicht worden und nicht eindeutig gewährbar sind (etwa T 153/85, ABl. EPA 1988, 1; Punkt 2 der Gründe; ebenso Artikel 10b (1) Verfahrensordnung der Beschwerdekammern).

5.2 Im vorliegenden Fall hat die Kammer erhebliche Bedenken, ob alle Merkmale des Anspruchs 1 des Hilfsantrags ursprünglich offenbart waren.

Das Merkmal eines Digitalzählers mit eingestellter Zählfrequenz oder Zählintervall leitet sich aus den ursprünglich eingereichten Ansprüchen 9 und 10 ab. Beide Ansprüche beziehen sich zurück auf den ursprünglich eingereichten Anspruch 7. Die dort aufgeführten Merkmale, wie zum Beispiel das periodische Zurücksetzen des Digitalzählers und der Überlauf des Digitalzählers bei Störung, tauchen im Anspruch 1 des Hilfsantrags nicht auf. Eine ursprüngliche Offenbarung für die nunmehr beanspruchte Merkmalskombination konnte nicht aufgezeigt werden.

Die weitere Fundstelle in Spalte 3, Zeilen 47-53 der veröffentlichten Patentanmeldung offenbart das jetzt beanspruchte Verhindern des Erfassens von kurzzeitigen oder sich selbst behebenden Störungen. Jedoch entspricht der jetzige Anspruchswortlaut nicht dem Wortlaut dieser ursprünglichen Offenbarung. Insbesondere ist ursprünglich offenbart, dass extrem kurzzeitige, unter Umständen sich selbst behebende Störungen nicht erfasst werden. Eine Erklärung für die Herleitung der von der ursprünglichen Offenbarung abweichenden Formulierung in Anspruch 1 konnte nicht gegeben werden.

5.3 Da Anspruch 1 des Hilfsantrags prima facie nicht die Erfordernisse des EPÜ, insbesondere die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ erfüllte, wurde der Hilfsantrag in diesem späten Verfahrensstadium nicht mehr zugelassen.

6. Da der Gegenstand des Anspruchs 1 des einzigen zulässigen Antrags nicht gewährbar war, war das Patent zu widerrufen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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