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  3. T 0340/05 06-06-2007
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T 0340/05 06-06-2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T034005.20070606
Date de la décision
06 June 2007
Numéro de l'affaire
T 0340/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98106313.4
Classe de la CIB
B21B 38/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 32.37 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Planheitsmessrolle

Nom du demandeur
SMS Demag AG
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Fortsetzung des Verfahrens nach Rücknahme des Einspruchs

Erfinderische Tätigkeit (verneint)

Exergue
-
Décisions citées
T 0629/90
T 0789/89
T 0900/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1779/09
T 0046/10
T 0654/10
T 2061/11

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 0 872 290 wurde mit der am 4. Februar 2005 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung widerrufen. Dagegen wurde von der Patentinhaberin am 16. März 2005 Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdegebühr wurde gleichzeitig mit dem Einlegen der Beschwerde entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 9. Juni 2005 eingereicht. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß dem mit der Beschwerdebegründung eingereichten Antrag.

Der Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut :

"Planheitsmessrolle (1), ausgebildet als ein gegen ein Walzband anstellbarer Schlingenheber mit mehreren, über die Breite des Walzbandes nebeneinanderliegenden Messzonen, bestehend jeweils aus einer im Uhrzeigersinn verschwenkbaren, mit einer Kraftmesseinrichtung (15) zusammenwirkenden, drehbar gelagerten Messrolle (9), wobei jede Messrolle (9)in einem verschwenkbaren, gehäuseartigen Hebelrahmen (3) gelagert ist, und wobei jeweils der Drehpunkt (11) eines Hebelrahmens (3), der Drehpunkt (8) der Messrolle (9) und ein Krafteinleitungspunkt (14) der unterhalb des Drehpunktes (11) des Hebelrahmens (3) angeordneten Kraftmesseinrichtung (15) ein annähernd gleichschenkliges Dreieck bilden,

dadurch gekennzeichnet, dass das gleichschenklige Dreieck mit einem großen Hebelarm (16) vom Drehpunkt (8) der Messrolle (9) zum Drehpunkt (11) des Hebelrahmens (3) im Vergleich zu einer kurzen Verbindungslinie (18) zwischen dem Drehpunkt (11) des Hebelrahmens (3) und dem Krafteinleitungspunkt (14) ausgebildet ist.

II. Mit Schreiben vom 3. August 2006 wurde der Einspruch zurückgenommen.

III. Es wurde am 6. Juni 2007 mündlich verhandelt. Die Beschwerdeführerin, wie bereits schriftlich am 31. Mai 2007 mitgeteilt, war nicht anwesend. Sie hatte mit Schreiben vom 29. Januar 2007 an ihrem in der Beschwerdebegründung gestellten Antrag festgehalten und auch die weiteren Gründe dargelegt, wieso der beanspruchte Gegenstand im Hinblick auf den vorliegenden Stand der Technik die Anforderungen des EPÜ erfülle.

IV. Die Beschwerdeführerin vertrat den Standpunkt, dass die erfinderische Tätigkeit des Gegenstands des Anspruchs 1 im Hinblick auf den vorliegenden Stand der Technik gegeben sei. Insbesondere unterscheide sich die Vorrichtung gemäß dem Dokument D3 (EP-A-344 583) wesentlich von der beanspruchten Vorrichtung, derart, dass der Anspruchsgegenstand ausgehend von D3 für den Fachmann nicht naheliegend sei. Im Einzelnen weiche die Basiskonstruktion der Planheitsmessrolle gemäß D3 in folgenden Punkten von der beanspruchten Vorrichtung ab. Die Seitenglieder- bzw. rahmen A,B,C seien zur gemeinsamen Aufnahme jeweils der Wellenzapfen zweier benachbarter Messrollen vorgesehen (Spalte 4, Zeilen 7-10). Zum anderen lehre D3, die Kraftmesseinrichtung als ein integrierter Bestandteil des Seitenrahmens A,B,C auszubilden, da diese ein Teil des Trägers C sei, welcher die Träger A und B miteinander verbindet (Spalte 5, Zeilen 31-33). Außerdem sei auch der Seitenrahmen ABC über den ersten Träger A an einer Tragplatte 1 befestigt (Spalte 5, Zeilen 19-21). Bei der vorliegenden Erfindung sei hingegen die Kraftmesseinrichtung 15 ein eigenständiges Bauteil und nicht in den Hebelrahmen integriert. Der Hebelrahmen 3 sei auch nicht an einer Basisplatte befestigt, sondern sei in einem Drehgelenk angeordnet, und zwar so, dass dieser sich nur im Uhrzeigersinn verschwenken könne. Dafür sei sogar ein Abhebeschutz 13 vorgesehen (Spalte 3, Zeile 55 - Spalte 4, Zeile 6 der Patentschrift).

Darüber hinaus seien auch die kennzeichnenden Merkmale des Anspruchs 1 nicht durch die Figur 3 der Druckschrift D3 nahegelegt. Insbesondere werde die bevorzugte Ausführung laut D3 in der Vorrichtung gemäß Figur 1 und 4 gesehen (D3, Spalte 7, Zeilen 1-6), nicht aber in der Ausführung der Figur 3, die keine optimale Lösung der in D3 gestellten Aufgabe darstelle und folglich vom Fachmann auch nicht als eine Ausführung von besonderem Interesse wahrgenommen würde. Folglich könne die Ausführung der bekannten Planheitsmessrolle entsprechend der Figur 3 der Druckschrift D3 keine Anregung zur Lösung der vorliegenden Erfindungsaufgabe geben. Daran könne auch Spalte 5, Zeilen 40-46 in D3 nichts ändern, denn der vorangehende Paragraph in D3 besage, dass bei gleicher Länge des Momentenarms des Trägers B und des Abstands zwischen dem Drehpunkt 2 und dem Krafteinleitungspunkt der Kraftmesseinrichtung, die auf die Messrolle einwirkenden Kräfte genau ermittelt werden könnten. Folglich würde der Fachmann nicht eine Ausführung der Vorrichtung in Betracht ziehen, die nicht die genaue Ermittlung der auf die Messrolle einwirkenden Kräfte ermögliche.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 EPÜ in Verbindung mit der Regel 64 EPÜ und ist somit zulässig.

2. Nach ständiger Rechtsprechung hat die Rücknahme des Einspruchs im Beschwerdeverfahren keinen Einfluss auf das Beschwerdeverfahren, wenn die Einsprechende Beschwerdegegnerin ist und die Einspruchsabteilung das Streitpatent widerrufen hat (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 5. Auflage, 2006, Sektion VII.D.11.2 sowie die Entscheidung T 629/90, ABl. EPA 1992,654). Die Kammer hat daher die Entscheidung der Einspruchsabteilung sachlich zu überprüfen. Sie kann die angefochtene Entscheidung jedoch nur dann aufheben und das Patent auf der Grundlage der Anträge der Beschwerdeführerin aufrechterhalten, wenn es den Erfordernissen des EPÜ genügt. Bei dieser Prüfung durch die Kammer können auch Beweismittel, die von der Einsprechenden vor der Zurücknahme der Einsprüche vorgebracht worden sind, herangezogen werden (siehe auch Entscheidung T 900/03).

Die Beschwerdegegnerin ist mit der Rücknahme des Einspruchs nicht mehr am Beschwerdeverfahren beteiligt, da im vorliegenden Fall sich die Frage einer Kostenverteilung nach Art. 104 EPÜ nicht gestellt hat (siehe Entscheidung T 789/89, ABl. EPA 1994,482).

3. Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist neu, denn keine der Ausführungen der in D3 offenbarten Planheitsmessrolle weist die Gesamtheit seiner Merkmale auf. Insbesondere zeigt D3 in der Ausbildung der Vorrichtung gemäß Figur 4 das Merkmal des Oberbegriffs des Anspruchs 1, wonach (i) "jeweils der Drehpunkt eines Hebelrahmens, der Drehpunkt der Messrolle und ein Krafteinleitungspunkt, der unterhalb des Drehpunktes des Hebelrahmens angeordneten Kraftmesseinrichtung ein annähernd gleichschenkliges Dreieck bilden", sowie die Merkmale des kennzeichnenden Teils des Anspruchs nicht.

4. Ob das weitere Merkmal, wonach (ii) "jede Messrolle in einem verschwenkbaren, gehäuseartigen Hebelrahmen gelagert ist", aus D3 bekannt ist, ist für die Frage der Neuheit nicht relevant. In der Tat ist aus D3 zu entnehmen (Spalte 4, Zeilen 7-10), dass der Hebelrahmen B zur Aufnahme der Wellenzapfen jeweils benachbarter Messrollen dient, wobei jeder Hebelrahmen eine Rotation um den Drehpunkt 2 (Figur 4) ausführt (Spalte 7, Zeilen 6-10). Somit könnte, bei entsprechender Auslegung des Wortlauts des Merkmals (ii), ein Unterschied zur Erfindung darin gesehen werden, dass der jeweilige Hebelrahmen aus D3 nicht zur Lagerung einer einzigen Messrolle, sondern gleichzeitig zur Lagerung der benachbarten Wellenzapfenden zweier benachbarten Messrollen dient. Diese Frage mag allerdings dahingestellt bleiben, da dieser Aspekt, wie im Folgenden dargelegt, für die weitere Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht wesentlich ist.

Weitere etwaige Unterschiede zwischen der Offenbarung von D3 und den Oberbegriffsmerkmalen des Anspruchs 1 konnten, entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin, von der Kammer nicht festgestellt werden. Insbesondere ist dem Anspruch nicht zu entnehmen, ob die Kraftmesseinrichtung in dem Hebelrahmen integriert ist oder nicht, womit diesbezüglich kein Unterscheid zu D3 festzustellen ist. Betreffend die Richtung, in die der Hebelrahmen und die Messrolle verschwenkbar sind, lässt sich feststellen, dass der Wortlaut "..im Uhrzeigersinn verschwenkbaren ….Messrolle" keinen Unterschied gegenüber D3 ausmachen kann, da im Anspruch keine weiteren festen Bezugspunkte angegeben sind, die diese Drehrichtung unabhängig von der Betrachtungsweise definieren. Demzufolge ist auch die Messrolle aus D3 offensichtlich im Uhrzeigersinn verschwenkbar, falls man nicht die in der Figur 4 gezeigte, sondern die gegenüberliegende Seitenansicht betrachtet. Schließlich spielt auch die Tatsache, dass der Hebelrahmen B der Vorrichtung aus D3 mit einer Basisplatte verschwenkbar verbunden und nicht etwa drehbar mittels eines Drehgelenkes darauf gelagert ist, keine Rolle. Der Wortlaut des vorliegenden Anspruchs 1 gibt nämlich lediglich an, dass der Hebelrahmen "verschwenkbar" um einen "Drehpunkt" angeordnet ist. Der Hebelrahmen B aus D3 ist ersichtlich auch um den Drehpunkt 2 verschwenkbar (D3, Spalte 7, Zeilen 5-10), welcher als Schwächungsstelle ("diaphragm") zwischen dem Rahmen A und dem Rahmen B ausgebildet ist (D3 Spalte 5, Zeilen 21-23), womit auch in dieser Hinsicht keine Unterschiede zwischen dem Anspruchsgegenstand und der Vorrichtung aus D3 resultieren.

5. Im Hinblick auf die genannten Unterschiede gemäß dem Merkmal (i) und den kennzeichnenden Merkmalen des Anspruchs 1 gegenüber der Offenbarung von D3, ergibt sich als objektive Aufgabe, eine Konfiguration für den Drehpunkt des Hebelrahmens, den Drehpunkt der Messrolle und den Krafteinleitungspunkt der Kraftmesseinrichtung zu schaffen, die eine optimale Wirksamkeit bei der Übertragung der an der Messrolle auftretenden Bandzugkräfte auf die Kraftmesseinrichtung erreicht (siehe z.B. Patentschrift, Spalte 2, Zeilen 30-34; Spalte 4, Zeilen 13-19). Die Lösung dieser Aufgabe entsprechend den besagten Merkmalen ergibt sich nun für den Fachmann unmittelbar aus D3. In der Tat lehrt D3 angesichts der Figuren 1 bis 3 und Spalte 5, Zeile 41-Spalte 6, Zeile 4 klar und deutlich, dass es möglich ist, "auf der Grundlage der Gleichheit der Drehmomente, durch Änderung des Abstandes zwischen dem Drehpunkt (diaphragm)" (des Hebelrahmens B) "und dem Punkt an dem die Kraftmesseinrichtung angebracht ist, eine Kraft auf die Kraftmesseinrichtung zu erhalten, die größer oder kleiner ist, als die auf die Messrolle einwirkende Kraft" (Spalte 4, Zeilen 41-46). In den Figuren 1-3 sind demgemäß drei verschiedene Alternativen zur Abänderung der relevanten Momentenarme gezeigt, und weitere sind natürlich möglich (Spalte 6, Zeilen 2-4). Insbesondere zeigt zusätzlich die Figur 3, dass entsprechend dem kennzeichnenden Merkmal des Anspruchs 1 der Abstand zwischen dem Angriffspunkt der Kraft F auf dem Hebelrahmen B und dem Drehpunkt 2 des Hebelrahmens B groß ist im Vergleich zu dem Abstand zwischen dem Drehpunkt 2 und dem Krafteinleitungspunkt der Kraftmesseinrichtung C. Der Fachmann würde unmittelbar erkennen, dass eine derartige oder eine ähnliche Konfiguration wie in der Figur 3, die die besagten Längenverhältnisse der Momentenarme ebenso aufweist, eine bessere Übertragung der an der Messrolle auftretenden Kraft auf die Kraftmesseinrichtung ermöglicht. Dies ergibt sich ohnehin bereits aus den allgemeinen Kenntnissen des Fachmanns, wird durch den zusätzlichen expliziten Hinweis in D3 (Spalte 5, Zeilen 41-46) bestätigt, und sogar in der Figur 3 bildlich dargestellt. Insbesondere gibt die Figur 3 dem Fachmann selbst einen Hinweis dafür, dass die in Rede stehenden drei Punkte annähernd die Konfiguration eines gleichschenkligen Dreiecks annehmen können, da eine solche Konfiguration dort zweifellos zumindest angedeutet ist. Dieser Punkt ist aber ohnehin für die Frage der erfinderischen Tätigkeit eher zweitrangig, solange die wesentliche Bedingung zur Lösung der gestellten Aufgabe durch die genannten Längenverhältnisse der Momentenarme erfüllt ist und auch die Richtung der Verbindungslinie vom Drehpunkt der Messrolle zum Krafteinleitungspunkt der Kraftmesseinrichtung für eine optimale Übertragung der Kraft auf die Kraftmesseinrichtung sorgen (siehe D3, Spalte 5, Zeilen 47-51). Diese Überlegungen gehören allesamt zum fachmännischen Können, wie durch D3 bestätigt wird. Die sich daraus ergebende, für den jeweiligen spezifischen Anwendungsfall optimale Konfiguration der besagten Punkte kann im Hinblick auf die Offenbarung von D3 deshalb nicht als erfinderisch angesehen werden (Art. 56 EPÜ).

Daran kann, wie bereits oben unter Punkt 4 angedeutet, der besprochene eventuelle Unterschied gegenüber der Offenbarung von D3 betreffend das Merkmal (ii) des Anspruchs 1, falls überhaupt vorhanden, nichts ändern. In der Tat ermöglicht die Ausbildung des Hebelrahmens B gemäß D3 dieselbe Funktion wie bei der Erfindung, d.h. eine unterschiedliche Verschwenkung des jeweiligen Hebelrahmens und der jeweiligen Messrolle entsprechend der jeweiligen Messzone und der jeweiligen, an der Stelle wirkenden Bandzugkraft. Die Ausführungsform des Hebelrahmens gemäß dem Merkmal (ii) des Anspruchs 1 ist darüber hinaus an sich bekannt und fachüblich, wie durch das Dokument D1 (US-A-3 581 536) und D2 (DE-A-26 33 351) belegt wird. Insgesamt kann also der behauptete, durch das Merkmal (ii) implizierte, Unterschied zwischen dem Anspruchsgegenstand und der Offenbarung von D3 in Kombination mit den übrigen Merkmalen des Anspruchs 1 keinen erfinderischen Beitrag leisten.

6. Den Ausführungen der Beschwerdeführerin zur Frage der erfinderischen Tätigkeit kann hiermit nicht gefolgt werden. Die Behauptung, der Fachmann würde beim Studium der Figur 3 die dort gezeigte Konfiguration nicht als wesentlich wahrnehmen, ist nach Auffassung der Kammer im Hinblick auf Spalte 5, Zeile 41-Spalte 6, Zeile 4 und auf die Gesamtoffenbarung von D3 nicht haltbar. Gerade diese Offenbarungsstellen belegen, in Verbindung mit den Figuren 1 bis 3, dass der Fachmann durch die Lehre von D3 auf verschiedene mögliche Ausbildungsformen für die Seitenträger und Hebelrahmen der Planheitsmessrolle aufmerksam gemacht wird, allesamt basierend auf die Gleichheit der Drehmomente um einen gemeinsamen Drehpunkt (D3, Spalte 5, Zeilen 11-16), und gleichzeitig auch auf die unterschiedlichen Aspekte dieser Ausbildungsformen hinsichtlich der auf die Kraftmesseinrichtung übertragenen Kräfte. Folglich ist auch die Figur 3 wesentlicher Bestandteil der Offenbarung von D3 und als solche wird sie auch vom Fachmann wahrgenommen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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