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T 0209/05 03-04-2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T020905.20070403
Date de la décision
03 April 2007
Numéro de l'affaire
T 0209/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98943745.4
Classe de la CIB
F04B 37/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Evakuieren eines feuchten Gases, Bearbeitungsvorrichtung zur Durchführung dieses Verfahrens sowie Saugpumpe für eine solche Bearbeitungsvorrichtung

Nom du demandeur
KNF Neuberger GmbH
Nom de l'opposant
ASF THOMAS Industries GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Hauptantrag - erfinderische Tätigkeit (nein)

Erster Hilfsantrag - unzulässige Erweiterung (nein) - erfinderische Tätigkeit (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 1067/97
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat am 7. Februar 2005 gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 8. Dezember 2004, das Patent zu widerrufen, Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet und am 5. April 2005 die Beschwerde schriftlich begründet.

II. Der Einspruch war auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) EPÜ gestützt worden. Die Einspruchsabteilung befand, dass der Gegenstand der Ansprüche 1 und 2 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

III. Folgende Druckschriften haben während des Beschwerdeverfahrens eine Rolle gespielt:

D1: DE-A-44 45 054

D2: WO-A-96 12557

D3: DE-C-945 286

D5: US-A-3 027 651

IV. Die Ansprüche 1 und 2 wie erteilt lauten wie folgt:

"1. Verfahren zum Evakuieren eines feuchten oder flüssigen Fördermediums aus der Bearbeitungskammer (2) einer Bearbeitungsvorrichtung (1) mittels einer Fördereinrichtung (3), die ein- oder mehrstufige Saugpumpe (4,4') hat, wobei das Fördermedium während der Evakuierung im Verlauf des Strömungsweges derart gekühlt wird, daß sich das Fördermedium in der Fördereinrichtung (3) in flüssigem Aggregat zustand befindet oder überführt wird, dadurch gekennzeichnet, daß die Kühlung des Fördermediums zumindest im Bereich wenigstens eines Pumpenkopfes (7) der Saugpumpe (4,4') und/oder eines zwei in Strömungsrichtung nachfolgende Pumpstufen (4a, 4b) einer mehrstufigen Saugpumpe (4') miteinander verbindenden Verbindungskanals (27) erfolgt und daß der wenigstens eine Pumpenkopf (7) und/oder der Verbindungskanal der Saugpumpe (4,4') unter die bei gegebenem Evakuierungsdruck vorhandene Verdampfungs- oder Siedetemperatur abgekühlt wird."

"2. Bearbeitungsvorrichtung zur Durchführung des Verfahrens nach Anspruch 1, mit einer Bearbeitungskammer (2), welche zur Evakuierung an eine Fördereinrichtung (3) angeschlossen ist, sowie mit einer ein- oder mehrstufigen Saugpumpe (4, 4'), die der Fördereinrichtung (3) zugeordnet ist, wobei die Fördereinrichtung (3) zumindest in einem Teilbereich mittels wenigstens einer Kühleinrichtung (5) derart kühlbar ist, daß sich das Fördermedium in der Fördereinrichtung (3) in flüssigem Aggregatzustand befindet oder überführt wird, dadurch gekennzeichnet, daß wenigstens eine Kühleinrichtung zum Kühlen zumindest eines Pumpenkopfes (7) der Saugpumpe (4,4') und/oder eines, zwei in Strömungsrichtung nachfolgende Pumpstufen (4a, 4b) einer mehrstufigen Saugpumpe (4') miteinander verbindenden Verbindungskanals (27) vorgesehen ist, und daß der Pumpenkopf (7) und/oder der Verbindungskanal (27) der Saugpumpe (4,4') mittels dieser Kühleinrichtung (5) derart kühlbar ist, daß die Kopftemperatur der Saugpumpe (4,4') und/oder die Innentemperatur des Verbindungskanals (27) unter die bei gegebenem Evakuierungsdruck vorhandene Verdampfungs- oder Siedetemperatur abgekühlt wird."

Die Ansprüche 1 und 2 gemäß dem ersten Hilfsantrag lauten wie folgt:

"1. Verfahren zum Evakuieren eines feuchten oder flüssigen Fördermediums aus der Bearbeitungskammer (2) einer Bearbeitungsvorrichtung (1) mittels einer Fördereinrichtung (3), die eine ein- oder mehrstufige Saugpumpe (4,4') hat, wobei das Fördermedium während der Evakuierung im Verlauf des Strömungsweges derart gekühlt wird, daß sich das Fördermedium in der Fördereinrichtung (3) in flüssigem Aggregat zustand befindet oder überführt wird, dadurch gekennzeichnet, daß die Saugpumpe (4, 4') als ein- oder mehrstufige Membranpumpe ausgebildet ist und daß die Kühlung des Fördermediums zumindest im Bereich wenigstens eines Pumpenkopfes (7) der Membranpumpe (4,4') und/oder eines, zwei in Strömungsrichtung nachfolgende Pumpstufen (4a, 4b) einer mehrstufigen Membranpumpe (4') miteinander verbindenden Verbindungskanals (27) erfolgt und daß der wenigstens eine Pumpenkopf (7) und/oder der Verbindungskanal der Membranpumpe (4,4') unter die bei gegebenem Evakuierungsdruck vorhandene Verdampfungs- oder Siedetemperatur abgekühlt wird."

"2. Bearbeitungsvorrichtung zur Durchführung des Verfahrens nach Anspruch 1, mit einer Bearbeitungskammer (2), welche zur Evakuierung an eine Fördereinrichtung (3) angeschlossen ist, sowie mit einer ein- oder mehrstufigen Saugpumpe (4, 4'), die der Fördereinrichtung (3) zugeordnet ist, wobei die Fördereinrichtung (3) zumindest in einem Teilbereich mittels wenigstens einer Kühleinrichtung (5) derart kühlbar ist, daß sich das Fördermedium in der Fördereinrichtung (3) in flüssigem Aggregatzustand befindet oder überführt wird, dadurch gekennzeichnet, daß die Saugpumpe (4, 4') als ein- oder mehrstufige Membranpumpe ausgebildet ist und daß wenigstens eine Kühleinrichtung zum Kühlen zumindest eines Pumpenkopfes (7) der Membranpumpe (4,4') und/oder eines, zwei in Strömungsrichtung nachfolgende Pumpstufen (4a, 4b) einer mehrstufigen Membranpumpe (4') miteinander verbindenden Verbindungskanals (27) vorgesehen ist, und daß der Pumpenkopf (7) und/oder der Verbindungskanal (27) der Membranpumpe (4,4') mittels dieser Kühleinrichtung (5) derart kühlbar ist, daß die Kopftemperatur der Membranpumpe (4,4') und/oder die Innentemperatur des Verbindungskanals (27) unter die bei gegebenem Evakuierungsdruck vorhandene Verdampfungs- oder Siedetemperatur abgekühlt wird."

V. Am 3. April 2007 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt.

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent wie erteilt, oder auf der Basis eines während der mündlichen Verhandlung eingereichten ersten Hilfsantrages oder eines mit der Beschwerdebegründung eingereichten zweiten Hilfsantrages aufrechtzuerhalten.

Sie trug im Wesentlichen Folgendes vor: D2 offenbare ein Verfahren und eine Bearbeitungsvorrichtung zu Evakuieren eines feuchten Fördermediums mit Hilfe einer Wasserringpumpe. Eine Wasserringpumpe habe jedoch keinen Pumpenkopf, so dass eine Kühlung des Pumpenkopfes nicht möglich sei. Außerdem sei eine Kühlung des Fördermediums nicht angestrebt. D5 offenbare eine Einrichtung, die den Verbindungskanal zwischen zwei Pumpen so weit abkühle, dass dem geförderten Gas sämtlicher Wasserdampf entzogen werde, bevor das Gas die zweite Pumpe erreiche. Die beanspruchte Erfindung sei jedoch dazu bestimmt, ein feuchtes Fördermedium mittels der Fördereinrichtung zu evakuieren. Dies sei in D5 nicht möglich, da die zweite Pumpe kein Kondensat fördern könne. In D1 sei keine Kühlung im Bereich des Pumpenkopfes der Membranpumpe vorgesehen.

Somit könne keine der Entgegenhaltungen D1, D2 und D5 alleine oder in Kombination gesehen zu den im Hauptantrag oder im Hilfsantrag beanspruchten Gegenständen führen.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) hat den Ausführungen der Beschwerdeführerin widersprochen und folgendes vorgebracht: Die Ansprüche des Hauptantrages seien auf die Evakuierung eines feuchten Fördermediums aus einer Bearbeitungskammer mittels einer Fördereinrichtung gerichtet. Die Ansprüche verlangen nicht, dass nach der Evakuierung noch Feuchte im Fördermedium vorhanden sei. Es sei daher irrelevant, ob im Verlauf des Strömungsweges der Wasseranteil kondensiert und ausgeschieden werde oder nicht. Daher beruhe der Gegenstand der Ansprüche 1 und 2 im Hinblick auf D5 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

D2 spreche die Problematik des hohen Wasserverbrauches an und schlage vor, ein Verdampfen des Betriebsmediums (Wasser) der Wasserringpumpe durch entsprechende Kühlung zu verhindern. D1 spreche auch die Problematik des Wasserverbrauches an und schlage vor, eine wasserfrei betriebene Membranpumpe zu verwenden. Es wäre daher für einen Fachmann naheliegend, bei D2 die Wasserringpumpe durch eine Membranpumpe zu ersetzen und somit zu den Gegenständen der Ansprüche 1 und 2 gemäß Hilfsantrag zu gelangen. Der Nachteil der in D1 eingesetzten Membranpumpe sei darin zu sehen, dass die auf die Membran einwirkende Wärme deren Lebensdauer beeinträchtige. D3 löse dieses Problem, indem eine Kühlung der Pumpe vorgesehen werde. Es sei daher für einen Fachmann naheliegend, auch in D1 die Membranpumpe zu kühlen und somit zu den Gegenständen der Ansprüche 1 und 2 gemäß Hilfsantrag zu gelangen.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag - Erfinderische Tätigkeit:

2.1 D5 (Spalte 3, Zeile 22 bis Spalte 4, Zeile 9; Figur) offenbart eine Einrichtung und ein Verfahren zum Evakuieren eines feuchten oder flüssigen Fördermediums aus der Bearbeitungskammer (1) einer Bearbeitungsvorrichtung mittels einer Fördereinrichtung, die zwei Saugpumpen (6, 22) hat, wobei das Fördermedium während der Evakuierung im Verlauf des Strömungsweges derart gekühlt wird, dass sich das Fördermedium in der Fördereinrichtung in flüssigem Aggregat zustand befindet oder überführt wird, wobei die Kühlung eines zwei in Strömungsrichtung nachfolgende Pumpen (6, 22) miteinander verbindenden Verbindungskanals (10, 19) erfolgt und wobei der Verbindungskanal der Saugpumpen unter die bei gegebenem Evakuierungsdruck vorhandene Verdampfungs- oder Siedetemperatur abgekühlt wird.

2.2 Die Beschwerdeführerin hat die Ansicht vertreten, in D5 sei es nicht möglich, ein feuchtes Fördermedium durch die gesamte Fördereinrichtung zu transportieren, weil die zweite Pumpe kein Kondensat fördern könne. Die Ansprüche 1 und 2 würden jedoch ein Evakuieren des feuchten Fördermediums mittels der Fördereinrichtung fordern.

Die Kammer kann dieser Argumentation nicht folgen. Bei der beanspruchten Erfindung geht es darum, ein feuchtes oder flüssiges Fördermedium aus der Bearbeitungskammer mittels einer Fördereinrichtung zu evakuieren. Diese Evakuierung ist vollbracht, wenn das feuchte oder flüssige Fördermedium aus der Bearbeitungskammer mit Hilfe der Fördereinrichtung entnommen wurde. Dass das feuchte oder flüssige Fördermedium nach der Evakuierung aus der Bearbeitungskammer bis zur Pumpe gelangen und durch diese hindurch gefördert werden soll, ist den Ansprüchen 1 und 2 nicht zu entnehmen.

2.3 Folglich unterscheiden sich die Gegenstände der Ansprüche 1 und 2 gegenüber dem Verfahren bzw. der Vorrichtung gemäß D5 dadurch, dass statt zwei aufeinander folgende Pumpen eine zweistufige Pumpe verwendet wird.

2.4 Es ist für einen Fachmann jedoch offensichtlich, zwei aufeinander folgende Pumpen mit einer zweistufigen Pumpe gleichzusetzen. Daher liegt es im Bereich des handwerklichen Könnens eines Fachmannes, zwei aufeinander folgende Pumpen durch eine zweistufige Pumpe zu ersetzen, ohne dabei erfinderisch tätig werden zu müssen.

2.5 Somit beruhen die Gegenstände der Ansprüche 1 und 2 gemäß Hauptantrag nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

3. Erster Hilfsantrag - Änderungen:

3.1 Die Beschwerdegegnerin hat unter Verweis auf Artikel 123 (2) EPÜ bemängelt, dass das Merkmal, dass die Saugpumpe als ein- oder mehrstufige Membranpumpe ausgebildet ist, nicht in Alleinstellung offenbart wird, weder in Anspruch 6 noch in Spalte 5, Absatz [0018] der Streitpatentschrift und somit auch nicht isoliert beansprucht werden könne.

3.2 In der Tat wird in Anspruch 6 und im Absatz [0018] der Beschreibung angegeben, dass die Saugpumpe als ein- oder mehrstufige Membranpumpe ausgebildet ist, und dass das Rückschlagventil vorzugsweise das Auslassventil der Membranpumpe ist.

Dass eine Pumpe ein Auslassventil hat, ist implizit. Dass das zwischen der Bearbeitungskammer und dem Auslass der Fördereinrichtung vorgesehene Rückschlagventil durch das Auslassventil der Pumpe gebildet werden kann, ist unabhängig davon, ob die Pumpe eine Membranpumpe ist, oder nicht. Daher besteht keinerlei eindeutig erkennbare funktionale oder strukturelle Verbindung zwischen dem Merkmal, dass die Pumpe als Membranpumpe ausgebildet ist und dem Merkmal, dass das Rückschlagventil durch das Auslassventil gebildet werden kann. Folglich kann das Merkmal "Membranpumpe" auch isoliert beansprucht werden (siehe auch T 1067/97, Abschnitt 2.1.3).

3.3 Daher entsprechen die vorgenommenen Änderungen den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ.

4. Erster Hilfsantrag - erfinderische Tätigkeit:

4.1 Ausgehend von D2 als nächstkommendem Stand der Technik in Verbindung mit D1:

4.1.1 D2 (Anspruch 1, Figur) offenbart ein Verfahren bzw. eine Vorrichtung zum Evakuieren eines feuchten oder flüssigen Fördermediums aus der Bearbeitungskammer (2) einer Bearbeitungsvorrichtung mittels einer Fördereinrichtung, mit einer Saugpumpe (8), wobei das Fördermedium während der Evakuierung im Verlauf des Strömungsweges derart gekühlt wird, dass sich das Fördermedium in der Fördereinrichtung in flüssigem Aggregatzustand befindet oder überführt wird (Kondensator 15), wobei die Saugpumpe eine Wasserringpumpe ist, deren Betriebsflüssigkeit einen Kühlkreislauf durchfließt, um ein Verdampfen der Betriebsflüssigkeit in der Pumpe zu vermeiden.

4.1.2 Die Gegenstände der Ansprüche 1 und 2 unterscheiden sich demgegenüber dadurch, dass die Saugpumpe als Membranpumpe ausgebildet ist, und dass deren Pumpenkopf unter die bei gegebenem Evakuierungsdruck vorhandene Verdampfungs- oder Siedetemperatur abgekühlt wird.

Die Beschwerdegegnerin sieht die gegenüber D2 zu lösende Aufgabe darin, den Wasserverbrauch weiter zu verringern. Sie ist weiter der Auffassung, ein Fachmann würde zu diesem Zweck D1 (Spalte 1, Zeilen 17 bis 29; Ansprüche 1, 2) in Betracht ziehen, die lehrt, den Wasserverbrauch durch Verwendung einer Membranpumpe zu verringern, und die in D2 vorhandene Wasserringpumpe durch eine Membranpumpe unter Beibehaltung der Kühleinrichtung ersetzen.

4.1.3 Dem kann die Kammer nicht folgen. Die in D2 offenbarte Kühleinrichtung dient dazu, die Betriebsflüssigkeit der Wasserringpumpe zu kühlen. Eine Membranpumpe benötigt keine Betriebsflüssigkeit. Sollte ein Fachmann in Betracht ziehen, die Wasserringpumpe aus D2 durch eine Membranpumpe zu ersetzen, hätte es keinen Sinn, den überflüssig gewordenen Betriebsflüssigkeitskreislauf beizubehalten. Ohne diesen Kreislauf kann die Kombination von D2 und D1 aber keinesfalls zu den Gegenständen der Ansprüche 1 und 2 führen, bzw. diese Gegenstände nahelegen.

Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin muss die objektive Aufgabe dahin gehend formuliert werden, diesen Stand der Technik so weiterzuentwickeln, dass bei Reduzierung des Aufwandes zur Kühlung des Fördermediums dessen Rückverdampfung in der Pumpe vermieden wird. Bei D2 findet die Kühlung nicht im Bereich eines Pumpenkopfes statt, der in einer Flüssigkeitsringpumpe nicht vorgesehen ist. D1 betrifft einen Dampfsterilisator mit einem Druckkessel und einer Membranpumpe, zwischen denen eine Saugleitung mit einem Kondensator vorgesehen ist. Dort findet keine Kühlung im Bereich des Pumpenkopfes der Membranpumpe statt. Mithin ist die Kombination der Druckschriften D2 und D1 nicht geeignet, dem Fachmann die beanspruchte Lehre nahezulegen, da eine Kühlung im Bereich des Pumpenkopfes, geschweige denn eine Kühlung im Bereich des Pumpenkopfes unter die bei gegebenem Evakuierungsdruck vorhandene Verdampfungs- oder Siedetemperatur, aus diesem zusammengefassten Stand der Technik nicht herleitbar ist.

4.2 Ausgehend von D1 als nächstkommenden Stand der Technik in Verbindung mit D3:

4.2.1 Als Stand der Technik wird in der Streitpatentschrift die vorstehend erwähnte D1 zitiert und gewürdigt, aus der eine als Dampfsterilisator ausgebildete Bearbeitungsvorrichtung mit einem Druckkessel und einer Membranpumpe, zwischen denen eine Saugleitung mit einem Kondensator vorgesehen ist, bekannt ist.

In Spalte 2, Zeile 33 ff. der Streitpatentschrift wird darauf hingewiesen, dass bei der aus D1 bekannten Kupplung einer herkömmlichen Membran-Vakuumpumpe mit einem herkömmlichen Autoklaven allerdings folgendes Problem auftritt: "Nach Beendigung eines Sterilisiervorganges wird der Dampf über eine Verbindungsleitung durch die Vakuumpumpe ausgestoßen.

In der kalten Verbindungsleitung und der kalten Vakuumpumpe kondensiert mindestens ein Teil des Dampfes. Dieses Kondensat wird von der Vakuumpumpe abgepumpt. Problematisch ist hierbei, daß während des Betriebs im Bereich des sich erwärmenden Pumpenkopfes eine Rückverdampfung des Kondensats auftreten kann, so daß dann ein entsprechend größeres Volumen abgepumpt werden muss. Dies erfordert eine erhebliche Zeit.

Eine solche Rückverdampfung wird auch dadurch nicht ausgeschlossen, daß in der zwischen Bearbeitungskammer und Saugpumpe vorgesehenen Saugleitung ein Kondensator zwischengeschaltet ist."

4.2.2 Hiervon ausgehend kann die der beanspruchten Erfindung zugrundeliegende Aufgabe darin gesehen werden, ein rasches und wirksames Abpumpen feuchter Fördermedien durch Vermeidung jeglicher Rückverdampfung in der Pumpe zu erlauben (Patentschrift, Spalte 2, Zeilen 41 bis 44 und Absatz [0011]).

4.2.3 Um eine solche Rückverdampfung auszuschließen, ist erfindungsgemäß vorgesehen, dass die Kühlung des Fördermediums zumindest im Bereich des Pumpenkopfes der Membranpumpe erfolgt, wobei der Pumpenkopf unter die bei gegebenem Evakuierungsdruck vorhandene Verdampfungs- oder Siedetemperatur abgekühlt wird.

4.2.4 Die Beschwerdegegnerin hat die gegenüber D1 zu lösende Aufgabe in der Verlängerung der Lebensdauer der Membran gesehen.

4.2.5 D3 lehrt die Lebensdauer der Membran einer Membranpumpe dadurch zu verbessern, dass die Membran gekühlt wird (Seite 2, Zeilen 18 bis 29). Da die Membranpumpe dort als Verdichter eingesetzt wird (Seite 2, Zeile 10), kann die Problematik der Rückverdampfung in der Pumpe nicht entstehen. D3 kann somit lediglich die Lehre entnommen werden, auf die Betriebstemperatur der Membran aber nicht auf die Temperatur des geförderten Mediums einzuwirken und auch nicht den Pumpenkopf unter die bei gegebenem Evakuierungsdruck vorhandene Verdampfungs- oder Siedetemperatur abzukühlen.

4.2.6 Daher kann die Anwendung der Lehre von D3 bei einer Vorrichtung gemäß der D1 nicht zu den Gegenständen der Ansprüche 1 und 2 führen.

4.3 D5 wurde bei der Frage der erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf den ersten Hilfsantrag nicht aufgegriffen. Auch die Kammer hält D5 in diesem Zusammenhang nicht für relevant.

4.4 Da die Gegenstände der Ansprüche 1 und 2 durch die Druckschriften D1, D2 und D3 ob alleine oder in Verbindung miteinander gesehen, nicht nahegelegt werden, beruhen diese auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent im Umfang des ersten Hilfsantrages mit den in der mündlichen Verhandlung überreichten Unterlagen und den Figuren wie erteilt, aufrechtzuerhalten.

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