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  3. T 0183/05 07-09-2006
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T 0183/05 07-09-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T018305.20060907
Date de la décision
07 September 2006
Numéro de l'affaire
T 0183/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97105887.0
Classe de la CIB
B60J 7/12
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 35.02 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Cabriolet-Fahrzeug

Nom du demandeur
Wilhelm Karmann GmbH
Nom de l'opposant
Webasto AG
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

In Einklang mit G 0001/99 (ja)

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/99
G 0010/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde wurde von der Einsprechenden eingereicht und richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung vom 30. November 2004, dass unter Berücksichtigung der von der Patentinhaberin im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen gemäß Hauptantrag vom 12. Oktober 2004 das Patent und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des Übereinkommens genügen.

II. Die Beschwerde wurde am 3. Februar 2005 eingereicht und die Beschwerdegebühr am selben Tag bezahlt. Die Beschwerdebegründung wurde am 11. April 2005 eingereicht.

III. Während der mündlichen Verhandlung vom 7. September 2006 wurden folgende Anträge gestellt:

Die Beschwerdeführerin beantragt den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin beantragt die Aufrechterhaltung des Patents gemäß Hauptantrag, eingereicht in der mündlichen Verhandlung, hilfsweise gemäß Hilfsantrag 1 oder Hilfsantrag 2, eingereicht mit Schreiben vom 7. August 2006.

IV. Folgende Druckschriften waren im Beschwerdeverfahren von Bedeutung:

D2 : DE-A-19534290

D6 : DE-U-9102147

D7 : WO-A-95/11140

V. Anspruch 1 gemäß Hauptantrag lautet wie folgt:

"Cabriolet-Fahrzeug, dessen vorzugsweise eine faltbare Verdeck-Dachhaut (2) tragendes Verdeckgestell (1)

mit einem Dachhauptspriegel (47),

mit dem Dachhauptspriegel (47) vorgeordneten Dachspriegeln (60, 61) und

mit symmetrisch zur Fahrzeuglängsachse (3) angeordneten, aus vorderen und hinteren Teilstücken (4, 6) bestehenden Seitenrahmenteilen versehen ist,

die jeweils einenends über eine Hauptsäule (8) und eine Hauptführungsstange (9) schwenkbeweglich an einem hinteren Hauptlager (10) der Fahrzeugkarosserie (11) abgestützt und anderenends über ein in Schließstellung am oberen Querholm eines Windschutzscheibenrahmens anlegbares Dachspitzenteil verbunden sind,

wobei das Verdeckgestell (1) aus Strangpressprofilteilen (15, 24, 35, 46, 60, 61) besteht, die Strangpressprofilteile (15, 24, 35, 46, 60, 61) in ihrer Querschnittskontur zumindest teilweise mit Aufnahmekammern (19, 19, 20', 21', 29, 29', 40, 49', 64, 65, 66) und/oder Haltestege (20, 27, 28, 38, 39, 83, 84) bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet sind,

an denen jeweilige Gegenglieder (23, 23', 74, 77, 78) der Verdeckdachhaut (2) und/oder zugeordneter Bauteile (22, 31, 31', 80), z.B. in Gestalt einer Polstermatte (75, 75'), eines Reißverschlußteiles (95, 96), eines inneren Dachhimmels (81), eines Dichtigungsprofilkörpers (31, 31'), einer Seitenscheibenhalterung (42) und/oder eines Verkleidungsteils, durch einen formschlüssigen Verbindungseingriff lösbar festgelegt sind,

wobei jedoch die Strangpressprofilteile als Dachspriegel (60, 61) in ihrer Querschnittskontur zumindest teilweise mit Aufnahmekammern (64, 65, 66) und mit Haltestegen (83, 84) bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet sind."

VI. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin kann wie folgt zusammengefasst werden:

Der Gegenstand gemäß Anspruch 1 sei entgegen Artikel 123 (2) EPÜ ursprünglich nicht offenbart, da der Wortlaut des Anspruchs 1 den Begriff "Haltestege" im Zusammenhang mit allen Strangpressprofilteilen beinhalte, also auch mit dem Dachspriegel, obwohl dieser Begriff in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen nur im Zusammenhang mit dem Dachspitzenteil offenbart worden sei.

Anspruch 1 verstoße daher gegen Artikel 123 (2) EPÜ.

Der Gegenstand gemäß Anspruch 1 sei auch gegenüber der D7 allein nicht erfinderisch.

Diese Schrift zeige ein Cabriolet-Fahrzeug mit einem eine faltbare Verdeck-Dachhaut tragenden Verdeckgestell. Dieses Verdeckgestell weise auch einen Dachhauptspriegel und dem Dachhauptspriegel vorgeordnete Dachspriegel auf. Obwohl in den Figuren nicht gezeigt, müsse es auch mit symmetrisch zur Fahrzeuglängsachse angeordneten, aus vorderen und hinteren Teilstücken bestehenden Seitenrahmenteilen versehen sein, die jeweils einenends über eine Hauptsäule und eine Hauptführungsstange schwenkbeweglich an einem hinteren Hauptlager der Fahrzeugkarosserie abgestützt und anderenends über ein in Schließstellung am oberen Querholm eines Windschutzscheibenrahmens anlegbares Dachspitzenteil verbunden seien.

Die Dachspriegel bestünden auch aus Strangpressprofilteilen, die in ihrer Querschnittskontur zumindest teilweise mit Aufnahmekammern bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet seien, an denen jeweilige Gegenglieder der Verdeckdachhaut und/oder zugeordneter Bauteile, z.B. in Gestalt des inneren Dachhimmels, durch einen formschlüssigen Verbindungseingriff lösbar festgelegt seien.

Die unterscheidenden Merkmale lägen daher darin, dass (i) die Strangpressprofilteile als Dachspriegel mit Aufnahmekammern und mit Haltestege bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet seien, und dass (ii) auch die Seitenrahmenteile aus Strangpressprofilteilen bestünden, die in ihrer Querschnittskontur zumindest teilweise mit Aufnahmekammern und/oder Haltestege bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet seien.

Merkmal (i) könne aber auf keinen Fall zur erfinderischen Tätigkeit beitragen, da auf dem Fachgebiet solche Stege als äquivalent zu Aufnahmekammern gelten würden.

Merkmal (ii) sei für den Fachmann selbstverständlich. Es bestünde nämlich kein Grund, warum er die Lehre aus der D7, die Dachspriegel aus Strangpressprofilteilen mit Aufnahmekammern auszubilden, nicht auch bei den Seitenrahmenteilen anwenden würde, um dieselben Vorteile zu erreichen.

Es werde hilfsweise noch auf die Schrift D6 hingewiesen, die den Fachmann anrege, die Seitenrahmenteile auch aus Strangpressprofilteilen mit Aufnahmekammern auszubilden. In dieser Schrift werde nämlich in Figur 4 ein Seitenrahmenteil aus einem Strangpressprofil gezeigt, das auch Aufnahmekammern aufwiese, so dass der Fachmann diese Lehre ohne erfinderisches Zutun auf die Seitenrahmenteile der Vorrichtung gemäß D7 übertragen würde und zu Merkmal (ii) gelangen würde.

Bezüglich des Vorhandenseins von Stegen an den Dachspriegeln sei zum einen auf die Ausführungsform der Dachspitze der D7 hingewiesen (siehe Figur 4), bei der auch ein Steg 42 benutzt werde, um ein zusätzliches Bauteil daran zu befestigen. Zum zweiten sei auf die D2 hingewiesen, die auch ein Dachprofilteil zeige, das als Strangpressprofilteil 1 mit einem Steg 4 für die Befestigung zusätzlicher Bauteile ausgebildet sei.

Ausgehend von der D7 würde daher der Fachmann ohne erfinderisches Zutun zu dem Gegenstand gemäß Anspruch 1 gelangen.

VII. Die wesentlichen Argumente der Beschwerdegegnerin können wie folgt zusammengefasst werden:

Es sei in Einvernehmen mit der Prüfungsabteilung gewesen, dass der Begriff "Haltestege" in Anspruch 1 als Sammelbegriff für die Begriffe Haltesteg, Hakenteil und Halteschenkel, die in der Anmeldung erwähnt werden, benutzt werde.

Außerdem werde dieser Einwand in der mündlichen Verhandlung nun zum ersten Mal erhoben.

Bezüglich der erfinderischen Tätigkeit sei hervorzuheben, dass die Erfindung zum ersten Mal als Gesamtkonzept darauf abziele, alle Teile des Verdecks aus Strangpressprofilteilen mit Aufnahmekammern und/oder Haltestegen auszubilden, um bei der Befestigung der Dachhaut an dem Verdeck ganz auf Verklebung verzichten zu können. Da alle Teile des Verdeckgestells mit Aufnahmekammern oder Haltestegen versehen seien, die über eine formschlüssige Verbindung mit den an den zu befestigenden Bauteilen vorgesehenen Gegengliedern verbunden werden können, könne gänzlich auf Klebstoff verzichtet werden. Diese Vorteile seien auch den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen zu entnehmen, siehe insbesondere Spalte 5, Zeilen 18 bis 32, oder Spalte 6, Zeilen 21 bis 32.

Die in der D7 gezeigten Dachspriegel seien nicht zusätzlich zu den Aufnahmekammern noch mit Haltestegen versehen.

Die in D7 gezeigte Verbindung mit sogenannten Harpunenstegen sei nicht als formschlüssig zu bezeichnen, da die Zeichnungen eindeutig Verbindungen mit Spiel zeigten. Außerdem sei nicht ersichtlich, wie diese Verbindungen lösbar seien, wie Anspruch 1 dies von den formschlüssigen Verbindungen verlange.

Ferner sei in Längsrichtung des Spriegels wegen der auftretenden Kräfte eine Verklebung nicht zu vermeiden.

In D7 seien die Seitenrahmenteile überhaupt nicht erwähnt, und es sei daher auch keine Lehre bezüglich dieser Seitenrahmenteile in dieser Schrift zu finden, so dass der Fachmann auch keinen Anlass haben würde, die Lehre bezüglich der Dachspriegel auf die Seitenrahmenteile zu übertragen.

Bezüglich des Dachspitzenteils sei zu bemerken, dass die Befestigung, die auf dem Teil 42 gezeigt werde, eine druckknopfartige Befestigung sei, die keineswegs als formschlüssige Verbindung mit einem Haltesteg betrachtet werden könne.

Diese Schrift könne daher die erfindungsgemäße Konstruktion nicht nahelegen.

Die D6 zeige lediglich einen unteren Spannbügel, bei dem ebenfalls ein zusätzliches Kleben notwendig sei. Das in Figur 4 offenbarte hakenförmige Teil des Strangpressprofils sei lediglich eine Regenrinne, und die Befestigung 27 sei ebenfalls druckknopfartig.

Diese Schrift könne daher dem Fachmann auch nichts bezüglich der Seitenrahmenteile lehren.

Die D2 sei nicht erwähnenswert, denn sie zeige bloß eine Verbindung zwischen einer Dachstrebe und dem Blech der Dachhaut.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde erfüllt die Erfordernisse der Artikel 106 bis 108 und der Regeln 1 und 64 EPÜ und ist daher zulässig.

Unzulässige Erweiterung (Artikel 123 (2) EPÜ)

2. Die Beschwerdeführerin trug vor, dass die Benutzung des Begriffs "Haltestege" in Anspruch 1 eine Erweiterung nach Artikel 123 (2) EPÜ darstelle, da ursprünglich Haltestege nur im Zusammenhang mit dem Dachspitzenteil offenbart worden seien, die Dachspriegel jedoch nicht als mit Haltestegen versehen ursprünglich offenbart worden seien.

Anspruch 1 wie erteilt verlangt, dass das Verdeckgestell aus Strangpressprofilteilen besteht, und dass die Strangpressprofilteile in ihrer Querschnittskontur zumindest teilweise mit Aufnahmekammern und/oder Haltestege bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet sind. In den Unteransprüchen werden dann die Begriffe Haltestege, Halteschenkel und Hakenteile benutzt.

Es ist daher offensichtlich, dass schon in der erteilten Fassung der Begriff Haltesteg als Sammelbegriff benutzt wurde.

Die Beschwerdeführerin hat jedoch in ihrem Einspruchsschreiben gegen den erteilten Anspruch keinen Einwand unter Artikel 100 c) EPÜ erhoben.

Da dieser Einwand schon gegen die erteilte Fassung des Anspruchs 1 hätte erhoben werden können, entstand dieser Einwand nicht aufgrund einer Änderung, die während dem Einspruchs- oder Einspruchsbeschwerdeverfahren vorgenommen wurde, so dass dieser neue Einspruchsgrund im Einspruchsbeschwerdeverfahren nicht zu berücksichtigen sei, zumal sich die Beschwerdegegnerin mit dessen Einführung nicht einverstanden erklärt hat (G 10/91 ABl. EPA, 1993, 420).

Zusätzlich wurde dieser Einwand erstmals in der mündlichen Verhandlung im Beschwerdeverfahren vorgebracht, so dass ohnehin gemäß Artikel 10b VoBk die Zulassung einer solchen Änderung des Vorbringens einer Partei im Ermessen der Kammer gestanden hätte.

Zulässigkeit des Hauptantrags unter G1/99 (ABl. EPA 2001, 381)

3. Wenn im Beschwerdeverfahren der Einwand erhoben wird, dass eine von der Einspruchsabteilung für gewährbar erachtete, im Einspruchsverfahren aufgenommene einschränkende Änderung nicht den Erfordernissen des EPÜ genügt, und unmittelbar zur Folge hätte, dass das Patent widerrufen werden müsste, so hat die Grosse Beschwerdekammer in der Entscheidung G 1/99 (siehe Punkt 14) ausgeführt, dass es unbillig wäre, dem Patentinhaber nicht fairerweise Gelegenheit zu geben, die Folgen einer Fehleinschätzung der Einspruchsabteilung zu mildern.

Der Beschwerdegegnerin soll dabei in erster Linie die Einreichung eines Antrags mit einer Änderung gestattet werden, durch die ein oder mehrere ursprünglich offenbarte Merkmale aufgenommen werden, die den Schutzbereich des Patents in der aufrechterhaltenen Fassung einschränken. (Siehe Entscheidungsgründe, Punkt 15).

In der erteilten Fassung des Patents besteht nach dem Wortlaut des Anspruchs 1 das Verdeckgestell aus Strangpressprofilteilen, wobei die Strangpressprofilteile in ihrer Querschnittskontur zumindest teilweise mit Aufnahmekammern und/oder Haltestege bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet sind.

Dieser Teilsatz ist daher so zu verstehen, dass das Verdeckgestell im Wesentlichen aus Strangpressprofilteilen bestehen soll, wobei alle diese Strangpressprofilteile in ihrer Querschnittskontur zumindest teilweise mit Aufnahmekammern und/oder Haltestege bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet sind.

In der von der Einspruchsabteilung gebilligten Fassung des Anspruchs 1 wurde das Merkmal betreffend die Seitenrahmenteile aufgenommen. Es wurde zwar noch erwähnt, dass das Verdeckgestell aus Strangpressprofilteilen bestehen soll, allerdings mussten nur noch die Strangpressprofilteile, die als Seitenrahmenteile dienen, die weitere Bedingung erfüllen.

Der letzte Teilsatz dieses Anspruchs bezog sich nur auf die im vorangehenden Teilsatz genannten Aufnahmeprofile. Die anderen Strangpressprofile, wie z.B. Dachspitzenteil, Dachspriegel und Hauptsäule konnten somit frei gestaltet werden.

Diese Möglichkeit der freien Gestaltung der anderen Strangpressprofile war jedoch in der erteilten Fassung nicht gegeben, so dass die im Einspruchsverfahren geänderte Fassung den Schutzbereich erweitert und damit ein Verstoß gegen Artikel 123 (3) EPÜ vorliegt.

In der Fassung gemäß vorliegendem Hauptantrag ist diese freie Gestaltungsmöglichkeit nicht mehr gegeben, da der diesbezügliche Wortlaut des Anspruchs 1 dem Wortlaut des erteilten Anspruchs 1 gleichzustellen ist. Der Schutzbereich gemäß vorliegendem Hauptantrag ist daher gegenüber dem Schutzbereich gemäß der von der Einspruchsabteilung im Einspruchsverfahren als gewährbar erachteten Fassung eingeengt worden, so dass die Fassung gemäß vorliegendem Hauptantrag eindeutig die Erfordernissen der ersten Änderungsmöglichkeit wie in der Entscheidung G 1/99 ausgeführt, erfüllt. Die Beschwerdeführerin ist somit nicht schlechter gestellt worden.

Neuheit und erfinderische Tätigkeit

4. Die Neuheit wurde nicht angefochten.

5. Beide Parteien sind sich darüber einig, dass das in D7 offenbarte Cabrio Verdeckgestell den nächstliegenden Stand der Technik bildet.

Die Druckschrift D7 offenbart ein Cabriolet-Fahrzeug mit einem eine faltbare Verdeck-Dachhaut 36 tragenden Verdeckgestell 22. Das Gestell umfasst einen Dachhauptspriegel 34 und zwei dem Dachhauptspriegel 34 vorgeordnete Dachspriegel 30,32. Dieses Gestell ist ebenfalls mit symmetrisch zur Fahrzeuglängsachse angeordneten, aus vorderen und hinteren Teilstücken bestehenden Seitenrahmenteilen versehen, die jeweils einenends über eine Hauptsäule und eine Hauptführungsstange schwenkbeweglich an einem hinteren Hauptlager der Fahrzeugkarosserie 12 abgestützt und anderenends über ein in Schließstellung am oberen Querholm eines Windschutzscheibenrahmens anlegbares Dachspitzenteil 28 verbunden sind. Obwohl sie in den Zeichnungen nicht dargestellt sind, werden die Seitenrahmenteile in der Beschreibung Seite 7, Zeilen 25 bis 30 als konventionell beschrieben. Die Beschwerdegegnerin hat die Anwesenheit solcher Seitenrahmenteile an dem Verdeckgestell gemäß D7 auch nicht in Frage gestellt.

Ferner bestehen die in der Druckschrift D7 offenbarten Dachspriegel 30,32 jeweils aus einem Strangpressprofilteil (siehe Seite 8, Zeilen 10 bis 12), wobei die Strangpressprofilteile in ihrer Querschnittskontur zumindest teilweise mit Aufnahmekammern 60,64,68,70 bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet sind.

An diesen Aufnahmeprofilen werden jeweilige Gegenglieder 132,138 der Verdeckdachhaut 36 und eines inneren Dachhimmels 38 durch einen formschlüssigen Verbindungseingriff lösbar festgelegt.

Das Argument der Beschwerdegegnerin, dass wegen des vorhandenen Spiels die in D7 gezeigte Verbindung nicht formschlüssig sei, kann die Kammer nicht überzeugen.

Die Verbindungen, die in den Zeichnungen der Patentschrift dargestellt sind, sind nicht anders gestaltet als die, die in der Druckschrift D7 gezeigt sind, auch die Klemmkeder werden mit Spiel in den Aufnahmekammern aufgenommen. Schon deswegen kann dem Begriff "formschlüssig" im Rahmen des angefochtenen Patents keine andere Bedeutung zukommen.

6. Das erfindungsgemäße Verdeckgestell unterscheidet sich daher von dem aus der Druckschrift D7, indem es zusätzlich folgende Merkmale aufweist:

(i) die Strangpressprofilteile für die Dachspriegel sind mit Aufnahmekammern und mit Haltestege bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet,

(ii) die Seitenrahmenteile bestehen aus Strangpressprofilteilen, die in ihrer Querschnittskontur zumindest teilweise mit Aufnahmekammern und/oder Haltestege bildenden Aufnahmeprofilen ausgebildet sind.

Die Wirkung dieser Merkmale auf das Cabriodach gemäß D7 kann darin gesehen werden, dass die Montage und die Reparatur des Daches noch weiter vereinfacht wird. Durch das Vorhandensein von Aufnahmekammern und/oder Haltestegen an sämtlichen Verdeckgestellteilen, an denen jeweilige Gegenglieder der Verdeckdachhaut und/oder zugeordnete Bauteile durch einen formschlüssigen Verbindungseingriff lösbar festgelegt sind, wird die Montage nicht nur vereinfacht, sondern es kann auch gänzlich auf Verkleben verzichtet werden, was wiederum die Zuverlässigkeit der Verbindungen erhöht.

Die objektiv zu lösende Aufgabe kann daher darin gesehen werden, das Verdeckgestell so zu verbessern, dass eine insgesamt vereinfachte Montage sowie eine hinreichend stabile Aufnahme der Dachhaut und der zugeordneten Bauteile ermöglicht wird.

7. Die erfindungsgemäße Lösung ist für den Fachmann ausgehend von dem Stand der Technik gemäß D7 weder offensichtlich, noch wird sie von dem zitierten Stand der Technik aus D6 oder D2 nahegelegt.

Nach Auffassung der Kammer ist vor allem Merkmal (ii) für den Fachmann nicht offensichtlich. In dem Verdeckgestell gemäß D7 sind der Hauptdachspriegel 34, die Dachspriegel 32,30 sowie auch das Dachspitzenteil 28 als Strangpressprofile mit Aufnahmekammern gestaltet. Es wird in D7 auch erwähnt, dass diese Gestaltung der Dachspriegel eine schnelle und sichere Montage sowie die Reparatur der Dachhaut erleichtert. Möchte der Fachmann die Montage der Dachhaut weiter vereinfachen, so wird er höchstens durch D6 angeregt, die Lehre der Druckschrift D7 bzw. der Druckschrift D6 auch an dem unteren Spannbügel oder Schwenkprofilrahmen anzuwenden.

Um das Montieren des Verdeckstoffes an dem Schwenkprofilrahmen 1 zu erleichtern, wird in D6 nämlich vorgeschlagen, im Randbereich des Verdeckstoffes ein vorstehendes Verbindungsprofil 18 vorzusehen, das lösbar in ein Rastprofil 19 des Schwenkprofilrahmens eingebracht werden kann.

Nach Auffassung der Kammer ist es auch deswegen nicht selbstverständlich, die Lehre der Druckschrift D7 an den Seitenrahmenteilen anzuwenden, da die Seitenrahmenteile eine völlig andere Funktion haben als die Dachspriegel. Die Dachspriegel sind lediglich Teile, an denen die Dachhaut zwar befestigt wird, die aber beim Öffnen und Schließen des Daches als ganzes Teil bewegt werden. Die Seitenrahmenteile hingegen müssen über Gelenke so miteinander verbunden werden, dass das Faltdach auch zusammengefaltet werden kann, und zwar ohne Beschädigung der Dachhaut bzw. der Verbindung zwischen Dachhaut und Seitenrahmenteilen. Diese Unterschiedlichkeit und Schwierigkeit der Übertragung der Struktur der Dachspriegel auf die Seitenrahmenteile scheint in D7 Bestätigung zu finden, da in dieser Schrift nur die Rede davon ist, die Dachspriegel mit Aufnahmekammern zu gestalten, und spezifisch erwähnt wird, siehe Seite 7, Zeilen 25 bis 27, dass die benutzten Seitenrahmenteile konventioneller Art sind.

Nach Auffassung der Kammer beruht daher der Gegenstand gemäß Anspruch 1 schon wegen des Merkmals (ii) auf erfinderischer Tätigkeit.

Merkmal (i) bringt offensichtlich weitere Flexibilität bei den Montagemöglichkeiten, dessen eventueller Beitrag zur erfinderischen Tätigkeit aber nicht weiter untersucht werden braucht.

Die Druckschrift D2 kann in diesem Zusammenhang ebenfalls außer Betracht bleiben, da sie ausschließlich im Zusammenhang mit den Haltestegen zitiert wurde.

8. Gegen die Unteransprüche 2 bis 28 sowie die angepasste Beschreibung hat die Beschwerdeführerin keine Einwände erhoben. Die Kammer hat auch keine Einwände, so dass die gesamten Unterlagen gemäß Hauptantrag den Anforderungen des EPÜ genügen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Auflage zurückverwiesen, das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

- Ansprüche 1-28, eingereicht in der mündlichen Verhandlung

- Angepasste Beschreibungsseiten 1,2, eingereicht in der mündlichen Verhandlung

- Absätze [0005] bis [0034] des erteilten Patents

- Zeichnungen wie erteilt.

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