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  3. T 0009/05 (Desintegrationsgeschwindigkeit/RETTENMAIER) 06-11-2006
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T 0009/05 (Desintegrationsgeschwindigkeit/RETTENMAIER) 06-11-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T000905.20061106
Date de la décision
06 November 2006
Numéro de l'affaire
T 0009/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98916813.3
Classe de la CIB
C11D 17/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

In Flüssigkeit zerfallender Pressling

Nom du demandeur
J. Rettenmaier & Söhne GmbH + Co. KG, et al
Nom de l'opposant
Dalli-Werke GmbH & Co. KG
Chambre
3.3.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (ja) - rückschauende Betrachtungsweise nicht erlaubt
Exergue
-
Décisions citées
T 0176/84
T 0195/84
T 0355/97
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung über die Zurückweisung des Einspruchs gegen das Europäische Patent Nr. 0 970 181 betreffend einen in Flüssigkeit zerfallenden Pressling.

II. Der einzige unabhängige Anspruch 1 des 15 Ansprüche enthaltenden erteilten Patents lautet:

"1. Waschmittelpreßling mit einer pulver- und/granulatförmigen Waschmittelzusammensetzung und einem eingemischten Sprengmittel aus kleinteiligem cellulosehaltigen Material, der nach dem Einbringen in Flüssigkeit zur alsbaldigen Auflösung/Dispergierung unter Freigabe der Waschmittelzusammensetzung bestimmt ist, dadurch gekennzeichnet, daß das cellulosehaltige Material vor dem Beimischen zu der Waschmittelzusammensetzung kompaktiert ist und in dem Preßling als kompaktiertes Granulat einer Dichte von 0,5 bis 1,5 g/cm**(3) vorliegt."

III. Gegen die Patenterteilung hatte die Beschwerdeführerin (Einsprechende) wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit (Artikel 52 (1) und 56 EPÜ) Einspruch eingelegt (Artikel 100 a) EPÜ). Sie stützte sich, unter anderem, auf folgende Dokumente:

(1) US-A-5 360 567,

(2) US-A-4 269 859 und

(10) US-A-4 072 535.

IV. In ihrer Entscheidung ist die Einspruchsabteilung zu der Auffassung gelangt, daß das europäische Patent im Hinblick auf die Dokumente (1), (2) und (10) auf erfinderischer Tätigkeit beruht:

Die im Hinblick auf Dokument (1) zu lösende technische Aufgabe bestehe darin, einen Waschmittelpreßling zur Verfügung zu stellen, der gegenüber einem Cellulose als Sprengmittel enthaltenden Waschmittelpreßling erhöhte Desintegrationsfähigkeit in wässrigem Medium aufweist. Dieser Preßling enthalte cellulosehaltiges Material in Form von kompaktiertem Granulat einer Dichte von 0,5 bis 1,5 g/cm**(3). Es sei von der Einsprechenden nicht bestritten worden, dass die genannte Aufgabe auch im Streitpatent gelöst werde.

Dokument (1) betreffe Tabletten aus teilchenförmigen Waschmittelausgangsmischungen, die durch Kompaktierung von Partikeln gleichförmiger Größe und Form erhalten werden, wobei der Bereich der Partikelgröße eng sei (Spalte 2, Zeilen 18 bis 24). Dokument (1) lehre, dass die Eigenschaft der Waschmitteltablette, in Wasser ausreichend schnell zu zerfallen, durch eine spezielle Teilchengrößenverteilung der Hauptbestandteile (Detergens und Builder) erreicht werde (Anspruch 1, Spalte 2, Zeilen 65 bis Spalte 3, Zeile 17). Die Lösung der Aufgabe werde demnach in Dokument (1) nicht in der Optimierung eines isoliert eingebrachten Sprengmittels gesucht.

Der Fachmann auf dem Gebiet der Waschmittel werde sich für die Verbesserung der Auflösungsgeschwindigkeit von Tabletten nicht dem Fachgebiet der Pharmazeutik zuwenden.

Die Lehren der Dokumente (1) und (2) unterschieden sich dadurch, dass nach Dokument (1) Binde- und Sprengmittel auf die Matrixpartikel (bestehend aus Detergens und Builder) aufgebracht werden (Dokument (1), Spalte 11, Zeilen 65 bis 68) während das kompaktierte Cellulosegranulat gemäß Dokument (2) (Tabelle III, Spalten 9 bis 10) die Matrix der Tabletten darstelle. Vorteile der Kompaktierung der Cellulose hinsichtlich der Verbesserung der Desintegrationsgeschwindigkeit seien aus Dokument (2) nicht ersichtlich.

Aus Dokument (10) gehe zwar hervor, dass vorkompaktiertes Stärkepulver als Sprengmittel auch in Detergens-Tabletten verwendet werden könne, jedoch sei ein Analogieschluss von Stärke auf Cellulose nicht möglich, da der Fachmann hierfür zuerst Dokument (2) hätte heranziehen müssen, wozu aber kein Anlass bestanden hätte.

V. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) argumentierte wie folgt:

Sowohl im Dokument (1) als auch im Streitpatent werde darauf hingewiesen, dass das einzusetzende Desintegrationsmittel sowohl Sprengwirkung als auch Bindewirkung haben könne (Dokument (1), Spalte 4, Zeilen 13 bis 14 und Spalte 4, Zeile 67 bis Spalte 5, Zeile 6; Spalte 5, Zeilen 55 bis 64; Streitpatent, Spalte 3, Zeilen 49 bis 55).

Zu berücksichtigen sei die Wechselwirkung zwischen Tablettenhärte und Zerfallsgeschwindigkeit der Tablette. Ausgehend von Dokument (1) sei deshalb ein Sprengmittel zu finden, mit den Eigenschaften einer hohen Bruchfestigkeit für die Handhabbarkeit einerseits und einer genügend schnellen Sprengwirkung andererseits.

Diese Aufgabe sei aber schon in Dokument (2) gelöst worden. In Dokument (2) werde die Doppelwirkung der verbesserten Bindung und der gleichzeitig guten Sprengung der Tablette hervorgehoben.

Aufgrund der in Dokument (1) angegebenen Problematik der Wechselwirkung zwischen Härte oder Bruchfestigkeit einerseits und Desintegrationstendenz andererseits, werde der Fachmann sich Dokument (2) zuwenden.

Die Kombination der Dokumente (1) und (2) sei zwingend und ausreichend, um mangelnde erfinderische Tätigkeit zu begründen.

Es gehe - entgegen der Auffassung der Einspruchsabteilung - aus Dokument (1) (Spalte 3, Zeilen 41 bis 46) hervor, dass Tabletten, die mit Pulver hergestellt werden, die auf eine relativ hohe Schüttdichte kompaktiert werden, eine Tendenz haben, gerade wegen der hohen Bruchfestigkeit Desintegrations- und Dispersionsprobleme aufzuweisen. Da die Bruchfestigkeit der hergestellten Tabletten vor der Sprengung nicht zu vernachlässigen sei, sehe der Fachmann sich veranlasst, nach geeigneten Sprengmitteln zu suchen, die eine hohe physikalische Sprengung der Tablette bewirken könnten.

VI. Die Beschwerdegegnerin reichte mit Schreiben vom 2. Oktober 2006 die Hilfsanträge I bis III ein und wies während der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer die Argumente der Beschwerdeführerin zurück.

VII. Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 970 181.

Die Beschwerdegegnerin beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise das Patent aufrechtzuerhalten auf der Grundlage der Ansprüche nach den mit Schreiben vom 2. Oktober 2006 eingereichten Hilfsanträgen I bis III.

Entscheidungsgründe

Hauptantrag

1. Neuheit

Die Kammer hat sich vergewissert, dass keine der zitierten Entgegenhaltungen den Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patents neuheitsschädlich vorwegnimmt. Da ferner über die Neuheit kein Streit besteht, erübrigt sich eine detaillierte Begründung.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 erfüllt die Bedingungen des Artikels 54 (1) (2) EPÜ.

2. Erfinderische Tätigkeit

2.1 Aufgabe des Streitpatents ist es, einen gattungsgemäßen Waschmittelpreßling so auszugestalten, dass er nach dem Einbringen in die Flüssigkeit rasch desintegriert und die Waschmittelzusammensetzung freisetzt, so dass sie in der Flüssigkeit verteilbar ist (Spalte 2, Zeilen 27 bis 31).

2.2 Die Parteien - und die Einspruchsabteilung - sind zur Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit von Dokument (1) ausgegangen.

Die Kammer sieht keinen Grund, von diesem Ausgangspunkt abzuweichen.

Dokument (1) beschäftigt sich mit Waschmittelzusammensetzungen in Form von Tabletten, die die Eigenschaft haben sollen, nicht zu bröseln, nicht abzusplittern und schnell in der Waschlauge zu dispergieren und sich aufzulösen (Spalte 1, Zeilen 24 bis 32).

2.3 Im Streitpatent wird zwar erwähnt, dass der Waschmittelpreßling "rasch" desintegrieren soll (Spalte 2, Zeile 30), jedoch werden keine quantitativen Daten angegeben, die einen Vergleich mit der Desintegrationsgeschwindigkeit und Auflösungsgeschwindigkeit der Tabletten aus Dokument (1) (siehe Tabelle in den Spalten 11 und 12) ermöglichen. Deshalb kann eine Aussage, dass die Tabletten gemäß Streitpatent schneller desintegrieren und sich schneller auflösen als Tabletten gemäß Dokument (1) nicht getroffen werden. Die Kammer kommt daher zum Schluss, dass mangels ausreichender Beweise für die angeblichen Vorteile die technische Aufgabe neu formuliert werden muss (vgl.: T 355/97 (Punkt 2.6)).

Im Lichte des Dokuments (1) bestand die Aufgabe in der Bereitstellung eines weiteren Waschmittelpreßlings, der rasch desintegriert und sich auflöst.

2.4 Es muss geprüft werden, ob diese Aufgabe gelöst wurde.

So wird im Streitpatent beschrieben, dass bei der Handhabung die Preßlinge nicht zerbröckeln und beim Einbringen in die Flüssigkeit praktisch augenblicklich zerfallen. Auch die Granulatpartikel selbst zerfallen demzufolge in Kontakt mit dem Waschwasser (Spalte 7, Zeilen 12 bis 14, 26 und 27). Für die Kammer ist die Aufgabe durch den im Streitpatent beschriebenen Waschmittelpreßling, der cellulosehaltiges Material enthält, das vor dem Beimischen zu der Waschmittelzusammensetzung kompaktiert wird und im Preßling als kompaktiertes Granulat einer Dichte von 0,5 bis 1,5 g/cm**(3) vorliegt, daher glaubhaft gelöst (Spalte 2, Zeile 34 bis Spalte 7, Zeile 31).

Es bleibt zu entscheiden, ob diese technische Lösung auf erfinderischer Tätigkeit beruht oder nicht.

2.5 Der Waschmittelpreßling laut Streitpatent unterscheidet sich vom Waschmittelpressling aus Dokument (1) dadurch, dass die Tablette laut Dokument (1) aus einer Matrix von Partikeln besteht, deren Größe in einem Bereich zwischen 200 und 2000 mym liegt und der Größenunterschied nicht mehr als 700 mym beträgt (Spalte 2, Zeilen 5 bis 14) während laut Streitpatent cellulosehaltiges Material vor dem Beimischen zu der Waschmittelzusammensetzung kompaktiert wird und in dem Preßling als kompaktiertes Granulat einer Dichte von 0,5 bis 1,5 g/cm**(3)vorliegt.

Die Frage stellt sich, ob der Fachmann in Dokument (1) einen Hinweis erhielt, cellulosehaltiges Material zu verwenden, es auf die im Anspruch 1 des Streitpatents angegebene Dichte zu kompaktieren und in einem Waschmittelpreßling als Sprengmittel der Tablette einzusetzen.

2.6 Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass der Fachmann sich durch die Lehre des Dokuments (1) veranlasst sah, sich Dokument (2) zuzuwenden.

Sie verwies auf folgende Textstelle in Dokument (1), die sinngemäß wie folgt lautet:

Die Zerbröckelung (der Tablette) kann durch einen physikalischen oder chemischen Mechanismus, oder durch eine Kombination beider Mechanismen verursacht werden. Tablettensprengmittel sind aus der Pharmazie bekannt und funktionieren nach vier Mechanismen: Schwellung, Porosität und Kapillarwirkung, Deformation (alle drei Mechanismen sind physikalische Phänomene) und Schäumen (chemisches Phänomen) (Spalte 5, Zeilen 54 bis 59).

Besonders bevorzugt sind physikalische Sprengmittel, die anschwellen. Zu diesen gehören Stärkemittel, Zellulose und zellulosehaltige Mittel sowie verschiedene synthetische organische Polymere.

(Spalte 5, Zeile 63 bis Spalte 6, Zeile 9).

Granulierungen, die zu Partikeln von hoher Dichte führen, sind besonders bevorzugt. Während das Startmaterial gewöhnlich irgendeine Dichte hat, ist die vorliegende Erfindung von Relevanz für Tabletten, die zu hoher Dichte kompaktiert werden und wegen dieser starken Kompaktierung Desintegrations- und Dispersionsprobleme aufweisen (Spalte 3, Zeilen 38 bis 52).

Gemäß der Argumentation der Beschwerdeführerin ergibt sich die Anleitung, weiter im Stand der Technik auf dem Gebiet der Pharmazie zu recherchieren und sich speziell Dokument (2) zuzuwenden aus dieser im Dokument (1) angesprochenen Problemstellung bezüglich der Desintegrations- und Dispersionsprobleme bei erhöhter Bruchfestigkeit, die den Fachmann dazu bewegt, zusätzlich eine Lösung für diese Desintegrations- und Dispersionsproblematik zu suchen.

Somit liefere Dokument (1) durch die oben genannten Textstellen dem Fachmann einen Hinweis, sich grundsätzlich Tabletten, beispielsweise auf dem pharmazeutischen Gebiet, das in Dokument (1) (Spalte 5, Zeilen 54 bis 59) erwähnt wird, zuzuwenden.

Dokument (2) lehre, Cellulose-Granulat zu kompaktieren (Spalte 2, Zeilen 40 bis 51). Die Cellulose-Granulate werden in Tabletten verarbeitet, die gute Bindungseigenschaften, aber auch gute Auflösungseigenschaften aufweisen würden (Spalte 6, Zeilen 56 bis 68). Die Tabletten hätten zufriedenstellende Desintegrationseigenschaften und annehmbare Lagerungseigenschaften. Die Mischung von Cellulose mit in der Pharmazie typischen Mitteln ergäbe Tabletten, deren Sprengeigenschaften gegenüber Tabletten, die zu 100% aus Cellulose bestehen, nicht negativ beeinflusst werden bezüglich der Fähigkeit, auseinanderzufallen (Spalte 8, Zeilen 38 bis 41).

2.7 Die Kammer kann der Argumentation der Beschwerdeführerin nicht folgen.

Zunächst stellt sich die Frage, ob sich der Fachmann tatsächlich veranlasst sah, sich Dokument (2) zuzuwenden, oder allgemeiner, inwieweit ein Nachbargebiet über das mehr oder weniger enge Fachgebiet hinaus in die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit miteinbezogen werden muß.

Bei der Beantwortung dieser Frage hat die Kammer die Entscheidungen T 176/84 (ABl. EPA 1986, 50) und T 195/84 (ABl. EPA 1986, 121) berücksichtigt.

So ist außer dem Stand der Technik auf dem Gebiet, auf dem die Anmeldung liegt (Waschmittel) gegebenenfalls der Stand der Technik auf Nachbargebieten (- nach Ansicht der Beschwerdeführerin - Pharmazie) und/oder auf einem übergeordneten allgemeinen technischen Gebiet heranzuziehen, d.h. einem Gebiet, auf dem die gleichen oder ähnliche Probleme wie auf dem Spezialgebiet, auf dem die Anmeldung (hier: das angegriffenen Patent) liegt (hier: Waschmittel), eine Rolle spielen und von dem erwartet werden muss, dass der Fachmann des betreffenden Spezialgebiets von seinem Vorhandensein weiss (siehe T 176/84).

Ferner ist auch der Stand der Technik, der sich auf nichtspezifischen allgemeinen Gebieten mit der Lösung allgemeiner technischer Aufgaben befasst, die die Anmeldung auf ihrem speziellen Gebiet lösen will, heranzuziehen (vgl.: T 195/84).

Jedoch merkt die Kammer an, dass die von der Beschwerdeführerin angeführte Zwangsläufigkeit, sich einem andern technischen Fachgebiet zuzuwenden, nicht unbedingt gegeben sein mag.

Es bleibt deshalb zu prüfen, ob in diesem Fall der Fachmann auf dem Gebiet der Waschmittel sich zwangsläufig dem Fachgebiet der Pharmazie und speziell Dokument (2) zuwenden würde.

2.8 Das Streitpatent und Dokument (1) betreffen Waschmitteltabletten. Dokument (2) betrifft pharmazeutische Zellulosegranulate.

Wird das Gebiet "Pharmazie" mit dem Gebiet "Waschmittel" verglichen, so kann das Gebiet "Pharmazie" nicht ohne weiteres als Stand der Technik angesehen werden, der ein allgemeines Gebiet darstellt, das sich mit der Lösung einer allgemeinen technischen Aufgabe befasst. Vielmehr ist das Gebiet "Pharmazie", das sich mit der Zubereitung und Anwendung von Arzneimitteln befasst, als weit entfernt von dem der "Waschmittel" anzusiedeln, da von der chemischen Zusammensetzung her die Wirkstoffe verschieden sind. Dies allein ist Grund genug, Dokument (2) als Dokument auf einem Nachbargebiet einzustufen, das nicht bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit zu berücksichtigen ist.

2.9 Sollte nun dennoch über die Tabletten, die sowohl in Dokument (1) als auch im Dokument (2) erwähnt werden, eine Verknüpfung von Dokument (1) mit Dokument (2) herzustellen sein, so stellt sich die Frage, ob die Zielrichtung in Dokument (2) für den Waschmittelfachmann von Interesse war.

2.10 Laut Dokument (2) war geflockte Zellulose in Form von Fasern in der Pharmazie üblich, aber nicht zufriedenstellend, weil sie drei Anforderungen nicht erfüllte: a) gute Fliessfähigkeit; b) gute Bindungskraft; c) keine Klebrigkeit (Dokument (2), Spalte 1, Zeilen 11 bis 13 und 36 bis 38).

Die Beschwerdeführerin hatte auf die Textstellen in Dokument (2) verwiesen, die kompaktierte Zellulosegranulate, die unter einem Druck von 5600 bis 12600 lbs/linear inch hergestellt wurden (Dokument (2), Spalte 2, Zeilen 40 bis 51).

Durch diese Kompaktierung wurden die unter a), b) und c) angeführten Eigenschaften erreicht (Dokument (2), Spalten 7 bis 9).

Tabelle II (Dokument (2), Spalte 6) zeigt Fließgeschwindigkeiten von verschiedenen celluloseartigen Materialien. Tabletten, die aus celluloseartigem Material hergestellt werden, ergeben zufriedenstellende Zerfallsraten in Wasser und in der Magenflüssigkeit (Spalte 8, Zeilen 38 bis 41).

Laut Anspruch 13 des Dokuments (2) können Cellulosegranulate Arzneistoffträger oder ein Bindemittel enthalten.

Die Beschwerdeführerin zog daraus den Schluß, dass ausgehend von der Lehre in Dokument (2) der Fachmann cellulosehaltiges Material auf eine hohe Dichte von 0,5 bis 1,5 g/l kompaktiert hätte und als Sprengmittel in Waschmitteltabletten eingesetzt hätte.

2.11 Die Kammer kann diese Schlussfolgerung nicht nachvollziehen.

Dokument (2) betrifft Cellulosegranulate und ein Verfahren zu deren Herstellung.

Die Aufgabe des Dokumentes (2) besteht darin, cellulosehaltiges Material zur Verfügung zu stellen, das in komprimierten Tabletten eingesetzt werden kann und gute Fliess- sowie Bindungseigenschaften hat (Spalte 2, Zeilen 12 bis 16).

Zwar führt die Kompaktierung laut Dokument (2) auch zu einem technischen Effekt, nämlich bessere Fliesseigenschaft, jedoch wird die Desintegrationsgeschwindigkeit nicht erwähnt.

Die Zielsetzung des Dokuments (2) ist demnach verschieden von der im Streitpatent, das sich mit der Desintegrationsgeschwindigkeit von Waschmitteltabletten befasst (Spalte 2, Zeile 27 bis 31).

Die Lehre des Dokuments (2) enthält also keine Hinweise auf Desintegrationsgeschwindigkeiten von Tabletten, wobei noch zu berücksichtigen ist, dass Waschmitteltabletten sich in ihrer chemischen Zusammensetzung und in ihrer Größe von Arzneimitteltabletten unterscheiden.

Somit beruht die Beweisführung der Beschwerdeführerin auf einer rückschauenden Betrachtungsweise, denn Anregungen bezüglich des Einsatzes von kompaktiertem cellulosehaltigem Material in Waschmitteltabletten im Hinblick auf rasche Desintegrationsgeschwindigkeit ist dem Dokument (2) nicht zu entnehmen.

2.12 Deshalb beruht die beanspruchte technische Lösung bestehend in einem Waschmittelpressling, der cellulosehaltiges Material enthält, das vor dem Beimischen zu der Waschmittelzusammensetzung kompaktiert wird und im Preßling als kompaktiertes Granulat einer Dichte von 0,5 bis 1,5 g/cm**(3) vorliegt, auf erfinderischer Tätigkeit. Der Gegenstand des Anspruchs 1 erfüllt die Bedingungen des Artikels 56 EPÜ.

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 15 leiten ihre Patentierbarkeit von Anspruch 1 ab.

Hilfsanträge

Unter diesen Umständen erübrigt es sich, auf die Hilfsanträge einzugehen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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