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  3. T 0963/04 20-02-2006
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T 0963/04 20-02-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T096304.20060220
Date de la décision
20 February 2006
Numéro de l'affaire
T 0963/04
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99200307.9
Classe de la CIB
A01F 29/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 73.69 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung und Verfahren zum Auflockern eines Blocks komprimierten losen Materials, insbesondere Blumenerde

Nom du demandeur
Logitec Plus B.V.
Nom de l'opposant

Pindstrup Mosebrug A/S

Fyns Gartnerimaskiner A/S

Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention Art 104(1) 1973
European Patent Convention Art 108 1973
European Patent Convention Art 114 1973
Mot-clé

Zulässigkeit der Beschwerden der Einsprechenden (ja)

Berücksichtigung der verspätet vorgebrachten offenkundigen Vorbenutzungen (nein)

Hauptantrag - Neuheit (nein)

Hilfsanträge - erfinderische Tätigkeit (nein)

Kostenverteilung (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0129/88
T 0611/90
T 0717/01
T 0003/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin I (Patentinhaberin) hat am 27. Juli 2004 und die Beschwerdeführerinnen II und III (Einsprechende I und II) haben am 3. August 2004 gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung vom 9. Juni 2004 mit der sie befand, dass, unter Berücksichtigung der vorgenommenen Änderungen, das europäische Patent den Erfordernissen des EPÜ genügt, Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdegebühren der Beschwerdeführerinnen I und II wurden gleichzeitig mit der Beschwerdeeinlegung und die der Beschwerdeführerin III wurde am 16. August 2004 entrichtet. Die Beschwerdeführerin I hat ihre Beschwerde am 18. Oktober 2004 schriftlich begründet und die Beschwerdeführerinnen II und III haben die ihren am 11. Oktober 2004 schriftlich begründet.

II. Die Einsprüche wurden auf die Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) (bzw. Artikel 54 und 56) EPÜ gestützt.

III. Folgende Druckschriften haben während des Beschwerdeverfahrens eine Rolle gespielt:

D7: FR-A-2 737 077

D8: FR-A-2 371 868

IV. Am 20. Februar 2006 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt.

Die Beschwerdeführerin I beantragte:

- die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung,

- die Aufrechterhaltung des Patentes auf der Basis des Hauptantrages oder des Hilfsantrages 1, beide eingeführt mit Schriftsatz vom 18. Oktober 2004, oder des Hilfsantrages 2 oder 3, beide eingereicht mit Schriftsatz vom 20. Januar 2006,

- die Beschwerden der Einsprechenden als unzulässig zurückzuweisen,

- die Sache an die erste Instanz zurückzuverweisen, falls die geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzungen in das Verfahren eingeführt werden und

- eine Kostenverteilung anzuordnen.

Die Beschwerdeführerin I hat im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

D8 und D7 offenbaren keine Schabemittel sondern Mittel zum Abrollen oder zum Abreißen von Material. In den Hilfsanträgen beinhaltet die Vorrichtung zusätzlich Mittel zum abwärts Zurückhalten des abgeschabten Materials. Weder die Vorrichtung gemäß D8 noch die gemäß D7 offenbare solche Mittel. Solche Mittel seien in diesen Vorrichtungen auch nicht nötig, da das abgeschabte Material darin schichtweise abgerollt werde und daher nicht abwärts fallen könne. Daher erhalte ein Fachmann auch keine Anregung solche Mittel vorzusehen. Daher sei die Neuheit und erfinderische Tätigkeit der Vorrichtungsansprüche aller Anträge gegeben.

Die nun verspätet geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzungen seien so unklar und unvollständig substantiiert, dass es ohne eigene Ermittlungen nicht verständlich sei, auf welche Tatsachen die Argumente gestützt seien. Daher seien die Beschwerden der Einsprechenden als unzulässig zurückzuweisen. Das verspätete Vorbringen der offenkundigen Vorbenutzungen habe der Patentinhaberin zusätzliche Kosten verursacht, daher sei eine Kostenverteilung gerechtfertigt.

Der Vertreter der Einsprechenden I und II (Beschwerdeführerinnen II und III) hat folgendes vorgetragen:

Die Beschwerden seien zulässig da die Gesamtheit der vorgebrachten Beweismittel ausreichend sei, damit ein Fachmann verstehe auf welche Tatsachen die Argumente gestützt seien. Auf ein ausführlicheres Vorbringen wurde verzichtet.

Des Weiteren seien D7 sowie D8 neuheitsschädlich für die beanspruchte Vorrichtung.

Die Beschwerdeführerinnen II und III beantragten die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

V. Die unabhängigen Ansprüche lauten wie folgt:

Hauptantrag:

"1. Vorrichtung zum Auflockern eines Blocks (1) komprimierten losen Materials, wie z.B. Blumenerde, wobei die Vorrichtung einen Behälter (2) mit Wandteilen (3, 3a, 3b) zum Aufnehmen des Blocks (1), damit zusammenarbeitende Schabemittel (4) und eine Auslaßöffnung (5), umfaßt, dadurch gekennzeichnet, daß die Schabemittel (4) in einem den Block (1) tragenden Wandteil (3a) angeordnet sind, wobei die Schabemittel (4) in einer Richtung entlang dem den Block (1) tragenden Wandteil (3a) und zur Auslaßöffnung beweglich sind."

"10. Verfahren zum Auflockern eines Blocks (1) komprimierten Materials, wie Blumenerde, wobei der Block (1) mit einer Fläche auf eine Stützfläche gestellt wird und mittels Schabemitteln (4) Material von dem Block (1) entfernt wird, dadurch gekennzeichnet, daß der Block (1) auf die in der Stützfläche befindlichen Schabemittel (4) gestellt wird und mit Hilfe der in einer Richtung entlang dieser Unterstützungsfläche des Blocks bewogenen Schabemittel (4) an dieser Unterstützungsfläche des Blocks (1) Material abgeschabt wird."

Hilfsantrag 1:

"1. Vorrichtung zum Auflockern eines Blocks (1) komprimierten losen Materials, wie zum Beispiel Blumenerde, wobei die Vorrichtung einen Behälter (2) mit Wandteilen (3, 3a, 3b) zum Aufnehmen des Blocks (1), damit zusammenarbeitende Schabemittel (4) und eine Auslaßöffnung (5), umfaßt, dadurch gekennzeichnet, daß die Schabemittel (4) in einem den Block (1) tragenden Wandteil (3a) angeordnet sind, wobei die Schabemittel (4) in einer Richtung entlang dem den Block (1) tragenden Wandteil (3a) und zur Auslaßöffnung beweglich sind, wobei das den Block (1) tragende Wandteil (3a) Mittel zum abwärts zurückhalten des abgeschabten Materials umfaßt, wie zum Beispiel eine direkt unter den Schabeelementen (8) angeordnete Platte."

Der Verfahrensanspruch 9 ist mit dem Verfahrensanspruch 10 gemäß Hauptantrag identisch.

Hilfsantrag 2:

Der Vorrichtungsanspruch 1 beinhaltet alle Merkmale des Vorrichtungsanspruchs 1 gemäß Hauptantrag, mit folgender Ergänzung: nach "zum Beispiel Blumenerde" wird "oder Torf" aufgenommen.

"9. Verfahren zum Auflockern eines Blocks (1) komprimierten Materials, wie Blumenerde oder Torf, wobei der Block (1) mit einer Fläche auf eine Stützfläche gestellt wird und mittels Schabemitteln (4) Material von dem Block (1) entfernt wird, dadurch gekennzeichnet, daß der Block (1) auf die in der Stützfläche befindlichen Schabemittel (4) gestellt wird und mit Hilfe der in einer Richtung entlang dieser Unterstützungsfläche des Blocks bewogenen Schabemittel (4) an dieser Unterstützungsfläche des Blocks (1) Material abgeschabt wird, wobei das abgeschabte Material abwärts zurückgehalten wird."

Hilfsantrag 3:

Der Vorrichtungsanspruch 1 ist mit dem Vorrichtungsanspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 identisch.

"9. Verfahren zum Auflockern eines Blocks (1) komprimierten Blumenerde oder Torf, wobei der Block (1) mit einer Fläche auf eine Stützfläche gestellt wird und mittels Schabemitteln (4) Material von dem Block (1) entfernt wird, dadurch gekennzeichnet, daß der Block (1) auf die in der Stützfläche befindlichen Schabemittel (4) gestellt wird und mit Hilfe der in einer Richtung entlang dieser Unterstützungsfläche des Blocks bewogenen Schabemittel (4) an dieser Unterstützungsfläche des Blocks (1) Material abgeschabt wird, wobei das abgeschabte Material durch die Schabemittel (4) entlang der Fläche zu einer Abgabestelle mitgenommen werden, wobei das abgeschabte Material abwärts zurückgehalten wird."

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde der Patentinhaberin ist zulässig.

2. Zulässigkeit der Beschwerden der Einsprechenden I und II:

In der angefochtenen Zwischenentscheidung wurde dem Hauptantrag wegen fehlender Neuheit in Hinblick auf die Vorveröffentlichung D8 nicht stattgegeben. Die Einspruchsabteilung war jedoch in ihrer Entscheidung zum Ergebnis gekommen, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hilfsantrag in Hinblick auf die Vorveröffentlichungen D1 bis D8 neu war und auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhte.

In ihrer Beschwerdebegründung begründeten die Einsprechenden I und II mangelnde Neuheit anhand einer zum ersten Mal vorgebrachten offenkundigen Vorbenutzung und beantragten das Patent zu widerrufen. Bei dieser Beschwerdebegründung fehlt eine Auseinandersetzung mit den Gründen der Zwischenentscheidung.

Laut ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern kann eine Begründung im Sinne von Artikel 108 Satz 3 EPÜ auch dann als ausreichend angesehen werden, bei fehlender Auseinandersetzung mit den Gründen der angefochtenen Entscheidung, wenn sie sich auf eine Änderung des der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegenden Sachverhalts stützt (zum Beispiel durch die Einreichung neuer Patentansprüche) und wenn deren Gründe angesichts dieses geänderten Sachverhalts nicht mehr gültig sind (siehe insbesondere die Entscheidungen J XX/87 EPA ABl. 1988, 323, Punkt 1.4 der Entscheidungsgründe und T 717/01 vom 14. Januar 2003).

Dies gilt auch für den Fall einer Beschwerde seitens einer Einsprechenden, wenn sich der der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegende Sachverhalt durch einen erstmals in der Beschwerdebegründung genannten Stand der Technik nach einer Vorveröffentlichung oder einer offenkundigen Vorbenutzung verändert hat (siehe dazu insbesondere die Entscheidungen T 003/92 vom 3. Juni 1994 und T 611/90, EPA ABl. 1993, 50).

Außerdem sind Beschwerdebegründungen, die sich auf eine Vorbenutzung stützen, ausreichend substantiiert, wenn sie konkrete Angaben enthalten, was, wo, wann, wie und durch wen erfolgt ist. Im vorliegenden Fall, gibt die Einsprechende I an, seit 1987 in Dänemark eine Vorrichtung laut Anlage 15 hergestellt und für das Auflockern Blöcke aus komprimiertem losem Material öffentlich benutzt zu haben. Die vorbenutzte Vorrichtung nach Anlage 15 soll alle Merkmale des aufrechterhaltenen Patentanspruchs aufweisen. Diese Vorbenutzung soll u. a. durch mehrere Erklärungen (Anlagen 10 bis 12) bewiesen werden.

Da alle übrigen formalen Erfordernisse erfüllt sind, hält die Kammer die Beschwerden der Einsprechenden I und II für zulässig.

3. Berücksichtigung der offenkundigen Vorbenutzung:

Laut ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist eine offenkundige Vorbenutzung nach Artikel 114 (2) EPÜ als verspätet zurückzuweisen, wenn sie nicht relevant ist, weil sie entweder nicht ausreichend bewiesen oder für die Entscheidung unerheblich ist.

Die Einsprechenden I und II haben keinen wie auch immer gearteten Grund für die verspätet vorgebrachte Vorbenutzung angegeben, obwohl diese Vorbenutzung in ihren eigenen Betrieben zu Stande gekommen sein soll.

Insbesondere in einem solchen Fall muss die offenkundige Vorbenutzung zweifelsfrei nachgewiesen werden, da die Patentinhaberin nicht ohne weiteres Zugang zu den Beweismitteln hat und lediglich Lücken in der Beweiskette aufzeigen kann. Im vorliegenden Fall sind a priori zahlreiche Lücken in den Beweisketten, die die Vorbenutzung nachweisen sollen, vorhanden.

In der mündlichen Verhandlung hat der Vertreter der Einsprechenden I und II zu dem Einwand, die Vorbenutzung sei unzureichend nachgewiesen, nicht Stellung genommen und darauf hingewiesen, er habe dem diesbezüglichen Vorbringen nichts hinzuzufügen.

Die Kammer ist zwar nach Artikel 114 (1) EPÜ verpflichtet, den Sachverhalt von Amtswegen zu ermitteln, diese Verpflichtung setzt jedoch die Mitwirkung der Einsprechenden voraus, wenn ohne sie der Sachverhalt - wenn überhaupt - schwer zu ermitteln ist (siehe Entscheidung T 129/88 EPA ABl. 1993, 598).

Da diese Voraussetzung nicht vorhanden ist, macht die Kammer von dem ihr durch Artikel 114 (2) EPÜ eingeräumten Ermessen Gebrauch und weist die geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung als verspätet zurück.

4. Hauptantrag:

4.1 Änderungen:

Anspruch 1 gemäß Hauptantrag unterscheidet sich von Anspruch 1 wie ursprünglich eingereicht (und wie erteilt) durch die Aufnahme von Merkmalen des Anspruchs 2 und aus der Figur 1.

Diese Änderungen entsprechen den Erfordernissen des Artikels 123 (2) und (3) EPÜ.

4.2 Neuheit:

4.2.1 Aus der D7 (Figur 3) ist eine Vorrichtung zum Auflockern eines Blocks (30) komprimierten losen Materials bekannt, wobei die Vorrichtung einen Behälter mit Wandteilen (2, 4, 25, Teil gegenüber dem Teil 2) zum Aufnehmen des Blocks (30), damit zusammenarbeitende Schabemittel (6) und eine Auslassöffnung, umfasst, wobei die Schabemittel (6) in einem den Block (30) tragenden Wandteil (4) angeordnet sind, wobei die Schabemittel (6) in einer Richtung entlang dem den Block (30) tragenden Wandteil (4) und zur Auslassöffnung beweglich sind.

4.2.2 Die Beschwerdeführerin I hat vorgebracht, dass die Zähne 6 keine Schabemittel seien. Im Duden, Deutsches Universalwörterbuch, Dudenverlag 1989, wird "schaben" als "von einer Schicht befreien, indem man immer wieder mit etw. Scharfem, Rauhem fest darüberstreicht, -fährt" erläutert.

Schaben impliziert also keine spezielle Form der verwendeten Mittel und insbesondere keine gerade Klinge, wie von der Beschwerdeführerin I nahegelegt. Daher stellt auch eine Verzahnung ein Schabemittel dar.

4.2.3 Die Beschwerdeführerin I hat weiter vorgebracht, D7 sei eine Vorrichtung zum Abrollen von Strohballen, die aus Strohschichten beständen, so dass ein Abschaben gar nicht zu Stande kommen könne.

Zuerst ist zu bemerken, dass sich D7 auch auf das Auflockern eines quaderförmigen Strohblocks und nicht nur auf das Auflockern eines zylindrischen Strohballens bezieht (Spalte 1, Zeile 3; Figur 3). Des Weiteren ist die Kammer nicht davon überzeugt, dass ein quaderförmiger Strohblock aus Strohschichten besteht, und D7 ist auch nicht zu entnehmen, wie der Strohblock in die Vorrichtung einzugeben ist, dass heißt, falls ein Strohblock aus Strohschichten bestände, wird in D7 nicht dafür gesorgt, dass diese parallel zu dem die Schabemittel tragenden Wandteil eingelegt werden, so dass das Stroh schichtweise abgetragen werden kann.

Letztlich ist zu bemerken, dass in dem angefochtenen Anspruch 1, Blumenerde nur als Beispiel eines möglichen losen Materials aufgeführt wird. In der Beschreibung des angefochtenen Patents, Absatz [0003] wird als Beispiel für "loses Material" unter anderen auch Stroh genannt. Ließe sich Stroh wegen der Strohballenstruktur nur schichtweise abtragen, wäre auch durch die beanspruchte Vorrichtung kein Schaben zu erreichen. Dies würde jedoch nichts an der Tatsache ändern, dass die Vorrichtung trotzdem mit Schabemitteln versehen wäre.

4.2.4 Somit ist der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht neu. Daher kann dem Hauptantrag nicht stattgegeben werden.

5. Hilfsanträge 1 bis 3:

5.1 Änderungen:

5.1.1 Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 unterscheidet sich vom Anspruch 1 gemäß Hauptantrag durch die Aufnahme der Merkmale des ursprünglich eingereichten Anspruchs 8 (identisch mit Anspruch 8 wie erteilt).

5.1.2 Anspruch 1 der Hilfsanträge 2 und 3 unterscheidet sich vom Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 noch zusätzlich dadurch, dass als Beispiel für das lose Material auch Torf genannt wird. Dass das lose Material Torf sein kann, wird in der Beschreibung wie ursprünglich eingereicht, Seite 1, Zeilen 10 bis 13 offenbart.

5.1.3 Somit entsprechen die vorgenommenen Änderungen den Erfordernissen des Artikels 123 (2) und (3) EPÜ.

5.2 Neuheit:

D7 und D8 ist nicht zu entnehmen, ob Mittel vorhanden sind, um das abgeschabte Material abwärts zurückzuhalten.

Somit ist die Neuheit des Gegenstandes der Ansprüche 1 gemäß den Hilfsanträgen 1 bis 3 in Anbetracht von D7 oder D8 gegeben.

5.3 Erfinderische Tätigkeit:

5.3.1 D7 stellt den nächstkommenden Stand der Technik dar.

5.3.2 Da Blumenerde und Torf in den Ansprüchen nur als Beispiele genannt werden, haben sie keine einschränkende Wirkung auf die beanspruchte Vorrichtung. Somit besteht zum Zweck der Prüfung der erfinderischen Tätigkeit kein Unterschied zwischen den Vorrichtungsansprüchen der verschiedenen Hilfsanträge.

5.3.3 Die Vorrichtung gemäß den Ansprüchen 1 der Hilfsanträge 1 bis 3 unterscheidet sich von der aus D7 bekannten Vorrichtung dadurch, dass sie Mittel zum abwärts Zurückhalten des abgeschabten Materials umfassen, wie zum Beispiel eine direkt unter den Schabeelementen angeordnete Platte.

5.3.4 Da die Anordnung einer Platte nur ein Beispiel eines möglichen Mittels darstellt, hat dieses Merkmal keine einschränkende Wirkung auf die Vorrichtung und kann daher unberücksichtigt bleiben.

5.3.5 Falls in der D7 keine solche Mittel vorhanden sein sollten, wird ein Teil des zu transportierenden Materials zwischen zwei einander folgenden Schabemitteln zu Boden fallen und daher nicht zur Auslassöffnung gelangen.

Die zu lösende Aufgabe kann daher von der D7 ausgehend darin gesehen werden, die Effizienz des Transportes zu verbessern.

5.3.6 Es ist für einen Fachmann jedoch offensichtlich, dass die Effizienz des Transportes in der Vorrichtung gemäß der D7 deshalb schlecht ist, weil ein Teil des zu transportierenden Materials zwischen den Schabemitteln durchfällt. Es ist weiter für einen Fachmann aufgrund seiner allgemeinen Sachkenntnis offensichtlich, dass dieses Problem zu lösen ist, indem das abgeschabte Material daran gehindert wird, nach unten aus dem Transporter raus zu fallen oder in anderen Worten, indem Mittel vorgesehen werden, die das Material nach abwärts zurückhalten. Somit wird ein Fachmann ohne erfinderisch tätig zu werden zum beanspruchten Gegenstand gelangen.

5.3.7 Die Beschwerdeführerin I hat vorgetragen, dass in der Vorrichtung gemäß D7 das Stroh in Schichten abgetragen werde und daher die Problematik des Abwärtsfallens des Materials gar nicht aufkomme.

Dem kann nicht zugestimmt werden. Einerseits ist der D7 weder zu entnehmen, dass die darin verarbeiteten Strohblöcke aus Schichten bestehen, noch dass das entrissene Material stets eine Schicht bildet; andererseits ist die D7 auch geeignet andere lose Materialien als Stroh zu bearbeiten.

Die Beschwerdeführerin I hat ferner vorgebracht, dass es für einen Fachmann auch andere Möglichkeiten als das Anordnen einer Platte gäbe, um das abgeschabte Material nach abwärts zurückzuhalten. Dies mag zwar stimmen, jedoch ist in Anspruch 1 das Anordnen einer Platte nur als Beispiel angegeben, beansprucht wird lediglich unspezifizierte "Mittel" vorzusehen.

5.3.8 Somit beruht der Gegenstand der Ansprüche 1 gemäß den Hilfsanträgen 1 bis 3 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit. Daher kann den Hilfsanträgen 1 bis 3 nicht stattgegeben werden.

6. Kostenverteilung:

Grundsätzlich trägt jeder Beteiligte im Verfahren seine Kosten selbst. Artikel 104 (1) EPÜ sieht vor, dass die Beschwerdekammern, wenn dies der Billigkeit entspricht, über die Verteilung der Kosten anders entscheiden können.

Im vorliegenden Fall haben die Beschwerdeführerinnen II und III verspätet einen neuen Sachverhalt vorgelegt. Alleine dadurch, dass eine in der ersten Instanz unterlegene Partei einen neuen Sachverhalt vorlegt, entsteht noch kein Missbrauch des Verfahrens.

Dieser Sachverhalt hat auch nicht zu einer Zurückverweisung an die erste Instanz geführt. Vielmehr ist er als verspätet zurückgewiesen worden. Daher ist die Kammer der Ansicht, dass es im vorliegenden Fall nicht der Billigkeit entsprechen würde, eine Verteilung der Kosten anzuordnen. Folglich kann dem Antrag auf Kostenverteilung nicht stattgegeben werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerden der Einsprechenden sind zulässig.

2. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

3. Das Patent wird widerrufen.

4. Der Antrag auf Kostenverteilung wird zurückgewiesen.

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