Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0946/04 02-03-2006
Facebook X Linkedin Email

T 0946/04 02-03-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T094604.20060302
Date de la décision
02 March 2006
Numéro de l'affaire
T 0946/04
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95932540.8
Classe de la CIB
C08G 77/04
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 103.42 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Epoxy polysiloxane coating and flooring compositions

Nom du demandeur
AMERON INTERNATIONAL CORPORATION
Nom de l'opposant
J.C. Hempel's
Chambre
3.3.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 71(2) 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 11(3)
Mot-clé

Novelty - (yes)

Inventive step - (yes)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/92
T 0472/92
T 0952/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1452/16
T 0438/19

Summary of Facts and Submissions

I. The grant of the European patent No. 0 792 314 in the name of Ameron International Corporation in respect of European patent application No. 95 932 540.8 filed on 18 September 1995 and claiming priority of the US patent application No. 342414 filed on 18 November 1994 was announced on 1 December 1999 (Bulletin 1999/48) on the basis of 25 claims.

Independent Claims 1, 9, 16, 22, and 25 read as follows:

"1. An epoxy-polysiloxane polymer coating composition prepared by combining:

water;

a polysiloxane having the formula

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where each R1 is selected from the group consisting of the hydroxy group and alkyl, aryl and alkoxy groups having up to six carbon atoms, each R2 is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl and aryl groups having up to six carbon atoms and, wherein n is selected so that the molecular weight for the polysiloxane is in the range of from 400 to 2,000; and

an organooxysilane having the formula

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where R3 is selected from the group consisting of aryl, alkyl, and cycloalkyl groups containing up to six carbon atoms and where R4 is independently selected from the group consisting of alkyl, hydroxyalkyl, alkoxyalkyl and hydroxyalkoxyalkyl groups containing up to six carbon atoms; a difunctional aminosilane hardener component; a non-aromatic epoxide resin having more than one 1,2-epoxy groups per molecule with an epoxide equivalent weight in the range of from 100 to 2,000 that undergoes chain extension to form a fully cured non-interpenetrating polymer network epoxypolysiloxane polymer; and

a pigment or aggregate component.

9. An epoxy-polysiloxane polymer coating composition prepared by combining:

a polysiloxane selected from the group consisting of methoxy, ethoxy, and silanol functional polysiloxanes having a molecular weight in the range of from 400 to 2,000;

an organooxysilane having the formula

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where R3 is selected from the group consisting of aryl, alkyl, and cycloalkyl groups containing up to six carbon atoms and where R4 is independently selected from the group consisting of alkyl, hydroxyalkyl, alkoxyalkyl and hydroxyalkoxyalkyl groups containing up to six carbon atoms; a difunctional aminosilane hardener component having the general formula

H2NR-Si-(O-X)3

where R is a difunctional organic radical independently selected from the group consisting of alkyl, dialkylaryl, alkoxyalkyl, and cycloalkyl radicals, and where X is limited to alkyl, hydroxyalkyl, alkoxyalkyl and hydroxyalkoxyalkyl groups containing less than six carbon atoms: a non-aromatic epoxide resin that undergoes chain extension to form a fully cured epoxy-polysiloxane polymer:

an organotin catalyst; and

a sufficient amount of water to facilitate hydrolysis and polycondensation to form a fully cured coating at ambient temperature.

16. A method for making a fully-cured thermosetting epoxy-polysiloxane polymer coating composition comprising the steps of:

forming a resin component by combining;

a non-aromatic epoxide resin:

a polysiloxane selected from the group consisting of methoxy, ethoxy, and silanol functional polysiloxanes having a molecular weight in the range of from 400 to 2,000;

an organooxysilane having the formula

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where R3 is selected from the group consisting of aryl, alkyl, and cycloalkyl groups containing up to six carbon atoms and where R4 is independently selected from the group consisting of alkyl, hydroxyalkyl, alkoxyalkyl and hydroxyalkoxyalkyl groups containing up to six carbon atoms; and

water; and

curing the resin component at ambient temperature by adding to the resin component:

an organotin catalyst,

and an aminosilane with two active hydrogens, whereby the non-aromatic epoxide resin undergoes chain extension to form a fully cured epoxy-polysiloxane polymer.

22. A method for making a fully-cured thermosetting epoxy-modified polysiloxane coating composition comprising the steps of:

forming a resin component by combining: a polysiloxane having the formula

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where each R1 is selected from the group consisting of the hydroxy group and alkyl, aryl and alkoxy groups having up to six carbon atoms, each R2 is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl and aryl groups having up to six carbon atoms and, wherein n is selected so that the molecular weight for the polysiloxane is in the range of from 400 to 2,000;

an organooxysilane having the formula

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where R3 is selected from the group consisting of aryl, alkyl, and cycloalkyl groups containing up to six carbon atoms and where R4 is independently selected from the group consisting of alkyl, hydroxyalkyl, alkoxyalkyl and hydroxyalkoxyalkyl groups containing up to six carbon atoms;

a non-aromatic epoxide resin having more than one 1,2-epoxy groups per molecule with an epoxide equivalent weight in the range of from 100 to 2,000; and

water:

curing the resin component at an ambient temperature by adding to the resin composition:

an organotin catalyst; and

an aminosilane with two active hydrogents [sic], whereby the non-aromatic epoxide resin undergoes chain extension to form a fully epoxy-polysiloxane polymer.

25. A non-interpenetrating polymer network epoxy-polysiloxane polymer coating composition prepared by combining:

water;

a polysiloxane having the formula

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where each R1 is selected from the group consisting of the hydroxy group and alkyl, aryl and alkoxy groups having up to six carbon atoms, each R2 is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl and aryl groups having up to six carbon atoms and, wherein n is selected so that the molecular weight for the polysiloxane is in the range of from 400 to 2,000;

a difunctional aminosilane hardener component having the general formula

H2NR-Si-(O-X)3

where R is a difunctional organic radical independently selected from the group consisting of aryl, dialkylaryl, alkoxyalkyl, and cycloalkyl radicals, and where X is limited to alkyl, hydroxyalkyl, alkoxyalkyl and hydroxyalkoxyalkyl groups containing less than six atoms;

an organooxysilane having the formula

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

where R3 is selected from the group consisting of aryl, alkyl, and cycloalkyl groups containing up to six carbon atoms and where R4 is independently selected from the group consisting of alkyl, hydroxyalkyl, alkoxyalkyl and hydroxyalkoxyalkyl groups containing up to six carbon atoms; and

a non-aromatic epoxide resin having more than one 1,2-epoxy groups per molecular with an epoxide equivalent weight in the range of from 100 to 2,000 that undergoes chain extension to form a fully cured non-interpenetrating polymer network epoxy-polysiloxane polymer."

Claims 2 to 8, 10 to 15, 17 to 21, 23 and 24 were dependent claims.

II. A Notice of Opposition was filed against the patent by J.C. Hempel's Skibsfarve-Fabrik A/S (Opponent) on 1 September 2000 on the grounds of lack of novelty and lack of inventive step (Article 100(a) EPC). The Opponent requested that the patent be revoked in its entirety.

The opposition was supported inter alia by the following documents:

D1: US-A-5 618 860;

D2: US-A-5 275 645;

D3: WO-A-80/00847; and

Appendix A: Declaration of Dr. Raymond Foscante dated 30 May 1996.

In the course of the opposition proceedings, reference was made by the Parties inter alia to the following documents:

Evidence 0: Report from TNO Industrial Technology dated 9 May 2001;

Evidence 1: Label of PSX-700 Cure Component;

Evidence 2: Label of PSX-700 Resin Component

Evidence 3: Material Safety Data Sheet for PSX-700 Cure Component;

Evidence 4: Material Data Safety Sheet for PSX-700 Resin Component;

Evidence 5: Product Data Sheet for PSX-700;

Evidence 6: Press Release for PSX-700;

Evidence 7: Information Sheet for PSX-700;

Evidence 9: First Report from Paint Research Association to Opponent's Legal Counsel dated 15 October 2002;

Evidence 11: Second Report from Paint Research Association to Opponent's Legal Counsel dated 31 January 2003;

Evidence 12: Laboratory Report of Mrs Olsen dated 8 August 1995.

Evidence 13: Advertisement for PSX-700 in Journal of Protective Coatings + Linings, Volume 11, No. 9, September 1994;

Evidence 15: Opponent's Laboratory Analysis Data

Evidence 20: IR Spectrum of PSX-700 Resin Component, and

Evidence 21: Observations of Mr. Norman Mowrer dated 30 April 2003.

III. By a decision announced orally on 5 May 2004 and issued in writing on 24 May 2004, the Opposition Division rejected the opposition.

According to the decision, it was clear in view of the declaration of Mr. Foscante (Appendix A) that the coating composition PSX-700 was the commercialized embodiment of the non-aromatic linear epoxy-modified non-IPN polysiloxane composition of Example 1 of document D1 which was identical to Example 1 of the opposed patent. According to the decision it was undisputed that the PSX-700 coating composition was released into the market prior the priority date of the patent in suit.

The Opposition Division came to the conclusion that the Opponent had not proven that it was possible for the skilled person to analyse and reproduce the commercial product PSX-700 before the priority date of the patent in suit. Consequently, the subject-matter of independent Claims 1, 9, 16, 22 and 25 was considered as novel.

Concerning inventive step, the decision stated that document D2 failed to disclose or suggest the use of a non-aromatic epoxy resin. It further held that the products according to the patent in suit differed from those disclosed in D3 in the selection of a non-aromatic polyepoxide and the use of polysiloxane as an additional ingredient, which led to a non-interpenetrating polymer network instead of an interpenetrating polymer network as in D3. In view of these clear structural differences, it was held in the decision that the skilled person could get no hint from D3 to prepare the claimed coating compositions of the patent in suit. Consequently, inventive step was acknowledged for the claimed subject-matter.

IV. A Notice of Appeal was filed on 26 July 2004 by the Opponent (Appellant) with simultaneous payment of the prescribed fee. With the Statement of Grounds of Appeal filed on 4 October 2004, the Appellant submitted the following documents:

Evidence 24: R. S. Bauer "Formulating weatherable epoxy resin for maximum performance"; Technical Bulletin Shell Chemical Company; Water-Borne and Higher Solids Coatings Symposium, February 17-19, 1982;

Evidence 25: Report on IR Spectra; and

Evidence 26: "The PSX 700; 1 + 1 = 3 Factor", Journal of Protective Coatings and Linings; Vol. 12, No. 6, June 1995.

It also argued essentially as follows:

(i) Concerning the validity of the priority:

(i.1) The patent claimed priority from D1, which was a continuation in part of US patent application Ser. No. 08/064,398, filed on 19 May 1993.

(i.2) Since the filing date of the application was 18 September 1995, the priority claim was invalid under Article 87(1) and (4) EPC.

(i.3) It was necessary to establish the priority date.

(i.4) The availability of the claimed product for an extensive period of time also allowed for the advantages of the product to be known to the public, and might be of relevance in establishing the presence or absence of an inventive step of the claims.

(i.5) Thus, a correction of the priority date as the filing date, namely 18 September 1995 was requested.

(ii) Concerning novelty:

(ii.1) It was acknowledged by all parties that the PSX 700 product was commercially available prior to the filing of the application of the patent in suit opposed patent, and that the PSX 700 product was an embodiment of the claimed invention.

(ii.2) Each of the features of the claimed invention could be analyzed.

(ii.3) The Appellant had been able to demonstrate that such an analysis was possible with the exception that the Appellant failed to specifically identify which aliphatic (non-aromatic) epoxide was used in the resin.

(ii.4) However, the specific chemical nature of the epoxy resin was not a feature of the claim other than that it was non-aromatic. Reference was made to the decision T 0952/92 (OJ EPO, 1995, 755).

(ii.5) There was no denying that the product was available to the public to the extent that it could be analysed, and based upon this analysis, that it could be reproduced.

(iii) Concerning Evidence 24, 25, and 26:

(iii.1) As shown by Evidence 24 (pages 3-4) non-aromatic (particularly aliphatic) epoxy resins provided superior weatherability and gloss-retention capacity compared to aromatic epoxides.

(iii.2) Thus, the skilled person reading Evidence 26, which referred to the long-term gloss retention properties of PSX 700 would understand this to relate to an aliphatic epoxy resin.

(iii.3) Evidence 26 stated that PSX 700 combined the characteristics of conventional "epoxies" and "aliphatic polyurethane". The mere combination of the terms suggested the term "aliphatic epoxy".

(iii.4) This information alone was prejudicial to the novelty of that feature in the claim.

(iii.5) Evidence 25 demonstrated that the epoxy resin was not an aromatic epoxy resin.

(iv) Concerning the decision under appeal and novelty:

(iv.1) The Opposition Division was of the opinion that the Opponent had failed to demonstrate that the person skilled in the art could analyse from the commercially available product the presence of each of the following components:

(a) the hydroxy or alkoxy-functional polysiloxane having a molecular weight of 400-2000;

(b) the organooxysilane; and

(c) the non-aromatic epoxide having more than one 1,2-epoxy groups and an epoxide equivalent weight from 100 to 2000.

(iv.2) In Evidence 12 there was a clear and unambiguous identification of two components: the aliphatic (non-aromatic epoxy) and the phenyl methyl silicone (a polysiloxane).

(iv.2) This demonstrated that the product could be analysed and reproduced.

(iv.5) It was further clear in view of Evidence 24, 5, 6, and 26 that the epoxy resin was not an aromatic epoxy resin.

(iv.6) The limitation that the epoxide had more than one 1,2-epoxy groups was not a characterising feature of the component as this was understood by the average polymer chemist as necessary for cross linking.

(iv.7) Evidence 12 showed that the epoxy resin used had (at least) two epoxy groups.

(iv.8) The observed or measured low volatility of the composition, combined with the observed fluidity of the composition, disclosed to the skilled artisan that the resin was of low molecular and equivalent weight. This was also confirmed by Evidence 11.

(iv.9) Furthermore the molecular weight and the exact composition of the resin could be determined.

(iv.10) Evidence 12 disclosed that the resin contained phenylmethyl silicone.

(iv.11) The skilled artisan would understand from the material safety data sheet (MSDS) of the resin that the methanol referred to in the MSDS of the resin was from the functionality on the polysiloxane, i.e. that the phenylmethyl silicone is a alkoxy-functionalised polysiloxane.

(iv.12) Thus, hydroxy or alkoxy-functional polysiloxane having a molecular weight of 400-2000 could be analysed and reproduced.

(iv.13) The use of size exclusion chromatography, a simple technique, would easily disclose the specific molecular weight of the base binder constituent with high precision.

(iv.14) The TNO report demonstrated that the organooxysilane could be analysed and identified as phenyltrimethoxysilane.

(iv.15) Evidence 12 revealed that the curing agent was substantially 3-aminopropyltriethoxysilane, an aminosilane as defined by the claimed invention. This was corroborated by the TNO report.

(iv.16) Evidence 12 and the TNO report revealed the presence of titanium dioxide.

(iv.17) The skilled artisan would understand that water was required as moisture curing component.

(iv.18) Thus, it had been shown that all of the features of the claimed invention could be analysed and reproduced at least to the extent of the scope of the claim.

(v) Concerning inventive step:

(v.1) A product with a claimed high gloss retention was known from Evidence 12 to consist of a resin base comprising an aliphatic epoxy resin (aliphatic diglycidyl ether) and a polysiloxane (phenylmethyl silicone) and a curing agent comprising 3-aminopropyltriethoxysilane and a pigment.

(v.2) The remaining steps to draft the patent application which led to the claimed invention were trivial.

(v.3) D2 furthermore taught the skilled person about the chemical nature of the polysiloxane and D3 also confirmed that cross-linking required at least two epoxy units in the epoxy resin.

V. In its letter dated 11 February 2005, the Patent Proprietor (Respondent) argued essentially as follows:

(i) Concerning the analysis of the product PSX-700:

(i.1) The Opponent had attempted to analyse PSX-700. (cf. Evidence 12, report of the analysis signed by Mrs Olsen).

(i.2) The techniques used were Fourier transform infrared spectroscopy, GC, gel permeation chromatography and energy dispersive X-ray fluorescence spectroscopy.

(i.3) In her report, Mrs. Olsen had concluded that the base consisted of a mixture or a reaction product of phenyl methyl silicone and aliphatic diglycidylether. It was stated that it was not possible to identify the diglycidylether.

(i.4) The Patent Proprietor had contacted three leading analytical laboratories in Europe to analyse PSX 700.

(i.5) Only TNO had conducted an analysis.

(i.6) The approach of TNO and the results of the TNO analysis were described in the declaration of Mr. Jan Maat dated 5 April 2004 and a TNO report dated 9 May 2001.

(i.7) Mr. Maat had confirmed that his analysis did not identify a polymer coating as claimed in the Patent. He had failed to identify the non-aromatic epoxy resin component.

(i.8) Thus, four laboratories had considered the PSX-700 material, two attempted to analyse it, and none had identified the invention from such analyses.

(i.9) Thus, the sale of PSX-700 did not result in the invention being clearly and unambiguously disclosed or rendered obvious.

(ii) Concerning the validity of the priority:

(ii.1) It was not the practice of a Technical Board to make a declaration on a question of priority where such question was not relevant to the substantive grounds of opposition.

(ii.2) It was not the practice of a Technical Board to remove from the face of a patent an identified claim to priority, and it was not accepted that there was power to do this.

(iii) Concerning Evidence 24, 25 and 26, and the presence of a non aromatic epoxy resin in the product PSX-700:

(iii.1) These documents added nothing to the case as they had no bearing upon the analyses carried out by the Opponent and TNO.

(iii.2) Evidence 26 did not disclose the chemical composition of PSX 700 and was furthermore published after the patent's priority date.

(iii.3) These documents were introduced to support an argument that a skilled person would suspect that there was epoxy resin present.

(iii.4) The TNO analysis of the PSX-700 material showed that it was not present.

(iii.5) The reference to PSX-700 material being "a patented Engineered Siloxane epoxy composition" in general/promotional product literature was not the same as a specific technical disclosure that a non-aromatic epoxide resin with specific features was used in its preparation.

(iv) Concerning inventive step:

(iv.1) The Appellant had argued that whatever was not disclosed by release of the PSX-700 material was obvious.

(iv.2) The approach adopted by the Appellant was a classic hindsight analysis which was entirely misconceived.

VI. With its letter dated 29 September 2005, the Respondent submitted the following document:

Declaration by Dr Colin Hull dated 20 September 2005.

VII. On 2 March 2006, oral proceedings were held before the Board, but nobody was present on behalf of the Appellant. A telephone call made by the Registrar to the office of the Representative of the Appellant revealed that nobody would attend the oral proceedings on behalf of the Appellant.

At the oral proceedings, the Respondent indicated that it had no objection to the introduction of Evidence 24, 25, and 26 submitted by the Appellant with the Statement of Grounds of Appeal into the proceedings. The discussion then focussed on the issues of (i) novelty and (ii) inventive step.

The arguments presented on these issues by the Respondent may be summarized as follows:

(i) Concerning novelty:

(i.1) The product PSX-700 corresponded to the product of Example 1 of D1.

(i.2) While IR spectroscopy analysis might be very effective for characterizing individual chemical compounds, the resin component of the PSX-700 contained several ingredients.

(i.3) The presence of other ingredients would mask the absorption characteristic of the epoxy resin.

(i.4) TNO did not detect the presence of an epoxy resin in the resin component of PSX-700, although it specially looked for epoxide groups (cf. Declaration of Mr. Jan Maat of 5 April 2004; point 6).

(i.5) The expert of the Opponent (cf. Evidence 9 point 9.2 and 9.3 thereof) confirmed that the relevant tests to reveal the presence of an epoxy resin had been done by TNO.

(i.6) The analysis carried out by Mrs Olsen (Evidence 12) did not identify an epoxy resin or an organooxysilane.

(i.7) Thus, the actual analyses carried out on the PSX-700 product did not reveal the composition of the product PSX-700.

(i.8) The considerations made by the expert of the Appellant concerning the possibility of detecting of an epoxy resin (Evidence 11) were of theoretical nature.

(i.9) Evidence 26, which was very similar to Evidence 13, could not have suggested the presence of an aliphatic epoxy resin in PSX-700.

(i.10) Evidence 24 showed that in 1982 the use of the aliphatic epoxy resin (Eponex resin) was still in a development stage. According to the declaration of Mr. Hull dated 2 October 2005, in the last 20 years no coatings company in the world had been able to commercialize a coating comprising the Eponex 1513 (i.e the resin used in the resin component of PSX-700) and a conventional amine epoxy curing agent.

(i.11) The further analysis made by the Appellant (cf. Evidence 25) was based on a hindsight reconstruction of the composition of the PSX-700 based on the knowledge of the components obtained from the patent in suit.

(ii) Concerning inventive step:

(ii.1) Document D3 would represent the closest state of the art.

(ii.2) The coating compositions of D3 exhibited an IPN structure.

(ii.3) The use of a non aromatic epoxy resin as done in the compositions of the patent in suit led to a non IPN structure. The coating obtained had very good chemical resistance. This could not have been expected from coatings based on non-aromatic epoxy resins.

VIII. The Appellant requested that the decision under appeal be set aside and that the European patent No. 0 792 314 be revoked.

The Respondent requested that the appeal be dismissed.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. Procedural matters

2.1 As mentioned in Section VII above, the Appellant was absent from the oral proceedings held on 2 March 2006.

2.2 At the oral proceedings the Board established that the Appellant had been duly summoned in accordance with the requirements of Rule 71(1) EPC and that its unexpected absence was not due to any unforeseen circumstances but to its decision, not communicated to the Board beforehand, not to attend the oral proceedings. Therefore, the oral proceedings continued in its absence (Rule 71(2) EPC).

2.3 It further follows, that, in accordance with Article 11(3) of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal, the Board considers that the absent party relies only on its written case.

3. Novelty

3.1 Concerning novelty, the only issue to be decided is whether the prior sale of the product PSX-700 by Ameron International Corporation deprives the subject-matter of any of Claims 1 to 25 of the patent in suit of novelty.

3.2 According to the decision of the Enlarged Board of Appeal G 1/92 (OJ EPO 1993, 277), "where it is possible for the skilled person to discover the composition or the internal structure of the product and to reproduce it without undue burden, then both the product and its composition or internal structure become state of the art." (Reasons 1.4).

3.3 In this connection, the Board observes that, according to the declaration of Mr. Foscante dated 30 May 1996 (Appendix A), the composition of the product PSX-700 corresponds to the composition of Example 1 of the document D1, which is the US patent application corresponding to the patent in suit, and that the composition according to Example 1 of D1 exactly corresponds to the composition of Example 1 of the patent in suit.

3.4 In view of Example 1 of the patent in suit, it is thus clear that the PSX-700 comprises two components, i.e. a resin component comprising for a total of 1200 g:

385 g of Eponex 1513 (a non aromatic epoxy resin);

5 g of Nuosperse 657 (a pigment wetting agent);

5 g of BYK 080 (an antifoam agent)

10 g of Dislon 6500 (a thixotropic agent)

338 g of Tioxide RTC60 (titanium dioxide)

25 g of A-163 (methyl trimethoxysilane)

432 g of DC 3074 (a methoxy functional polysiloxane); i.e. in total 1200 g.

and a curing component comprising for 300 g of the resin component:

48 g A-1100 (aminopropyl) trimethoxysilane 20 g butyl acetate.

3.5 It is further clear that the resin component and the curing component are obtained by simple mixing of the respective ingredients.

3.6 It can hence be concluded that, provided the ingredients of both the resin component and the curing component could be known to the skilled person, there would be no difficulty for him to reproduce the product PSX-700.

3.7 Consequently, the second requirement set out in decision G 1/92 in terms of reproducibility would, in the present case, inevitably be fulfilled, provided the first requirement in terms of analysability would be met.

3.8 In that respect, while the Appellant has submitted in view of the decision T 952/92 (cf. Headnote point IV) that a complete analysis of the sold product would not be necessary, the Board however notes that the circumstances of the present case totally differ from those underlying the decision T 952/92 for the following reasons:

3.8.1 In the case under consideration in T 952/92, the claimed product was a liquid homogeneous mixture for use in liquid scintillation technique, which does not undergo chemical reaction during its use. In contrast, the compositions according to the patent in suit are reactive products comprising two kinds of polymers, i.e. a polysiloxane and an epoxy resin which must exhibit very specific respective curing patterns in order to allow the formation of non-interpenetrating polymer network (non-IPN) structure (cf. also declaration of Mr. Foscante, point 19).

3.8.2 It hence clear that the ability of forming the non-IPN structure is directly linked to the choice of specific ingredients such as a specific polysiloxane, a specific epoxy resin, a specific organooxysilane, and a specific aminosilane in order to obtain the necessary curing profile of the epoxy resin and the polysiloxane leading to the formation of a non-IPN structure.

3.8.3 This has for its consequence that the result of the analysis of the product sold before the claimed priority date should also show, for example by way of comparison with compositions exemplified in the patent in suit, that this product when cured would inherently lead to the formation of a non-IPN structure. This can only be established provided the exact composition of the sold product can be determined, i.e. provided a complete analysis has been carried out.

3.8.4 This conclusion is also, in the Board's view, in line with the requirement set out in G 1/92 in term of reproducibility according to which the person skilled in the art is enabled to manufacture the product, i.e. the product actually sold before the relevant filing date (cf. G 1/92, paragraph 1.4), and with the decision T 472/92 (OJ EPO 1998, 161) according to which concerning the issue whether an invention has been made available to the public by prior use, it must be established exactly (emphases by the Board) what was in prior use.

3.9 Thus, in the Board's view, it would be the fact that direct and unambiguous access to the exact composition of the product PSX-700 would have been possible by means of analysis, which would render such composition available to the public and thus part of the state of the art for the purpose of Article 54(2) EPC.

3.10 Consequently, the question of novelty of the subject-matter of Claims 1 to 25 boils down to the question whether it has been shown by the Appellant (Opponent) that such analysis was possible in accordance with the known analytical techniques which were available for use by a skilled person before the relevant filing date, so as to inform such skilled person that the composition of PSX-700 was in fact in accordance with the invention claimed in the patent in suit.

3.11 In that respect, the Board firstly notes that it has been admitted by all the parties that the product PSX-700 was first released for sale in May 1994, i.e. before the claimed priority date of the patent in suit (18 November 1994). The Board also notes that the Appellant has in effect further admitted (cf. page 2, of the Statement of Grounds of Appeal) that no more modern equipment was available to the skilled person between the claimed priority date and the filing date in Europe (18 September 1995); in other words the analyzability of the product PSX-700 has not been modified in that intermediate period. Consequently, there is no necessity for the Board to investigate whether the priority claim is valid or not, since this question is, for the reasons given above, irrelevant to the assessment of novelty in view of the prior sale of the product PSX-700.

3.12 In this connection, the Board notes that analyses of the product PSX-700 have been carried out, on the one hand, by the Appellant in August 1995 (Evidence 12) and, on the other hand, by the laboratory TNO in May 2001 at the request of the Patent Proprietor (Evidence O). Although the respective dates of analysis are after the claimed priority date, there can be no doubt that the analytical methods used in these analyses were available before the claimed priority date, so that their evidential weight is not diminished by the fact that they have been carried out after that date.

3.13 According to Evidence 12, the analysis was performed using Fourier Transform Infrared Spectroscopy (FTIR) gas chromatography, gel permeation chromatography, and energy dispersive X-ray fluorescence spectroscopy. As indicated in Evidence 12 the infrared spectrum of the base (i.e. resin) component shows that the base consisted of a "mixture or a reaction product of phenyl methyl silicone and an aliphatic diglycidylether" and according to further investigation "it is probably a reaction product, but it has not been possible to identify the aliphatic diglycidylether."

3.14 Independently of the fact that the detailed laboratory data (Evidence 15, on which this analysis report Evidence 12 is based) only mentions the presence of an aliphatic glycidyl ether and not of a diglycidyl ether (emphasis by the Board) in view of the mono glycidyl ethers used as reference products in the IR spectroscopy (cf. page 2 of the letter of 23 February 2004, lines 4 to 24; IR Spectra 2D and 2E), it is in any case evident, in the Board's view, that the analysis carried out by the Appellant did not clearly and unambiguously reveal the presence of an epoxy resin, let alone of an epoxy resin having the chemical structure of the EPONEX 1513 used in the resin component of the product PSX-700.

3.15 The Board further observes that the analysis carried out by the Appellant in August 1995 (Evidence 12) did not even reveal either the presence of a methoxy polysiloxane or the presence of a methyl trimethoxysilane.

3.16 Consequently, the Board can only come to the conclusion that the actual analysis carried out by the Appellant in order to determine the composition of the PSX-700 product failed to reveal essential components thereof, i.e. a non aromatic epoxy resin having the chemical structure of EPONEX 1513, the methoxy polysiloxane, and the methyl trimethoxysilane. In other words, the analysis carried by the Appellant does not show that it was possible with analytical techniques which were available for use by a skilled person before the claimed priority date to determine the exact composition of the PSX-700 product, so as to inform the skilled person that the composition of PSX-700 was in accordance with the invention claimed in the patent in suit.

3.17 On the other hand, the analysis carried out by the laboratory TNO (cf. Evidence 0, Page 5, PSX-700 resin) did not identify the presence of an epoxy resin, let alone the presence of a non aromatic epoxy resin having the chemical structure of the EPONEX 1513, in the resin component of the PSX-700, although, as stated in the declaration of Mr. Maat of TNO of 5 April 2004 (Paragraphs 3, 6), he specifically looked for epoxide groups since there was a reference to "epoxy" in the documents (Evidence 1 to 7 and 13) submitted by the Patent Proprietor prior to conducting the analysis.

3.18 In this connection, the Board also notes that the expert of the Appellant (cf. Evidence 9; point 9.2) has confirmed not only that the tests carried out by TNO for trying to identify the presence of an epoxy resin in the resin component were suitable, but furthermore that the relevant tests in that respect have been performed by TNO.

3.19 Thus, the Board can only state that the analysis carried out on by TNO shows that it was not possible by known analytical techniques which were available for use by a skilled person before the relevant filing date to reveal the presence of a non aromatic epoxy resin having the chemical structure of the EPONEX 1513 in the resin component of PSX-700.

3.20 This conclusion cannot, in the Board's view, be altered by the further submissions made by the Appellant on the basis of Evidence 24, 25 and 26 in order to challenge the non detectability of the non aromatic resin in the product PSX-700.

3.21 According to the Appellant, Evidence 24 discloses that non aromatic epoxy resins i.e. EPONEX epoxy resins provide superior weatherability compared to aromatic epoxy resins. Hence, in view of this disclosure, the skilled artisan reading Evidence 26 where the weathering properties of PSX-700 coatings are advertised would understand that the PSX-700 coating contains a non aromatic epoxy resin of the EPONEX type. By simple IR spectroscopy as shown in Evidence 25, the skilled person would further ascertain that the PSX-700 indeed comprises a non aromatic epoxy resin of that type.

3.22 It is hence evident that the reasoning of the Appellant starting from Evidence 24 comprises the steps:

(i) firstly assuming that the PSX-700 contains a non aromatic epoxy resin and that this resin is a non aromatic resin as disclosed in Evidence 24, based on saturated bisphenol-A, i.e. an EPONEX type epoxy resin.

(ii) looking for confirmation of this assumption in Evidence 26 on the basis of the advertised weatherability of the PSX-700 product;

(iii) and further selecting the EPONEX 1510 among the non aromatic resins disclosed in Evidence 24, carrying out an IR analysis (spectrum 3b) as disclosed in Evidence 25 using EPONEX 1510 (spectrum 3b) as reference in order to ascertain the presence of an epoxy resin of the EPONEX type in the PSX-700 resin component.

3.23 In this connection, the Board, however, notes, that according to the patent in suit (cf. paragraph [0008] other types of non aromatic epoxy resin than EPONEX resins were at the disposal of the skilled person before the claimed priority date of the patent in suit.

3.23.1 Furthermore, Board also notes that, according to the declaration of Mr. Colin Hull dated 20 September 2005, in the last 20 years no coatings company had been able to commercialize a coating based on an EPONEX resin such as the EPONEX 1513 used in the product PSX-700.

3.24 Thus, there is, in the Board's view, no objective reason for immediately selecting Evidence 24 as starting point, so that this selection must therefore be considered as based on hindsight, i.e. on the knowledge derived from the patent in suit that the PSX-700 contains an epoxy resin of the EPONEX type, with the consequence that this vitiates ab initio the reasoning of the Appellant.

3.25 Even if for the sake of argument, one would consider that the reasoning of the Appellant had started from Evidence 26 instead of Evidence 24, it would also have suffered from the same deficiency for the following reasons:

3.26 While Evidence 26 describes PSX-700 as an epoxy/siloxane hybrid coating combining and enhancing the best characteristics of epoxies and aliphatic polyurethanes, it does not disclose, in the Board's view, clearly and unambiguously the use of an epoxy resin, let alone of a non aromatic epoxy resin, in the product PSX-700.

3.26.1 This is because the wording "epoxy" used in Evidence 26 cannot be considered as inevitably referring to an epoxy resin, since this term can also be understood as designating other chemical compounds having an epoxy group. This fact is also corroborated by the manner according to which the Appellant carried out its IR spectroscopy analyses on the PSX-700 product (cf. Evidence 15) for detecting the presence of epoxy compounds in it, while using mono glycidyl ethers (not epoxy resins) as references.

3.26.2 Nor could, in the Board's view, the indication of the good weatherability of the PSX-700 coatings in Evidence 26 be considered as an implicit unambiguous disclosure of the presence of a non aromatic epoxy resin in the PSX-700 product.

3.26.3 While it can be deduced from Evidence 24 that coatings on the basis of saturated bisphenol A epoxy resins (EPONEX type) would exhibit a good weatherability, this does not reciprocally imply that coatings containing an epoxy component and exhibiting good weatherability would inevitably be based on such non aromatic epoxy resin.

3.26.4 On the contrary, as shown by document D3, epoxy polymer/polysiloxane coatings comprising aromatic epoxy resins may also exhibit good weathering resistance (cf. D3, page 20, lines 10 to 12), so that the indication of good weathering properties of epoxy coatings cannot be inevitably equated with the presence of a non aromatic epoxy resin, let alone a non aromatic epoxy resin as disclosed in Evidence 24.

3.26.5 Furthermore, the Board also observes that the PSX-700 coating is said in Evidence 26 to have superior corrosion resistance in combination with good weathering properties, while as indicated in the patent in suit (Paragraph [0008]), non aromatic epoxy resins are generally known to have inferior corrosion resistance. Consequently, the alleged indication of the presence of a non aromatic epoxy resin in relation with good weathering properties in Evidence 26 would be clouded by the reference to superior corrosion resistance in the same document.

3.27 It thus follows from the above that it cannot be deduced from Evidence 26, even read in combination with Evidence 24, that the PSX-700 product comprises a non aromatic epoxy resin, let alone a non aromatic epoxy resin having the chemical composition of the EPONEX 1513.

3.28 Under these circumstances, there is no need for the Board to carry out a detailed evaluation of Evidence 25, since the alleged detectability of a non aromatic epoxy resin in the PSX-700 by attribution of some IR absorption bands in the IR spectrum 3b of Evidence 25 to the presence of an EPONEX resin in PSX-700 by way of comparison with the IR spectrum of the EPONEX 1510 raw material can only be based, for the reasons given above, on knowledge derived from the patent in suit.

3.29 Nor could the theoretical considerations made by the expert of the Appellant (cf. Evidence 11), in the Board's view, provide evidence that it would have been possible to detect the presence of the non aromatic epoxy resin having the chemical structure of EPONEX 1513 in the resin component of the PSX-700 by known analytical methods before the claimed priority date.

3.29.1 In this connection, the Board observes as a preliminary remark that the expert of the Appellant was already aware of the composition of the PSX-700 when he made its submissions, since its consultancy report referred to the "Opposition against European Patent Application Number 0792314".

3.29.2 It is further clear that the submissions made in Paragraph 3 of this report entitled "Epoxy resin" presuppose (cf. points 3.2 and 3.4) that it was known that an epoxy resin was present in the composition and that it might be of non aromatic nature.

3.29.3 In contrast to the expert of the Appellant, the skilled person trying to analyse the product PSX-700 before the claimed priority date of the patent in suit was not even aware of the presence of an epoxy resin in that product, so that the submissions of the expert concerning the detectability of a non aromatic epoxy resin in that product cannot be relevant for demonstrating such detectability before the claimed priority date of the patent in suit, since they are clearly based on hindsight.

3.29.4 Nevertheless, the Board notes, on the one hand, that, according to the expert of the Appellant (cf. point 3.4 of Evidence 11) the non occurrence of absorption bands in the IR spectrum in the region around 830 cm**(-1)would exclude the presence of an aromatic epoxy resin, and on the other hand, that the IR spectrum of the PSX-700 resin component precisely shows a broad absorption band in the region between 775 and 890 cm**(-1)(Evidence 20). Thus, a skilled person having followed the indications given by the expert of the Appellant would hence at best have concluded that an aromatic epoxy resin instead of a non aromatic epoxy one might have been present in the resin component of the PSX-700.

3.30 Consequently, the Board can only come to the conclusion that it has not been shown by the Appellant that the non aromatic epoxy resin having the chemical structure of the EPONEX 1513 could have been detected by a skilled person in the PSX-700 resin component with analytical means available before the claimed priority date. In other words, at least for this reason, the composition of the product PSX-700 was not available to the public before the claimed priority date.

3.31 Thus, in accordance with the principles set out in decision G 1/92, the composition of the PSX-700 product sold before this priority date is not part of the state of the art for the purpose of Article 54(2) EPC.

3.32 Since lack of novelty of the claimed subject-matter has been alleged by the Appellant only in view of the prior sale of the PSX-700 product, the subject-matter of Claims 1 to 25 must be regarded as novel.

4. Closest state of the art, the technical problem

4.1 The patent in suit relates to epoxy resin/polysiloxane coating compositions.

4.2 Such compositions are known from document D3, which the Board in accordance with the Opposition Division regards as the closest state of the art.

4.3 D3 relates to a method for preparing an interpenetrating polymer network having an epoxy network intertwined with a polysiloxane network comprising the steps of:

a) mixing a silane with an epoxy resin having at least two oxirane groups per molecule, the silane being selected from the group consisting of alkoxysilane, alkyltrialkoxysilane, aryltrialkoxysilane, and hydrolytic polycondensation products thereof;

b) distributing water substantially uniformly throughout the mixture in an amount sufficient to bring about substantial hydrolytic polycondensation of the silane to form a polysiloxane network;

and c) substantially simultaneously reacting the epoxy resin with an amino curing agent to form a polymerized epoxy resin network intertwined with the polysiloxane network (Claim 1).

4.4 The coating compositions prepared containing this IPN can be applied to a surface to be treated by conventional techniques such as spraying or brushing. The components of the coatings are supplied in a two-package system. One package contains the amine curing agent, which can include aminosilane and any accelerating agent if desired. Some solvent can be included with the curing agent. The other package contains the epoxy resin which may optionally include epoxysilane, solvent and fillers (page 15, lines 30 to 32; page 16, lines 9 to 15).

4.5 According to D3, the epoxy resins which could used are those disclosed in the US patent No. 3 183 198 from column 3, line 27 to column 4, line 64 (page 8, lines 26 to 32). While the mentioned passage of this US patent generally mentions aliphatic and cycloaliphatic epoxy resins and specifically discloses at lines 41, 44, 45, and 50 of column 3, four non-aromatic epoxy resins, preference is clearly given in that document to aromatic epoxy resins (column 3, lines 65 to 68), and in all the examples D3 only aromatic epoxy resins are used.

4.6 As stated in D3, these interpenetrating polymer networks have substantial advantages over conventional epoxy polymers. D3 coatings containing these interpenetrating polymer networks IPN because of high cross-link density obtained in the presence of the polysiloxane, exhibit superior thermal stability, greater chemical and solvent resistance, and higher acid resistance than coatings containing the corresponding epoxy polymer. Coatings containing the interpenetrating polymer network are resistant to attack by strong solvents, such as acetone, methanol, and low-molecular weight amines, and provide corrosion, chemical, solvent, weathering, and heat resistance. Examples of surfaces on which these compositions can be used are steel structures of chemical processing plants, oil refineries, coal-fired power plants, and offshore drilling platforms (page 19, line 30 to page 20, line 15).

4.7 While according to the patent in suit its aim is to provide composition having improved weathering, corrosion and chemical resistance (Paragraph [0010]), in the absence of comparative data between the compositions of D3 and those of the patent in suit, the technical problem starting from D3 must be seen in the provision of further coating compositions having good weathering, corrosion, and chemical resistance.

4.8 According to the patent in suit, this problem is solved by providing a composition comprising a polysiloxane, a non aromatic epoxy resin, a difunctional amine hardener, and an organooxysilane which lead to the formation of a fully cured non interpenetrating polymer network.

4.9 In view of the Examples 1 to 3 of the patent in suit, the Board is satisfied that the problem is effectively solved by the claimed measures.

5. Inventive step

5.1 It remains to be decided whether the solution of the technical problem would have been obvious in view of the prior relied on by the Appellant, i.e. documents D2 and D3.

5.2 As indicated above in paragraph 4.6, D3 clearly associates the good chemical, corrosion, and weathering properties to the specific structure of the interpenetrated polymer network obtained. While the possibility of using non aromatic epoxy resins is mentioned in D3 (cf. paragraph 4.5 above), this is done in the Board's view, in passing and it is evident that this possibility cannot be not associated with any suggestion that this use might lead, in total contrast to the general teaching of D3, to the obtaining of a non-interpenetrating polymer network. Thus, D3 itself cannot render obvious the solution proposed in the patent in suit.

5.3 Nor could document D2 provide a hint to the solution proposed in the patent in suit, since while referring to polysiloxane coatings, it is totally silent on the use of epoxy resins therein, let alone the use of non aromatic epoxy resins.

5.4 Consequently, the subject-matter of Claims 1 to 25 must be considered as involving an inventive step (Article 56 EPC).

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité