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  3. T 0902/04 07-06-2006
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T 0902/04 07-06-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T090204.20060607
Date de la décision
07 June 2006
Numéro de l'affaire
T 0902/04
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
93117277.9
Classe de la CIB
G01G 21/28
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Dosierapparat an einer Kunststoffschneckenpresse

Nom du demandeur
MANN + HUMMEL Pro Tec GmbH
Nom de l'opposant
INOEX GmbH
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit: verneint

Entscheidung ohne vorherige Mitteilung durch die Kammer (siehe Punkt 3 der Entscheidungsgründe)

Exergue
-
Décisions citées
T 0394/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1756/11

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 0 595 240 (Anmeldenummer 93 117 277.9) wurde von der Einspruchsabteilung widerrufen, da der Gegenstand des einzigen Anspruchs in der erteilten Fassung gegenüber der Druckschrift E1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhte. Die Druckschrift E1 ist das Manuskript eines im Rahmen eines Seminars gehaltenen Vortrags, dessen Inhalt der Öffentlichkeit zugänglich war, wie durch eine Zeugenaussage in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung bestätigt wurde. E1 wird wie folgt zitiert:

E1: Süddeutsches Kunststoff-Zentrum: Seminar "On Line-Prozessüberwachung beim Extrudieren von Rohren und Profilen"; U. Neumann: "Gravimetrische Massedurchsatzerfassung", Manuskript, Seiten 1 bis 35, datiert mit 31. Mai 1990, Seiten 1 bis 35, Vortrag gehalten am 23. Oktober 1990.

Mit dem Einspruch war das gesamte Patent insbesondere wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit angegriffen worden.

II. Gegen diese Entscheidung wurde von der Patentinhaberin (Beschwerdeführerin) Beschwerde eingelegt und beantragt, die Entscheidung der Einspruchsabteilung aufzuheben. Die hierfür in der Beschwerdebegründung gegebene Begründung lässt sich wie folgt zusammenfassen:

Der einzige Anspruch werde in der folgenden, nach Merkmalen gegliederten Fassung diskutiert:

"An einer Kunststoff-Schneckenpresse vorgesehener Dosierapparat zur Zuführung von Beschickstoffen zur Kunststoff-Schneckenpresse,

(1) mit einer Mehrzahl von Pufferbehältern (3) für die Aufnahme von Pufferbehälter (3) zu Pufferbehälter (3) unterschiedlichen Beschickstoffen,

(2) den einzelnen Pufferbehältern (3) zugeordneten Einfüll-Wiegeeinrichtungen (4),

(3) Abzug-Schneckenförderern (5) für den dosierten Abzug der Beschickstoffe aus dem Pufferbehälter (3) und

(4) mit einem Mischtrichter (6) mit Ablaufstutzen (7) für die Mischung,

(5) wobei die einzelnen Pufferbehälter (3) mit der den einzelner Pufferbehältern (3) zugeordneten Einfüll-Wiegeeinrichtung (4) und mit dem den einzelnen Pufferbehältern (3) zugeordneten Abzug-Schneckenförderer (5) in jeweils einem Apparategestell (8) angeordnet sind, und zwar wahlweise und je nach den herzustellenden Kunststoffgegenständen in unterschiedlicher Anzahl,

(6) wobei ferner ein weiterer Pufferbehälter (11) für einen weiteren Beschickstoff vorgesehen ist, dessen Auslauf (12) unmittelbar oder über einen Dosierförderer in den Mischtrichter (6) axial einmündet,

dadurch gekennzeichnet, dass

(7) die Apparategestelle (8) an dem Mischtrichter (6) befestigt sind,

(8) dass der Mischtrichter (6) im Bereich seines oberen Randes nach Maßgabe der Seiten eines zumindest achteckigen regelmäßigen Vielecks Montageflächen (9) für jeweils einen Abzug-Schneckenförderer (5) aufweist,

(9) und dass die einzelnen Montageflächen (9) eine Übergabeöffnung (10) für den aus dem zugeordneten Abzug-Schneckenförderer (5) austretenden Beschickstoff besitzen,

(10) welche Übergabeöffnungen (10) bei nicht angeschlossenem Abzug-Schneckenförderer (5) verschließbar sind,

(11) dass der weitere Pufferbehälter (11) in der Mitte zwischen den zumindest acht Montageflächen (9) angeordnet ist,

(12) und dass der Ablaufstutzen (7) des Mischtrichters (6) unmittelbar an den Aufgabestutzen oder den Aufgabetrichter der Kunststoff-Schneckenpresse angeschlossen ist."

Die Merkmale 1 bis 6 im Oberbegriff des Anspruchs würden einen Dosierapparat beschreiben, der mehrere Pufferbehälter für die Aufnahme von unterschiedlichen Beschickstoffen und einzelne Einfüll-Wiegeeinrichtungen (4) sowie Abzug-Schneckenförderer (5) enthalte, wobei jeder Pufferbehälter mit der entsprechenden Einfüll-Wiegeeinrichtung und der entsprechenden Abzug-Schneckenförderung jeweils in einem Apparategestell angeordnet sei, und zwar in unterschiedlicher Anzahl, und wobei ein weiterer Pufferbehälter (11) für einen weiteren Beschickstoff vorgesehen sei, dessen Auslauf über einen Dosierförderer oder unmittelbar in den Mischtrichter axial einmünde.

Es zeige sich hier, dass die jeweiligen Apparategestelle mehrere Komponenten aufnähmen, nämlich

- eine Wiegeeinrichtung,

- einen unterhalb der Wiegeeinrichtung angeordneten Pufferbehälter und

- einen unterhalb des Pufferbehälters angeordneten Schneckenförderer.

Der Entgegenhaltung E1 sei sowohl bei der K-Waage als auch bei der C-Waage kein Fördersystem unterhalb eines Behälters zu entnehmen. Es sei lediglich ein Auslauf vorgesehen, über welchen das gespeicherte Material einem Trichter zugeführt werde. Die Trichterwaagen benötigten - wie auf Seite 12 erwähnt - einen Vorratsbehälter 5, der oberhalb des Gesamtsystems angeordnet sei.

Nach den Merkmalen des Oberbegriffes des angegriffenen Anspruchs handele es sich also um ein System, bei welchem in einzelnen Tragegestellen die Komponenten bis hin zu der Übergabeöffnung komplett aufgenommen würden, während im Stand der Technik sowohl bei der K-Waage als auch bei der C-Waage ein Rahmen angedeutet sei, der jedoch lediglich die Trichterwaage selbst trage.

Das erste Merkmal des kennzeichnenden Teils, dass die Apparategestelle an dem Mischtrichter befestigt seien, lasse sich der Entgegenhaltung E1 nicht entnehmen. Die Entgegenhaltung zeige lediglich einen sogenannten baukastenförmigen Aufbau des Systems, wobei erwähnt sei, dass außer der Hauptkomponente fünf Nebenkomponenten installiert werden könnten (Seite 30, zweiter Absatz). Wie die Befestigung erfolge und wo sie liege, bleibe unerwähnt. Nach dem Merkmal (8) weise der Mischtrichter im Bereich seines oberen Randes nach Maßgabe der Seiten eines zumindest achteckigen regelmäßigen Vielecks Montageflächen für jeweils einen Abzug-Schneckenförderer auf. Nachdem in der Entgegenhaltung kein Abzug-Schneckenförderer erwähnt sei, könnten auch keine Montageflächen für einen Abzug-Schneckenförderer vorgesehen sein. Dies sei auch den Unterlagen nicht zu entnehmen. Das Merkmal (9) beschreibe eine Übergabeöffnung, die jeweils die Einstellungen der Montageflächen besitze. Aus der auf Seite 30 von E1 dargestellten Figur lasse sich in gestrichelter Darstellung annäherungsweise erkennen, dass wohl zwei Linien, die evtl. als Wandbereiche einer Öffnung aufgefasst werden könnten, vorgesehen seien. Eine Beschreibung dieser Linien sei jedoch der Entgegenhaltung nicht zu entnehmen.

Das Merkmal (11) beschreibe den weiteren Pufferbehälter, der in der Mitte zwischen den acht Montageflächen angeordnet sei. Nachdem die Entgegenhaltung keine acht Montageflächen zeige, lasse sich dieses Merkmal ebenfalls nicht entnehmen.

Das letzte Merkmal (12) des Kennzeichens beziehe sich auf den Ablaufstutzen des Mischtrichters, welcher unmittelbar an den Aufgabestutzen und Aufgabetrichter einer Kunststoff-Schneckenpresse angeordnet sei. In der Entgegenhaltung sei lediglich auf Seite 11 bei der K-Waage gezeigt, dass dieser über einer Schneckenspindel angeordnet sei. Die Entgegenhaltung zeige jedoch keine Anordnung, bei welcher der Mischtrichter, in welchem sich die verschiedenen Materialien befänden, über einer Kunststoff-Schneckenpresse liege.

Wenn die Einspruchsabteilung der Ansicht sei, der Fachmann könne die fehlenden Merkmale, die nicht in E1 genannt seien, allein durch sein fachmännisches Können bzw. sein allgemeines Fachwissen ergänzen, um zu der vorgeschlagenen Lösung zu gelangen, dann handele es sich hier um eine ex-post-Betrachtung, die - ausgehend von der aufgezeigten Lösung - gedanklich eine Vielzahl von Komponenten ergänze und in den Stand der Technik hineininterpretiere, ohne letztendlich zu beachten, dass der Stand der Technik lediglich schematisch im Rahmen eines Vortrags anreiße, dass es möglich sei, mehrere Waagen, d. h. bis zu fünf Waagen für Nebenkomponenten zu kombinieren, und zwar nach Art eines baukastenförmigen Aufbaus, ohne jedoch im Einzelnen die erforderlichen Komponenten des Bausatzes zu beschreiben und ohne die Adaption der einzelnen Komponenten im Bausatz darzustellen.

III. Die Einsprechende und Beschwerdegegnerin hat beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen und hilfsweise, eine mündliche Verhandlung anzuberaumen. Sie hat zuletzt mitgeteilt, dass sie sich zur Sache schriftlich nicht äußern werde.

IV. Der einzige Anspruch, der dieser Entscheidung zugrundeliegt, lautet folgendermaßen:

"1. An einer Kunststoff-Schneckenpresse vorgesehener Dosierapparat zur Zuführung von Beschickstoffen zur Kunststoff-Schneckenpresse, mit einer Mehrzahl von Pufferbehältern (3) für die Aufnahme von Pufferbehälter (3) zu Pufferbehälter (3) unterschiedlichen Beschickstoffen, den einzelnen Pufferbehältern (3) zugeordneten Einfüll-Wiegeeinrichtungen (4), Abzug-Schneckenförderern (5) für den dosierten Abzug der Beschickstoffe aus dem Pufferbehälter (3) und mit einem Mischtrichter (6) mit Ablaufstutzen (7) für die Mischung, wobei die einzelnen Pufferbehälter (3) mit der den einzelnen Pufferbehältern (3) zugeordneten Einfüll-Wiegeeinrichtung (4) und mit dem den einzelnen Pufferbehältern (3) zugeordneten Abzug-Schneckenförderer (5) in jeweils einem Apparategestell (8) angeordnet sind, und zwar wahlweise und je nach den herzustellenden Kunststoffgegenständen in unterschiedlicher Anzahl, wobei ferner ein weiterer Pufferbehälter (11) für einen weiteren Beschickstoff vorgesehen ist, dessen Auslauf (12) unmittelbar oder über einen Dosierförderer in den Mischtrichter (6) axial einmündet, dadurch gekennzeichnet, daß die Apparategestelle (8) an dem Mischtrichter (6) befestigt sind, daß der Mischtrichter (6) im Bereich seines oberen Randes nach Maßgabe der Seiten eines zumindest achteckigen regelmäßigen Vielecks Montageflächen (9) für jeweils einen Abzug-Schneckenförderer (5) aufweist, und daß die einzelnen Montageflächen (9) eine Übergabeöffnung (10) für den aus dem zugeordneten Abzug-Schneckenförderer (5) austretenden Beschickstoff besitzen, welche Übergabeöffnungen (10) bei nicht angeschlossenem Abzug-Schneckenförderer (5) verschließbar sind, daß der weitere Pufferbehälter (11) in der Mitte zwischen den zumindest acht Montageflächen (9) angeordnet ist, und daß der Ablaufstutzen (7) des Mischtrichters (6) unmittelbar an den Aufgabestutzen oder den Aufgabetrichter der Kunststoff-Schneckenpresse angeschlossen ist."

Entscheidungsgründe

1. Die von der Einspruchsabteilung in ihrer Entscheidung gegebene Begründung, dass sich der Gegenstand des einzigen Anspruchs in naheliegender Weise aus dem in der Druckschrift E1 offenbarten Stand der Technik unter Berücksichtigung des allgemeinen Fachwissens ergibt, wird durch die Argumentation der Patentinhaberin nicht widerlegt. Die folgende Diskussion dieser Argumentation verwendet die von der Patentinhaberin vorgeschlagene Nummerierung der Merkmale (siehe Abschnitt II oben).

1.1 Zu dem Merkmal (5) hat die Patentinhaberin vorgebracht, dass in E1 das Apparategestell lediglich die K- oder C-Waage selbst trage.

1.2 Die Kammer stellt jedoch fest, dass in der Figur auf Seite 11 von E1 bei der K-Waage eine Einfüll-Wiegeeinrichtung (Waagebehälter 1) und ein Auffangtrichter 3 in einem Apparategestell (zwischen Absperrorgan 2 und Extruder-Einfüllöffnung) gezeigt sind. Dabei ist unterhalb der Figur - angedeutet durch eine geknickte Linie - der Auffangtrichter 3 noch einmal getrennt als Trichter über einem becherförmigen Behälter herausgezeichnet, der auf einem Abzug-Schneckenförderer angeordnet ist. Trichter und Becher stellen offensichtlich einen Pufferbehälter dar. Dem entnimmt der Fachmann, dass ggf. zum Einbau in ein System, etwa das auf Seite 29 von E1 gezeigte, eine Wiegeeinrichtung, ein Pufferbehälter und ein Schneckenförderer in einem Apparategestell angeordnet sind, wie es dem Merkmal (5) entspricht.

1.3 Die Patentinhaberin hat weiter ausgeführt, dass E1 nicht entnehmbar sei, dass die Apparategestelle gemäß dem Merkmal (7) an dem Mischtrichter befestigt sind.

1.4 Die Kammer ist jedoch der Auffassung, dass aus der auf der Seite 29 von E1 gezeigten Figur klar hervorgeht, dass der Mischtrichter das allen Pufferbehältern gemeinsame strukturelle Element ist. Außerdem ist auf der Seite 30 im zweiten Absatz erwähnt, dass das System in dem in der Figur gezeigten Ausführungsbeispiel baukastenförmig aufgebaut ist, wobei außer der (zentralen) Hauptkomponente fünf Nebenkomponenten installiert werden können. Dies legte dem Fachmann nahe, die Apparategestelle, die in der Figur auf Seite 30 in der Draufsicht U-förmig dargestellt sind, jeweils an der zentralen Komponente zu befestigen, wofür sich insbesondere der Mischtrichter anbot.

1.5 Die Patentinhaberin hat argumentiert, dass E1 keine Abzug-Schneckenförderer offenbare und infolgedessen auch für diese keine Montageflächen am Rand des Mischtrichters auf den Seiten eines zumindest achtseitigen Vielecks mit entsprechenden Übergabeöffnungen für den austretenden Beschickstoff vorgesehen sein könnten, wie es in den Merkmalen (8) und (9) definiert sei. Da in E1 keine acht Montageflächen vorhanden seien, lasse sich auch das Merkmal (11) eines zusätzlichen Pufferbehälters in der Mitte nicht entnehmen.

1.6 Hierzu ist jedoch festzustellen, dass in der Figur auf Seite 29 von E1 Abzug-Schneckenförderer gezeigt sind, die mit dem Mischtrichter verbunden sind. Es lag daher nahe, bei dem baukastenförmigen Aufbau gemäß der Figur auf Seite 30 entsprechende Montageflächen mit Übergabeöffnungen vorzusehen und diese am oberen Rand des Mischtrichters - denn dort muss zur effizienten Vermischung eingefüllt werden - nach Maßgabe eines regelmäßigen Vielecks anzuordnen. Ein solches Vieleck ist als regelmäßiges Fünfeck ebenfalls in der zuletzt genannten Figur in E1 gezeigt. Es ist ersichtlich, dass entsprechend der Anforderung an die Zahl der zu mischenden Komponenten auch mehr als fünf Einheiten zur Anwendung kommen können, was eine entsprechende Zahl von Vieleckflächen verlangt, also z.B. auch mindestens acht, wie es das Merkmal (8) noch verlangt. Es ist auch ersichtlich, dass jede Zahl von peripheren Einheiten die Anordnung eines Pufferbehälters für die zentrale Einheit in der Mitte im Sinne des Merkmals (11) zulässt.

1.7 Bezüglich des Merkmals (12) hat die Patentinhaberin auf die in der Figur auf Seite 11 von E1 gezeigte K-Waage verwiesen, durch welche keine Anordnung, bei welcher der Mischtrichter mit den verschiedenen Materialien über einer Kunststoff-Schneckenpresse liege, offenbart sei.

1.8 Die Kammer ist jedoch der Meinung, dass aus der Figur auf Seite 29 von E1 hervorgeht, dass der Mischtrichter unmittelbar über der Kunststoff-Schneckenpresse liegt, was bei der konkreten Ausführung bedeutet, dass der Ablaufstutzen des Mischtrichters an den Aufgabestutzen oder den Aufgabetrichter der Kunststoff-Schneckenpresse angeschlossen wird.

2. Auch unter Berücksichtigung der wesentlichen Argumente der Patentinhaberin kommt die Kammer daher zu dem Schluss, dass die Begründung der Einspruchsabteilung nicht auf einer ex-post-Betrachtung beruht. Vielmehr wurde der Fachmann insbesondere durch den in E1 vorgeschlagenen baukastenförmigen Aufbau dahin geleitet, mit den übrigen in E1 vorhandenen teils konkreten, teils allgemeinen Hinweisen in naheliegender Weise den in dem vorliegenden Anspruch definierten Dosierapparat zu realisieren. Dieser Dosierapparat beruht daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ. Der entsprechende Einspruchsgrund unter Artikel 100 a) EPÜ steht daher einer Aufrechterhaltung des Patents entgegen.

3. Da sich die Kammer in ihrer Beurteilung voll der Einspruchsabteilung anschließen konnte, war es in Hinblick auf die Verfahrensökonomie, den Verfügungsgrundsatz und die Pflicht der Kammer zur Unparteilichkeit im Inter-partes-Verfahren geboten, eine Entscheidung zu fällen, siehe den Orientierungssatz der Entscheidung T 394/03 (unveröffentlicht) und die Verfahrensordnung der Beschwerdekammern, Artikel 10a(3). Da dem Antrag der Einsprechenden entsprochen wurde, brauchte die lediglich von ihr und außerdem nur hilfsweise beantragte mündliche Verhandlung nicht durchgeführt zu werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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