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  3. T 0726/04 29-05-2006
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T 0726/04 29-05-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T072604.20060529
Date de la décision
29 May 2006
Numéro de l'affaire
T 0726/04
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
02003021.9
Classe de la CIB
B62D 25/12
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Anordnung einer Frontklappe an einem Fahrzeug

Nom du demandeur
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
Mot-clé
Neuheit (bejaht)
Exergue
-
Décisions citées
T 0162/82
T 0161/82
T 0079/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0301/10

Sachverhalt und Anträge

I. Mit Entscheidung vom 26. April 2004 wurde die europäische Patentanmeldung Nr. 02 003 021.9 zurückgewiesen. Die Zurückweisung erfolgte mit der Begründung, dass im Hinblick auf den Stand der Technik, wie er in der Druckschrift

D1: DE-A-199 22 454

offenbart sei, der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht die in Artikel 54 EPÜ verlangte Neuheit aufweise und der Gegenstand des Anspruchs 7 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

II. Gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung hat die Anmelderin unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr am 3. Mai 2004 Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdebegründung ist am 27. Mai 2004 eingegangen. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der Entscheidung der Prüfungsabteilung und die Erteilung eines Patents auf der Grundlage der am 31. März 2006 mit Schreiben von 28. März 2006 eingegangenen Ansprüche 1 und 7. Zusätzlich hat sie die Rückzahlung der Beschwerdegebühr beantragt.

III. Die unabhängigen Ansprüche 1 und 7 haben folgenden Wortlaut:

"1. Anordnung einer Frontklappe (1,101) an einem Fahrzeug mit einer Einrichtung (15,115), die sich bei einer Kollision des Fahrzeugs mit einem Fußgänger aus einer geschlossenen Ausgangslage in eine angehobene Position verlagert, und dabei zumindest eine Hinterkante (26) der Frontklappe (1,101) anhebt, und die benachbart zu einem Scharnier (2) an der Karosserie angebracht ist, das zumindest ein nach oben Schwenken der Frontklappe (1,101) beim normalen Öffnen um eine in Fahrtrichtung gesehen im hinteren Bereich der Frontklappe (1,101) angeordnete Achse ermöglicht, wobei ein Mechanismus (21) zur Rückführung der Einrichtung (15,115) aus der angehobenen Position in die geschlossene Ausgangslage vorgesehen ist, dadurch gekennzeichnet, dass der Mechanismus bei einem normalen Öffnen der an der Hinterkante (26) angehobenen Frontklappe (1, 101) eine weitere Anlenkung (25, 26, 130) der an der Hinterkante (26) angehobenen Frontklappe (1, 101) an die Karosserie schafft, und der Abschnitt der Frontklappe (1, 101) zwischen dieser weiteren Anlenkung (25, 26, 130) und einer Vorderkante (27, 127), an der eine Handkraft zum Öffnen und / oder Schließen eingeleitet wird, als langer Hebel für den Mechanismus (21) dient."

"7. Anordnung einer Frontklappe an einem Fahrzeug mit einer Einrichtung, die sich bei einer Kollision des Fahrzeugs mit einem Fußgänger aus einer geschlossenen Ausgangslage in eine angehobene Position verlagert, und dabei zumindest eine Hinterkante der Frontklappe anhebt, und die benachbart zu einem Scharnier an der Karosserie angebracht ist, das zumindest ein nach oben Schwenken der Frontklappe beim normalen Öffnen um eine in Fahrtrichtung gesehen im hinteren Bereich der Frontklappe angeordnete Achse ermöglicht, dadurch gekennzeichnet, dass das Scharnier in einem Gelenk (206) zur Frontklappe (201) einen begrenzten Schwenkbereich hat, so dass bei einem weiteren normalen Öffnen der an der Hinterkante (26) angehobenen Frontklappe (201) per Handkraft über den begrenzten Schwenkbereich hinaus zumindest ein über das Gelenk (206) angelenkter Gelenkarm (204) des Scharniers (202) mit der Frontklappe (201) zwangsweise mitbewegt wird und so auf die Einrichtung (215) wirkt, dass diese aus der angehobenen Position in die geschlossene Ausgangslage zurückgeführt wird."

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 sowie der Regel 64 EPÜ und ist somit zulässig.

2. Änderungen

Im Anspruch 1 wurde das Merkmal des ursprünglichen Anspruchs 1 "dass ein Mechanismus (21) zur Rückführung der Einrichtung (15,115) aus der angehobenen Position in die geschlossene Ausgangslage vorgesehen ist" vom kennzeichnenden Teil in den Oberbegriff verschoben. Die Ausführungsvariante "und/oder Schließen" wurde in den Ansprüchen 1 und 2 gestrichen, weil sie durch die Beschreibung nicht gestützt war.

Die Beschreibung wurde im Hinblick auf den nächstliegenden Stand der Technik D1 überarbeitet.

Weder die Ansprüche noch die Beschreibung geben somit Anlass zu Beanstandungen gemäß Artikel 123 (2) EPÜ.

3. Unabhängiger Anspruch 1

Die Figuren 1-2 der D1 zeigen eine Anordnung einer Frontklappe 1 an einem Fahrzeug mit einer Einrichtung 4, die sich bei einer Kollision des Fahrzeugs mit einem Fußgänger aus einer geschlossenen Ausgangslage in eine angehobene Position verlagert, und dabei zumindest eine Hinterkante der Frontklappe anhebt. Die Hinterkante der Frontklappe ist benachbart zu einem Scharnier 4 an der Karosserie angebracht. Das Scharnier ermöglicht zumindest ein nach oben Schwenken der Frontklappe beim normalen Öffnen um eine in Fahrtrichtung gesehen im hinteren Bereich der Frontklappe angeordnete Achse 6.

In der Spalte 5, Zeilen 19-28 der D1 ist auch erwähnt, dass nach dem Auslösen der Fronthaube 1 das Scharnier 4 auf einfache Weise wieder in seine Ruhelage zurückverlagert werden kann, indem die Fronthaube 1 gegebenenfalls mit Unterstützung einer Gasfeder in ihre offene Lage verlagert wird, wodurch der Hebel 11 an seinem Gelenk 6 mit der Gewichtskraft der Fronthaube 1 belastet wird und aufgrund des Hebelverhältnisses dazu in der Lage ist, die Feder 13 in ihre gespannte Position zurückzuversetzen. Somit ist auch ein Mechanismus zur Rückführung der Einrichtung 4 aus der angehobenen Position in die geschlossene Ausgangslage in der D1 offenbart.

Dieser Mechanismus beruht nicht auf einer Hebelwirkung der Frontklappe, sondern, wie dies der erwähnten Textstelle eindeutig zu entnehmen ist, alleine die Gewichtskraft der Fronthaube vermag es, die Einrichtung 4 in ihre Ausgangslage zurückzuversetzen. In der zitierten Textstelle der D1 ist zwar die Rede von einem "Hebelverhältnis", es handelt sich jedoch nur um die Hebelwirkung, die durch den Spreizwinkel der Gelenkarme 10,11 am Gelenkpunkt 12 bestimmt wird. In der angehobenen Position der Frontklappe ist dieser Spreizwinkel groß und die Hebelwirkung gering. Sie reicht jedoch aus, um die leicht angespannte Druckfeder 13 in ihre Ausgangslage zurückzuversetzen. In der Nähe der Ausgangslage fordert das Zurückfahren der Feder 13 eine größere Vorspannkraft. Dank des entsprechend kleineren Spreizwinkels und der damit verbundenen größeren Hebelwirkung reicht die Kraft aus.

Die Prüfungsabteilung hat die in der Spalte 5, Zeilen 23-24 der D1 erwähnte, als optionale Öffnungshilfe fungierende Gasfeder, die an der Frontklappe angelenkt sein soll, als "weitere Anlenkung" im Sinne des Anspruchs angesehen. Die Kammer teilt diese Ansicht nicht. Laut obiger Textstelle der D1 dient die Gasfeder lediglich dazu, beim Öffnen der Frontklappe deren Verlagerung in ihre weiter öffnende Bewegung zu unterstützen und zwar auch wenn die Frontklappe an ihrer Hinterkante angehobenen worden war und sie aus der angehobenen Position in ihre Ausgangslage zurückgeführt werden soll. Der Mechanismus nach der D1 kann somit keine "weitere Anlenkung" in dieser Öffnungsphase schaffen.

Darüber hinaus enthält die D1 nicht den geringsten Hinweis darauf, dass der Abschnitt der Frontklappe zwischen dieser "weiteren Anlenkung" und der Vorderkante der Frontklappe als langer Hebel für einen Hebelmechanismus dienen könnte. Dieses Merkmal würde eine besondere, atypische Ausbildung der Gasfeder verlangen, die die durch die Hebelwirkung verursachten Kräfte aufnehmen könnte. Eine üblicherweise vom Fachmann zur Öffnung von Hauben verwendete Gasfeder würde dieses Erfordernis nicht erfüllen können. Die D1 enthält zudem keinen technischen Hinweis, was explizit oder implizit auf eine "weitere Anlenkung" deuten könnte.

Auch der Ausdruck "langer Hebel" des Anspruchs 1 impliziert, dass diese "weitere Anlenkung" in einem Bereich der Frontklappe positioniert wird, der die beanspruchte Hebelwirkung gewährleistet. Entgegen der Auffassung der Prüfungsabteilung sind all diese technischen Erfordernisse der D1 keinesfalls zu entnehmen.

Die Entscheidung der Prüfungsabteilung beruht auf der Annahme, dass die Gasfeder "einen begrenzten Federweg aufweist, der auch die Winkelstellung der Frontklappe begrenzt". Da die D1 jedoch erwähnt, dass, um die Hebeeinrichtung in ihre Ausgangslage zurückzuversetzen, alleine das Gewicht der in ihre offene Lage verlagerten Fronthaube ausreicht, hat der fachkundige Leser keinen Grund zu der Annahme, dass die Winkelstellung der Frontklappe und damit der Federweg zur Schaffung einer Anlenkung in der beanspruchten Weise begrenzt werden sollte. Der Fachmann würde eher erwarten, dass die Gasfeder einen langen Federweg aufweist, damit eine Verlagerung der Gewichtskräfte der Frontklappe von der Gasfeder auf das Gelenk 6 in der gewünschten Weise erfolgen kann.

Es ist somit festzustellen, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht eindeutig und unmittelbar aus dem Offenbarungsgehalt der D1 hervorgeht. Die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 ist daher gegeben.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht auch auf einer erfinderischen Tätigkeit, weil der Fachmann weder der D1 noch dem übrigen vorliegenden Stand der Technik einen Hinweis darauf entnehmen kann, dass die Frontklappe für die Zurückverlagerung der Hebeeinrichtung in ihrer Ausgangslage als Hebel verwendet werden könnte.

4. Unabhängiger Anspruch 7

Die Prüfungsabteilung war der Auffassung, dass das Anbringen einer an sich bekannten Winkelbegrenzung an dem Scharnier nach der Figur 6 der D1 in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruch 7 führen würde.

Um eine Beschädigung der Windschutzscheibe vorzubeugen sind Winkelbegrenzungen bei Scharnieren für Frontklappen allgemein bekannt. Nichts in der D1 noch in dem übrigen vorliegenden Stand der Technik deutet jedoch darauf hin, dass das Scharnier in einem Gelenk zur Frontklappe einen begrenzten Schwenkbereich hat, so dass bei einem weiteren normalen Öffnen der an der Hinterkante angehobenen Frontklappe per Handkraft über den begrenzten Schwenkbereich hinaus zumindest ein über das Gelenk angelenkter Arm des Scharniers mit der Frontklappe zwangsweise mitbewegt wird und so auf die Hebeeinrichtung wirkt, dass diese aus der angehobenen Position in die geschlossene Ausgangslage zurückgeführt wird.

Der Gegenstand des Anspruchs 7 beruht somit auch auf einer erfinderischen Tätigkeit.

5. Einheitlichkeit der Erfindung

Die in den unabhängigen Ansprüche 1 und 7 definierten Anordnungen entsprechen den Erfordernissen des Artikels 82 EPÜ, denn sie verwirklichen eine einzige allgemeine erfinderische Idee. Die in den Ansprüchen 1 und 7 vorgeschlagenen Lösungen beruhen beide auf dem Kerngedanke, die Frontklappe als Hebel in einem Rückführungsmechanismus für die Zurückverlagerung der Hebeeinrichtung in ihrer Ausgangslage zu verwenden. Dieses gemeinsame Prinzip ist aus der D1 nicht bekannt.

6. Die geltenden Ansprüche 1 und 7 können deshalb als Grundlage für eine Patenterteilung dienen. Die Merkmale nach den abhängigen Ansprüchen 2-6 bzw. 8 beinhalten vorteilhafte Weiterbildungen der in den unabhängigen Ansprüchen 1 bzw. 7 beanspruchten Anordnung und können daher ebenfalls bestehen bleiben.

7. Rückzahlung der Beschwerdegebühr

Die Anmelderin trug vor, dass sie sich in ihrer Erwiderung zum Bescheid der Prüfungsabteilung bemüht habe, durch Gegenargumente auf die Einwände der Prüfungsabteilung einzugehen, sodass die Voraussetzungen für eine Zurückweisung der Anmeldung nicht gegeben gewesen seien. Sie sehe darin einen wesentlichen Verfahrensmangel, der die Rückzahlung der Beschwerdegebühr rechtfertige.

Die Entscheidung der Prüfungsabteilung beruht nicht auf einem Verfahrensfehler, der eine Rückzahlung der Beschwerdegebühr nach Regel 67 Satz 1 EPÜ rechtfertigen könnte.

Die Beschwerdeführerin hat mit ihrer Antwort auf den Prüfungsbescheid vom 23. Juli 2003 keine Änderung der Anmeldeunterlagen vorgenommen, sondern ihre Rechtsauffassung von der Patentierbarkeit des beanspruchten Gegenstands aufrechterhalten und ausschließlich durch Gegenargumente verteidigt. Sie erhielt damit rechtliches Gehör gemäß Artikel 113 (1) in Verbindung mit Regel 51 (2) EPÜ zu den tatsächlichen und rechtlichen Gründen der Zurückweisungsentscheidung.

Ein Verfahrensfehler kann im vorliegenden Fall auch nicht aus der Vorschrift des Artikel 96 (2) EPÜ abgeleitet werden, die vorschreibt, dass die Prüfungsabteilung dem Anmelder "so oft wie erforderlich" auffordern soll, eine Stellungnahme einzureichen.

Aus den Worten "so oft wie erforderlich" geht hervor, dass die Prüfungsabteilung über einen Ermessensspielraum verfügt, von dem Sie nach Lage des Einzelfalles objektiv Gebrauch machen muss. Dies entbindet sie von der Verpflichtung, Bescheide zu versenden, die bei vernünftiger objektiver Betrachtung als überflüssig gelten können. Im Interesse eines ordnungsgemäßen, wirtschaftlichen Prüfungsverfahrens verbietet es sich unter Umständen, mehr als einen Bescheid zu erlassen, wenn dies aller Voraussicht nach zu keinem positiven Ergebnis führt (vgl. T 162/82, ABl. EPA 1987, 533; T 161/82, ABl. EPA 1984, 551). Die Frage, ob die Prüfungsabteilung einen weiteren Bescheid erlassen soll, ist eine in ihre Verantwortung gelegte Ermessenentscheidung, die einer Überprüfung durch die Beschwerdekammer nur dann unterliegt, wenn dass Ermessen willkürlich oder unter Nichtbeachtung von Ausführungsvorschriften ausgeübt wurde. Im vorliegenden Fall ist ein solcher Fehlgebrauch nicht vorgetragen und nicht feststellbar.

Soweit die Prüfungsabteilung auch aus der Sicht der Kammer sachlich unrichtig davon ausging, eine Gasdruckfeder könne technisch als Anlenkung für einen besonderen Hebelarm dienen, begründet dies keinen Verfahrensfehler entsprechend Regel 67, Satz 1 EPÜ.

Obwohl die von der Beschwerdeführerin zitierten Richtlinien nicht Teil der Ausführungsverordnung zum EPÜ sind (T 79/91, Entscheidungsgründe 2.5) weist die Kammer darauf hin, dass auch die Richtlinien ausdrücklich die Möglichkeit der Zurückweisung der Anmeldung in der ersten Phase der erneuten Prüfung vorsieht.

Der Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr war daher mangels Feststellung eines Verfahrensfehlers zurückzuweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, ein Patent auf der Grundlage folgender Unterlagen zu erteilen:

Beschreibungsseiten:

- 1-9, eingegangen am 31.03.2006 mit Schreiben vom 28.03.2006

Ansprüche:

- 1-8, eingegangen am 31.03.2006 mit Schreiben vom 28.03.2006

Zeichnungen:

- Figuren 1 bis 11, ursprüngliche Fassung

3. Der Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr wird zurückgewiesen.

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