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  3. T 0610/04 (Verfahren zur Sprachsteuerung/BOSCH) 01-08-2006
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T 0610/04 (Verfahren zur Sprachsteuerung/BOSCH) 01-08-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T061004.20060801
Date de la décision
01 August 2006
Numéro de l'affaire
T 0610/04
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95932623.2
Classe de la CIB
G05B 19/042
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 69.44 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Sprachsteuerung von Anlagen und Geräten

Nom du demandeur
ROBERT BOSCH GMBH
Nom de l'opposant
Interessengemeinschaft für Rundfunkschutzrechte GmbH Schutzrechtsverwertung & Co. KG
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
European Patent Convention Art 114(1) 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (nicht abschließend beurteilt)

Verspätet vorgebrachte Tatsachen und Beweismittel (Zulassung in das Verfahren)

Entscheidung über die Beschwerde - Zurückverweisung an die erste Instanz

Exergue
-
Décisions citées
T 0951/91
T 1002/92
T 0326/87
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die vorliegende Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, zur Post gegeben am 23. Februar 2004, den Einspruch gegen das mit der Nummer 793819 veröffentlichte europäische Patent zurückzuweisen.

Die Einspruchsabteilung berücksichtigte in ihrer Entscheidung im Wesentlichen die folgenden Dokumente:

E1: DE 3928049 A

E2: DE 4214668 A

II. Der Einspruch richtete sich gegen das Patent im gesamten Umfang auf der Basis des Artikels 100 a) EPÜ.

III. Gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung hat die Einsprechende (Beschwerdeführerin) mit Schreiben vom 27. April 2004 Beschwerde eingelegt und beantragt, die Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen. In ihrer Beschwerdebegründung vom 6. Mai 2004 machte sie mangelnde erfinderische Tätigkeit nach Artikel 100 a) in Verbindung mit Artikel 56 EPÜ geltend.

Hierbei führte sie erstmals das Dokument

E4: US 5386494 A

in das Verfahren ein.

IV. Die Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin) hat in ihrer Beschwerdeerwiderung beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen oder hilfsweise die Sache an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen. Sie hat außerdem beantragt, das Dokument E4 nicht im Verfahren zu berücksichtigen.

V. In ihrer Eingabe vom 14. Februar 2005 hat die Beschwerdeführerin folgende weitere Dokumente eingereicht:

E5: "Voice Recognition Techniques Enhance Driver Safety in Car-Use Equipment", S. Tsurufuji, JEI 1993, Heft 9, Seiten 40 und 41

E6: "Car Audio System Responds to Voice Commands", M. Iida und S. Tsurufuji, JEI 1992, Heft 3, Seiten 22 bis 24.

VI. Mit Schreiben vom 13. April 2005 hat die Beschwerdegegnerin beantragt, die Dokumente E5 und E6 nicht im Verfahren zu berücksichtigen.

VII. Die Kammer hat die Parteien am 5. Mai 2006 zur mündlichen Verhandlung geladen und in einer Mitteilung nach Artikel 11 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern zur Sache vorläufig Stellung genommen.

VIII. Die Beschwerdegegnerin hat mit Schreiben vom 27. Juni 2006 zwei Hilfsanträge eingereicht, die sich an den Antrag, die Sache zur weiteren Entscheidung an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen, anschlossen.

IX. Die mündliche Verhandlung fand am 1. August 2006 vor der Kammer statt. Die Parteien wiederholten ihre schriftlich gestellten Anträge. Am Ende der Verhandlung verkündete der Vorsitzende die Entscheidung der Kammer.

X. Anspruch 1 des erteilten Patents erstreckt sich auf ein

"Verfahren zur Sprachsteuerung einer Anlage oder eines Gerätes mit Hilfe von den Betrieb der Anlage oder des Gerätes beeinflussenden Befehlen, dadurch gekennzeichnet daß

- bei dem (sic) auf einer Anzeigevorrichtung (9) in Abhängigkeit vom jeweiligen Betriebszustand ein Menü mit den in diesem Betriebszustand ausführbaren Befehlen als Teil der insgesamt vorgesehenen Befehle dargestellt wird, wobei eine Eingabe durch Aussprache jeweils eines der dargestellten Befehle erfolgt, daß

- bei dem (sic) ferner ein Speicher (12) zur Speicherung von jeweils über ein Mikrofon (10) empfangenen Sprachsignalen oder davon abgeleiteter Signale dient, daß

- bei dem (sic) die zu vergleichenden sprachrelevanten Signale aller insgesamt vorgesehenen Befehle in einem Speicher abgelegt sind, daß

- bei dem (sic) aber die vom Mikrofon empfangenen oder abgeleiteten und dann gespeicherten Signale nur mit denjenigen sprachrelevanten Signalen verglichen werden, welche den jeweils wenigen im Menü dargestellten Befehlen entsprechen,

- und, daß bei dem (sic) derjenige Befehl, bei welchem der Vergleich positiv ausfällt, als ausgewählt angenommen wird."

Entscheidungsgründe

1. Neuheit (Artikel 54 EPÜ) und erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ) im Hinblick auf die Dokumente E1 bis E3

1.1 Die Kammer hat zunächst geprüft, ob die erstinstanzlich eingereichten Dokumente E1 bis E3 der Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung entgegenstehen.

1.2 E2 betrifft, wie sich schon aus seinem Titel ergibt, ein Verfahren zur Sprachsteuerung einer Anlage oder eines Gerätes (hier Fernbedienung von elektrischen Vorrichtungen) mit Hilfe von den Betrieb der Anlage oder des Gerätes beeinflussenden Befehlen, bei dem auf einer Anzeigevorrichtung in Abhängigkeit vom jeweiligen Betriebszustand ein Menü mit den in diesem Betriebszustand ausführbaren Befehlen als Teil der insgesamt vorgesehenen Befehle dargestellt wird. Dieses Merkmal ergibt sich aus den Zeilen 7-9 der Zusammenfassung. Eine Eingabe erfolgt durch Aussprache jeweils eines der dargestellten Befehle (Spalte 1, Zeilen 47-49). Hieraus ergibt sich implizit, dass bei dem in E2 beschriebenen Sprachsteuerungssystem ein Vergleich zwischen eingegebenem Befehl und vorgesehenen Befehlen durchgeführt und derjenige Befehl, bei welchem der Vergleich positiv ausfällt, als ausgewählt angenommen wird.

Das Dokument E2 zeigt jedoch weder einen Speicher zur Speicherung von jeweils über ein Mikrofon empfangenen Sprachsignalen oder davon abgeleiteter Signale, noch das Merkmal, dass die zu vergleichenden sprachrelevanten Signale aller insgesamt vorgesehenen Befehle in einem Speicher abgelegt sind. Ferner geht aus E2 nicht hervor, dass die vom Mikrofon empfangenen oder abgeleiteten und dann gespeicherten Signale nur mit denjenigen sprachrelevanten Signalen verglichen werden, welche den jeweils wenigen im Menü dargestellten Befehlen entsprechen.

Der beanspruchte Gegenstand ist somit neu gegenüber der Lehre von E2 (Artikel 54 EPÜ).

Zur Prüfung auf erfinderische Tätigkeit ist anhand der oben genannten, in E2 nicht enthaltenen Merkmale die objektive Aufgabe zu ermitteln, die durch die Lehre des Patents gelöst wird. Dabei kommt nach Auffassung der Kammer der Speicherung der empfangenen Sprachsignale keine maßgebliche Bedeutung zu. Zwar ist eine solche Speicherung für einen nachfolgenden Vergleich mit den vorgesehenen Befehlen nicht unbedingt erforderlich. Es handelt sich hierbei aber um eine fachübliche Maßnahme. Zu demselben Schluss kommt die Kammer hinsichtlich der Speicherung der zu vergleichenden sprachrelevanten Signale aller insgesamt vorgesehenen Befehle. Zwar wäre es alternativ denkbar, die sprachrelevanten Signale aller insgesamt vorgesehenen Befehle jedes Mal aufs Neue aus diesen Befehlen zu erzeugen. Ihre Speicherung ist aber eine dem Fachmann geläufige Maßnahme.

Bedeutung kommt jedoch dem in E2 nicht enthaltenen Merkmal zu, dass die vom Mikrofon empfangenen oder abgeleiteten und dann gespeicherten Signale nur mit denjenigen sprachrelevanten Signalen verglichen werden, welche den jeweils wenigen im Menü dargestellten Befehlen entsprechen.

Die objektiv durch dieses Merkmal gelöste Aufgabe kann in einem zuverlässigeren Vergleich von empfangenen Signalen, sofern diese mit den angezeigten Befehlen übereinstimmen, mit einigen wenigen Befehlen gesehen werden. Bereits die Formulierung dieser Aufgabe ist nicht als für den Fachmann naheliegend zu betrachten, denn dem durch Lösung dieser Aufgabe erreichbaren Vorteil steht der Nachteil entgegen, dass durch die Einschränkung der Vergleichsbasis auf die angezeigten Befehle eine Eingabe nicht angezeigter Befehle, die zum Beispiel unbeabsichtigt oder zum Zweck der Abkürzung der Befehlshierarchie eingegeben werden können, zu einer Fehlerkennung führt.

Auch trifft nicht zu, dass, wie die Beschwerdeführerin argumentiert hat, dieses Merkmal ausgehend von den wenigen in E2 im Menü dargestellten Befehlen für den Fachmann nahezu zwangsläufig sei. Es ist zwar anzunehmen, dass die in E2 im Menü dargestellten Befehle als zu einem solchen Menü gehörig gekennzeichnet sind. Das ist aber für die dazugehörigen Sprachsignale, sofern sie in einem Speicher abgelegt sind, keinesfalls nahezu zwangsläufig der Fall. In Unkenntnis der Erfindung und ihrer Vorteile würde es im Gegenteil dem Fachmann einfacher erscheinen, auf eine solche zusätzlich notwendige Kennzeichnung der Sprachsignale zu verzichten und routinemäßig und ohne weiteren Programmieraufwand einen Vergleich eines eingehenden Sprachsignals mit allen gegebenenfalls gespeicherten Sprachsignalen durchzuführen. E2 liefert für den Fachmann keinen Anlass, eine programmiertechnisch aufwändigere Lösung für einen solchen Vergleich in Betracht zu ziehen.

Folglich lag es für den Fachmann, von E2 allein ausgehend, nicht nahe, zum Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patents zu gelangen.

1.3 Auch E1 zeigt, wie sich schon aus seinem Titel ergibt, ein Verfahren zur Sprachsteuerung einer Anlage oder eines Gerätes (hier Archivsystem) mit Hilfe von den Betrieb der Anlage oder des Gerätes beeinflussenden Befehlen.

Es ist dem Dokument jedoch nicht unmittelbar zu entnehmen, dass auf einer Anzeigevorrichtung in Abhängigkeit vom jeweiligen Betriebszustand ein Menü mit den in diesem Betriebszustand ausführbaren Befehlen als Teil der insgesamt vorgesehenen Befehle dargestellt wird. Aus Spalte 5, Zeilen 25-32 ist lediglich zu entnehmen, dass neben einer archivierten oder angezeigten Seite eines Dokuments Dialog-Menüs, sortierte Dokumenten-Listen, Störungsmeldungen, Help-Menüs, Anzeigen für optische Bedienerführung usw. dargestellt werden. Hieraus kann nicht ohne weiteres auf die Anzeige von in einem bestimmten Betriebszustand ausführbaren Befehlen geschlossen werden. Ferner offenbart E1 nicht, dass die vom Mikrofon empfangenen oder abgeleiteten und dann gespeicherten Signale nur mit denjenigen sprachrelevanten Signalen verglichen werden, welche den jeweils wenigen im Menü dargestellten Befehlen entsprechen.

Der beanspruchte Gegenstand ist somit neu gegenüber der Lehre von E1 (Artikel 54 EPÜ).

Aus E1 ergibt sich ebenso wenig wie aus E2 für den Fachmann ein direkter oder indirekter Hinweis auf das technisch bedeutsame Merkmal, dass die vom Mikrofon empfangenen oder abgeleiteten und dann gespeicherten Signale nur mit denjenigen sprachrelevanten Signalen verglichen werden, welche den jeweils wenigen im Menü dargestellten Befehlen entsprechen. Daher treffen hier für die Prüfung auf erfinderische Tätigkeit dieselben Erwägungen wie im Falle des Dokuments E2 zu.

Folglich lag es für den Fachmann, von E1 ausgehend, nicht nahe, zum Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patents zu gelangen.

1.4 Der Gegenstand des Anspruchs 1 war für den Fachmann aber auch nicht naheliegend auf Grund einer Zusammenschau der Lehren von E1 und E2. Dies folgt aus dem Umstand, dass E1 ebenso wenig wie E2 das Merkmal zeigt oder in irgendeiner Form nahe legt, dass die vom Mikrofon empfangenen oder abgeleiteten und dann gespeicherten Signale nur mit denjenigen sprachrelevanten Signalen verglichen werden, welche den jeweils wenigen im Menü dargestellten Befehlen entsprechen.

1.5 Das weitere, während des erstinstanzlichen Verfahrens eingereichte Dokument E3 wurde im Hinblick auf den Gegenstand des erteilten, abhängigen Anspruchs 5 eingereicht, und liegt noch weiter vom Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 entfernt als E1 oder E2, da es keinen Hinweis auf eine Anzeigevorrichtung zur Anzeige eines Menüs zeigt.

1.6 Folglich stehen die erstinstanzlich eingereichten Dokumente der Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung nicht entgegen.

2. Zulassung der Dokumente E4, E5 und E6 und Zurückverweisung an die Vorinstanz

2.1 Die Entscheidung der Einspruchsabteilung wäre somit nicht aufzuheben, wenn nicht weitere Dokumente, die im Beschwerdeverfahren eingereicht worden sind, zu berücksichtigen wären. Die Kammer hat sich daher in einem zweiten Schritt mit der Zulassung der Dokumente E4, E5 und E6 in das Verfahren befasst. Das Dokument E4 wurde zusammen mit der Beschwerdebegründung eingereicht. Die Dokumente E5 und E6 wurden im weiteren Verlauf des Beschwerdeverfahrens nach Ablauf der Frist für die Beschwerdebegründung, aber mehr als 17 Monate vor der mündlichen Verhandlung, eingereicht.

2.2 Grundsätzlich hat der Einsprechende alle Einwände während der Einspruchsfrist vorzubringen und vollständig darzulegen. Tatsachen und Beweismittel zur Stützung eines Einspruchs, die nach Ablauf der Frist von neun Monaten verspätet vorgelegt werden, brauchen gemäß Artikel 114 (2) EPÜ nicht im Verfahren zugelassen werden (T 951/91, ABl. EPA 1995, 202, Leitsatz). Gemäß Artikel 114 (1) EPÜ ermittelt das EPA den Sachverhalt von Amts wegen; es ist dabei weder auf das Vorbringen noch auf die Anträge der Beteiligten beschränkt. Ein wichtiges Kriterium für die Zulassung von verspätet eingereichten Beweismitteln ist deren prima facie hohe Relevanz, siehe die Entscheidung T 1002/92 (ABl. EPA 1995, 605).

2.3 Die Kammer ist der Auffassung, dass die Druckschriften E4, E5 und E6 Stand der Technik bilden, der dem Gegenstand des Anspruchs 1 des angegriffenen Patents prima facie näher liegt als die von der Einspruchsabteilung gewürdigten Dokumente. Sie erfüllen damit das Kriterium der prima facie hohen Relevanz und werden von der Kammer in Ausübung ihres Ermessens nach Artikel 114 (2) EPÜ in das Verfahren zugelassen.

2.4 Gemäß Artikel 111 (1) EPÜ wird die Beschwerdekammer entweder im Rahmen der Zuständigkeit des Organs tätig, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, oder verweist die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurück.

Bei der Ausübung des Ermessens nach Artikel 111 (1) EPÜ berücksichtigt die Kammer, dass die Beschwerdegegnerin ausdrücklich hilfsweise eine Zurückverweisung beantragt hat. Sie berücksichtigt ferner, dass die Beschwerdegegnerin als Patentinhaberin in erster Instanz aufgrund der Zurückweisung des Einspruchs eine für sie günstige Entscheidung erwirkt hatte und erstmals im Beschwerdeverfahren, noch dazu nach Ablauf der Beschwerdebegründungsfrist, mit prima facie relevanteren Dokumenten als denjenigen, die der Einspruchsabteilung vorgelegen hatten, konfrontiert wurde. Dies macht aus Gründen prozessualer Fairness eine Zurückverweisung an die erste Instanz wünschenswert (siehe auch T 326/87, ABl. EPA 1992, 522). Da sich ferner durch die Zulassung der während des Beschwerdeverfahrens eingereichten Dokumente die Sachlage im Vergleich zu der von der Einspruchsabteilung entschiedenen erheblich geändert hat, übt die Kammer ihr Ermessen nach Artikel 111 (1) EPÜ dahingehend aus, die Angelegenheit zur weiteren Prüfung an die Vorinstanz zurückzuverweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

Die Angelegenheit wird zur weiteren Prüfung an die erste Instanz zurückverwiesen.

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