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  3. T 0290/04 19-05-2006
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T 0290/04 19-05-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T029004.20060519
Date de la décision
19 May 2006
Numéro de l'affaire
T 0290/04
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95118268.2
Classe de la CIB
D03D 47/48
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Webmaschine mit einer Kombination aus Schneidvorrichtung und Einleger

Nom du demandeur
LINDAUER DORNIER GESELLSCHAFT M.B.H.
Nom de l'opposant
PICANOL N.V.
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(c) 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé
Unzulässige Erweiterung (Hauptantrag und Hilfsanträge 1 + 2) - ja
Exergue
-
Décisions citées
G 0001/99
T 0553/99
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 21. November 1995 unter Inanspruchnahme einer deutschen Priorität vom 9. Dezember 1994 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 95118268.2 wurde das europäische Patent Nr. 716 172 erteilt.

II. Gegen das erteilte Patent wurde, gestützt auf die Einspruchsgründe des Artikels 100 a), b) und c) EPÜ, Einspruch eingelegt und der Widerruf des Patents beantragt.

III. Die Einspruchsabteilung widerrief das Patent mit ihrer am 18. Dezember 2003 zur Post gegebenen Entscheidung.

Sie kam zu dem Ergebnis, dass das Patent zwar den Erfordernissen der Artikel 83, 100 b) und c) EPÜ genüge, die Gegenstände des jeweiligen Anspruchs 1 gemäß Haupt- und Hilfsantrag jedoch nicht auf erfinderischer Tätigkeit beruhten im Hinblick auf den entgegengehaltenen Stand der Technik, offenbart in:

D2: EP-A-0 322 014

D6: JP-A-02-112446 (mit deutscher Übersetzung)

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) am 18. Februar 2004 Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr bezahlt. Mit der am 13. April 2004 eingegangenen Beschwerdebegründung hat sie ihren Antrag auf Zurückweisung des Einspruchs, hilfsweise Aufrechterhaltung des Patents gemäß drei Hilfsanträgen, näher begründet.

V. Die Beschwerdekammer hat in ihrem mit der Ladung zur mündlichen Verhandlung übersandten Bescheid vom 24. Januar 2006 ihre vorläufige Einschätzung der Sachlage mitgeteilt, wonach Zweifel an der Offenbarung einiger Anspruchsmerkmale in den ursprünglichen Anmeldeunterlagen bestünden. Im Falle des Vorliegens zulässiger Anträge werde die erfinderische Tätigkeit zu diskutieren sein.

VI. Am 19. Mai 2006 fand eine mündliche Verhandlung statt.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents auf der Basis der mit Schreiben vom 4. April 2006 eingereichten Ansprüche gemäß einem Haupt- und zwei Hilfsanträgen, sowie die von der Einsprechenden neu vorgelegte EP-A-0 351 361 (D13) nicht zum Verfahren zuzulassen.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hauptantrag lautet wie folgt:

"Webmaschine zur Herstellung von ein- oder mehrbahnigem Gewebe (9) mit wenigstens einer Einlegekante, bestehend aus

a) einer Schneidvorrichtung (23) mit einer feststehenden Klinge (15) und einer beweglichen Klinge (16), die einen in ein erstes Webfach (5) eingetragenen und von einem Webblatt (6) an die Gewebeanschlagkante (9a) eines Gewebes (9) angeschlagenen Schussfaden von einem bereitgehaltenen Schussfaden derart abschneidet, dass ein freies Schussfadenende entsteht,

b) einem Einleger (14), der das freie Ende des Schussfadens erfasst und in ein auf das erste Webfach (5) bestimmtes weiteres Webfach einlegt,

c) einem sich gewebeseitig über die Breite der Webmaschine erstreckenden Breithaltertisch (11),

d) wenigstens einem im Breithaltertisch (11) aufnehmbaren Gewebebreithalter,

e) wenigstens ein parallel zum Breithaltertisch (11) angeordnetes, sich über die Breite der Webmaschine erstreckendes maschinenfestes Bauteil (13) und

f) ein translatorisch auf dem Bauteil (13) quer zur Webrichtung verschieb- und arretierbares Mittel mit Schussfadenschere (23) und Einleger (14), dadurch gekennzeichnet, dass

g) das Mittel ein gemeinsamer Träger ist, auf dem der verstellbar ausgebildete Einleger (14) und die Schneidvorrichtung (23) angeordnet sind, wobei die gegenseitige Lage des Einlegers (14) zur Schneidvorrichtung (23) durch die Halterung auf dem gemeinsamen Träger bei dessen Verstellen konstant bleibt und wobei der Einleger (14) und die Schneidvorrichtung (23) den Breithaltertisch (11) in Richtung des Webblattes (6) derart übergreifend angeordnet sind, dass die Klingen (15, 16) zusammen mit dem Einleger (14) in an sich bekannter Weise im Bereich der Einlegekantenbildung positionierbar sind,

h) der Einleger (14) ein pneumatisch wirkender Einleger ist und

i) der Einleger (14) relativ zu den Klingen (15, 16) der Schneidvorrichtung (23) durch justierende Mittel (30) einstellbar ist."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 enthält neben den Merkmalen a) bis i) des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag das weitere Merkmal:

"k) dass an dem Träger ein Hilfswebblatt (6a, 6b) befestigt ist."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 enthält neben den Merkmalen a) bis k) des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 1 das weitere Merkmal:

"l) dass der Breithaltertisch (11) einen Vorsprung (11a) aufweist."

VII. Die Beschwerdeführerin vertrat die Auffassung, die Änderungen des erteilten Anspruchs 1 gegenüber den ursprünglich eingereichten Anmeldeunterlagen seien im Hinblick auf Artikel 123 (2) EPÜ zulässig. Unter Hinweis auf die Entscheidungen G 1/99 sowie T 553/99 legte sie dar, dass zwar nicht ursprünglich offenbarte Begriffe eingeführt worden seien, der Anspruch jedoch durch Aufnahme weiterer ursprünglich offenbarter Merkmale so eingeschränkt worden sei, dass sich die nicht offenbarten Merkmale diesen unterordnen würden. Die Patentinhaberin habe dadurch auch keinen ungerechtfertigten Vorteil erlangt.

So sei es zwangsläufig, dass der Einleger das freie Schussfadenende erfassen müsse, um es in ein weiteres Webfach einlegen zu können (Merkmal b). Da der Träger auf dem maschinenfesten Bauteil geführt und befestigt sowie über die Webbreite verstellbar sei, schränke die nun verwendete Formulierung, dass dieses als Träger definierte Mittel translatorisch verschieb- und arretierbar sei, den Anspruch noch weiter ein (Merkmale f,g).

VIII. Die Beschwerdegegnerin brachte vor, bereits die Formulierung "verstellbar ausgebildeter Einleger" sei unklar, weil nicht offenbart sei, in welcher Weise er gegenüber der Schneidvorrichtung verstellt werden könne. Auch sei ursprünglich nur von einem "Lufteinleger" mit unbestimmter Funktion die Rede gewesen, woraus im geltenden Anspruch 1 ein pneumatisch wirkender Einleger geworden sei.

Wie der Stand der Technik gemäß D1 (US-A-4 957 144) oder D13 zeige, sei ein "Erfassen" des freien Schussfadenendes nicht erforderlich, so dass durch Einfügen dieses Merkmals der Gegenstand des Anspruchs 1 über den Umfang der ursprünglichen Offenbarung hinausgehe. "Arretieren" bedeute etwas anderes als "verstellen" oder "befestigen", wenn man sich vorstelle, dass der Träger zum Verstellen auch durch eine Spindel mit selbsthemmender Gewindesteigung angetrieben werden könne.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zulassung der neuen Entgegenhaltung D13

Zusätzlich zu D1 wurde das neue Dokument D13 von der Beschwerdegegnerin als Beleg des Fachwissens eingereicht zur Stützung ihres Arguments, ein "Erfassen" des Schussfadenendes sei nicht erforderlich, um ihn in das weitere Webfach einzulegen. Da ein solcher Sachverhalt deutlich aus D13 hervorgeht, wird diese Druckschrift zum Verfahren zugelassen.

3. Artikel 123 (2) EPÜ (Hauptantrag)

3.1 Die Beschwerdeführerin argumentierte, es sei unabdingbare Voraussetzung, dass der Einleger das freie Ende des Schussfadens "erfassen" müsse, um es in ein weiteres Webfach einlegen zu können, so dass dieses "Erfassen" implizit eindeutig offenbart sei. In der mit dem ursprünglichen Beschreibungstext gleichlautenden Patentschrift, Abschnitt [0006], heißt es, dass: "... es sich bei dem Einleger z.B. um eine pneumatisch betriebene Einrichtung handelt". Nach Abschnitt [0018] der Patentschrift "... wird über die Schneidvorrichtung 23 der Schussfaden abgetrennt und mittels des Einlegers 14 in ein folgendes gebildetes Webfach 5 eingelegt". Zur Form und Wirkungsweise des Einlegers ist nichts weiter angegeben, so dass zum Vergleich alle Einleger des Standes der Technik herangezogen werden müssen, die in irgendeiner Form pneumatisch betreibbar sind.

Gemäß D1 (Figur 26) arbeitet der eine Einlegedüse (tack-in nozzle 29) aufweisende Einleger (tack-in device 21A) mit einer Schussfadenhalteeinrichtung (weft holding device 210) zusammen, in deren Öffnung 218 der Schussfaden aufgenommen wird. Nachdem er mittels der Schneidvorrichtung 211 abgeschnitten ist, wird er durch die Einlegedüse in einem spitzen Winkel in das weitere Webfach eingeblasen (Spalte 11, Zeilen 14 bis 45). Es ist offensichtlich, dass der Einleger hier das Schussfadenende nicht erfasst, um es einzulegen. Die Beschwerdeführerin meinte zwar, es genüge bereits, wenn das Schussfadenende vom Luftstrom der Düse erfasst sei, jedoch ist diese Ausgestaltung von der Formulierung des Merkmals b) nicht gestützt. Denn nach dem Wortlaut erfasst der Einleger das freie Ende des Schussfadens, wie es im bekannten Stand der Technik beispielsweise realisiert wird, indem das Fadenende zunächst in eine Öffnung des Einlegers eingesaugt und sodann durch eine umgekehrte Luftströmung in das Webfach eingeblasen wird.

Nach D13 wird das Schussfadenende 7 durch eine Einfädeldüse 34, die nicht Teil des Einlegers (Legenadel 18) ist, in eine Fadeneinlassöffnung 21 des Einlegers geblasen, welcher das Fadenende dann in das Webfach zieht (Figuren 1, 8 und 9; Zusammenfassung). Auch eine solche Ausgestaltung wäre durch den Wortlaut des Merkmals b) nicht gedeckt, denn der Einleger hat hier keine Funktion des "Erfassens".

Da wie gezeigt der Einleger den Schussfaden nicht zwangsläufig "erfassen" muss, um ihn in das Webfach einzulegen, sondern ihn auch ohne "erfassen" einlegen kann, ist durch die Aufnahme des Begriffs "erfasst" somit ein Gegenstands beansprucht, der in der ursprünglich eingereichten Anmeldung nicht enthalten war.

3.2 Zur Stütze der ursprünglichen Offenbarung des Merkmals "... translatorisch ... verschieb- und arretierbares Mittel (gemeinsamer Träger)" können die mit dem ursprünglichen Beschreibungstext gleichlautenden Abschnitte [0007] [0023] und [0028] der Patentschrift herangezogen werden. Danach ist es vorgesehen, den verstellbar ausgebildeten Einleger und die Schneidvorrichtung auf einem gemeinsamen Träger anzuordnen. Es ist möglich, den Einleger 14 und die Schneidvorrichtung 23 über einen Verbundträger, bestehend aus den Trägern 24, 25, auf dem gemeinsamen maschinenfesten Bauteil zu führen und zu befestigen. Die Grobjustierung erfolgt hierbei bevorzugt dadurch, dass der jeweilige Träger 24, 25 oder der daraus gebildete Verbundträger in entsprechenden Führungen 13a, 13b, 13c des Bauteils 13 verstellbar ist.

Abweichend von diesen Offenbarungsstellen bezieht sich das Merkmal f) des Anspruchs 1 auf ein translatorisch auf dem Bauteil (13) quer zur Webrichtung verschieb- und arretierbares Mittel mit Schussfadenschere (23) und Einleger (14). Während das nicht offenbarte "Mittel" im Merkmal g) als gemeinsamer Träger definiert und damit wieder auf den ursprünglichen Begriff beschränkt wird, erfolgt für das Wort "arretierbar" keine derartige Einschränkung. Es ist daher zu prüfen, ob die Begriffe "führen und befestigen" unter dem Aspekt von "verstellen" einen identischen oder engeren technischen Sinn ergeben wie "translatorisch verschieb- und arretierbar".

Die Beschwerdegegnerin hat vorgetragen, dass der Träger zum Verstellen auch durch eine Spindel mit selbsthemmender Gewindesteigung angetrieben sein könnte, wodurch er geführt und befestigt wäre, jedoch nicht arretiert. Dieses Beispiel zeigt bereits, dass "arretieren" gegenüber "führen und befestigen" eine technisch unterschiedliche Wirkung hat, die zumindest ein aliud darstellt und somit einen Gegenstand beschreibt, der von der ursprünglichen Offenbarung nicht gedeckt ist.

Zumindest diese zwei Änderungen in den Merkmalen b) und f) führen dazu, dass Artikel 123 (2) EPÜ verletzt ist und der Anspruch die formale Zulässigkeitsvoraussetzung nicht erfüllt.

4. Artikel 123 (2) EPÜ (Hilfsanträge 1 und 2)

Der jeweilige Anspruch 1 gemäß den Hilfsanträgen enthält in den Merkmalen b) und f) dieselben Änderungen wie Anspruch 1 nach Hauptantrag. Diese Anträge können deshalb ebenfalls nicht zugelassen werden.

5. Da somit keiner der vorliegenden Anträge die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ erfüllt, konnte die Beschwerde keinen Erfolg haben.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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