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  2. T 0073/04 (Mähmaschine/KRONE) 28-07-2006
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T 0073/04 (Mähmaschine/KRONE) 28-07-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T007304.20060728
Date de la décision
28 July 2006
Numéro de l'affaire
T 0073/04
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98108303.3
Classe de la CIB
A01D 34/66
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 67.99 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Mähmaschine

Nom du demandeur
Maschinenfabrik Bernard Krone GmbH
Nom de l'opposant
Maasland N.V.
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention R 27(1)(c) 1973
Mot-clé

Hauptantrag: Fehlende Neuheit

1. Hilfsantrag: unzulässige Änderung

2. Hilfsantrag: keine Anpassung der Beschreibung an den Wortlaut des geänderten Anspruchs 1

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0412/15

Sachverhalt und Anträge

I. Gegen das europäische Patent Nr. 878 120 wurde ein Einspruch eingelegt mit dem Antrag, das Patent zu widerrufen. Mit ihrer am 10. Dezember 2003 zur Post gegebenen Entscheidung beschloss die Einspruchsabteilung, dass das Patent in der geänderten Fassung gemäß dem während der mündlichen Verhandlung überreichten Hilfsantrag 3 den Erfordernissen des Europäischen Patentübereinkommens genügte.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patentes gegenüber der Druckschrift US-A-4 497 161 (D1) nicht neu ist und dass der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 sowie gemäß Hilfsantrag 2 gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoßen.

II. Die Einsprechende (nachstehend Beschwerdeführerin I) hat am 12. Januar 2004 gegen diese Entscheidung Beschwerde eingelegt. Am selben Tag wurde die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerde wurde am 11. März 2004 begründet.

Am 5. Februar 2004 wurde seitens der Patentinhaberin (nachstehend Beschwerdeführerin II) eine weitere Beschwerde eingelegt. Am selben Tag wurde die Beschwerdegebühr entrichtet. Diese weitere Beschwerde wurde am 20. April 2004 begründet.

III. Die Beschwerdeführerin I beantragte, dass die angefochtene Entscheidung aufgehoben und das Patent widerrufen wird.

Die Beschwerdeführerin II beantragte, dass die angefochtene Entscheidung aufgehoben und das Patent in der erteilten Fassung aufrechterhalten wird (Hauptantrag). Hilfsweise beantragte sie, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent aufgrund des geänderten Anspruchs 1 gemäß dem während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung eingereichten Hilfsantrags 1 (1. Hilfsantrag) oder aufgrund der mit der Beschwerdebegründung eingereichten Ansprüche 1 bis 6 (2. Hilfsantrag) aufrechtzuerhalten.

Der erteilte Anspruch 1 lautet wie folgt:

"1. Mähmaschine mit einer Anzahl auf einem Mähholm (11) angebrachter, um eine in etwa vertikale Achse (26) rotierender Schneidorgane (6), welche an ihrem Umfang zumindest zwei drehbeweglich angeordnete, infolge der Fliehkraft radial nach außen stehende und eine Schneidwirkung erzeugende Schneidwerkzeuge aufweisen, wobei benachbarte Schneidorgane (6) bezüglich der Anordnung der Schneidwerkzeuge um einen vorgegebenen Drehwinkel gegeneinander versetzt sind und die Schneidwerkzeuge benachbarter Schneidorgane (6) sich überschneidende Bahnen beschreiben, mit die rotierenden Schneidorgane (6) von unten antreibenden, im Mähholm (11) untergebrachten und Zahnräder umfassenden Antriebsorganen, wobei jedes von unten rotierend angetriebene Schneidorgan (6) über eine um die entsprechende vertikale Achse (26) rotierende und in einer im Mähholm (11) untergebrachten Lagerung (25) geführten Welle (22) mit einem der Zahnräder (15) der Antriebsorgane (17) in fester Antriebsverbindung steht, dadurch gekennzeichnet, daß die jeweilige Antriebsverbindung (18) von dem im Mähholm (11) angeordneten Antriebsorgan (17) zu dem Schneidorgan (6) ein die Antriebsverbindung (18) bei Überlast unterbrechendes Übertragungselement (21) aufweist, welches so ausgebildet ist, daß der angetriebene Abschnitt (20) des Übertragungselementes (21) gegenüber dem antreibenden Abschnitt (19) des Übertragungselementes (21) im unterbrochenen Zustand der Antriebsverbindung (18) drehbar gelagert ist."

Der Anspruch 1 gemäß dem ersten Hilfsantrag lautet wie folgt:

"1. Mähmaschine mit einer Anzahl auf einem Mähholm (11) angebrachter, um eine in etwa vertikale Achse (26) rotierender Schneidorgane (6), welche an ihrem Umfang zumindest zwei drehbeweglich angeordnete, infolge der Fliehkraft radial nach außen stehende und eine Schneidwirkung erzeugende Schneidwerkzeuge aufweisen, wobei benachbarte Schneidorgane (6) bezüglich der Anordnung der Schneidwerkzeuge um einen vorgegebenen Drehwinkel gegeneinander versetzt sind und die Schneidwerkzeuge benachbarter Schneidorgane (6) sich überschneidende Bahnen beschreiben, mit die rotierenden Schneidorgane (6) von unten antreibenden, im Mähholm (11) untergebrachten und Zahnräder umfassenden Antriebsorganen, wobei jedes von unten rotierend angetriebene Schneidorgan (6) über eine um die entsprechende vertikale Achse (26) rotierende und in einer im Mähholm (11) untergebrachten Lagerung (25) geführten Welle (22) mit einem der Zahnräder (15) der Antriebsorgane (17) in fester Antriebsverbindung steht, dadurch gekennzeichnet, daß die jeweilige Antriebsverbindung (18) von dem im Mähholm (11) angeordneten Antriebsorgan (17) zu dem Schneidorgan (6) ein die Antriebsverbindung (18) bei Überlast unterbrechendes Übertragungselement (21) aufweist, welches so ausgebildet ist, daß der angetriebene Abschnitt (20) des Übertragungselementes (21) gegenüber dem antreibenden Abschnitt (19) des Übertragungselementes (21) im unterbrochenen Zustand der Antriebsverbindung (18) durch Lagerkörper drehbar gelagert ist."

Der Anspruch 1 gemäß dem zweiten Hilfsantrag lautet wie folgt:

"1. Mähmaschine mit einer Anzahl auf einem Mähholm (11) angebrachter, um eine in etwa vertikale Achse (26) rotierender Schneidorgane (6), welche an ihrem Umfang zumindest zwei drehbeweglich angeordnete, infolge der Fliehkraft radial nach außen stehende und eine Schneidwirkung erzeugende Schneidwerkzeuge aufweisen, wobei benachbarte Schneidorgane (6) bezüglich der Anordnung der Schneidwerkzeuge um einen vorgegebenen Drehwinkel gegeneinander versetzt sind und die Schneidwerkzeuge benachbarter Schneidorgane (6) sich überschneidende Bahnen beschreiben, mit die rotierenden Schneidorgane (6) von unten antreibenden, im Mähholm (11) untergebrachten und Zahnräder umfassenden Antriebsorganen, wobei jedes von unten rotierend angetriebene Schneidorgan (6) über eine um die entsprechende vertikale Achse (26) rotierende und in einer im Mähholm (11) untergebrachten Lagerung (25) geführten Welle (22) mit einem der Zahnräder (15) der Antriebsorgane (17) in fester Antriebsverbindung steht, wobei die jeweilige Antriebsverbindung (18) von dem im Mähholm (11) angeordneten Antriebsorgan (17) zu dem Schneidorgan (6) ein die Antriebsverbindung (18) bei Überlast unterbrechendes Übertragungselement (21) aufweist, welches so ausgebildet ist, daß der angetriebene Abschnitt (20) des Übertragungselementes (21) gegenüber dem antreibenden Abschnitt (19) des Übertragungselementes (21) im unterbrochenen Zustand der Antriebsverbindung (18) drehbar gelagert ist und wobei der antreibende Abschnitt (19) und der angetriebene Abschnitt (20) des Übertragungselementes (21) durch eine Spannhülse miteinander verbunden sind."

IV. Die Beschwerdeführerin I brachte im Wesentlichen vor, dass der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 (Hauptantrag) im Hinblick auf die Druckschrift D1 nicht neu sei, dass der Gegenstand des geänderten Anspruchs 1 gemäß dem ersten Hilfsantrag über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung hinausgehe und dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem zweiten Hilfsantrag nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Die Beschwerdeführerin II brachte im Wesentlichen vor, dass der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 neu sei und auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe. In Bezug auf die Hilfsanträge trug sie lediglich vor, dass der Anspruch 1 jedes dieser Anträge durch die ursprünglichen Offenbarung gedeckt sei.

V. Mit Schreiben vom 12. Juli 2005 bat die Beschwerdeführerin II um eine Entscheidung nach Aktenlage.

Mit am 19. Juli 2005 zur Post gegebenem Bescheid wies die Kammer unter anderem darauf hin, dass die Beschreibung des erteilten Patentes im Hinblick auf Spalte 2, Zeilen 6 bis 10 und 49 bis 55 dem geänderten Anspruch 1 des zweiten Hilfsantrages widersprach (Artikel 84 EPC).

Mit diesem Bescheid wurde eine Frist von zwei Monaten gesetzt, um eine an die geänderten Ansprüche angepasste Beschreibung einzureichen.

Die Beschwerdeführerin II hat jedoch keine angepasste Beschreibung vorgelegt sondern mit Schreiben vom 25. August 2005 mitgeteilt, dass sie sich entschlossen habe, auf die jeweiligen nationalen Patente zu verzichten. Sie habe eine Kopie dieses Schreibens auch an die Beschwerdeführerin I gesandt, mit der Bitte, sich zu äußern, ob an einer Fortführung des Verfahrens noch Interesse bestehe. Von Seiten der Beschwerdeführerin I erfolgte jedoch keine weitere Erklärung.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden sind zulässig.

2. Hauptantrag

2.1 Die Druckschrift D1 beschreibt eine Mähmaschine, welche die folgenden Merkmale aufweist:

a) die Mähmaschine ist mit einer Anzahl auf einem Mähholm (1) angebrachter Schneideorgane (3) versehen, siehe insbesondere Figuren 1 bis 5,

b) die Schneideorgane (3) rotieren um eine in etwa vertikale Achse (die Achse der Welle 8), siehe insbesondere Figuren 2 bis 4,

c) die Schneideorgane (3) weisen an ihrem Umfang zwei drehbeweglich angeordneten, infolge der Radialkraft nach außen stehende und eine Schneidewirkung erzeugende Schneidewerkzeuge (4) auf (die Drehbeweglichkeit der Schneidorgane ist von einem Fachmann aufgrund seiner Fachkenntnissen den Figuren 2 bis 4 eindeutig zu entnehmen),

d) benachbarte Schneideorgane (3) sind bezüglich der Anordnung der Schneidwerkzeuge um einen vorgegebenen Drehwinkel gegeneinander versetzt und die Schneidwerkzeuge benachbarter Schneidorgane sich überschneidende Bahnen beschreiben, siehe insbesondere Figur 5 in Verbindung mit Spalte 2, Zeilen 43 bis 51,

e) die Mähmaschine ist mit im Mähholm (1) untergebrachten und Zahnräder (11, 12) umfassenden Antriebsorganen versehen, welche die rotierenden Schneidorgane (3) von unten antreiben, siehe insbesondere Figuren 2 bis 4,

f) jedes von unten rotierend angebrachte Schneidorgan (3) steht über eine um die entsprechende vertikale Achse rotierende und in einer im Mähholm (1) untergebrachten Lagerung geführten Welle (8) mit einem (12) der Zahnräder der Antriebsorgane in fester Antriebsverbindung, siehe insbesondere Figuren 2 bis 4,

g) die jeweilige Antriebsverbindung von dem im Mähholm angeordneten Antriebsorgan zu dem Schneidorgan weist ein die Antriebsverbindung bei Überlast unterbrechendes Übertragungselement auf (das Übertragungselement besteht bei der Ausführungsform nach den Figuren 2 und 3 aus dem inneren, mit Löchern versehenen Teil des Schneidorgans 3, der mit Löchern versehenen Scheibe 27 und den Abscherbolzen 25 oder, bei der Ausführungsform nach der Figur 4, aus dem inneren, mit Löchern versehenen Teil des Schneidorgans 3, der mit Vertiefungen 31 versehenen Scheibe 27 und den Kugeln 30),

h) der angetriebene Abschnitt des Übertragungselementes (der zentrale, mit Löchern versehene Teil der Scheibe 3) ist gegenüber dem antreibenden Abschnitt (27) des Übertragungselementes im unterbrochenen Zustand der Antriebeinrichtung drehbar gelagert.

2.2 Diesbezüglich hat die Beschwerdeführerin II im Wesentlichen vorgetragen, dass der Mähmaschine nach der Druckschrift D1 das Merkmal g) nicht zugeschrieben werden kann, weil zwischen dem angetriebenen Abschnitt und dem antreibenden Abschnitt des Übertragungselementes keinerlei konstruktive Maßnahmen getroffen sind, die eine Drehbewegung des angetriebenen Abschnittes gegenüber dem antreibenden Abschnitt über einen 360º-Winkelbereich über besondere Lagerkörper ermöglichen.

Die Kammer kann diesem Argument aus den folgenden Gründen nicht folgen:

i) Bei der Mähmaschine nach der Druckschrift D1 sind zwischen dem angetriebenen Abschnitt (d.h. dem inneren, mit Löchern versehenen Teil des Schneidorgans 3) und dem antreibenden Abschnitt (d.h. der Scheibe 27) entweder Abscherbolzen 25 oder Kugeln 30 angeordnet. Die Abscherbolzen 25 bzw. die Kugeln 30 stellen eine konstruktive Maßnahme dar, die bei Überlast die Unterbrechung des Antriebs gewährleistet und eine Drehbewegung des angetriebenen Abschnittes gegenüber dem antreibenden Abschnitt ermöglicht. Obwohl der Winkelbereich dieser Drehbewegung in der Druckschrift D1 nicht angegeben ist, kann man nicht ausschließen, das er sich über 360º erstreckt. Darüber hinaus ist der Winkelbereich der Drehbewegung im Anspruch 1 nicht definiert.

ii) Wenn bei der Mähmaschine nach der Druckschrift D1 aufgrund der Überlast das Abscheren der Bolzen 25 oder das Herausspringen der Kugeln 30 aus den Vertiefungen 31 stattfindet, kann sich das Schneidorgan 3 (d.h. der angetriebene Abschnitt des Übertragungselements) bezüglich des antreibenden Abschnitts, der einen Lagerkörper für den angetriebenen Abschnitt bildet, bewegen. Daher kann der angetriebene Abschnitt als "gegenüber dem antreibenden Anschnitt drehbar gelagert" betrachtet werden.

Diesbezüglich ist zu bemerken, dass der Anspruch 1 die drehbare Lagerung lediglich funktionell definiert, ohne auf separate Lagerkörper hinzuweisen.

2.3 Der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 ist somit nicht neu (Artikel 54 EPÜ).

Dem Hauptantrag kann daher nicht stattgegeben werden.

3. Erster Hilfsantrag

3.1 Der Anspruch 1 dieses Antrags unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 dadurch, dass das Merkmal h) durch das folgende Merkmal ersetzt worden ist:

h') der angetriebene Abschnitt des Übertragungselementes ist gegenüber dem antreibenden Abschnitt (27) des Übertragungselementes im unterbrochenen Zustand der Antriebeinrichtung durch Lagerkörper (32, 33) drehbar gelagert.

Wenn man davon ausgeht, dass das geänderte Merkmal h') separate Lagerkörper definiert, dann ist festzustellen, dass die ursprünglich eingereichte Patentanmeldung nicht auf Lagerkörper hinweist. Die ursprüngliche Beschreibung (Spalte 5, Zeilen 11 bis 18) sowie der ursprüngliche Anspruch 6 offenbaren eine Lagerung mittels "Wälzlager (32, 33)". Der neue Begriff "Lagerkörper" stellt eine Verallgemeinerung der offenbarten Begriffes "Wälzlager" dar, für die keine Basis in der ursprünglich eingereichten Patentanmeldung zu finden ist.

3.2 Der geänderte Anspruch 1 gemäß dem ersten Hilfsantrag entspricht somit nicht den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ.

Diesem Antrag kann daher nicht stattgegeben werden.

4. Zweiter Hilfsantrag

4.1 Der Anspruch 1 dieses Antrags unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 dadurch, dass das im erteilten Anspruch 5 aufgeführte Merkmal hinzugefügt wurde, nach welchem der antreibende Abschnitt und der angetriebene Abschnitt des die Antriebsverbindung bei Überlast unterbrechenden Übertragungselementes durch eine Spannhülse miteinander verbunden sind.

In der Beschreibung wird angegeben, dass "als Abschersicherungselement [d.h. als die Antriebsverbindung bei Überlast unterbrechenden Übertragungselement] vorzugsweise eine Spannhülse vorgesehen ist" (siehe Spalte 2, Zeilen 49 bis 55; Hervorhebung hinzugefügt).

Daher widerspricht die Beschreibung dem geänderten Anspruch 1, insofern als ein wesentliches Merkmal des Anspruchs 1 in der Beschreibung als fakultativ vorgestellt wird.

4.2 Das Patent in der geänderten Fassung gemäß dem zweiten Hilfsantrag genügt somit nicht den Erfordernissen des Artikels 84 und der Regel 27 (1) c) EPÜ.

Diesem Antrag kann daher nicht stattgegeben werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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