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  3. T 1081/03 16-12-2004
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T 1081/03 16-12-2004

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2004:T108103.20041216
Date de la décision
16 December 2004
Numéro de l'affaire
T 1081/03
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95117749.2
Classe de la CIB
E05C 3/04
E05B 13/10
E05B 3/06
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 34.43 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Drehhandhabe

Nom du demandeur
HOPPE AG
Nom de l'opposant
Stenman Holland B.V.
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 99 1973
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention R 55(c) 1973
European Patent Convention R 56 1973
European Patent Convention R 65 1973
Mot-clé

Einspruch - Zulässigkeit (nein)

Mangelnde Substantiierung

Exergue
-
Décisions citées
T 0522/94
T 0558/89
T 0328/97
T 0541/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin ist Inhaberin des europäischen Patents Nr. 0 724 057 (Anmeldenummer 95 117 749.2), auf dessen Erteilung am 8. Oktober 1997 im Patentblatt 97/41 hingewiesen worden ist und dessen Anspruch 1 folgenden Wortlaut hat:

"Drehhandhabe, insbesondere Tür- oder Fenstergriff (10) mit einem Griffkopf (12), dessen Hals (14) an einer etwa kästchen- oder kappenförmigen Rosette (20) axialfest und drehbar gelagert ist, die an einer Anschraubfläche z. B. eines Fensterrahmens befestigbar ist und mittig eine Führungsbuchse (24) für den Griffhals (14) bildet oder aufnimmt, welcher im Inneren der Rosette (20) mit einem Riegel (26) drehfest verbunden ist, der einen seitlich ausschwenkbaren Arm (27) hat, wobei der Riegel (26) in verriegelter Stellung der Handhabe seitlich über den Rosettenkörper vorsteht, dadurch gekennzeichnet, daß in der Rosette (20) ein sich in montiertem Zustand an der Anschraubfläche abstützender Trägerkörper (30) anliegt, der seinerseits eine Anlagefläche (35) für den Riegel (26) sowie eine Bohrung (32) für die Führungsbuchse (24) aufweist."

Hieran schließen sich die abhängigen Ansprüche 2 bis 20 an.

II. Die Beschwerdeführerin hat gegen das Patent am 3. Juli 1998 Einspruch eingelegt und dessen Ansprüche 1 bis 6 sowie 14 bis 20. wegen mangelnder Neuheit bzw. erfinderischer Tätigkeit (Artikel 100 a) i. V. m. den Artikeln 52, 54 und 56 EPÜ) angegriffen. Sie hat beantragt, das Patent auf die Gegenstände der Ansprüche 7 bis 13 zu beschränken.

Ihren Einspruch hat die Beschwerdeführerin auf folgende Entgegenhaltungen gestützt:

"D1: Prospekt Selecta Super

D2: Prospekt AXA 3309

D3: GB-A-21 77 150 Seite 3, L. 25 - 31, Figur 1

D4: GB-A-21 59 398 Seite 1, L. 98 - 102, Figur 3

D5: Bauelemente der Feinmechanik Seite 103, Figur 262.88

D6: Bauelemente der Feinmechanik Seite 328, Figur 53.12

E1: Photos GEHA SELECTA

E2: Photos Selecta Super

E3 (a) - (c): Werkszeichnungen Selecta Super

E4: Photos AXA 3309

E5: interne Notiz Herrn H. Vooren 03.03.94 (mit Übersetzung)

E6: interne Notiz Herrn H. Sprakel 11.03.94 (mit Übersetzung)

E7: Werkszeichnung AXA 3309

E8: Bescheinigungsliste SKG 08.11.1994".

Die einzelnen Entgegenhaltungen werden im Einspruchsschriftsatz dann kurz erläutert und daran schließen sich Bemerkungen zu den einzelnen Ansprüchen 1 bis 6 und 14 bis 20 an. Die Bemerkung zu Anspruch 1 des Streitpatents lautet wie folgt:

"Anspruch 1. Dieser Anspruch ist nicht neu, weil bekannt aus E1, E2 und E3. Sie alle zeigen eine Drehhandhabe mit allen Maßnahmen, welche im Oberbegriff des Anspruchs 1 und im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 angeführt sind."

Eine weitere Auseinandersetzung mit Anspruch 1 erfolgt im Einspruchsschriftsatz nicht. Die Entgegenhaltungen E1 bis E3 beziehen sich zusammen mit D1 auf eine geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung, die gegen die Ansprüche 1 bis 3, 5 und 6 sowie 14 gerichtet ist. Eine zweite gegen Anspruch 6 vorgebrachte offenkundige Vorbenutzung betrifft die Entgegenhaltungen E4 bis E8 zusammen mit D2, während die Entgegenhaltungen D3 bis D6 gegen die Ansprüche 4, 14 und 19 angeführt werden.

III. Mit Entscheidung vom 18. Juli 2003 hat die Einspruchsabteilung den Einspruch wegen mangelnder Substantiierung im Hinblick auf Artikel 99 (1) i. V. m. Regel 55 c) EPÜ als unzulässig verworfen.

IV. Gegen diese Entscheidung richtet sich die am 15. September 2003 unter gleichzeitiger Zahlung der entsprechenden Gebühr eingelegte Beschwerde der Beschwerdeführerin, die ihre Beschwerde am 13. November 2003 begründet hat.

Sie hat geltend gemacht, daß sie in bezug auf die erste vorgebrachte offenkundige Vorbenutzung "Selecta" mit Schriftsatz vom 3. Juni 1999 weitere Informationen zu den Umständen der Vorbenutzung nachgereicht habe. Die nachgereichten Unterlagen und die Angaben im Einspruchsschriftsatz zusammen seien ausreichend für die Feststellung des Datums, des Gegenstands und der Umstände der Vorbenutzung. Auch seien dem Einspruchsschriftsatz im September 1970 und im November 1975 angefertigte Arbeitszeichnungen für Griffe beigefügt gewesen, die in den Jahren kurz darauf verkauft worden seien.

Sie sei auch zu weiterer Information bereit und verweise hierzu auf die Richtlinien für die Prüfung im Europäischen Patentamt, Abschnitt D-V, 3.1.2, wonach die Einspruchsabteilung weitere Beweise erheben könne.

Was die zweite geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung anlange, so treffe zwar zu, daß E4 nicht als neuheitsschädlich gegenüber Anspruch 1 angeführt worden sei - dies sei versehentlich unterlassen worden - aber E4 sei in bezug auf den von Anspruch 1 abhängigen Anspruch 6 genannt worden und daher regelmäßig auch neuheitsschädlich gegenüber Anspruch 1.

Die Einspruchsabteilung habe zwar festgestellt, daß die zweite Vorbenutzung ausreichend substantiiert, aber keinem Einspruchsgrund zugeordnet worden sei. Dies könne nunmehr nachgeholt werden. Alle Merkmale (a) bis (i) des Anspruchs 1 seien durch E4 offenbart, so daß der Gegenstand des Anspruchs 1 gegenüber E4 nicht neu sei.

Die Beschwerdeführerin hat die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung beantragt sowie die Anerkennung des Einspruchs als zulässig und die Beschränkung des Patents auf die Ansprüche 7 bis 13, hilfsweise mündliche Verhandlung.

V. Die Beschwerdegegnerin hat die Zurückweisung der Beschwerde und ebenfalls hilfsweise mündliche Verhandlung beantragt.

Sie ist unter Berufung auf die angefochtene Entscheidung dem Vorbringen der Beschwerdeführerin und insbesondere ihrer Ansicht entgegentreten, daß die Schutzunfähigkeit eines auf den Hauptanspruch rückbezogenen Unteranspruchs auch den Hauptanspruch schutzunfähig mache.

VI. In einer die mündliche Verhandlung vorbereitenden Mitteilung hat die Kammer den Beteiligten ihre vorläufige Analyse der Sachlage zur Kenntnis gebracht, die im wesentlichen der Beurteilung der Einspruchsabteilung entsprach.

Daraufhin hat die Beschwerdeführerin ihren Antrag auf mündliche Verhandlung zurückgezogen und Entscheidung nach Aktenlage beantragt. Unter Bezugnahme auf den Antrag der Beschwerdeführerin hat auch die Beschwerdegegnerin ihren Antrag auf mündliche Verhandlung zurückgezogen und Fortsetzung im schriftlichen Verfahren beantragt.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den in Regel 65 (1) EPÜ genannten Bestimmungen und ist daher zulässig.

2. Gemäß Artikel 99 (1) EPÜ ist der Einspruch "innerhalb von 9. Monaten nach der Bekanntmachung des Hinweises auf die Erteilung des europäischen Patents ..." schriftlich einzureichen und zu begründen. Der Inhalt der Einspruchsschrift ist in Regel 55 EPÜ festgelegt. Mit Ablauf der Einspruchsfrist muß also die Einspruchschrift, ggfs. zusammen mit fristgerecht nachgereichten Ergänzungen, mit den Erfordernissen von Regel 55 EPÜ in Einklang gebracht worden sein.

Dies ergibt sich auch aus Regel 56 (1) EPÜ, die vorschreibt, daß der Einspruch als unzulässig zu verwerfen ist, wenn bestimmte Mängel - unter anderem Verstöße gegen Regel 55 c) EPÜ - nicht innerhalb der Einspruchsfrist beseitigt werden.

Im vorliegenden Fall lief die Einspruchsfrist am 8. Juli 1998 ab. Deshalb können die von der Beschwerdeführerin mit Schriftsatz vom 3. Juni 1999 nachgeschobenen Ergänzungen, auf die diese in ihrer Beschwerdebegründung Bezug nimmt, für die Prüfung der Frage, ob der Einspruch ausreichend substantiiert ist, nicht herangezogen werden. Dies gilt auch für die mit der Beschwerdebegründung nachgebrachten zusätzlichen Angaben bzw. eventuellen weiteren Informationen, die die Beschwerdeführerin mit der Beschwerdebegründung anbietet.

Die Substantiierung eines geltend gemachten Einspruchsgrunds, die zu den förmlichen Voraussetzungen der Zulässigkeit des Einspruchs gehört, erfordert die detaillierte Angabe der Tatsachen, die den Einspruchsgrund rechtfertigen sollen. Ausreichend substantiiert ist eine Einspruchsbegründung, wenn sie die für die Beurteilung des behaupteten Einspruchsgrundes maßgeblichen tatsächlichen Umstände im einzelnen so darlegt, daß Patentinhaber und Patentamt daraus abschließende Folgerungen für das Vorliegen oder Nichtvorliegen eines Einspruchsgrundes ohne eigene Ermittlungen ziehen können (vgl. T 522/94, ABl. EPA 1998, 421).

Von der Substantiierung ist der Nachweis oder Beweis der behaupteten Tatsachen zu unterscheiden. Er betrifft einen späteren Verfahrensschritt, der erst in Betracht kommen kann, wenn festgestellt worden ist, daß der Einspruch ausreichend substantiiert und auch im übrigen zulässig ist. Dem tragen die Prüfungsrichtlinien Rechnung, indem Abschnitt D-IV die Zulässigkeit des Einspruchs abhandelt und D-V dessen Begründetheit.

Einschlägig ist im vorliegenden Fall ausschließlich Abschnitt D-IV der Richtlinien. Im Gegensatz zu den von der Beschwerdeführerin gemachten Ausführungen stützt die Einspruchsabteilung ihre Entscheidung auch nur auf diesen Abschnitt. Zwar ist auf Seite 6 der Entscheidung fälschlich der Abschnitt D-V, 3.1.2. (iii) zitiert. Dies ist aber sofort als Fehler identifizierbar, weil der vorausgehende Satz feststellt, daß die in der Entscheidung T 522/94 für die Substantiierung aufgestellten Kriterien nicht erfüllt sind. Die Substantiierung ist aber, wie gesagt, in Abschnitt D-IV abgehandelt.

Deshalb kann die Beschwerdeführerin mit ihrem Hinweis auf die Möglichkeit der weiteren Beweiserhebung durch die Einspruchsabteilung nicht gehört werden. Denn das Verfahren befindet sich noch in dem der Prüfung der Begründetheit vorausgehenden Verfahrensstadium der Zulässigkeitsprüfung des Einspruchs.

Da innerhalb der Einspruchsfrist keine weiteren Eingänge zu verzeichnen sind, sind für die Prüfung der ausreichenden Substantiierung des Einspruchs allein der Einspruchsschriftsatz und die ihn begleitenden Unterlagen heranzuziehen.

3. Gemäß Regel 55c) EPÜ muß die Einspruchsschrift folgenden Erfordernissen genügen:

i) sie muß eine Erklärung darüber enthalten, in welchem Umfang gegen das europäische Patent Einspruch eingelegt wird,

ii) sie muß angeben, auf welche Einspruchsgründe der Einspruch gestützt wird

iii) und sie muß die Angabe der zur Begründung vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel enthalten.

Hinsichtlich der ersten beiden Punkte genügt die Einspruchsschrift eindeutig den Erfordernissen: der Umfang ist angegeben, ebenso die Einspruchsgründe, nämlich die der mangelnden Neuheit und mangelnden erfinderischen Tätigkeit gemäß Artikel 100 a) i. V. m. Artikel 54 und 56 EPÜ.

Fraglich erscheint dagegen, ob auch das dritte Erfordernis erfüllt ist. Hier macht die Beschwerdeführerin in Bezug auf Anspruch 1 ausschließlich eine offenkundige Vorbenutzung - die Vorbenutzung "Selecta" bzw. "Selecta Super" - als Stand der Technik geltend.

Für einen ausschließlich auf offenkundige Vorbenutzung gestützten Einspruch hat die Rechtsprechung für dieses dritte Erfordernis folgende Kriterien entwickelt:

Es ist dann erfüllt, wenn die Angaben der Tatsachen und Beweismittel objektiv aus der Sicht des Durchschnittsfachmanns soweit verständlich und verwertbar sind, daß sie es erlauben,

a) den Zeitpunkt bzw. Zeitraum der offenkundigen Vorbenutzung dahingehend zu überprüfen, ob eine Benutzung vor dem maßgeblichen Zeitpunkt, dem Prioritätszeitpunkt des Streitpatents, vorliegt;

b) den Gegenstand der Benutzung soweit festzustellen, daß seine Übereinstimmung mit dem Gegenstand des Streitpatents nachprüfbar ist und

c) die Umstände der Benutzung zur Feststellung der Offenkundigkeit der benutzten Gegenstände zu überprüfen (vgl. T 0538/89; T 0328/87, ABl. EPA 1992, 701; T 0541/92).

4. Bei der Prüfung dieser Kriterien ergibt sich in bezug auf die erste Vorbenutzung im wesentlichen Folgendes:

4.1. Zum Kriterium a) ist angegeben, daß die Drehhandhabe mit der Bezeichnung Selecta in den Sechziger Jahren und die Drehhandhabe Selecta Super in den Siebziger Jahren von der Firma Stenman Holland hergestellt und auf den Markt gebracht worden seien.

Der Zeitraum ist ausreichend präzisiert. Allerdings ist hierfür kein Beweismittel angegeben. Zwar weist die Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung darauf hin, daß dem Einspruchsschriftsatz Werkszeichnungen der Griffe aus den Jahren 1970 und 1975 beigefügt und die Griffe auch kurz nach Erstellung der Zeichnungen verkauft worden seien. Hierzu ist festzustellen, daß das Datum auf einer Zeichnung nicht für den Zeitpunkt des Verkaufs herangezogen werden kann, da die Erstellung einer Zeichnung nicht notwendig den Verkauf bedingt.

4.2. Der Gegenstand der Benutzung (Kriterium b) wird an Hand von drei dem Einspruchsschriftsatz beigefügten Photos (E1(a), E1(b), E2(a)) sowie den drei bereits erwähnten ebenfalls beigefügten Werkszeichnungen (E3(a)-(c)) erläutert.

Der benutzte Gegenstand wird jeodch nicht mit Merkmalen des Hauptanspruchs in Beziehung gesetzt und mit ihnen verglichen. Eine Darlegung der technischen Zusammenhänge im Hinblick auf das Streitpatent fehlt vollkommen.

Die Beschwerdeführerin macht lediglich geltend, daß (der Gegenstand von) Anspruch 1 nicht neu sei, weil er aus E1, E2 und E3 bekannt sei. Alle drei Unterlagen zeigten eine Drehhandhabe mit allen Maßnahmen gemäß dem Oberbegriff und dem kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1.

Diese kursorischen Angaben könne nicht als ausreichende Substantiierung anerkannt werden.

4.3. Was die Umstände der öffentlichen Zugänglichkeit anlangt, wird angegeben, daß der Gegenstand "auf den Markt gebracht" worden sei. Weitere Angaben werden nicht gemacht, auch Beweismittel werden nicht angegeben, so daß es auch insoweit an der Substantiierung mangelt.

4.4. Somit ist die geltend gemachte Vorbenutzung "Selecta" bzw. "Selecta Super" nicht ausreichend substantiiert.

5. Die zweite geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung "Axa" ist nur gegen Anspruch 6 angeführt, was nicht unter allen Umständen zum Nachteil gereichen muß, wie unter Punkt 5.2 erläutert wird. Die Kammer hält allerdings - teilweise im Gegensatz zur Einspruchsabteilung - auch bei dieser Vorbenutzung die oben genannten Kriterien für die Substantiierung einer Vorbenutzung aus folgenden Gründen für nicht erfüllt.

5.1. Zum Zeitpunkt wird ausgeführt, daß die als Vorbenutzung geltend gemachte Handhabe mit der Nr. 3309 auf "der Eisenwarenmesse vom 6.-9. März 1994" ausgestellt worden sei. An welchem Ort diese Messe stattgefunden haben soll, wird nicht ausgeführt. Die Angabe wird von der Kopie einer internen einseitigen Werksmitteilung eines Herrn Vooren vom 3. März 1994 mit Übersetzung (E5) begleitet, die nicht weiter erläutert wird, in der sich aber unter anderem der Satz findet: "Auf der Messe sind 10 Muster 3309 verfügbar". Um welche Messe es sich dabei handelt, ergibt sich aus dieser Mitteilung nicht. Für die Behauptung, daß die Werksmitteilung sich auf die Eisenwarenmesse vom 6.-9. März 1994 bezieht, fehlt es an Erläuterungen bzw. der Angabe eines Beweismittels.

Ferner wurde als E6 ein weiterer interner Werksbericht vom 9. März 1994 in Kopie, ebenfalls mit teilweiser Übersetzung, beigefügt, der von einem Herrn H. Sprakel stammen soll - der Name ergibt sich nicht aus dem Dokument - und anläßlich der Eisenwarenmesse verfaßt worden sei und die Reaktion des Publikums auf das Muster Axa 3309 erwähne.

In dem Text selbst fehlt es allerdings an einem Bezug zu irgendeiner Messe. Diese Lücke wird weder durch weitere Erläuterungen noch durch die Angabe weiterer Beweismittel geschlossen.

Die Angaben zum Zeitpunkt der zweiten offenkundigen Vorbenutzung sind somit nicht ausreichend substantiiert.

5.2. Was den Gegenstand der Benutzung anlangt, wird dieser ebenfalls mit Hilfe von zwei Photos (E4a und b) sowie einer Werkszeichnung vom 14. März 1994 (E7) beschrieben.

Allerdings wird dieser Gegenstand, wie bereits oben ausgeführt, zu dem Hauptanspruch überhaupt nicht in Beziehung gesetzt. Anspruch 1 wird im Hinblick auf die Vorbenutzung nicht einmal erwähnt.

Die Beschwerdeführerin hat diesbezüglich in der Beschwerdebegründung geltend gemacht, daß die Photos E4 als neuheitsschädlich gegenüber Anspruch 6 angeführt worden seien; dieser sei von Anspruch 1 abhängig. Deshalb sei E4 auch für Anspruch 1 als neuheitsschädlich geltend gemacht anzusehen.

Dies könnte im Gegensatz zu der von der Beschwerdegegnerin vertretenen Ansicht zutreffen, wenn sich aus den Ausführungen im Einspruchsschriftsatz eindeutig ergäbe, daß der Angriff gegen Anspruch 6 sowohl gegen den übergeordneten Anspruch 1 als auch gegen die spezifische Ausgestaltung des Anspruchs 6 gerichtet ist und nicht allein gegen dessen spezifische Ausgestaltung. Im vorliegenden Fall kommen diese Überlegungen jedoch nicht zum Tragen, da Anspruch 6 gar nicht auf Anspruch 1 rückbezogen ist, sondern lediglich auf Anspruch 2 bis 5.

Abgesehen davon ist die Bezugnahme auf Anspruch 6 so knapp, daß aus ihr nichts hergeleitet werden kann. Sie lautet:

"Anspruch 6 ist nicht neu, weil bekannt aus E3 (siehe Photos E4A und E4B)."

Dies ist auch die einzige Zitierung der zweiten geltend gemachten offenkundigen Vorbenutzung gegen einen Anspruch, die zudem noch mißverständlich ist, da E3 die erste offenkundige Vorbenutzung betrifft und nur der Klammerzusatz die zweite, abgesehen davon, daß es sich auch hier nur um eine allgemeine kursorische Behauptung handelt, die nicht den Substantiierungserfordernissen gemäß Regel 55 c) EPÜ entspricht und damit das Kriterium b) nicht erfüllt.

5.3. Im Hinblick auf die Offenkundigkeit der zweiten Vorbenutzung wird die Ausstellung auf einer Eisenwarenmesse zu einem bestimmten Zeitpunkt vorgetragen. Der Ort der Messe und deren genaue Bezeichnung werden nicht angegeben. Wie bereits unter 5.1 ausgeführt, enthalten die beigefügten Beweismittel E5 und E6 keinen Bezug auf eine Messe.

Folglich ist auch hier keine ausreichende Substantiierung gegeben.

5.4. Damit scheitert auch die zweite geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung an einer ausreichenden Substantiierung.

6. Die im Hinblick auf die Ansprüche 4, 14 und 19 herangezogenen britischen Patentschriften D3 und D4 sowie die Auszüge aus einem Fachbuch D5 und D6 beziehen sich, ebenfalls nur kursorisch, nur auf die kennzeichnenden Merkmale dieser abhängigen Ansprüche, wie die Einspruchsabteilung bereits zutreffend festgestellt hat. Mit den erfindungswesentlichen Merkmalen des einzigen unabhängigen Anspruchs 1 befassen sich auch diese Entgegenhaltungen nicht, so daß auch insoweit eine Auseinandersetzung mit der Gesamterfindung nicht stattfindet.

7. Somit kommt auch die Kammer zu dem Ergebnis, daß der Einspruch gemäß Regel 55 c) EPÜ nicht ausreichend substantiiert ist und folglich die Entscheidung der Einspruchsabteilung Bestand hat.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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