Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0980/03 12-01-2006
Facebook X Linkedin Email

T 0980/03 12-01-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T098003.20060112
Date de la décision
12 January 2006
Numéro de l'affaire
T 0980/03
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
94112508.0
Classe de la CIB
B01J 29/04
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 97.21 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Titanosilicate catalyst particle

Nom du demandeur
MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, INC.
Nom de l'opposant
Degussa AG
Chambre
3.3.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
Mot-clé

Novelty (yes) - onus of proof to show that all features of an independent claim are met by a prior art document lies with the opponent

Remittal (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0219/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal lies against the decision of the opposition division to revoke European patent No. 0 638 362. This was granted with 18 claims. Claims 1 and 3 read as follows:

"1. A titanosilicate catalyst comprising titanosilicate primary particles which are combined together forming secondary particles, wherein the combined part of the primary particles is a crystalline substance, and said secondary particles have a median diameter of 1 µm or more and pores of diameter 5 to 30 nm (50 to 300 Å).

"3. A method for preparing a titanosilicate catalyst according to claim 1, comprising:

- reacting silicon oxide, titanium oxide and tetraalcylammonium [sic] hydroxide in the presence of water or steam to form primary titanosilicate particles;

- decreasing the pH of the reaction mixture to form a secondary particle comprising a combination of the primary particles with one another; and

- calcining the secondary particle."

II. An opposition was filed against the above patent, in which revocation of the patent in its entirety was requested on the grounds of lack of novelty and lack of an inventive step (Article 100(a) EPC). The opposition was supported inter alia by the following document:

D1: A.J.H.P. van der Pol and J.H.C. van Hooff, "Parameters affecting the synthesis of titanium silicalite 1", Applied Catalysis A: General, 92 (1992), 93-111

III. The sole request of the proprietor before the opposition division was to maintain the patent as granted. By a decision posted on 14 July 2003, the opposition division revoked the patent for lack of novelty of the subject-matter of claim 1, holding that:

(a) D1 disclosed a titanosilicalite sample TS-35-AI which consisted of very small spherical cystallites of approximately 0.09 µm and looked like cauliflowers. The crystallites were stuck together to form large aggregates having a size of a few millimetres.

(b) The claimed feature "combined together forming secondary particles" was not restricted to a specific form of bonding so that the aggregate disclosed in D1 showed this feature. Even though the patent mentioned in the discussion of the prior art (page 2, paragraph [0006], that prior art particles suffered from a lack of being firmly connected mutually via chemical bonding, in the assessment of novelty the general meaning of a term used in the claim had to be used, and not what had perhaps been intended in the contested patent.

(c) Since in D1 all samples with crystallite sizes of 0.09 to 12 µm were stated to exhibit high crystallinity (pages 110/111 bridging paragraph), and sample TS-35-AI was the only sample of crystallite size 0.09 µm, this sample had to be treated as having high crystallinity and the claimed feature "the combined part of the primary particles is a crystalline substance" was disclosed in D1.

(d) As regards the pore diameter of 5 to 30 nm, the patent in suit mentioned nitrogen adsorption and scanning electron microscopy (SEM) as suitable methods for the determination of the pore size, the results of which showed a good correspondence. The pore feature was not restricted to an average or median pore size. Hence, if a sample exhibited at least two pores in the range of 5 to 30 nm measured by any suitable method, that feature was met. In view of the breadth of the pore size feature as claimed and of the likelihood that at least two pores in sample TS-35-AI satisfied the claimed range that feature was inherent to sample TS-35-AI of D1. As it was practically impossible to verify whether a sample met this criterion, and the patent itself gave no data on measurements it was acceptable that the opponent had not reworked TS-35AI.

(e) Therefore, the subject-matter of claim 1 was not novel.

IV. The proprietor (appellant) appealed against the above decision requesting as main request that the patent be maintained as granted, and also submitting three auxiliary requests with amended claims.

V. In reply the respondent submitted document

D7: JP-A-4-59769 (in the form of its English translation)

VI. The parties were summoned to oral proceedings. In response, by letter of 5 December 2005, the respondent submitted document

D8: German DIN Norm 66134.

VII. Oral proceedings were held on 12 January 2006 pursuant to Rule 71(2) EPC in the absence of the appellant, who had informed the Board by letter of 18 November 2005 that he would not be attending the oral proceedings.

VIII. As regards the main request to maintain the patent with the claims as granted, the appellant had argued in writing as follows:

(a) D1 concerned the production of small titanium silicalite crystallites which corresponded to the primary particles of the patent in suit. Sample TS-35-AI was an exception in the context of D1, since the crystallites stuck together to form large aggregates which however only occurred by chance.

(b) The term "stuck together" in the context of D1 had a technical meaning different from the term "combined together" used in the patent in suit, since the latter expression implied a sufficiently strong coherence to meet the required mechanical strength.

(c) Furthermore, in the patent in suit the crystallinity of the primary particles was determined by XRD and SEM techniques. However, in D1 the crystallinity of sample TS-35-AI had not been measured. Hence, it might well be that a large amount of amorphous material was formed when sticking the smaller particles together. Thus, the strong coherence feature could not be derived from D1 in a clear and unambiguous manner.

(d) No pore size was mentioned in D1, let alone an average or median pore size. The patent in suit referred to a pore size distribution measured by nitrogen adsorption showing mesopores (corresponding to the gap occurring between the primary particles) of a diameter from 5 to 30 nm. Since the nitrogen adsorption measurement was a well known method, the opponent had not discharged his onus of proof to show that sample TS-35-AI had any mesopores. Consequently, the opponent had failed to show that novelty of the claimed subject-matter as granted was destroyed.

(e) No arguments on D7 were ever submitted by the appellant nor was its introduction into the proceedings objected to.

IX. The arguments of the respondent, in respect of the main request, can be summarised as follows:

(a) For destroying novelty, it was sufficient that sample TS-35-AI of D1 fulfilled the claimed features. There was no hint in the patent in suit that the term "combined together" meant something different from the term "stuck together" used in D1.

(b) Since the Abstract of D1 and the passage bridging pages 110 and 111 referred to the synthesis of highly crystalline batches of TS-1 zeolites with a crystallite size ranging from 0.09 to 12 µm, and sample TS-35-AI was the only one indicated as having a crystallite size of 0.09 µm, these passages must be taken also as referring to sample TS-35-AI. The agglomerates of sample TS-35-AI as a whole must have shown a high crystallinity so that in that sample also the combining part between the primary particles must have been crystalline.

(c) Furthermore, there was no indication in the patent in suit, how the crystalline combined part could be determined and differentiated from other parts of the catalyst.

(d) Apart from the pore size, all of the other features of claim 1 were directly and unambiguously disclosed in D1. The decision of the opposition division, to interpret claim 1 broadly, was correct. Claim 1 could not be interpreted in a restricted sense so that the scope of protection was less than its wording (protocol on the interpretation of Article 69 EPC). Thus, it was sufficient if only two pores were within the claimed pore size range to meet the claimed requirement. Since the primary particles in D1 were spheres, the voids between them could be calculated to be 22.5 nm, which were within the claimed range.

(e) According to the description of the patent in suit, the pore size referred to the mesopores corresponding to the gap occurring between the primary particles. Since the primary particles were catalytically active, the secondary particles and its mesopores did not contribute to its catalytic activity. In examples 1, 3 and 5 as filed, the pore sizes were measured by means of SEM. There was no hint that the pore size of the exemplified samples was measured by the nitrogen adsorption method. From the pore sizes specified in the examples no median pore size could be calculated. Thus, the claimed pore size range only required that at least two pores within that range had to be present.

(f) Although in D1 the tested samples concerned products dried at 70ºC, those samples were intended to be used as catalysts and thus they would have been calcined for that purpose. The physical parameters of the dried product would not be different from those of a calcined product.

(g) It was not necessary that the production method of each sample be exactly described in D1 for this to destroy novelty.

(h) Method claim 3 was anticipated by comparative example 1 of D7, in which a process for the synthesis of a titanosilicate was described as involving heating the reaction mixture having a pH of 10 to 10.5 to 150ºC and afterwards to 210ºC. The latter temperature resulted in a pH decrease within the range as claimed, hence in line with the patent in suit. The median particle size was 3 µm and the particles were agglomerates of primary crystallites as shown in Fig. 2.

(i) Since the specified pore diameter was not appropriate for distinguishing the claimed subject-matter from the prior art, D7 disclosed a process according to claim 3, which resulted in a product meeting the features of claim 1. Thus, the subject-matter of claim 3 lacked novelty over D7 as well.

X. The appellant (patent proprietor) requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained as granted (main request) or, alternatively, be maintained on the basis of one of the three auxiliary requests filed with the statement setting out the grounds of appeal.

XI. The respondent (opponent) requested that the appeal be dismissed.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

Novelty (Main request)

2. The opposition division and the respondent were of the opinion that a titanium silicalite according to sample TS-35-AI of D1 destroyed novelty of the subject-matter of the granted claims.

2.1 D1 is a scientific paper concerning the parameters affecting the synthesis of titanium silicalite-1 (abbreviated TS-1; see title). The zeolite synthesis was carried out at 175ºC by using commercial silica sol and tetraethyl ortho silicate as silicon sources, and tetraethyl orthotitanate as titanium source. In order to investigate the crystallisation phenomenon, small samples were taken at different times (2, 4, 6, 8, 10 days). The solid products were isolated by means of filtration or centrifugation, washed free from alkali and dried at 70ºC overnight. The degree of crystallinity of the samples was evaluated by X-ray diffraction (XRD). The morphology of the samples was investigated by using scanning electron microscopy (SEM) ("Experimental"; page 94).

2.1.1 The preparation of TS-1 is described in methods 1 and 2 of D1 (pages 95 and 96). Method 1 describes the preparation of TS-1 with Si/Ti=70 and OH-/Si=0.43. Method 2 describes the preparation of TS-1 with Si/Ti=49 and OH-/Si=0.27. These methods concern the specific synthesis conditions without addressing the separation, washing and drying steps of the products, which are described in the general experimental part mentioned above (point 2.1 above). The specific methods for identification of the product by X-ray powder diffraction, infrared spectra (IR), SEM and chemical analysis, mentioned on page 96 of D1 were thus made on samples which had been dried overnight at 70ºC. Only before using the samples as catalysts, were they calcined in a stream of air at 550ºC for 3 hours (page 96, fifth complete paragraph).

2.1.2 D1 focuses on the synthesis of crystalline titanium silicalite-1, in particular under the influence of SiO2 source, crystallisation time, stirred and static crystallization conditions, TPAOH source, OH-/Si ratio, Si/Ti ratio and sol concentration (see abstract). There is no information in D1 on the catalyst particles which have been calcined, and the physical data presented in D1 thus refers to samples, which have been dried at 70ºC but which have not been calcined. This also applies to sample TS-35-AI.

2.2 In order to evaluate whether the titanium silicate 1 of sample TS-35-AI anticipates the claimed subject-matter, the question to be answered is whether the features of claim 1 are directly and unambiguously disclosed in D1. For that purpose it is necessary to construe claim 1.

It is a general principle of construction of documents that these are to be considered as a whole, and in this case in view of the idiosyncratic use of English terms both in the claims and in the description, it is necessary to consider both to arrive at the meaning of claim 1. This should not be taken to mean that where the claim is by itself clear, it can be notionally rewritten by reference to the description saying something different, but the meaning attributed to terms in the claims should be consistent with the meaning attributed to them in the description.

2.2.1 The requirements of Claim 1 can be split into the following separate features:

a) A titanosilicate catalyst comprising primary titanosilicate particles;

b) which (the primary titanosilicate) particles are combined together to form secondary particles;

c) wherein the combined part of the primary particles is a crystalline substance, and

d) said secondary particles have a median diameter of 1 µm or more and

e) (said secondary particles) have pores of 5 to 30 nm in diameter.

2.2.2 According to paragraph [0028] of the description, "After washing, the thus obtained titanosilicate particles are calcined from 450 to 600ºC for from 1 to 100 hours, more preferably from 5 to 10 hours, to thereby prepare the inventive catalyst.". The reference in feature a) to a titanosilicalite catalyst (emphasis by the Board) is thus a reference to a final product, which is suitable for use as catalyst, which has been calcined, and the physical parameters indicated in the claim refer to a catalyst in the form of a calcined product (examples of the patent in suit).

2.2.3 From the above analysis of D1 (Point 2.1.2 above), the physical data presented in D1 refer to samples, which have been dried at 70ºC but which have not been calcined. This also applies to sample TS-35-AI, which for use as a catalyst in accordance with D1 would first need to be calcined. A comparison of what is said in D1 about sample TS-35-AI, with the requirements of present claim 1 is not comparing like with like.

2.2.4 The argument of the respondent that there would be no differences in the product parameters which had been obtained after drying compared to after calcination is a mere conjecture which cannot be accepted in the absence of evidence. The claim requires this feature to be present in the catalyst particles, that is after calcination. The onus of proof in that respect lies with the opponent (appellant), which he has not discharged (see decision T 0219/83, published in OJ EPO 1986, 211, point 12). The opponent has thus not shown that the claimed feature a) can directly and unambiguously be derived from D1.

2.3 Feature b) of claim 1 requires that the primary titanosilicate) particles are combined together to form secondary particles. Prima facie "combined" is a broad term saying nothing about how the combination takes place, or how strongly the primary particles are held together to form the secondary particles.

2.3.1 According to the description of patent in suit "the primary particles combine or agglomerate with one another to obtain a secondary particle having an increased particle diameter" (page 3, lines 49 and 50). This again is very general. It is true that the description seeks to distinguish the particles of the invention from prior art secondary particles where the primary particles are "not firmly connected mutually via chemical bond" (paragraph [0006]). However, this is no reason to read some special restricted meaning into "combined" as appearing in feature b) of claim 1.

2.3.2 In D1 (page 105, Table 6), sample TS-35-AI is mentioned with details of the Si/Ti ratio and the OH-/Si ratio to describe the influence of the sol concentration on the crystallization. The footnote to Table 6 referring to sample TS-35-AI reads: "Very small spherical crystallites of approximately 0,09 µm, look like cauliflowers. Crystallites are stuck together to form large aggregates". These large aggregates of fine crystallites constitute secondary particles, and this meets the requirement of feature b) of claim.

2.4 Feature c) of claim 1 requires that "the combined part of the primary particles is a crystalline substance". Firstly according to claim 1, the primary particles "are combined together forming secondary particles". Furthermore in the description, the "combined part" refers to the part "where the primary particles are combined with one another" (paragraph [0045]). "The combination part of primary particles correspond to the part where the primary particle having sphere shape contacted with one another" (paragraph [0046]). "The connected parts of the primary particles with one another were crystalline substance" (paragraph [0052]. From the above it follows that the only meaning that can be given to feature c) of claim 1 is: the "combined part" means the connecting portions between the primary particles, which cause the formation of the secondary particles.

2.4.1 The core of feature (c) is that "the combined part ... is a crystalline substance". It is noted that the claimed term "is a crystalline substance" has a limiting meaning in the sense that the connecting portions must be crystalline and not amorphous. This in line with the purpose and technical effects aimed at in the patent in suit according to which the mechanical strength of the connecting part between the primary particles, when the part is an amorphous substance, is less than that of a crystalline part (see paragraph [0008]).

2.4.2 The opposition division and the respondent however treated this feature as not being clear, since the method how the crystallinity of the connecting part was determined was not clearly described.

2.4.3 From the patent in suit the following information can be gathered: "It is apparent from the fact that in the X-ray diffraction clear diffraction pattern and no broad scattering due to the existence of amorphous part were observed and that the thus prepared catalyst is in fact crystalline substance" (paragraph [0029]). Although no detailed XRD data are given in the patent in suit, this disclosure is based on experimental results and applies to the catalyst in the form of secondary particles including the connecting portions between the primary particles. The statement makes it clear that also the connecting portions between the primary particles must be a crystalline substance and not an amorphous substance and that a clear diffraction pattern is obtained which does not show any broad scattering.

2.4.4 In D1, no data of an XRD spectrum for sample TS-35-AI are given. In that respect, a reference to "not determined" is made in connection with sample TS-35-AI (Table 8, page 106). Also for sample TS-35-AC XRD data are "not determined", although that sample is expressly stated (page 103, lines 2 and 3; footnotes in Tables 4 and 6) as including an amorphous gel on the surface and looking like cauliflower, in the same way as do the particles of sample TS-35-AI.

2.4.5 According to the patent in suit, SEM pictures have been made to illustrate feature c). In Example 3, "according to SEM observation, ... the connected parts of the primary particles with one another were crystalline substance" (paragraph [0052]). By way of contrast, in Comparative Example 5 describing a prior art catalyst sample according to US-A-4 410 501, it is noted that "according to SEM observation, the combined part where the primary particle combined with one another was an amorphous substance." Consequently, according to those SEM pictures, the connecting portion between the primary particles according to the patent in suit is crystalline.

2.4.6 The opposition division objected that SEM was not a suitable tool to determine crystallinity. Although the "degree" of crystallinity can be detected by XRD, SEM is nevertheless described in the patent in suit as a suitable additional means to determine whether there is crystalline or amorphous substance present or not. This is in line with D1, according to which a SEM picture of sample TS-35-AC was made, with the result that these particles were not neatly crystallized, since the outer surface was covered with amorphous gel (page 103, lines 2 and 3; and footnote to sample TS-35-AC in Table 4). Thus, the board sees no reasons why SEM pictures should not be taken into account to assess whether feature c) is met.

2.4.7 According to D1, very high silica concentrations give rise to the formation of aggregates of very small crystalline spheres. If the silica concentration is higher than 5 mol/l, aggregates of a few millimetres consisting of crystallites of about 0.09 µm are found (page 106, first full paragraph). Although that disclosure can be read together with the disclosure of sample TS-35-AI, there is no indication, whether the connecting portions between these crystallite particles are made of a crystalline substance or not.

2.4.8 The respondent argued that from the passage in D1 bridging pages 110 and 111 reading "It is possible to synthesize TS-1 in the range of Si/Ti = 24 to ? (0 to 4 mol-% Ti) with crystallite sizes of 0.09 to 12 µm, high crystallinity (XRD) and good IR spectra" and the fact that the only sample with crystallite size of 0.09 µm specifically mentioned is sample TS-35-AI, of which it is said "Very small spherical crystallites of approximately 0.09 µm, look like cauliflowers. Crystallites are stuck together to form large aggregates", it must be concluded that the connecting portions of sample TS-35-AI are crystalline. For the Board this does not follow clearly and unambiguously. Even if the reference to "high crystallinity" is to apply to sample TS-35-AI, about which there must be doubt, this does not preclude there being small amorphous connecting portions causing the primary crystallites to be stuck together, as appears to be the case for the sample TS-35-AC whose total form is also described as like cauliflowers as a result of what looks like amorphous gel precipitated on cubic crystallites. Furthermore, the word "stuck" in the footnote of Table 6 for characterizing Sample TS-35-AI ("Crystallites are stuck together to form large aggregates") would be used an unusual description of connecting portions of crystalline substance.

2.4.9 There has been no reworking by any party of the way sample TS-35-AI was obtained in D1, followed by calcination, and at least an attempt to measure the properties of connecting portions between the primary particles. In the absence of evidence such a reworking, the Board cannot accept that D1 discloses feature c) or that this feature cannot be measured. In summary, the board has not been not convinced that the disclosure of sample TS-35-AI in D1 makes directly and unambiguously available that the connecting part between the primary crystallite particles is a crystalline substance. The onus of proof lies with the opponent (appellant), who has not discharged it (T 0219/83,cited supra).

2.5 According to feature d) of claim 1, the secondary particles have a median diameter of 1 µm or more. The presence of this feature for many of the samples of D1, including sample TS-35-AI, is apparent from the text of D1 and this was not contested.

2.6 According to feature e) of claim 1, the secondary particles have pores of diameter of 5 to 30 nm. There is no reference to this being a "median" value. This feature is thus to be treated as met by anything having secondary particles for which measurements show that there are pores of diameter 5 to 30 nm. The meaning attributed by the Board to this feature thus differs both from the appellant's argument that the measured pore size was a median pore size, and the respondent's argument (in line with the decision under appeal) that this feature would be met by at least two pores of diameter 5 to 30 nm being present, which could be presumed to be the case even in the absence of measurements verifying this.

2.6.1 The description of the patent in suit does state in paragraph [0029] that according to SEM observation, "the titanosilicate catalyst according to the present invention is a particle that the primary particles are found that nearly sphere primary particles of 0.05 to 0.3 µm are contacted with one another at the part of its crystalline substance. The above fact meets the measuring result of pore distribution by the nitrogen absorption method, the catalyst according to the present invention has pores (meso pores) corresponding to the gap occurred between the primary particles of from 5 to 30 nm (50 to 300 Å), on the contrary, the particle prepared by the conventional method has no such pore structure, except of micro pores of 0.54x 0.56 nm (5.4x5.6 Å) which is inherent to the titanosilicate primary particle". This comment suggests that pore measurements by the nitrogen absorption method are possible for such catalysts and indeed were carried out.

2.6.2 Whilst the nitrogen absorption method is not described further in the patent in suit, the observation of the primary particles by the SEM method is carried out at 10 000 to 25 000 magnification (page 6, lines 20 and 21) and illustrated in the examples. The catalyst according to Example 1 has pores of from 10 to 30 nm (paragraph 0046). According to Example 3, the measured pores have a size of from 10 to 25 nm (page 8, lines 50 and 51). In Example 5, the pore distribution is measured to be from 10 to 26 nm (page 9, lines 19 and 20). In Comparative Examples 1 and 5 only micropores of 0.54 x 0.56 nm inherent to the titanosilicate primary particles were observed but no pore distribution of from 5 to 30 nm (paragraphs [0063] and [0071]). Thus, in the examples of the patent in suit explicitly a pore size distribution has been measured, but there is no indication that the measured pore sizes refer to a median pore size.

2.6.3 D1 does not disclose the presence of any mesopores for any samples, let alone that sample TS-35-AI may have any mesopores at all. The respondent argued that from the spherical crystallite size of sample TS-35-AI of 0.09 µm a pore size of 22.5 nm in the agglomerate could be calculated which lay within the claimed range. In the absence of evidence using SEM and nitrogen absorption to determine whether or not a reworked (and calcined) sample TS-35-AI methods has pores in the range from 5 to 30 nm the Board is not prepared to presume in the respondents favour that this is the case, nor that such measurements would be either impossible or meaningless. The burden of proof is here again on the respondent/opponent and it has not been discharged (T 0219/83, cited supra).

2.7 From the above it follows that the Board is not convinced that the TSW-1 samples described in D1 can directly be compared with the catalyst particles as claimed, nor that features a), c), and e) have been shown to be present in sample TS-35-AI of D1. Thus, on the evidence before the Board D1 has not been shown directly and unambiguously to disclose all of the features of claim 1, and claim 1 must be treated as novel over D1 (Article 100(a) EPC).

3. The opponent also objected that the subject-matter of claim 3 was not novel over Comparative example 1 of D7.

3.1 Document D7 was submitted by the respondent's letter of 23 April 2004 in reaction to auxiliary requests filed with the statement setting out the grounds of appeal. One of the appellant's requests was directed to a process claim 1 in which granted product claim 1 was explicitly incorporated into granted process claim 3, instead of by reference back. Since the appellant has not objected to its introduction, the Board sees no reason to disregard D7.

3.2 D7 describes a method for manufacturing an epoxide by oxidizing an olefin with hydrogen peroxide in the presence of a crystalline substance containing silicon oxides and titanium oxides.

3.2.1 According to Comparative Example 1, which does not illustrate the invention of D7, Ti2(SO4)3.8H2O, NaCl, tetrapropylammonium bromide, and H2SO4 are added to deionized water and agitated (solution A). Water glass is mixed with deionized water (solution B). NaCl, tetrapropylammonium bromide, NaOH and H2SO4 are added to deionized water and mixed (solution C). The above solutions A and B are simultaneously injected into the solution C by keeping solution C at a pH at 10 to 10.5. The autoclave is heated to 150ºC and then 6 hours to 210ºC. The samples are washed and a calcination at 550ºC under air is carried out. The product is subjected to an ion-exchange treatment and then calcined for three hours at 470ºC and then used as catalyst. The average size of fine crystals produced, when measured using a scanning electron microphotograph, was 30,000 Å (3µm).

3.3 The respondent argued that Comparative Example 1 disclosed the same process as claimed, since the pH of the reaction mixture was decreased by raising the temperature to 210ºC for a longer period. Furthermore, in Figure 2 agglomerated particles were shown which met the features of the claimed product of claim 1. However there is no information in D7 that the method described in this example actually produces primary particles which are combined together forming secondary particles, wherein the combined part of the primary particles is a crystalline substance, and said secondary particles have pores of diameter 5 to 30 nm, as is required by the method of claim 3 by its reference back to claim 1. The burden of showing this is on the respondent/opponent, and cannot be regarded as discharged by merely a reference to Figure 2 of D7 which shows nothing clearly.

3.3.1 It is further not clear whether or not in Comparative Example 1 the pH value is indeed decreased to 5 to 10 as would be required by claim 3: this again would require experimental proof which has not been provided. Further, the process of claim 3 requires a titanium oxide compound which according to the description of the patent in suit are normally used in the form of a tetraalkyl orthosilicate and a tetra alkyl orthotitanate or a hydrolytic halogenated titanium compound such as TiOCl2, respectively (page 3, lines 10 to 13). The specified titanium compounds always include a Ti-O bonding and are present in the form of a Ti(IV) compound. Contrary to this, the starting titanium compound in comparative example 1 is Ti2(SO4)3.8H2O, which is a Ti(III) compound and cannot be regarded as a titanium oxide compound. Thus, the first step of the claim 3 process is not fulfilled by the disclosure of Comparative Example 1.

3.3.2 Thus, D7 cannot be considered as directly and unambiguously disclosing the subject-matter of claim 3, and novelty over D7 must be acknowledged.

3.4 Since the opposition division has not yet decided on inventive step, the Board exercises its discretion to remit the case to the department of first instance (Article 111(1) EPC), so that the parties preserve their right to appeal on this issue, if they should desire to do so.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance for further prosecution.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité