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  3. T 0922/03 11-05-2005
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T 0922/03 11-05-2005

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2005:T092203.20050511
Date de la décision
11 May 2005
Numéro de l'affaire
T 0922/03
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96118820.8
Classe de la CIB
B60T 17/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 70.31 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Druckluft-Aufbereitungseinrichtung für Kraftfahrzeug-Druckluftanlagen

Nom du demandeur
Haldex Brake Products GmbH
Nom de l'opposant
Knorr-Bremse Systeme für Nutzfahrzeuge GmbH
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(3) 1973
Mot-clé

Neuheit (nein)

Erst in der mündlichen Verhandlung vorgelegte Hilfsanträge (nicht zugelassen)

Exergue
-
Décisions citées
T 0051/90
T 0270/90
T 0095/83
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0259/06
T 0450/06

Sachverhalt und Anträge

I. Der Einspruch gegen das europäische Patent Nr. 776 807 wurde mit der am 26. Juni 2003 zur Post gegebenen Entscheidung zurückgewiesen. Dagegen wurde von der Einsprechenden am 26. August 2003 Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 28. Oktober 2003 eingereicht.

Der erteilte Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

Druckluftaufbereitungseinrichtung für Kraftfahrzeug- Druckluftanlagen mit einem Druckregler (2), einem Lufttrockner (4) und einem Mehrkreisschutzventil (3), die eine gemeinsame Baueinheit bilden, wobei das Mehrkreisschutzventil für jeden Kreis (I,II,III usw.) ein Überströmventil (30,30',30" usw.) mit begrenzter Rückströmung beinhaltet und jedes Überströmventil eine bewegliche Wand (31,31',31" usw.) aufweist, die einen Anströmraum (35,35',35" usw.) von einem Rückraum (34,34',34" usw.) mit Feder (33,33',33" usw.) abteilt, dadurch gekennzeichnet,

daß zwischen Anströmraum und Rückraum zumindest eines Überströmventils eine die bewegliche Wand überbrückende Umgehungsleitung (37,37',37" usw.) vorgesehen ist, und daß in jeder Umgehungsleitung jedes Überströmventils ein elektrisch ansteuerbares Magnetventil (38,38',38" usw.) mit eigenem Entlüftungsanschluß (39,39',39" usw.) angeordnet und so geschaltet ist, daß in erregtem Zustand das Magnetventil den Entlüftungsanschluß absperrt und den Anströmraum mit dem Rückraum verbindet und in nicht erregtem Zustand den Anströmraum absperrt und den Rückraum mit der Atmosphäre verbindet.

II. Es wurde am 11. Mai 2005 mündlich verhandelt. In der mündlichen Verhandlung stellte die Beschwerdeführerin den Antrag auf vollständigen Widerruf des Streitpatents. Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung des Einspruchs und hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang aufgrund der in der mündlichen Verhandlung vorgelegten Hilfsanträge I-III.

Laut Anspruch 1 des Hilfsantrags I ist die Erfindung dadurch gekennzeichnet, daß zwischen Anströmraum und Rückraum zumindest eines Überströmventils eine die bewegliche Wand überbrückende, nicht an den Durchtrittsraum (7) des Lufttrockners (4) angeschlossene Umgehungsleitung vorgesehen ist, und daß in jeder Umgehungsleitung eines Überströmventils ein elektrisch ansteuerbares Magnetventil mit eigenem Entlüftungsanschluß angeordnet und so geschaltet ist, daß in erregtem Zustand das Magnetventil den Entlüftungsanschluß absperrt und den Anströmraum mit dem Rückraum verbindet und in nicht erregtem Zustand den Anströmraum absperrt und den Rückraum mit der Atmosphäre verbindet.

Laut Anspruch 1 des Hilfsantrags II ist die Erfindung dadurch gekennzeichnet, daß zwischen Anströmraum und Rückraum zumindest eines Überströmventils eine die bewegliche Wand überbrückende Umgehungsleitung vorgesehen ist, über deren an den Anströmraum angeschlossenen Teil ein elektrisch ansteuerbares Magnetventil mit eigenem Entlüftungsanschluß (39,39',39" usw.) während aller Betriebszustände mit Druckluft versorgt wird, und daß in jeder Umgehungsleitung jedes Überströmventils ein solches elektrisch ansteuerbares Magnetventil mit eigenem Entlüftungsanschluß angeordnet und so geschaltet ist, daß in erregtem Zustand das Magnetventil den Entlüftungsanschluß absperrt und den Anströmraum mit dem Rückraum verbindet und in nicht erregtem Zustand den Anströmraum absperrt und den Rückraum mit der Atmosphäre verbindet.

Laut Anspruch 1 des Hilfsantrags III ist die Erfindung dadurch gekennzeichnet, daß zwischen Anströmraum und Rückraum zumindest eines Überströmventils eine die bewegliche Wand überbrückende Umgehungsleitung vorgesehen ist, und daß in jeder Umgehungsleitung jedes Überströmventils ein elektrisch ansteuerbares Magnetventil mit eigenem Entlüftungsanschluß (39,39',39" usw.) angeordnet und so geschaltet ist, daß nach dem Erregen des betreffenden Magnetventils die betreffende Umgehungsleitung durchströmt wird, wobei das Magnetventil in erregtem Zustand den Entlüftungsanschluß absperrt und den Anströmraum mit dem Rückraum verbindet und in nicht erregtem Zustand den Anströmraum absperrt und den Rückraum mit der Atmosphäre verbindet, und daß in einer das Rückschlagventil (20) umgehenden Regenerationsleitung ein Magnetventil (49) vorgesehen ist.

III. Die Beschwerdebegründung stützt sich auf den alleinigen Einspruchsgrund mangelnder Neuheit nach Artikel 100 (a) und 54 (3) EPÜ angesichts der Offenbarung des Dokumentes D1 (WO-A-96/34785). Hierbei geht die Beschwerdeführerin ausschließlich auf die Merkmale des kennzeichnenden Teils des strittigen Anspruchs 1 ein, da die Oberbegriffsmerkmale, wie in der angefochtenen Entscheidung ausgeführt wird, unstreitig aus D1 bekannt sind. Zur Verdeutlichung ihrer Darlegungen reichte die Beschwerdeführerin die Anlagen 1-4 ein, wobei insbesondere aus den Anlagen 3,4 spezifische Betriebszustände der pneumatischen Schaltung aus Figur 1 in D1 erkennbar seien, die die Merkmale nach dem kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 erfüllten. In den Anlagen 3,4 wurde, gemäß den Angaben auf Seite 10, Zeile 31-Seite 11, Zeile 2 in D1, lediglich eine Steuerleitung 46 zur Versorgung des Rückraums der Überströmventile für die Schaltung derselben eingetragen, da "je nach Betriebsweise der Druckluft- Versorgungseinrichtung ... es auch ausreichend sein" könne, "lediglich die Steuerleitung 46 oder die Steuerleitung 47 vorzusehen". Auf diese Annahmen basierend zeige die Anlage 3 offensichtlich bspw. eine aus den Leitungen 33,46,45.1 bestehende, die bewegliche Wand des Überströmventils 40.1 überbrückende, durchströmbare Umgehungsleitung, die im erregten Zustand des Magnetventils 44.1, bei abgesperrtem Entlüftungsanschluß des Magnetventils, den Anströmraum mit dem Rückraum des Überströmventils 40.1 verbinde, und im nicht erregten Zustand durch das Magnetventil abgesperrt sei. Dieser Betriebszustand entspreche insbesondere der Regenerationsphase des Lufttrockners, bei der Druckluft aus dem Verbraucherkreis II rückwärts durch den Lufttrockner ströme. Wie von der Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung ausgeführt wurde, werde diese Auslegung der D1 insbesondere durch Seite 17, zweiter Absatz der Beschreibung und durch den Anspruch 30 gestützt. Die Beschwerdeführerin wies weiter in der mündlichen Verhandlung darauf hin, daß eine im Sinne des Streitpatents durchströmbare Umgehungsleitung auch bei einem anderen, auf Seite 14, Zeile 34-Seite 15 Zeile 5 angesprochenen Betriebszustand gegeben sei. Wenn nämlich unmittelbar nach Beendigung der Befüllung der Behälter I-V mit Druckluft oder noch während der Lastlaufphase bei eingeschaltetem Antriebsmotor der Luftkompressor durch die Schaltkupplung abgekoppelt wird, so sei aufgrund des Wechselventils 50 der Druck in der Leitung 46 und in den Verbraucherkreisen II-V zunächst höher als in der Leitung 47 und im Verbraucherkreis I. Somit werde in diesem Zustand der Druck bspw. für die Schaltung des Überströmventils 40.1 von den übrigen Verbraucherkreisen II-V geliefert, womit die Umgehungsleitung 33,46,45.1 von der Steuerluft durchströmt werde.

Die Beschwerdeführerin stellte auch den Antrag, die Hilfsanträge I-III als verspätet eingereicht nicht zuzulassen, insbesondere da hierdurch neue Merkmale aus der Beschreibung in den Ansprüchen aufgenommen würden und die Beschwerdegegnerin zur Einreichung neuer Anträge schon reichlich Gelegenheit gehabt hätte.

IV. Die Beschwerdegegnerin vertrat die grundsätzliche Auffassung, die Darlegungen der Beschwerdeführerin in Verbindung mit den Darstellungen, insbesondere der Druckluftströme, in den Anlagen 3,4 widersprächen den physikalischen Gesetzen, da die Luft nicht in Richtung eines höheren oder eines gleich großen Druckes ströme. Gerade dies sei aber durch die Darstellungen der Anlagen 3,4 impliziert, da dort ein Druckluftstrom gezeigt werde, welches von der Bypassleitung 33 durch den Knotenpunkt in die Leitung 46 fließe. Hingegen sei es klar, daß in der Regenerationsphase, bei geöffnetem Sicherheitsventil 26, die Druckluft vom Knotenpunkt aus unmittelbar zur Entlastungsstelle 24 strömen werde, und nicht in die Leitung 46, die auf einem höheren Druckpotential liege. Somit sei die bei der Regeneration in der Schaltung gemäß den Anlagen 3,4 tatsächlich vorliegende Druckluftströmung in der Anlage 6 der Beschwerdeführerin richtig dargestellt, aus der eben keine durchströmbare Umgehungsleitung 33,46,45.1 hervorgehe, sondern lediglich eine Folge von Leitungsabschnitten, die keine durchströmbare Leitung darstellten, und somit auch keine Umgehungsleitung im Sinne des Streitpatents. Daraus ergebe sich insgesamt, daß die auf Seite 17 der Druckschrift D1 besprochene Schaltung der Überströmventile während der Regenerationsphase lediglich durch die in Figur 1 der D1 gezeigte Steuerluftleitung 47 möglich sei, da durch diese Leitung ständig Druckluft aus dem Verbraucherkreis I für die Versorgung der Magnetventile 44 mit Steuerluft zur Verfügung stehe. Diese wesentliche Funktion der Leitung 47 sei übrigens auch bei anderen Betriebsarten der Vorrichtung aus D1 ersichtlich, z. B. um einen gegenüber den übrigen Verbraucherkreisen auf ein erhöhtes Druckniveau gefüllten Verbraucherkreis, bei Sperrstellung der Überströmventile 40.1-40.5 und abgeschalteter Luftförderung, auf diesem Betriebsdruck zu halten (D1, Seite 13, zweiter Absatz). Diese Betrachtungen ließen auch unmittelbar die allgemeine Schlußfolgerung zu, die genannte Stelle auf Seite 10 der Beschreibung in D1 erlaube nicht die von der Beschwerdeführerin vorgebrachte Auslegung, da die D1 keine Auskünfte darüber enthalte, bei welcher Betriebsweise die Leitung 47 entbehrlich sei, wogegen dies, wie durch die Ausführungen der Beschwerdegegnerin eben erwiesen sei, für eine korrekte Auslegung dieser Beschreibungsstelle gerade notwendig und wesentlich wäre. Bei gleichzeitiger Berücksichtigung beider Steuerleitungen 46 und 47, wie in der Anlage 7 dargestellt, würde sich aus denselben physikalischen Gründen wie oben, auch keine Umgehungsleitung ergeben, da in der Regenerationsphase die Druckluft zum Steuern der Überströmventile lediglich vom Verbraucherkreis I und von der Leitung 47 komme, womit die Leitungen 33,46,45 keine durchströmbare Umgehungsleitungen darstellten. Weitere Betriebszustände der Vorrichtung aus D1, die eine Umgehungsleitung nach dem Anspruch 1 implizieren würden, seien in D1 nicht offenbart und nicht erkennbar.

Für das verspätete Vorbringen der Hilfsanträge nannte die Beschwerdegegnerin als Gründe, diese Aspekte hätten sich eben erst nach nochmaliger eingehender Bearbeitung des Falles als wichtig herausgestellt. Auch seien die eingeführten, zusätzlichen Merkmale implizit im Anspruchsgegenstand schon enthalten gewesen, da sie einen wesentlichen Bestandteil der Erfindung seien. Schließlich sei auch der Patentinhaberin eine letzte Möglichkeit zur Änderung des Anspruchs zu gewähren, wenn durch eine andere Auslegung des Standes der Technik eine von der Entscheidung der Erstinstanz abweichende Entscheidung getroffen werde.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 EPÜ in Verbindung mit den Regeln 1 (1) sowie 64 EPÜ und ist somit zulässig.

2. Bei der Frage der Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag im Hinblick auf den Stand der Technik D1 ist zunächst festzuhalten, daß sämtliche Merkmale des Oberbegriffs aus D1 bekannt sind. Insbesondere offenbart D1 mit Bezug auf Figur 1 und auf Seite 9, Zeile 32-Seite 10, Zeile 7 der Beschreibung, in der ausdrücklich bezüglich einer möglichen Ausführungsform des Überströmventils auf das Dokument D6 (DE-A-42 09 034) verwiesen wird, folgende Merkmale:

Druckluftaufbereitungseinrichtung für Kraftfahrzeug- Druckluftanlagen mit einem Druckregler 26, einem Lufttrockner 18 und einem Mehrkreisschutzventil 42.1, die eine gemeinsame Baueinheit 10.1 bilden, wobei das Mehrkreisschutzventil für jeden Kreis I-V ein Überströmventil 40.1-40.5 mit begrenzter Rückströmung beinhaltet und jedes Überströmventil eine bewegliche Wand aufweist, die einen Anströmraum 17,17.1-17.5,33 (Beschreibung, Seite 9, Zeilen 4-5) von einem Rückraum 41 abteilt.

3. Betreffend die kennzeichnenden Merkmale des Anspruchs 1 ist bei der Auslegung des Begriffes einer "Umgehungsleitung", im Einklang mit den Ausführungen beider Parteien, von einer durchströmbaren Umgehungsleitung auszugehen, die den Rückraum mit dem Anströmraum eines Überströmventils bei bestimmten Betriebsarten der Vorrichtung tatsächlich pneumatisch verbindet. Somit gilt es solche Betriebszustände zu ermitteln, bei denen der Anströmraum 17,17.1-17.3,17.5 durch die Umgehungsleitung 33,46 und 45.1-45.3 oder 45.4 mit dem Rückraum 41 des jeweiligen Überströmventils 40.1-40.3 oder 40.5 pneumatisch verbunden ist.

4. Ein Betriebszustand mit den obigen Eigenschaften ergibt sich in der Tat z. B. aus Seite 14, Zeile 34-Seite 15, Zeile 5 der Beschreibung in Verbindung mit der Figur 1. Insbesondere wird im Falle, daß die volle Leistung des Fahrzeugs benötigt wird, oder auch im Falle, daß die Druckluftbefüllung der Verbraucherkreise beendet ist, der Luftkompressor 11 von der Steuerelektronik 57 durch die Trennung der Schaltkupplung 12 abgeschaltet. Im Zustand unmittelbar danach ist der Druck in der Leitung 46 und mindestens in dem Behälter V höher als der Druck in der Leitung 47 und dem Behälter I, vgl. Seite 13, Zeilen 9-14. Wird in diesem Zustand Druckluft zur Schaltung eines der Überströmventile 40.1-40.3 benötigt, z. B. weil ein Leck in dem betreffenden Verbraucherkreis von der Steuerelektronik erkannt wird, "so wird durch Schalten des entsprechenden Überströmventils in die Sperrstellung der betroffene Verbraucherkreis von der Druckluftversorgung abgetrennt" (Seite 15, Zeilen 28-33). Die hierfür nötige Druckluft zur Steuerung der Überströmventile kann somit nur aus dem Verbraucherkreis V und den übrigen defektfreien Verbraucherkreisen herrühren, nicht aber aus dem Verbraucherkreis I und der Leitung 47.

Dies gilt erst recht, falls gerade der Verbraucherkreis I defekt ist, da in diesem Fall der genannte Druckabfall zwischen dem Behälter I, einerseits, und den Behältern II-V, andererseits, noch größer ist.

Somit wird in den genannten Betriebszuständen die Steuerelektronik 57 das für den defekten Verbraucherkreis zuständige Magnetventil 44.1-44.3 betätigen, um Steuerluft aus dem Verbraucherkreis V und den übrigen defektfreien Verbraucherkreisen I-III durch die Umgehungsleitung 33,46 und 45.1,45.2, oder 45.3 zum jeweiligen, für den defekten Verbraucherkreis zuständigen Überströmventil zu bringen und dieses in Sperrstellung zu schalten, womit der Anströmraum 17,17.1,17.2,17.3.17.5 des jeweiligen Überströmventils mit dessen Rückraum 41 pneumatisch verbunden ist. Wie aus der Figur 1 ersichtlich, liegen sämtliche Magnetventile 44.1-44.4 in der Umgehungsleitung und verbinden im nicht erregten, federbelasteten Zustand den Rückraum der Überströmventile mit der Atmosphäre. Sämtliche Merkmale des strittigen Anspruchs 1 sind folglich aus D1 bekannt.

5. Es sind aber auch weitere Betriebszustände und Schaltstellungen in D1 angesprochen, die die Merkmale des strittigen Anspruchs 1 erfüllen. Dies ist z. B. wiederum aus der Figur 1 in Verbindung mit Seite 13, zweiter Absatz der Beschreibung zu ersehen. Ist nämlich z. B. der Verbraucherkreis V auf einen gegenüber den anderen Verbraucherkreisen höheren Druck befüllt und der Luftkompressor abgeschaltet worden, so kann "durch entsprechendes Schalten der Überströmventile 40.1-40.3 sowie 40.5 sichergestellt werden, daß die Regenerationsluft dem Verbraucherkreis entnommen wird, der das höchste Druckniveau hat" (Seite 16, 21-24). Damit wird die Steuerluft für die Schaltung der Überströmventile 40.1-40.3 in Sperrstellung aus dem Verbraucherkreis V, über den Anströmraum durch die Magnetventile 44.1-44.3, durch die Umgehungsleitung 33,46 und 45.1-45.3 in den Rückraum 41 der entsprechenden Überströmventile gelangen. Bei einem solchen Betriebszustand und Schaltzustand sind folglich auch alle Merkmale des Anspruchs 1 verwirklicht.

6. Im Hinblick auf die obigen Darlegungen mag es schließlich dahingestellt bleiben, ob die Anlagen 3,4, in denen die Steuerleitung 47 entsprechend der auf Seite 10 von D1 beschriebenen Variante der Vorrichtung weggelassen wurde, einen möglichen Betriebszustand und eine mögliche Schaltstellung der Vorrichtung in der Regenerationsphase wiedergeben oder nicht. Dies hängt unter anderem entscheidend vom Durchflußquerschnitt des Sicherheitsventils 26 und vom Schwellendruck, der für die Schaltung der Überströmventile und des Sicherheitsventils 26 bestimmend ist.

Zu dieser Frage wird lediglich noch folgendes angemerkt, auch wenn sie auch aufgrund der Offenbarung der D1 nicht eindeutig geklärt werden kann, da die genannte Variante der Vorrichtung nicht in dieser Ausführlichkeit beschrieben ist. Die durch die Beschwerdegegnerin vorgebrachte Auslegung der D1 gemäß Anlage 6 erklärt nicht, wieso nach Beendigung der Lastlaufphase und Abschaltung des Luftkompressors, die Druckluft zur Einleitung und Aufrechterhaltung der Regenerationsphase und zur hierfür notwendigen Steuerung des Druckregelventils 26 von der Steuerleitung 46 und über das Magnetventil 44.5 und die Steuerleitung 45.5 zum Druckregelventil 26 gelangen kann, während sie von der gleichen Leitung 46 über die weitere Umgehungsleitungen 45.1-45.4 nicht zur Schaltung der Überströmventile zur Verfügung stehen sollte. Es würde sich dann sogar die Frage stellen, ob bei einer Vorrichtung mit dem Schaltbild aus Anlagen 3,4 überhaupt eine Regenerationsphase möglich wäre, da die Steuerleitung 46 für sich allein betrachtet lediglich eine minimale Luftaufnahmekapazität hat, die - ohne Druckluftzufuhr aus der Leitung 33 - kaum für die Schaltung der Überströmventile oder des Sicherheitsventils 26 ausreichen dürfte.

Jedenfalls könnte im Falle eines Lecks in einem der Verbraucherkreise I-V, in der Vorrichtung der Anlagen 3,4 die Druckluft zur Schaltung des entsprechenden Überströmventils zum Abtrennen des defekten Verbraucherkreises bei abgeschaltetem Luftkompressor nur aus der Umgehungsleitung 33,46 herrühren. Falls diese Umgehungsleitung nicht durchströmbar wäre, so wäre diese Sicherheitsfunktion nicht mehr gewährleistet. Es ist nur sehr schwer vorstellbar, besonders bei den bestehenden nationalen und internationalen Richtlinien und Normen (siehe D1, Seite 2, Absatz 2), daß D1 in der genannten Beschreibungsstelle auf Seite 10 eine Variante der Vorrichtung aus Figur 1 präsentiert, bei der nach Abschaltung des Luftkompressors sämtliche Überströmventile nicht mehr schaltfähig sind, und die somit wesentliche Funktionen nicht erfüllt und den Richtlinien nicht genügt.

7. Die Zulässigkeit der von der Beschwerdegegnerin in der mündlichen Verhandlung vorgelegten Hilfsanträge I-III ist der geltenden Rechtsprechung zufolge insbesondere unter Berücksichtigung der Fragen zu beurteilen, ob ein triftiger Grund für das verspätete Vorbringen vorliegt und ob der Gegenstand der neuen Ansprüche so klar und einfach ist, daß er ohne weiteres verständlich und gewährbar ist (siehe z. B. T 51/90, T 270/90, T 95/83).

Im vorliegenden Fall wurden durch die Beschwerdeführerin zur Begründung des Einspruchsgrunds mangelnder Neuheit keine weiteren Tatsachen und Beweismittel vorgebracht als die schon im Einspruchsverfahren berücksichtigte Druckschrift D1. Somit war die Beschwerdegegnerin seit hinlänglicher Zeit im Besitz aller notwendigen Elemente, um zu beurteilen, ob das Vorlegen der Hilfsanträgen I- III angemessen gewesen wäre. Die Kammer hatte sogar in ihrer am 16. Februar 2005 ergangenen Mitteilung nach Regel 11 (1) VOBK auf eine mögliche Auslegung von D1 hingewiesen, die dem Weiterbestehen des Streitpatents klar entgegenstand. Im Hinblick auf diese Feststellungen sind die von der Beschwerdegegnerin vorgetragenen Gründe für das verspätete Einreichen der Hilfsanträge nicht hinreichend, um die Zulässigkeit dieser Anträge zu rechtfertigen, denn einerseits ist grundsätzlich immer auch mit einer von der Entscheidung der Erstinstanz abweichenden Entscheidung zu rechnen. Andererseits lag die Entscheidung über das Einreichen der Hilfsanträge I- III ausschließlich im Ermessen und in der Verantwortung der Beschwerdegegnerin und sie hätte bei den gegebenen Umständen rechtzeitig vor der mündlichen Verhandlung auch jede Möglichkeit gehabt, um die Hilfsanträge I-III zu stellen.

Auch das zweite der oben erwähnten, bei der Beurteilung der Zulässigkeit relevanten Kriterien ist im vorliegenden Fall nicht erfüllt. Bei den gestellten Hilfsanträgen sind Änderungen vorgenommen worden, bei welchen isolierte, angeblich der Beschreibung bzw. den Figuren entnehmbaren Merkmale in den jeweiligen Anspruch 1 aufgenommen wurden, wobei die Bedeutung dieser Merkmale für die beanspruchte Erfindung zu keiner Zeit vorher diskutiert worden war. Zudem kommt die negative Formulierung des in den Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 aufgenommenen Merkmals einer Art Disclaimer gleich, wofür besondere Erfordernisse gelten. Somit ist der betreffende Anspruchsgegenstand wegen der neu, aufgeworfenen Fragen, insbesondere bezüglich Artikel 123 (2) und Artikel 84 EPÜ, nicht so klar und einfach, daß er ohne weiteres gewährbar wäre. Die erstmalige Behandlung dieser Fragen in der mündlichen Verhandlung war der Kammer und der Beschwerdeführerin nicht zuzumuten und hätte zu einer Vertagung der mündlichen Verhandlung geführt; folglich waren die Hilfsanträge auch im Hinblick auf Regel 10 b) (3) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern nicht zuzulassen.

In Anbetracht der obigen Entscheidungsgründe ist das Patent wegen mangelnder Neuheit im Sinne von Artikel 54 (3) EPÜ zu widerrufen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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