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  2. T 0696/02 02-11-2004
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T 0696/02 02-11-2004

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2004:T069602.20041102
Date de la décision
02 November 2004
Numéro de l'affaire
T 0696/02
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95108409.4
Classe de la CIB
G03D 13/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Décision en DE 34.97 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung zum Fördern lichtempfindlicher fotographischer Filme aus Patronen

Nom du demandeur
Agfa-Gevaert AG
Nom de l'opposant
Gretag Imaging Management AG
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit: bejaht

Der Verzicht auf die Teilnahme an der mündlichen Verhandlung kommt der Rücknahme des Antrags auf die mündliche Verhandlung gleich

Allein durch die Eröffnung des Konkursverfahrens erlischt die Einsprechenden- bzw. Beschwerdeführerstellung nicht

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0749/05
T 0913/07
T 0152/09
T 1314/09
T 1939/11
T 2136/11
T 1367/17
T 0161/18
T 0245/19

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin und Einsprechende hat gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung über die Zurückweisung des Einspruchs gegen das europäische Patent Nr. 0 687 955 (Anmeldenummer 95 108 409.4) Beschwerde eingelegt.

Mit dem Einspruch war das gesamte Patent in Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ i. V. m. den Artikeln 52 (1), 54 und 56. EPÜ angegriffen worden.

Die Einspruchsabteilung war insbesondere der Auffassung, daß der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 neu ist und gegenüber dem im Einspruch genannten Stand der Technik auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht. Sie hat die folgenden Dokumente berücksichtigt:

D1: Englischsprachiges Abstract zu D1A: JP 63 318558 A

D2: Englischsprachiges Abstract zu D2A: JP 50 119461 A

D3: FR-A-2 476 865

D4: DE-B-1 163 658

D5: EP-A-0 242 817

D6: US-A-5 308 005

D7: DE-C-4 126 579

II. Die Beschwerdeführerin hat beantragt, die Entscheidung der Einspruchsabteilung aufzuheben und das Patent vollständig zu widerrufen. Sie hat noch das folgende Dokument genannt:

D8: US-A-5 311 232

Die Beschwerdeführerin hat ausgeführt, daß der Argumentation in dem angefochtenen Beschluß generell nicht beigepflichtet werden könne.

Beispielsweise erkläre die Einspruchsabteilung, daß das Dokument D6 keine Einrichtung zum lichtdichten Verschließen aufführen würde. In D6 sei jedoch wortwörtlich ausgeführt: "The control means 19 will then activate door actuator 23 to close the door 21 to light seal the enclosure". In der Figur 12 seien entsprechende Bezugnahmen in ein Ablaufdiagramm aufgenommen und es sei folglich klar, daß, wie der Fachmann in Verbindung mit lichtempfindlichem Material immer annehmen würde, Maßnahmen getroffen seien, um das lichtempfindliche Material nicht versehentlich zu belichten.

Offensichtlich bleibe gegenüber der D6 lediglich von der Formulierung des erteilten Patentanspruchs 1 des Streitpatents her eine Abweichung, indem der Gegenstand des Patentanspruchs 1 für eine Durchlauf- Filmentwicklungsvorrichtung verwendet werden solle, während gemäß D6 eine Perforierung durchgeführt werden solle.

Allerdings werde auch in D6 ausgeführt, daß die technische Lehre gemäß D6 auch andernorts in Verbindung mit der Handhabung von lichtempfindlichem fotografischem Material zum Einsatz gelangen könne.

Damit gehe die angefochtene Entscheidung im Hinblick auf D6 von vollkommen falschen Feststellungen aus. Die Entscheidung sei folglich aufzuheben, zumal die Einspruchsabteilung auch in Verbindung mit der Argumentation zur erfinderischen Tätigkeit ihre Entscheidung auf dieser angeblich fehlenden Offenbarung einer Einrichtung zum lichtdichten Verschließen in D6 basieren lasse.

Im Gegensatz zu der Argumentation der Einspruchsabteilung lasse D1 i. V. m. D1A eindeutig erkennen, daß der Fachmann bestrebt sei, die Leistungsfähigkeit einer Vorrichtung zum Prozessieren von fotografischem, lichtempfindlichem Material zu steigern, indem mehrere Möglichkeiten zum Ausziehen von Filmmaterial aus Patronen vorgesehen würden. Diese seien gemäß D1 i. V. m. D1A in Schubladen untergebracht, die durch den Einschub in die dort dargestellte Vorrichtung lichtdicht eingesetzt würden. Die Filme in Verbindung mit ihren Patronen könnten aus diesen Schubladen entnommen und in den Verarbeitungsprozeß eingeführt werden.

Auch hier werde die Wartezeit eines Arbeiters ("worker's waiting time") vermindert, was auch gemäß dem Streitpatent als Aufgabenstellung angesehen werde.

Würde sich der Fachmann die Aufgabe stellen, eine Filmfördereinrichtung so auszugestalten, daß die Bedienungsperson genügend Zeit für das Einlegen des nächstfolgenden Filmes habe, ohne daß Entwicklungskapazität bzw. Prozeßkapazität ungenutzt bleibe und dadurch ein sehr hoher Aufwand erforderlich werde, würde er gemäß D1 sicher angeregt werden, mehrere Abspulkammern vorzusehen und an eine entsprechende Vorrichtung zum Prozessieren von lichtempfindlichem fotografischem Material anzuschließen.

Auch lasse sich der Fachmann nicht die Fähigkeit absprechen, daß er ausgehend von den Druckschriften D2 und D2A, statt aus einer Abspulkammer in mehrere Kammern einen Filmmaterialtransport durchzuführen, umgekehrt vorgehe und aus mehreren Kammern abspule, um einer Prozeßstation, etwa einer Filmentwicklungsstation, Filmmaterial zuzuführen. Eine Umkehr eines im Stand der Technik befindlichen Beförderungsprozesses könne nicht als erfinderisch angesehen werden.

Zur zusätzlichen Begründung werde die Druckschrift D8 eingereicht. D8 offenbare eine Station 23, insbesondere eine Filmentwicklungseinrichtung, wie dies bereits im Abstract ausgeführt werde. Die Halterung für eine Filmpatrone sei schubladenartig ausgebildet und werde in eine Abspulkammer eingeführt, so daß diese lichtdicht an eine Entwicklungseinrichtung angedockt werden könne. In den Figuren 14 und 17 bis 23 sowie der diesen Figuren zugeordneten Beschreibung werde der Magazinbehälter 21 näher erörtert, der in einer lichtdichten Aufbereitungsstation 27 (Spalte 1, Zeile 29 und Spalte 5, Zeile 14) mit Filmpatronen beschickt werden könne. In jeder Schublade 21 sei nach der Beschickung eine Filmpatrone angeordnet, aus der über eine Leaderkarte der Film ausgezogen werden könne, um diesen beispielsweise zu entwickeln. Die Schubladen 21 seien selbstverständlich lichtdicht an die Filmentwicklungsmaschine 20 angedockt derart, daß nach dem Einschub eines Magazins 21 der Film ohne durch einen Lichteinfall geschädigt zu werden, aus der Patrone ausgezogen werden könne.

In Bezug auf D8 sei es von besonderer Bedeutung, daß hier in Spalte 13 ausgeführt sei, daß die Magazine oder Schubladen 21 auf verschiedenste Art und Weise über eine zweckmäßige automatische Ladeeinrichtung automatisch in die Entwicklungsmaschine hineinbefördert werden könnten. Eine Vielzahl von Magazinen oder Schubladen 21 könnten über eine zweckmäßige kinematische Einrichtung automatisch in die Entwicklungseinrichtung zur Prozessierung des lichtempfindlichen Filmes hineinbefördert werden.

Hier werde der Fachmann ohne weiteres beispielsweise auf die Offenbarung von D2/D2A zurückgreifen und eine weichenartige Zuführung für mehrere Magazine 21 vorsehen, um damit der üblichen Aufgabe einer wirtschaftlicheren und zeitsparenderen Arbeitsweise genügen zu können.

Eine erfinderische Tätigkeit sei gegenüber der D8, insbesondere in Verbindung mit D2/D2A, nicht erforderlich gewesen.

III. Die Beschwerdegegnerin und Patentinhaberin hat beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent unverändert aufrechtzuerhalten. Sie hat u. a. wie folgt argumentiert:

In dem Streitpatent sei eine Vorrichtung zum Fördern lichtempfindlicher, fotografischer Filme aus Filmpatronen in eine Durchlauf- Filmentwicklungsvorrichtung geschützt. Die Argumentation der Beschwerdeführerin, daß es sich hierbei um die Umkehrung eines Beförderungsprozesses von Filmen aus einem Filmsplicer in mehrere, parallel angeordnete Kassetten für die Aufnahme langer, zusammengeklebter Filmstreifen handele, wie es aus D2 hervorgehe, sei nicht nachvollziehbar.

Auch die von der Beschwerdeführerin neu in das Verfahren eingeführte Entgegenhaltung D8 zeige eine Filmentwicklungseinrichtung, die lediglich eine einzige lichtdichte Abspulkammer aufweise. Auch der Hinweis, daß mehrere vorbereitete Filmpatronen automatisch dieser einen Abspulkammer zugeführt werden könnten, helfe hier nicht weiter. Dieser Hinweis gehe nicht über die Offenbarung der bereits behandelten Entgegenhaltung D5 hinaus. Da weder die Entgegenhaltung D2 noch die Entgegenhaltung D8 mehrere lichtdicht verschließbare Aufspulkammern aufwiesen, könne der Fachmann auch aus einer Kombination dieser beiden Schriften nicht auf dieses Merkmal schließen.

IV. Am 1. September 2004 wurden die Parteien zu der von der Beschwerdeführerin hilfsweise beantragten mündlichen Verhandlung geladen.

V. Mit Schreiben vom 8. September 2004 hat die Beschwerdegegnerin die Kopie einer "Medieninformation" eingereicht, aus der hervorgehe, daß über das Vermögen der Beschwerdeführerin das Konkursverfahren eröffnet worden sei. Da kein Antrag gestellt worden sei, die Einsprechendenstellung auf den Konkursverwalter oder einen eventuellen Gesamtrechtsnachfolger zu übertragen, werde beantragt, das Beschwerdeverfahren zu beenden.

VI. Mit Schreiben vom 14. Oktober 2004 hat der Vertreter der Beschwerdeführerin erklärt, daß die Beschwerdeführerin bzw. deren Rechtsnachfolgerin auf die Teilnahme an der mündlichen Verhandlung verzichte.

VII. Am 25. Oktober 2004 wurde den Parteien mitgeteilt, daß der Termin für die mündliche Verhandlung aufgehoben worden ist.

VIII. Der Anspruch 1 in der erteilten Fassung des Streitpatents, der der Entscheidung zugrundeliegt, lautet:

"1. Vorrichtung zum Fördern lichtempfindlicher fotografischer Filme aus Filmpatronen (9) in eine Durchlauf-Filmentwicklungsvorrichtung (7), welche Vorrichtung eine lichtdicht verschließbare Abspulkammer (2, 3) mit einer Fördereinrichtung (2c, 3c) enthält, wobei eine Filmpatrone mit ihrem Ausziehmaul in die Abspulkammer (2, 3) einlegbar ist und der aus der Filmpatrone hervorstehende Filmanfang mittels der Fördereinrichtung (2c, 3c) durch eine in dem Abspulkammergehäuse gebildete Auslaßöffnung aus der Abspulkammer (2, 3) herausziehbar ist, dadurch gekennzeichnet, daß mehrere, im wesentlichen gleichartige Abspulkammern (2, 3) vorgesehen sind, die unabhängig voneinander mit Filmpatronen (9) beschickbar sind und deren Förderbahnen vor der Filmentwicklungsvorrichtung (7) weichenartig (6) zusammengeführt sind, wobei die Fördereinrichtungen (2c, 3c) wechselweise so antreibbar sind, daß sich ein im wesentlichen lückenloser Anschluß des nachfolgenden Filmes an das Ende des vorhergehenden ergibt und daß jede Auslaßöffnung eine Einrichtung (2d, 3d) zum lichtdichten Verschließen aufweist."

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Stand der Technik

Von den Parteien sind im Beschwerdeverfahren die im erstinstanzlichen Einspruchsverfahren genannten Dokumente D1, D2, D5 und D6 aufgegriffen worden. Das Dokument D8 wurde vom Beschwerdeführer erstmals in der Beschwerdebegründung genannt. Nachdem sich der Beschwerdegegner einer Einführung von D8 in das Verfahren nicht widersetzt hat, macht die Kammer von ihrem Ermessen gemäß Artikel 114 (1) EPÜ Gebrauch und führt D8 in das Verfahren ein.

3. Neuheit

3.1. Vorrichtungen gemäß dem Oberbegriff des Anspruchs 1 des Streitpatents sind aus den Dokumenten D1, D2, D5 und D8 bekannt. Insbesondere weisen diese Dokumente jeweils eine lichtdicht verschließbare Abspulkammer auf.

3.2. Keine der in den Dokumenten D1, D2, D5 und D8 beschriebenen Vorrichtungen weist jedoch mehrere gleichartige Abspulkammern mit den im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 angegebenen Merkmalen auf.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Wie im nächstliegenden Stand der Technik, der durch die in D1 beschriebene Vorrichtung dargestellt wird, geht es bei der Erfindung gemäß dem Streitpatent darum, einer Bedienperson zu ermöglichen, zu entwickelnde Filme nacheinander in die Durchlauf-Filmentwicklungsvorrichtung einzulegen, ohne daß der Abspulvorgang unterbrochen werden muß. In D1, siehe die Figur, wird dies mit mehreren Einschüben (7) erreicht, in die Filmpatronen (5) eingesetzt werden, welche anschließend durch eine verschließbare Klappe (58) in eine Abspulkammer an einen Halter (66) befördert werden. Es gibt in D1 also eine allen Filmpatronen gemeinsame Abspulkammer im Gegensatz zur Lehre des Streitpatents. Demnach besteht die gegenüber D1 zu lösende Aufgabe darin, den ununterbrochenen Beschickungsvorgang auf alternative Weise durchzuführen.

4.2. Das sich auf die getrennten Abspulkammern beziehende Merkmal ist bei der in D6 beschriebenen, nicht unter den Oberbegriff des Anspruchs 1 fallenden Vorrichtung vorhanden. D6, siehe Figur 1 und Spalte 2, Zeilen 36 bis 57, offenbart eine Vorrichtung zum Spleißen und Perforieren von lichtempfindlichen fotografischen Filmen mit mehreren gleichartigen Abspulkammern ("unwinding stations" 10 und 12), die unabhängig voneinander mit Filmrollen (14) enthaltenden Kassetten (22) beschickbar sind und deren Förderbahnen (74) vor dem Spleißen und Perforieren weichenartig zusammengeführt sind, wobei die Fördereinrichtungen wechselweise so antreibbar sind (siehe Spalte 2, Zeilen 36 bis 42), daß sich ein lückenloser Anschluß des nachfolgenden Films an das Ende des vorhergehenden ergibt.

4.3. Es ist jedoch nicht ersichtlich, was einen Fachmann hätte veranlassen können, von dem in D1 verwendeten Konzept der gemeinsamen Abspulkammer für zu entwickelnde belichtete Filme aus Filmpatronen abzugehen und jeden Einschub als getrennte Abspulkammer auszubilden, wie es für Kassetten unbelichteter zu spleißender und perforierender Filme in D6 beschrieben ist. Angesichts der unterschiedlichen Anwendungen und Dimensionen in D1 und D6 war dies eher unwahrscheinlich. Dabei hätten noch zusätzlich die in D6 beschriebenen Transportschächte ("chutes" 74, siehe Spalte 5, Zeilen 21 bis 26 sowie 35 bis 44) durch Einrichtungen zum lichtdichten Verschließen der Auslaßöffnungen der Abspulkammern ersetzt bzw. mit solchen versehen werden müssen, um zum Gegenstand des strittigen Anspruchs 1 zu gelangen, der somit nicht nahelag.

4.4. Bei der in D8, siehe Figur 1 und Spalte 3, Zeilen 16 bis 45, beschriebenen Vorrichtung werden Magazine (21) mit belichteten Filmpatronen bestückt und in eine Ladestation (23) eines Gehäuses (22) eingeführt, in dem die Filmentwicklung stattfindet. Gemäß Spalte 13, Zeilen 1 bis 14, kann der Ladevorgang der Magazine automatisiert sein, indem z. B. die Magazine am Umfang eines kreisförmigen Halters angeordnet werden, der die Magazine an die Ladestation bringt, an der eine kinematischen Vorrichtung das Laden bzw. Entladen bewirkt. Diese Vorrichtung ähnelt daher der in D1 beschriebenen, wobei die Magazine von D8 den Einschüben von D1 entsprechen. Wie in D1 besitzt die Vorrichtung von D8 nur eine Abspulkammer, nämlich die Ladestation, und kann dem Fachmann keinen Hinweis auf die Verwendung mehrerer Abspulkammern wie im Streitpatent geben.

4.5. Die übrigen im Verfahren befindlichen Dokumente liegen noch weiter ab und sind daher nicht relevant.

5. Argumente des Beschwerdeführers

5.1. Die Beschwerdeführerin hat darauf hingewiesen, daß D6 ebenfalls eine Vorrichtung zum lichtdichten Verschließen offenbare, siehe Abschnitt III oben. Die Kammer ist jedoch der Auffassung, daß in D6 die Tür 21 zum lichtdichten Verschließen einer durch den Wortlaut des strittigen Anspruchs 1 im Oberbegriff implizit zum Ausdruck gebrachten Öffnung zum Einlegen der Filmpatrone entspricht. Die Tür 21 in D6 ist aber nicht mit der in dem strittigen Anspruchs 1 definierten Einrichtung zum lichtdichten Verschließen der Auslaßöffnung vergleichbar. Während nämlich im Streitpatent der aus der Filmpatrone hervorstehende Filmanfang durch die genannte Auslaßöffnung herausziehbar ist, wird der Film in D6 durch Transportsschächte herausgezogen, die keine gesonderten Einrichtungen zum lichtdichten Verschließen im Sinne der strittigen Anspruchs 1 aufweisen.

5.2. Was das auf der Basis von D2 hervorgebrachte Argument der Beschwerdeführerin anbelangt, Abschnitt III oben, so ist es für die Kammer nicht ersichtlich, was den Fachmann hätte veranlassen sollen, die dort beschriebene Anordnung zum Spleißen von belichteten Filmen und Aufrollen in verschiedenen Magazinen je nach Bestellinformation, z. B. Vergrößerung der Abzüge, umzukehren, um das Abspulen aus verschiedenen Abspulkammern zu erhalten, wie es in dem strittigen Anspruch 1 definiert ist.

5.3. Die im Abschnitt III (s. o.) wiedergegebene Argumentation der Beschwerdeführerin bezüglich des Dokuments D8 vermag die Kammer ebenfalls nicht zu überzeugen. Wie oben unter Punkt 4.4 ausgeführt ist, weist diese Vorrichtung auch in der automatisierten Form lediglich eine Abspulkammer für verschiedene Filmmagazine auf und kann daher dem Fachmann keine Anregung auf mehrere getrennte Abspulkammern im Sinne des Streitpatents geben.

6. Schlußfolgerung

Auch nach Würdigung der wesentlichen Argumente des Beschwerdeführers kommt die Kammer zu dem Schluß, das der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents sowohl neu ist im Sinne von Artikel 54 (1) und (2) EPÜ, als auch auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ beruht. Die vorgebrachten Einspruchsgründe stehen daher einer Aufrechterhaltung des Patents in unveränderter Form gemäß Artikel 102 (2) EPÜ nicht entgegen.

7. Verfahrensrechtliches

7.1. Nachdem die Beschwerdeführerin, die als einzige hilfsweise einen Antrag auf mündliche Verhandlung gestellt hatte, ihren Verzicht auf die Teilnahme an der angesetzten mündlichen Verhandlung erklärt hat, was einer Rückziehung ihres Antrags auf mündliche Verhandlung gleichkommt, hielt es die Kammer für sachdienlich, eine Entscheidung zu fällen, ohne eine mündliche Verhandlung durchzuführen.

7.2. Dem sinngemäßen Antrag der Beschwerdegegnerin, das Beschwerdeverfahren ohne Entscheidung in der Sache einzustellen ("zu beenden"), weil über das Vermögen der Beschwerdeführerin das Konkursverfahren eröffnet worden sei und kein Antrag gestellt worden sei, die Einsprechendenstellung auf den Konkursverwalter oder einen Gesamtrechtsnachfolger zu übertragen, konnte nicht entsprochen werden. Allein durch die Eröffnung des Konkursverfahrens erlischt die Einsprechenden- bzw. Beschwerdeführerstellung einer Partei nicht. Im vorliegenden Fall ist zwar bisher kein Antrag auf die Übertragung auf einen Rechtsnachfolger gestellt worden, aber weitere Untersuchungen diesbezüglich waren entbehrlich, da die Kammer ohnehin zu Gunsten der Beschwerdegegnerin entschieden hat.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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