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  3. T 0619/02 (Geruchsauswahl/QUEST INTERNATIONAL) 22-03-2006
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T 0619/02 (Geruchsauswahl/QUEST INTERNATIONAL) 22-03-2006

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2006:T061902.20060322
Date de la décision
22 March 2006
Numéro de l'affaire
T 0619/02
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97943057.6
Classe de la CIB
G09B 19/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
IM AMTSBLATT DES EPA VERÖFFENTLICHT (A)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 63.5 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
QUEST INTERNATIONAL B.V.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.02
Sommaire

I. Die Wahrnehmungsprozesse einer Testperson, die in einem Geruchsauswahltest Gerüchen ausgesetzt wird, sind keine gedanklichen Tätigkeiten im Sinne von Artikel 52 (2) c) EPÜ (Nr. 2.1 der Entscheidungsgründe). Dennoch können Phänomene der menschlichen Wahrnehmung nicht als technisch bezeichnet werden (Nr. 2.3.2 der Entscheidungsgründe).

II. Das im EPÜ verankerte Erfordernis des technischen Charakters kann nicht als erfüllt gelten, wenn eine beanspruchte Erfindung neben etwaigen technischen Ausführungsarten auch Ausführungsformen umfasst, die nicht als technisch zu bezeichnen sind (Nr. 2.2 der Entscheidungsgründe).

III. Der technische Charakter einer Erfindung ist eine inhärente Eigenschaft, die nicht vom tatsächlichen Beitrag der Erfindung zum Stand der Technik abhängt; daher muss das Potenzial eines beanspruchten Verfahrens zur Lösung einer technischen Aufgabe aus den Aspekten des tatsächlich beanspruchten Verfahrens erkennbar sein (Nr. 2.6.1 der Entscheidungsgründe).

IV. Weder die Verwendbarkeit des Ergebnisses eines Verfahrens für eine technische oder gewerbliche Tätigkeit noch seine etwaige Nützlichkeit, Tauglichkeit oder Vermarktbarkeit ist eine hinreichende Bedingung für die Feststellung, dass diesem Ergebnis oder dem Verfahren selbst technischer Charakter zukommt (Nr. 2.6.2 der Entscheidungsgründe).

V. Haben die Unterscheidungsmerkmale einer Erfindung gegenüber dem nächstliegenden Stand der Technik im Rahmen der beanspruchten Erfindung - abgesehen von einer möglicherweise kommerziell vielversprechenden, aber rein ästhetischen oder emotionalen und daher technisch willkürlichen Wirkung - keine technische Funktion oder Wirkung, so kann durch die Erfindung keine konkrete objektive technische Aufgabe als gelöst gelten (Nrn. 4.2.1 und 4.2.2 der Entscheidungsgründe).

Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1) 1973
European Patent Convention Art 52(2) 1973
European Patent Convention Art 52(2)(c) 1973
European Patent Convention Art 52(3) 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 57 1973
European Patent Convention Art 64(2) 1973
Mot-clé

Geruchsauswahlverfahren: rein gedankliche Tätigkeiten (verneint) - Geschäftsmethoden (verneint) - technischer Charakter (verneint: Verfahren ohne technische Aspekte, nichttechnische ästhetische Auswahl)

Verfahren zur Herstellung eines parfümierten Erzeugnisses mit ausgewähltem Geruch: technischer Charakter (bejaht) - erfinderische Tätigkeit (verneint: keine gegenüber dem Stand der Technik gelöste objektive technische Aufgabe)

Exergue
-
Décisions citées
G 0002/88
T 0022/85
T 0038/86
T 0378/86
T 0366/87
T 0579/88
T 0456/90
T 0854/90
T 0833/91
T 1032/93
T 0953/94
T 0072/95
T 0931/95
T 0027/97
T 0157/97
T 0158/97
T 0176/97
T 0258/97
T 1177/97
T 0641/00
T 0914/02
T 1121/02
T 0172/03
T 0258/03
T 0531/03
T 0388/04
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
G 0001/19
T 0154/04
T 1212/04
T 0471/05
T 0930/05
T 0530/07
T 1410/07
T 1793/07
T 1741/08
T 0042/10
T 1117/10
T 1281/10
T 0625/11
T 0797/11
T 1779/13
T 0888/14
T 1491/14
T 1396/15
T 0280/16
T 2379/16
T 2729/16
T 2513/18
T 2165/19
T 2353/22

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Anmelderin) legte Beschwerde ein gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung auf Zurückweisung der europäischen Patentanmeldung Nr. 97943057.6, der die internationale Anmeldung Nr. PCT/GB97/02651 zugrunde liegt, die mit der Veröffentlichungsnummer WO 98/13808 unter der Bezeichnung "Verfahren zur Geruchsbewertung" nach dem PCT veröffentlicht wurde.

In allen Anträgen, auf denen die Entscheidung beruhte, lautete Anspruch 1 wie folgt:

"Geruchsauswahlverfahren zur Auswahl eines Geruchs, der zu einem bestimmten visuellen oder akustischen Ziel- oder Bahnungsreiz passt, bestehend aus der Bewertung diverser Geruchs-Zielreiz-Kombinationen durch Testen eines Probanden, indem dieser Proband einem oder mehreren Gerüchen unter verschiedenen Bedingungen ausgesetzt wird, wobei zumindest einige dieser Bedingungen das Vorliegen eines oder mehrerer visueller oder akustischer Ziel- oder Bahnungsreize sind, und wobei anschließend getestet wird, ob der Geruch bzw. die Gerüche vom Probanden erkannt wurde(n), die implizite Geruchserinnerung durch Überwachung der Reaktionsgeschwindigkeit und des Vertrauens des Probanden in die Richtigkeit seiner Antworten im anschließenden Schritt der Geruchserkennung kontrolliert wird und schließlich das implizite Erinnerungsvermögen an die dem Probanden im ersten Testschritt präsentierten Geruchs-Zielreiz-Kombinationen ausgewertet und ein Geruch durch Wahl der Geruchs-Zielreiz-Kombination(en) mit dem höchsten Assoziierungsgrad ausgewählt wird."

In der angefochtenen Entscheidung befand die Prüfungsabteilung, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 nach Artikel 52 (2) c) EPÜ von der Patentierbarkeit ausgeschlossen sei und dass die beanspruchte Erfindung keinen technischen Charakter habe und somit keine Erfindung im Sinne von Artikel 52 (1) EPÜ sei. Zur Begründung erklärte die Prüfungsabteilung, dass das beanspruchte Verfahren nur gedankliche Tätigkeiten umfasse, dass das Ergebnis des Verfahrens dazu diene, den Umsatz eines Erzeugnisses durch die gezieltere Ansprache von Konsumenten zu steigern, und es sich daher eigentlich um ein Verfahren für geschäftliche Tätigkeiten handle, dass das Verfahren insgesamt einen Beitrag im Bereich von Verkauf und Vermarktung leiste, dass die beanspruchte Erfindung keine technische Aufgabe löse und dass der Schritt der Messung der Reaktionsgeschwindigkeit des Probanden zwar technisch sei, aber gemäß der Entscheidung T 931/95 dem beanspruchten Verfahren insgesamt keinen technischen Charakter verleihe.

Im Prüfungsverfahren erhob die Prüfungsabteilung auch Einwände gegen die Patentierbarkeit von Ansprüchen auf ein Verfahren zur Parfümierung eines Erzeugnisses mit Gerüchen, die anhand eines Verfahrens nach Anspruch 1 ausgewählt wurden (Artikel 52 (1) EPÜ).

II. Mit der Beschwerdebegründung reichte die Beschwerdeführerin einen neuen Anspruchssatz ein, dessen Anspruch 1 mit dem der Entscheidung zugrunde liegenden Anspruch 1 identisch war (s. Nr. I). Der Anspruchssatz enthielt unter anderem auch den folgenden abhängigen Anspruch 5:

"Verfahren nach einem der vorstehenden Ansprüche, wobei eine große Zahl von Probanden getestet wird und die Ergebnisse der Tests analysiert und kombiniert werden, um die Gesamttestergebnisse zu ermitteln."

sowie einen Anspruch 7 mit folgendem Wortlaut:

"Verfahren zur Herstellung eines parfümierten Erzeugnisses, bestehend aus der Versetzung des Erzeugnisses mit einem oder mehreren Gerüchen, die entsprechend dem Verfahren nach einem der Ansprüche 1 bis 5 ausgewählt werden, wobei das Erzeugnis oder eine andere gewünschte Eigenschaft als Zielreiz eingesetzt wird."

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Erteilung eines Patents. Hilfsweise beantragte sie eine mündliche Verhandlung.

III. Entsprechend dem Hilfsantrag der Beschwerdeführerin beraumte die Kammer eine mündliche Verhandlung an. In einer Mitteilung nach Artikel 11 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern, die der Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügt war, legte die Kammer ihre einstweilige Einschätzung des Falls und ihre vorläufige Auffassung dar, dass der Anspruchssatz gemäß dem zu diesem Zeitpunkt vorliegenden Antrag nicht gewährbar erscheine. Unter anderem stellte die Kammer fest, dass Anspruch 1 und der abhängige Anspruch 5 keine patentfähige technische Erfindung im Sinne von Artikel 52 (1) EPÜ zu definieren schienen und dass in Anspruch 7 zwar eine technische Erfindung definiert werde, die aber in Anbetracht der Offenbarungen der folgenden in der Akte befindlichen Druckschriften nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ zu beruhen scheine:

A1: US-A-4762493

A2: FR-A-2619511

A3: EP-A-0466236

IV. In Erwiderung auf die Ladung zur mündlichen Verhandlung reichte die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 21. Februar 2006 neue, gemäß einem Hauptantrag und den Hilfsanträgen eins bis vier geänderte Anspruchssätze ein und widersprach der in der Mitteilung zur Ladung bekundeten vorläufigen Auffassung der Kammer. Sie kündigte außerdem an, dass sie der mündlichen Verhandlung fernbleiben werde, und beantragte eine Entscheidung auf der Grundlage ihres schriftlichen Vorbringens.

Anspruch 1 des Hauptantrags ist mit dem der Entscheidung zugrunde liegenden Anspruch 1 identisch (s. Nr. I).

Anspruch 1 gemäß dem ersten bis dritten Hilfsantrag lautet wie folgt [zum einfacheren Vergleich wurden die Abweichungen vom Wortlaut des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag durch die Kammer kursiv hervorgehoben]:

Erster Hilfsantrag:

"Geruchsauswahlverfahren zur Auswahl eines Geruchs, der zu einem bestimmten visuellen oder akustischen Ziel- oder Bahnungsreiz passt, bestehend aus der Bewertung diverser Geruchs-Zielreiz-Kombinationen durch Testen einer großen Zahl von Probanden, indem diese Probanden einem oder mehreren Gerüchen unter verschiedenen Bedingungen ausgesetzt werden, wobei zumindest einige dieser Bedingungen das Vorliegen eines oder mehrerer visueller oder akustischer Ziel- oder Bahnungsreize sind, und wobei anschließend getestet wird, ob der Geruch bzw. die Gerüche von den Probanden erkannt wurde(n), die implizite Geruchserinnerung durch Überwachung der Reaktionsgeschwindigkeit und des Vertrauens der Probanden in die Richtigkeit ihrer Antworten im anschließenden Schritt der Geruchserkennung kontrolliert wird und schließlich das implizite Erinnerungsvermögen an die den Probanden im ersten Testschritt präsentierten Geruchs-Zielreiz-Kombinationen ausgewertet und kombiniert wird, um Gesamttestergebnisse zu ermitteln, und ein Geruch durch Wahl der Geruchs-Zielreiz-Kombination(en) mit dem höchsten Assoziierungsgrad ausgewählt wird."

Zweiter Hilfsantrag:

"Verfahren zur Herstellung eines parfümierten Erzeugnisses, bestehend aus der Parfümierung eines Erzeugnisses mit einem Geruch, der zu dem als Zielreiz ausgewählten Erzeugnis bzw. einer anderen gewünschten Eigenschaft passt, wobei das Geruchsauswahlverfahren aus der Bewertung diverser Geruchs-Zielreiz-Kombinationen durch Testen eines Probanden besteht, indem dieser Proband einem oder mehreren Gerüchen unter verschiedenen Bedingungen ausgesetzt wird, wobei zumindest einige dieser Bedingungen das Vorliegen des Erzeugnisses oder einer anderen gewünschten Eigenschaft sind, und wobei anschließend getestet wird, ob der Geruch bzw. die Gerüche vom Probanden erkannt wurde(n), die implizite Geruchserinnerung durch Überwachung der Reaktionsgeschwindigkeit und des Vertrauens des Probanden in die Richtigkeit seiner Antworten im anschließenden Schritt der Geruchserkennung kontrolliert wird und schließlich das implizite Erinnerungsvermögen an die dem Probanden im ersten Testschritt präsentierten Geruchs-Zielreiz-Kombinationen ausgewertet und ein Geruch durch Wahl der Geruchs-Zielreiz-Kombination(en) mit dem höchsten Assoziierungsgrad ausgewählt wird."

Dritter Hilfsantrag:

"Verfahren zur Herstellung eines parfümierten Erzeugnisses, bestehend aus der Parfümierung eines Erzeugnisses mit einem Geruch, der zu dem als Zielreiz ausgewählten Erzeugnis bzw. einer anderen gewünschten Eigenschaft passt, wobei das Geruchsauswahlverfahren aus der Bewertung diverser Geruchs-Zielreiz-Kombinationen durch Testen einer großen Zahl von Probanden besteht, indem diese Probanden einem oder mehreren Gerüchen unter verschiedenen Bedingungen ausgesetzt werden, wobei zumindest einige dieser Bedingungen das Vorliegen eines oder mehrerer visueller oder akustischer Ziel- oder Bahnungsreize sind, und wobei anschließend getestet wird, ob der Geruch bzw. die Gerüche von den Probanden erkannt wurde(n), die implizite Geruchserinnerung durch Überwachung der Reaktionsgeschwindigkeit und des Vertrauens der Probanden in die Richtigkeit ihrer Antworten im anschließenden Schritt der Geruchserkennung kontrolliert wird und schließlich das implizite Erinnerungsvermögen an die den Probanden im ersten Testschritt präsentierten Geruchs-Zielreiz-Kombinationen ausgewertet und kombiniert wird, um Gesamttestergebnisse zu ermitteln, und ein Geruch durch Wahl der Geruchs-Zielreiz-Kombination(en) mit dem höchsten Assoziierungsgrad ausgewählt wird."

Anspruch 1 des vierten Hilfsantrags ist mit Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags identisch.

Jeder der Anträge enthält weitere Ansprüche, die auf den jeweiligen Anspruch 1 zurückbezogen sind. Der Wortlaut dieser Ansprüche ist für die vorliegende Entscheidung nicht relevant.

V. Die mündliche Verhandlung vor der Kammer fand am 22. März 2006 in Abwesenheit der Beschwerdeführerin statt. Am Ende der mündlichen Verhandlung erging die Entscheidung der Kammer.

VI. Die Beschwerdeführerin brachte zur Stützung ihrer Anträge im Beschwerdeverfahren im Wesentlichen Folgendes vor:

Anspruch 1 des Hauptantrags betreffe die Bewertung von Geruchs-Zielreiz-Kombinationen durch die Überwachung der Reaktionsgeschwindigkeit und des Vertrauens des Probanden in die Richtigkeit seiner Antworten, um Daten für die implizite Geruchserinnerung zu erhalten, und die Nutzung dieser Daten zur Auswahl eines Geruchs, der mit einem bestimmten Zielreiz assoziiert werde. Entgegen der Auffassung der Prüfungsabteilung stelle das beanspruchte Verfahren keine Geschäftsmethode dar und bestehe nicht nur aus gedanklichen Tätigkeiten.

Das beanspruchte Verfahren habe technischen Charakter. Insbesondere umfasse es, wie von der Prüfungsabteilung auch zugestanden, die physikalische Messung der Reaktionsgeschwindigkeit des Probanden, wofür die Verwendung eines Zeitmessers irgendeiner Art unerlässlich sei. Dieses Merkmal alleine setze die Verwendung technischer Mittel voraus und verleihe der beanspruchten Erfindung insgesamt technischen Charakter, auch wenn die durch das Verfahren bereitgestellte Geruchs-Zielreiz-Kombination als ästhetisches Ergebnis betrachtet werde. Zudem würden beim Auswahlverfahren technische Mittel (Messung der Reaktionszeit) zur Erlangung technischer Informationen (Reaktionszeit) eingesetzt, die wiederum für einen technischen Zweck verarbeitet würden (nämlich zur Abstimmung eines Geruchs auf einen Zielreiz, um die Herstellung eines Erzeugnisses mit einem passenden Duft zu ermöglichen). Dies sei ausreichend, um dem Auswahlverfahren insgesamt technischen Charakter zu verleihen (T 931/95). Verfahren zur Herstellung eines Parfüms, das lediglich angenehm dufte, und chemische Stoffe mit Dufteigenschaften, die nach irgendeinem Maßstab als attraktiv gälten, seien generell patentfähig.

Mit dem Verfahren werde eine wichtige technische Aufgabe gelöst, nämlich die Entwicklung eines Verfahrens zur Bestimmung eines Dufts oder einer Mischung von Düften, den bzw. die ein Zielkunde stärker mit einem bestimmten Zielreiz assoziiere als einen Duft, der durch bewusste Gedächtnisleistung und Methoden des expliziten Erinnerns ermittelt werde. Diese technische Aufgabe erfordere eine technische Lösung und sei somit nicht durch nichttechnische Mittel lösbar. Zudem könne der technische Beitrag zum Stand der Technik, der eine Erfindung zu einer Erfindung im Sinne von Artikel 52 (1) EPÜ mache, gemäß der Entscheidung T 833/91 in der Aufgabe bestehen, die der beanspruchten Erfindung zugrunde liege und durch sie gelöst werde.

Dass bei der Erfindung natürliche Gerüche und Reize verwendet würden und in den Anwendungsbeispielen keine Zeiteinheit angegeben werde, sei für die Beurteilung des technischen Charakters des Auswahlverfahrens ohne Belang. Der technische Charakter sei durch den Inhalt und nicht durch die Form zu bestimmen.

Das Ergebnis des Auswahlverfahrens sei ein Geruch, der mit dem Zielreiz stärker assoziiert werde, als dies bei bewusstem Befragen von Testpersonen erreicht würde. Dieses Ergebnis sei nicht zwangsläufig nichttechnisch. Der ausgewählte Geruch besitze die inhärente Fähigkeit, eine Person auf einer unbewussten Ebene anzusprechen, wenn er in Verbindung mit dem Zielreiz eingesetzt werde. Daher könne die Wirkung auf eine Person, die dem Geruch/Reiz ausgesetzt werde, nicht einfach als ästhetisch bezeichnet werden, weil dazu ein bewusstes Erkennen und/oder Würdigen erforderlich wäre. Die Person möge den Geruch als ästhetisch angenehm empfinden - vor allem aber spreche sie die Assoziation mit dem Reiz auf einer unbewussten Ebene an, was bei einer anschließenden bewussten Befragung möglicherweise nicht erklärbar sei.

Je nach der ausgewählten Testperson trete bei den Ergebnissen des Verfahrens eine gewisse Varianz auf. Beim Auswahlverfahren würden aber Techniken wie Suppression und Bahnung eingesetzt, mit denen sich Umweltfaktoren herausfiltern ließen, sodass das Verfahren trotz des Einsatzes menschlicher Probanden überraschend gut reproduzierbar sei. Auch umfasse das Verfahren implizites Erinnern, und seine Ergebnisse seien verlässlicher und besser reproduzierbar, als dies bei bewusster Befragung möglich wäre. Letztlich hätten die Wiederholbarkeit und die Reproduzierbarkeit des Auswahlverfahrens aber keinen Einfluss darauf, ob das Verfahren technisch sei oder nicht.

Ein Beitrag auf einem Gebiet der Technik solle breit ausgelegt werden, weil das EPÜ verlange, dass eine Erfindung von einem Fachmann ausgeführt werden könne, und von "Technik" nicht die Rede sei. Auf jeden Fall gehöre die Erfindung dem Bereich der Technik an, nämlich der Auswahl und Kreation von Parfüms, einem Gebiet also, das sowohl technische als auch ästhetische Aspekte umfasse. Belegt werde dies durch den ständigen Strom von Patenten für die Parfümkreation, die vom EPA erteilt würden. Die der Erfindung zugrunde liegende technische Aufgabe möge mit Hilfe psychologischen Wissens gelöst werden - wenn der Psychologe seinen Teil zur Lösung beigetragen habe, könne die Erfindung aber von einem Parfümeur, einem Produktentwickler oder auch einem Techniker ausgeführt werden, ohne dass unbedingt ein Psychologe zur Durchführung des Auswahlverfahrens hinzugezogen werden müsse.

Nach den Prüfungsrichtlinien C-IV, 4.1 gelte eine Tätigkeit als technisch, wenn sie zu den nützlichen und praktischen Techniken gehöre, was nicht unbedingt die Verwendung einer Maschine oder die Herstellung eines Erzeugnisses impliziere. Im vorliegenden Fall sei den Erfindern eine praktische und nützliche Erfindung gelungen, nämlich eine verbesserte Kombination von Zielreiz und Geruch, die verkauft und vermarktet werden könne.

Das Europäische Patentamt habe bereits ein europäisches Patent (EP-B-1011438) auf der Grundlage eines Anspruchs erteilt, der Anspruch 1 des Hauptantrags stark ähnle. Nur weil die technischen Schritte im vorliegenden Fall offenbar einfacher seien und keine komplizierten technischen Geräte erforderten, heiße das nicht, dass es dem Verfahren an technischem Charakter fehle.

Was die beanspruchten Verfahren zur Herstellung eines parfümierten Erzeugnisses betreffe, so sei es unsinnig und unangemessen, bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit zwischen technischen und nichttechnischen Gegenständen zu unterscheiden, da erst die Kombination aller Merkmale zum erfinderischen Ergebnis führe. Die Wechselwirkung zwischen den Merkmalen sei ein wesentlicher Teil der Erfindung und solle bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit in angemessener Weise berücksichtigt werden. Die Zugabe eines Duftstoffs zu einem Erzeugnis sei einfach; sei dieser Duftstoff aber nach dem erfindungsgemäßen Verfahren ausgewählt worden, so würde mit seiner Beigabe etwas geschaffen, was zuvor nicht möglich gewesen sei.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde genügt den Erfordernissen der Regel 65 (1) EPÜ und ist zulässig.

2. Hauptantrag - technischer Charakter

2.1 Anspruch 1 des Hauptantrags ist im Wesentlichen auf einen evokativen Wahrnehmungstest gerichtet, bei dem ein Proband Gerüchen und einem visuellen oder akustischen Ziel- oder Bahnungsreiz ausgesetzt wird und je nach seiner Reaktion ein Geruch ausgewählt wird. Somit enthält Anspruch 1 Regeln oder Anweisungen für die Durchführung eines Verfahrens mit Gerüchen, Reizen und einer Testperson. In der angefochtenen Entscheidung hatte die Prüfungsabteilung befunden, dass Anspruch 1 nur gedankliche Tätigkeiten umfasse. Selbst wenn die Testperson wie auch der (die) Testleiter dabei gedankliche Tätigkeiten vollbringen, schließt das Verfahren physische Tätigkeiten, die keine gedanklichen Tätigkeiten sind, ein, beispielsweise wenn die Testperson Gerüchen und Reizen ausgesetzt wird. Ferner beruht das Auswahlverfahren gemäß der Anmeldung in der veröffentlichten Fassung (S. 2, Z. 2 bis S. 4, Abs. 3 und S. 5, Abs. 2) auf der "impliziten Geruchserinnerung" der Testperson, d. h. auf der unbewussten assoziativen Erinnerung an Gerüche im Gegensatz zur expliziten Erinnerung. Somit sind nicht einmal die Wahrnehmungsprozesse der Testperson gedankliche Tätigkeiten im Sinne von Artikel 52 (2) c) EPÜ. Solche Wahrnehmungsprozesse (wie Emotionen, Eindrücke oder Gefühle) sind psychologischer Natur und beziehen sich - zumindest bis zu einem bestimmten Grad - auf unbewusste mentale Vorgänge im Menschen; im Gegensatz dazu steht die abstrakte Natur der gedanklichen Tätigkeiten im Sinne von Artikel 52 (2) c) EPÜ, die in erster Linie auf kognitiven, konzeptuellen oder intellektuellen Prozessen beim Menschen beruhen, was die deutsche und die französische Fassung des Artikels, in denen von "gedanklichen Tätigkeiten" bzw. "activités intellectuelles" die Rede ist, deutlicher zum Ausdruck bringen als die englische Fassung ("mental acts"). Daher kann sich die Kammer nicht dem Standpunkt der Prüfungsabteilung anschließen, wonach das beanspruchte Verfahren nur Anweisungen für die Durchführung gedanklicher Tätigkeiten im Sinne des Artikels 52 (2) c) EPÜ umfasst.

Auch vertrat die Prüfungsabteilung in der angefochtenen Entscheidung die Auffassung, dass die Erfindung - angesichts der beabsichtigten Verwendung des beanspruchten Verfahrens zur Kreation und Auswahl erfolgreicher Düfte und zur Beurteilung der Wahrnehmung eines Dufts durch potenzielle Konsumenten vor der Markteinführung eines Erzeugnisses (S. 1, Z. 5 bis 23 der Anmeldung) - darauf gerichtet sei, den Geschmack der Allgemeinheit zu treffen und so finanziellen Gewinn bringende Parfüms zu kreieren, und zog daraus den Schluss, dass es sich bei dem beanspruchten Verfahren eigentlich um eine Geschäftsmethode handle. Da das beanspruchte Verfahren aber keinen einzigen Schritt umfasst, der auf geschäftliche oder kommerzielle Aktivitäten an sich gerichtet ist, kann die Kammer schon aus diesem Grund der Auffassung der Prüfungsabteilung nicht folgen. Zudem gehören kommerzieller Erfolg und finanzieller Gewinn letztlich zu den Hauptzielen jedes Patents und sind jeder patentfähigen Erfindung eigen, die den Erfordernissen der gewerblichen Anwendbarkeit nach Artikel 57 EPÜ genügt. Ad absurdum geführt, würde die Argumentation der Prüfungsabteilung demnach bedeuten, dass jede patentfähige Erfindung und insbesondere jede Erfindung, die den Erfordernissen des Artikels 57 EPÜ genügt, eine Geschäftsmethode als solche darstellt und daher nach Artikel 52 (2) c) und (3) EPÜ von der Patentierbarkeit ausgeschlossen ist. Aus diesen Gründen kann die Kammer nicht den Feststellungen der Prüfungsabteilung folgen, wonach das beanspruchte Verfahren auf ein Verfahren für geschäftliche Tätigkeiten als solches gerichtet sei.

Daher stimmt die Kammer der Beschwerdeführerin zu, dass das Verfahren gemäß Anspruch 1 nicht unter die Kategorie der Pläne, Regeln und Verfahren für gedankliche oder geschäftliche Tätigkeiten fällt, die nach Artikel 52 (2) c) und (3) EPÜ von der Patentierbarkeit ausgeschlossen sind.

2.2 Allerdings befand die Prüfungsabteilung auch, dass das beanspruchte Verfahren keine technische Erfindung darstelle. Wie seit Langem anerkannt (s. dazu die Entscheidungen T 22/85, ABl. EPA 1990, 12, Nrn. 3 und 4 der Entscheidungsgründe, T 931/95, ABl. EPA 2001, 441, Nrn. 2 und 6 der Entscheidungsgründe und T 258/03, ABl. EPA 2004, 575, Nr. 3.1 der Entscheidungsgründe) und von der Beschwerdeführerin auch nicht bestritten, ist der technische Charakter einer Erfindung eine grundlegende Voraussetzung, die in Artikel 52 EPÜ verankert und in Artikel 52 (1) der noch nicht in Kraft getretenen revidierten Fassung des EPÜ, EPÜ 2000 (Sonderausgabe Nr. 1 zum ABl. EPA 2003) als ausdrückliches Erfordernis formuliert ist. Der technische Charakter ist also eine unabdingbare Voraussetzung dafür, dass eine Erfindung nach dem EPÜ patentfähig ist.

Unabhängig von etwaigen konzeptionellen Zusammenhängen zwischen dem Begriff des technischen Charakters und der (nicht erschöpfenden) Ausschlussliste in Artikel 52 (2) EPÜ führt zudem das im EPÜ verankerte Erfordernis des technischen Charakters dazu, dass Gegenstände, Tätigkeiten usw., die selbst nicht als technisch gelten, vom Patentschutz ausgeschlossen sind. Demnach kann das Erfordernis des technischen Charakters nicht als erfüllt gelten, wenn eine Erfindung neben etwaigen technischen Ausführungsarten auch Ausführungsformen umfasst, die nicht als technisch zu bezeichnen sind. Daraus folgt, dass eine Erfindung nur dann patentfähig im Sinne von Artikel 52 (1) EPÜ ist, wenn die beanspruchte Erfindung Aspekte beinhaltet, die im Wesentlichen allen Ausführungsarten der Erfindung technischen Charakter verleihen. Eine analoge Bedingung gilt im Übrigen für die Ausschlüsse von der Patentierbarkeit nach Artikel 52 (2) EPÜ; dies wird durch die Entscheidung T 914/02 veranschaulicht, wo die Kammer einen Anspruch auf eine Erfindung, die technische Überlegungen einschloss und technische Ausführungsformen umfasste (Nr. 3 der Entscheidungsgründe), mit der Begründung zurückwies, dass die beanspruchte Erfindung auch ausschließlich mittels gedanklicher Tätigkeiten ausgeführt werden könne, die nach Artikel 52 (2) c) EPÜ von der Patentierbarkeit ausgeschlossen seien (Nr. 2.3 der Entscheidungsgründe). (Siehe auch die jüngere Entscheidung T 388/04 (zur Veröffentlichung im ABl. EPA vorgesehen), Nr. 3 der Entscheidungsgründe.)

Die entscheidende Frage im vorliegenden Fall lautet daher, ob das in Anspruch 1 definierte Verfahren bei richtiger Auslegung technische Aspekte aufweist, die im Wesentlichen allen Ausführungsformen des Verfahrens technischen Charakter verleihen, und dies unabhängig davon, ob das beanspruchte Verfahren - oder Aspekte davon - mit den Gegenständen und Tätigkeiten in Verbindung gebracht werden kann bzw. können, die in Artikel 52 (2) und (3) EPÜ aufgeführt und dort ausdrücklich von der Patentierbarkeit ausgeschlossen sind. Gemeint sind mit "Aspekten" des Verfahrens in diesem Zusammenhang die durch das Verfahren definierte Tätigkeit (z. B. die Abfolge der Verfahrensschritte, die zur Ausführung dieser Schritte erforderlichen Mittel oder Maßnahmen und die dem Verfahren zugrunde liegenden Vorgänge, s. Nr. 2.3), das Ergebnis des Verfahrens (und insbesondere seine Wirkung, s. Nr. 2.4) (T 366/87, Nr. 4.1 der Entscheidungsgründe, letzter Absatz und T 258/03, a. a. O., Nr. 4.5 der Entscheidungsgründe) sowie - grundlegender noch - das Gebiet oder die Gebiete menschlichen Handelns, um das bzw. die es im beanspruchten Verfahren geht (s. Nr. 2.5).

Diese Frage gilt es auf der Grundlage der beanspruchten Erfindung objektiv zu klären, und zwar insbesondere unabhängig vom Stand der Technik, d. h. unabhängig vom Beitrag der beanspruchten Erfindung gegenüber dem, was am Anmeldetag bereits bekannt war (T 931/95, a. a. O., Nr. 6 der Entscheidungsgründe und T 258/03, a. a. O., Nr. 3.1 bis 3.3 der Entscheidungsgründe). Lässt man zudem die Frage außer Acht, welche der einzelnen oben genannten Aspekte als notwendige und/oder möglicherweise als hinreichende Bedingung für den technischen Charakter der beanspruchten Erfindung technisch sein müssen (T 854/90, ABl. EPA 1993, 669, Nr. 2.1 der Entscheidungsgründe, letzter Absatz), so lautet das maßgebliche Minimalkriterium im vorliegenden Fall wie folgt: Ist in der beanspruchten Erfindung überhaupt kein technischer Aspekt festzustellen, so kann der Erfindung insgesamt kein technischer Charakter zugesprochen werden. Dieses Kriterium lag bereits der im erstinstanzlichen Verfahren herangezogenen Entscheidung T 931/95 (a. a. O., Nr. 3 der Entscheidungsgründe) und der Entscheidung T 258/03 (a. a. O., Nr. 4 der Entscheidungsgründe) zugrunde, in denen es um die Frage ging, ob die Verwendung technischer Mittel in einem Verfahren eine hinreichende Voraussetzung für den technischen Charakter dieses Verfahrens ist.

2.3 Tätigkeit und zugrunde liegender Mechanismus

2.3.1 Für die Durchführung der durch das Verfahren nach Anspruch 1 definierten Tätigkeit scheinen bei richtiger Auslegung des Anspruchs keine Mittel oder Maßnahmen technischer Art oder mit technischer Funktion erforderlich zu sein.

Zum einen sieht das Verfahren eine menschliche Testperson vor, d. h. es bedarf ausdrücklicher menschlicher Eingriffe. Dem Verfahren kann zwar nicht allein aus diesem Grund der technische Charakter abgesprochen werden (T 38/86, ABl. EPA 1990, 384, Nr. 12 der Entscheidungsgründe); die Notwendigkeit menschlichen Einwirkens ist aber per se eindeutig nicht angetan, dem Verfahren technischen Charakter zu verleihen (s. Nr. 2.3.2).

Zum anderen können die Schritte und Mittel zur Ausführung des beanspruchten Verfahrens zwar in einer technischen Form, aber auch in einer Form vorliegen, die nicht als technisch zu bezeichnen ist. Insbesondere umfasst das Verfahren die Verwendung von Gerüchen, d. h. von Sinneseindrücken, die auf eine Reizung des Riechorgans zurückgehen. Auch wenn ein Geruch einen physischen Träger voraussetzt und sicherlich technische Mittel zur Anwendung kommen können, um die Testperson Gerüchen auszusetzen, ist die Verwendung solcher technischer Mittel nach dem Anspruch nicht erforderlich. Insbesondere finden sich unter den Geruchsbeispielen in der Beschreibung neben "Erdbeermarmelade" und "Brennspiritus" auch "Tier" und "Apfel" (Liste der Gerüche auf S. 7 und 8 der Beschreibung), d. h. die Beispiele sind nicht auf Erzeugnisse beschränkt und umfassen sogar natürliche Gerüche. Damit erfordert der beanspruchte Schritt, die Testperson den Gerüchen auszusetzen, nicht den Einsatz technischer Mittel und schließt auch nicht zwangsläufig technische Überlegungen ein, so dass er nicht als technische Maßnahme gelten kann.

Ähnliche Überlegungen gelten für den Schritt, bei dem die Testperson Zielreizen ausgesetzt wird. Solche Zielreize sind im Zusammenhang des beanspruchten Verfahrens Auslöser für vorgegebene - eher unbewusste - Wahrnehmungsprozesse der Testperson und beeinflussen also direkt deren Reaktion; keines der Anspruchsmerkmale setzt bei richtiger Auslegung technische Mittel oder technische Überlegungen voraus, um den genannten Schritt durchzuführen. Insbesondere werden in der Beschreibung (S. 5, Abs. 4) Bahnungsreize wie "eine Unterhaltung" oder "Tiergeräusche" genannt, die nicht zwangsläufig technische Mittel, ja nicht einmal technische Überlegungen voraussetzen. Andere Beispiele in der Beschreibung wie "ein oder mehrere Fotos" oder "eine Film- oder Videosequenz" mit einem "glücklichen Heim" oder "einem Gebirgspanorama" beinhalten zwar technische Mittel, doch könnte das beanspruchte Verfahren ebenso ausgeführt werden, indem der Testperson direkt entsprechende echte Szenen präsentiert werden. Mit anderen Worten werden die beanspruchten Merkmale, die sich auf die Zielreize beziehen, nicht schon dadurch technisch, dass sie durch technische Mittel ausgeführt werden können, wenn der Anspruch auch nichttechnische Ausführungsarten zulässt.

Entgegen dem Vorbringen der Beschwerdeführerin und der Feststellung der Prüfungsabteilung erfordert zudem der Schritt der "Überwachung der Reaktionsgeschwindigkeit und des Vertrauens des Probanden in die Richtigkeit seiner Antworten" keinen Einsatz technischer Mittel; er schließt nicht zwangsläufig ein technisches Betriebsverfahren ein und setzt noch nicht einmal technische Überlegungen zu seiner Ausführung voraus. Es ist unbestritten, dass die Reaktionsgeschwindigkeit der Testperson - wie von der Beschwerdeführerin vorgebracht - durch technische Mittel zur Messung der Reaktionszeit der Testperson überwacht werden kann und dass die Verwendung solcher Mittel sogar angebracht erscheint. Jedoch kann die Reaktionsgeschwindigkeit der Testperson auch ohne den Einsatz technischer Mittel anhand einer direkten Bewertung oder Beurteilung durch den Testleiter überwacht werden. So ist es bei psychologischen Tests nicht unüblich, dass ein Psychologe die Reaktionszeit einer Testperson direkt mit einer qualitativen Bewertung versieht (z. B. "sofortige Reaktion", "verzögerte Reaktion", "Standardreaktion" oder "keine Reaktion" beim Test der Spontanreaktion), d. h. ohne Verwendung technischer Mittel wie einer Uhr. Außerdem schließt die Offenbarung der Anmeldung nicht aus, dass die Reaktionsgeschwindigkeit der Testperson anhand einer rein qualitativen Beurteilung durch die Person überwacht wird, die das Verfahren durchführt oder seine Durchführung beaufsichtigt. Insbesondere enthält die Beschreibung der Anmeldung Beispiele, in denen die Reaktionsgeschwindigkeit anhand von Zahlenwerten für "Zeiten" angegeben ist (Beispiel 1 der Beschreibung, Abschnitt 4). Diesen Zeitangaben ist aber nicht einmal eine Zeiteinheit zugeordnet. Dass die Zahlenwerte mit Dezimalstellen angegeben sind, weist darauf hin, dass zur Ermittlung der Zeiten durchaus technische Mittel zum Einsatz gekommen sein könnten; es ist aber nicht auszuschließen, dass die Werte auf die Bestimmung eines Durchschnitts oder auf eine statistische Auswertung zurückgehen, was ebenfalls auf den Einsatz eines technischen Mittels hindeuten könnte, aber auch eine nichttechnische Ermittlung (z. B. durch rein gedankliche Beurteilung) nicht ausschließt.

Die übrigen Verfahrensschritte des Verfahrens wie "Überwachung [...] des Vertrauens des Probanden in die Richtigkeit seiner Antworten", "[Auswertung des] impliziten Erinnerungsvermögens" und "Wahl der Geruchs-Zielreiz-Kombination(en) mit dem höchsten Assoziierungsgrad" entbehren jeglicher technischer Überlegungen. Außerdem könnten diese Schritte zwar unter Einsatz technischer Mittel ausgeführt werden, aber auch als rein gedankliche Tätigkeiten vom Testleiter vorgenommen werden, also ohne Verwendung technischer Verfahren oder Mittel.

Auch der weiteren Behauptung der Beschwerdeführerin, die Reaktionsgeschwindigkeit der Testperson stelle selbst schon eine technische Information dar, kann sich die Kammer nicht anschließen. Jeder Vorgang - sei er nun technisch oder nicht - beinhaltet definitionsgemäß Veränderungen, und die bloße Prüfung dieser Veränderungen bringt nicht zwangsläufig technische Informationen hervor. Zudem hängt es generell vom jeweiligen Kontext ab, ob eine Information als technisch anzusehen ist (T 1177/97, Nr. 3 der Entscheidungsgründe). Im Kontext der beanspruchten Erfindung bezieht sich die Reaktionsgeschwindigkeit der Testperson auf zeitabhängige Vorgänge, die nicht technisch sind (s. Nr. 2.3.2), und kein anderer Aspekt des Anspruchs ließe der Information über die Reaktionsgeschwindigkeit der Testperson eine technische Eigenschaft zukommen. Ähnliche Erwägungen gelten für die übrigen, in den Zwischenschritten des Verfahrens erlangten Informationen wie etwa die Erkenntnisse, die aus der Überwachung des Vertrauens des Probanden in die Richtigkeit seiner Antworten und aus der Auswertung des impliziten Erinnerungsvermögens hervorgehen.

Daher sind die zur Ausführung des beanspruchten Verfahrens erforderlichen Schritte, Mittel und Maßnahmen nicht zwangsläufig technisch und sind gemäß dem unter Nummer 2.2, Absatz 2 aufgestellten Kriterium nicht ausreichend, um dem beanspruchten Verfahren technischen Charakter zu verleihen.

2.3.2 Die Kammer hat auch geprüft, ob der durch das Verfahren definierten Tätigkeit Vorgänge zugrunde liegen, die dem beanspruchten Verfahren technischen Charakter verleihen könnten. Wie von der Beschwerdeführerin vorgebracht, beruht das Auswahlverfahren auf eher unbewussten Wahrnehmungsassoziationen zwischen Gerüchen und Reizen im impliziten Geruchsgedächtnis der Testperson (S. 4, Abs. 3 und S. 5, Abs. 2 und 3 der Beschreibung) und somit auf Phänomenen der menschlichen Wahrnehmung. Damit gehört der dem erfindungsgemäßen Auswahlverfahren zugrunde liegende "Mechanismus" nicht dem Bereich der Technik an, sondern fällt in den Bereich der Subjektivität, die der menschlichen Wahrnehmung eigen ist, in einen Bereich also, in dem - zumindest bislang - eine objektive kausale Beschreibung nicht in dem bei technischen Mechanismen gegebenen Umfang vorhanden ist. An dieser Feststellung ändert auch die Tatsache nichts, dass Phänomene der menschlichen Wahrnehmung durchaus komplexen neurologischen Prozessen im menschlichen Gehirn unterliegen können, die letztlich wiederum auf chemischen und physikalischen Prozessen beruhen. Die Wahrnehmungsassoziationen beim Menschen und insbesondere jene, die dem beanspruchten Verfahren zugrunde liegen, hängen im Allgemeinen von persönlichen Faktoren ab (kultureller Hintergrund, Geschlecht, Alter, Erfahrungen, Befähigung zum Abrufen schlummernder Bedeutungen und Emotionen, Subjektivität der Wahrnehmung usw.) und schwanken bei ein und derselben Person je nach den aktuellen Umständen. Unabhängig vom Ausmaß der Wiederholbarkeit oder der Reproduzierbarkeit des beanspruchten Verfahrens selbst gehört der diesem Auswahlverfahren zugrunde liegende, also der sich bei der Testperson abspielende Mechanismus daher nicht zu der Art von Mechanismen, die sich unter denselben oder analogen Bedingungen mit durchgängig gleichen oder ähnlichen Ergebnissen und dem Grad an objektiver Verifizierbarkeit und Zuverlässigkeit reproduzieren und wiederholen lassen, der technischen Mechanismen generell eigen ist.

2.3.3 Aufgrund dieser Überlegungen gelangt die Kammer zu dem Schluss, dass das beanspruchte Verfahren keine strukturellen oder funktionalen Maßnahmen oder technischen Mittel, die dem Verfahren technischen Charakter verleihen würden, erfordert oder zwingend voraussetzt und dass der dem beanspruchten Auswahlverfahren zugrunde liegende Mechanismus nicht technischer Art ist und dem beanspruchten Verfahren keinen technischen Charakter verleihen kann.

2.4 Ergebnis oder Wirkung

2.4.1 Unter die Anspruchskategorie "Verfahren" (G 2/88, ABl. EPA 1990, 93, Nr. 2.2 der Entscheidungsgründe) fallen in der Regel Tätigkeiten, die eine Veränderung eines Naturzustandes bewirken und gewöhnlich die Umwandlung oder Verarbeitung einer Form von Materie oder Energie beinhalten. Es gibt aber eine besondere Unterkategorie von Verfahren, die nicht wirklich zu einem umgewandelten Gegenstand oder zu einer verarbeiteten Form von Energie führen, sondern - unbeschadet des Artikels 64 (2) EPÜ - nur Informationen hervorbringen. Dies ist der Fall bei Test-, Mess- und Auswahlverfahren - d. h. den sogenannten Arbeitsverfahren (T 378/86, ABl. EPA 1988, 386, Nr. 3.1.7 der Entscheidungsgründe) - und insbesondere bei dem beanspruchten Geruchsauswahlverfahren, bei dem der ausgewählte Geruch nicht wirklich verarbeitet oder umgewandelt, sondern lediglich aus einer Reihe vorhandener Gerüche ausgewählt wird. Es stellt sich die Frage, ob das Ergebnis des beanspruchten Auswahlverfahrens, also die Information, die sich dem ausgewählten Geruch zuordnen lässt, und die entsprechende Wirkung, insbesondere Art und Inhalt dieser Information, ausreichend sind, um dem beanspruchten Verfahren technischen Charakter zu verleihen.

Das einzige Merkmal, das den ausgewählten Geruch von den nicht ausgewählten Gerüchen unterscheidet, ist das "Bestehen" des Auswahltests, der durch das beanspruchte Verfahren definiert wird. Die Kammer ist jedoch außerstande, aus der Tatsache, dass der ausgewählte Geruch den Auswahltest bestanden hat, eine technische Eigenschaft oder eine technische Bedeutung herzuleiten. Nach dem beanspruchten Verfahren wird der Geruch anhand der Reaktion der Testperson ausgewählt, die verschiedenen Gerüchen und Reizen ausgesetzt wird, und gemäß der Beschreibung in der Anmeldung beruht die Reaktion der Testperson auf Assoziationen, die in ihrem impliziten Gedächtnis zwischen Gerüchen und Reizen hergestellt werden. Also scheint das Auswahlverfahren nur auf der Wahrnehmungsreaktion eines Probanden zu beruhen, der Gerüchen und Reizen ausgesetzt wird, sodass das einzige Merkmal, das sich dem ausgewählten Geruch zuschreiben lässt, ein evokatives Wahrnehmungsattribut in Bezug auf einen vorgegebenen Reiz ist, wobei dieses Attribut rein ästhetischer Natur und somit - zusätzlich zu der Tatsache, dass es zu den Aspekten gehört, die ausdrücklich von der Patentierbarkeit ausgeschlossen sind (Artikel 52 (2) c) EPÜ) - per se keinen technischen Charakter hat. In diesem Zusammenhang stellt die Kammer fest, dass die Bezeichnung "ästhetisch" in der Regel zwar in Bezug auf visuelle Erscheinungsbilder und künstlerische Formschöpfungen gebraucht wird, sich jedoch allgemeiner auf Gegenstände bezieht, die - im Gegensatz zu einer technisch nützlichen Funktion - ein Erscheinungsbild aufweisen, das Eindrücke hervorrufen, emotionale Bedürfnisse befriedigen oder Geschmackserwartungen erfüllen soll, die von den menschlichen Sinnen einschließlich des Geruchssinns wahrgenommen werden. Daraus folgt auch, dass das Erkennen und Würdigen einer ästhetischen Eigenschaft, wie von der Beschwerdeführerin vorgebracht, nicht nur auf der Ebene des Bewusstseins abläuft, sondern auch Vorgänge auf einer unbewussten Wahrnehmungsebene umfasst. Unabhängig vom tatsächlichen Ausmaß der bewussten und der unbewussten Mitwirkung der Testperson am beanspruchten Auswahlverfahren kann das mit dem ausgewählten Geruch verbundene ästhetische Wahrnehmungsattribut ohnedies zwar möglicherweise auf Vorlieben beim Geschmack oder bei den Erwartungen der Verbraucher hindeuten und damit von vielversprechendem kommerziellen Wert sein, jedoch seinem Wesen nach nicht als technisch gelten.

Daher kommt die Kammer zu dem Schluss, dass das beanspruchte Verfahren lediglich auf der wahrnehmungsbezogenen Beurteilung von Gerüchen und Reizen zur Bewertung ihrer evokativen ästhetischen Wahrnehmungsattribute - oder in der Sprache der Anmeldung (S. 1, Z. 8 und 9) ihres "emotionalen Werts" - beruht und das Ergebnis des beanspruchten Verfahrens in einer nichttechnischen Auswahl besteht, da dem ausgewählten Geruch über eine reine Wahrnehmungswirkung hinaus keine technische Information, d. h. keine technische Eigenschaft oder Bedeutung, zugesprochen werden kann. Somit wird durch das beanspruchte Verfahren keine technische Wirkung erzielt.

2.4.2 Die Kammer befindet, dass das Ergebnis oder die Wirkung des beanspruchten Verfahrens nicht als technisch gelten und somit dem beanspruchten Verfahren keinen technischen Charakter verleihen kann, auch wenn dies nicht für die Schlussfolgerung ausreicht, dass es dem beanspruchten Verfahren an technischem Charakter fehlt (s. T 1032/93, Nr. 3 der Entscheidungsgründe).

2.5 Gebiet(e) menschlichen Handelns

2.5.1 Aus den Überlegungen unter den Nummern 2.3 und 2.4 folgt, dass das beanspruchte Verfahren insgesamt zu Gebieten wie der menschlichen Geschmackswahrnehmung, der Marktforschung in Sachen Geschmack und - wie von der Beschwerdeführerin vorgebracht - der Auswahl von Parfüms gehört. Entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin fällt die beanspruchte Erfindung nicht in das Gebiet der Parfümkreation, weil gemäß dem Anspruch ein bereits vorhandener Geruch ausgewählt, aber nicht wirklich ein Parfüm kreiert wird. Außerdem umfassen die vorstehend genannten Gebiete - anders als das Gebiet der Parfümkreation, das in der Regel technische wie auch ästhetische Erwägungen einschließt - generell zwar ästhetische, aber nicht unbedingt technische Erwägungen und können nicht als technische Gebiete angesehen werden. Da das beanspruchte Verfahren also keinen Aspekt aufweist, der technische Erwägungen einschließt oder zumindest in seinen Ausführungsphasen technische Erwägungen voraussetzt, kann es nicht als zu einem technischen Gebiet gehörig gelten.

Ferner stellt die Kammer fest, dass die Erfindung, wie es im ersten Satz der Anmeldung heißt, "die Beurteilung und Auswahl von Gerüchen" betrifft und sich das beanspruchte Verfahren in erster Linie nicht an Fachleute auf den Gebieten der Parfümkreation und -herstellung wie Parfümeure oder Produktentwickler richtet (diese sind eher die potenziellen Auftraggeber), sondern an Spezialisten wie Psychologen oder Fachleute für Marktforschung in Sachen Geschmack, also an Personen, die zumindest in Bezug auf das beanspruchte Verfahren a priori kein besonderes Fachwissen auf einem Gebiet der Technik benötigen, um ihre Tätigkeit auszuüben und insbesondere die beanspruchte Erfindung auszuführen oder gar zu ihr zu gelangen. Das Argument der Beschwerdeführerin, die Erfindung könne auch von Wissenschaftlern oder Fachleuten auf einem technischen Gebiet ausgeführt werden, lässt noch nicht die Schlussfolgerung zu, dass zur Ausführung der Erfindung technische Fähigkeiten benötigt werden oder dass die Erfindung zu einem technischen Gebiet gehört. Auch folgt aus diesen Erwägungen, dass jede Prüfung der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit des beanspruchten Verfahrens im Rahmen der Artikel 52 (1), 54 und 56 EPÜ naturgemäß von einem Durchschnittsfachmann, der keines Fachwissens bedürfte und damit auch kein Fachmann im Sinne des Artikels 56 EPÜ wäre (s. T 172/03, Nrn. 6 und 7 der Entscheidungsgründe), sowie von einem Stand der Technik ausgehen müsste, der ohne technische Relevanz und somit kein wirklicher Stand der Technik im Sinne der Artikel 54 und 56 EPÜ wäre (s. T 172/03, Nrn. 8 bis 10 der Entscheidungsgründe). All diese Feststellungen sind zusätzliche Indizien für den vorstehenden Schluss, dass das beanspruchte Verfahren zu keinem technischen Gebiet gehört.

2.5.2 Daher gelangt die Kammer mangels Vorliegens gegenteiliger Beweismittel zu dem Schluss, dass das beanspruchte Verfahren auf keinem Gebiet menschlichen Handelns angesiedelt ist, das - beim heutigen Stand des Fortschritts, der Entwicklung und der Anwendbarkeit wissenschaftlicher Erkenntnisse - als technisch zu bezeichnen ist. Somit mag das beanspruchte Verfahren zwar bestimmte Wissenszweige bereichern, hat aber keine unmittelbaren Auswirkungen auf die Technik (s. T 579/88, Nr. 3.1.1 der Entscheidungsgründe, letzter Absatz).

2.6 Sonstige Vorbringen der Beschwerdeführerin

2.6.1 Zum einen argumentiert die Beschwerdeführerin, dass die von der Erfindung gelöste Aufgabe technischer Art und somit die Erfindung in Anlehnung an die Entscheidung T 833/91 (Nr. 3.1 der Entscheidungsgründe) technisch sei. Die Kammer kann sich diesem Ansatz aber nicht anschließen. Der technische Charakter einer Erfindung ist eine inhärente Eigenschaft, die nicht vom tatsächlichen Beitrag der Erfindung zum Stand der Technik abhängt (T 931/95, a. a. O., Nr. 6 der Entscheidungsgründe und T 258/03, a. a. O., Nrn. 3 und 4 der Entscheidungsgründe); daher muss das Potenzial des beanspruchten Verfahrens zur Lösung einer technischen Aufgabe aus den unter Nummer 2.2 ermittelten Aspekten des tatsächlich beanspruchten Verfahrens erkennbar sein, so etwa aus der oder den unmittelbaren Wirkung(en) der Schritte des beanspruchten Verfahrens oder aus diesem Verfahren insgesamt. Jedenfalls kann die Kammer weder einen technischen Aspekt noch eine technische Überlegung in der von der Beschwerdeführerin formulierten Aufgabe (s. Nr. VI, Abs. 4) erkennen, d. h. in der Ermittlung eines Dufts, den potenzielle Konsumenten stärker mit einem bestimmten Reiz assoziieren als einen Duft, der durch bewusste Gedächtnisleistung und Methoden des expliziten Erinnerns ermittelt wird. Insbesondere setzen weder die Düfte noch die Reize technische Mittel oder Maßnahmen voraus, und der Assoziierungsgrad zwischen Düften und Reizen beruht nicht auf technischen Überlegungen, sondern auf den bei potenziellen Zielkunden hervorgerufenen Wahrnehmungsreaktionen und letztlich auf subjektiven Assoziationen der jeweiligen Personen.

2.6.2 Zum anderen argumentiert die Beschwerdeführerin, der Zweck des beanspruchten Verfahrens sei es, Gerüche und Zielreize so aufeinander abzustimmen, dass die Herstellung parfümierter Erzeugnisse mit einem passenden Duft ermöglicht werde, und dieser Zweck sei technisch. Anders als die im zweiten und im dritten Hilfsantrag definierten Verfahren (s. Nrn. 4 und 5) betrifft das beanspruchte Verfahren aber nicht die Herstellung parfümierter Erzeugnisse oder die zielgerichtete Verwendung des ausgewählten Geruchs in einem technischen Kontext. Zudem ist zwar unbestritten, dass die aus dem beanspruchten Verfahren gewonnenen Informationen - wie von der Beschwerdeführerin vorgebracht - für technische Tätigkeiten und insbesondere für die Kreation und Herstellung von Parfüms und Kosmetikartikeln mit dem ausgewählten Geruch genutzt werden können. Da aber weder die Wirkung noch das Ergebnis des beanspruchten Verfahrens technisch ist (s. Nr. 2.4), würde sich die Nutzung der aus dem beanspruchten Verfahren gewonnenen Informationen für derartige technische Tätigkeiten de facto auf das rein ästhetische evokative Wahrnehmungsattribut - oder, wie es im einführenden Teil der Beschreibung in der Anmeldung heißt, den "emotionalen Wert" - des ausgewählten Geruchs beschränken. Daher ist die Tatsache, dass das beanspruchte Verfahren und sein Ergebnis in der Praxis in einem technischen Kontext genutzt werden könnten, noch nicht ausreichend, um dem ausgewählten Geruch oder gar dem Verfahren zur Geruchsauswahl technischen Charakter zu verleihen.

Die weitere Behauptung der Beschwerdeführerin, das Ergebnis der Erfindung könne in der Parfüm- und Kosmetikindustrie genutzt werden, betrifft dem Wesen nach die Frage der gewerblichen Anwendbarkeit der Erfindung im Sinne des Artikels 57 EPÜ. Auch wenn die gewerbliche Anwendbarkeit und der technische Charakter einer Erfindung eng miteinander zusammenhängen (T 854/90, a. a. O., Nr. 2.1, Abs. 3 der Entscheidungsgründe und die von der Beschwerdeführerin angezogene Passage aus den Richtlinien für die Prüfung im EPA (Teil C Kapitel IV Nr. 4.1)), sind sie doch keine Synonyme, sondern zwei voneinander getrennte, nicht äquivalente Erfordernisse nach dem EPÜ (T 953/94, Nr. 3.11 der Entscheidungsgründe).

In Bezug auf die angeführte Passage der Richtlinien (C-IV, 4.1) - wonach "'gewerbliches Gebiet' … so zu verstehen [ist], dass es jede Ausübung einer Tätigkeit 'technischen Charakters' ... einschließt, also einer Tätigkeit, die zu den nützlichen und praktischen Techniken im Unterschied zu den ästhetischen Techniken gehört" - brachte die Beschwerdeführerin ferner vor, dass die beanspruchte Erfindung zu den nützlichen oder praktischen Techniken gehöre und aus diesem Grund technisch sei. Diese Passage bezieht sich aber auf den Begriff des gewerblichen Gebiets in Artikel 57 EPÜ und seinen Zusammenhang mit Tätigkeiten technischen Charakters und nicht auf die Definition dieser Tätigkeiten. Zudem ist eine technische Erfindung im allgemeinen Wortsinn generell nützlich und praktisch, was aber nicht unbedingt umgekehrt gilt, d. h. nicht jede "praktische Technik" und nicht alle praktischen oder nützlichen Gegenstände oder Tätigkeiten sind zwangsläufig technisch im patentrechtlichen Sinne (T 388/04, a. a. O., Nr. 4 der Entscheidungsgründe). Es ist festzustellen, dass "nützlich" in einigen nationalen Patentrechtssystemen als Entsprechung zu dem in Artikel 57 EPÜ enthaltenen Erfordernis der gewerblichen Anwendbarkeit verwendet wird (s. Anm. 5 zu Art. 27 (1) TRIPS); aber aus denselben Gründen, die im vorigen Absatz bezüglich der potenziellen gewerblichen Anwendbarkeit des beanspruchten Verfahrens genannt wurden, verleiht auch diese spezielle Bedeutung des Begriffs nicht unbedingt technischen Charakter. Demnach sind Überlegungen zum nützlichen oder praktischen Charakter kein Ersatz und kein äquivalentes Kriterium für das im EPÜ verankerte Erfordernis des technischen Charakters. Ähnliche Überlegungen gelten für das weitere Argument der Beschwerdeführerin, das Ergebnis des Verfahrens könne verkauft und vermarktet werden.

Die Kammer gelangt zu dem Schluss, dass weder die Verwendbarkeit des Ergebnisses des beanspruchten Verfahrens für eine technische oder gewerbliche Tätigkeit noch seine etwaige Nützlichkeit, Tauglichkeit oder Vermarktbarkeit eine hinreichende Bedingung für die Feststellung ist, dass diesem Ergebnis oder dem Verfahren selbst technischer Charakter zukommt.

2.6.3 Das Argument der Beschwerdeführerin, ein erstinstanzliches Organ des EPA habe ein europäisches Patent (EP-B-1011438) mit einem Anspruch erteilt, der dem Anspruch 1 des vorliegenden Hauptantrags stark ähnle, ist für die jetzige Beschwerdesache unerheblich. Dennoch ist darauf hinzuweisen, dass Anspruch 1 des von der Beschwerdeführerin angeführten erteilten Patents Merkmale wie die Überwachung der "elektrische[n] Aktivität des Gehirns des Subjekts" umfasst und somit eine andere Erfindung definiert, d. h. der Fall anders gelagert war als in der vorliegenden Sache.

2.7 Schlussfolgerung

Aus den vorstehenden Erwägungen und Schlussfolgerungen ergibt sich, dass das in Anspruch 1 definierte Verfahren bei richtiger Auslegung technische Aspekte weder voraussetzt noch erfordert und der beanspruchte Gegenstand außerhalb des Bereichs der Technik liegt. Aus diesem Grund kann dem beanspruchten Verfahren insgesamt kein technischer Charakter in dem unter der Nummer 2.2 erläuterten Sinne zugesprochen werden. Daher ist das in Anspruch 1 des Hauptantrags definierte Verfahren keine patentfähige Erfindung im Sinne des Artikels 52 (1) EPÜ.

3. Erster Hilfsantrag - technischer Charakter

Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags unterscheidet sich von Anspruch 1 des Hauptantrags insofern, als das Verfahren mit einer großen Zahl von Probanden durchgeführt wird und das implizite Erinnerungsvermögen ausgewertet und kombiniert wird, um die Gesamttestergebnisse zu ermitteln.

Durch das Testen einer großen Zahl von Probanden anstatt einer Einzelperson und die Auswahl des Geruchs anhand der kombinierten Gesamttestergebnisse erhöhen sich natürlich der Umfang und die Repräsentativität der Stichprobe und damit die statistische Signifikanz des Verfahrens. Allerdings ist keines dieser zusätzlichen Merkmale technischer Art oder mit einer technischen Funktion verbunden, und keines von ihnen entkräftet eine der Schlussfolgerungen, die oben unter der Nummer 2 im Hinblick auf Anspruch 1 des Hauptantrags gezogen wurden. Insbesondere mögen die zusätzlichen Merkmale zwar die Zuverlässigkeit und die Wiederholbarkeit des Verfahrens selbst verbessern, wirken sich aber nicht auf die Schlussfolgerungen in Nummer 2.3.2 aus, wonach der dem Auswahlverfahren zugrunde liegende Mechanismus psychologischer Natur ist und ihm von vornherein die Eigenschaften fehlen, die technischen Mechanismen innewohnen.

Somit ist die in Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags definierte Erfindung analog zu den unter den Nummern 2.2 bis 2.7 in Bezug auf Anspruch 1 des Hauptantrags genannten Gründen keine patentfähige Erfindung im Sinne des Artikels 52 (1) EPÜ.

4. Zweiter Hilfsantrag

4.1 Technischer Charakter

In Anspruch 1 des zweiten Hilfsantrags wird ein "Verfahren zur Herstellung eines parfümierten Erzeugnisses, bestehend aus der Parfümierung eines Erzeugnisses mit einem Geruch" definiert, wobei der Geruch nach einem Verfahren ausgewählt wird, das in Anspruch 1 des unter Nummer 2 erörterten Hauptantrags festgelegt ist, und das (unparfümierte) Erzeugnis selbst oder alternativ eine "andere gewünschte Eigenschaft" als Zielreiz verwendet wird. Somit ist der Anspruch auf die Herstellung eines parfümierten Erzeugnisses gerichtet und erfordert das Versetzen des Erzeugnisses mit dem ausgewählten Geruch, d. h. er setzt von vornherein das Auftragen eines Duftstoffs mit dem ausgewählten Geruch auf das Erzeugnis voraus und definiert damit ein Verfahren oder eine Tätigkeit, das seiner bzw. die ihrer Natur nach technisch ist und zum technischen Gebiet der Parfümerie gehört. Aus diesem Grund definiert der Anspruch unabhängig von den sonstigen beanspruchten Merkmalen eine technische Erfindung und damit eine vorbehaltlich der Erfüllung der übrigen Patentierungserfordernisse patentfähige Erfindung im Sinne des Artikels 52 (1) EPÜ.

4.2 Erfinderische Tätigkeit

Nach Artikel 52 (1) EPÜ muss eine Erfindung u. a. auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhen, und gemäß Artikel 56 EPÜ gilt eine Erfindung als auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhend, wenn sie sich für den Fachmann nicht in nahe liegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt. Die Kammer hält es für angebracht, bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nach dem allgemein anerkannten Aufgabe-Lösungs-Ansatz vorzugehen; hier wird die Kombination aller Merkmale der beanspruchten Erfindung als Lösung einer objektiven, von der Erfindung gelösten Aufgabe betrachtet, wobei die objektive Aufgabe anhand der Wirkungen derjenigen Erfindungsmerkmale ermittelt wird, die gegenüber dem nächstliegenden Stand der Technik neu sind ("Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA", 4. Auflage 2001, Kapitel I, D-2 bis D-6). Die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nach dem Aufgabe-Lösungs-Ansatz ist grundlegend technischer Art (T 172/03, Nrn. 6 bis 10 der Entscheidungsgründe); daher kann das Vorliegen erfinderischer Tätigkeit nur auf der Grundlage der technischen Aspekte sowohl der Unterscheidungsmerkmale als auch der durch die beanspruchte Erfindung gegenüber dem Stand der Technik erzielten Wirkung festgestellt werden (T 641/00, ABl. EPA 2003, 352, Nrn. 2 bis 6 der Entscheidungsgründe).

4.2.1 Verfahren zur Herstellung eines parfümierten Erzeugnisses, die den Schritt der Parfümierung eines Erzeugnisses mit einem Geruch mittels eines Duftstoffes umfassen, sind aus dem Stand der Technik bekannt; dies ist beispielsweise aus den Druckschriften A1 (Spalte 2, Z. 1 bis 18), A2 (S. 1, Z. 10 und 11) und A3 (Zusammenfassung) ersichtlich. Das beanspruchte Verfahren unterscheidet sich vom nächstliegenden Stand der Technik insofern, als der Geruch nach dem anspruchsgemäßen Auswahlverfahren ausgewählt wurde, das dem in Anspruch 1 des Hauptantrags definierten Verfahren entspricht. Wie jedoch bereits unter den Nummern 2.2 bis 2.7 dargelegt, ist weder das Auswahlverfahren noch der daraus resultierende ausgewählte Geruch technisch, und keinem von beiden wird durch die Verwendung im Kontext des anspruchsgemäßen technischen Verfahrens technischer Charakter verliehen (s. Nr. 2.6.2, Abs. 1). Insbesondere wird durch das beanspruchte Verfahren implizit eine Unterfamilie von Duftstoffen ermittelt, die sich zur Parfümierung des Erzeugnisses eignen und den ausgewählten Geruch haben. Das einzige Merkmal, das diese Unterfamilie von Duftstoffen gegenüber der übergeordneten Familie der aus dem nächstliegenden Stand der Technik bekannten Duftstoffe auszeichnet, die sich zur Parfümierung eines Erzeugnisses eignen, ist aber das nichttechnische ästhetische evokative Wahrnehmungsattribut, das mit dem Geruch assoziiert wird (bzw. in der Sprache der Anmeldung der "emotionale Wert" des Geruchs), der durch den evokativen Wahrnehmungstest ausgewählt wird, dem wiederum jegliche funktionale Bedeutung fehlt (s. Nrn. 2.3 bis 2.7); somit resultiert die in der beanspruchten Erfindung implizit angegebene Unterfamilie von Duftstoffen aus einer nichttechnischen Auswahl, d. h. die Merkmale, die die (technisch eher heterogene) Unterfamilie der am beanspruchten Verfahren beteiligten Duftstoffe kennzeichnen, sind aus technischer Sicht willkürlich und damit technisch irrelevant.

Abgesehen von einer möglicherweise kommerziell vielversprechenden, aber rein ästhetischen oder emotionalen und daher technisch willkürlichen Eigenschaft verleihen die Unterscheidungsmerkmale des Anspruchs 1 gegenüber dem nächstliegenden Stand der Technik daher weder dem beanspruchten Herstellungsverfahren noch dem daraus resultierenden parfümierten Erzeugnis irgendeine technische Eigenschaft oder irgendein technisches Attribut oder technisches Struktur- oder Funktionsmerkmal, aus dem eine technische Funktion oder Wirkung abgeleitet werden könnte. Mangels eines Nachweises dahingehend, dass die Unterscheidungsmerkmale des beanspruchten Verfahrens im Kontext dieses Verfahrens alleine oder in Verbindung mit den übrigen Anspruchsmerkmalen eine technische Funktion haben oder eine technische Wirkung erzielen, kann durch den beanspruchten Gegenstand insgesamt keine objektive technische Aufgabe gegenüber dem Stand der Technik als gelöst gelten. Da durch die beanspruchte Erfindung keine objektive technische Aufgabe gelöst wird, gilt das beanspruchte Verfahren somit nicht als auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ beruhend.

4.2.2 Die Argumentation der Beschwerdeführerin, dass es unsinnig und unangemessen sei, bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit zwischen technischen und nichttechnischen Merkmalen zu unterscheiden, und dass die erfinderische Tätigkeit auf der Kombination und Wechselwirkung aller beanspruchten Merkmale beruhe, überzeugt die Kammer nicht. Wie unter Nummer 4.2 festgestellt und durch die ständige Rechtsprechung auch bestätigt, können Merkmale einer Erfindung, die weder eine technische Wirkung haben noch mit den übrigen Merkmalen der Erfindung so in Wechselwirkung stehen, dass sich daraus ein funktionaler technischer Beitrag ergibt, nicht als Beitrag zur erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ betrachtet werden. Dies gilt nicht nur dann, wenn die Merkmale wie im vorliegenden Fall nicht selbst zum technischen Charakter der Erfindung beitragen (T 641/00, a. a. O., Nrn. 2 bis 6 der Entscheidungsgründe, T 258/03, a. a. O., Nr. 5 der Entscheidungsgründe und T 531/03, Nr. 2 der Entscheidungsgründe; s. auch T 456/90, Nr. 5.8 der Entscheidungsgründe, T 931/95, a. a. O., Nr. 8 der Entscheidungsgründe, T 27/97, Nr. 4 der Entscheidungsgründe, T 258/97, Nrn. 5 bis 7 der Entscheidungsgründe und T 1121/02, Nr. 2 der Entscheidungsgründe), sondern auch, wenn die Merkmale grundsätzlich zwar als technisch bezeichnet werden könnten, im Kontext der beanspruchten Erfindung aber keine technische Funktion haben (siehe z. B. die isolierte Kohlenstabelektrode in T 72/95 (Nr. 5.4 der Entscheidungsgründe), die Umhüllung aus elektrisch isolierendem Kunststoff in T 157/97 (Nrn. 4.2.2 bis 4.2.4 der Entscheidungsgründe), die Eisenelektrode in 158/97 (Nr. 2.3 der Entscheidungsgründe) und den elektrischen Isolator in T 176/97 (Nr. 4.4 der Entscheidungsgründe)). Auch gilt dies unabhängig davon, ob die Merkmale selbst nahe liegend sind oder nicht (siehe letzte Absätze der vorstehend angeführten Passagen der Entscheidungen T 72/95, T 157/97, T 158/97 und T 176/97). Daher ist die Frage, ob das im beanspruchten Verfahren festgelegte Geruchsauswahlverfahren die unmittelbare Anwendung eines herkömmlichen Modells der menschlichen Wahrnehmung ist oder aber auf einem neuen und besseren Verständnis der zugrunde liegenden Phänomene der menschlichen Wahrnehmung basiert, für die Prüfung der erfinderischen Tätigkeit nach Artikel 56 EPÜ insofern unerheblich, als den entsprechenden Merkmalen im Kontext des beanspruchten Gegenstands keine technische Funktion zugeschrieben werden kann. Die Kammer stellt weiter fest, dass die Beantwortung dieser Frage eine Bewertung nichttechnischen Wissens ausgehend von einem Durchschnittsfachmann auf nichttechnischen Gebieten erfordern würde (s. Nr. 2.5), was auf jeden Fall den Rahmen des EPÜ übersteigen würde (T 172/03, Nrn. 6 bis 10 der Entscheidungsgründe).

4.2.3 Daher gelangt die Kammer zu dem Schluss, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne der Artikel 52 (1) und 56 EPÜ beruht.

5. Dritter Hilfsantrag - erfinderische Tätigkeit

Anspruch 1 des dritten Hilfsantrags ist auf ein Verfahren zur Herstellung eines parfümierten Erzeugnisses gerichtet, wie es bereits in Anspruch 1 des zweiten Hilfsantrags definiert wurde; zusätzlich ist hier festgelegt, dass das Auswahlverfahren mit einer großen Zahl von Probanden durchgeführt wird und das implizite Erinnerungsvermögen ausgewertet und kombiniert wird, um die Gesamttestergebnisse zu ermitteln. Durch den beanspruchten Gegenstand wird aus analogen Gründen, wie sie unter Nummer 4.1 bezüglich des Anspruchs 1 des zweiten Hilfsantrags angeführt sind, eine technische Erfindung definiert. Dennoch ist keines der vorgenannten zusätzlichen Merkmale technisch oder hat eine technische Funktion (s. Bemerkungen unter Nr. 3 zu Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags), sodass der Gegenstand von Anspruch 1 des dritten Hilfsantrags aus analogen Gründen, wie sie unter Nummer 4.2 bezüglich des Anspruchs 1 des zweiten Hilfsantrags angeführt sind, nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ beruht.

6. Vierter Hilfsantrag - technischer Charakter

Anspruch 1 des vierten Hilfsantrags ist mit Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags identisch. Somit kann dieser Anspruch aus den Gründen, die unter Nummer 3 bezüglich des Anspruchs 1 des ersten Hilfsantrags genannt sind, keine technische Erfindung im Sinne von Artikel 52 (1) EPÜ definieren.

7. In Anbetracht dieser Erwägungen und Schlussfolgerungen, von denen die Beschwerdeführerin mit der Mitteilung, die der Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügt war, im Wesentlichen bereits Kenntnis erhalten hat, und angesichts der Tatsache, dass die Beschwerdeführerin ausreichend Gelegenheit hatte, zu der in der Mitteilung vertretenen vorläufigen Auffassung der Kammer Stellung zu nehmen, befand die Kammer in der mündlichen Verhandlung, dass keinem der Anträge der Beschwerdeführerin stattzugeben ist, und wies daher die Beschwerde zurück.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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