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  3. T 0333/02 20-03-2003
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T 0333/02 20-03-2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T033302.20030320
Date de la décision
20 March 2003
Numéro de l'affaire
T 0333/02
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96909112.3
Classe de la CIB
F28D 9/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 22.91 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Wärmetauscher

Nom du demandeur
FILTERWERK MANN & HUMMEL GmbH
Nom de l'opposant
Modine Europe GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
Mot-clé
Neuheit - verneint
Exergue
-
Décisions citées
T 0291/85
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 12. März 2002, das Europäische Patent Nr. 0 828 980 wegen mangelnder Neuheit im Hinblick auf die Druckschrift DE-U-93 09 741.7 (E1) zu widerrufen. Das Patent enthält einen unabhängigen Anspruch 1, der folgendermaßen lautet:

"1. Wärmetauscher, insbesondere Ölkühler für Verbrennungskraftmaschinen, bestehend aus mehreren parallel zueinander angeordneten Rohren zur Führung des Wärmetauschmittels sowie aus lamellenartig und senkrecht zu den Rohren angeordneten, plattenförmigen Wärmetauschelementen (10) die mit den Rohren fest verbunden sind, wobei die plattenförmigen Wärmetauschelemente (10) an den Außenkanten umgebogen sind und schuppenförmig übereinanderliegen und wobei die Zuführung des zu kühlenden Mediums über senkrecht zu den Wärmetauschelementen (10) angeordneten, weiteren Rohren erfolgt und diese Rohre in eine Verteilerplatte (13) münden, welche Öffnungen für einen Flüssigkeitszulauf und einen Flüssigkeitsablauf aufweist, dadurch gekennzeichnet, daß die Verteilerplatte eine Bohrung (15) für den Zulauf des zu kühlenden Mediums, sowie eine Öffnung (20) für den Rücklauf des zu kühlenden Mediums enthält und außerdem eine Öffnung (21) für den Eintritt des Kühlmediums und eine Öffnung (22) für den Austritt des Kühlmediums vorgesehen ist, wobei sowohl die Zuführungsbohrung für das zu kühlende Medium als auch Kanäle zur Weiterleitung an beliebigen Stellen so positionierbar sind, um ein Anschließen des Wärmetauschers an beliebige Anschlußformen zu ermöglichen, wobei die Öffnung (20) für den Rücklauf des zu kühlenden Mediums einen Kanal zur Weiterleitung des zu kühlenden Mediums bildet."

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 7 betreffen vorteilhafte Weiterbildungen eines Wärmetauschers nach Anspruch 1.

II. Die Patentinhaberin (im folgenden: Beschwerdeführerin) hat die Beschwerde am 27. März 2002 eingelegt und die Beschwerdegebühr am 4. April 2002 entrichtet. In der am 9. Juli 2002 eingegangenen Beschwerdebegründung hat sie im wesentlichen geltend gemacht, daß der E1 an keiner Stelle entnehmbar sei, wie die Rohre zur Führung des Wärmetauschmittels anzuordnen wären, damit sie nicht wie in Figur 4 gezeigt der Adapterplatte gegenüberliegen, sondern ebenso wie die Rohre für das zu kühlende Medium über die Adapterplatte ins Freie führen können. Damit könne der im fünften Absatz der Seite 2 enthaltene Satz, daß sämtliche Anschlüsse in der Adapterplatte enthalten seien, nur als "aufgabenhafter Hinweis", nicht aber wie im Streitpatent als eindeutige und zweifelsfreie Lehre angesehen werden. Nach der Entscheidung T 0291/85 sei es bei der Ermittlung des Offenbarungsgehalts einer Druckschrift auch unzulässig, eine allgemeine Angabe mit spezifischen Ausführungen zu kombinieren, sofern ein Fachmann diese Kombination der Entgegenhaltungen nicht entnommen hätte.

In ihrer am 10. August 2002 eingegangenen Erwiderung hat sich die Beschwerdegegnerin im wesentlichen auf die Gründe der angefochtenen Entscheidung bezogen, nach der gemäß Seite 2, Zeilen 19 bis 23, der E1 in der der Verteilerplatte des Patents entsprechenden Adapterplatte sämtliche Anschlüsse enthalten sein können und die gegenüberliegende Anordnung gemäß Figur 4 nur eine vorteilhafte Ausgestaltung sei. Nach dem Verständnis des Fachmanns würden die auf Seite 2 der E1 genannten "sämtlichen Anschlüsse" die Öffnungen für den Eintritt und Austritt des Kühlmittels umfassen. Ferner sei der Gegenstand des Anspruchs 1 auch gegenüber der EP-A-0 273 462 (E3) nicht neu bzw. ausgehend von der E1 im Hinblick auf die E3 nicht erfinderisch.

Zu den Gründen nach Artikel 100 b) und 100 c), auf die der Einspruch ebenfalls gestützt war, haben die Parteien im Beschwerdeverfahren nicht Stellung genommen.

III. Die Beschwerdeführerin beantragt, die Entscheidung der Einspruchsabteilung über den Widerruf des Patents aufzuheben. Die Beschwerdegegnerin tritt diesem Antrag entgegen und begehrt damit die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde genügt den Erfordernissen der Regel 65. (1) EPÜ und ist daher zulässig.

2. In der angefochtenen Entscheidung wurde festgestellt, daß die Gründe nach Artikel 100 b) und c) der Aufrechterhaltung des Patents nicht entgegenstünden, da für den Fachmann beispielsweise aus den Figuren 6a bis 6e klar erkennbar sei, was unter dem Merkmal, den Wärmetauscher an beliebige Anschlußformen anzuschließen, zu verstehen sei, und da in diesen Figuren auch allgemeiner Form eine Öffnung (20) in der Verteilerplatte für den Rücklauf des zu kühlenden Mediums offenbart sei. Die Beschwerdegegnerin hat diese Beurteilung nicht angefochten und die Kammer sieht nach Überprüfung keinen Anlaß, hiervon abzuweichen.

Allerdings ist die grammatikalisch fehlerhafte Formulierung des obengenannten Merkmals im Anspruch 1 des Patents derart, daß sowohl die in der Verteilerplatte vorgesehene Zuführungsbohrung für das zu kühlende Medium als auch Kanäle zu Weiterleitung "an beliebigen Stellen so positionierbar sind, um (sic) ein Anschließen des Wärmetauschers an beliebige Anschlußformen zu ermöglichen", mehrdeutig und daher interpretationsbedürftig. So könnte dieses Merkmal bedeuten, daß bei ein und derselben Verteilerplatte die Zuführungsbohrung und die Kanäle zur Weiterleitung zur Anpassung an verschiedene "beliebige" Anschlußformen veränderlich positionierbar sind. Aus der Beschreibung sind jedoch lediglich Verteilerplatten entnehmbar, bei denen die Positionierung der Zuführungsbohrung und der Kanäle zur Weiterleitung entsprechend der vorgegebenen Lage der Anschlüsse festgelegt ist. Damit ist dieses Merkmal offensichtlich so zu verstehen, daß ein jeweils gewünschter ("beliebiger") Anschluß durch die Auswahl bzw. Gestaltung einer geeigneten Verteilerplatte mit darin vorgesehenen Öffnungen und Kanälen ermöglicht werden soll.

3. Zur Frage der Neuheit ist nicht strittig, daß die Druckschrift E1 einen Wärmetauscher nach dem Oberbegriff des Anspruchs 1 und mit den folgenden Merkmalen des Kennzeichens offenbart:

- die Verteilerplatte (Adapterplatte 13) weist eine Bohrung (15) für den Zulauf des zu kühlenden Mediums und eine Öffnung (18,20,21) für den Rücklauf des zu kühlenden Mediums auf;

- die Öffnung (18,20,21) für den Rücklauf des zu kühlenden Mediums leitet das zu kühlende Medium von der Bohrung 18 zur Bohrung 20 weiter und bildet daher einen Kanal zur Weiterleitung des zu kühlenden Mediums.

Auf Seite 4, Zeilen 25 bis 32, ist ferner die Positionierung der Zuführungsbohrung(en) (15) und des Kanals bzw. der Kanäle (18,20,21) zur Weiterleitung in gleicher Weise und damit im gleichen Sinne wie im Anspruch 1 definiert, nämlich daß "sowohl die Zuführungsbohrungen für das zu kühlende Öl (also das zu kühlende Medium des Anspruchs 1) als auch die Kanäle zur Weiterleitung an beliebigen Stellen positionierbar ist" und die Adapterplatte (also die Verteilerplatte des Anspruchs 1) damit "ein Anschließen des Wärmetauschers an beliebige Anschlußformen" ermöglicht. Somit ist auch hinsichtlich der Positionierung der Zuführungsbohrungen und der "Kanäle zur Weiterleitung" des zu kühlenden Mediums entsprechend einer vorgegebenen, gewünschten Lage der Anschlüsse kein Unterschied erkennbar.

4. Zur Frage der Neuheit kommt es daher darauf an, ob hinsichtlich der Anschlüsse für das Kühlmedium ein Unterschied zwischen der E1 und dem Gegenstand des Anspruchs 1 besteht.

Im Anspruch 1 ist hierzu ausgesagt, daß "außerdem eine Öffnung für den Eintritt des Kühlmediums und eine Öffnung für den Austritt des Kühlmediums vorgesehen ist". Obwohl dies nicht ausdrücklich festgelegt, sondern über das Wort "außerdem" nur vage angedeutet wird, sind die Parteien ebenso wie die Einspruchsabteilung davon ausgegangen, daß diese Öffnungen in der Verteilerplatte vorgesehen sein sollen. Diese Auffassung läßt sich aber plausibel damit begründen, daß nur mit einer derartigen Anordnung der Anschlüsse für das Kühlmedium die zugrundeliegende Aufgabe gemäß Absatz 0005 des Patents gelöst und die Vorteile gemäß Absatz 0007 des Patents erreicht werden, sämtliche Zu- und Abflüsse an einer Seite des Wärmetauschers anzuordnen bzw. auch den Zu- und Ablauf für das Kühlmedium in die Verteilerplatte zu integrieren. Die Kammer schließt sich daher dieser Auffassung an.

5. Zur Anordnung der Anschlüsse für das Kühlmedium bei der E1 wird in der angefochtenen Entscheidung auf den fünften Absatz der Seite 2 verwiesen, wonach in der Adapterplatte sämtliche Anschlüsse, also auch die Anschlüsse für das Kühlmedium, enthalten sein können und eine der Adapterplatte gegenüberliegende Anordnung, wie in Figur 4 dargestellt, lediglich eine vorteilhafte Ausgestaltung sei. Gegen diese Beurteilung bestehen keine Bedenken. Da der Wärmetauscher nur Anschlüsse für das Wärmetauschmittel bzw. Kühlmedium und das zu kühlende Medium aufweist, kann sich der Begriff "sämtliche Anschlüsse" im dritten Satz des zweiten Absatzes auf Seite 2 der E1 nach dem Verständnis der Fachmanns nur auf alle beiden Anschlüsse beziehen, woraus folgt, daß auch die Anschlüsse für Kühlmedium in der Adapterplatte enthalten sein sollen. Die Verwendung des Begriffs "sämtliche" an dieser Stelle kann auch nicht als unscharf oder irrtümlich angesehen werden, da sich eine Bestätigung für den damit ausgedrückten Sachverhalt in den folgenden beiden Sätzen desselben Absatzes findet, wonach die Anschlußrohre für das Wärmetauschmittel entweder (als "vorteilhafte" Ausgestaltung) dem Adapterelement gegenüberliegend angeordnet oder in das Adapterelement integriert sein können. Die erstgenannte Möglichkeit entspricht der in Figur 4 gezeigten Anordnung, bei der die Anschlüsse bzw. Öffnungen (24,26) für den Vor- und Rücklauf des Kühlmittels gegenüberliegend zur Adapterplatte (13) vorgesehen sind, während die letztere Möglichkeit eine Alternative hierzu angibt, nach der diese Anschlüsse und damit die besagten "sämtlichen Anschlüsse" in der Adapterplatte angeordnet sind. Damit ist der Inhalt der E1 nicht auf das Ausführungsbeispiel der Figur 4 beschränkt, sondern umfaßt auch eine Anordnung der Anschlüsse für das Kühlmedium in der Adapterplatte, entsprechend dem Merkmal des Anspruchs 1, nach dem die Öffnungen für den Ein- und Austritt des Kühlmediums in der Verteilerplatte vorgesehen sind.

6. Die Beschwerdeführerin macht dagegen geltend, daß der E1 an keiner Stelle entnehmbar sei, wie die Rohre für den Zu- und Ablauf des Kühlmediums anders als in Figur 4 gezeigt anzuordnen seien und die genannte Stelle auf Seite 2 daher lediglich als aufgabenhafter Hinweis, nicht aber als eindeutige und zweifelsfreie Lehre angesehen werden könne. Ferner sei es nach der Entscheidung T 0291/85 bei der Ermittlung des Offenbarungsgehalts unzulässig, eine allgemeine Angabe mit spezifischen Ausführungen zu kombinieren, sofern ein Fachmann "diese Kombination der Entgegenhaltungen nicht entnommen hätte".

Diese Argumente können jedoch nicht überzeugen. Der Einwand, die besagte Stelle in E1 sei mangels konkreter Angaben lediglich ein "aufgabenhafter Hinweis", könnte nur dann relevant sein, wenn der Fachmann bei Anwendung fachüblicher Überlegungen keinerlei Möglichkeit sähe, eine diesem Hinweis entsprechende Gestaltung zu realisieren, und diesen Teil der Beschreibung damit als völlig praxisfremd oder spekulativ übergehen würde. Dies trifft aber im vorliegenden Fall nicht zu, da keine besonderen Schwierigkeiten bei der Realisierung zu erkennen sind. So kann beispielsweise durch Änderung der Lage und Form des Kanals (21) in Figur 2 der E1, was zu fachüblichen Maßnahmen zu rechnen ist, in der Adapterplatte (13) ein Raum für die Anordnung von weiteren Öffnungen für den Zu- und Rücklauf des Kühlmediums geschaffen werden. Ferner ist es auch nicht so, daß in der E1 jegliche konkrete Angaben zu dieser Ausführungsform fehlen. Beispielsweise kann die in Zeile 26 der Seite 4 von E1 verwendete Pluralform der "Kanäle" als Hinweis darauf verstanden werden, zur konkreten Realisierung möglicherweise zusätzlich zu dem Kanal zur Weiterleitung des zu kühlenden Mediums einen weiteren Kanal zur Weiterleitung des Kühlmittels vorzusehen.

Auch der Verweis auf eine unzulässige Kombination von verschiedenen Angaben in einer Druckschrift gemäß Entscheidung T 0291/85 geht an der Sache vorbei, da es dort um eine Kombination eines allgemeinen Standes der Technik mit der Lehre der Erfindung ging, während im vorliegenden Fall die zu kombinierende "allgemeine" Angabe in der E1 eindeutig als zur Erfindung gehörend und nicht als Stand der Technik beschrieben ist.

7. Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist daher als zum Stand der Technik gehörend anzusehen, sodaß das Erfordernis der Neuheit gemäß Artikel 54 EPÜ nicht erfüllt ist. Das Patent kann damit nicht wie beantragt aufrechterhalten werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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