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  3. T 0329/02 (Vorrichtung und Verfahren zur seriellen Datenübertragung/HEIDENHAIN) 03-08-2005
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T 0329/02 (Vorrichtung und Verfahren zur seriellen Datenübertragung/HEIDENHAIN) 03-08-2005

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2005:T032902.20050803
Date de la décision
03 August 2005
Numéro de l'affaire
T 0329/02
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
94119466.4
Classe de la CIB
G05B 19/414
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung und Verfahren zur seriellen Datenübertragung zwischen einer Positionsmesseinrichtung und einer Verarbeitungseinheit

Nom du demandeur
Dr. Johannes Heidenhain GmbH
Nom de l'opposant
SICK STEGMANN GmbH
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
-
Exergue
-
Décisions citées
G 0004/88
T 0670/95
T 0799/91
T 0750/94
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
G 0002/21
T 0190/05
T 0956/19

Sachverhalt und Anträge

I. Die vorliegende Beschwerde der Patentinhaberin richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, die am 7. Dezember 2001 mündlich verkündet und am 31. Januar 2002 in schriftlicher Form zur Post gegeben wurde. In dieser Entscheidung wurde der Hauptantrag der Patentinhaberin, das europäische Patent 0. 660 209 wie erteilt aufrechtzuerhalten, zurückgewiesen und festgestellt, dass das Patent in geänderter Form gemäß Hilfsantrag der Patentinhaberin den Erfordernissen des EPÜ entspricht. Die Zurückweisung des Hauptantrags wurde damit begründet, dass das Dokument D4 ("SINCOS- Datenblattentwurf") aufgrund seiner Übersendung an die AMK Arnold Müller GmbH & Co. KG im März 1993 zum Stand der Technik im Sinne von Artikel 54 (2) EPÜ gehörte und dem Patent, das den 13. Dezember 1993 als Prioritätsdatum beansprucht, in der erteilten Fassung entgegenstünde.

II. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragte in ihrer Beschwerdeschrift, die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung aufzuheben und das europäische Patent in seiner erteilten Fassung zu bestätigen. Sie machte geltend, dass das Dokument D4 im Rahmen eines Entwicklungs- bzw. Auftragsverhältnisses übersendet worden sei und daher nicht zum Stand der Technik im Sinne von Artikel 54 (2) EPÜ gehöre.

III. Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte in ihrer Beschwerdeerwiderung die Zurückweisung der Beschwerde. Sie verteidigte die Feststellung der Einspruchsabteilung, dass das Dokument D4 Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ darstelle.

IV. Zusammen mit der Ladung zur mündlichen Verhandlung vom 7. Februar 2005 nahm die Beschwerdekammer zum Sachverhalt vorläufig Stellung und erließ einen Beweisbeschluss.

V. Mit Schreiben vom 27. Juni 2005 reichte die Beschwerdeführerin unter anderem einen ersten Hilfsantrag mit Ansprüchen 1 bis 13 ein.

VI. In der mündlichen Verhandlung am 3. August 2005 vor der Beschwerdekammer teilte die Beschwerdegegnerin mit, dass die Einsprechendenstellung von der ursprünglichen Einsprechenden (Max Stegmann GmbH Antriebstechnik - Elektronik) durch Gesamtrechtsnachfolge auf die SICK STEGMANN GmbH übergegangen sei, und reichte Handelsregisterauszüge als Nachweis ein. Der Geschäftsführer der Beschwerdegegnerin, Josef Siraky, wurde von der Beschwerdekammer gemäß dem Beweisbeschluss vom 7. Februar 2005 in Bezug auf die öffentliche Zugänglichkeit des Dokuments D4 als Beteiligter vernommen.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der Entscheidung der Einspruchsabteilung und die Aufrechterhaltung des Patents in unveränderter Form (Hauptantrag) oder, hilfsweise, in geändertem Umfang auf der Grundlage des 1. Hilfsantrags gemäß Schreiben vom 27. Juni 2005.

Die Beschwerdegegnerin bestätigte ihren Antrag auf Zurückweisung der Beschwerde.

Am Ende der mündlichen Verhandlung verkündete der Vorsitzende die Entscheidung.

VII. Der unabhängige Anspruch 1 des erteilten Patents lautet wie folgt:

"Vorrichtung zur seriellen Datenübertragung zwischen einer Positionsmesseinrichtung (1) und einer Verarbeitungseinheit (4), wobei die Positionsmesseinrichtung (1) einen Baustein (2) aufweist, in dem aus den Abtastsignalen zumindest einer Abtasteinrichtung (10) ein die Absolutposition definierendes binäres Codewort gebildet wird, dadurch gekennzeichnet, dass das binäre Codewort einem Ausgabebaustein (3) zuführbar ist, welcher eine bitserielle Übertragung des Codewortes über eine Datenleitung (5) aufgrund eines Befehles (Status) der Verarbeitungseinheit (4) veranlasst, und dass die Positionsmesseinrichtung (1) weiterhin mehrere Speicherbereiche (8, 9) aufweist, wobei in einem Speicherbereich (9) spezifische Parameter der Positionsmesseinrichtung (1) abgespeichert sind, welche ebenfalls über die genannte Datenleitung (5) seriell zu der Verarbeitungseinheit (4) übertragbar sind, wodurch die Verarbeitungseinheit (4) an diese Parameter anpassbar ist, und ein weiterer Speicherbereich (8) zur Dekodierung von Befehlen (Status) der Verarbeitungseinheit (4) dient, wobei diese Befehle (Status) ebenfalls als binäre Datenwörter seriell auf der genannten Datenleitung (5) der Positionsmesseinrichtung (1) zuführbar sind."

Der unabhängige Anspruch 12 des erteilten Patents lautet wie folgt:

"Verfahren zur seriellen Datenübertragung zwischen einer Positionsmesseinrichtung (1) und einer Verarbeitungseinheit (4), dadurch gekennzeichnet, dass Befehle (Status) von der Verarbeitungseinheit (4) zu der Positionsmesseinrichtung (1) als Datenwörter bitseriell übertagen [sic] werden und die Positionsmesseinrichtung (1) daraufhin veranlasst wird, einen Befehl (Status) auszuführen, und in Abhängigkeit des Befehles (Status) einen Positionsmesswert als binäres Datenwort oder einen in der Positionsmesseinrichtung (1) abgespeicherten Parameter als binäres Datenwort zu der Verarbeitungseinheit (4) zu senden, wodurch die Verarbeitungseinheit (4) an diesen Parameter anpassbar ist, oder die Positionsmesseinrichtung (1) veranlasst, Parameter von der Verarbeitungseinheit (4) zu empfangen und in einem Speicherbereich (9) abzuspeichern, wobei die Befehle (Status), die Parameter und die Positionsmesswerte auf einer gemeinsamen Datenleitung (5) übertragen werden."

Der unabhängige Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags weist gegenüber Anspruch 1 des erteilten Patents die weiteren Merkmale auf, dass "Taktimpulsfolgen eines in der Verarbeitungseinheit (4) vorgesehenen Taktgebers (15) dem Takteingang des Ausgabebausteins (3) zugeführt werden, und am Ausgang des Ausgabebausteins (3) die Datenleitung (5) angeschlossen ist, wobei die Positionsmesswerte und die Parameter taktsynchron zur über eine Taktleitung (6) dem Takteingang des Ausgabebausteins (3) zuführbaren Taktimpulsfolge bitseriell auf dieser Datenleitung zu der Verarbeitungseinheit (4) übertragbar sind".

Der unabhängige Anspruch 8 des ersten Hilfsantrags weist gegenüber Anspruch 12 des erteilten Patents das geänderte letzte Merkmal auf, dass "die Befehle (Status), die Parameter und die Positionsmesswerte taktsynchron auf einer gemeinsamen Datenleitung (5) übertragen werden, wobei hierzu eine Taktimpulsfolge von der Verarbeitungseinheit (4) über eine Taktleitung (6) zu der Positionsmesseinrichtung (1) übertragen wird."

VIII. Die folgenden, im Einspruchverfahren eingeführten Dokumente sind für die Entscheidung von Bedeutung:

D1: EP 0 171 579 A

D4: SINCOS Datenblattentwurf SCS/M 70 A vom 15. März 1993

Anlagen zur Einspruchsschrift vom 28. Juli 1997 und zum Brief der Einsprechenden vom 30. Juli 1997:

Anlage 2: Begleitbrief zu D4 an AMK Arnold Müller GmbH & Co. KG vom 16. März 1993

Anlage 6: Produktbeschreibung "SINCOS - A General Purpose Feedback System for AC Drives" vom 15. Juni 1992 mit einer Verteilerliste vom 18. August 1992

Anlagen zur eidesstattlichen Erklärung des Herrn Siraky vom 13. August 2001:

EV4: Datenblatt SCS/M 70 B vom 1. Oktober 1993 mit Begleitbrief desselben Datums

EV5: Anfrage von Prof. Oser vom 28. September 1993 und Begleitbrief zu Datenblättern von SINCOS vom 5. Oktober 1993

EV6: Angebote für SINCOS an verschiedene Interessenten datiert im Oktober und November 1993

DE 42 205 02 A: Patentanmeldung der Rechtsvorgängerin der Einsprechenden über ein Drehwinkelmesssystem

Entscheidungsgründe

1. Übergang der Einsprechendenstellung auf die SICK STEGMANN GmbH

Aus den von der Beschwerdegegnerin vorgelegten Handelsregisterauszügen ergibt sich, dass die SICK STEGMANN GmbH Gesamtrechtsnachfolgerin der ursprünglichen Einsprechenden Max Stegmann GmbH ist. Die Einsprechendenstellung ist somit auf die SICK STEGMANN GmbH übergegangen (vgl. G 4/88, ABl. EPA 1989, 480, Punkt 4 der Gründe; T 670/95 vom 9. Juni 1998, Punkt 2 der Gründe). Einwände hiergegen sind von der Beschwerdeführerin nicht erhoben worden.

2. Stand der Technik, Artikel 54 (2) EPÜ

2.1 Von hoher Bedeutung für das vorliegende Beschwerdeverfahren ist die Beurteilung der Frage, ob das Dokument D4 der Öffentlichkeit zugänglich gemacht worden ist und daher als Stand der Technik im Sinne von Artikel 54 (2) EPÜ zu betrachten ist.

Bei dem Dokument D4 handelt es sich um einen Datenblattentwurf des Motor-Feedback-Systems SINCOS, den die Rechtsvorgängerin der Beschwerdegegnerin, die Max Stegmann GmbH, laut Begleitbrief vom 16. März 1993 (= Anlage 2) an die Arnold Müller GmbH & Co. KG (im folgenden: "AMK") übersandt hat. Die Beschwerdeführerin bestreitet diese Übersendung als solche nicht, macht jedoch geltend, das Dokument D4 sei dadurch noch nicht der Öffentlichkeit zugänglich geworden.

2.2 Nach der gefestigten Rechtsprechung der Beschwerdekammern kann eine Information bereits dann der Öffentlichkeit zugänglich werden, wenn sie einer einzelnen Person mitgeteilt wird. Voraussetzung hierfür ist aber, dass diese Person als ein Mitglied der Öffentlichkeit anzusehen ist. Dies ist insbesondere dann nicht der Fall, wenn die Person durch explizite oder implizite Vereinbarung oder durch Rechtsvorschriften zur Geheimhaltung verpflichtet ist oder wenn aufgrund ihres eigenen Geheimhaltungsinteresses nicht mit einer Informationsweitergabe zu rechnen ist.

2.3 Ist - wie hier - zwischen den Parteien eines Einspruchsverfahrens streitig, ob der Empfänger einer Information Mitglied der Öffentlichkeit war, und ist diese Frage für die Aufrechterhaltung des Patents von maßgeblicher Bedeutung, so hat das zuständige Organ des EPA (Einspruchsabteilung oder Beschwerdekammer) ein möglichst hohes Maß an Gewissheit hinsichtlich der Tatsachen, die für die Beantwortung der Frage relevant sind, anzustreben. Das in diesem Zusammenhang vorgelegte Beweismaterial ist sehr kritisch und genau zu prüfen (vgl. T 750/94, ABl. EPA 1998, 32, Punkt 4 der Entscheidungsgründe). Geeignete Beweisangebote der Parteien sollten ausgeschöpft werden

2.4 Im vorliegenden Fall hatte die Einsprechende im erstinstanzlichen Verfahren nicht nur schriftliche Beweismittel eingeführt, sondern wiederholt, nämlich sowohl in ihrer Einspruchsschrift als auch in ihrer späteren Eingabe vom 13. Januar 1999, die Vernehmung von Dipl.-Ing. Josef Siraky als Zeugen beantragt. Gleichwohl unterließ es die Einspruchsabteilung, diesem Beweisantrag zu folgen und die beantragte Vernehmung durchzuführen. Statt dessen forderte sie die Einsprechende mit Bescheid vom 20. März 2001, der der Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügt war, auf, die Veröffentlichungsumstände durch eidesstattliche Versicherungen, u. a. von Dipl.-Ing. Siraky, zu belegen. Auf der Grundlage der daraufhin eingereichten weiteren Beweismittel, die insbesondere eine eidesstattliche Versicherung von Dipl.-Ing. Josef Siraky mit umfangreichen Anlagen enthielten, gelangte die Einspruchsabteilung zur Überzeugung, dass D4 durch Mitteilung an AMK der Öffentlichkeit zugänglich geworden ist.

2.5 Die Verfahrensweise der Einspruchsabteilung steht nicht in Einklang mit den oben (Punkt 2.3) dargestellten Grundsätzen. Der Beweiswert schriftlicher Erklärungen von potentiellen Zeugen oder Beteiligten ist typischerweise geringer als der Beweiswert einer mündlichen Vernehmung durch das zur Entscheidung berufene Organ. Dies wird auch in den Richtlinien für die Prüfung im EPA anerkannt, die sich in Teil E, Kapitel IV, 1.2 hierzu wie folgt äußern:

"Eine solche [schriftliche] Erklärung [unter Eid] geht nicht über ihren wörtlichen Inhalt hinaus und erlaubt der Einspruchsabteilung keine Beurteilung der Faktoren, die damit zusammenhängen oder dazu den Hintergrund bilden. Werden die Tatsachenbehauptungen von der Gegenseite bestritten, so legt die Einspruchsabteilung ihrer Entscheidung in der Regel eine solche Erklärung nicht zu Grunde, sondern lädt die Person, die die Erklärung abgibt, als Zeugen, wenn der Beteiligte dies anbietet. Bei der folgenden Zeugenvernehmung können die Einspruchsabteilung und die Beteiligten dem Zeugen Fragen stellen, und so kann die Einspruchsabteilung den Sachverhalt auf der Grundlage der Aussage dieser Person ermitteln. Wird diese Person nicht als Zeuge angeboten, so berücksichtigt die Einspruchsabteilung diese Beweismittel nicht weiter."

Es ist daher grundsätzlich keine korrekte Verfahrensweise, wenn die Einspruchsabteilung in einer streitigen und für den Rechtsbestand des angegriffenen Patents hochrelevanten Frage auf das Beweisangebot einer mündlichen Vernehmung eines Zeugen oder Beteiligten nicht eingeht, sondern - gleichsam als Ersatz - schriftliche Erklärungen einfordert und sich mit dem typischerweise minderen Beweiswert dieser Erklärungen begnügt. Besondere Umstände, die eine solche Verfahrensweise im Ausnahmefall rechtfertigen mögen, sind hier nicht ersichtlich.

Aus Gründen der Verfahrensbeschleunigung hat die Beschwerdekammer darauf verzichtet, die Angelegenheit an die erste Instanz zurückzuverweisen, und die gebotene Beweisaufnahme selbst durchgeführt. Dabei war der als Zeuge angebotene Dipl.-Ing. Josef Siraky aufgrund seiner gegenwärtigen Stellung als Geschäftsführer der Beschwerdegegnerin gemäß Artikel 117 (1) a) und Regel 72 EPÜ als Beteiligter zu vernehmen.

2.6 Im Lichte der mündlichen Aussagen des Beteiligten Siraky, die in sich konsistent und glaubwürdig waren, sowie des schriftlichen Beweismaterials steht zur Überzeugung der Beschwerdekammer folgender Sachverhalt fest:

2.6.1 Das SINCOS-Motor-Feedback-System wurde von der Max Stegmann GmbH eigenständig entwickelt. Es wurde die geschäftliche Entscheidung getroffen, das System für den breiten Markt zu entwickeln und es verschiedenen Herstellern anzubieten. Am 23. Juni 1992 reichte die Max Stegmann GmbH die deutsche Patentanmeldung DE 42 20 502 A ein, die das SINCOS-System betraf. Die Anmeldung war von dem Vertreter der Beschwerdegegnerin als dringlich behandelt worden, weil die Max Stegmann GmbH die Absicht hatte, das SINCOS-System am 23. Juni 1992 "vorzustellen" (s. Erklärung von Patentanwalt Dr. Mussgnug vom 5. September 2001 und sein der Erklärung beigefügtes Schreiben vom 19. Juni 1992). Kurz danach, spätestens im Juli 1992, informierte die Max Stegmann GmbH eine Reihe von Kunden, u. a. auch AMK, durch Versendung der Produktinformation gemäß Anlage 6 in ausführlicher Weise über die Eigenschaften des SINCOS-Systems. Bei den Kunden handelte es sich um Motorenhersteller, wobei das SINCOS-System etwa in Werkzeugmaschinen und Robotern zum Einsatz kommen sollte. Die Anlage 6 enthielt unmittelbar nach der Titelseite folgenden Vermerk: "© Max Stegmann GmbH 1992. Alle Rechte vorbehalten. Mit den Angaben werden die Produkte spezifiziert, nicht Eigenschaften zugesichert."

2.6.2 Wie der Beteiligte Siraky bekundete, stand die Max Stegmann GmbH in der Folgezeit mit verschiedenen Kunden bezüglich des SINCOS-Systems in Kontakt, es wurden Informationen und E-Mails ausgetauscht. Da die Kunden ihre eigenen Produkte, in die das SINCOS-System integriert werden sollte, in großen Serien herzustellen pflegten, verlangten die Kunden vor Beginn der Serienproduktion in der Regel eine längere Testphase, wobei teilweise auch umfangreiche "Feldtests" in höheren Stückzahlen durchgeführt wurden.

In dem genannten Zusammenhang bestand auch ein intensiver Kontakt mit AMK, die zu einem näheren Kreis engerer Kunden zählte. AMK beabsichtigte, das SINCOS- System in ihre eigene Motorenbaureihe einzubauen. Am 16. März 1993 übersandte die Geschäftsleitung der Max Stegmann GmbH das Dokument D4 (SINCOS-Datenblattentwurf SCS/M 70 A vom 15. März 1993) an AMK mit der Bitte um "Überarbeitung" (vgl. Anlage 2). Die in dem Dokument D4 enthaltenen technischen Informationen gehen über die in Anlage 6 enthaltenen Informationen hinaus.

2.6.3 In dem Dokument D4 waren sowohl die Fehlertabelle auf Seite 15 als auch die Steckerbelegung auf Seite 19 noch offen gelassen. Wie der Beteiligte Siraky bekundete, wurden die Kabelverbindungen nach den Bedürfnissen des jeweiligen Kunden genauer spezifiziert. Allerdings war es nicht Sache der AMK, sondern der Max Stegmann GmbH, die Fehlertabelle zu erstellen.

2.6.4 Ähnliche Datenblattentwürfe und Datenblätter wurden verschiedenen Kunden und Interessierten im Oktober und November 1993 zur Verfügung gestellt (s. Dokumente EV4, EV5 und EV6). Wie der Beteiligte Siraky bekundete, wurden die Datenblätter im Rahmen des SINCOS-Systems erst zu einem relativ späten Zeitpunkt der Entwicklung erstellt, nämlich dann, wenn die Entscheidung, in Serie gehen zu wollen, bereits grundsätzlich getroffen war.

2.7 Die rechtliche Würdigung der dargestellten Tatsachen ergibt in Hinblick auf die Frage, ob AMK bei Übersendung des Dokuments D4 als Teil der Öffentlichkeit anzusehen war, folgendes:

2.7.1 Die geschäftlichen Beziehungen zwischen der Max Stegmann GmbH und AMK in Bezug auf das SINCOS System waren intensiv, stellten jedoch keine gemeinsame Entwicklung des Systems dar. Vielmehr ist das SINCOS-System als solches von der Max Stegmann GmbH eigenständig entwickelt worden. Die von der Beschwerdeführerin hervorgehobenen Umstände, dass das Dokument D4 nur ein Entwurf, nicht aber ein endgültiges Datenblatt war, dass es noch gewisse Unvollständigkeiten aufwies und dass es an AMK mit der Bitte um Überarbeitung übersandt wurde, mögen zwar dafür sprechen, dass das endgültige Datenblatt einzelne kundenspezifische Elemente aufweisen sollte. Sie stellen jedoch kein Indiz dafür dar, dass die im Datenblattentwurf enthaltenen technischen Informationen teilweise auf einer Entwicklungsleistung von AMK beruhten.

2.7.2 Die Beschwerdeführerin hat sich auf die Entscheidung T 799/91 vom 3. Februar 1994 gestützt. In dieser Entscheidung kam die zuständige Beschwerdekammer zu dem Schluss, dass die Lieferung eines in Unterauftrag gefertigten Gegenstands durch den Zulieferer an den Auftraggeber nicht die Voraussetzung der Offenkundigkeit erfüllt, da die Ausführung des Auftrags als auf einem Vertrauensverhältnis beruhend zu erachten ist. Der vorliegende Sachverhalt unterscheidet sich jedoch erheblich von demjenigen, der der Entscheidung T 799/91 zugrunde lag: Die Entwicklungstätigkeit der Max Stegmann GmbH in Bezug auf das SINCOS-System war eigenständig, wie auch das Einreichen der deutschen Patentanmeldung in ihrem Namen im Juni 1992 belegt. Die im Juli 1992 an verschiedene Kunden verteilte Produktbeschreibung gemäß Anlage 6 weist durch mehrere Vermerke und Bezüge sehr deutlich darauf hin, dass die Max Stegmann GmbH das SINCOS-System als ihr System betrachtet hat (vgl. z.B. den Vermerk "Max Stegmann GmbH created by Siraky 04.92" auf dem Titelblatt, den Vermerk "© Max Stegmann GmbH 1992. Alle Rechte vorbehalten.... " auf der nachfolgenden Seite sowie die Hervorhebung "Max Stegmann GmbH" auf den Seiten 5, 7, 12-14, 16-17). Das SINCOS- System gemäß Anlage 6 wurde nicht nur der AMK, sondern verschiedenen Kunden präsentiert. Alle diese Fakten lassen sich nicht mit der Existenz einer Auftragsentwicklung zugunsten eines einzelnen Kunden wie der AMK vereinbaren.

2.7.3 Die Max Stegmann GmbH und AMK haben keine explizite Geheimhaltungsvereinbarung hinsichtlich des Dokuments D4 getroffen. Weder das Dokument D4 selbst noch der Begleitbrief, mit dem es übersandt wurde, enthält irgendeinen Hinweis auf eine derartige Vereinbarung. Dies ist auch von der Beschwerdeführerin nicht behauptet worden.

2.7.4 Nach Überzeugung der Beschwerdekammer kann ferner ausgeschlossen werden, dass AMK durch implizite Vereinbarung oder aufgrund der Gesamtumstände zur Wahrung der Vertraulichkeit der im Dokument D4 enthaltenen technischen Informationen verpflichtet gewesen ist. Eine solche Pflicht würde zumindest voraussetzen, dass die Max Stegmann GmbH ein für die AMK erkennbares Interesse an der Geheimhaltung dieser Informationen besessen hätte. Hierfür fehlen jedoch hinreichende Anhaltspunkte. Zwar gehen die in Dokument D4 enthaltenen Informationen in einigen Punkten über den Inhalt der Anlage 6 hinaus, die die Max Stegmann GmbH kurz nach Einreichen der deutschen Patentanmeldung an verschiedene Kunden verteilt hat. Dies erlaubt aber noch nicht den Schluss, dass die Max Stegmann GmbH an einem rechtlichen Schutz dieser zusätzlichen Informationen und damit an ihrer Geheimhaltung interessiert gewesen ist. Da die Max Stegmann GmbH offenbar keine diesbezügliche weitere Patentanmeldung eingereicht hat und sich aus ihrem Verhalten gegenüber AMK und anderen Kunden (vgl. insofern auch die Dokumente EV4, EV5 und EV6) kein Indiz für ein Geheimhaltungsinteresse gewinnen lässt, ist die Annahme gerechtfertigt, dass die Max Stegmann GmbH das SINCOS-System durch ihre deutsche Patentanmeldung für bereits ausreichend rechtlich geschützt erachtete. Schon mangels eines erkennbaren Geheimhaltungsinteresses der Max Stegmann GmbH bestand daher für AMK keine implizite Vertraulichkeitspflicht. Hinzu kommt, dass AMK das SINCOS-System in ihre eigene Motorenbaureihe einzubauen beabsichtigte und das SINCOS-System somit infolge der Vermarktung dieser Motoren an die breite Öffentlichkeit zu gelangen bestimmt war. Vor diesem Hintergrund brauchte AMK nicht von einem implizite Geheimhaltungsbedürfnis oder -wunsch der Max Stegmann GmbH auszugehen.

2.7.5 Die Beschwerdekammer hat auch die Möglichkeit berücksichtigt, dass ein Informationsempfänger aufgrund eines eigenen Geheimhaltungsinteresses als Mitglied der Öffentlichkeit auszuscheiden hat. Der vorliegende Sachverhalt enthält jedoch keinerlei Anhaltspunkte, die ein derartiges eigenes Geheimhaltungsinteresse der AMK an den in Dokument D4 enthaltenen Informationen plausibel erscheinen lassen würden. Angesichts ihrer Absicht, das SINCOS-System in ihre eigene Motorenbaureihe einzubauen und diese Motoren zu vermarkten, musste AMK davon ausgehen, dass die Informationen notwendigerweise ihren eigenen Kunden zugänglich werden mussten. Außerdem war ihr bekannt, dass die Max Stegmann GmbH das SINCOS-System selbstständig entwickelt und ihr nicht exklusiv angeboten hatte. Sie musste daher damit rechnen, dass die Max Stegmann GmbH Datenblätter wie D4 auch anderen Motorenherstellern zur Verfügung gestellt hatte oder zur Verfügung stellen würde. Mangels objektiv nachvollziehbarer Gründe kann in einer solchen Situation kein eigenes Geheimhaltungsinteresse von AMK unterstellt werden.

2.7.6 Aus den vorstehenden Erwägungen ergibt sich die rechtliche Schlussfolgerung, dass AMK in Hinblick auf die Übersendung des Dokuments D4 durch die Max Stegmann GmbH als Mitglied der Öffentlichkeit zu betrachten ist. Die in diesem Dokument enthaltenen Informationen gehörten somit zum Prioritätszeitpunkt des streitgegenständlichen Patents zum Stand der Technik gemäß Artikel 54 (2) EPÜ.

3. Hauptantrag: Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

3.1 D4 als nächstliegender Stand der Technik zeigt eine Vorrichtung zur seriellen Datenübertragung (über eine RS 485 Schnittstelle, siehe Figur auf Seite 3 sowie Seite 6) zwischen einer Positionsmesseinrichtung und einer Verarbeitungseinheit (siehe zum Beispiel Seite 4, 2. Absatz), wobei die Positionsmesseinrichtung einen Baustein aufweist, in dem aus den Abtastsignalen zumindest einer Abtasteinrichtung ein die Absolutposition definierendes binäres Codewort gebildet wird, das einem Ausgabebaustein zuführbar ist (siehe Seite 3, vorletzter Absatz, wobei die RS 485 Schnittstelle als Ausgabebaustein interpretiert wird), welcher eine bitserielle Übertragung des Codewortes über eine Datenleitung (die RS 485 Schnittstelle) aufgrund eines Befehles der Verarbeitungseinheit veranlasst (Seite 10, Absatz "Position lesen Codewort 42H", wobei 42H der entsprechende Befehl ist), wobei die Positionsmesseinrichtung einen EEPROM mit mehreren Speicherbereichen aufweist (Seite 12, Absatz "Datenspeicherung und Verwaltung", Zeilen 1 und 2), und in einem Speicherbereich spezifische Parameter der Positionsmesseinrichtung (zum Beispiel die Zählerfunktion, Seite 11, oder "Position schreiben Codewort 43H", Seite 10) abgespeichert sind, welche ebenfalls über die genannte Datenleitung seriell zu der Verarbeitungseinheit übertragbar sind (über die RS 485 Schnittstelle, siehe Seite 9, Titel), wodurch die Verarbeitungseinheit an diese Parameter anpassbar ist (zum Beispiel Seite 7, letzter Absatz "Synchronisation des Absolutwertes einleiten": die Verarbeitungseinheit, also der Regler, wird auf den von der Positionsmesseinrichtung, also dem Geber, erhaltenen Parameterwert gesetzt), und ein weiterer Speicherbereich zur Dekodierung von Befehlen der Verarbeitungseinheit dient (die Positionsmesseinrichtung nach D4 muss einen weiteren Speicherbereich besitzen, um die seriell über die RS 485 Schnittstelle übertragenen Befehle zusammensetzen und dekodieren zu können), wobei diese Befehle ebenfalls als binäre Datenwörter seriell auf der genannten Datenleitung der Positionsmesseinrichtung zuführbar sind (das ergibt sich aus der Befehlsliste auf Seiten 10-12).

3.2 Der Gegenstand des Anspruchs 1 nach Hauptantrag ist somit nicht neu gegenüber der Lehre von D4 (Artikel 54 EPÜ).

4. Hilfsantrag: Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

4.1 Anspruch 1 des Hilfsantrags weist gegenüber Anspruch 1 des Hauptantrags das weitere Merkmal auf, dass Taktimpulsfolgen eines in der Verarbeitungseinheit vorgesehenen Taktgebers dem Takteingang des Ausgabebausteins zugeführt werden, und am Ausgang des Ausgabebausteins die Datenleitung angeschlossen ist, wobei die Positionsmesswerte und die Parameter taktsynchron zur über eine Taktleitung dem Takteingang des Ausgabebausteins zuführbaren Taktimpulsfolge bitseriell auf dieser Datenleitung zu der Verarbeitungseinheit übertragbar sind. Die Positionsmesswerte und die Parameter sind also taktsynchron zur über eine Taktleitung dem Takteingang des Ausgabebausteins zuführbaren Taktimpulsfolge bitseriell auf der Datenleitung zu der Verarbeitungseinheit übertragbar. Im Gegensatz dazu erfolgt die Daten- und Parameterübertragung nach D4 asynchron unter Verwendung von separaten Taktgebern in der Positionsmesseinrichtung und der Verarbeitungseinheit (siehe zum Beispiel Seite 6, Zeilen 1 und 2).

4.2 Grundsätzlich besteht bei einer seriellen Datenübertragung die Möglichkeit einer synchronen Übertragung oder einer asynchronen Übertragung. Es wurde von der Beschwerdeführerin auch nicht bestritten, dass eine synchrone und auch eine asynchrone Übertragung zum allgemeinen Fachwissen gehörte.

Eine synchrone Datenübertragung an und für sich ist zum Beispiel aus D1 bekannt (Seite 4, Zeilen 17-24). Dort erfolgt die Datenübertragung ähnlich wie in D4 von einer Positionsmesseinrichtung (in D1: Messwertwandler 10 in Form eines Absolut-Winkelcodierers) zu einer Verarbeitungseinheit 30 (Seite 7, Zeilen 21-33). In der aus D1 bekannten Vorrichtung erfolgt die Datenübertragung jedoch ausschließlich in einer Richtung (loc. cit.).

Zum Prioritätszeitpunkt war es auch allgemeines Fachwissen, dass die Verwendung einer synchronen Datenübertragung im Vergleich zu einer asynchronen Datenübertragung den Vorteil hat, dass keine Timing- Information im Datenstrom notwendig ist und daher die Datenrate höher sein kann (siehe zum Beispiel D1, Seite 4, Zeilen 24-28). Ferner kann, je nach Systemanforderung, eine synchrone Datenübertragung aus Kompatibilitätsgründen mit Peripheriegeräten notwendig sein. Weiterhin gehört es zum allgemeinen Fachwissen, dass ein Zielkonflikt zwischen diesen Vorteilen einer synchronen Datenübertragung und dem höheren Aufwand, der durch zusätzliche Datenleitungen für die Synchronisierungsimpulse erforderlich ist, besteht.

Es war für den Fachmann somit nahe liegend, sich unter Berücksichtigung der gegebenen Anforderungen und unter Abwägung der bekannten Vor- und Nachteile entweder für eine synchrone oder eine asynchrone Übertragung zu entscheiden. Diese Entscheidung begründet keine erfinderische Tätigkeit.

4.3 Die Beschwerdeführerin machte geltend, dass es sich bei der in D1 gezeigten synchronen Datenübertragung um eine unidirektionale, synchrone Datenübertragung handele, während es sich bei der aus D4 bekannten Datenübertragung um eine Halbduplex-Übertragung, also mithin eine bidirektionale Übertragung, handele (siehe D4, Seite 6, erste Zeile). Der Fachmann hätte nicht ohne weiteres eine aus D1 für ein Simplex-System bekannte synchrone Datenübertragung auf ein Halbduplex-System angewandt.

Es ist jedoch für den Fachmann zu erkennen, dass die Synchronisierungseinrichtung nach D1 mit einem (nicht gezeigten) Taktgeber, den Taktleitungen (16 in Figur 1) und dem Takteingang (20 in Figur 1) im Ausgabebaustein (14 in Figur 1) der Positionsmessvorrichtung ohne erfinderisches Zutun für eine Halbduplex-Übertragung modifiziert werden kann. Daher steht die Tatsache, dass D1 eine synchrone Datenübertragung nur für ein Simplex- System zeigt, den fachmännischen Überlegungen, eine synchrone Datenübertragung auch in anderen Systemen zu verwenden, nicht entgegen.

4.4 Folglich erfüllt der Gegenstand von Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags nicht die Erfordernisses des Artikels 56 EPÜ.

5. Da keinem der Anträge stattgegeben werden kann, ist die Beschwerde zurückzuweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entscheiden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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