Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 0034/02 17-06-2005
Facebook X Linkedin Email

T 0034/02 17-06-2005

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2005:T003402.20050617
Date de la décision
17 June 2005
Numéro de l'affaire
T 0034/02
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89305745.5
Classe de la CIB
C08L 33/04
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 116.87 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Thickening system

Nom du demandeur
UNILEVER PLC, et al
Nom de l'opposant

Henkel KGaA

The Procter & Gamble Company

Chambre
3.3.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
Mot-clé

Disclosure - sufficiency (yes)

Novelty (yes)

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
G 0009/91
G 0010/91
G 0004/92
T 0219/83
T 0453/87
T 0435/91
T 0892/94
T 0190/99
T 1029/01
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The mention of the grant of European patent No. 0 346 097, with 14 claims, in respect of European patent application no. 89 305 745.5, filed on 7 June 1989 and claiming a GB priority of 8 June 1988 (GB 8813552) was published on 13 May 1998 (Bulletin 1998/20). Claim 1 read as follows:

"A composition comprising a liquid system which contains an aqueous liquid medium including 0.05 to 20 wt% of detergent, and a thickening mixture dispersed in the liquid medium, which thickening mixture is present in an amount from 0.01 to 5% by weight with respect to the liquid system and comprises a gum-type polymer which is a polysaccharide and an acrylic-type polymer which is selected from the group consisting of synthetic cross-linked acrylate and methacrylate homopolymers and copolymers and mixtures and derivatives thereof,

wherein the gum-type polymer and the acrylic-type polymer are present in a weight ratio of gum-type polymer to acrylic-type polymer of between 50:1 and 1:100,

and wherein each said polymer, when in the liquid medium in the absence of the other said polymer, has a relationship between concentration and viscosity, measured at a shear rate of 10 sec-1 and a temperature of 25°C such that a graph of log (viscosity) against log (concentration) is a sigmoid curve having a portion where, over a range of concentration the gradient of the curve of log (viscosity) against log (concentration) is constant or increases with log (concentration), and the amount of each of the said polymers is such that the concentration thereof in the liquid medium lies within the said range over which the gradient of the polymer's said curve of log (viscosity) against log (concentration) is constant or increasing,

the liquid system having a viscosity of at least 20 cPs at a shear rate of 10 sec-1 greater than that of the liquid medium in the absence of the said thickening mixture, said liquid system containing either no disperse phase, or a disperse phase which is particulate solid material."

Claims 2 to 14 were dependent claims.

II. Notices of opposition were filed by Henkel KGaA (opponent 01) on 10 February 1999, and by The Procter & Gamble Company (opponent 02) on 12 February 1999, respectively, both parties requesting revocation of the patent in its entirety. The oppositions were based on the grounds of Article 100(a) EPC, ie lack of novelty and lack of inventive step (opponent 01 and 02), and on the grounds of Article 100(b) EPC, ie insufficiency of disclosure (opponent 01).

The oppositions were supported inter alia by the following documents:

D2: US-A-4 687 663;

D5: US-A-4 540 576;

D6: EP-A-0 048 612; and

D7: EP-A-0 067 025.

III. By an interlocutory decision which was announced orally on 13 November 2001 and issued in writing on 18 December 2001, the opposition division held the opposition of opponent 01 admissible, refused the proprietor's main request (claims as granted) and its first auxiliary request and decided that the patent could be maintained in amended form according to the second auxiliary request.

(a) As to the admissibility of the opposition of opponent 01, the opposition division noted that an opponent was not obliged to substantiate all of the possible objections or allegations in order to file an admissible opposition. In the present case, opponent 01 had named documents and had given arguments with respect to lack of novelty. With regard to admissibility, it was not necessary that these arguments were convincing or correct or successful. Furthermore, the opponent might argue with respect to inventive step as soon as novelty was established.

(b) The opposition division was also of the opinion that the requirements of Article 83 EPC were met. The two polymers referred to in Claim 1 as granted were "sufficiently defined by giving data on amounts as well as on the nature of the polymers and the measurement of the sigmoid curve as defined on page 3, lines 53 to 55 of the description".

(c) The claims as granted as well as the claims according to the 1st auxiliary request were held to lack novelty over the content of D7, in particular over Example 3 which disclosed a liquid cleansing product comprising a surfactant and the two polymers Jaguar HP-60 and Carbopol® 934 in an amount of 0.35% each, whereby Jaguar HP-60 corresponded to the gum-type polymer and Carbopol® 934 to the acrylic-type polymer of granted Claim 1. Furthermore, Claim 1 of D7 disclosed a lower limit of 0.1% for the gum-type polymer and 0.15% for the acrylic-type polymer which ranges were considered to fall within the ranges of granted Claim 1.

(d) The claims of the 2nd auxiliary request (with 14 claims including independent Claims 1, 5 and 10) were considered to be novel and inventive over the cited prior art whereby

- Claim 1 was directed to the use of the composition of granted Claim 1 as a lavatory cleaner, a liquid abrasive cleaner or a liquid fabric washing composition;

- Claim 5 corresponded to Claim 1 as granted except that the gum-type polymer had to be selected from the group comprising xanthan gums and derivatives thereof; and

- Claim 10 corresponded to Claim 1 as granted except that the liquid system contained a dispersed particulate solid in an amount of 1 to 70% by weight of the composition.

IV. Notices of appeal against the above decision were filed by opponent 01 (appellant 01) on 8 January 2002 and by the proprietor (appellant 02) on 24 January 2002, the prescribed fees being paid on 8 January 2002 and 25 January 2002, respectively. The statements of grounds of appeal were filed on 18 April 2002 and on 23 April 2002, respectively.

V. The arguments of opponent 01 (appellant 01) presented in the statement of grounds of appeal and its further submissions dated 21 August 2002 may be summarized as follows:

(a) The patent in suit failed to disclose a technical concept for finding the appropriate amount for the two thickeners. Moreover, a skilled person was forced to use trial and error in order to find a polymer combination (nature of polymers and amounts thereof) which provides the promised synergistic effect resulting in an undue burden. In this context, reference was made to T 435/91 (OJ EPO 1995, 188) and to Figure 7 of the patent in suit.

(b) Claim 10 of auxiliary request 2 lacked novelty over D7, contrary to the opinion of the opposition division.

(c) Independent Claims 1, 5 and 10 of auxiliary request 2 also lacked an inventive step over D7 which was considered to represent the closest prior art.

As regards the restriction to xanthan gums in Claim 5 of auxiliary request 2, the skilled person knew that this polymer type had good thickening properties. This was apparent from D8.

D8: W.H. McNeely et al, "Xanthan and some other biosynthetic gums" in R.L. Whistler, Industrial Gums, vol. 2, Academic Press, New York and London (1973), pages 486 495.

VI. The arguments of the proprietor (appellant 02) presented in the statement of grounds of appeal and its further submissions dated 28 August 2002, 11 November 2003 and 26 April 2005 may be summarized as follows:

(a) The board was invited to review the admissibility of the opposition of opponent 01 because the decision under appeal did not properly address this issue, in particular with regard to the substantiation on the ground of lack of novelty raised by opponent 01.

(b) Concerning sufficiency of disclosure, the proprietor argued that there was a clear teaching in the patent in suit as to how the amount of the two thickening polymers defined in functional terms had to be determined ("deriving this graph for both polymers, and then selecting the amount of each polymer so that it lies on the portion of the sigmoid curve where the gradient is constant or increasing").

(c) It had never been shown by the opponents that the concentrations of the polymers named in D7 fell on the required portion of the sigmoid curves for those polymers. Thus, the opposition division effectively ignored the requirements of Claim 1 in its decision on novelty. The proprietor (appellant 02) drew attention to the lack of experimental evidence from either opponent, despite the burden of proof lying with them.

To demonstrate that D7 did not disclose the claimed subject-matter, the proprietor (appellant 02) submitted a leaflet for Carbopol® polymers and a repetition of Example 1 of D7:

D9: leaflet for Carbopol® polymers from 1980 (including a replotted graphs for Carbopol® 940, 934 and 941); and

D10: repetition of Example 1 of D7.

(d) The examples in the patent in suit demonstrated an unexpected advantage, namely synergism between two thickeners. This had not been recognised in the prior art and was also absent from the teaching of D7.

(e) Furthermore, the proprietor (appellant 01) filed auxiliary requests 1 to 4 whereby auxiliary requests 1 and 2 were identical to those considered by the opposition division. However, these auxiliary requests are not of importance for this decision and, consequently, they will not be considered in further detail.

VII. In a communication, issued on 21 March 2005 accompanying a summons to oral proceedings, the salient issues to be discussed at the oral proceedings were identified by the board as being firstly, the admissibility of the opposition of opponent 01, secondly, sufficiency of disclosure in particular with respect to the functional definition of the amounts of the gum-type polymer and the acrylic-type polymer by reference to a sigmoid curve, and, thirdly, novelty and inventive step.

VIII. With letter dated 26 April 2005, the proprietor (appellant 02) informed the board that it did not intend to attend the oral proceedings.

IX. Opponent 02 (party as of right) informed the board with letter dated 2 May 2005 that it would not attend the oral proceedings. However, it was requested to set aside the interlocutory decision of the opposition division and to revoke the patent.

X. On 17 June 2005, oral proceedings were held before the board where the proprietor (appellant 02) and opponent 02 (other party) were not represented. Because they had been duly summoned, however, the oral proceedings were continued in their absence in accordance with Rule 71(2) EPC.

(a) Opponent 01 (appellant 01) requested to introduce a new ground of opposition, namely Article 100(c) EPC.

(b) As regards sufficiency of disclosure, opponent 01 (appellant 01) pointed out that the measurement of the sigmoid curve as required in Claim 1 was inconsistent with the teaching given in the patent in suit. Furthermore, it relied on the argument already submitted in writing that the patent in suit failed to disclose a technical concept for finding the appropriate amount for each polymer.

(c) The functional definition of the amounts of the two thickeners could not be used as a novelty distinguishing feature. Consequently, the disclosure of D2 (in particular Examples 4, 6 and 10) and D7 (all Examples) was novelty destroying for the subject-matter of Claim 1 as granted.

(d) It was known from D2 that a mixture of a gum-type thickener and an acrylic-type thickener influenced the rhelogical behaviour of dental preparations. Thus, relating to the same technical field as the patent in suit, D2 was considered to represent the closest prior art. Furthermore, the skilled person knew from D6 and D5 that such a mixture of thickeners provided advantages with respect to the reduction of the overall amount of thickener to be used. Apart from that, the skilled person would always work at low thickener concentrations because it was common general knowledge (eg the manufacturer's leaflets for Carbopol® polymers) that the increase in thickening was at highest at low thickener concentrations. Consequently, the subject-matter of granted Claim 1 was obvious in the light of this prior art. In fact, it was nothing more than the explanation of a known effect. In this connection, reference was made to T 892/94 (OJ EPO 2000, 001).

XI. Opponent 01 (appellant 01) requested that the interlocutory decision under appeal be set aside and the patent be revoked in its entirety.

The proprietor (appellant 02) requested that the appeal of appellant 01 be dismissed, that the interlocutory decision under appeal be set aside and that the patent be maintained as granted (main request), or, in the alternative, that the patent be maintained on the basis of any of the auxiliary requests (1st to 4th auxiliary request) with

- 1st auxiliary request (Claims 1 to 14) as filed with letter dated 13 September 2001 before the opposition division and refiled with letter dated 22 April 2002;

- 2nd auxiliary request (Claims 1 to 14) as filed with letter dated 13 September 2001 before the opposition division and refiled with letter dated 22 April 2002;

- 3rd auxiliary request (Claims 1 to 14) as filed with letter dated 28 August 2002; and

- 4th auxiliary request (Claims 1 to 14) as filed with letter dated 28 August 2002.

Opponent 02 (party as of right) requested that the interlocutory decision under appeal be set aside and the patent be revoked in its entirety.

Reasons for the Decision

1. Admissibility of opposition of opponent 01

1.1 The proprietor (appellant 02) challenged the admissibility of the opposition of opponent 01, an issue which, according to its opinion, had not been properly addressed by the opposition division. However, the proprietor (appellant 02) did not formulate a request in this respect. Nevertheless, the board has examined this issue ex officio.

1.2 With regard to the admissibility of the opposition of opponent 01, the objection of the proprietor (appellant 02) appears to have two aspects, namely

- inadmissibility of the opposition of opponent 01 as a whole because the grounds of Article 100(a) EPC have not been sufficiently substantiated as required by Rule 55(c) EPC;

- inadmissibility of the grounds of Article 100(a) EPC raised by opponent 01 because these grounds have not been sufficiently substantiated.

1.2.1 The opposition of opponent 01 was based on the grounds of Article 100(a) and 100(b) EPC (point II, above). The proprietor (appellant 02) has apparently accepted that the ground of Article 100(b) EPC had been sufficiently substantiated by opponent 01 in the notice of opposition. The board is also of the opinion that the ground of Article 100(b) EPC was sufficiently substantiated. Thus, a possible insufficient substantiation with regard to other grounds of opposition, in the present case with regard to the grounds of Article 100(a) EPC, cannot cause an inadmissibility of the opposition as a whole (see eg T 1029/01 of 22 May 2003, not published in the OJ EPO; point 2 of the reasons). Consequently, the proprietor's (appellant 02) first attack cannot succeed.

1.2.2 In the present case, not only opponent 01 but also opponent 02 based its opposition on the grounds of Article 100(a) EPC, namely lack of novelty and lack of inventive step (point II, above). Opponent 02 properly supported these grounds which has never been disputed by the proprietor (appellant 02). Consequently, the grounds of Article 100(a) EPC are in any case part of the factual and legal framework of the present opposition and opposition appeal proceedings and it is unnecessary for the board to rule on the second issue raised by the proprietor (appellant 02), ie as to whether or not opponent 01 properly supported the grounds of Article 100(a) EPC.

1.3 It follows from the above that the opposition of opponent 01 is admissible.

2. Admissibility of the appeals

The appeals of opponent 01 (appellant 01) and of the proprietor (appellant 02) comply with Articles 106 to 108 EPC and Rule 64 EPC and are therefore admissible.

3. Late filed ground of opposition (Article 100(c) EPC)

3.1 Opponent 01 (appellant 01) argued for the first time in the oral proceedings before the board that the granted patent extended beyond the application as filed and requested that the patent also be revoked in view Article 100(c) EPC therewith raising a new ground of opposition.

3.2 The introduction of new grounds of opposition is governed by G 9/91 (OJ 1993, 408, points 16 and 18 of the reasons) and G 10/91 (OJ 1993, 420, point 3 of the headnote) where it is held that fresh grounds of opposition may be considered in appeal proceedings only with the approval of the proprietor of the patent.

3.3 In the present case, the board could not ask for such an approval because the proprietor was not present at the oral proceedings (point X, above) where the new ground of opposition was raised for the first time. To continue the proceedings in writing in order to ask the proprietor (appellant 02) for such an approval was not considered by the board as an appropriate alternative. For a party to wait until oral proceedings before presenting the new ground of opposition that could have been presented earlier (the new ground of opposition was raised more than six years (!) after filing the opposition) de facto amounts to an abuse of procedure (in analogy to G 4/92 (OJ EPO 1994, 149; point 7 of the reasons).

3.4 Consequently, the board rejected the request of opponent 01 (appellant 01) to introduce Article 100(c) EPC as a new ground of opposition into the proceedings in accordance with Article 114(2) EPC.

Main request

4. Sufficiency of disclosure

4.1 Claim 1 as granted refers to a composition comprising a liquid system which contains an aqueous liquid medium including 0.05 to 20 wt% of detergent and a thickening mixture of two polymer types in an amount of from 0.01 to 5% by weight with respect to the liquid system. Furthermore, Claim 1 specifies the chemical nature of these two polymer types, namely a specific gum-type polymer and a specific acrylic-type polymer, and the amount of each polymer type, whereby the amount is defined on the one hand by the weight ratio of gum-type polymer to acrylic-type polymer and on the other hand in functional terms via a relationship between concentration and viscosity of each polymer. The latter requirement is defined as follows:

"... wherein each said polymer, when in the liquid medium in the absence of the other said polymer, has a relationship between concentration and viscosity, measured at a shear rate of 10 sec-1 and a temperature of 25°C such that a graph of log (viscosity) against log (concentration) is a sigmoid curve having a portion where, over a range of concentration the gradient of the curve of log (viscosity) against log (concentration) is constant or increases with log (concentration), and the amount of each of the said polymers is such that the concentration thereof in the liquid medium lies within the said range over which the gradient of the polymer's said curve of log (viscosity) against log (concentration) is constant or increasing, ...".

4.2 The arguments put forward by opponent 01 (appellant 01) against sufficiency of disclosure were directed to this functional definition of the amount for each polymer, namely that the determination of the sigmoid curve as described in Claim 1 was inconsistent with the teaching given in the patent specification and that the patent in suit failed to disclose a technical concept ("Lehre für ein zielgerichtetes Vorgehen") for finding the appropriate amount for each polymer.

4.3 According to opponent 01 (appellant 01), the wording in Claim 1 that "each said polymer, when in the liquid medium (emphasis added) ... has a relationship between concentration and viscosity ... such that a graph of log (viscosity) against log (concentration) is a sigmoid curve" means that the sigmoid curves of the polymers have to be measured in the liquid medium only, eg in water only.

4.3.1 This interpretation of opponent 01 (appellant 01) not only ignores the fact that the passage relied upon does not read "in the liquid medium only", it also ignores that Claim 1 requires already in line 1 that the liquid medium includes 0.05 to 20 wt% of a detergent. The attribution of the detergent to the liquid medium seems to suggest that the term "liquid medium" as used in Claim 1 is not only directed to a liquid as such, eg water, but also to the liquid including further ingredients.

4.3.2 Thus, if anything, Claim 1 raises doubts as to how the sigmoid curve of each polymer has to be determined, ie either in the liquid medium only, as alleged by opponent 01 (appellant 01), or in the liquid medium including detergents and, possibly, other ingredients present in the liquid medium. The quoted wording of Claim 1 ("each said polymer, when in the liquid medium ... ") would therefore be examined carefully by the person skilled in the art, using the description and the drawings when deciding how the sigmoid curves referred to in Claim 1 are to be determined.

4.3.3 At page 3, lines 53 to 55 of the patent in suit, it is stated that the sigmoid curves have to be measured "in the presence of any other ingredients which might be present in the liquid medium" (emphasis added). Furthermore, the patent in suit teaches at page 4, lines 9 to 18 that the sigmoid curve of Carbopol® 910 can be influenced by the addition of 3% sodium chloride which is illustrated in Figure 7. This example demonstrates how an unsuitable system can be "tailored" to become a suitable one. This implies that the sigmoid curve of the polymer is measured both with and without sodium chloride. Otherwise one would not observe a change in the behaviour of the sigmoid curve.

4.3.4 If, however, the relevant wording of Claim 1 were to be interpreted as proposed by opponent 01 (appellant 01), then it would not be consistent with the patent taken as a whole. Therefore, the skilled person trying, with synthetical propensity ie building up rather than tearing down (see T 190/99 of 6 March 200; point 2.4 of the reasons), to arrive at an interpretation of the relevant passage of Claim 1 which is technically sensible and takes into account the whole disclosure of the patent (Article 69 EPC) would rule out the interpretation of opponent 01 (appellant 01).

4.3.5 The only criticism that arises against Claim 1 goes to the rather careless use of the terms "liquid system" and "liquid medium" whose meanings appear to overlap. In fact, the terms may even be used synonymously. However, this is purely an issue under Article 84 EPC which is not a ground of opposition.

4.3.6 Hence, the board finds that there is no discrepancy between Claim 1 as granted and the patent specification which could lead to difficulties with respect to the implementation of the invention. Moreover, the contested claim, on its proper interpretation, is fully supported by the patent specification.

4.4 According to opponent 01 (appellant 01) the patent in suit fails to disclose a technical concept for finding the appropriate amount for each polymer. Moreover, a person skilled in the art is forced to use trial and error in order to find a polymer combination (nature of polymers and amounts thereof) which provides the promised synergistic effect resulting in an undue burden. In this context, opponent 01 (appellant 01) referred to T 435/91 (supra) and to Figure 7 of the patent in suit.

4.4.1 There is no dispute that every polymer will have a sigmoid curve in a particular liquid medium (including possible further ingredients) - the sigmoid curve is simply a graph indicating how the viscosity of the polymer in question varies with increasing concentration in the particular liquid medium (in the absence of the other thickening polymer). The measurement of viscosity will involve making up a number of solutions which vary in the concentration of one polymer and measuring viscosity. This is a straightforward process of measuring one property, namely viscosity, while altering one independent variable, namely concentration. Of course, someone carrying out this measurement of viscosity at varying concentrations can take guidance from the patent in suit as to likely ranges of concentrations to prepare for measurement of viscosity. Furthermore, the patent in suit explains the various portions of a sigmoid curve (page 3, lines 41 to 44; Figure 1) and provides guidance for those cases where the shape of the sigmoid curve may be non-ideal (page 3, lines 44 to 52).

4.4.2 After deriving this graph for both polymers, the skilled person has to select the amount of each polymer so that it lies on the portion of the sigmoid curve where the gradient is constant or increasing in order to obtain a synergistic thickening of the composition. This means that the overall thickening is not merely the predicted sum of the two viscosities but is unexpectedly greater. If the same polymers are used at even higher concentration, there would still be thickening. Indeed there might be greater thickening, but the extent of thickening would no longer be unexpectedly greater than predicted, and a greater quantity of polymer would be used.

This is illustrated in Example 1 of the patent in suit where the gum-type polymer is a xanthan gum designated Shellflo-XA and the acrylic polymer is designated PPE 1042. As can be seen from the table bridging pages 5 and 6, 0.2% of Shellflo-XA in the absence of PPE 1042 give a viscosity of 206 mPas at 10 sec-1. 0.5% of PPE 1042 in the absence of Shellflo-XA give a viscosity of only 24 mPas at 10 sec-1. It would be predicted that by using the two together the viscosity would be about 230 mPas. However, an unexpected greater viscosity of 420 mPas is observed.

Examples 2 and 3 are a very clear illustration of the fact that the range of concentration at which this unexpected synergy is observed is dependent on the choice of polymer. Example 2 uses 0.1% of xanthan gum (Shellflo-XA) with varying amounts of Carbopol® 940 as the acrylic-type polymer. Example 3 uses the same concentration of Shellflo-XA but uses Viscalex HV 30 as the acrylic-type polymer. In Example 2 it is shown that when the quantity of Carbopol® 940 is 0.07% or less the overall viscosity is greater than would be expected by simple linear addition of the viscosities. This unexpected synergy is at a maximum when the concentration of Carbopol® 940 is about 0.04% and is declining almost to vanishing point when the concentration of Carbopol® 940 is 0.08%. By contrast with Viscalex HV 30, the effect is small at 0.1% and is at its maximum at a concentration of 0.3% before falling away at even higher concentration.

4.4.3 Thus, contrary to the assertion of opponent 01 (appellant 01) the patent in suit provides a technical concept for finding the appropriate amount for each polymer and clear guidance for the implementation of this concept. Moreover, in view of the variation from one polymer to the other (see Examples 2 and 3) the functional definition in terms of the shape of the sigmoid curve is justified. It may be tedious to establish the graphs for the polymers a skilled person may want to use, in particular because all ingredients present in the liquid medium have to be taken into account, but no undue difficulties arise when establishing these graphs.

4.4.4 Opponent 01 (appellant 01) made reference to T 435/91 (supra), a case where one of the essential components was only defined by its function (an additive which forces a detergent composition into hexagonal liquid crystal phase). According to this decision, the requirements of Article 83 EPC are not met if the patent discloses only isolated examples but fails to disclose any technical concept fit for generalisation, which would enable the skilled person to achieve the envisaged result without undue difficulty within the whole ambit of the claim containing the functional definition (headnote, point 2.2.1 of the reasons).

However, the present case differs from T 435/91 (supra) because the patent in suit provides technical information as to how to obtain, with a reasonable expectation of success, the appropriate amount of thickening polymers. In fact, this information is, as pointed out in section 4.4.2, above, a fully self- sufficient technical concept as to how the appropriate amount is to be obtained, namely selecting the amount of each polymer so that it lies on the portion of the sigmoid curve where the gradient is constant or increasing.

4.4.5 Opponent 01 (appellant 01) also referred to Figure 7 of the patent in suit which shows the variation in synergy for a 0.1% Shellflo XA solution with various concentrations of Carbopol® 910 in the absence and in the presence of 3% sodium chloride. According to opponent 01 (appellant 01), the fact that this combination of thickening agents shows in the absence of sodium chloride no synergy at all is evidence for the lack of concept in the patent in suit. However, opponent 01 (appellant 01) seems to overlook that Figure 7 shows synergy at a very low concentration of Carbopol® 910. It appears from Figure 6, the sigmoid curve for Carbopol® 910, that the gradient of the sigmoid curve at this low concentration is constant, therefore one would expect synergy. Furthermore, the comments of opponent 01 (appellant 01) concerning Figure 7 seem to overlook the explanation of that figure which is given on page 4, lines 9 to 18 of the patent in suit. According to this passage, a mixture of 0.1% Shellflo XA and 0.2% Carbopol® 910 in aqueous dispersion at pH 9.5 gives a synergistic increment of approximately -30%. It can be seen from Figure 6 that a concentration of 0.2% Carbopol® 910 is not in the required part of the sigmoid curve. That is, according to the proprietor (appellant 02), why there is no synergy. The purpose of Figure 7, as explained in the text, is to show that if someone wished to achieve synergy with 0.2% or anything from 0.1 to 0.5% Carbopol® 910, they would have the opportunity of increasing the electrolyte concentration, ie moving the sigmoid shape of the log (viscosity)/log (concentration) graph towards higher values of concentration of this polymer. Thus, whilst the explanation given in connection with Examples 1 to 3 shows how to put the invention into effect, the further explanation given in connection with Figures 6 and 7 is about how to put the invention into effect while accepting a restriction on the choice of concentration of one polymer. Consequently, Figure 7 cannot invalidate the technical concept as presented in the patent in suit.

4.4.6 Hence, the board finds that the patent in suit discloses a technical concept fit for generalisation which enables the skilled person to achieve the envisaged result as regards the functional definition of the amounts of the polymers without undue difficulty.

4.5 It follows form the above, that the requirements of Article 83 EPC are met.

5. Novelty

It may be convenient to recall at this juncture that D2 and D7 are the only documents relied upon by opponent 01 (appellant 01) for novelty (see section X, above). The opposition division has relied only on the latter document to refuse Claim 1 as granted in view of Article 54 EPC.

5.1 Document D7

5.1.1 D7 claims in Claim 1 a liquid cleansing product comprising from 5 to 30% surfactant, from 0.1 to 1.0% guar material selected from guar gum and guar gum derivatives, from 0.15 to 1.0% of carboxyvinyl polymer, and water. The products provide beneficial skin feel properties. D7 has five examples which disclose cleansing products comprising surfactants and a combination of two thickening polymers, namely Carbopol® 934 in combination with various types of Jaguar components (Jaguar HP-60, Jaguar HP-11 and Jaguar-A-40-F). Carbopol® 934 is an acrylic type polymer according to Claim 1 of the patent in suit, and the Jaguar components are all gum-type polymers according to Claim 1. The range of amounts of Carbopol® 934 (0.25 to 0.35%) and Jaguar gums (0.30 to 0.60%) in the examples is narrower than the full range claimed in D7. It is conspicuous to the board that there is no disclosure of a composition in D7 with amounts of either polymer being below 0.25%.

5.1.2 It has never been shown for a composition disclosed in D7, either in the opposition or in the opposition appeal proceedings, that the concentrations of both polymers would lie on the required portion of the sigmoid curves for those polymers. Since, however, the onus of proof in this respect lies with the opponents (T 219/83, OJ EPO 1986, 211), the novelty objection based on D7 must fail.

5.1.3 In this connection it should be noted that the only evidence that has been submitted to the EPO regarding the disclosure of D7 was the experimental evidence D10 provided by the proprietor (appellant 02). In following Example 1 of D7, the proprietor (appellant 02) has shown that the gradient of the graph log(viscosity) against log(concentration) is decreasing when the concentration of Jaguar HP-60 reaches 0.3 wt.%. Accordingly, the composition of Example 1 of D7 falls outside the scope of Claim 1 as granted.

5.1.4 Furthermore, it appears from the decision under appeal (point 4), that the opposition division combined a specific example, ie Example 3, with the lower limits of the two ranges given in Claim 1 for the thickening polymers (0.1% guar material and 0.15% carboxyvinyl polymer) in order to create a novelty destroying embodiment. However, this approach cannot succeed because such a combination is the result from a multiple selection from the disclosure of D7 which does not emerge from D7 as being implicitly disclosed for the skilled person (eg T 453/87 of 18 May 1989; not published in the OJ EPO; point 7.2 of the reasons). Apart from this there is no evidence on file that this "artificial" embodiment would meet the requirements of Claim 1 as granted.

5.1.5 For the above reasons, the board concludes that the subject-matter of Claim 1 of the patent in suit is novel over the disclosure of D7.

5.2 Document D2

5.2.1 D2 relates to a method for cleaning teeth and a dental preparation to be used therewith which comprises two components, a first component containing hydrogen peroxide and a second component containing sodium bicarbonate as an active ingredient (Claim 1). According to Claim 11, the first component is a gel comprising as a gelling agent a member selected from the group consisting of (a) copolymers of acrylic acid cross-linked with polyallyl sucrose, (b) an organic polymeric acid colloid, and (c) a polyoxyethylene/ polyoxypropylene block copolymer.

According to the disclosure in column 3, lines 31 to 51, the most preferred gelling agents are stated to be those marketed by the company Goodrich under the trademark Carbopol 941, 1342, 934 and 940 which correspond to the acrylic-type polymers of Claim 1 of the patent in suit. The synthetic cross-linked acrylate polymer can be used in combination with a suitable amount of non-ionic cellulose gum such as hydroxyethyl or hydroxypropyl cellulose or hydroxypropyl methylcellulose (column 3, lines 23 to 29) which are gum-type polymers as referred to in Claim 1 of the patent in suit.

In addition to this general disclosure, Examples 4, 6 and 10 of D2 disclose compositions comprising a liquid system which contains an aqueous liquid medium, a detergent and a mixture of Carbopol® 934 and hydroxypropyl cellulose (Examples 4 and 10) and hydroxypropyl methylcellulose (Example 6), respectively.

5.2.2 Although the burden of proof lies on the opponents (see section 5.1.2, above), they have never demonstrated that the concentrations of the two thickening polymers used in the examples of D2 would lie on the required portion of the sigmoid curves for these polymers. Also at the oral proceedings before the board where opponent 01 (appellant 01) relied on D2 as a novelty destroying document, no such evidence was provided.

5.2.3 Hence, the board concludes that the subject-matter of Claim 1 is novel over D2.

5.3 It follows, in view of the above, that the subject- matter of Claim 1 as granted and, by the same token, the subject-matter of Claims 2 to 14 as granted, is novel over D7 and D2.

6. Problem and solution

6.1 The prior art considered during the examination proceedings is discussed in the introductory part of the patent specification. From this discussion, it can be taken that polymeric thickening agents such as polysaccharide hydrocolloids and polymers which include acrylate homo- and copolymers and derivatives thereof were well known. It is discussed furthermore that it was known in the field of polymeric thickening agents that, in general, the viscosity of a liquid is dependent on the concentration of thickening agent in that liquid (page 2, lines 38 to 39 of the patent specification). Also the combined use of crosslinked acrylic-type polymers and gum-type polymers being polysaccharides is known (cf the discussion of D2 on page 3, lines 8 to 10 of the patent specification).

Thickening agents are used in many areas of industry to impart a certain rheological behaviour to liquid media. Thus, the patent in suit specifically refers to compositions in the form of a toothpaste (Claim 13) or in the form of a shampoo, shower and bath gel (Claim 14).

6.2 D2 uses a mixture of thickening agents in dental preparations (section 5.2.1, above). Thus, apart from using the same types of polymer thickeners, namely gum- type and acrylic-type polymers, the compositions of D2 serve a similar purpose as the compositions of the patent in suit, in particular those referred to in granted Claim 13. Hence, the board accepts that D2 represents the closest prior art, as submitted by opponent 01 (appellant 01).

6.2.1 As explained in section 4.4.2, above, the data in the patent in suit show that if crosslinked acrylic-type polymer was used jointly with a gum-type polymer and if the concentration of both polymers was selected so that for the individual polymers the concentration lies on the part of the sigmoid curve where the gradient is constant or rising, the overall thickening is not merely the predicted sum of the two viscosities but was unexpectedly greater. Thus, the patent in suit goes beyond the mere provision of an effective mixture of thickening agents, it aims at the optimization of a particular mixture already known in the prior art, namely a mixture of a specific gum-type polymer and a specific acrylic type polymer.

6.2.2 Therefore, the objective technical problem to be solved by the patent in suit has to be seen in the optimization of a thickening mixture of a gum-type polymer and an acrylic type polymer with respect to its thickening efficiency, ie a balance between the extent of thickening and the amount of thickening agents used. In this connection, the patent in suit uses the term "synergistic effect" (eg page 2, lines 3 to 4 of the patent in suit).

6.3 The solution proposed by the patent in suit is to select the concentration of both of these polymers so that for the individual polymers the concentration lies on the part of the sigmoid curve where the gradient is constant or increasing. In view of the experimental evidence in the patent in suit, in particular with respect to Examples 1 to 3 (see section 4.4.2, above), the board has no reason to doubt that the claimed measures provide an effective solution to the stated problem.

7. Inventive step

7.1 For the assessment of inventive step, it is necessary to consider whether the skilled person, in possession of the technical teaching according to D2, would have expected that the thickening efficiency of a mixture of a gum-type polymer and an acrylic-type polymer could be enhanced by choosing specific amounts of the individual components.

7.2 In D2 itself, there is no suggestion as to how the thickening properties of a mixture a gum-type polymer and an acrylic-type polymer might be further improved, let alone a hint as to select the amounts with respect to the log (viscosity)/log (concentration) graph. Consequently, the disclosure of D2 itself offers no hint to the solution of the relevant technical problem.

7.3 At the oral proceedings before the board, opponent 01 (appellant 01) argued that D6 provided a hint that the combination of a gum-type thickener and an acrylic-type thickener provides a synergistic effect.

7.3.1 D6 discloses thickeners made by blending an alkaline wet gum with a polymeric polyacid whereby the product has a matrix of gum thickener. The gum thickeners used are polysaccharides (page 2, lines 19 to 38). Preferred polymeric polyacids are - inter alia - polyacrylic acids copolymerised with a minor amount of a polyallyl ether of a polyol marketed under the trade mark "Carbopol" (page 3, lines 15 to 19). The product, after being dried and ground, is soluble in water, can be processed in conventional equipment, shows a stronger thickening capacity than unmodified natural products and is therefore usable in smaller amounts (page 2, lines 14 to 18). In the textile industry, for example, excellent printing results are achieved due to the reduced amount of thickener (page 5, lines 1 to 8).

7.3.2 Thus, D6 teaches that a mixture of gum-type polymer and acrylic-type polymer is a more effective thickener than prior art thickeners whereby the presence of a detergent, a mandatory feature of granted Claim 1, is not mentioned at all. However, the technical problem as defined in section 6.2.2, above, goes beyond the mere provision of an effective thickener combination, it goes to the optimization of the thickening efficiency of a combination of gum-type thickener and acrylic-type thickener. And to this aspect, D6 does not provide any information at all. Consequently, D6 cannot provide a suggestion as to the solution offered by the patent in suit, either on its own or in combination with D2.

7.4 The same arguments as to D6 apply also to D5 briefly referred to by opponent 01 (appellant 01) at the oral proceedings before the board. D5 discloses a thickener consisting of xanthan gum and a water soluble salt of an acrylic acid polymer but there is no hint as to the optimization of the thickening efficiency of the disclosed mixture. In addition, the presence of a detergent is not mentioned.

7.5 The argument of opponent 01 (appellant 01) submitted at the oral proceedings that the skilled person would, in view of the common general knowledge (ie higher increase in thickening at lower thickener concentrations), work at low thickener concentrations is not convincing. As can be seen from Example 2 (section 4.4.2, above), working at low concentrations does not necessarily lead to an optimization in thickening efficiency. At a concentration of 0.08% Carbopol® 940, ie at a rather low concentration, the synergy is declining almost to vanishing point. It appears therefore that the argument of opponent 01 (appellant 01) is based on hindsight since without the knowledge of the teaching of the patent in suit a skilled person had no incentive whatsoever to focus on particular amounts of gum-type thickener and acrylic type thickener.

7.6 The fact that the teaching of the patent goes beyond the teaching of D2 and/or D6 defeats also the argument of opponent 01 (appellant 01) that the claimed subject- matter is a mere explanation of a known effect. Consequently, T 892/94 (supra) relied upon in this connection is not applicable to the present case.

7.7 In view of the above, it is evident that the subject- matter of Claim 1 as granted and, by the same token, the subject-matter of Claims 2 to 14 as granted, does not arise in an obvious way from documents D2 and D6 and/or D5. Hence the subject-matter of Claims 1 to 14 as granted involves an inventive step (Article 56 EPC).

8. Because the proprietor (appellant 02) succeeded on the main request, there was no need to consider its auxiliary requests.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The opposition of opponent 01 (appellant 01) is admissible.

2. The appeal of opponent 01 (appellant 01) is dismissed.

3. The decision under appeal is set aside.

4. The patent is maintained unamended (ie as granted).

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.