Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 0951/01 24-09-2004
Facebook X Linkedin Email

T 0951/01 24-09-2004

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2004:T095101.20040924
Date de la décision
24 September 2004
Numéro de l'affaire
T 0951/01
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92304926.6
Classe de la CIB
C08F 4/02
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 56.13 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Olefin polymerization solid catalyst, olefin polymerization catalyst and olefin polymerization

Nom du demandeur
MITSUI CHEMICALS, INC.
Nom de l'opposant
Basell Polyolefine GmbH
Chambre
3.3.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Amendments - added subject-matter (no)

Novelty (yes) - no implicit disclosure in the prior art

Inventive step (yes) after amendment

Exergue
-
Décisions citées
G 0004/92
T 0035/85
T 0133/92
T 0771/92
T 0925/98
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The mention of the grant of European patent No. 0 516 458, with 11 claims, in respect of European patent application No. 92. 304 926.6, in the name of Mitsui Petrochemical Industries, Ltd. (now Mitsui Chemicals, Inc.), filed on 29 May 1992 and claiming priority from six earlier patent applications in Japan, was published on 23 April 1997 (Bulletin 1997/17). Independent Claims 1, 5, 6, 7 and 11 read as follows:

"1. A solid component [A-1] of a catalyst for use in the polymerization of at least one olefin, which catalyst component comprises;

(a-1) a particulate carrier which is (i) composed of an oxide of at least one element belonging to Group II, III or IV of the Periodic Table, (ii) contains less than 1.0% by weight of water and (iii) comprises 2.0. to 3.5% by weight of surface hydroxyl groups; and supported on said particulate carrier (a-1)

(a-2) an organoaluminum oxy compound, and

(a-3) at least one compound of a transition metal of Group IV B of the Periodic Table containing a ligand having a cyclopentadienyl skeleton.

5. An olefin polymerization catalyst which comprises a solid component [A-1] as claimed in any one of the preceding claims, and [C-2] a catalyst component which is an organoaluminum compound.

6. A process for preparing an olefin polymer which comprises polymerizing at least one olefin in the presence of a solid catalyst component [A-1] as claimed in any one of claims 1 to 4 or olefin polymerization catalyst as claimed in claim 5.

7. An olefin polymerization solid catalyst obtainable by prepolymerizing at least one olefin in the presence of; [A-2] a solid catalyst component comprising (a-1) a particulate carrier which is (i) composed of an oxide of at least one element belonging to Group II, III or IV of the Periodic Table, (ii) contains less than 1.0% by weight of water and (iii) comprises 2.0 to 3.5% by weight of surface hydroxyl groups, and supported on the particulate carrier (a-1);

(a-2) an organoaluminum oxy compound [B] a catalyst component which is a compound of at least one transition metal belong [sic] to Group IVB of the Periodic Table containing a ligand having a cyclopentadienyl skeleton; and, optionally, [C-1] a catalyst component which is an organoaluminum compound.

11. A process for preparing an olefin polymer which comprises polymerizing at least one olefin in the presence of a catalyst as claimed in any one of claims 7 to 10."

Claims 2 to 4 and 8 to 10 were dependent claims directed to elaborations of the subject-matter of independent Claims 1 and 7, respectively. Claims 3 and 9 read, respectively, as follows:

"3. A catalyst component according to claim 1 or 2, wherein (a-3) is a compound wherein the cyclopentadienyl skeleton is substituted by a hydrocarbon group.

9. A catalyst according to claim 7 or 8, wherein [B] is a compound wherein the cyclopentadienyl skeleton is substituted by a hydrocarbon group."

II. A notice of opposition was filed on 19 January 1998 by Targor GmbH (now Basell Polyolefine GmbH), requesting revocation of the patent in its entirety on the grounds of Article 100(a) EPC for lack of novelty and lack of inventive step. The opposition was supported inter alia by documents D5 and D6. Both documents were filed late (with letter dated 14. April 2000), but were introduced into the proceedings by the opposition division (point 11 of the decision):

D5: EP-A-0 313 386; and

D6: EP-A-0 287 666.

During prosecution of the case before the opposition division, amended sets of claims were filed by the proprietor, by way of a main request (filed on 14 April 2000) and auxiliary requests I to III (all filed on 5. March 2001).

III. By an interlocutory decision which was announced orally on 3. May 2001 and issued in writing on 5 June 2001, the opposition division decided that the patent could be maintained in amended form on the basis of the proprietor's auxiliary request I comprising 9 claims.

(a) Claim 1 of auxiliary request I corresponded to Claim 1 as granted except that the subject-matter of granted Claim 3 was included (an amendment which specified that the cyclopentadienyl skeleton in the compound (a-3) was substituted by a hydrocarbon group) and that the following clause was introduced at the end of the claim:

"wherein said solid component [A-1] is obtainable by a process comprising a step of bringing the components (a-1) and (a-2) into contact with each other in an atomic ratio of [OH/Ala-2] of the surface hydroxyl group of the component (a-1) to the component (a-2) in terms of aluminum atom of 0.15 to 0.5".

Claim 6 of auxiliary request I corresponded to Claim 7 as granted except that the subject-matter of granted Claim 9 was included (an amendment which specified that the cyclopentadienyl skeleton in the catalyst component [B] was substituted by a hydrocarbon group), the phrase "belong to Group IVB" was replaced by "of Group IVB", and the following clause was introduced (after the wording "(a-2) an organoaluminum oxy compound"):

"wherein said solid component [A-2] is obtainable by a process comprising a step of bringing the components (a-1) and (a-2) into contact with each other in an atomic ratio of [OH/Ala-2] of the surface hydroxyl group of the component (a-1) to the component (a-2) in terms of aluminum atom of 0.15 to 0.5".

Claims 2 to 5 and 7 to 9 of auxiliary request I corresponded to granted Claims 2, 4 to 6, 8, 10 and 11.

(b) According to the decision, the amended claims of auxiliary request I met the requirements of Article 123 EPC and the subject-matter claimed in these claims was novel and inventive over D5 and D6. In particular, it was held that a two-fold selection had to be made from the disclosure of D5, ie specific silica and a specific metallocene had to be selected from two lists, in order to arrive at something falling within the scope of Claim 1.

IV. On 15 August 2001, a notice of appeal was filed against the above decision by the opponent (hereinafter referred to as the appellant) with simultaneous payment of the prescribed fee.

Together with the statement of grounds of appeal, filed on 26 September 2001, the appellant submitted documents D7 and D8:

D7: EP-A-0 129 368; and

D8: J.A. Ewen, Studies in Surface Science and Catalysis 25 (1986), pages 271 to 292.

The appellant argued that the subject-matter of the claims as maintained by the opposition division was not novel over D5 and D6. But even if novelty were acknowledged, the claimed subject-matter was not based on an inventive step over D5 (closest state of the art) in combination with D7 and D8.

V. In response to the statement of grounds of appeal, the proprietor (hereinafter referred to as the respondent) filed on 13 August 2002 new claims 1 to 8 and requested that the patent be maintained on the basis of these claims (main request).

Claim 1 of the main request corresponded to Claim 1 of auxiliary request I as maintained by the opposition division except that it was further amended to specify that the catalyst component [A-1] had been prepolymerized in a suspension or a vapour phase and amount of prepolymer formed. Claim 5 corresponded to Claim 6 of auxiliary request I as maintained by the opposition division except that it was amended to specify the amount of prepolymer in the prepolymerized catalyst.

According to the respondent, the subject-matter of the claims was novel over D5 and D6 because neither of these documents discussed the amount of prepolymer in a catalyst of this type. Since, furthermore, the presence of the prepolymer in the catalyst had the technical advantage of reducing the amount of fine powder during olefin polymerisation (as apparent from Table 2 in the patent in suit) and such an advantage was neither taught nor suggested by the prior art, the claimed subject-matter involved also an inventive step.

VI. In a communication, issued on 16 June 2004 accompanying a summons to oral proceedings, the salient issues as to the claims on file were identified by the board as being clarity (Article 84 EPC) and allowability of the amended claims (Article 123(2) EPC). In particular, the board was of the opinion that some of the amendments introduced into Claims 1 and 5 already at the opposition stage were not supported by the application as originally filed although the decision under appeal had considered them allowable under Article 123(2) EPC and the appellant had not raised an objection in this respect. Furthermore, novelty and inventive step of the claimed subject-matter over D5 and D6, in particular Examples 4 and 5 of D5, would have to be discussed at the scheduled oral proceedings.

VII. In a letter filed on 23 August 2004, the appellant informed the board that it would not attend the scheduled oral proceedings. However, it maintained its request to revoke the patent in its entirety because the further requirement that the catalyst has been prepolymerized (Claim 1) and the specification of the amount of prepolymer formed (Claims 1 and 5) was not suitable to establish novelty and inventive step over Example 19 of D6. According to the calculation of the appellant, the catalyst used in Example 19 of D6 contained prepolymer in an amount as required in amended Claim 1.

VIII. In a letter filed on 24 August 2004, the respondent argued that the claims of the main request on file were clear and correctly supported by the application as originally filed. As regards Examples 4 and 5 of D5, the catalyst used in these examples possessed too few surface hydroxyl groups so that claimed subject-matter was novel over D5. D5 also did not teach towards the process of prepolymerization. In addition, a first, second, third and fourth auxiliary request were submitted.

IX. On 24 September 2004, oral proceedings were held before the board at which the respondent, but not the appellant, was represented. Because the latter party had been duly summoned, however, the oral proceedings were continued in its absence in accordance with Rule 71(2) EPC.

At the beginning of the oral proceedings the discussion focussed on the question as to whether or not the amendments in Claims 1 and 5 of the main request filed on 13 August 2002 met the requirements of Article 123(2) EPC and whether the amended claims of the first auxiliary request filed on 24 August 2004 were allowable in principle (reformatio in peius). In view of this discussion, the respondent withdrew the main, first and second auxiliary request then on file and submitted as its new main request a set of Claims 1 to 8 wherein Claims 1 and 5 read as follows:

"1. A solid component [A-1] of a catalyst for use in the polymerization of at least one olefin, which catalyst component comprises;

(a-1) a particulate carrier which is (i) composed of an oxide of at least one element belonging to Group II, III or IV of the Periodic Table, (ii) contains less than 1.0% by weight of water and (iii) comprises 2.0 to 3.5% by weight of surface hydroxyl groups; and supported on said particulate carrier (a-1)

(a-2) an organoaluminum oxy compound; and (a-3) at least one compound of a transition metal of Group IV B of the Periodic Table containing a ligand having a cyclopentadienyl skeleton substituted by a hydrocarbon group, and 1. to 100g of prepolymer based on 1g of compound (a- 1), wherein said solid component [A-1] is obtainable by a process comprising a step wherein (a-1), (a-2) and (a-3) are mixed and contacted, the atomic ratio [OH/Ala-2] of the surface hydroxyl group of the component (a-1) to the component (a-2) in terms of aluminum atom being 0.15. to 0.5, and prepolymerizing an olefin in a suspension or a vapour phase.

5. An olefin polymerization solid catalyst obtainable by prepolymerizing at least one olefin in the presence of;

[A-2] a solid catalyst component comprising (a-1) a particulate carrier which is (i) composed of an oxide of at least one element belonging to Group II, III or IV of the Periodic Table, (ii) contains less than 1.0% by weight of water and (iii) comprises 2.0 to 3.5% by weight of surface hydroxyl groups, and supported on the particulate carrier (a-1);

(a-2) an organoaluminum oxy compound [B] a catalyst component which is a compound of at least one transition metal of Group IVB of the Periodic Table containing a ligand having a cyclopentadienyl skeleton substituted by a hydrocarbon group; and, optionally, [C-1] a catalyst component which is an organoaluminum compound, wherein said solid component [A-2] is obtainable by a process comprising a step wherein (a-1) and (a-2) are mixed and contacted, followed by mixing and contacting the transition metal compound [B] and, if necessary, the organoaluminum compound [C-1], the atomic ratio [OH/Ala-2] of the surface hydroxyl group of the component (a-1) to the component (a-2) in terms of aluminum atom being 0.15 to 0.5; and wherein the catalyst comprises 1 to 100g of prepolymer based on 1g of compound (a-1)."

Claims 2 to 4 and 6 to 8 corresponded to granted Claims 2, 5, 6, 8, 10 and 11.

As regards novelty, the most relevant document was considered to be D6, and in particular Example 19 of D6. According to the respondent, the subject-matter of Claim 1 of the new main request differed from Example 19 of D6 in more than one aspect, ie not only in the substitution of the cyclopentadienyl ligand. Although the water content of the silica used in Example 19 of D6 was said to be 0.6%, this allegation had not been demonstrated by the appellant. As regards the appellant's calculation of the amount of prepolymer (based on 1g of carrier) obtained in Example 19, it did not take into account the loss of aluminoxane inevitably occurring during the preparation of the solid catalyst. Thus, the water content and the actual amount of prepolymer (based on 1g of carrier) of the catalyst of Example 19 remained unknown, at best uncertain. Having regard to the assessment of inventive step, the respondent pointed out that it was the combination of features required in the claims which provided the advantageous effect associated with the solid catalyst. This was apparent, for example, from a comparison of the data of Example 7 and Example 2 (outside the scope of the amended claims) in Table 2 of the patent in suit.

Although the sets of claims of the previous third and fourth auxiliary requests were neither amended for conformity with the newly filed main request nor explicitly withdrawn, they were not pursued further during the oral proceedings.

X. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and the patent be revoked in its entirety (section VII, above).

The respondent requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained on the basis of Claims 1 to 8 filed at the oral proceedings before the board as main request.

Reasons for the Decision

1. The appeal complies with Articles 106 to 108 EPC and Rule 64. EPC and is therefore admissible.

2. Amendments (main request)

2.1. Claim 1 of the main request (section IX, above) differs from Claim 1 as granted in three aspects, namely in that

(1) the cyclopentadienyl skeleton of the ligand of the transition metal compound (a-3) is substituted by a hydrocarbon group;

(2) the solid component [A-1] further comprises 1 to 100g of prepolymer based on 1g of compound (a-1); and

(3) the solid component [A-1] is obtainable by a process comprising a step wherein (a-1), (a-2) and (a-3) are mixed and contacted, the atomic ratio [OH/Ala-2] of the surface hydroxyl group of the component (a-1) to the component (a-2) in terms of aluminum atom being 0.15 to 0.5, and prepolymerizing an olefin in a suspension or a vapour phase.

2.1.1. Amendment (1) finds its support in granted claim 3 (and Claim 3 as originally filed, respectively).

2.1.2. As regards the amount of prepolymer formed, this amendment (2) is supported by the passage bridging pages 43 and 44 of the application as originally filed.

2.1.3. Amendment (3) is supported by the passage on page 42 of the application as originally filed where it is stated in lines 7 to 9 that "the components (a-1), (a-2) and (a-3), which compose the solid catalyst component [A-1], are mixed and contacted". Furthermore, the following sentence (lines 14 to 16) discloses that "the atomic ratio [OH/Ala-2] of the surface hydroxyl group of the component (a-1) to the component (a-2) is usually 0.1 to 0.5, preferably 0.15 to 0.4". Thus, the range of 0.15 to 0.5 now required in Claim 1 originates from a combination of a general range and a preferred range. According to established case law (eg T 0925/98 of 13 March 2001, not published in the OJ EPO, section 2 of the reasons; and Case Law of the Boards of Appeal, 4th edition 2001, III.A.3.3) such a combination does not contravene the requirements of Article 123(2) EPC. Finally, the requirement that the solid component [A-1] is obtainable by prepolymerizing an olefin in a suspension or a vapour phase is supported by Claim 4 as granted (and Claim 4 as originally filed, respectively) and by the passage on page 43, lines 12 to 14.

2.2. Claim 5 of the main request (section IX, above) differs from Claim 7 as granted in four aspects, namely in that

(1') [A-2] is referred to as a solid component (not a solid catalyst component any more);

(2') the cyclopentadienyl skeleton of the ligand of the transition metal compound [B] is substituted by a hydrocarbon group;

(3') the solid component [A-2] is obtainable by a process comprising a step wherein (a-1) and (a-2) are mixed and contacted, followed by mixing and contacting the transition metal compound [B] and, if necessary, the organoaluminum compound [C-1], the atomic ratio [OH/Ala-2] of the surface hydroxyl group of the component (a-1) to the component (a-2) in terms of aluminum atom being 0.15. to 0.5; and

(4') the catalyst comprises 1 to 100g of prepolymer based on 1g of compound (a-1).

2.2.1. Amendment (1') is the result of a slightly different terminology for component [A-2] which does not, however, affect the nature of the component itself. Thus, no objections under Article 123(2) EPC arise.

2.2.2. Amendment (2') finds its support in granted claim 9 (and Claim 9 as originally filed, respectively).

2.2.3. Amendment (3') is supported by the passage on page 46, lines 5 to 9 of the application as originally filed, referring to the mixing and contacting of the particulate carrier (a-1) and the organoaluminum oxy-compound (a-2), followed by mixing and contacting the transition metal compound [B] and, if necessary, the organoaluminum compound [C-1]. Furthermore, the atomic ratio [OH/Ala-2] is disclosed on page 47, lines 1 to 3. As in Claim 1, the range given for the ratio originates from a combination of a general range and a preferred range (section 2.1.3, above).

2.2.4. As regards the amount of prepolymer formed, this amendment (4') is supported by the passage on page 48, lines 16 to 19 of the application as originally filed.

2.3. Claims 2 to 4 and 6 to 8 correspond to granted Claims 2, 5, 6, 8, 10 and 11.

2.4. In summary, the claims of the main request meet the requirements of Article 123(2) EPC. Since, furthermore, the claims have not been amended in a way as to extend the protection conferred, the requirements of Article 123(3) EPC are also met.

3. Clarity (main request)

The board is satisfied that the amended claims meet the requirements of Article 84 EPC.

4. Novelty (main request)

4.1. D5 relates to a process for producing ethylene copolymers in the presence of a catalyst comprising a solid component [component (A)] and an aluminoxane [component (B)]. Component (A) comprises a zirconium compound having formed a pi- bonding with a conjugated five-membered ring and is supported on a water-insoluble porous inorganic oxide which has been preliminarily treated with an aluminoxane. Amongst the specific examples of the zirconium compounds listed on page 4, lines 3 to 19, there are inter alia zirconocene compounds containing a substituted cyclopentadienyl ring. The support is preferably silica, alumina and zirconia, having a surface area from 20 to 500 m2/g (BET method), a pore volume from 0.2 to 2.5. cm3/g and a mean particle diameter from 10 to 80 µm. They are used desirably after dehydration, ie drying at 150 to 900°C under the atmosphere of nitrogen or air to remove surface water (page 3, lines 25 to 28). However, the water content, the amount of surface hydroxyl groups of the support and the atomic ratio [OH/Ala-2] are not mentioned in D5. Nor does D5 teach prepolymerization of the catalyst.

4.1.1. It follows from the above, that the general disclosure of D5 does not disclose the combination of features required in Claims 1 and 5 of the main request.

4.1.2. It has also not been shown that one of the examples of D5 discloses, explicitly or implicitly, the combination of features now required. Although the appellant has demonstrated during the opposition procedure that the silica used for the preparation of Catalyst II of D5 (Table 1; heat treatment at 400°C for 4 hours) inherently has a water content, an amount of surface hydroxyl groups and an atomic ratio [OH/Ala-2] falling within the scope of Claims 1 and 5 of the main request, the zirconocene, ie Cp2ZrCl2, supported onto this silica does not comprise a substituted cyclopentadienyl ring. In addition, the catalyst is not prepolymerized. Catalysts IV and V, on the other hand, do contain a zirconocene with a substituted cyclopentadienyl skeleton but the silica used for these catalysts has been subjected to a heat treatment at 600°C for 4 hours (Table 1, page 6, lines 5 to 8 and page 5, line 38). There is no reason to assume that the silica used in the preparation of Catalysts IV and V would fulfil the requirements of Claims 1 and 5 of the main request, especially since the respondent has convincingly explained in its submissions filed on 24 August 2004 (section VIII, above) that it seemed unlikely that the heat treatment at 600°C would result in a silica comprising as much as 2.0 to 3.5 wt% of surface hydroxyl groups. Furthermore, Catalysts IV and V are also not prepolymerized.

4.1.3. In summary, D5 does not disclose, explicitly or implicitly, the combination of features required in Claims 1 and 5 of the main request.

4.2. D6 discloses in Claim 1 a process for (co)polymerising olefins in the presence of a catalyst composed of (A) a solid catalyst component containing a compound of a transition metal of Group IVB of the periodic table supported on an inorganic carrier, (B) an aluminoxane, and (C) an organoaluminum compound having a hydrocarbon group other than n-alkyl groups.

On pages 10 to 15 of D6, various suitable Group IVb transition metal compounds are listed, inter alia compounds comprising a substituted cyclopentadienyl ring. The inorganic carrier is preferably a porous oxide (page 19, lines 16 to 17). Furthermore, it is stated at page 19, lines 28 to 35 that the porous inorganic carrier has different properties depending upon its type and the method used of production. The carrier preferably used in D6 has a specific surface area of 50 to 1000 m2/g, preferably 100 to 700 m2/g and a pore volume of 0.3 to 2.5 cm3/g and is used after it is calcined at a temperature of usually 150 to 1000°C, preferably 200 to 800°C. Prior to olefin polymerization, prepolymerization may be carried out using a small amount of an olefin (page 24, lines 2 to 3). However, the water content and the amount of surface hydroxyl groups of the carrier, the atomic ratio [OH/Ala-2] and the amount of prepolymer are not mentioned in the description of D6.

4.3. Nevertheless, the appellant took the view that the claimed combination of features could not establish novelty over D6. According to its submissions, Example 19 of D6 met all the requirements of Claim 1 of the main request except that the metallocene, ie Cp2Cl2, did not comprise a substituted cyclopentadienyl skeleton. However, D6 disclosed the use of alkyl substituted cyclopentadienyl groups in the transition metal compound. In fact, the majority of the cyclopentadienyl groups envisaged on page 9, line 31 to page 10, line 4 of D6 were alkyl substituted cyclopentadienyl groups. Since the teaching of a document was not confined to the detailed information given in the examples but embraced any information in the claims and description, the subject-matter of Claim 1 lacked novelty over D6.

4.3.1. According to the appellant, the silica used in Example 19 of D6 had a water content of about 0.6 wt%, about 2.5. wt% surface hydroxyl groups and an atomic ratio [OH/Ala-2] of 0.22 (submissions filed on 26 September 2001; section IV, above). Furthermore, the catalyst contained, depending on the basis for the calculation of prepolymer based on 1g of carrier (it is unclear from the wording in D6 whether the amount of prepolymer is given for a catalyst including the prepolymer or a catalyst excluding the prepolymer), 8.6 g or 1.19 g prepolymer per gram carrier (submissions filed on 23 August 2004, section VII, above).

4.3.2. Whilst the respondent apparently accepted that the silica used in Example 19 contained about 2.5 wt% surface hydroxyl groups, it questioned the water content of 0.6 wt% and the appellant's calculation with respect to the amount of prepolymer produced in Example 19. Having regard to the former, the board notes that Example 19 does not disclose the actual water content obtained in that example. The appellant has neither explained how it arrived at a water content of 0.6. wt% nor has it filed experimental evidence for such a value, eg by means of a comparative test. Consequently, as pointed out by the respondent, the actual water content of the silica in Example 19 remains unknown or, at best, uncertain. As regards the latter, ie the amount of prepolymer formed in Example 19, the board agrees with the respondent that the calculation presented by the appellant does not take into account the loss of aluminoxane inevitably occurring in the preparation of the solid catalyst. As explained by the respondent at the oral proceedings, not all of the starting aluminoxane will be present in the final solid catalyst, as assumed by the appellant in its calculation, due to both chemical loss (side reactions of the aluminoxane) and physical loss (washing out). Thus, the amount of prepolymer based on 1g of carrier in Example 19 may well be lower than that calculated by the appellant, and in fact lower than the lower limit required in Claims 1 and 5 of the main request. Hence, the actual amount of prepolymer, when based on 1g of carrier, remains, at best, uncertain.

4.3.3. With two parameters being uncertain, or even unknown, the board cannot accept the appellant's statement that Example 19 of D6 meets all the requirements of Claim 1 of the main request except the substituted cyclopentadienyl skeleton. If an opponent alleges in an opposition appeal proceedings that a certain feature is disclosed in a prior art document, the opponent (in the present case the appellant) bears the burden of proof in this respect (Case Law of the Boards of Appeal, 4th edition 2001, VI.J.6.1). Any remaining doubt cannot go to the disadvantage of the proprietor (in the present case the respondent).

4.3.4. Hence, it has not been demonstrated that one of the examples inherently discloses, apart from the use of a catalyst with a substituted cyclopentadienyl skeleton, the combination of technical features required in Claims 1 and 5 of the main request. This means that the appellant's novelty objection is based on an unproven assumption. Consequently, this line of argumentation must fail.

4.3.5. In summary, D6 does not disclose, explicitly or implicitly, the combination of features required in Claims 1 and 5 of the main request.

4.4. It follows, in view of the above, that the subject-matter of Claims 1 and 5, and, by the same token, the subject-matter of Claims 2 to 4 and 6 to 8 is novel over D5 and D6 and meets the requirements of Article 54 EPC.

5. The patent in suit; the technical problem

5.1. The patent in suit is concerned in general terms with olefin polymerization solid catalysts which are capable of preparing spherical olefin polymers excellent in particle characteristics at high polymerization activity (page 2, lines 5 to 9 of the patent specification).

5.2. Solid polymerization catalysts are known from D5 and D6. Apart from being structurally closely related to the solid catalysts in the patent in suit, the catalysts of D5 and D6 are also used in olefin polymerization. However, D6 is the only document which mentions prepolymerization of the solid catalyst and exemplifies such a process in Example 19. Hence, the board considers D6, and in particular Example 19, as the appropriate starting point for the assessment of inventive step.

5.3. In its submissions filed on 13 August 2002 (section V, above), the respondent pointed out that the data in Table 2 of the patent in suit showed that the examples having the combination required in Claim 1, namely Examples 4 to 8 and 13, had a further technical advantage as the amount of fine powder produced in the polymerization step was reduced.

5.3.1. A comparison of the data of Example 7 and Example 2 (due to the amendments now outside the scope of Claim 1: the catalyst is not prepolymerized) in Table 2 of the patent in suit shows that the amount of fine powder produced during the ethylene/1-butene copolymerization is indeed reduced by a catalyst meeting all the requirements of amended Claim 1. In this context, the board notes that Example 2 qualifies as a "true" comparative example. Firstly, Example 2 differs from Example 7 only in that the prepolymerization step of the catalyst is missing whereas all the other parameters eg comonomer and comonomer content, polymerization conditions and amounts of Zr and Al, were exactly the same as in Example 7. Secondly, although Example 2 is not carried out with a catalyst according to the closest prior art, ie Example 19 of D6, it exemplifies a variant of the prior art which, if anything, lies closer to the claimed subject-matter than anything published before, in particular closer than Example 19 of D6 with one parameter being different but two further parameters being, at best, uncertain (section 4.3.2, above; and T 0035/85 of 16 December 1986; not published in the OJ EPO, section 4 of the reasons). Thus, the technical advantage derivable from the comparison of Example 7 with Example 2 in the patent in suit has to be taken into account when assessing inventive step.

5.3.2. Furthermore, it is evident from the data in Table 4 of the patent in suit that the use of a catalyst as claimed in Claim 5 results in low amounts of fine powder in the olefin polymerization.

5.3.3. Comparative Examples 5 and 7 (in the patent in suit) provide further evidence that the combination of features as now present in the claims is essential to achieve the advantageous effect of reduced fine powder. In Comparative Example 5, a solid catalyst component comprising silica (which was subjected to a heat treatment at a temperature of 700°C for 6 hours resulting in a surface hydroxyl content of 0.5. wt.% and an atomic ratio [OH/Ala-2] of 0.05; Table 3 in the patent in suit) is prepolymerized and subsequently polymerized. This does not result in a spherical olefin polymer having the excellent particle characteristics of the claimed subject-matter. In particular, the product contained a large amount of fine powder (0.4 wt.%; Table 4 in the patent in suit). Comparative Example 7 demonstrates that a high water content in a prepolymerized catalyst (3.6 wt.%; Table 3) results in an even larger amount of fine powder (1.1 wt.%, Table 4).

5.3.4. Therefore, the objective technical problem to be solved by the patent in suit has to be seen in the provision of solid catalysts capable of preparing olefin polymers excellent in particle characteristics at high polymerization activity, in particular with regard to the avoidance of fine powder in the final polymer.

5.4. The solution proposed by the patent in suit is to use a solid catalyst component having inter alia a water content, amount of surface hydroxyl groups, atomic ratio [OH/Ala-2] and amount of prepolymer as defined in Claims 1 and 5, respectively. Since the appellant has never challenged the validity of the examples and the comparative examples in the patent in suit, the board has no reason to doubt that the claimed measures provide an effective solution of the stated problem.

6. Inventive step (main request)

6.1. For the assessment of inventive step, it is necessary to consider whether the skilled person, in possession of the technical teaching according to D6, would have expected that the particle characteristics, in particular with respect to reducing the amount of fine powder, could be enhanced by employing the specific combination of features outlined in Claims 1 and 5, respectively.

6.2. In D6 itself, there is no suggestion as to how the polymerization process disclosed in this document might be modified further to improve the particle characteristics of the polymer resulting from this polymerization process, and in particular the amount of fine powder, let alone a hint to the combination of technical features of Claims 1 and 5 as a more promising variant within the general teaching of D6. Consequently, D6 itself offers no hint to the solution of the relevant technical problem.

6.3. As to the other initially cited document, D5, there is no reason why the skilled person should consider this document as relevant to the solution of the technical problem in the first place, since this document is also not concerned with the reduction of fine powder in an olefin polymer. Thus, there can be no pointer to the solution of the technical problem in the teaching of this document.

6.4. In the statement of grounds of appeal (section IV, above), the appellant argued that the subject-matter of Claim 1 as maintained by the opposition division did not involve an inventive step over Catalyst II of D5 in combination with D7 and D8 which disclosed the higher polymerization activity of catalyst comprising a substituted cyclopentadienyl ligand. However, the claimed subject-matter requires now the presence of a prepolymer so that this line of argumentation is not relevant to the amended claims of the main request.

In the letter submitted on 23 August 2004 (section VII, above) the appellant argued that the additional presence of a prepolymer could not establish an inventive step over Example 19 of D6. However, this line of argumentation is based on the assumption that the only difference of Example 19 of D6 over the claimed subject-matter is the substitution of the cyclopentadienyl skeleton. As shown in section 4.3, above, this assumption has not been sufficiently substantiated and can, therefore, not form the basis for a proper novelty attack. Hence, this line of argumentation is also not convincing with respect to inventive step.

6.5. In view of the above, it is evident that the subject- matter of Claims 1 and 5, and, by the same token, of Claims 2 to 4 and 6 to 8, does not arise in an obvious way from documents D4 to D8. Hence, the subject-matter of Claims 1 to 8 involves an inventive step (Article 56 EPC).

7. Finally, in accordance with T 0133/92 of 18 October 1994 and T 0771/92 of 19 July 1995 (neither of the decisions published in the OJ EPO), the board holds that considering and deciding in substance on the maintenance of the patent on the basis of the main request as amended during oral proceedings in the absence of the appellant does not conflict with the opinion of the Enlarged Board of Appeal in G 4/92 (OJ EPO 1994, 149). In the present case, the appellant could also not be taken by surprise by the amendment made, since it had reasonably to expect that the respondent would try to overcome the formal objections with regard to Article 123 EPC raised by the board in the communication accompanying a summons to oral proceedings (section VI, above). Furthermore, the claims of the main request correspond to the claims of the second auxiliary request filed by the respondent on 24 August 2004 (section VIII, above), except that part of the wording in Claims 1 and 5 has been amended to be exactly in line with the corresponding passages in the application as originally filed. In other words, no new issues arose with the filing of the main request. Consequently, the absence of the appellant during the oral proceedings does not constitute a bar to taking this decision.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance with the order to maintain the patent on the basis of Claims 1 to 8 filed as main request at the oral proceedings and after any necessary consequential amendment of the description and the figures.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.