Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0848/01 (Multicomponent metallic oxides/AIR PRODUCTS) 28-05-2004
Facebook X Linkedin Email

T 0848/01 (Multicomponent metallic oxides/AIR PRODUCTS) 28-05-2004

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2004:T084801.20040528
Date de la décision
28 May 2004
Numéro de l'affaire
T 0848/01
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96103979.9
Classe de la CIB
C01G 51/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 102.63 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Novel composition capable of operating under high carbon dioxide partial pressure for use in solid-state oxygen procuding devices

Nom du demandeur
AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.
Nom de l'opposant
Praxair, Inc.
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Novelty - yes

Inventive step - yes, non obvious solution

Exergue
-
Décisions citées
T 0198/84
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal is from the decision of the opposition division dated 23 May 2001 concerning the maintenance of the European patent No. 0 732 306 in amended form according to the set of claims of the auxiliary request submitted on 2 March 2001.

II. The two independent claims as granted read as follows:

"1. A composition of matter represented by the formula LnxA'x'A"x"ByB'y'B"y"O3-z , wherein Ln is an element selected from the f block lanthanides, A' is selected from Group 2, A" is selected from Groups 1, 2 and 3 and the f block lanthanides, and B, B', B" are independently selected from the d block transition metals, excluding titanium and chromium, wherein 0=y+y'+y">1.0 and z is a number which renders the compound charge neutral wherein such elements are represented according to the Periodic Table of Elements adopted by IUPAC."

"3. A composition of matter represented by the formula LaxA'x'A"x"CoyFey'Cuy"O3-z, wherein A' is selected from strontium, barium, calcium or magnesium, A" is selected from Groups 1, 2 and 3 and the f block lanthanides, wherein 0=x<1, 0y+y'+y">1.0 and z is a number which renders the compound charge neutral."

III. During the opposition proceedings, inter alia the following prior art documents have been cited:

D1: N. Q. Minh, "Ceramic fuel cells", Journal of the American Ceramic Society 76 [3], 1993, p. 563-587.

D2: E. Bergsmark et al., "On the stability of La0.8Sr0.2MnO3", In: Proc. of the 2nd int. symposium on solid oxide fuel cells, Athens 1991, EUR 13564, p. 473-478.

D4: US-A-5 306 411

D5: WO 94/24065

D6: J. Mizusaki et al., "Nonstoichiometry and defect structure of the perovskite-type oxides La1-xSrxFeO3-Delta", Journal of Solid State Chemistry 58, 1985, p. 257-266.

D7: US-A-5 273 628

D8: English translation of: H. Yokogawa et al., "Simultaneous thermogravimetry and mass spectrometry on perovskite-type oxides for solid oxide fuel cells", 30th Annual Meeting of the Japan Society for Calorimetry and Thermal Analysis, No. 1A13 (D-8), October 1994, p. 44-45.

D9: US-A-4 748 143

D14: US-A-5 240 480

In the impugned decision the opposition division stated that the composition according to claim 1 as granted was novel in respect of the prior art, in particular with regard to documents D4 and D9, respectively. The opposition division held, however, that this composition was not based on an inventive step, in contrast to the composition according to claim 1 according to the auxiliary request, which claim is identical to claim 3 as granted.

Therefore the opposition division decided that the patent could be maintained on the basis of the claims in accordance with the auxiliary request.

IV. With his notice of appeal the appellant (proprietor) sought the maintenance of the patent as granted as a main request and submitted a set of amended claims as an auxiliary request. This request was withdrawn at the oral proceedings which were held on 28 May 2004. The appellant stated that the claims as granted had to be construed as requiring the presence of three different B-site transition metals. Any other construction of the claims was technically not meaningful. Concerning inventive step, he argued that, although the examples contained in the description related to a specific combination of B-site elements, namely Co, Fe and Cu, the technical teaching of the patent was more general and the scope of claim 1 was a reasonable generalization of the examples. The respondent had not presented any evidence that other combinations of elements did not lead to the stability improvement which results from the B-site richness and the presence of three different B-site elements. The stability of the claimed compositions under operating conditions, viz. at temperatures of at least 600°C and high partial pressures of carbon dioxide and water, was a surprising improvement. None of the documents D14, D4, D1 and D6 suggested the use of an over-stoichiometry of the B-site elements in order to solve the stability problem in oxygen producing devices.

V. The respondent (opponent) contested the appellant's argumentation. He submitted, in essence, the following:

The wording of claim 1 as granted is unclear because of the expression "are independently selected". Claim 1 does not unambiguously call for three different B-site elements B, B' and B", respectively. In conformity with certain passages contained in the description the presence of two different metals or a mixture of two different metal oxides appeared to be sufficient.

Moreover claim 1 is too broad in scope. It embraces a large number of compositions having different combinations of LnxA'x'A"x" and ByB'y'B"y". However, only one single combination of B-elements, namely CoFeCu, in connection with only three different combinations of LnxA'x'A"x", namely LaBa, LaSr and Sr, are exemplified in the description, and a technical advantage has been shown only for the specific combination of CoFeCu. In the respondent's view it is not credible to assume that all variants covered by claim 1 exhibit the improvement. It was the appellant's task to show that the appealed decision is not correct in this respect.

An objection of lack of novelty arises against claim 1 having regard to documents D1, D2, D4, D5, D6, D7 and D9, respectively.

In particular D4 destroys the novelty of the subject- matter of claim 1, even if claim 1 is interpreted in the narrow sense, viz. as embracing exclusively compositions containing three different B-site elements. D4 describes mixed metal oxides comprising two A-site and three B-site elements. As far as the ratio of the B-site to the A-site elements is concerned, D4 discloses a range of 0.9 to 1.1, which includes the entire B-site rich sub-range as defined in claim 1, i.e. 1.1>y+y'+y">1.0. In view of the overlap with the known range the claimed sub-range cannot be regarded as being novel. The criteria developed in decision T 0198/84 for selection inventions are not all fulfilled.

Claim 1 also lacks novelty in respect of D9, where a composition represented by the formula AA'BO3 is disclosed. According to D9 the transition metal B may be iron, cobalt and nickel, or mixtures thereof. Therefore the combination of iron, cobalt and nickel for B, B' and B", respectively, is encompassed by D9. The surface atomic ratio of the B-site to the A-site elements is in the range from 1.0 : 1.0 to 1.1 : 1.0.

Irrespective of the question of novelty, the respondent submitted that claim 1 lacks an inventive step in respect of D4 alone, or D14 in combination with any of the documents D1, D6 or D8.

D4 reveals materials comprising three different B-site elements. Moreover the examples contained in D4, although stoichiometric at first sight, extend to the non-stoichiometric range if the contents of the B-site elements are expressed using two decimals (as in the patent in suit) instead of one decimal in D4.

Taking D14 as the starting point, and confronted with the problem of increasing the stability of the perovskite material under operating conditions, the skilled person would have found a pointer to the solution in document D1 which discloses that "lanthanum deficiency" of the material, in other words "B-site richness", increases the stability when used in solid- oxide fuel cells, because it avoids undesirable hydration. As in the case of D4 the seemingly stoichiometric materials extend in reality to the non-stoichiometric range when two decimals are used to express the contents of the B-site elements.

D6 provides an incentive to use an over-stoichiometric amount of B-site elements, since according to D6 a slight excess of iron in sintered oxides of the formula LaFeO3-Delta, i.e. B-site richness, gives rise to increased stability. As iron usually contains a certain amount of Ni and Co as impurities, the skilled person would arrive at a compound having three different B-site elements.

D8 reveals that a B-site rich material, namely (La0.7Sr0.3)0.9MnO3, is more stable at temperatures as high as 1500°C than an A-site rich material, i.e. (La0.7Ca0.32)CrO3.

Thus all three documents D1, D6 and D8 demonstrate that B-site rich materials have improved stability over stoichiometric and A-site rich materials. The skilled person would take this teaching into consideration and, thus, arrive at the compositions according to claim 1.

VI. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained on the basis of Claims 1 to 9 as granted; pages 2, 3, 5 to 8, 10. of the description and figures 1 to 9 as granted; and pages 4, 9, 11 and 12 of the description as amended during the oral proceedings.

The respondent requested that the appeal be dismissed.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

Construction of claim 1 - number of distinct "B-site elements"

2. The number of different B-site elements is not expressly stated in claim 1. However the formula contained in claim 1 gives a clear indication how claim 1 must be construed properly. In fact all three coefficients y, y' and y" of the B-site elements B, B' and B" are greater than zero. This implies that the elements B, B' and B" are mandatory components of the claimed compositions, and in order to be distinguishable from each other, they have to be different.

2.1 The Board cannot agree with the argument submitted by the respondent, according to which the scope of claim 1 extends to embodiments where the number of distinct B-site elements is only two in view of the description. Even if it is stated in claim 1 that the elements B, B' and B" are "independently selected", this does not mean that one and the same "B-site element" may be selected more than once, as the respondent contends. In the Board's view and as indicated by the appellant the expression "independently selected" has to be construed as meaning that, once a specific element B has been selected, any other d block transition metal, except titanium and chromium, may be selected as element B'. Likewise, any transition metal other than those chosen as B and B' may be selected as element B" (except Ti and Cr). In other words no specific combination of B-site elements is required. Any combination of d block transition metals, with the exception of titanium and chromium, is possible, provided that the number of different B-site elements is three, as set out in the formula contained in claim 1. This construction of claim 1 is in agreement with the description of the invention in the patent in suit (see column 4, line 10 to column 5, line 12; column 6, line 38 to column 14, line 31) and with the examples thereof which all disclose compositions containing three different transition metals Fe, Co and Cu. As pointed out by the respondent, in the description reference is also made to "layers of the membranes ... comprising an oxide of at least two different metals or a mixture of at least two different metal oxides" (see column 15, lines 40 - 46; emphasis added). At first sight this appears to be inconsistent with the meaning of claim 1, which requires the presence of three different B-site elements. At the oral proceedings the appellant has explained, however, that this statement forms part of a summary of the contents of the application from which the present patent claims priority and which is set out in the description from column 14, line 32 to column 15, line 54. It does not relate to the invention as set out in the patent. These explanations are consistent with the statements in column 14, lines 32 - 34 and column 14, lines 48 - 50 of the patent in suit. From these statements it is clear that the disclosure beginning at column 14, line 32 and continuing on column 15, which refers to oxides compositions containing three transition metals or less (y' and y" may be equal to zero, see column 14, lines 42 - 43), relates to compositions described in the priority document. In these circumstances it is questionable whether the skilled person reading the passage in column 15, lines 40 - 46, would consider this teaching as concerning the compositions as defined in the granted claims, since the latter are clearly defined in the rest of the patent in suit, in the examples and in granted claim 1 as including three different transition metals. In any case to avoid any misconstructions the statement in column 15, lines 40 - 46 has been deleted from the description. Therefore, no inconsistency exists between claim 1 and the description as far as the number of distinct B-site elements is concerned.

3. The amendments in the description, in particular the deletion of the passage in column 15, lines 40 - 46, meet the requirements of Article 123 EPC. This was not in dispute.

Novelty of the claimed compositions

4. The respondent has contested the novelty of the claimed compositions of the formula LnxA'x'A"x"ByB'y'B"y"O3-z set out in claim 1 in respect of each of the prior documents D1, D2, D4, D5, D6, D7 and D9, respectively.

4.1 D1 discloses various oxides of the perovskite type including, in particular, LaMnO3, La0.99MnO3, La0.94Sr0.05MnO3, La0.89Sr0.10MnO3, La0.79Sr0.20MnO3, La0.69Sr0.30MnO3 and LaCrO3 (D1, p. 568, left-hand column, paragraph 4; p. 569, table II; p. 570, paragraph (C)). All compositions specifically disclosed in D1 contain only one or two different B-site elements, as opposed to three different B-site elements according to claim 1 of the patent.

4.2 The respondent has referred to a statement on p. 570, paragraph (C), third paragraph of D1, according to which "LaCrO3 can be substituted with a cation on either the lanthanum or chromium sites. Examples of the substituents or dopants include strontium and calcium (lanthanum site) and magnesium, cobalt, zinc, copper, nickel, iron, aluminium, and titanium (chromium site)." Based on that statement the respondent argued that mixed oxides comprising three different B-site elements form part of the disclosure of D1, since the skilled person would have realised that "multiple substitution of chromium", in particular the substitution of chromium by three other elements, was an option. The Board is not convinced by this argument, because D1 does not reveal any details regarding the number of elements which are used to substitute chromium. Whether the skilled person would contemplate compositions with three different B-site elements is a question of inventive step, not novelty. The subject-matter of claim 1 is therefore novel with regard to D1.

4.3 Document D2 discloses a material of the formula La0.79Sr0.2MnO3 (p. 473, last paragraph of point 1). This does not affect the novelty of the compositions according to claim 1, since there is only one B-site element, viz. Mn.

4.4 Document D4 discloses various mixed metal oxides of the formula ABO3 having a perovskite structure and containing various metal ions at the A- and B-sites, respectively (column 9, lines 23 - 47). It is stated in D4 that in general any combination of metals which satisfies the requirement of a perovskite may be used, e.g. lanthanides, metals of groups Ia and IIa, transition metals Al, Ga, Ge, etc. (column 9, lines 63. - 66). Preferred B-site elements include Sc, Ti, V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu and Zn, whereby Co, Mn, Fe and Cr are particularly preferred (column 10, lines 11 - 15). Moreover D4 discloses that a wide variety of "multiple cation substitutions" at both the A and B sites is possible, and that "perovskite materials containing more than two metals besides oxygen are preferred" (column 10, lines 16 - 22). According to D4 the presence of chromium and/or titanium in the B-sites gives rise to increased stability of the perovskite structure. With chromium an increase of the electron conductivity is reported (column 10, lines 36 - 42). Mixed metal oxides represented by the formula AsA'tBuB'vB"wOx (formula II), are preferred, wherein u is from 0.01 to about 1, v is from 0.01 to about 1, w is from 0 to about 1, and 0.9 < (s+t)/(u+v+w) < 1.1 (column 10, lines 43 - 63). In the formula A represents a lanthanide, Y or a mixture thereof, A' represents an alkaline earth metal or mixtures thereof, B represents Fe, B' represents Cr or Ti or a mixture thereof, and/or B" represents Mn, Co, V, Ni or Cu or a mixture thereof (claim 1 and column 10, lines 64 - 68). All specific examples given in D4 of mixed metal oxides containing three different B-site elements contain chromium (column 11, lines 12 - 14, 16 - 18, 20 - 22; column 12, lines 28 - 29, 30 - 32, 34 - 36; column 36, example M; column 39, table I, example A-13). Moreover all examples of D4 relate to stoichiometric materials. In other words the ratio between the A-site elements and the B-site elements is 1.0. Therefore a compound containing three different B-site elements selected from the transition metals, excluding Ti and Cr, whereby the total amount of B-site elements is over- stoichiometric (1.1>y+y'+y">1.0) is not directly and unambiguously derivable from D4.

4.5 The respondent has contested the novelty of the compositions according to claim 1 on the basis of the following arguments: The general teaching of D4 does not require that chromium or titanium be present as a B-site element (column 12, lines 23 - 24). Titanium may even be excluded from the preferred embodiments (column 12, lines 56 - 58). If chromium and titanium are deselected from the preferred B-site elements Co, Mn, Fe and Cr (column 10, lines 14 - 15), the remaining elements correspond to the patent in suit. That the number of different B-site elements may be three is disclosed in column 10, lines 48 - 60. As far as the ratio of A-site elements to B-site elements is concerned, it is stated in column 10, lines 62 - 63 that the range is from 0.9 to 1.1, the preferred range being from 0.99 to 1.01. Thus, the feature of "B-site richness" forms part of the disclosure of D4. Although the sub-range of "B-site richness" characterised in granted claim 1 by the relation 1.1>y+y'+y">1.0 is not disclosed as such in D4, it covers nearly 50% of the whole range of from 0.9 to 1.1 and cannot be regarded as being novel if the normal criteria for the selection of ranges are applied.

4.6 The Board is not convinced by this argumentation. The consistent case law of the Boards of Appeal is that for an invention to lack novelty its subject-matter must be directly and unambiguously derivable from the prior art. In the present case, starting from formula II in column 10 of D4, four steps have to be carried out in order to arrive at the compositions according to claim 1 when using D4 as a basis: Firstly the special case of three different B-site elements has to be selected. Secondly the amounts of the three B-site elements must be such that the relation 1.1>y+y'+y">1.0 is satisfied. Thirdly chromium and titanium have to be excluded from the list of B-site elements. And fourthly a metal of group 2 has to be selected as an A-site element. Nowhere in D4 is there a clear teaching, let alone a specific example of such a combination of four steps. To arrive at his conclusion the respondent has in fact combined different passages or features of D4 belonging to different preferred embodiments, although such a combination is not specifically suggested in D4. Decision T 0198/84 (OJ 1985, 209) does not concern such a situation and is therefore not directly applicable to the present case. Therefore D4 is not novelty- destroying.

4.7 D5 is concerned with mixed metal oxide compositions containing at least strontium, cobalt, iron and oxygen (page 1, lines 10 - 12). The compositions have a non-perovskite structure (see abstract). There is no disclosure of a composition containing three different B-site elements. For this reason alone D5 does not destroy the novelty of the compositions according to the patent in suit.

4.8 D6 relates to Perovskite-type oxides of the formula La1-xSrxFeO3-Delta containing a single B-site element, viz. Fe. According to page 263 (right hand column, second paragraph) it is probable that the samples had a slight excess of iron oxide. However this assumption is not confirmed by any data. There is no disclosure of compositions having three different B-site elements. The respondent's allegation at the oral proceedings according to which the samples contained also Co and Ni, since iron includes Co and Ni as impurities, was not supported by any evidence. This allegation cannot be accepted in the absence of evidence showing that the preparation of the samples as described on page 258 of D6 (point 2, "Experimental") inevitably leads to final products containing measurable quantities of Co and Ni.

4.9 In D7 a mixed oxide composition of the formula La0.89Sr0.1MnO3-Delta is disclosed (column 4, lines 45 - 46).This material is slightly A-site deficient or, in other words, slightly over-stoichiometric with regard to the (single) B-site element Mn. Again there is no disclosure of a material with three different B-site elements, however.

4.10 D9 discloses compositions represented by the formula AA'BO3, wherein A represents a mixture of rare earth elements, for example La, Pr, Nd. A' represents at least one element selected from alkali metals, alkaline earth metals and rare earth elements other than those contained in the mixture, and B represents a transition metal (column 3, lines 21 - 28; column 5, lines 1 - 6). According to column 3, lines 64 - 66, the B-site metal may be Co, Ni, Fe or mixtures thereof, whereby Co is preferred. Further it is stated in column 5, lines 7 - 8, that "the transition metals may be iron, cobalt, nickel or mixtures thereof". The latter case is exemplified by the combinations of Co with Fe and Co with Ni, respectively (column 5, lines 13 - 17). In dependent claim 10 the expression "at least one transition metal" is said to be a mixture of two transition metals, and according to claim 11 the mixture is a mixture of Co and Fe or Ni. None of the examples discloses a composition containing three different B-site elements. D9 further teaches that the surface atomic ratio of the transition metal and the rare earth elements of the A-site is in the range of from 1.0 : 1.0 to 1.1 : 1.0 (see claims 1 and 8). Thus, D9 refers to a different ratio from the one stated in granted claim 1 which takes into account the total amount of all A-site elements (i.e. A, A', A", A' being mandatory). In column 4, lines 16 - 26 of D9 it is further disclosed that when at least one element is used as A'-site element, the surface atomic ratio of the transition metal and the rare earth elements is controlled to be nearly stoichiometric. It is therefore not directly and unambiguously derivable from the teaching of D9 that the oxidation catalyst disclosed therein contains an over-stoichiometric amount of the B-site elements in respect of the total amount of the A-site elements (A + A') in combination with three different B-site elements (Fe, Co and Ni), and with A' being an alkaline earth metal.

4.11 The Board concludes, therefore, that none of the documents D1, D2, D4, D5, D6, D7 and D9 discloses the compositions according to claim 1 of the patent in suit. The same applies to the remaining documents referred to by the respondent. Thus, the subject-matter of claim 1 is novel.

Inventive step of the compositions according to claim 1

5. At the oral proceedings the parties agreed that either D14 or, alternatively, D4 represents the closest prior art. The Board can accept this approach.

5.1 D14 discloses multicomponent metallic oxides represented by the formula AxA'x'A"x"ByB'y'B"y"O3-z, wherein A, A' and A" are selected from groups 1, 2, 3 and the f block lanthanides, B, B' and B" are selected from the d block transition metals, and 0

5.2 Starting from D14 the technical problem underlying the compositions as set out in claim 1 of the patent in suit can be seen in providing multicomponent metallic oxides compositions which are in particular suitable for use in solid-state oxygen-producing devices, and which have an improved resistance to degradation when subjected to high carbon dioxide and water partial pressures during operation. (column 4, lines 1 - 6 of the patent in suit).

5.3 According to claim 1 of the patent the appellant proposes to solve that problem by increasing the total amount of the B-site elements, so that the coefficients meet the relations x+x'+x"=1.0 and 1.1>y+y'+y">1.0. It follows from example 10 of the patent in suit that the oxygen flux through such a "B-site rich" membrane prepared in accordance with example 2 substantially increases with increasing partial pressure of water, oxygen and carbon dioxide. Under the same operating conditions with a similar but "A-site rich" membrane, prepared in accordance with example 8, the oxygen flux did not change (column 20, line 50 to column 21, line 46; Figure 9). For a corresponding membrane having a "stoichiometric" composition the oxygen flux did not change (see experimental report dated 02.03.2001, page 15 and Figure A, resubmitted during the appeal procedure with letter dated 11.09.2001, page 8). Thus, both stoichiometric and "A-site rich" materials show a deterioration of oxygen flux performance if exposed to elevated partial pressures of carbon dioxide and water at the operating temperature. In contrast, "B-site rich" materials in accordance with claim 1 of the patent exhibit a marked increase of the oxygen flux, which means that they have improved resistance to degradation (i.e. improved stability) under operating conditions involving heating the membrane to 850°C (see column 21, lines 2 - 6 of the patent in suit). In view of the comparative tests submitted by the appellant, where a temperature of 850°C has been used, the Board is satisfied that the compositions according to claim 1 actually solve the technical problem.

5.4 The respondent has not contested the experimental results submitted by the appellant, but he has argued that only one single combination of elements B, B' and B", viz. Co, Fe and Cu, has been investigated in the patent in suit. In his view the findings are not necessarily representative for the whole scope of claim 1. This argument must fail for the following reasons. The patent in suit and the additional comparative tests show a significant improvement in resistance to degradation for a combination of the transition metals of the first row of the d-block transition metals, i.e. Co, Fe, Cu (3d transition metals). There is no information in the patent in suit from which it could be derived that the stability improvement is obtained only with compositions of claim 3 (limited to Co, Fe, Cu as B-site elements). The respondent has not substantiated why this effect should not be achieved with other combinations of transition metals in the formula as defined in claim 1. The appealed decision likewise contains no technical reasons in this respect. Under these circumstances the respondent's allegation that the improvement is not obtained with other combinations, which was contested by the appellant, cannot be accepted by the board, taking into account that the burden of proof rests with the respondent in this respect. The sole fact that the same unsubstantiated allegation was made in the appealed decision is not sufficient to reverse the burden of proof. The number of d-block transition metals and of possible combinations with the A-site elements is indeed large; however, this is not sufficient to support the respondent's allegation in the present case where the stability improvement with respect to the closest prior art D14 has been shown to result from an over-stoichiometry of the B-site elements. In the absence of any evidence to the contrary, it is plausible that the improvement is also achieved with other combinations of transition metals.

5.5 Further the respondent has raised the criticism that the experimental data relate to a specific application of the claimed compositions, namely their use as oxygen transport membranes, whereas these compositions are intended for use in a broad field of various other applications including the separation of hydrogen (column 8, lines 49 - 50), the production of synthesis gas (column 8, lines 55 - 56) and other uses. Again the argument must fail. The appellant has demonstrated that there exists a technical advantage in a specific area of application, namely the use as membrane material in oxygen producing devices. This is sufficient for the acknowledgment of an inventive step of the claimed product if the combination of features which leads to the said technical advantage involves an inventive step in view of the prior art. No necessity exists to demonstrate that the claimed compositions offer the same or other technical advantages when used in different applications.

5.6 The question arises whether the skilled person would have combined D14 with D1 in order to arrive at the claimed compositions. D1 deals with ceramic fuel cells based on oxygen-ion conductors. It points out that each component of a fuel cell must have the proper stability (chemical, phase, morphological, and dimensional) in oxidizing and/or reducing environments (page 564, left hand column, section II, first paragraph). Further it states that LaMnO3, which may be used as a cathode material, can have lanthanum deficiency or excess. In order to prevent undesired hydration when La is in excess and in view of the difficulties to prepare a stoichiometric material, it is recommended to use LaMnO3 with a lanthanum deficiency (page 569, left hand column, second paragraph; table II). Similar to LaMnO3, it is said that LaCrO3 with a lanthanum excess tends to undergo hydroxyde formation (page 570, right hand column, lines 28 - 30). There is no teaching in D1, however, that the stabilizing effect is achieved with oxides other than LaMnO3 and LaCrO3, let alone with more complex compositions according to D14 under operating conditions. Thus, D1 cannot suggest how to solve the technical problem mentioned above in connection with compositions such as those of D14.

5.7 The question of the stability of sintered LaFeO3-Delta is briefly mentioned in D6, which states that, contrary to the expectations, no breakdown of the structure had been observed, probably because of "a slight excess of iron oxide" (page 263, lines 8 - 15). As in the case of D1 there is no teaching in D6 that "B-site richness" leads to better stability of mixed metal oxides in general, when they are used in solid-state oxygen- producing devices and subjected to elevated carbon dioxide and water partial pressures during operation.

5.8 D8 is a scientific study dealing with the application of simultaneous thermogravimetry and mass spectrometry in the temperature range from 298 to 1773 K to two perovskite-type samples, namely lanthanum strontium manganite of the formula (La0.7Sr0.3)0.9MnO3 and lanthanum calcium chromite of the formula La0.7Ca0.32CrO3. It follows from the formulae, that the first sample has an excess of the B-site element (manganese), whereas the second sample has an excess of A-site elements (lanthanum and calcium). According to D8 the amounts of carbon dioxide and water that evolve from the lanthanum calcium chromite sample are larger than the amounts evolving from the lanthanum strontium manganite sample (page 3 of the English translation of D8, Fig. 1, Fig. 2, Table). On the basis of this teaching the respondent has argued that the skilled person would have recognised that B-site rich materials are more stable than A-site rich materials. The board is not convinced by this argument, however. D8 is concerned with the behaviour of the two specific sample materials under measurement conditions, not with the relationship between "B-site richness" and the stability of multicomponent metallic oxides comprising three different B-site elements, let alone with the stability of such compositions under operating conditions in oxygen-producing devices. For this reason the experimental data provided by D8 cannot be regarded as being conclusive in respect of the technical problem underlying the patent in suit. Moreover, in view of the small number of experiments, as well as the fact that the two materials which have been investigated comprise different metals, it is questionable whether anything can be derived at all from D8 regarding the effects of "B-site richness". Therefore, in the board's view D8 gives no hint to the skilled person how the present technical problem can be solved.

5.9 In the light of the foregoing the Board concludes that the skilled person did not have an incentive to combine the teaching of D14 with D1 or, alternatively, with D6 or D8.

5.10 The respondent has argued that the skilled person would have arrived in an obvious manner at the compositions according to claim 1 on the basis of D4 alone. He submitted that the skilled person, starting from D4, would have taken formula II (column 10, line 46) as a basis. When exploring the preferred options within the framework of formula II, he would have found a first indication in D4, namely to exclude Ti (column 12, lines 56 - 57). A second indication would have been to replace Cr in formula II by Fe, Co and Mn (column 12, lines 23 - 24). Having this in mind, the skilled person would then have selected a suitable ratio of the B- and A-site elements. Here the selection of the sub-range of 1.1>y+y'+y">1.0 would have been obvious, since this was not less than nearly 50 % of the entire range of 1.1>y+y'+y">0.9 disclosed in D4. When following the various indications contained in D4, the skilled person would have arrived in an obvious manner at the claimed compositions.

5.11 The Board does not share the respondent's views regarding D4. In fact no explanation has been given by the respondent why the skilled person would have picked out the specific elements referred to above, in order to combine them in the expectation of being able to solve the technical problem. The problem of increasing the stability of the perovskite structure at operating conditions is dealt with in D4. In order to solve this problem D4 teaches to use Cr and/or Ti in the B-sites of the perovskite ionic lattice (see column 9, lines 55 - 60 and column 10, lines 36 - 42). The solution proposed in D4 is thus completely different and cannot suggest the claimed over-stoichiometry of the B-site elements. The skilled person would not have combined the passages picked out by the respondent since he could not expect such a combination of features to lead to a stability improvement. In the Board's view such a combination could only be made with hindsight. Therefore the argumentation of the respondent is not convincing.

5.12 D9 concerns an oxydation catalyst of the perovskite- type compound oxide (see point 4.10 above for the composition). It deals with the problem of providing catalysts which have a high oxidation activity and are highly resistant to heat (see column 2, lines 1-6). According to D9, these catalysts have a good resistance to heat when determined at a temperature of 900°C, and they can be used under high temperature conditions, contrary to the platinum group metals (column 7, lines 46 - 51). The problem of instability of metallic oxides of the perovskite-type when used in oxygen-producing devices under high carbon dioxide and water partial pressures during operation at high temperatures is not dealt with in D9. The respondent's argument that it was obvious to provide compositions containing all three preferred transition metals, namely Co, Fe and Ni is not convincing, since D9 does not contain any indication that mixed metal oxides containing all three of the transition metals and an over-stoichiometric amount of the B-site elements would improve the stability of the material under operating conditions in oxygen-producing devices. Thus, the skilled person could not expect that D9 would make any contribution to the solution of the present technical problem.

5.13 The respondent did not rely on the other documents in connection with the issue of inventive step. The Board is also convinced that these documents are of less relevance than the ones discussed above, and that they do not provide an incentive for the claimed solution of the above-mentioned technical problem. Therefore the compositions according to claim 1 involve an inventive step within the meaning of Article 56 EPC.

5.14 Claim 2 is dependent on claim 1. The inventive step of its subject-matter follows from that dependency.

5.15 Claims 3 to 9 as granted correspond to claims 1 to 7 of the first auxiliary request which were considered to meet the requirements of the EPC in the interlocutory decision of the opposition division. The respondent did not object to these claims during the appeal proceedings, and the board sees no reason to deviate from the decision of the opposition division as regards the patentability of these claims under the requirements of the EPC.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance with the order to maintain the patent with the following documents:

- Claim 1 to 9 as granted,

- description pages 2, 3, 5 to 8, 10 and figures 1 to 9 as granted,

- description pages 4, 9, 11 and 12 as filed during the oral proceedings.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité