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  3. T 0765/01 02-11-2004
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T 0765/01 02-11-2004

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2004:T076501.20041102
Date de la décision
02 November 2004
Numéro de l'affaire
T 0765/01
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95810058.8
Classe de la CIB
D06C 7/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren und Vorrichtung zum Trocknen und Krumpfen von textiler Ware

Nom du demandeur
Müller, Kurt, Dr.
Nom de l'opposant
Calator Ruckh GmbH
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(c) 1973
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 113(1) 1973
Mot-clé

Einspruchsgründe - Erweiterung (Hauptantrag)

Neuheit und erfinderische Tätigkeit - bejaht (Hilfsantrag)

Rechtliches Gehör - Gelegenheit zur Stellungnahme

Exergue
-
Décisions citées
G 0004/92
T 0651/91
T 0788/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die am 6. Juni 2001 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung über die Zurückweisung des Einspruchs gegen das europäische Patent Nr. 0 725 178 am 7. Juli 2001 Beschwerde eingelegt und am gleichen Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 4. Oktober 2001 eingereicht.

Anspruch 1 des erteilten Patents lautet wie folgt:

"1. Verfahren zum kontinuierlichen Trocknen und Krumpfen von textiler Maschen- oder Webware, wobei man die zu behandelnde feuchte Ware (1) innerhalb eines zwischen mindestens zwei endlos umlaufenden, luftdurchlässigen Führungsbändern (2,3) gebildeten Durchlaufkanals (4) zur beidseitigen Trocknung durch mindestens eine von einander gegenüberliegenden, gegeneinander zu und versetzt zueinander gerichteten Heissluftdüsen (8,9) gebildete Trocknungsstation (5,6,7) führt, wobei man die zu behandelnde Ware (1) auf einem endlos umlaufenden, in Blasrichtung mit Abstand durch den Durchlaufkanal (4) vorwärtsbewegten Spannrahmen (13) befestigt und derart seitlich fixiert in Wellenform durch die Trocknungsstation (5,6,7) führt, so daß die zu behandelnde Ware (1) im jeweiligen Blasbereich einer einzelnen Heissluftdüse (8,9) vorübergehend am von der letzteren abgewandten Führungsband (2,3) zur Anlage kommt, dadurch gekennzeichnet, dass man die zu behandelnde Ware (1) in ihrer Querrichtung mittels des Spannrahmens (13) gespannt durch die mit über die gesamte Breite der zu behandelnden Ware (1) sich erstreckenden Heissluft-Schlitzdüsen (8,9) versehenen Trocknungsstation (5,6,7) in Durchlaufrichtung (D) der Ware in Wellenform, führt, wobei das untere und/oder das obere Führungsband (3,2) mit einer höheren Geschwindigkeit vorwärtsbewegt wird bzw. werden als der Spannrahmen (13)."

II. In ihrer Entscheidung war die Einspruchsabteilung der Meinung, der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents gehe nicht über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglichen eingereichten Fassung hinaus und sei neu sowie erfinderisch selbst in Anbetracht des aus den Dokumenten

D1: DE-A-2 927 974;

D2: Prospekt des Spannrahmens STF 600 der Maschinenfabrik Gerhard Ruckh ;

bekannten Stand der Technik.

III. In einer der Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügten Mitteilung hat die Beschwerdekammer ausgeführt, es sei fraglich, ob das Merkmal des Anspruchs 1, nachdem "die zu behandelnde Ware in ihrer Querrichtung mittels des Spannrahmens gespannt durch die [...] Trocknungsstation in Durchlaufrichtung führt", in der ursprünglich eingereichten Anmeldung explizit offenbart sei. Weiterhin sei das Merkmal, nachdem das untere und/oder das obere Führungsband mit einer höheren Geschwindigkeit vorwärtsbewegt werde bzw. würden als der Spannrahmen, keinem der verfügbaren Dokumenten zu entnehmen.

IV. Am 2. November 2004 wurde vor der Kammer mündlich verhandelt.

Wie schriftlich angekündigt, erschien die Beschwerdeführerin nicht zu der mündlichen Verhandlung. Die Verhandlung wurde gemäß Regel 71 (2) EPÜ ohne sie fortgesetzt. Sie beantragte schriftlich die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen oder das Patent auf der Grundlage der als Hilfsantrag in der mündlichen Verhandlung eingereichten Unterlagen aufrechtzuerhalten.

V. Anspruch 1 des Hilfsantrag lautet wie folgt:

"1. Vorrichtung zum kontinuierlichen Trocknen und Krumpfen von textiler Maschen- oder Webware, mit mindestens einer durch eine Mehrzahl von einander gegenüberliegenden, gegeneinander zu und versetzt zueinander in einen Durchlaufkanal (4) gerichteten Heissluftdüsen (8,9) gebildeten Trocknungsstation (5,6,7), sowie mit mindestens zwei diesen Durchlaufkanal (4) je oben und unten begrenzenden, endlos umlaufenden, luftdurchlässigen Führungsbändern (2,3), wobei zur Durchleitung einer zu behandelnden Warenbahn (1) durch die mindestens eine Trocknungsstation (5,6,7) ein durch den von den Führungsbändern (2,3) begrenzten Durchlaufkanal (4) verlaufender, endlos umlaufender Warenbahn-Spannrahmen (13) vorgesehen und der Vertikalabstand des letzteren vom unteren Trum des mindestens einen oberen Führungsbandes (2) sowie vom oberen Trum des mindestens einen unteren Führungsbandes (3) derart bemessen ist, daß im Betrieb der Vorrichtung die zu behandelnde, mittels des Warenbahn-Spannrahmens (13) gehaltene und hindurchgeführte Warenbahn (1) im jeweiligen Wirkungsbereich einer auf sie gerichteten Heissluftdüse (8,9), örtlich begrenzt, zur Anlage an das jeweils entferntere Führungsband (3,2) gelangt, und die Zufuhrmittel (A,B) zur Zufuhr der zu behandelnden Ware (1) zum Spannrahmen derart ausgebildet sind, dass die zu behandelnde Ware (1) mit Voreilung auf dem Spannrahmen (13) befestigt wird, dadurch gekennzeichnet, dass die Trocknungsstation (5,6,7) mit über die gesamte Breite der zu behandelnden Ware (1) sich erstreckenden Heissluft-Schlitzdüsen (8,9) versehen ist, und das untere und/oder das obere Führungsband (3,2) mit einer höheren Geschwindigkeit vorwärtsbewegt wird bzw. werden als der Spannrahmen (13), dass die links- und die rechtsseitige Warenbahnhalterungen (18,19) des Spannrahmens (13) durch je eine mit Nadeln (16,17) oder Kluppen versehene, endlos umlaufende Kette gebildet werden, und daß beide Ketten (18,19) im Innern des Durchlaufkanals (4) durch einen in dessen Längsrichtung sich erstreckenden Führungs- und Abdeckkanal (22,23), welcher in vertikaler Richtung vorzugsweise am je mindestens einen oberen und unteren Führungsband (2,3) abgestützt wird, geführt werden."

VI. Bezugnehmend auf das Patent in der erteilten Fassung hat die Beschwerdeführerin im wesentlichen folgendes schriftlich vorgetragen:

Die Argumentation der Einspruchsabteilung, demzufolge das Merkmal des Anspruchs 1, daß die zu behandelnde Ware in ihrer Querrichtung mittels des Spannrahmens in gespannter Zustand durch die Trocknungsstation geführt werde, sich implizit aus der gesamten Offenbarung der Anmeldung in der ursprünglichen Fassung ergebe, sei nicht richtig. Die seitliche Fixierung der Warenbahn auf dem Spannrahmen bedeute keineswegs zwingend eine Spannung der Ware in Querrichtung. Dies werde gerade in der D1 klar aufgezeigt, von welcher das Streitpatent als nächstliegender Stand der Technik ausgehe. Dort sei explizit ausgeführt, daß die Warenbahn an dem Spannrahmen locker geführt sei, so daß sie nicht unter Spannung gehalten werde. Anspruch 1 sei somit unzulässig erweitert worden im Sinne des Artikels 123 (2) EPÜ. Dasselbe gelte für den Vorrichtungsanspruch 9, da dieser auf den Anspruch 1 rückbezogen sei.

D1 offenbare explizit alle Merkmale des Anspruchs 1 mit Ausnahme des Merkmals, daß das untere und/oder das obere Führungsband mit einer höheren Geschwindigkeit vorwärtsbewegt werde bzw. würden als der Spannrahmen. Da in D1 offengelassen werde, mit welchen Geschwindigkeiten die Führungsbänder bewegt würden, sei in D1 auch der Fall eingeschlossen, daß sich die Führungsbänder mit verschiedenen Geschwindigkeiten bewegten. Der Fachmann lese daher aus D1 mit, daß die Geschwindigkeit des oberen und/oder unteren Führungsbandes größer als die Geschwindigkeit des Spannrahmens sein könne. Somit sei der Gegenstand des Anspruchs 1 durch die D1 vorweggenommen. Ungeachtet dessen sei der Gegenstand des Anspruchs 1 durch die Kombination der D1 mit der D2 nahegelegt, weil die D2 eine Differenzgeschwindigkeit zwischen der oberen Begrenzung der Bearbeitungskanals in Form von Düsenkästen und dem Spannrahmen offenbare.

VII. Die Beschwerdegegnerin trug im wesentlichen vor, in allen bekannten Spannrahmen stehe die zu behandelnde Ware unter einer Spannung in Querrichtung. Genau in der D1 werde festgehalten, daß es üblich sei, bei einem Spannrahmen die Textilbahn gespannt zwischen den Spannketten zu führen. Im Falle der in der D1 beschriebenen Vorrichtung, bei der die Textilbahn sowohl in Längs- als auch in Querrichtung locker geführt werde, handele es sich um einen Spezialfall. Es könne dabei von einem Spannrahmen nicht die Rede sein. Darüber hinaus habe sich in der Praxis erwiesen, daß eine solche Vorrichtung nicht funktionieren könne. Daher ergebe sich das Merkmal des Anspruchs 1 des Streitpatents, daß die zu behandelnde Ware in ihrer Querrichtung mittels des Spannrahmens gespannt geführt werde, implizit aus der gesamten Offenbarung der Anmeldung in der ursprünglichen Fassung.

Im Anspruch 1 des Hilfsantrages, welcher aus der Kombination der Ansprüche 9 und 11 des Streitpatents bestehe, sei dieses Merkmal nicht wiedergegeben, so daß er auf jeden Fall im Hinblick auf Artikel 123 (2) EPÜ gewährbar sei. Obwohl die Rückbeziehung auf ein Verfahren nach Anspruch 1 in dem neuen, auf eine Vorrichtung gerichteten Anspruch 1 nicht mehr vorhanden sei, werde der Schutzbereich des Patents nicht erweitert, weil die nunmehr beanspruchte Vorrichtung zur Durchführung des Verfahrens nach dem erteilten Anspruch 1 geeignet sei, da sie alle dafür notwendige Merkmale aufweise.

Daß die Führungsbänder schneller als der Spannrahmen vorwärtsbewegt werden könnten, und daß dies zu einer Verbesserung der Schrumpfwerte führe, sei vor dem Streitpatent in der Literatur weder erwähnt noch angeregt. Daher sei der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags neu und erfinderisch.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag - Artikel 100 c) EPÜ

2.1 Es ist unbestritten, daß das Merkmal des Anspruchs 1, nachdem die zu behandelnde Ware in ihrer Querrichtung mittels des Spannrahmens gespannt geführt wird, in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen nicht explizit offenbart ist.

Es ist daher zu prüfen, ob dieses Merkmal vom Fachmann als zwingend mitgelesen wird, also sich implizit aus der Gesamtoffenbarung ergibt.

2.2 Die Beschwerdegegnerin führt aus, daß in allen bekannten Spannrahmen die zu behandelnde Ware unter einer Spannung in Querrichtung stehe. Zur Stützung dieser Aussage hat sie auf die Textpassage in der D1 hingewiesen, nachdem (Seite 6, 2. Absatz) es üblich ist, daß "bei einem Spannrahmen die Textilbahn straff zwischen den Spannketten durch die Wärmebehandlungskammer geführt ist und dabei nicht mit den Düsenkästen in Berührung kommt". Dieser Textpassage ist zu entnehmen, daß bei den meisten Spannrahmen die zu behandelnde Ware unter einer Spannung in Querrichtung steht, nicht aber, daß dies immer der Fall sein muß.

Gerade in der D1, von welcher das Streitpatent (siehe Spalte 1, Zeilen 22, 23) als nächstliegender Stand der Technik ausgeht, wird ein Spannrahmen offenbart, bei der die Warenbahn sowohl in Längs- als auch in Querrichtung locker geführt wird, also nicht wirklich gespannt wird (siehe Seite 4, letzter Absatz). Es sei bemerkt, daß auch hier D1 die Bezeichnung "Spannrahmen" verwendet (siehe Seite 5, letzter Absatz).

Da nach allgemeiner Rechtsprechung der Beschwerdekammern jede Partei die Beweislast für die von ihr vorgetragenen Tatsachenbehauptungen trägt, und die Beschwerdegegnerin kein Beweismaterial zur Stützung ihrer Aussage eingereicht hat, muß sie als unsubstantiierte Behauptung bewertet werden, zumal sie von der D1 widerlegt wird und nichts in der ursprünglich eingereichten Anmeldung eine solche Spannung bei der Fixierung auf dem Spannrahmen erfordert. Tatsächlich dient die Fixierung lediglich dazu, die zu behandelnde Ware in Wellenform durch die Trockenstation zu führen (vgl. ursprünglicher Anspruch 1). Es ist daher davon auszugehen, daß bei einem Spannrahmen die zu behandelnde Ware nicht unbedingt derart fixiert ist, daß die Ware tatsächlich auf dem Spannrahmen in Querrichtung gespannt ist. Das Merkmal des Anspruchs 1, nachdem die zu behandelnde Ware in ihrer Querrichtung mittels des Spannrahmens gespannt geführt wird, ist daher der ursprünglichen Unterlagen nicht unmittelbar und eindeutig zu entnehmen.

2.3 Der Gegenstand des Anspruchs 1 geht somit über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus (Artikel 100 c) EPÜ). Folglich ist der Hauptantrag der Beschwerdegegnerin zurückzuweisen.

3. Hilfsantrag

3.1 Änderungen

Die Kammer hat sich davon überzeugt, daß die in den geltenden Anspruch 1 aufgenommenen Merkmale in den ursprünglich eingereichten Anmeldeunterlagen (vgl. Ansprüche 12, 14 und 15 sowie 1 und 2; Seite 3, Zeilen 25-31) offenbart sind.

Anspruch 1 basiert auf einer Kombination der erteilten Ansprüche 9 und 11. Obwohl die Angabe "zur Durchführung des Verfahrens nach Anspruch 1" des erteilten Anspruchs 9 durch die Angabe "zum kontinuierlichen Trocknen und Krumpfen von textiler Maschen- oder Webware" ersetzt wird, bedeutet dies keine Erweiterung des Schutzbereiches, weil die nun beanspruchte Vorrichtung ebenfalls zur Durchführung des Verfahrens nach dem erteilten Anspruch 1 geeignet ist. Alle dafür notwendigen Merkmale sind tatsächlich im vorliegenden Anspruch 1 vorhanden. Insbesondere ist die beanspruchte Vorrichtung geeignet, eine Ware in ihrer Querrichtung mittels des Spannrahmens gespannt zu führen, da dieser mit Warenbahnhalterungen ausgestattet ist, die durch jeweils in einem in Längsrichtung sich erstreckenden Führungs- und Abdeckkanal geführte Ketten gebildet werden. Darüber hinaus bedeuten die gegenüber dem erteilten unabhängigen Anspruch 9 zusätzlich eingefügten Merkmale des erteilten Anspruchs 11 eine Einschränkung des Schutzbereiches.

Die abhängigen Ansprüche 2 bis 4 sind durch die ursprünglichen Ansprüche 13, 17 und 18 gestützt.

Ferner hat die Beschwerdegegnerin neue Beschreibungsunterlagen auf der Basis der Veröffentlichung der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung (A1-Schrift) vorgelegt, die dem geänderten Patentbegehren angepaßt sind und bei denen der für die beanspruchte Vorrichtung relevante Stand der Technik angegeben wird.

Daher geben die vorgenommenen Änderung keinen Anlaß zu Beanstandungen hinsichtlich Artikel 123 (2) und (3) EPÜ.

3.2 Neuheit

Es ist unbestritten, daß D1 eine Vorrichtung mit den Merkmalen des Oberbegriffes des Anspruchs 1 offenbart.

Zumindest offenbart D1 nicht das Merkmal des kennzeichnenden Teils des Anspruchs 1, daß das untere und/oder das obere Führungsband mit einer höheren Geschwindigkeit vorwärtsbewegt wird bzw. werden als der Spannrahmen. Dieses auf die Verwendung der Vorrichtung bezogene Merkmal besagt, daß die beanspruchte Vorrichtung mit Mitteln ausgestattet ist, die einen Betrieb ermöglichen, bei dem das untere und/oder das obere Führungsband mit einer höheren Geschwindigkeit vorwärtsbewegt wird bzw. werden als der Spannrahmen. Wie bereits die Kammer zusammen mit der der Ladung zur mündlichen Verhandlung den Parteien mitgeteilt hat, läßt D1 offen, mit welcher Geschwindigkeit die Führungsbänder relativ zum Spannrahmen bewegt werden, so daß der Fachmann bei der Verwirklichung der Lehre von D1 eine Wahl zwischen verschiedenen möglichen Ausführungsformen treffen muß. Eine denkbare Ausführungsform besteht beispielsweise darin, daß die Führungsbänder sich mit der gleichen Geschwindigkeit wie der Spannrahmen bewegen, wobei ein Betrieb mit unterschiedlichen Geschwindigkeiten gar nicht möglich ist. Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern nimmt aber eine allgemeine Lehre eine von mehreren speziellen Ausführungsformen, die unter diese Lehre fallen können, nicht notwendigerweise neuheitsschädlich vorweg (siehe z. B. T 651/91, Punkt 4.3).

Da dieses Merkmal auch den anderen verfügbaren Dokumenten nicht zu entnehmen ist, ist der Gegenstand des Anspruchs 1 als neu anzusehen (Artikel 52 (1), 54 (2) EPÜ).

3.3 Erfinderische Tätigkeit

3.3.1 Ausgehend von der aus D1 bekannten Vorrichtung, welche unbestritten den nächstliegenden Stand der Technik darstellt, besteht die dem Streitpatent zugrundeliegende Aufgabe in der Schaffung einer Vorrichtung, bei deren Anwendung äußerst formgenaue Warenbahnen mit verbesserter Gleichmäßigkeit der Warenbahnstruktur herstellbar sind (Spalte 1, Zeilen 20 bis 25 der nun geltenden Beschreibung des Streitpatents).

Diese Aufgabe wird durch die Merkmale des Anspruchs 1 gelöst, insbesondere durch das unterscheidende Merkmal, daß das untere und/oder das obere Führungsband mit einer höheren Geschwindigkeit vorwärtsbewegt wird bzw. werden als der Spannrahmen, weil dieses Merkmal, in Verbindung mit der durch die beanspruchte Vorrichtung gegebene Möglichkeit, daß die Warenbahn in ihrer Querrichtung mittels des Spannrahmens gespannt geführt wird, eine Verbesserung der Restschrumpfwerte bei der Verwendung der Vorrichtung ermöglicht. Diese Tatsache, die der Feststellung der Einspruchsabteilung unter Punkt 4.1 der angefochtenen Entscheidung entspricht, wurde von der Beschwerdeführerin weder mit sachlicher Argumentation noch mit Beweisangeboten widersprochen.

3.3.2 Die D2 offenbart einen Spannrahmen zum Spannen, Thermofixieren, Trocknen und Krumpfen von offener Ware, bei der die links- und die rechtsseitige Warenbahnhalterungen durch mit Nadeln versehene Ketten gebildet werden. Ein Tragtuch, dessen Funktion der eines Führungsbandes entspricht, unterstützt die Ware über die gesamte Breite und über den gesamten Durchlauf an Spannrahmen (siehe erste Seite 1. und 2. Spalte, Figur). Über eine mögliche Geschwindigkeitsdifferenz zwischen dem Tragetuch und den Ketten, d. h. gemäß dem Wortlaut des Anspruchs 1 des Streitpatents zwischen dem unteren Führungsband und dem Spannrahmen, ist in D2 nichts zu entnehmen.

Zwar bezieht sich die Beschwerdeführerin auf eine Differenzgeschwindigkeit zwischen oberer Begrenzung der Bearbeitungskanals in Form von Düsenkästen und dem Spannrahmen. Diese Offenbarung kann jedoch dem Fachmann keine nützliche Anregung bei der Auswahl einer geeigneten Geschwindigkeit für ein Führungsband geben, weil die Düsenkästen im Gegensatz zum Führungsband keinen beweglichen, sondern einen stationären Teil der Vorrichtung bilden.

Da in den anderen Entgegenhaltungen kein Hinweis darauf zu finden ist, das untere und/oder das obere Führungsband mit einer höheren Geschwindigkeit vorwärts zu bewegen als den Spannrahmen, kommt die Kammer zu dem Schluß, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht in naheliegender Weise aus dem im Einspruchsverfahren genannten Stand der Technik herleitbar ist und somit auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht (Artikel 56 EPÜ).

4. Die Unterlagen gemäß dem Hilfsantrag sind daher für die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung geeignet.

5. Schließlich ist festzustellen, daß die Kammer am Ende der mündlichen Verhandlung auch in Abwesenheit der Beschwerdeführerin auf der Grundlage der erstmals in der mündlichen Verhandlung vorgelegten, geltenden Ansprüche eine Entscheidung treffen konnte. Dies steht nicht in Widerspruch zur Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 4/92 (vgl. Amtsblatt EPA 1994, 149), nach der es einer Partei, die bei einer mündlichen Verhandlung nicht vertreten ist, ermöglicht werden muß zu neuen Tatsachen und Beweismitteln Stellung zu nehmen (vgl. Artikel 113 (1) EPÜ). Im vorliegenden Fall konnte die Beschwerdeführerin als abwesende Partei von den neuen, eingeschränkten Ansprüchen nicht überrascht werden, da sich die zur Anspruchsänderung führenden Einwände bereits aus der Beschwerdebegründung ergaben, einem Sachverhalt also, der nicht erst in der mündlichen Verhandlung eingeführt worden ist. Weiterhin hätte die Beschwerdeführerin eine Einschränkung des Gegenstands des Anspruchs 1 auf die Kombination der Gegenstände der erteilten Ansprüche 9 und 11 erwarten können.

Überdies war den Parteien von der Kammer eine Erörterung der Frage des Einspruchsgrundes nach Artikel 100 c) EPÜ in der Anlage zur Ladung angekündigt worden. Da mithin für die ordnungsgemäß geladene, aber nicht erschienene Beschwerdeführerin nach dem Verfahrensstand diese Erörterung in der mündlichen Verhandlung zu erwarten war und ihr die entsprechenden relevanten Tatsachen bekannt waren, konnte die Kammer am Ende der mündlichen Verhandlung ihre Entscheidung treffen, ohne gegen das Gebot des rechtlichen Gehörs nach Artikel 113 (1) EPÜ zu verstoßen (siehe z. B. T 788/92).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Der Hauptantrag wird zurückgewiesen.

3. Die Sache wird an die erste Instanz mit der Auflage zurückverwiesen, das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

- Ansprüche 1 bis 4 und Beschreibung Spalten 1 bis 4, jeweils überreicht in der mündlichen Verhandlung;

- Figuren 1 bis 7 wie erteilt.

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