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  3. T 0514/01 11-09-2003
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T 0514/01 11-09-2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T051401.20030911
Date de la décision
11 September 2003
Numéro de l'affaire
T 0514/01
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
93105325.0
Classe de la CIB
B65B 9/13
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Décision en DE 52.12 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung und Verfahren zur Bildung eines Gutstapels

Nom du demandeur
Maschinenfabrik Möllers GmbH & Co.
Nom de l'opposant
Bernhard Beumer Maschinenfabrik KG
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 104(1) 1973
European Patent Convention Art 106(4) 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Kostenverteilung (zu Lasten des Beschwerdeführers: bestätigt

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1237/05
T 1754/11

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, den Einspruch gegen das Patent Nr. 0 564 971 zurückzuweisen, Beschwerde eingelegt.

Mit dem Einspruch war das Patent in vollem Umfang im Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ (mangelnde Neuheit und erfinderische Tätigkeit) angegriffen worden.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, daß der Einspruchsgrund der mangelnden Neuheit und erfinderischen Tätigkeit der Aufrechterhaltung des Patents nicht entgegenstünde.

II. Am 11. September 2003 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt.

i) Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung, den Widerruf des Patents und die Aufhebung der Entscheidung auf Kostenauferlegung.

ii) Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und der Beschwerdeführerin die Kosten der Zeugeneinvernahme in der zweiten mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung aufzuerlegen.

iii) In der mündlichen Verhandlung wurden folgende Entgegenhaltungen berücksichtigt:

D6: EP-A-0 344 815

D13: DE-C-40 37 105

D14: Techniklexikon rororo "Fertigungstechnik und Arbeitsmaschinen", Bd. 4, Seiten 771, 772

D15: Techniklexikon rororo "Hüttentechnik", Bd. 1, Seite 76.

D16: Roloff/Matek "Maschinenelemente", 8. Aufl., Seiten 450, 451

D17: Werner A. Kral "Statt Pflichtarbeit Glied der Logistik-Kette" in packung & transport, 5/91, Seite 32-34

D18: Prospekt "Haubenstretchautomaten Möllers" mit Druckvermerk 6/91

E12: Schematische Darstellung der Kontaktfläche zwischen einer Antriebsrolle und zwei spreizfingerseitigen Rollen (Bild 1.1) und einer spreizfingerseitigen Rolle (Bild 2.1)

E14: Fotografie, vorgelegt im Verlauf der Zeugeneinvernahme vom 27. November 2000 (vgl. Seite 9 der Niederschrift)

E19: FERTIGUNGSTECHNIK 1, Verlag Handwerk und Technik, Hamburg, Seiten 198, 199

E21: Schematische Darstellung des Flächenkontaktes zwischen Antriebsrolle und Spreizfinger mit und ohne Rolle

III. Der Anspruch 1 des Streitpatents lautet wie folgt:

"1. Vorrichtung zur Bildung eines Gutstapels durch Verbinden und Umhüllen eines auf einer Unterlage gebildeten Stapels mittels Stretchfolie mit einer Stretchfolienschlauchabzugseinrichtung, einer dieser nachgeordneten Aufspreizeinrichtung zum Aufspreizen des freien Schlauchendes, einer Trenn- und Schweißeinrichtung (9, 10) zum Abtrennen eines Schlauchabschnittes und Bilden einer Stretchhaube und mit einer Haubenüberzieheinrichtung, welche wenigstens vier in Horizontal- und Vertikalrichtung bewegbare Spreizfinger (13) aufweist, die die Haube in den vier Eckbereichen faltenbalgartig zusammengelegt aufnehmen, wobei jedem Spreizfinger (13) an der Außenseite eine gegenüber dem jeweiligen Spreizfinger (13) verstellbare Antriebsrolle (16) zugeordnet ist, mittels derer die Haube in die faltenbalgartige Position gebracht wird, und der jeweilige Spreizfinger (13) und die zugeordnete Antriebsrolle (16) an einem gemeinsamen, vertikal beweglichen Schlitten (12) angeordnet sind,

dadurch gekennzeichnet,

daß jeder Spreizfinger (13) mit einer Aussparung (19) versehen ist, in der zwei übereinander angeordnete Rollen (20, 20a), die symmetrisch zu einer die Drehachse (22) des Antriebsrades (16) enthaltenden Horizontalebene angeordnet sind, drehbar gelagert sind, wobei die Rollen (20, 20a) bereichsweise auf der der Haube (17) und dem Antriebsrad (16) zugewandten Seite gegenüber der Spreizfingerfläche (13a) hervorstehen und das Antriebsrad (16) in nach innen verfahrener Position mit den Rollen (20, 20a) unter Zwischenschaltung der Folienhaube (17) in Kontakt steht, während am unteren Rand der Aussparung (19) die Spreizfingerfläche (13a) nach innen abgekantet ist."

IV. Die Beschwerdeführerin hat im wesentlichen folgendes vorgetragen:

i) Die mit der Beschwerdebegründung eingereichte Entgegenhaltung E19 zeige durch den ein "futterloses Innenrundschleifen" betreffenden Abschnitt von Bild 1 (Seite 198) das Einwirken dreier Rollen auf einen dazwischenliegenden Gegenstand in Form eines zylindrischen Werkstückes. Diese Entgegenhaltung solle wie die bereits im Einspruchsverfahren eingeführten Entgegenhaltungen D14-D16 als Nachweis dafür dienen, daß es allgemein bekannt ist Werkstücke mittels drei Rollen aufweisenden Anordnungen zu führen.

ii) Der Antrag auf erneute Vernehmung der Zeugen R. Birkenfeld, P. Aka und Dr. O. R. Klüpfel werde zurückgezogen und es werde die Neuheit der Vorrichtung nach Anspruch 1 nicht weiter bestritten.

iii) Als nächstkommender Stand der Technik sei nicht die Vorrichtung nach der im Streitpatent gewürdigten Entgegenhaltung D6 zu erachten, nach der jeweils ein Antriebsrad mit einer Fläche eines Spreizfingers zusammenwirke. Nächstkommender Stand der Technik sei vielmehr die Vorrichtung entsprechend der Entgegenhaltung D18, die gemäß der Zeugeneinvernahme durch die Einspruchsabteilung als offenkundig vorbenutzt bewiesen sei. Bei dieser Vorrichtung, wirke jeweils ein Antriebsrad mit einer spreizfingerseitig in einer Aussparung vorgesehenen Rolle zusammen. Hinsichtlich der Lageanordnung dieser beiden Rollen sei vorgesehen, daß deren Achsen in einer gemeinsamen horizontalen Ebene lägen. Abweichend von dieser vorgesehenen Lage könnten beim Zusammenwirken dieser beiden Rollen, aufgrund fertigungs- oder verschleißbedingter Toleranzen, deren Achsen auch unter einem Winkel schräg zueinander verlaufen.

iv) Beim Einsatz einer derartigen Vorrichtung käme es im Gegensatz zu dem Einsatz der Vorrichtung nach der Entgegenhaltung D6 nicht zu dem nach dem Streitpatent zu vermeidenden Nachteil, gemäß dem die Stretchung ungleichmäßig erfolge und eine Überlappung der in Falten gelegten Stretchfolie aufträte. Dies deshalb, weil sich durch das Zusammenwirken der Antriebsrolle mit einer spreizfingerseitigen Rolle die Reibungsverhältnisse betreffend die aufzureffende Stretchfolie gegenüber einem Zusammenwirken der Antriebsrolle mit einer Fläche des Spreizfingers entscheidend verbessert hätten.

Unabhängig davon könne, ausgehend von der Vorrichtung nach der Entgegenhaltung D6, die durch das Streitpatent zu lösende Aufgabe darin gesehen werden die Kontaktfläche zu vergrößern, die sich, über die dazwischen liegende Stretchfolie, zwischen der Antriebsrolle und der spreizfingerseitigen Rolle ergäbe. Für den Fachmann sei es nämlich offensichtlich, daß die Güte, mit der die Stretchfolie, unter Vermeidung einer Faltenbildung, auf die Spreizfinger aufgerefft werde, maßgeblich von einer ausreichenden Größe der Kontaktfläche zwischen der Antriebsrolle und - unter Zwischenschaltung der Stretchfolie - der spreizfingerseitigen Rolle abhänge.

v) Die Lösung dieser Aufgabe nach dem Anspruch 1 erschöpfe sich in einer im Rahmen fachmännischen Handelns liegenden Maßnahme. Zunächst sei nämlich allgemein bekannt, daß sich die Kontaktfläche zwischen zwei Rollen durch eine Anordnung der Achsen beider Rollen nicht in einer gemeinsamen Ebene, sondern in zwei zueinander versetzten parallelen Ebenen, so wie in Bild 2.1 der Anlage E12 dargestellt, vergrößern läßt. Strebe der Fachmann eine darüber hinausgehende Vergrößerung der Kontaktfläche der spreizfingerseitigen Rolle mit der Antriebsrolle an, dann läge es nahe der Antriebsrolle eine weitere, zweite, spreizfingerseitige Rolle zuzuordnen, wie dies aus Bild 1.1 der Anlage E12 ersichtlich sei. Diese Vorgehensweise sei allgemein bekannt. Dies ergebe sich bspw. aus den Entgegenhaltungen D14- D16 für den Fall einer Mehrfarben- Walzendruckmaschine, einer Dreiwalzen- Blechbiegemaschine oder eines UKF-Kugellagers, bei dem anstelle eines Käfigs Trennkugeln eingesetzt seien. Die Vorrichtung nach dem Anspruch 1 ergebe sich somit in naheliegender Weise ausgehend von der offenkundig vorbenutzten Vorrichtung mit einer spreizfingerseitigen Rolle unter Berücksichtigung des allgemeinen Fachwissens.

Eine Anregung dafür, spreizfingerseitig zwei Rollen anzuordnen ergäbe sich auch aus der Entgegenhaltung D13. Die Vorrichtung zur Bildung eines Gutstapels nach dieser Entgegenhaltung weise nämlich zwei Antriebsrollen auf, die mit einem den Spreizfingern entsprechenden Rahmenabschnitt zusammenwirkten. Hierfür könne dem Rahmenabschnitt als Widerlager eine Rolle zugeordnet werden. Davon ausgehend sei es naheliegend, in kinematischer Umkehr der bekannten Anordnung, lediglich eine Antriebsrolle mit zwei dieser als Widerlager zugeordneten Rollen vorzusehen.

vi) Betreffend die Kostenentscheidung der Einspruchsabteilung sei zu berücksichtigen, daß die Entgegenhaltung D18, die die Grundlage für die Behauptung einer offenkundigen Vorbenutzung in der ersten mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung gewesen sei, der Einsprechenden zwar schon zum Zeitpunkt der Einlegung des Einspruchs bekannt war und folglich auch bereits mit der Einspruchsbegründung als Lit. 18 in das Verfahren eingeführt worden sei, in dem sie die Bezeichnung E8 erhielt. Zu diesem Zeitpunkt hätte aber noch keine Veranlassung für die begründete Vermutung bestanden, daß diese Vorrichtung den Aufbau der im Anspruch 1 definierten Vorrichtung mit zwei, jeweils einer Antriebsrolle zugeordneten, spreizfingerseitigen Rollen aufwiese. Die Neubewertung des Offenbarungsgehalts der Entgegenhaltung E8 bzw. D18 sei erst durch die Entgegenhaltung D17 veranlasst worden, die aufgrund ihres Inhalts und des Zeitpunkts ihres Erscheinens Anlaß für die dringende Vermutung gewesen sei, daß der seitens der Patentinhaberin auf der Messe ACHEMA 1991 im Mai 1991 ausgestellte Haubenstretchautomat entsprechend der Vorrichtung nach dem Anspruch 1 zwei spreizfingerseitige Rollen aufgewiesen habe. Da die Entgegenhaltung D17 als Fachaufsatz einer üblichen Recherche nicht zugänglich gewesen sei, könne deren zufälliges, verspätetes Auffinden unmittelbar vor dem Termin der ersten mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung nicht der Einsprechenden angelastet werden. Dies gelte folglich auch für die verspätete Vorlage der Entgegenhaltung D17 in dieser mündlichen Verhandlung, wie auch die - ausgehend von der aufgrund der Entgegenhaltung D17 neubewerteten Entgegenhaltung D18 - erstmals in dieser mündlichen Verhandlung behauptete, auf die Patentinhaberin zurückgehende, offenkundige Vorbenutzung. Die Verteilung der Kosten nach der angefochtenen Entscheidung entspräche somit nicht der Billigkeit, gemäß der im vorliegenden Fall jeder der Beteiligten die ihm erwachsenen Kosten selbst zu tragen habe.

V. Die Beschwerdegegnerin hat im wesentlichen folgendes vorgetragen:

i) Die mit der Beschwerdebegründung eingereichte Entgegenhaltung E19 zeige zwar drei Rollen mit einem dazwischen liegenden Gegenstand. Dieser sei aber in Form eines starren, zu schleifenden Werkstückes und damit ohne Bezug zu der Vorrichtung nach Anspruch 1, gemäß der eine Stretchfolie durch das Zusammenwirken einer Antriebsrolle und zweier spreizfingerseitiger Rollen von dem Spreizfinger faltenbalgartig zusammengelegt aufzunehmen sei. Die Entgegenhaltung E19 sei deshalb als verspätet zurückzuweisen.

ii) Es sei zutreffend, daß als nächstkommenden Stand der Technik von der Vorrichtung nach der erwiesenen offenkundigen Vorbenutzung entsprechend der Entgegenhaltung D18, und damit einer Vorrichtung, bei der jeweils ein Antriebsrad mit einer spreizfingerseitigen Rolle zusammenwirke, auszugehen sei.

iii) Bei dieser Vorrichtung sei jeweils vorgesehen, daß die Achsen des Antriebsrades und der spreizfingerseitig vorgesehenen Rolle in einer gemeinsamen horizontalen Ebene lägen.

iv) Ausgelöst durch beim Betrieb dieser Vorrichtung auftretende unkontrollierte Überlappungen der Haubenseitenränder beim faltenbalgartigen Zusammenlegen der Stretchfolie auf den Spreizfingern sei eine durchgehend einwandfreie Umhüllung der Gutstapel nicht gewährleistet. Die mit der Vorrichtung nach dem Anspruch 1 zu lösende Aufgabe sei folglich darin zu sehen, das faltenbalgartige Zusammenlegen der Stretchfolie auf den Spreizfingern dadurch zu verbessern, daß unkontrollierte Überlappungen vermieden werden.

v) Diese Aufgabe werde erfindungsgemäß dadurch gelöst, daß bei der Vorrichtung nach dem Anspruch 1 jeweils eine Antriebsrolle, unter Zwischenschaltung der Stretchfolie, mit einem Spreizfinger zusammenwirke, der mit einer Aussparung versehen ist, in der zwei übereinander angeordnete Rollen, die symmetrisch zu einer die Drehachse des Antriebsrades enthaltenden Horizontalebene angeordnet sind, drehbar gelagert sind, wobei die Rollen bereichsweise auf der der Haube und dem Antriebsrad zugewandten Seite gegenüber der Spreizfingerfläche hervorstehen und das Antriebsrad in nach innen verfahrener Position mit den Rollen unter Zwischenschaltung der Folienhaube in Kontakt steht.

vi) Mit dieser Lösung werde in vorteilhafter Weise erreicht, daß die Antriebsräder in vergrößertem flächigem Kontakt mit der Stretchfolie stehen, so daß, wie in dem Streitpatent ausgeführt, eine ungleichmäßige Stretchung und insbesondre auch eine Überlappung der in Falten gelegten Ränder zuverlässig vermieden werde. Zu diesem Vorteil trage nicht nur die Vergrößerung der Kontaktfläche durch Zuordnung einer weiteren spreizfingerseitigen Rolle zu der Antriebsrolle bei, sondern auch eine, durch diese Art der Vergrößerung der Kontaktfläche bedingte, Zentrierwirkung der beiden spreizfingerseitigen Rollen gegenüber der Antriebsrolle. Diese werde nämlich, wie gleichfalls in dem Streitpatent ausgeführt, beim radialen Nachinnenverfahren in Richtung zum jeweiligen Spreizfinger durch die beiden spreizfingerseitigen Rollen automatisch zentriert, so daß ein einwandfreier Kontakt und damit eine flächige Anlage der Stretchfolie gewährleistet sei.

vii) Die Lösung dieser Aufgabe nach dem Anspruch 1 sei durch die offenkundig vorbenutzte Vorrichtung gemäß der Entgegenhaltung D18 nicht nahegelegt. Es sei dieser Vorrichtung mit jeweils einer, einer Antriebsrolle zugeordneten spreizfingerseitigen Rolle nämlich keine Anregung dafür zu entnehmen, daß, in Abkehr von dieser bekannten Zuordnung einer Antriebsrolle und einer spreizfingerseitigen Rolle mit in einer gemeinsamen Ebene liegenden Achsen, unter Veränderung der Lage der Achsen der bereits vorhandenen Rolle eine weitere spreizfingerseitige Rolle hinzugefügt werde, die über eine Erhöhung der Kontaktfläche über die Zuordnung einer weiteren spreizfingerseitigen Rolle hinaus zu einer Erhöhung der Kontaktfläche über die automatische Zentrierung der Antriebsrolle durch die beiden derart angeordneten spreizfingerseitigen Rollen führe. Zu einem anderen Ergebnis vermöge auch eine Berücksichtigung der Rollenanordnungen nach den Entgegenhaltungen D14-D16 nicht zu führen, da diese ersichtlich nicht das faltenbalgartige Zusammenlegen einer Stretchfolie oder eines vergleichbaren Gegenstandes beträfen.

Auch die Entgegenhaltung D13 gebe keine zum Gegenstand des Anspruchs 1 führende Anregung. Dort sei nämlich keine mit dem Spreizfinger zusammenwirkende Antriebsrolle vorgesehen. Dies gelte folglich auch betreffend spreizfingerseitige Rollen. Die an ebenen Seitenwänden des Reffrahmens übereinanderliegend vorgesehenen Antriebsrollen seien, um die Stretchfolie in vertikaler Richtung zu dehnen, mit unterschiedlicher Drehzahl antreibbar. Der in dieser Entgegenhaltung enthaltene Hinweis, gemäß dem diesen Antriebsrollen auf der gegenüberliegenden Seite der Stretchfolie Widerlager aus freilaufenden Rollen zugeordnet werden können sei im Gesamtzusammenhang der Offenbarung dieser Druckschrift nur so zu verstehen, daß jeder der beiden Antriebsrollen eine eigene freilaufende Rolle als Widerlager zugeordnet sei. Die Zuordnung einer einzigen Widerlagerrolle zu beiden Antriebsrollen sei auch aus technischen Gründen, infolge der unterschiedlichen Drehzahlen für die beiden Antriebsrollen, nicht möglich.

viii) Der Antrag der Beschwerdeführerin auch die Kosten aufzuerlegen, die durch die Zeugeneinvernahmen bei der zweiten mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung entstanden seien, rechtfertige sich dadurch, daß diese Zeugeneinvernahmen dann, wenn die Einsprechende die ihr zur Verfügung stehenden Unterlagen sachgemäß gewürdigt hätte, unnötig gewesen wären. Aus der Entgegenhaltung D18 aber auch dem der Einsprechenden zur Verfügung stehenden Foto nach der Anlage E14 gehe nämlich deutlich hervor, daß, übereinstimmend mit dem Ergebnis der Zeugeneinvernahme, die auf der ACHEMA 1991 seitens der Patentinhaberin ausgestellte Vorrichtung jeweils eine einer Antriebsrolle zugeordnete spreizfingerseitige Rolle hatte. Da dieser Sachverhalt von der Patentinhaberin nicht bestritten worden wäre, seien diese Zeugeneinvernahmen, und folglich auch die damit seitens der Beschwerdegegnerin angefallenen Kosten, nicht erforderlich gewesen.

Entscheidungsgründe

1. Verspätetes Vorbringen

Die mit der Beschwerdebegründung eingereichte Entgegenhaltung E19 soll nach eigenem Bekunden der Beschwerdeführerin als Nachweis für die allgemeine Bekanntheit von drei Rollen aufweisenden Anordnungen zum Führen eines Gegenstandes dienen, wie die im Einspruchsverfahren eingereichten Entgegenhaltungen D14- D16. Die Entgegenhaltung E19 kommt somit dem Gegenstand des Anspruchs 1 nicht näher als bereits im Verfahren befindliche Entgegenhaltungen. Die Entgegenhaltung E19 wird deshalb nicht berücksichtigt (Artikel 114 (2) EPÜ).

2. Neuheit

Die Vorrichtung nach dem Anspruch 1 wird zutreffend unstreitig als neu erachtet (Artikel 54 EPÜ)

3. Erfinderische Tätigkeit

3.1. Nächstkommender Stand der Technik

Es ist unstreitig, daß, übereinstimmend mit der angefochtenen Entscheidung, im Hinblick auf die Vorrichtung nach dem Anspruch 1 der nächstkommende Stand der Technik durch eine Vorrichtung zur Bildung eines Gutstapels durch Verbinden und Umhüllen eines auf einer Unterlage gebildeten Stapels mittels Stretchfolie mit einer Stretchfolienschlauchabzugseinrichtung gebildet wird, bei der jeder Spreizfinger mit einer Aussparung versehen ist, in der eine Rolle als Gegendruckrolle zur Antriebsrolle drehbar gelagert ist (vgl. angefochtene Entscheidung, Entscheidungsgründe Nr. 5.). Eine derartige, der Entgegenhaltung D18 entsprechende Vorrichtung ist auf der Messe ACHEMA 1991 ausgestellt worden und an die Firma EFFEM vor dem Prioritätstag geliefert worden.

Es ist unstreitig, daß diese Rolle einstückig oder durch koaxiale Anordnung zweier Rollenabschnitte ausgebildet sein kann.

Es ist weiter unstreitig, daß sich die Vorrichtung nach dem Anspruch 1 von dieser bekannten Vorrichtung hinsichtlich der Ausbildung der Spreizfinger im wesentlichen dadurch unterscheidet, daß

a) in der Aussparung jeden Spreizfingers zwei übereinander angeordnete Rollen, die symmetrisch zu einer die Drehachse des Antriebsrades enthaltenden Horizontalebene angeordnet sind, drehbar gelagert sind,

b) wobei die Rollen bereichsweise auf der der Haube und dem Antriebsrad zugewandten Seite gegenüber der Spreizfingerfläche hervorstehen und

c) das Antriebsrad in nach innen verfahrener Position mit den Rollen unter Zwischenschaltung der Folienhaube in Kontakt steht.

Durch diese Ausbildung der Aussparung in einem Spreizfinger und die jeweilige Anordnung zweier Rollen in einer Aussparung betreffenden Merkmale wird zum einen erreicht, daß die Antriebsräder beim faltenbalgartigen Zusammenlegen der Seitenränder der Haube und auch bei etwaiger Drehbewegung während des Überziehens der Haube über den Stapel in flächigem Kontakt mit der jeweiligen Haubenfläche stehen, so daß eine ungleichmäßige Stretchung, wie auch eine Überstretchung, und insbesondere auch eine Überlappung der in Falten gelegten Ränder zuverlässig vermieden wird (Seite 1, Zeilen 41-49 des Streitpatents).

Zum anderen ist durch die Anordnung der Rollen zuverlässig gewährleistet, daß beim radialen Nachinnenverfahren des Antriebsrades in Richtung zum jeweiligen Spreizfinger automatisch eine entsprechende Zentrierung des Antriebsrades erfolgt, d. h. dieses wird automatisch entsprechend symmetrisch zu den beiden Rollen des betreffenden Spreizfingers angeordnet, so daß ein einwandfreier Kontakt und damit eine flächige Anlage des Folienschlauchrandes gewährleistet ist (Seite 1, Zeilen 51-55 des Streitpatents).

3.2. Aufgabe

Nach Auffassung der Beschwerdeführerin ist die in dem Streitpatent im Hinblick auf eine Vorrichtung ohne spreizfingerseitige Rollen genannte Aufgabe (Seite 1, Zeilen 31-33 des Streitpatents) durch die Vorrichtung nach dem nächstkommenden Stand der Technik mit jeweils einer spreizfingerseitigen Rolle bereits gelöst.

Ausgehend von dem nächstkommenden Stand der Technik entsprechend der Entgegenhaltung D18 könne die der Vorrichtung nach Anspruch 1 zugrundeliegende Aufgabe somit darin gesehen werden, die bekannte Vorrichtung mit jeweils einer in einer Aussparung des Spreizfingers angeordneten Rolle so weiterzubilden, daß der Flächenkontakt der Folie mit dieser Rolle wie auch der Antriebsrolle vergrößert wird.

Nach Auffassung der Kammer ist diese Aufgabe im Hinblick auf das Problem, das sich durch ein unsachgemäßes Aufnehmen der Folie auf die Spreizfinger beim Betrieb der bekannten Vorrichtung einstellen kann und den daraus resultierenden Nachteil betreffend die Qualität der gebildeten Stretchhaube, im Hinblick auf die erfindungsgemäße Lösung zu eng gefaßt.

Dieses Problem ist nach dem Streitpatent betreffend eine Vorrichtung ohne spreizfingerseitige Rollen darin zu sehen, daß es beim faltenbalgartigen Zusammenlegen der Seitenränder der Folie zu unkontrollierten Überlappungen im Bereich der äußeren Flächen der Spreizfinger kommen kann. Hinsichtlich der Qualität der Stretchhaube kann dieses Problem nachteilig zur Folge haben, daß beim Überziehen der Folie die Haube insbesondere in den Eckbereichen reißt, so daß keine einwandfreie Verpackung gebildet werden kann (Seite 1, Zeilen 8-15 des Streitpatents).

Die Kammer schließt sich den Ausführungen der Beschwerdegegnerin an, nach denen beim Betrieb der den nächstkommenden Stand der Technik bildenden Vorrichtung mit jeweils einer spreizfingerseitigen, der Antriebsrolle gegenüberliegenden Rolle die gleichen Nachteile auftreten können, wie sie in dem Streitpatent bezüglich der Vorrichtung nach der Entgegenhaltung D6 angegeben sind, deren Spreizfinger jeweils keine Rolle aufweisen (Seite 1, Zeilen 4-15 des Streitpatents).

Die Kammer ist der Auffassung, daß es beim Betrieb der offenkundig vorbenutzten Vorrichtung sowohl zur Bildung unkontrollierter Überlappungen an den Spreizfingern beim faltenbalgartigen Zusammenlegen der Seitenränder der Folie, als auch, insbesondere in den Eckbereichen, zu einem Reißen der Folie bei deren Überziehen kommen kann, wobei die Bildung dieser unkontrollierten Überlappungen als eine Ursache für das anschließende Reißen der Folie beim Überziehen erkennbar ist.

Die Kammer sieht folglich die dem Streitpatent zugrundeliegende Aufgabe, übereinstimmend mit der dort genannten Aufgabe (Seite 1, Zeilen 31-33), darin, eine Vorrichtung zu schaffen, mit der eine einwandfreie Umhüllung des Gutstapels mit einer Stretchfolienhaube ermöglicht wird, wobei, über die im Streitpatent genannten Aufgabe hinausgehend, unkontrollierte Überlappungen beim faltenbalgartigen Zusammenlegen der Seitenränder zu vermeiden sind.

3.3. Lösung

Diese Aufgabe wird ausgehend von der Vorrichtung nach der offenkundigen Vorbenutzung entsprechend der Entgegenhaltung D18 dadurch gelöst, daß in jeder Aussparung eines Spreizfingers jeweils zwei übereinander angeordnete Rollen entsprechend den Merkmalen a) und b) gelagert sind und die beiden Rollen mit dem Antriebsrad und der Folie gemäß dem Merkmal c) in Kontakt stehen.

Im Sinne dieser Lösung werden unkontrollierte Überlappungen der Seitenränder beim faltenbalgartigen Zusammenlegen dadurch vermieden, daß jedes Antriebsrad über die beiden zugeordneten spreizfingerseitigen Rollen in vergrößertem flächigem Kontakt mit der Stretchfolie steht. Dabei wird der flächige Kontakt nicht nur - additiv - dadurch vergrößert, daß anstatt einer Rolle nunmehr zwei Rollen über die Folie in Kontakt mit der Antriebsrolle stehen. Die Zuordnung zweier Rollen zu einem Antriebsrad führt vielmehr auch dazu, daß das Antriebsrad gegenüber den spreizfingerseitigen Rollen zentriert wird. Diese Zentrierwirkung führt wiederum zu einem vergrößerten flächigen Kontakt zwischen der Antriebsrolle und den beiden Rollen gegenüber einer, bei der Vorrichtung nach dem nächstkommenden Stand der Technik möglichen, Zuordnung von Rolle und Antriebsrolle mit nicht parallel zueinander ausgerichteten Drehachsen.

3.4. Diese Lösung wird aus folgenden Gründen durch den Stand der Technik nicht nahegelegt.

Der Vorrichtung nach der offenkundigen Vorbenutzung mit jeweils einer spreizfingerseitigen Rolle ist keine Anregung im Hinblick auf die Anordnung zweier Rollen gemäß Anspruch 1 zu entnehmen. Selbst wenn der Fachmann zum Vermeiden unkontrollierter Überlappungen beim faltenbalgartigen Zusammenlegen der Folie auf die Spreizfinger neben anderen möglichen Maßnahmen wie bspw. einer Veränderung der Geschwindigkeit oder der Vorspannung der Folie eine Vergrößerung der Kontaktfläche zwischen der spreizfingerseitigen Rolle und der Antriebsrolle angestrebt hätte, wofür dem nächstkommenden Stand der Technik kein Hinweis zu entnehmen ist, wäre es nicht naheliegend gewesen, unter Abkehr von der bekannten Zuordnung mit jeweils einer einer Antriebsrolle gegenüberliegenden spreizfingerseitigen Rolle, mit in einer gemeinsamen horizontalen Ebene liegenden Achsen der beiden Rollen, ausschließlich spreizfingerseitig eine zweite Rolle hinzuzufügen. Dies gilt zum einen umsomehr, als es für eine derartige Vorgehensweise zunächst erforderlich gewesen wäre, entweder die Lageanordnung der bekannten spreizfingerseitigen Rolle innerhalb der Aussparung oder die Lage der Antriebsrolle zu verändern. Zum anderen wären auch im Rahmen der bekannten Zuordnung von jeweils einer spreizfingerseitigen Rolle und einer Antriebsrolle Möglichkeiten einer Vergrößerung der Kontaktfläche bspw. dadurch gegeben, daß, neben einer Änderung des Durchmessers der Antriebsrolle und/oder der spreizfingerseitigen Rolle, die Elastizität der Rollen und/oder der Anpreßdruck zwischen der Rolle und der Antriebsrolle entsprechend vorgegeben wird, so daß sich durch Abflachung einer oder beider der zusammenwirkenden Rollen im Kontaktbereich beider Rollen die Kontaktfläche vergrößert, wie dies bspw. durch die Anlage E21, Abb. 2 der Beschwerdeführerin veranschaulicht wird.

Dies gilt auch unter Berücksichtigung des Umstandes, daß, wie von der Beschwerdeführerin ausgeführt, die Zuordnung der Antriebsrolle und der spreizfingerseitigen Rolle bei der offenkundig vorbenutzten Vorrichtung so sein kann, daß die Achsen beider Rollen nicht parallel, sondern, unter Schrägstellung der Rollen zueinander, unter einem Winkel. Es ist der Beschwerdeführerin zwar darin zuzustimmen, daß sich in diesem Fall die Kontaktfläche zwischen diesen beiden Rollen in unerwünschter weise verkleinert. Um diesen Nachteil zu vermeiden, wird nach der Auffassung der Kammer der Fachmann jedoch bestrebt sein, dessen Ursache, nämlich die Schrägstellung der Rollen zueinander zu vermeiden. Ein Anregung bezüglich der Anordnung einer weiteren spreizfingerseitigen Rolle konnte durch diese Fehlstellung der Antriebsrolle und der spreizfingerseitigen Rolle damit nicht gegeben werden.

Nach Auffassung der Beschwerdeführerin wird die Vorrichtung nach dem Anspruch 1 auch ausgehend von einer Vorrichtung nahegelegt, bei der - in gegenüber der offenkundig vorbenutzten Vorrichtung abgewandelter Form - die Achse der spreizfingerseitigen Rolle in einer horizontalen Ebene verläuft, die unterhalb der dazu parallelen Ebene liegt, in der die Achse der Antriebsrolle verläuft.

Abgesehen davon, daß ein Nachweis für einen derartigen Stand der Technik nicht erbracht worden ist, gelten die obigen Ausführungen bezüglich der offenkundig vorbenutzten Vorrichtung als Ausgangspunkt für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit sinngemäß. Auch eine derartige Vorrichtung könnte nämlich keine Anregung dafür zu geben, daß, in Abkehr von der bekannten Zuordnung jeweils einer spreizfingerseitigen Rolle zu einer Antriebsrolle, einer Antriebsrolle zwei spreizfingerseitige Rollen zugeordnet werden.

Die Entgegenhaltung D13 betrifft zwar eine Vorrichtung zur Bildung eines Gutstapels durch Verbinden und Umhüllen eines auf einer Unterlage gebildeten Stapels mittels Stretchfolie. Im Gegensatz zu der Vorrichtung nach dem Anspruch 1 weist diese Vorrichtung keine mit einer Antriebsrolle zusammenwirkenden Spreizfinger zur Aufnahme der Stretchhaube auf. Bei der bekannten Vorrichtung wirken vielmehr gerade Längsabschnitte eines Rahmens zum Aufnehmen faltenbalgartig zusammengelegter Stretchfolie jeweils mit zwei Antriebswalzen zusammen. Die beiden Antriebswalzen werden zum Aufnehmen der Stretchfolie mit gleicher Drehgeschwindigkeit angetrieben. Beim Abziehen der Stretchfolie sind sie zur Dehnung der Stretchfolie mit unabhängig voneinander einstellbarer Drehgeschwindigkeit, mit gegenüber dem Aufnehmen der Stretchfolie geänderter Drehrichtung, antreibbar.

Nach einem Hinweis in der Entgegenhaltung D13 können, als eine mögliche Alternative zu dem unmittelbaren Zusammenwirken der Antriebsrollen mit Längsabschnitten des Rahmens, an diesen Längsabschnitten auch freilaufende Walzen als Widerlager für die Antriebswalzen angeordnet sein (Spalte 5, Zeilen 25-28; Anspruch 3).

Nach Auffassung der Beschwerdeführerin wird durch diesen Hinweis eine Anregung dafür gegeben, ausgehend von der offenkundig vorbenutzten Vorrichtung mit einer spreizfingerseitigen Rolle, übereinstimmend mit der Vorgehensweise nach dem Anspruch 1, jeder Antriebsrolle spreizfingerseitig zwei Rollen zuzuordnen. Die Kammer vermag sich dieser Auffassung nicht anzuschließen, weil zum einen bei der Entgegenhaltung D13 Spreizfinger gänzlich fehlen und deshalb nicht ersichtlich ist, daß der Fachmann bei der Suche nach einer Lösung für die genannte, mit dem Funktionieren von Spreizfingern in Verbindung stehenden Aufgabe (vgl. Abschnitt 3.2) diese Entgegenhaltung berücksichtigt hätte. Zum anderen hätte auch eine Berücksichtigung dieser Entgegenhaltung keine Anregung im Hinblick auf die erfindungsgemäße Lösung nach dem Anspruch 1 zu geben vermocht. Der Funktionalität der beiden Antriebsrollen wegen, die mit unterschiedlicher Umfangsgeschwindigkeit antreibbar sind, ist es nämlich dann, wenn als Widerlager für die Antriebsrollen gleichfalls Rollen eingesetzt werden, unerläßlich, daß jeder der beiden Antriebsrollen eine eigene freilaufende Rolle als Widerlager zugeordnet ist.

Die Vorrichtung nach dem Anspruch 1 wird somit auch durch eine gemeinsame Betrachtung der offenkundig vorbenutzten Vorrichtung und derjenigen nach der Entgegenhaltung D13 nicht nahegelegt.

Das gleiche gilt auch unter zusätzlicher Berücksichtigung der Entgegenhaltungen D14-D19, die nach Auffassung der Beschwerdeführerin belegen sollen, daß die Zuordnung dreier Rollen fachüblich sei und deshalb die Zuordnung zweier spreizfingerseitiger Rollen zu einer Antriebsrolle nicht als auf erfinderischer Tätigkeit beruhend angesehen werden könne.

Die Entgegenhaltungen D14, D15 und D16 betreffen eine Mehrfarben-Walzendruckmaschine bei der jede Anordnung dreier Rollen zwei Druckwalzen und eine Rakelwalze umfaßt, eine Dreiwalzen-Blechbiegemaschine sowie eine Sonderbauform eines Wälzlagers (UKF-Kugellager) mit zwei Tragkugelreihen, die anstelle eines Käfigs durch Trennkugeln auseinander gehalten werden.

Die Anordnung dreier Rollen in jeder dieser Entgegenhaltungen betrifft somit jeweils ein spezielles technisches Gebiet, das sich von demjenigen der Vorrichtungen nach dem Anspruch 1 grundlegend unterscheidet und gemäß dem diese Rollen jeweils spezielle Funktionen haben, die ohne Bezug zu der Funktion spreizfingerseitiger Rollen und einer zugeordneten Antriebsrolle bei der Vorrichtung nach dem Anspruch 1 sind.

Aus diesem Grund konnte durch keine der Entgegenhaltungen D14-D16 eine Anregung in Richtung auf die Vorrichtung nach dem Anspruch 1 gegeben werden.

Die Vorrichtung nach dem Anspruch 1 beruht somit auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

4. Kosten

4.1. Dem Antrag der Beschwerdeführerin auf Aufhebung der Kostenentscheidung, gemäß der die Beschwerdeführerin die Kosten der ersten mündlichen Verhandlung trägt, kann nicht stattgegeben werden.

4.1.1. Die weitere, zweite mündliche Verhandlung im Einspruchsverfahren wurde nämlich allein durch das verspätete Vorbringen der Beschwerdeführerin betreffend eine offenkundige Vorbenutzung während der ersten mündlichen Verhandlung im Einspruchsverfahren verursacht. Diese offenkundige Vorbenutzung wurde in Verbindung mit in der ersten mündlichen Verhandlung eingereichten Entgegenhaltungen D17, D18 und D19 behauptet. Die Entgegenhaltungen D18 und D19 waren der Einsprechenden schon vor der ersten mündlichen Verhandlung bekannt, denn als Lit. 8 und 9 wurden diese Entgegenhaltungen mit der Einspruchsbegründung in das Einspruchsverfahren eingeführt, in dem sie mit E8 und E9 bezeichnet worden sind.

4.1.2. Nach der Beschwerdeführerin erfolgte eine Neubewertung der Entgegenhaltungen D18 und D19 erst aufgrund der kurzfristig vor der ersten mündlichen Verhandlung aufgefundenen Entgegenhaltung D17, die als allgemeiner Fachartikel einer Fachzeitschrift über eine direkte Recherche innerhalb des Firmenarchivs nicht hätte ermittelt werden können.

4.1.3. Nach Auffassung der Kammer kann das späte Auffinden der Entgegenhaltung D17 und die sich daran anschließende Neubewertung der Entgegenhaltungen E8 und E9 als D18 und D19 die auf diesen Entgegenhaltungen beruhende, verspätete Behauptung einer offenkundigen Vorbenutzung nicht rechtfertigen. Hinsichtlich der Behauptung der offenkundigen Vorbenutzung in Verbindung mit der Entgegenhaltung D17 ist - wie in der angefochtenen Entscheidung ausgeführt - nicht überzeugend begründet, warum die im Firmenarchiv der Beschwerdeführerin enthaltene Entgegenhaltung D17, als die Entwicklung von Vorrichtungen zur Bildung eines Gutstapels durch Verbinden und Umhüllen eines auf einer Unterlage gebildeten Stapels mittels Stretchfolie durch die Beschwerdegegnerin vor dem Prioritätstag des Streitpatents betreffend, nicht schon vor der ersten mündlichen Verhandlung in das Verfahren eingeführt werden konnte. Hinzukommt, daß in Bezug auf die behauptete offenkundige Vorbenutzung die Beschwerdeführerin auch die, erst bei der Zeugeneinvernahme während der zweiten mündlichen Verhandlung, durch die Beschwerdeführerin vorgelegte Fotografie E14 von der ACHEMA 1991 gekannt hat (vgl. die Niederschrift vom 01.03.01 über die Beweisaufnahme, Seite 9, Absatz 1).

4.1.4. Entsprechend ist nicht überzeugend begründet, warum die - auch unabhängig von der Kenntnis der Entgegenhaltung D17 durchführbare - Bewertung der Offenbarungen der Entgegenhaltungen E8 und E9 verspätet erfolgt ist. Auf die Entgegenhaltungen E8 und E9 ist, unter Verweis auf die Entgegenhaltung E1 in der Einspruchsbegründung (Seiten 15, 16) nur sehr allgemein eingegangen worden und bis zur Vorlage der damit übereinstimmenden Entgegenhaltungen D18 und D19 in der ersten mündlichen Verhandlung überhaupt nicht mehr (vgl. die Eingabe der Einsprechenden vom 18.11.1999, Seiten 3-5).

4.1.5. Durch die verspätete Behauptung einer offenkundigen Vorbenutzung in der ersten mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung sind zusätzliche Kosten entstanden, weil es, um der behaupteten offenkundigen Vorbenutzung nachzugehen, einer zweiten mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung bedurfte.

4.1.6. Die Kostenauferlegung gemäß der angefochtenen Entscheidung (Entscheidungsgründe, Nr. 8.) entspricht somit der Billigkeit (Artikel 104 (1) EPÜ).

4.2. Der Antrag der Beschwerdegegnerin auf Kostenauferlegung ist als unzulässig zu verwerfen.

Die Beschwerdegegnerin ist durch die mit der Beschwerde angefochtene Entscheidung nur insoweit beschwert, soweit der von ihr beantragten Kostenentscheidung (Entscheidung über die Zurückweisung des Einspruchs, Sachverhalt und Anträge Nr. 6) nicht stattgegeben worden ist. Falls die Beschwerdegegnerin eine Beschwerde gegen die Verteilung der Kosten eingelegt hätte, wäre diese Beschwerde nach Artikel 106 (4) EPÜ unzulässig gewesen. Im vorliegenden Fall hat die Beschwerdegegnerin keine diesbezügliche Beschwerde eingelegt. Der Antrag auf Kostenauferlegung wurde vielmehr von der Beschwerdegegnerin als Verfahrensbeteiligte gemäß Artikel 107, Seite 2 EPÜ gestellt. Da einer Partei als Verfahrensbeteiligter im Beschwerdeverfahren keine umfangreicheren Rechte zustehen, als dies der Fall wäre, wenn diese Partei selbst Beschwerde eingelegt hätte, ist der Antrag der Beschwerdegegnerin auf Kostenauferlegung unzulässig.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

2. Der Antrag der Beschwerdegegnerin auf Kostenauferlegung wird als unzulässig verworfen.

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