Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0283/01 (Glass/NIKON) 08-07-2003
Facebook X Linkedin Email

T 0283/01 (Glass/NIKON) 08-07-2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T028301.20030708
Date de la décision
08 July 2003
Numéro de l'affaire
T 0283/01
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96100118.7
Classe de la CIB
C03C 3/06
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 1005.05 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Non publié
Titre de la demande

Silica glass, optical member including the same, and method for producing the same

Nom du demandeur
NIKON CORPORATION
Nom de l'opposant
Heraeus Quarzglas GmbH & Go. KG
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(b) 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Sufficiency of disclosure (yes)

Lack of novelty (not proved)

Inventive step (yes)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0261/07
T 1278/23

Summary of Facts and Submissions

I. This appeal is from the decision of the opposition division according to which European patent No. 0 720 969 in amended form meets the requirements of the CBE. The decision was based on the granted claims, as the main request, and on a set of amended claims submitted on 20 October 2000 as the auxiliary request. claims1 and 13 of the main request read as follows:

"1. A silica glass for use with light in a wavelength region of 400 nm or shorter, having a structure determination temperature of 1200 K or lower and a hydrogen molecule concentration of 1 x 10 17 molecules/cm3 or more."

"13. A method for producing a silica glass having a structure determination temperature of 1200 K or lower and a hydrogen molecule concentration of 1 x 10 17 molecules/cm3 or more, comprising the steps of heating a silica glass ingot having a hydrogen molecule concentration of 1 x 10 17 molecules/cm3 or more to a temperature of 1200-1350 K, retaining the ingot at that temperature for a given period of time, and then, cooling the ingot to a temperature of 1000 K or lower at a temperature-lowering rate of 50K/hr or less to anneal the ingot."

II. During the opposition proceedings it was relied inter alia on the following documents:

E4: EP-A-0 401 845

E5: US-A-5 364 433

E6: Diffusion curve submitted by the opponent

E8: EP-A-0 483 752

E9: Physical Review B, vol. 28, 6, 15 September 1983, pages 3266-3271, A.E. Geissberger and F.L. Galeener.

In its decision the opposition division held that the requirement of sufficiency of disclosure was not met since the skilled person would not be in a position to determine the "structure determination temperature" (hereinafter SDT) of a silica glass specimen of unknown glass origin. He could only unambiguously determine (i) the minimum required molecular hydrogen concentration and (ii) the maximum allowed normalised intensity of the 606 cm-1 Raman scattering signal. Furthermore, the silica glass according to granted claim 1 lacked novelty since both conditions (i) and (ii) were satisfied by the glass of E8.

III. Both the patentee (hereinafter appellant) and the opponent filed a notice of appeal. However the opponent did not submit a statement of grounds of appeal within the four months time limit set out in Article 108 EPC. An application for re- establishment of rights in respect of this time limit was filed on 21 August 2001 simultaneously with a statement of grounds of appeal. Oral proceedings took place before this board on 3 September 2002 in which only the issue of re-establishment of rights was dealt with. The board decided that the opponent's request for re-establishment of rights was rejected (see Interlocutory decision T 283/01 of 3 September 2002). The opponent is referred to hereinafter as the respondent.

IV. Oral proceedings were held on 8 July 2003. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained as granted. In the alternative they requested that the patent be maintained in the amended form maintained by the opposition division. The respondent requested that the patentee's appeal be dismissed.

V. The appellant presented inter alia the following arguments:

The patent specification contained a description as to how the SDT could be determined, in particular how the calibration curve was obtained. It was clear that a calibration curve had to be prepared for each glass ingot. The respondent's assertion that it was impossible to establish a calibration curve because test samples having a SDT <1200 K could not be produced, was not correct. It was based on information concerning the method of production of the silica glass in accordance with the present invention instead of the method for establishing the calibration curve. The respondent's arguments concerning the dimensions of the glass sample and the hydrogen content of the glass were mere allegations not supported by any evidence although the burden of proof lay with the opponent. E8 did not destroy the novelty of the glass of granted claim 1. E8 taught that the ratio R2 of the Raman intensities I606/I800 should preferably be less than 0.15; however the SDT value of the glass could not be deduced from the said ratio. Samples of the ingot had to be quenched in liquid nitrogen to obtain a calibration curve. E8 was silent about the quenching step. R2 < 0.15 encompassed R= 0 but did not disclose it. Moreover such a ratio corresponded to an ideal glass structure not obtainable in practice. Performing the teaching of example 13 of E8 did not inevitably lead to a glass having the claimed SDT. In this example the temperature was slowly and constantly decreased and the glass had thereby not the possibility to reach the equilibrium state.

Starting from E8 as the closest prior art, the problem to be solved was to provide a silica glass having a high structural stability. It should have a good balance of the properties required for a silica glass to be used with laser radiation, ie a small amount of strains, a small amount of surface dents and a small increment of the refractive index. E4 contained no incentive regarding the relationship between the SDT and the required properties, ie amount of strain, increment of refractive index and surface dents. The skilled person would have had no reason to combine the teaching of E9 with the teaching of E8. E9 was silent about the hydrogen molecule concentration, the SDT parameter or a quenching in liquid nitrogen. If the skilled person had used a lower retention temperature in the process of E8 he would not have quenched the glass in water since it was an essential feature of E8 to cool the silica glass slowly and carefully.

VI. The respondent's arguments can be summarised as follows:

The invention was not sufficiently disclosed as regards the determination of the SDT. No calibration curve was disclosed in the patent in suit and it was not possible on the basis of the information given therein to draw up a calibration curve. According to the patent in suit a sample having a SDT of 1200 K or less could not be produced with the given process since a SDT-value of 1200 K or less could not be obtained if the annealing completion temperature was higher than 1000 K. The samples used for making the calibration curve were however all heated to higher temperatures, namely 1073 to 1700 K and then quenched. Therefore, either the information in the patent in suit were not correct, or the calibration curve could not include SDT-values of 1200 K or less. It was also indicated in the patent in suit that, if the retention temperature was lower than 1200 K, the SDT could not be lowered to 1200 K or less in a limited time period. Therefore the structural equilibrium state could not be reached for test samples heated at a retention temperature < 1200 K and the calibration curve could thus not include SDT-values of 1200 K or less. At the oral proceedings the respondent admitted that it was not technically impossible to determine a SDT at 1073 K but pointed out that the period of time for achieving the equilibrium state at this temperature would be extremely long. Moreover the patent in suit contained no data about the geometry of the samples used to prepare the calibration curve although the behaviour of a sample during quenching depended on the volume, form and dimensions of the sample. Dimensions as indicated on page 9 of the patent in suit seemed to be unreasonable for a sample to be quenched and were inconsistent with the dimensions indicated in E9. As the appellant alleged that the sample used for establishing the calibration curve had the same dimension as the samples used for measuring the UV light resistance, the burden of proof rested on him for this affirmation. The description was also not sufficient as to how the hydrogen molecule content could be maintained at the same value before and after annealing. It was Known that hydrogen diffused very quickly out of silica glass at high temperatures and E6 showed that after about 20 hours no measurable amount of hydrogen remained in the middle of the sample. It could also be inferred from E4 that hydrogen diffused out of the sample at temperatures between 500 and 900°C.

The claimed glass lacked novelty with respect to E8 which taught that the intensity ratio R2 was lower than 0.15. This teaching encompassed the value R2= zero where the glass contained no structural imperfection, which therefore lay within the claimed range of SDT. Moreover, in example 13 the sample was cooled from 1200 K to 1073 K within a time period of about 13 hours. As according to the patent in suit 1 to 24 hours were necessary for achieving the equilibrium state with a retention temperature of from 1073 to 1700 K, it could be expected that the SDT would be < 1200 K in example 13 of E8. Concerning inventive step, E8 dealt with the same problem as the patent in suit and taught that the Raman intensity ratio R2 should be as low as possible in order to improve the durability against laser radiation. A decrease of R2 was in fact a diminution of the amount of unstable structures and thus a low SDT. In view of this teaching it was obvious to solve the problem of providing a glass with an improved UV-durability since E8 gave the direction to be followed, namely lower structural imperfections, in particular lower R2. The skilled person knew in view of E9 how to decrease R2, namely by decreasing the fictive temperature TF. The SDT differed from TF only in that the former was determined by quenching in liquid nitrogen instead of quenching in water. E9 further disclosed that retention temperatures as low as 900°C were possible, and the relaxation time necessary to achieve the equilibrium state could be inferred from Table V and equation (5). By heating the hydrogen- containing glass of E8 to a retention temperature of 900°C (1173 K), maintaining the glass at that temperature till the equilibrium state was obtained and then quenching the glass in water, the skilled person would automatically have arrived at a glass falling within the definition of claim 1, ie having a SDT <1200 K, since the SDT cannot be higher than 1173 K. Concerning the quality criteria reported in Table 3 of the patent in suit, a comparison of example 12 with comparative examples 1, 2 and 3 showed that the properties of the glass of example 12 were not improved.

Reasons for the Decision

1. The patentee's appeal is admissible.

2. The opponent filed a notice of appeal but did not submit the statement of grounds of appeal within the four months time limit set out in Article 108 EPC. At the end of the oral proceedings held on 3 September 2002 this board decided that the opponent's request for re-establishment of rights in respect of the time limit for submitting the statement of grounds of appeal was rejected (see interlocutory decision T 283/01 of 3 September 2002 for the reasons). Consequently, the opponent's appeal is not admissible (Article 108 and Rule 65 EPC).

3. Sufficiency of disclosure

The respondent's objections in relation to the sufficiency of disclosure were directed to both parameters stated in granted claim 1, ie the concentration of hydrogen molecules and the SDT.

3.1. The respondent alleged that none of the examples of the patent in suit could be reproduced since a silica glass having a hydrogen concentration of 1.10 17 molecules/cm3 or more could not be obtained due to the hydrogen molecules diffusing out of the glass during the heating and annealing steps. The board observes that although the burden of proof rests on the respondent with respect to this allegation, they did not reproduce any of the examples of the patent in suit to demonstrate that the hydrogen content reported therein is actually not correct or not obtainable. The respondent's allegation is based on a simulation involving a calculation which was contested by the appellant (E6). Although it is known that hydrogen molecules diffuse out of the glass during a heating step at high temperatures, the results of the calculation and the curve in E6 are not consistent with the examples of the patent in suit. In these examples a certain amount of hydrogen escaped from the glass during the heating and annealing steps (about 1x10 17 mol./cm3 in examples 1 to 6, 9. and 11 and about 1x10 16 mol./cm3 in examples 7 to 8, 10, 12: compare Tables 1 and 2 of the patent in suit), however the amount of hydrogen molecules remaining in the glass after the annealing step was at least 1x10 17 mol./cm3, ie the lower limit stated in claim 1. Furthermore, it is also derivable from E8 that it is possible to obtain a silica glass having a hydrogen molecule content of at least 1x10 17 mol./cm3 even after a heating and annealing step at high temperatures despite the diffusion of hydrogen molecules (see the examples). To support his allegation the respondent also made reference to comparative examples 12, 13 and 14 of the patent in suit in which the samples were kept at 973 K for 60 hours under vacuum in order to decrease the hydrogen molecules concentration to less than 5.10 16 mol./cm3 (comparative example 12) or less than 1x10 16 mol./cm3 (comparative examples 13 and 14). In comparative examples 13 and 14 the heat treatment was performed under a vacuum of 10-5 Torr. It cannot be derived therefrom that a hydrogen concentration of >= 1x10 17 mol./cm3 is not obtainable in the examples of the patent in suit since the heat treatment in the comparative examples was performed under a high vacuum whereas the examples of the patent in suit do not involve a vacuum heat treatment. At the oral proceedings the respondent further argued that it could be inferred from E4 that hydrogen diffused out of the silica glass at temperatures from 500 to 900°C since hydrogen was introduced into the silica glass at these temperatures (see page 17, lines 25 to 27). This argument cannot be accepted by the board because it only takes into consideration the temperature used during the treatment and fully ignored the pressure. E4 in fact teaches that the ingots are heated at about 500 to 900°C for 10 to about 100 hours under a hydrogen gas atmosphere at a pressure of 10 At. In this context the board further makes reference to the second method disclosed in E4 for measuring the hydrogen concentration of the silica glass. The sample is heated to 1000°C at a heating rate of 4°C/min and maintained at 1000°C for 2 hours in a vacuum atmosphere of 1x10 -7 Torr (see page 11, lines 46 to 50). The respondent has given no convincing reason why the pressure (or vacuum) would have no influence on the amount of hydrogen introduced into (or removed from) the glass. In these circumstances and in the absence of evidence that the reproduction of the examples of the patent in suit does not lead to the hydrogen content stated therein, the board is not convinced that the description is not sufficient for the skilled person to obtain a glass having the required content of hydrogen molecules.

3.2. Concerning the SDT parameter, the patent in suit discloses on page 3, lines 36 to 57, and page 12, lines 39 to 41, how the SDT of a glass can be obtained. It is in particular pointed out that a plurality of samples of a silica glass are retained at a plurality of temperatures within the range of 1073 to 1700 K for a period longer than the structure relaxation temperature in air, each sample thereby having the structure in the equilibrium state at the retention temperature. The samples are then quenched in liquid nitrogen in order to fix the structure thereof to the structure at the retention temperature. Thereafter a Raman measurement is effected wherein the ratio of the Raman line intensities at wavelength of 606 and 800 cm-1, ie the intensity ratio I606/I800, is determined for each sample of the silica glass. A calibration curve is drawn up from the two variables, ie retention temperature (corresponding to the SDT) and I606/I800. The unknown SDT of a further sample of this silica glass is then determined using the calibration curve by plotting the measured I606/I800 and reading the corresponding SDT. Although the patent in suit does not disclose a calibration curve, it contains sufficient information as to how such a curve can be obtained. It is not explicitly indicated in the patent in suit that a calibration curve is prepared for each different glass; however, the respondent did not give any reason at the oral proceedings why the absence of an explicit indication in this respect would result in the skilled person not being able to put into practice the teaching of the patent in suit. The patent in suit does not disclose that the same calibration curve should be used for all silica glasses whatever their method of production or their thermal history. As according to the patent in suit the SDT is a factor which expresses the structural stability of a silica glass, it is plausible that a new calibration curve has to be made for silica glasses prepared differently. This was not contested by the respondent.

The respondent argued that it was impossible to establish a calibration curve in the range 1073 K to 1200 K since according to the patent in suit (i) the SDT cannot be lowered to values =< 1200 K in a limited period when the retention temperature is lower than 1200 K and (ii) the SDT-values could not be lowered to values =< 1200 K when the annealing completion temperature was higher than 1000 K. The board cannot follow these arguments for the following reasons. The passages of the patent in suit referred to by the respondent with respect to (i) and (ii) are namely on page 7, lines 43 to 45, and page 7, lines 53 to 55. In the first passage it is in fact stated that "when the retention temperature is lower than 1200 K, the structure determination temperature cannot be lowered to 1200K or lower in a given period, and, furthermore, annealing is insufficient and strain cannot be removed". The expression in a "given period" cannot be interpreted in this context as meaning that the time period is not a "limited period". In the next sentence of the patent in suit (page 7, lines 45 to 48) the retention time is said to be preferably a period longer than the structure relaxation time at the retention temperature, especially preferably 1 to 24 hours. The board cannot derive from the passage on page 7, lines 43 to 48, that the time period for attaining the equilibrium state at a retention temperature < 1200 K would be unlimited (or infinite). According to E9 the relaxation time for the "defect-line D2" is function of the retention temperature and the level of network- terminating impurities, e.g. the OH content (see page 3270, left-hand column, second paragraph). The respondent has provided no evidence that at retention temperatures < 1200 K the time periods for attaining the equilibrium state are actually unreasonably long so that the preparation of the calibration curve for the silica glass of the examples of the patent in suit would be impossible or would represent an undue burden for the skilled person. Therefore the board cannot accept the respondent's contested allegation that it would be impossible for the skilled person to establish a calibration curve within the range 1073 K to 1200 K. Turning now to the passage mentioned above under (ii), it does not prove that a calibration curve cannot be made between 1073 K and 1200 K, since the samples for establishing the calibration curve are not subjected to the annealing treatment described in this passage (slow cooling step from the retention temperature to the annealing completion temperature) but are quenched in liquid nitrogen after having reached the equilibrium state at the retention temperature. The statement on page 7, lines 53 to 55 clearly concerns the process as defined in claim 13 of the patent in suit and not the method used to draw up the calibration curve.

3.3. As pointed out by the respondent, the patent in suit does not disclose the geometry and dimensions of the samples to be used for drawing up the calibration curve. The appellant's representative indicated that samples of 60 mm in diameter and 10. mm in thickness were used. These dimensions are indeed stated on page 9, lines 42 to 44, of the patent in suit; however the samples having these dimensions are heated to the retention temperature, maintained at this temperature and then annealed under the conditions reported in Table 2. It cannot be directly inferred from the last paragraph on page 9 that samples having the same dimensions were used for drawing up the calibration curve. However, even if the use of such dimensions for samples to be subjected to a quenching step in liquid nitrogen were unreasonable as argued by the respondent, it could not be deduced therefrom that the skilled person would not be able to prepare a calibration curve on the basis of the indications in the patent. Assuming for the sake of argument that the skilled person would have encountered difficulties when using samples with the said dimensions (for example a non-uniform structure throughout the glass sample), he would, after this first failure, have immediately known on the basis of the common general knowledge how to avoid further failures. He would have decreased the dimensions of the sample to be quenched in order to reduce the temperature difference within the glass samples during the quenching step. Therefore, the respondent's conclusion that the absence of information regarding the geometry or dimensions of the samples to be quenched resulted in an insufficiency of disclosure are also not convincing. In view of the preceding considerations, it is immediately apparent that the question whether or not the burden of proof rested on the appellant for his allegation concerning the dimensions of the sample has no bearing on the outcome of the decision about sufficiency of disclosure.

It follows from the above that the subject-matter of the patent meets the requirement of sufficiency of disclosure set out in Articles 83, 100(b) EPC.

4. It was disputed that the subject-matter of claim 1 complies with the requirement of novelty with respect to E8. This document discloses a high-purity transparent synthetic silica glass for use with ultraviolet laser such as a KrF laser or an ArF excimer laser, having a hydrogen molecule concentration of 1x10 17 molecules/cm3. E8 further teaches that the Raman intensity ratio R2, ie I606/I800, is smaller than 0.15 (see claims 1, 2, 5 and 13; page 4, lines 5 to 20 and 36 to 39; page 7, lines 4 to 6; pages 10 and 12, example 13). However E8 is completely silent about a SDT or about a quenching step in liquid nitrogen which is necessary to determine the SDT.

The respondent's arguments that the glass of claim 1 lacked novelty because R2 was a measurement of structural imperfections like the SDT and the range R2 <0.15 encompassed the value R2 =0 corresponding to no structural imperfection and thus lying within the claimed range of SDT, are not convincing for the following reasons. The fact that the range R2 < 0.15 encompasses the value zero does not in the present case means that this value is disclosed. This is because R2=0 corresponds to an ideal glass containing no "D2 defects" (ie the defect associated with the Raman line 606 cm-1) as pointed out by the appellant and not contested by the respondent, and E8 neither expressly mentions this lower value nor discloses how this ideal silica glass without D2 defects could be produced. Therefore the range R2 <0.15 does not destroy the novelty of the claimed glass.

The respondent further argued that the process as disclosed in example 13 of E8 would lead to a silica glass having a SDT lying within the claimed range. The board observes that the process disclosed in example 13 comprises heat treating the glass sample at 1000°C (ie 1273 K) for 3 hours in an atmosphere of 90% argon and 10% hydrogen at the pressure of 1000 kgf/cm2, then cooling the sample till 800°C (1073 K) at the slow cooling rate of about 10°C/hr, leaving the sample to cool down to 500°C while keeping the pressure at 1000 kgf/cm2. This process differs from the process as defined in claim 13 of the patent in suit in that the sample is cooled at the slow cooling rate to 1073 K instead of 1000 K or lower. Furthermore it is not disclosed in example 13 that the starting glass has a hydrogen molecule concentration of 1x10 17 mol./cm3 or more. As the process used in example 13 differs from the process of the patent in suit it cannot be concluded that it inevitably leads to a product falling within the SDT range stated in claim 1. The respondent has provided no evidence showing that the different process used in example 13 would inevitably lead to the claimed product. Instead the respondent argued that according to the patent in suit a time period of 1 to 24. hours was necessary for achieving the equilibrium state at a retention temperature of from 1073 K to 1700 K and that the silica glass obtained in example 13 could therefore be expected to have a SDT <1200 K when the sample was cooled for about 13 hours from 1200 K to 1073 K and thus maintained for about 13 hours at a temperature < 1200 K. These arguments are not convincing since the silica glass of example 13 was not maintained for about 13 hours at one specific retention temperature within the range 1073 K to 1200 K but was cooled at a slow cooling rate of about 10°C/hr from 1273 K to 1073 K. The respondent has not shown that an equilibrium state at a specific temperature between 1200 K and 1073 K can be reached if the glass is continuously cooled at the said cooling rate. For these reasons and in the absence of evidence from the respondent that the silica glass obtained by the process of example 13 actually exhibits a SDT of 1200K, the board considers that the claimed silica glass is new over the disclosure of E8. The claimed glass is also novel with respect to the other documents cited by the respondent. This was not in dispute so that further considerations are not necessary. Claims 7, 10 and 13, which are directed to an optical member, an exposure apparatus and the method of preparation of the silica glass, either refer to the silica glass of claim 1 or state the hydrogen concentration and the SDT as defined in claim 1. Therefore, they also meet the novelty requirement.

5. The board concurs with the parties that E8 is the closest prior art, in particular example 13 thereof. The silica glass of E8 is used for producing optical members which are assembled in various apparatuses employing high power laser beams such as the excimer lasers, in particular the KrF and ArF excimer lasers. It has an absolute refractive index nd of 1.460. or more, a hydrogen content of about 5x10 16, preferably >= 1x10 17 molecules/cm3, and intensity ratios R1 (Raman intensity ratio I495/I800) and R2 smaller than 0.48 and 0.15 respectively. The optical members produced from this glass are durable against high-power laser irradiation, high-power light exposure or ionizing irradiation for a long period of time (see claims 1, 2, 5 and 13; page 2, lines 5 to 9; page 3, lines 25 to 28; page 3, line 53 to page 4, line 4; page 4, lines 33 to 46; page 7, lines 4 to 6; Table 1).

Starting from this prior art, the technical problem to be solved by the patent in suit can be seen in providing a silica glass suitable for use as an optical member, which has an improved resistance to ultraviolet light, in particular a silica glass in which the generation of structural defects such as E'-centers and NBOH-centers is inhibited, the increase of refractive index and the occurrence of dents and strain being sufficiently inhibited even after irradiation with UV- light of short wavelength and high output or excimer laser beam for a long time (see page 3, lines 5 to 8 of the patent in suit).

It is proposed to solve this problem by the silica glass as defined in claim 1 which has a STD of 1200 K or lower and a hydrogen molecule concentration of >= 1x10 17 molecules/cm3. In view in particular of the examples and comparative examples of the patent in suit which show that a silica glass having a hydrogen content and/or a SDT lying inside the claimed ranges exhibit improved properties (increment of refractive index, amount of surface dents, maximum amount of strain, absorption coefficient) compared to a silica glass whose hydrogen content and/or SDT are outside the claimed ranges, it is credible that the problem stated above has actually been solved. The respondent argued that the values for the increment of refractive index, amount of surface dent and maximum amount of strain in comparative example 3 are identical to those of example 12 (an example according to the invention) although the glass of comparative example 3 has both a SDT and a hydrogen molecule content falling outside the claimed ranges. In comparative examples 1 and 2 having a SDT< 1200 K the values for the increment of refractive index were even better than in example 12. These arguments cannot challenge the preceding conclusion because they are based on a comparison of glasses which in fact are not comparable, the glass of example 12 containing an amount of chlorine of 150 ppm whereas the glasses of the comparative examples 1, 2 and 3 contain only 8 ppm chlorine. As pointed out by the appellant example 12 should be compared with comparative example 8 whose chlorine content is also 150 ppm since high chlorine concentrations affect negatively the excimer laser resistance.

5.1. Document E8 itself deals with the problems of degradation and durability arising when silica glasses are irradiated with high-power laser beams for a long period of time. E8 addresses the problem of breakage of bonds between silicon and oxygen atoms, formation of the E'-centers and NBOH-centers. According to E8 when the silica glass has not reached the equilibrium state during the fabrication process an unstable structure containing 3-member rings and 4-member rings is produced, which is measured by the Raman intensity ratios R1 and R2. These unstable structures are believed to contribute to the decrease of durability against laser irradiation. The formation of these unstable rings is decreased by subjecting the silica glass to a heat treatment under a high pressure atmosphere of 1000 kgf/cm2, which increases the absolute refractive index to > 1.460. The desired durability against laser irradiation is achieved with a glass having an absolute refractive index nd of >= 1.460 at 589 nm and further containing hydrogen at a concentration of >= 5x10 16, preferably >= 1x10 17 molecules/cm3. By increasing the absolute refractive index to a level of at least 1.460 the R1 and R2 values can be reduced to R1 <0.55 and R2 <0.17, preferably R1 <0.48 and R2 <0.15 (see page 2, lines 51 to 55; page 3, line 25 to page 4, line 46; page 6, lines 45 to 48). Thus it can be inferred from E8 that lower intensity ratios R1 and R2 lead to a glass having a better durability against laser irradiation and that the lower intensity ratios can be achieved by increasing the absolute refractive index to the level indicated above. Assuming that the skilled person confronted with the problem stated above would have contemplated decreasing R2 to values lower than those disclosed in Table 1 (R2=0.10 is the lowest value), then he would have been confronted with the problem of how R2 could be decreased. E8 suggests increasing the absolute refractive index, in particular by treating the glass ingot under a high- pressure atmosphere. Another suggestion as to how R2 might be decreased is not disclosed in E8. However the respondent has not shown that the skilled person would arrive at a product falling within the definition of claim 1 if he had followed this direction. The board further observes that E8 contains no information which could point towards the SDT parameter or the quenching step in liquid nitrogen, which is necessary to establish the calibration curve as explained above. Therefore the respondent's argument that the claimed silica glass was obvious in view of the teaching of E8 alone cannot be followed by the board.

5.2. E9 is a scientific article published about 8 years before the filing date of E8 and which discloses studies of the first- order Raman spectra of vitreous SiO2 as a function of the sample fictive temperature TF for TF values from 900°C to 1550°C (see page 3266, abstract). E9 does not deal with the problem of improving the resistance of the silica glasses to irradiation with ultraviolet light, in particular with excimer laser beams, for a long time. E9 is silent about the hydrogen molecule content of the studied silica glasses which was clearly not considered as an important parameter. According to E9 the intensities of the defect-lines D1 and D2, which are assigned to the four- and threefold ring defects, increase with increasing the fictive temperature (see page 3267, left- hand column, 1st paragraph). The respondent's arguments that the skilled person would have combined the teaching of E8 and E9, and would thus have arrived without inventive skill at a glass falling within the definition of claim 1 are not convincing for the following reasons. Although E9 teaches that the intensity of the defect-line D2, and thus the normalised intensity R2, can be decreased by decreasing the fictive temperature, the board observes that the silica glasses of E9 do not have to fulfil any additional requirement concerning the amount of hydrogen molecules and the refractive index. Neither E8 nor E9 contains information suggesting that by decreasing the heating temperature to values lower than 1000°C (the lowest limit disclosed in E8) the features considered to be essential in E8 for achieving the desired durability against high-power laser irradiation would still be obtainable. Furthermore, the method described in E9 for studying the influence of TF on the defect-lines D1 and D2, namely the heat treatment at the fictive temperature until the equilibrium state is reached and the subsequent rapid quenching to room temperature, is very different from the process described in example 13 of E8 for obtaining a glass suitable as an optical member for use with high-power laser beams and which has to fulfil severe optical requirements. The latter process includes in particular a very slow and careful cooling step while maintaining the glass under high pressure, which is totally in contradiction with the rapid quenching to room temperature disclosed in E9. The skilled person would have expected that performing a rapid quenching to room temperature instead of the slow and careful annealing of E8 would lead to an optical member not satisfying the required severe optical properties. Under these circumstances the board cannot follow the respondent's argument that the skilled person would have decreased the temperature of the heat treatment to 900°C in the process of E8 and then rapidly quenched the glass in water in order to reduce the R2 ratio and solve the problem stated above.

5.3. E4 deals with the problem of improving the resistance of silica glass optical members to optical deterioration upon exposure to a high-power ultraviolet laser beam. The solution disclosed in E4 involves making a high-purity silica glass optical member which is free from striae in at least one direction corresponding to the incident light and which contains OH groups in an amount of at least 50 wt. ppm and sufficient hydrogen to inhibit decreases in light transmittance due to exposure to said ultraviolet light, the hydrogen content being preferably at least 5x10 16 mol./cm3 (see page 4, lines 43 to 46; page 5, lines 6 to 11; claims 1, 2. and 26. This document which is also silent about the SDT parameter or a quenching step in liquid nitrogen contains no information pointing to the claimed subject-matter. The same remark applies to E5 which discloses an optical member made of a synthetic silica glass having a hydrogen molecule content =< 1x10 16 molecules/cm3, a OH group-content from 10 to 100 ppm, a chlorine content < 200 ppm in order to avoid a reduction of the ultraviolet transmission when the optical member is irradiated with ultraviolet rays, e.g. excimer lasers (see column 3, lines 44 to 59; column 4, lines 48 to 56). The remaining documents cited by the opponent are less relevant and contain no additional information which, in combination with the preceding documents, could render the claimed subject-matter obvious.

5.4. It follows from the above that the respondent's arguments concerning inventive step could not convince the board that the silica glass according to claim 1 does not involve an inventive step. The subject-matter of this claim thus meets the requirement of inventive step set out in Articles 52(1) and 56 EPC.

6. Claims 7 and 10 concern an optical member and an exposure apparatus comprising a silica glass according to claim 1. Claim 13 is directed to a method for producing a silica glass having both the SDT and the hydrogen content stated in claim 1. Therefore they derive their patentability from that of claim 1. Claims 1, 7, 10 and 13 being allowable, the same applies to the dependent claims appended thereto.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is maintained as granted.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité