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  3. T 1143/00 07-11-2002
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T 1143/00 07-11-2002

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2002:T114300.20021107
Date de la décision
07 November 2002
Numéro de l'affaire
T 1143/00
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
88111958.0
Classe de la CIB
E06B 3/48
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 76.15 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Sektionaltorblatt

Nom du demandeur
Hörmann KG Brockhagen
Nom de l'opposant

Nassau Door A/S

Thyssen Krupp AG

Cardo Door AB

Bremet Brevetti S.p.A.

Günther-Tore GmbH

Breda Sistemi Industrial SpA

Cosme Srl

Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 89 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention Art 100(b) 1973
European Patent Convention Art 105(1) 1973
European Patent Convention Art 106 1973
European Patent Convention Art 107 1973
European Patent Convention Art 111(2) 1973
European Patent Convention Art 112(1)(a) 1973
Mot-clé

Zulässigkeit zweier der Beschwerden und eines Beitritts (verneint)

Zulässigkeit des Hauptantrags (Ansprüche wie erteilt)

Neuheit (ja) und erfinderische Tätigkeit (anerkannt)

Exergue
Bei aufeinanderfolgenden Verletzungsklagen gegen denselben vermeintlichen Verletzer beginnt die Dreimonatsfrist nach Artikel 105 (1), Satz 1 EPÜ mit Erhebung der ersten Verletzungsklage zu laufen (im Anschluss an T 0296/93, Abl. EPA 1995, 627; Punkt 2.2 der Entscheidungsgründe).
Décisions citées
T 0188/97
T 0018/98
T 0296/93
T 0144/95
T 0123/85
T 0155/88
T 0225/88
T 0715/92
G 0009/92
G 0004/93
G 0001/99
T 0202/89
G 0004/91
T 0338/89
T 0631/94
T 0013/84
T 0229/85
T 0289/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0308/23

Sachverhalt und Anträge

I. Das Europäische Patent EP-B-0 304 642 wurde am 29. April 1992 mit 28 Ansprüchen erteilt.

Der erteilte und einzige unabhängige Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Sektionaltorblatt aus einer Reihe mit ihren Stirnbreitseiten (8, 9) aufeinanderfolgend aneinander angelenkter (12) Paneele (4', 4, 4"), wobei jedes Paneel (4) an seiner im Torblattschließzustand (2) gesehen oberen, einem vorhergehenden Paneel (4") zugewandten Stirnbreitseite (8) einen im Vertikalschnitt konvex verlaufenden Oberflächenbereich (10) und an seiner demgegenüber unteren, einem nachfolgenden Paneel (4') zugewandten Stirnbreitseite (9) einen im Vertikalschnittbild konkav verlaufenden Oberflächenbereich (11) aufweist, so daß jeweils zwei benachbart zugeordnete Paneele (4) und (4') mit einem konvexen und einem konkaven Oberflächenbereich (10, 11) einander gegenüberliegend einen durch die Scharnierverbindung (12) zwischen den Paneelen (4, 4') bestimmten, im Vertikalschnittbild entsprechend bogenförmig berandeten Spaltbereich (15) begrenzen, und daß sich die einander zugewandten Breitstirnseiten (8, 9) im Zuge ihrer Verschwenkbewegung um die zugehörige Gelenkachse (13) bei Übergang von dem Torblattöffnungszustand (3) in dessen Schließzustand (2) derart aneinander vorbei verschieben, daß der Spaltbereich (15) sich in Verschwenkrichtung verkürzend über zumindest einen Teil des ganzen Verschwenkwinkels (16) hinweg bestehen bleibt, dadurch gekennzeichnet, daß sich der konvexe und der konkave Oberflächenbereich (8, 9) jeweils von der Torblatt-Außenseite (17) des Paneels (4) ausgehend in Richtung auf dessen Torblatt-Innenseite (18) über einen Teil der Torblattdicke hinweg erstreckt und daß in dem verbleibenden Stirnbreitseitenbereich (8, 9) im Anschluß an den konkaven Oberflächenbereich (10) ein in den Paneelkörper zurückspringend ausgebildeter Nutstufenbereich (19) und im Anschluß an den konkaven Oberflächenbereich (11) ein von dem Paneelkörper vorspringend ausgebildeter Federstufenbereich (20) vorgesehen ist, welche Stufenbereiche (19, 20) im Torblattschließzustand (2) ineinandergreifen und jeweils vorzugsweise mit etwa parallel bzw. senkrecht zu den die Torblattaußen- und -innenseite (17, 18) bildenden Paneelbreitseiten verlaufenden Stufenflanken ausgebildet sind."

II. Mit drei Einsprüchen war das Patent im Hinblick auf Artikel 100 a) und b) EPÜ angegriffen worden. Die Einspruchsabteilung hatte mit ihrer Entscheidung vom 2. Februar 1995 die Einsprüche zurückgewiesen, ohne den Einwand gemäß Artikel 100 b) EPÜ zu prüfen. Die Einsprechenden II und III hatten Beschwerde eingelegt und vor allem ihre Einwendungen nach Artikel 100 a) EPÜ bekräftigt. Mit ihrer Erwiderung auf die Beschwerdebegründungen hatte die Patentinhaberin neue Ansprüche eingereicht und beantragt, das Patent im Rahmen dieser Ansprüche aufrechtzuerhalten. Mit der Entscheidung T 142/95 vom 4. Mai 1998 hatte die Beschwerdekammer die angefochtene Entscheidung wegen eines wesentlichen Verfahrensmangels aufgehoben und die Angelegenheit an die erste Instanz zurückverwiesen.

III. Im Lauf des weiteren Einspruchsverfahrens wurde von der Patentinhaberin am 3. März 2000 ein neuer Hauptantrag, nämlich das Patent wie erteilt aufrechtzuerhalten, und elf Anspruchssätze als Hilfsanträge eingereicht.

Am 3. April 2000 wurde in Anwesenheit der Einsprechenden I bis III und der Patentinhaberin mündlich verhandelt. Die Zulässigkeit des Hauptantrags, der Einwand nach Artikel 100 b) EPÜ sowie die Neuheit und erfinderische Tätigkeit des Gegenstands des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag in Anbetracht u. a. der folgenden Entgegenhaltungen:

D1: DE-C-216816

D3: FR-A-1 310 605

D10: DE-A-3 438 768

D13: EP-A-210364

D14: US-A-3 941 180

wurden diskutiert.

Am Ende der mündlichen Verhandlung verkündete die Einspruchsabteilung die Entscheidung, mit der die Einsprüche zurückgewiesen wurden. Die schriftliche Begründung der Entscheidung erfolgte am 21. November 2000.

IV. Am 4. Juli 2000 hat die Beitretende 1 - Einsprechende IV - eine Beitrittserklärung eingereicht und die Einspruchsgebühr bezahlt. Am 10. Oktober 2000 wurde eine Kopie des Zustellungsnachweises der Verletzungsklage vom 11. Mai 2000 an das Landgericht Braunschweig (DE) eingereicht.

Am 16. Juli 2000 hat die Beitretende 2 - Einsprechende V - eine Beitrittserklärung eingereicht und die Einspruchsgebühr bezahlt. Beigefügt wurde eine Kopie der Verletzungsklage vom 31. Mai 2000 beim Landgericht Düsseldorf (DE).

V. Gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung haben:

- die Einsprechende II - nachfolgend Beschwerdeführerin 1,

- die Beitretende 1 (Einsprechende IV) - nachfolgend Beschwerdeführerin 2, und

- die Einsprechende III - nachfolgend Beschwerdeführerin 3,

jeweils am 29. November, 22. Dezember 2000 und 19. Januar 2001 Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdegebühren wurden am Tag der Beschwerdeeinlegung bezahlt. Die Beschwerdeführerinnen 1. und 2 haben am 23. März bzw. 2. April 2002 eine Beschwerdebegründung eingereicht.

VI. Am 30. Juli 2001 hat die Beitretende 3 (Einsprechende VI) - nachfolgend weitere Verfahrensbeteiligte 1 - eine Beitrittserklärung eingereicht und die Einspruchsgebühr bezahlt. Beigefügt war ein Beschluß der beim Handelsgericht Wien (A) am 28. Mai 2001 eingereichten Verletzungsklage sowie ein Zustellungsersuchen des Handelgerichts Wien an die Pretur für I-33097 Istrago di Spilimbergo zur Zustellung der Klage.

VII. Am 30. November 2001 hat die Beitretende 2 (Einsprechende V) ihren Einspruch zurückgenommen.

VIII. Mit den am 25. Oktober und 7. Dezember 2001 eingereichteten Schriftsätzen hat die Patentinhaberin, nachfolgend Beschwerdegegnerin, Stellung zu den Beschwerdebegründungen genommen. Insbesondere hat sie den Beitritt der Einsprechenden VI als unzulässig gerügt, weil sie bereits am 23. Juni 2000 eine erste Klage wegen Verletzung des Streitpatents gegen die Einsprechende VI vor dem Landgericht Frankfurt am Main (DE) erhoben habe. Eine Kopie des entsprechenden Urteils vom 24. Juli 2001 dieses Landgerichts wurde beigefügt.

IX. Am 24. Januar 2002 hat die Beitretende 4 (Einsprechende VII) - weitere Verfahrensbeteiligte 2 - eine Beitrittserklärung eingereicht und die Einspruchsgebühr bezahlt. Beigefügt wurde eine Kopie der beim Landsgericht Monza (IT) am 20. November 2001 eingereichten Verletzungsklage.

X. In Erwiderung auf einen Bescheid der Beschwerdekammer, der mit der Ladung zur mündlichen Verhandlung verbunden war, hat die Beschwerdegegnerin am 7. Oktober 2002 neue Ansprüche als Hilfsanträge 1 bis 17 eingereicht.

Am 9.,10. und 16. Oktober 2002 haben die Verfahrensbeteiligte 1(Einsprechende I), die Beschwerdeführerin II(Einsprechende IV) und die Beschwerdeführerin I Stellung genommen und die folgenden Dokumente eingereicht:

- D29: Novoferm Werbebröschure "Sektionaltor ISO-GSZ", 400/1.85, 4 Seiten.

- D30: Firmendruckschrift der Firma HOESCH SIEGERLANDWERKE, AG, "Das HOESCH Sektionaltor-Element, 4210.1, Juli 1984.

- D31: DE-A-34252556

- D32: Firmendruckschrift Novoferm Sektionaltore ISO-GSZ Nr. 400/421/9.87 FMD.

- Schriftsatz vom 10.09 2000 der Beschwerdegegnerin im deutschen Revisionsverfahren(Bremet Brevetti Metecno S.p.A./ Hörman KG Brockhagen).

Am 7. November 2002 hat die mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer stattgefunden, in welcher die Fragen der Zulässigkeit des Beitritts der Beitretenden 3, der Zulässigkeit des Hauptantrags, des Einwands unter Artikel 100 b) EPÜ sowie der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit des Gegenstandes des Anspruchs 1 nach Hauptantrag diskutiert wurden.

XI. Die wesentlichen, in der Verhandlung vorgetragenen Argumente der Verfahrensbeteiligten lassen sich wie folgt zusammenfassen:

a) Beitretende 3 zur Frage der Zulässigkeit ihres Beitritts:

Der Zweck der Schaffung der Beitrittsmöglichkeit bestehe darin, dem angeblichen Verletzer zur Vermeidung von parallel zum europäischen Einspruchsverfahren durchzuführenden nationalen Nichtigkeitsverfahren mit der Gefahr divergierender Entscheidungen die Gelegenheit zu geben, den Bestand des Patents im Rahmen des zentralen europäischen Einspruchsverfahrens überprüfen zu lassen.

Auf Grund dieses Konzepts des einheitlichen und zentralisierten Verfahrens sei der Beitritt im Hinblick auf jede nationale Verletzungsklage, die die Patentinhaberin auf der Grundlage der nationalen Teile des europäischen Patents erhebe, zuzulassen. Diese Auffassung werde durch die Entscheidung T 188/97 gestützt, die einen Fall betreffe, in dem der Patentinhaber gegen den potentiellen Verletzer zunächst Klage wegen der Verletzung des Gegenstands der Vorrichtungsansprüche und zu einem späteren Zeitpunkt eine zweite Klage wegen Verletzung des Gegenstands der Verfahrensansprüche erhoben habe. Hier sei der Beitritt gegen die zweite Klage zugelassen worden, was bedeute, daß ein Beitritt auch außerhalb der Dreimonatsfrist zulässig sei, wenn der Patentinhaber sogar im selben Land eine weitere Klage gegen den gleichen Verletzer erhebe. Umsomehr sei die Zulässigkeit des Beitritts zu bejahen, wenn die Verletzungsklage in einem anderen Land erhoben werde.

Die Entscheidung T 18/98 betone, daß Artikel 105 EPÜ in ausgewogener Weise sowohl den Interessen des Patentinhabers als auch denen des potentiellen Verletzers Rechnung trage. Eine Verteidigung der Interessen des Verletzers in Form einer Nichtigkeitsklage sei beispielweise in Deutschland nicht möglich, solange das europäische Einspruchsverfahren noch abhängig sei. Deshalb gebiete es der Ausgleich der Interessen, den Beitritt zuzulassen.

Die von der Beschwerdegegnerin zitierten Entscheidungen T 296/93 (ABl. EPA 1995, 627) und T 144/95 seien hier nicht einschlägig. Im Fall von T 296/93 habe der Verletzer Feststellungsklage in dem selben Land erhoben wie der Patentinhaber die Verletzungsklage, und T 144/95 liege ein besonderer Fall zugrunde, der nicht verallgemeinert werden dürfe. Außerdem seien die Klagen ebenfalls im selben Land erhoben worden.

Des weiteren sei zu berücksichtigen, daß es verschiedene Verletzungsformen gebe und daß sich der Verletzer unter Umständen in einem bestimmten Land nicht verteidigen möchte.

Im übrigen sei Artikel 105 EPÜ abstrakt formuliert. Die Bestimmung enthalte keine Stütze für die Ansicht, daß es auf die erste Klage ankomme. Schließlich könne nur in den einzelnen Ländern eine nationale Nichtigkeitsklage erhoben werden. Diese betreffe jeweils die aus dem europäischen Patent hervorgegangenen nationalen Patente. Der Ausdruck in Artikel 105 EPÜ "wegen Verletzung dieses Patents" sei problematisch, denn verletzt würden die nationalen Patente. Abschließend sei hervorzuheben, daß die Rechtsweggarantie, wie sie nach dem deutschen Grundgesetz vorgesehen sei, auch im vorliegenden Verfahren für die Beitretenden 3 zu gelten habe.

Sollte sich die Kammer von den Argumenten der Beitretenden 3 nicht überzeugen lassen, werde beansprucht die Frage der Zulässigkeit des Beitritts der Großen Beschwerdekammer vorzulegen.

b) Beschwerdeführerinnen und weitere Verfahrensbeteiligte:

- Zur Zulässigkeit des Hauptantrags:

In der ersten Beschwerde T 142/95 habe die Patentinhaberin als Beschwerdegegnerin eine Anspruchsfassung verteidigt, die im Vergleich zur erteilten Anspruchsfassung zusätzliche Merkmale enthalten habe. Im folgenden Einspruchsverfahren hätte die Einspruchsabteilung das Streitpatent lediglich in dieser beschränkten Fassung aufrechterhalten dürfen, da durch die Entscheidung der Beschwerdekammer eine Bindungswirkung eingetreten sei.

- Zum Einwand gemäß Artikel 100 b) EPÜ:

Der Anspruch 1 enthalte zwei sinnenstellende Fehler. Der im Anspruch erwähnte Spaltbereich verkürze sich, wenn das Sektionaltorblatt aus dem Schließzustand in den Öffnungszustand bewegt werde und nicht in die Gegenrichtung, wie dies im Anspruch 1 angegeben sei. Ebenfalls befinde sich der Nutstufenbereich im Anschluß an den konvexen Oberflächenbereich und nicht an den konkaven.

- Zur Neuheit des Gegenstands des erteilten Anspruchs 1:

Anspruch 1 beschreibe nur verschiedene Bereiche der Oberflächen der Stirnbreitseiten der Paneele und lasse offen, wie diese Bereiche hergestellt worden seien. Außerdem seien einige Ausdrücke dieses Anspruchs undeutlich, wie:

- "die konkave und konvexe Oberfläche", die nach der Beschreibung des Streitpatents, "annähernd entlang von Kreisbögen mit dem Mittelpunkt in oder in Nähe der Gelenkachse verlaufen"(deren Position nicht angegeben sei), oder

- "Nut- und Federstufenbereiche, die ineinander greifen", weil einige Ausführungsformen des Streitpatents keine richtige formschlüssige Verbindung zeigten und die Breite des Spaltbereiches, die in Bezug auf die Stufenbereiche bedeutsam sei, nicht definiert sei. Deshalb sei von der allgemeinen Bedeutung dieser Ausdrücke auszugehen.

Die Entgegenhaltung D13, Figuren 12 und 13, betreffe ein Rolltor, das alle Merkmale des Anspruchs 1 enthalte: Jedes Paneel weise an seiner oberen Stirnbreitseite über einem Teil der Torblattdicke einen konvex verlaufenden Oberflächenbereich auf, der zusammen mit einem konkaven Oberflächenbereich der Stirnbreitseite des benachbarten Paneels einen langen, engen und bogenförmig berandeten Dichtspalt begrenze, der sich beim Öffnen des Tors verkürze. Im übrigbleibenden Teil der Stirnbreitseite befinde sich im Anschluß an den konvexen Oberflächenbereich ein Nutstufenbereich, in welchem ein von dem Paneelkörper vorspringend ausgebildeter Federstufenbereich des benachbarten Paneels eingreife und welcher mit seiner senkrechten Anschlagfläche an der ebenfalls senkrechten Gegenfläche des Nutstufenbereiches anliege. Dadurch bestehe eine Scharnierverbindung zwischen den aufeinanderfolgenden Paneelen und werde eine so hohe Windstabilität und Festigkeit des Tores erreicht wie bei der vorliegenden Erfindung.

D14 beschäftige sich mit der dem Streitpatent zugrundeliegenden Aufgabe, ein Sektionaltorblatt so auszubilden, daß die Gefahr einer Fingerquetschung ausgeschlossen sei und das Torblatt dicht schließe. Zur Lösung der Beseitigung der Fingerklemmgefahr sei eine konvex verlaufende Oberflächenkontur an der oberen Stirnbreitseite eines Paneels vorgesehen, die mit einer nach innen geformten Oberflächenkontur der unteren Stirnbreitseite des benachbarten Paneels einen im Vertikalschnitt zumindest annähernd bogenförmig berandeten Spaltbereich bilde. Zwar habe der konkave Oberflächenbereich eine polygonale Form, jedoch weise diese Form zumindest eine abgerundete und somit bogenförmige Ecke auf, so daß das Merkmal "bogenförmig berandeter Spaltbereich" des Anspruchs 1 des Streitpatents erfüllt werde, zumal die Beschreibung des Streitpatents offen lasse, wie genau die konvexen und konkaven Oberflächenbereiche annähernd entlang von Kreisbögen ohne definierte Achsen verliefen. Außerdem sei ein im streng mathematischen Sinne konkaver Oberflächenbereich ohne Bedeutung für die Lösung des Problems "Fingerklemmschutz". Wichtiger sei die Tatsache, daß bei der aus D14 bekannten Ausführungsform ein schmaler Spalt zwischen den Stirnbreitseiten der Paneele bei der Verschwenkung des Torblatts bleibe. Die durch diese Maßnahme erreichte Abdichtung des Sektionaltorblatts nach D14 sei weiterhin besser als bei der vorliegenden Erfindung, weil bei geschlossenem Tor jeder Spalt aufgrund des Vorhandenseins einer vorderen Nasenkante des konkaven Oberflächenbereiches nicht offen bleibe. Daß bei der vorliegenden Erfindung der konvexe Oberflächenbereich - wie bei D14 - durch einen konvex gekrümmten Profilsteg gebildet werden könne, sei nicht vom Anspruch 1 des Streitpatents ausgeschlossen, da dieser Anspruch keine Angabe enthalte, daß die konkaven oder konvexen Bereiche an die Paneelkörper angeformt sein müßten.

Weiterhin erstreckten sich die konvexen und konkaven Oberflächenbereiche eines Paneels gemäß D14 nur über einen Teil der Torblattdicke hinweg, so daß eine Nut-Federausbildung ebenfalls im Anschluß an diese Bereiche vorhanden sei, um eine formschlüssige Verbindung der gegenüberliegenden Paneelstirnbreitseiten zu bilden. Damit werde auch dasselbe Ziel, nämlich die Bildung eines Labyrinthwegs wie beim Streitpatent erreicht. Außerdem sei belanglos, ob der Nutstufenbereich in das Vollmaterial des Paneels eingearbeitet oder wie bei der Ausführungsform nach D14 von einem vorspringenden Profilsteg gebildet werde.

D31: In diesem Stand der Technik sei die Aufgabe dieselbe, nämlich die Gefahr einer Fingerquetschung zu vermeiden. Der Lösungsgedanke sei auch identisch, nämlich die Oberflächenbereiche der Stirnbreitseiten jedes Paneels geometrisch so auszubilden, daß an der Außenseite kein Spalt beim Aufrollen des Tors entstehe, in den Finger eingequetscht werden oder sich Blätter oder dgl. absetzen könnten. Da das Streitpatent undeutliche Ausdrücke, wie "konkav", "konvex" und "die Bogenform zumindestens annähernd entlang von Kreisbögen..verläuft" gemäß Spalte 5, Zeilen 29 bis 31 des Streitpatents, sei die Gestaltung des Spalts zwischen den Paneelen zweideutig angegeben, so daß sich die Gestaltung des Spalts nach D31 aus Anspruch 1 des Streitpatents ergeben könne. Wie beim Streitpatent wirke auch die Gestaltung, insbesondere der Spalt, als Dichtung gegen Wind, Schnee usw., und im Anschluß an diesen Spalt befinde sich ein Nut- und Federstufenbereich, die im Schließzustand des Torblatts ineinandergriffen.

D1: Da sich undeutliche Begriffe ohne technische Wirkung im Anspruch 1 befänden, stelle sich die Frage, ob auch D1 nicht neuheitschädlich sei. Da der Anspruch 1 des Streitpatents keineswegs ausschließe, daß der Paneelkörper aus mehreren Komponenten hergestellt sei, seien die aus D1 bekannten Leisten bzw. Beplankungen Bestandteile des Paneelkörpers und bildeten ersichtlich eine Nut-Federanordnung.

- Zur erfinderischen Tätigkeit:

Ausgehend von D14 erkenne der Fachmann die Gefahr einer Biegung des aus diesem Stand der Technik bekannten, vorspringenden Bogensegments. Eine selbverständliche Lösung dieses Problems bestehe darin, das Segment zu stützen und infolgedessen den Oberflächenbereich im Vollmaterial des Paneels herzustellen. Sonst löse D14 das Problem des Fingerschutzes wie das Streitpatent. Das Problem einer einfacheren Herstellung der Paneele werde im Streitpatent nicht angesprochen, eine Lösung dieses fiktiven Problems könne vielmehr nur in den abhängigen Ansprüchen 5 und 6 gefunden werden. Außerdem sei nicht klar, warum Paneele mit den Merkmalen des Anspruchs 1 leichter oder kostengünstiger herzustellen seien, zudem dieser Anspruch kein Fertigungsmaterial angebe. Nicht erkennbar sei, warum eine durch Spritzgießen eines stabilen Kunststoffs gefertigte Stirnseite gemäß Anspruch 1 des Streitpatents leichter herzustellen sei als eine nach D14. Auch der Vorteil einer besseren Abdichtung der vorliegenden Erfindung sei nicht feststellbar, weil D14 durch die echte formschlüssige Verbindung von Nut- und Federbereich eine bessere Dichtwirkung erreiche. Deshalb sei unklar, welche Probleme durch die Merkmale des Anspruchs 1 gelöst würden. Das einzig mögliche Problem könne darin bestehen, die Paneele anders zu gestalten, z. B. runde Formen zu verwenden, als es bei D14 der Fall sei, wenn der Fachmann die Stirnbreitseite unmittelbar an die Paneelkörper anformen wolle.

Für den zuständigen Fachmann sei diese Idee aber schon bekannt, siehe die Entgegenhaltungen D1, D3, D10, D29, D30 und D31.

Insbesondere zeige D1 ein Vollprofil, das ebenfalls durch eine bogenförmige Gestaltung der Stirnbreitseiten verschwenkter Teile die Verhinderung einer Fingerquetschung und eine gute Abdichtungswirkung erziele, so daß der Fachmann mehrere Gründe habe, die Lehre dieser Druckschrift in Betracht zu ziehen. Der D1 entnehme der Fachmann, die Oberfläche der unteren Stirnbreitseite der Paneele konkav auszubilden und eine konvexe Gegenfläche an den Paneelkörper des benachbarten Paneels anzuformen, so daß diese beiden Flächen einen bogenförmig berandeten Spalt begrenzten, und im Anschluß an diese Flächen einen Nut- und Federstufenbereich vorzusehen. Die Übertragung dieser Maßnahmen auf das aus D14 bekannte Torblatt führe zum Gegenstand des Anspruchs 1.

Auch D29 und D30, die die Paneele eines Sektionaltorblatts beschrieben, die wie bei einer Ausführungsform der vorliegenden Erfindung doppelschalig ausgebildet seien, regten den Fachmann an, das aus D14 bekannte Profil der Stirnbreitseiten an den Profilkörper anzuformen. Die Darstellung auf Seite 2 von D30 zeige, daß im Torblatt-Schließzustand an der Torblattaußenseite ein Spaltabstand von etwa 1. mm zwischen den Paneelen verbleibe.

E3, E10 und E31 zeigten auch Vollprofile und beinhalteten weiterhin die Lehre, daß im Schließzustand der Paneele die außenseitige Abschlußkante der unteren Stirnbreitseite eines Paneels nicht auf der Oberfläche der oberen Stirnbreitseite des nachfolgenden Paneels anliegen müsse, um an dieser außenseitigen Stelle der Paneele die Gefahr einer Verletzung durch Fingerklemmen zu beseitigen.

c) Beschwerdegegnerin:

Was den Beitritt der Beitretenden 3 anlange, so sei dieser verspätet erklärt worden und damit unzulässig. Die Entscheidung T 296/93 (a. a. O.) habe ausdrücklich klargestellt, daß der Ausgangspunkt für die Berechnung der Dreimonatsfrist stets der Zeitpunkt der Erhebung der ersten Klage sei. Diese Interpretation von Artikel 105 EPÜ sei wenigstens durch zwei weitere Entscheidungen, nämlich T 144/95 und T 188/97, bestätigt worden.

Es dürfe auch nicht außer acht gelassen werden, daß der Beitritt eine Ausnahmeregelung von der Einspruchsfrist darstelle, denn es könne jeder Einspruch einlegen und somit auch der Beitretende. Die Beitretende 3 habe nach Erhebung der deutschen Verletzungsklage Gelegenheit gehabt, ihr Recht auszuüben, dies aber nicht getan. Die Zulassung eines Beitritts auch nach der zweiten oder dritten Verletzungsklage wäre nicht nur aus verfahrensökonomischen Gründen bedenklich, sondern wäre auch dem Patentinhaber gegenüber ungerechtfertigt, weil er Gefahr liefe, in einem fortgeschrittenen Verfahrensstadium mit neuen Einspruchsgründen konfrontiert zu werden.

Der Einwand unter Artikel 100 b) EPÜ sei in Wirklichkeit ein Einwand unter Artikel 84 EPÜ und somit kein Einspruchsgrund. Außerdem sei dieser Einwand innerhalb der Einspruchsfrist nicht substantiiert worden und somit zu verwerfen. Außerdem seien die Teile des Sektionaltores im Streitpatent gezeigt und beschrieben worden.

D1 betreffe eine Drehtür eines Eisenbahnwagens und kein Torblatt. Ein Fachmann, der sich mit der Entwicklung eines Torblatts beschäftige, werde diesen sehr alten Stand der Technik nicht berücksichtigen.

D3 und D10 sei keine Formgebung der Stirnbreitseiten von Paneelen zu entnehmen, die ineinandergreifende Nut- und Federstufenbereiche aufwiesen.

Der Rolltorbehang nach D13 bestehe aus verhältnismäßig starken Rolltorstäben, die die Elemente des Behangs des Tors verbänden, auf eine Wickelwelle aufwickelbar sein müßten und deshalb nicht vergleichbar mit Sektionaltorblättern seien, die zum Öffnen in eine waagerechte Lage überführt würden. Diese Rolltorstäbe wiesen keine über die Breite des Tors verteilten Einzelscharniere an ihren Scharnierstellen auf. Das Problem des Fingereinklemmens sei nicht angesprochen. Außerdem sei eine Abdeckung des Spaltbereiches auf einer Seite vorgesehen, so daß die Gefahr einer Fingerquetschung nicht entstehe. Ausgehend von D14 würde der Fachmann dieses Dokument nicht zur Lösung heranziehen.

Beim Torblatt nach D14 sei die Gefahr einer Fingerquetschung nicht völlig ausgeschlossen, weil an der Torblatt-Außenseite ein Finger zwischen dem Fuß der unteren Stirnbreitseite eines Paneels und der Abstützfläche der oberen Stirnbreitseite des nachfolgenden Paneels gequetscht werden könne. Das Merkmal des Anspruchs 1, daß der konvexe und konkave Oberflächenbereich jeweils von der Torblatt-Außenseite ausgehe, müsse im Lichte der Spalte 6, Zeilen 30 bis 45 des Streitpatents ausgelegt werden. Die Sicken seien als Bestandteile der Außenseite zu sehen. Ein Paneel gemäß der vorliegenden Erfindung könne aus Blech bestehen und in einem einzigen Arbeitsverlauf gefertigt werden, während die Gestaltung nach D14 nicht für Serienfertigung geeignet sei. Außerdem sei bei der vorliegenden Erfindung eine Art Labyrinthdichtung für gegen das Torblatt drückenden Windzug geschaffen worden. Dagegen sei bei D14 ein Raum hinter dem vorspringenden Bogensegment vorhanden, in welchem sich Staub, Schnee oder Eis häufen könnte, so daß die Abdichtungwirkung weniger wirksam sei.

Keine der zitierten Entgenhaltungen, insbesondere auch nicht D14, zeige einen in den Paneelkörper zurückspringend ausgebildeten Nutstufenbereich, der sich im Anschluß an einen konvexen Oberflächenbereich einer Stirnbreitseite eines Paneels befinde.

XII. Die Beschwerdeführerinnen I und II (Einsprechende II und IV) sowie die weiteren Verfahrenbeteiligten (Einsprechende I, VI, VII) beantragten die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 304 642.

Den gleichen Antrag hat die nicht in der mündlichen Verhandlung vertretene Beschwerdeführerin III (Einsprechende III) schriftlich in ihrem Beschwerdeschriftsatz gestellt.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise mit der Maßgabe, daß das Patent auf der Grundlage eines der am 7. Oktober 2002 eingereichten 17 Hilfsanträge aufrechterhalten wird.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerden

1.1. Die Beschwerde der Beschwerdeführerin I (Einsprechende II) entspricht den Erfordernissen der in Regel 65 (1) EPÜ genannten Bestimmungen und ist daher zulässig.

1.2. Die Beschwerde der Beschwerdeführerin II (Einsprechende IV und Beitretende 1) erfüllt nicht die Erfordernisse von Artikel 107 Satz 1 EPÜ:

Gemäß dieser Bestimmung steht die Beschwerde denjenigen zu, die an dem Verfahren beteiligt waren, das zu der Entscheidung geführt hat, soweit sie durch die Entscheidung beschwert sind. Im vorliegenden Fall hat die Beschwerdeführerin II zwar vor Zustellung der schriftlichen Entscheidungsbegründung Beschwerde eingelegt, aber nach Verkündung der Entscheidung, so daß das erstinstanzliche Verfahren im Zeitpunkt der Beschwerdeeinlegung insoweit abgeschlossen war. Die Beschwerdeführerin II konnte somit nicht mehr Partei im Verfahren werden, das zur Entscheidung der Einspruchsabteilung geführt hat. Ein selbständiges Beschwerderecht erlangt der Beitretende nicht, er muß vielmehr das Verfahren in der Lage annehmen, in der es sich zum Zeitpunkt des Beitritts befindet (vgl. T 202/89, ABl. EPA 1992, 223, Vorlageentscheidung zu G 4/91, ABl. EPA 1993, 707; T 338/89; T 631/94, ABl. EPA 1996, 67).

Die Beschwerde der Beschwerdeführerin II ist daher nicht zulässig. Die Beschwerdeführerin II ist gemäß Artikel 107 Satz 2 EPÜ als Verfahrensbeteiligte am Beschwerdeverfahren beteiligt.

1.3. Die Beschwerdeführerin III (Einsprechende III) hat innerhalb von vier Monaten nach Zustellung der angefochtenen Entscheidung keine schriftliche Beschwerdebegründung eingereicht, so daß die Erfordernisse von Artikel 108 Satz 3 EPÜ nicht erfüllt sind. Gemäß Regel 65 (1) EPÜ ist daher ihre Beschwerde ebenfalls als unzulässig zu verwerfen. Auch die Beschwerdeführerin III ist am Beschwerdeverfahren als Verfahrensbeteiligte beteiligt.

2. Zulässigkeit der Beitritte

2.1. Die Beitritte der Beitretenden 1 und 4 erfüllen die Erfordernisse von Artikel 105 (1) Satz 1 und (2) EPÜ und sind somit zulässig.

2.2. Der Beitritt der Beitretenden 3 ist nicht innerhalb der Dreimonatsfrist gemäß Artikel 105 (1) Satz 1 EPÜ erfolgt und daher verspätet. Die Vorschrift bestimmt, daß wenn gegen ein europäisches Patent Einspruch eingelegt worden ist, jeder Dritte der nachweist, daß gegen ihn Klage wegen Verletzung dieses Patents erhoben worden ist, nach Ablauf der Einspruchsfrist dem Einspruchsverfahren beitreten kann, wenn er den Beitritt innerhalb von drei Monaten nach dem Tag erklärt, an dem die Verletzungsklage erhoben worden ist.

Im vorliegenden Fall hat die Beschwerdegegnerin eine erste Verletzungsklage mit Schriftsatz vom 23. Juni 2000 in Deutschland vor dem Landgericht Frankfurt am Main und eine zweite mit Schriftsatz vom 25. Mai 2001 in Österreich vor dem Handelsgericht in Wien gegen die Beitretende 3 erhoben. Die Beitretende 3 hat die in Deutschland erhobene Verletzungsklage nicht zum Anlaß eines Beitritts genommen, möchte nun aber nach Erhebung der zweiten Verletzungsklage in Österreich dem Einspruchsbeschwerdeverfahren beitreten. Sie vertritt die Ansicht, daß sich die Dreimonatsfrist des Artikels 105 (1) Satz 1 EPÜ nicht nur auf die erste Verletzungsklage beziehe, sondern bei jeder dieser nachfolgenden nationalen Verletzungsklage neu zu laufen beginne.

Dieser Auffassung kann die Kammer nicht zustimmen. Daß die Dreimonatsfrist mit Erhebung der ersten Verletzungsklage zu laufen beginnt, ergibt sich, wenn nicht schon aus dem Wortlaut des Artikels 105 (1) Satz 1 EPÜ, zumindest eindeutig aus dem Zweck des zentral geführten europäischen Einspruchsverfahrens.

Es ist der Beitretenden 3 darin zuzustimmen, daß der Zweck der Schaffung der Beitrittsmöglichkeit darin besteht, zur Vermeidung von parallel zum europäischen Einspruchsverfahren durchzuführenden nationalen Nichtigkeitsverfahren den Bestand des europäischen Patents im Rahmen des zentralen europäischen Einspruchsverfahrens überprüfen zu lassen. Aus dem Zweck dieses zentral geführten europäischen Einspruchsverfahrens ergibt sich aber auch, daß der Beitritt nur auf Grund der ersten Verletzungsklage eröffnet werden kann. Die unterschiedlichen Interessen des angeblichen Verletzers in dem einen oder anderen benannten Vertragsstaat können im Rahmen des im Hinblick auf den Bestand des Patents in allen Vertragsstaaten zentralen Einspruchsverfahrens keine Rolle spielen. Die Argumentation der Beitretenden 3 geht insoweit ins Leere. Maßgebend für die Berechnung der Beitrittsfrist ist der Tag, an dem eine Klage erhoben wurde. Wird eine weitere Klage erhoben, eröffnet dies nicht eine neue Dreimonatsfrist. Für das Verhältnis von Verletzungsklage und alternativ gemäß Artikel 105 (1) Satz 2 EPÜ vorgesehener Feststellungsklage hat dies bereits die von der Patentinhaberin herangezogene Entscheidung T 296/93 (a. a. O.) festgestellt. Unter Punkt 2.5 wird ausgeführt, daß Artikel 105 EPÜ das Prinzip zugrundelege, daß mit der Erhebung einer Klage die einzig in Frage kommende Beitrittsfrist in Lauf gesetzt werde. Im englischen Originaltext ist die Formulierung noch eindeutiger: "The principle behind Article 105 EPC is that, as soon as any court action has been brought, the sole available period for intervention starts running (Hervorhebung durch die Kammer). Es spielt keine Rolle, ob es sich bei der weiteren Klage um eine vom Verletzer erhobene Feststellungsklage handelt oder eine weitere Verletzungsklage. Maßgebend ist allein nach Artikel 105 (1) EPÜ, daß die Frist zu laufen beginnt, sobald eine Klage erhoben ist.

Das Argument der Beitretenden 3, daß die Formulierung in Artikel 105 (1) Satz 1 EPÜ "wegen Verletzung dieses Patents" problematisch sei, kann nicht überzeugen. Denn entgegen der von der Beitretenden 3 vertretenen Ansicht handelt es sich um die Verletzung des europäischen Patents und nicht eines nach der Erteilung des europäischen Patents entstandenen nationalen Patents. Auch nach seiner Erteilung bleibt das europäische Patent ein europäisches Patent, das seinem Inhaber dieselben Rechte gewährt, die ihm ein in dem entsprechenden Staat erteiltes nationales Patent gewähren würde. Hierauf weist Artikel 65 (1) EPÜ ausdrücklich hin. Dem entsprechen auch die nationalen Gesetze der Vertragsstaaten, vgl. beispielsweise für Deutschland Artikel II, § 6 des Gesetzes über internationale Patentübereinkommen (IntPatÜG) in seinem ersten Absatz: "Das mit Wirkung für die Bundesrepublik Deutschland erteilte europäische Patent wird auf Antrag für nichtig erklärt, wenn ...." Deshalb ergeben sich aus der Formulierung "Klage wegen Verletzung dieses Patents keinerlei Interpretationsschwierigkeiten. Denn angesprochen ist die Verletzung des europäischen Patents in den verschiedenen Vertragsstaaten.

Was die Ausführungen der Beitretenden 3 zur Rechtsweggarantie anlangt, so ist zunächst festzuhalten, daß diese für Deutschland in Artikel 19. (4) des deutschen Grundgesetzes niedergelegt ist, wo es heißt, soweit der Text hier von Belang ist: "Wird jemand durch die öffentliche Gewalt in seinen Rechten verletzt, so steht ihm der Rechtsweg offen. Soweit eine andere Zuständigkeit nicht begründet ist, ist der ordentliche Rechtsweg gegeben." Dies bedeutet, daß verwaltungsmäßiges Handeln durch die Gerichte nachprüfbar sein muß. Dem entsprechen im EPÜ die Bestimmungen der Artikel 106 und 107 EPÜ.

Im vorliegenden Fall geht es aber nicht um diese Frage, sondern vielmehr darum, ob im Hinblick auf einen bestimmten Sachverhalt ein bestimmter Rechtsbehelf statthaft ist, und dies ist allein auf Grund von Artikel 105 EPÜ zu entscheiden.

Auch der Umstand, daß derzeit in Deutschland eine Nichtigkeitsklage nicht erhoben werden kann, weil ein Einspruchsverfahren anhängig ist (§ 81 (2) deutsches Patentgesetz), hat nichts mit der Rechtsweggarantie zu tun. Es hätte der Beitretenden 3 freigestanden, entweder gegen das europäische Patent Einspruch einzulegen oder nach Erhebung der ersten Verletzungsklage dem Einspruchsverfahren beizutreten.

Die von der Beitretenden 3 zitierte Rechtsprechung ist hier nicht einschlägig. In dem der Entscheidung T 188/97 zugrunde liegenden Fall wurden die Beitritte als unzulässig verworfen. Es ging dort in erster Linie um die Frage, ob ein Beschlagnahmeverfahren nach belgischem Recht als Verletzungsklage nach Artikel 105 EPÜ einzustufen sei und ob die Begründung für den Beitritt auch innerhalb der Dreimonatsfrist zu erfolgen habe. Zwar trifft zu, daß in Form eines obiter dictum ausgeführt wurde, daß bei einer neuen Verletzungsklage auch eine neue Dreimonatsfrist zu laufen beginne. Da diese Auffassung nicht entscheidungserheblich war und die entscheidende Kammer sie auch nicht weiter begründete, muß sich hier nicht damit auseinandergesetzt werden.

Auch die Entscheidung T 18/98 kann hier nicht weiterhelfen. Zwar ist richtig, daß in ihr die Rede vom fairen Interessenausgleich zwischen dem Patentinhaber und dem potentiellen Verletzer ist. Aber die Entscheidung gewichtet in der Weise, daß sie betont, daß gegenüber dem normalen Rechtsbehelf des Einspruchs der Beitritt eine außerordentliche Gelegenheit bietet, das Patent in Frage zu stellen, die im Hinblick auf den Interessenausgleich der Beteiligten klare Grenzen erfordere, die in Artikel 105 EPÜ gezogen würden. Dies führte in der zitierten Entscheidung dazu, daß zwei Beitritte, die nicht mit Artikel 105 EPÜ in Einklang standen, für unzulässig erklärt wurden.

Für den vorliegenden Fall zeigen sich die Grenzen des Artikels 105 EPÜ darin, daß sobald der Patentinhaber Klage gegen den angeblichen Verletzter erhebt, dieser einem anhängigen Einspruchsverfahren beitreten kann, er aber keine zweite Möglichkeit erhält, wenn er diese Gelegenheit nicht ergreift.

Unter diesen Umständen hält die Kammer eine Beffassung der Großen Beschwerdekammer gemäß Artikel 112 (1) a) EPÜ nicht für erforderlich. Denn weder liegt divergierende Rechtsprechung vor, noch handelt es sich um eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung, die noch keine Lösung gefunden hat.

3. Hauptantrag

3.1. Zulässigkeit

Gemäß Artikel 111 (2), Satz 1 EPÜ ist bei Zurückverweisung der Angelegenheit zur weiteren Entscheidung das Organ, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, durch die rechtliche Beurteilung der Beschwerdekammer, die der Entscheidung zugrunde gelegt ist, gebunden, soweit der Tatbestand derselbe ist.

Wie die Kammer in der Mitteilung vom 27. Juli 2002 ausgeführt hat, war im vorliegenden Fall die zurückverweisende Entscheidung T 142/95 nicht mit der Fassung der Ansprüche befaßt. Zwar lag der Beschwerdekammer ein gegenüber der erteilten Fassung eingeschränkter Antrag der Beschwerdegegnerin vor, dessen Anspruch 1 im Sachverhalt dieser Entscheidung wiedergegeben ist, auf den aber in den Entscheidungsgründen mit keinem Wort eingegangen wird. Vielmehr basiert die Zurückverweisung der Angelegenheit allein auf der rechtlichen Beurteilung, daß die damalige Einspruchsabteilung einen wesentlichen Verfahrensmangel sich insofern hatte zuschulden kommen lassen, als sie es versäumt hatte, den gemäß Artikel 100 b) EPÜ geltend gemachten Einspruchsgrund zu prüfen. Somit betrifft die Bindungswirkung dieser Entscheidung allein die Verpflichtung der Einspruchsabteilung zur Prüfung der gemäß Artikel 100 b) EPÜ erhobenen Einwände. Dagegen war die Einspruchsabteilung in Bezug auf die Zulassung neuer und im Hinblick auf das vorangegangene Beschwerdeverfahren erweiterter Ansprüche nicht durch die zurückverweisende Entscheidung gebunden.

Daß es dem Patentinhaber im Einspruchsverfahren grundsätzlich freisteht, einen bereits gestellten Antrag nachträglich zu ändern, insbesondere das Patent wieder in der erteilten Fassung zu verteidigen, sofern darin nicht ein verfahrensrechtlicher Mißbrauch liegt oder er durch das Verbot der reformatio in peius daran gehindert ist, entspricht ständiger Rechtsprechung (vgl. T 123/85, ABl. EPA 1989, 336; T 155/88; T 225/88; T 715/92; G 9/92, G 4/93, ABl. EPA 1994, 875; G 1/99, ABl. EPA 2001, 381).

Beide Ausnahmetatbestände liegen hier nicht vor, so daß gegen die Zulässigkeit der Verteidigung des Patents in der erteilten Fassung keine Bedenken bestehen.

3.2. Einwände nach Artikel 100 b) EPÜ

In ihrer Entscheidung T 142/95 hat die Kammer die Substantiierung des Einspruchsgrundes gemäß Artikel 100 b) EPÜ festgestellt. Diese Frage ist somit res iudicata und kann in diesem Beschwerdeverfahren nicht erneut geltend gemacht werden.

Wie bereits die angegriffene Entscheidung dargelegt hat, beruhen die zwei Einwände auf offensichtlichen Fehlern bei der Abfassung des Anspruchs 1. Den insoweit von der Einspruchsabteilung gemachten Ausführungen wird zugestimmt. Der Fachmann wird ohne weiteres in der Lage sein, die in Frage stehenden Merkmale des Anspruchs im Licht der Beschreibung und der Figuren richtig zu interpretieren, siehe beispielsweise Spalte 5, Zeilen 9 bis 23 und 37 bis 52 der Beschreibung der Anmeldung.

3.3. Auslegung des Anspruchs 1 (Artikel 84 EPÜ)

Gemäß Artikel 69 EPÜ sind die Beschreibung und die Zeichnungen zur Auslegung der Patentansprüche heranzuziehen.

a) Ein fachmännische Leser des Anspruchs 1 versteht üblicherweise unter dem Ausdruck "Oberflächenbereich der Stirnbreitseite eines Paneels" die tatsächliche Oberfläche der entsprechenden Paneelseite, zumal im zweiten Teil des Anspruchs dieser Ausdruck im Zusammenhang mit dem Paneelkörper erwähnt wird. Wenn - nach dem Wortlaut des Anspruchs - ein Nutstufenbereich im Anschluß an den konvexen Oberflächenbereich der oberen Stirnbreitseite im Paneelkörper zurückspringend ausgebildet ist, folgt daraus, daß der Oberflächenbereich an den Paneelkörper angeformt sein muß, gleichgültig ob der Paneelkörper einstückig ist oder aus mehreren Teilen besteht. Wichtig ist anzumerken, daß Anspruch 1 vor allem die Gestaltung oder Kontur der Stirnbreitseiten der Paneele definiert. In diesem Kontext ist der Ausdruck des Anspruchs 1 "im Vertikalschnitt" hervorzuheben, weil er das Paneel in seiner Form skizziert. Entgegen der Ansicht der Einsprechenden IV steht die Ausführungform nach Figur 2 des Streitpatents nicht im Widerspruch damit: Diese Figur zeigt eine Ausführungsform eines Paneels in Form einer einzigen Schale, wobei die obere und untere Stirnbreitseite dieser Schale die wesentlichen Merkmale der Gestaltung nach der vorliegenden Erfindung aufweisen, nämlich einerseits für die obere Stirnbreitseite den konvexen Oberflächenbereich und im Anschluß daran den Nutstufenbereich, der in den Paneelkörper, d. h. in das inneren Volumen des Paneels, zurückspringend ausgebildet ist, andererseits für die untere Stirnbreitseite den konkaven Oberflächenbereich und im Anschluß daran den Federstufenbereich, der von dem Paneelkörper vorspringend ausgebildet ist.

Wenn im Gegensatz dazu ein langes, bogenförmiges Segment in Form einer Zunge von einer flachen Stirnbreitseite eines Paneels ausgeht, d. h. von dem Paneelkörper vorspringt, würde der Fachmann die äußere Kontur dieses vorspringenden Segments nicht als die Oberfläche der Stirnbreitseite des Paneels betrachten. Eine solche Auslegung könnte sich nur aus einer rückschauenden Betrachtungsweise ergeben.

b) Aus demselben Grund kann ein aus der Oberfläche der Stirnbreitseite eines Paneels, d. h. vom Paneelkörper vorspringendes Segment keinen Stufenbereich bilden, der in den Paneelkörper zurückspringt.

c) Technisch gesehen bedeutet der Begriff "konkav" "nach innen gekrümmt". Allerdings kann er auch als Synonym für "hohl" benutzt werden (vgl. "Der Brockhaus in fünf Bändern", 8. Auflage 1994). Jedoch ist im Anspruch 1 angegeben, daß ein konvex verlaufender Oberflächenbereich eines Paneels und ein konkav verlaufender Oberflächenbereich eines benachbarten Paneels einen bogenförmig berandeten Spaltbereich begrenzen. Aufgrund dieser Angabe von zwei Oberflächenbereichen bedeutet das Merkmal, daß die beiden langen Seiten des Spalts bogenförmig sind, und nicht nur eine der Seiten. Diese Interpretation entspricht der Offenbarung aller Ausführungsformen des Streitpatents und wird durch die Passage in Spalte 5, Zeilen 20 bis 35 der Beschreibung bestätigt, in welcher ferner offenbart wird, daß die Bogenform zumindest annähernd entlang von Kreisbögen verläuft. Entgegen der Auffassung der Einsprechenden kann der Ausdruck "zumindest annähernd entlang von Kreisbögen" nicht so ausgelegt werden, daß die im Anspruch 1 erwähnten Oberflächenbereiche eine polygonale Form mit nur einer kleinen abgerundeten Ecke oder eine abgestufte Form aufweisen. Lange Ränder des Spalts, die vor allem durch Stufen oder gerade Teile gebildet werden, sind somit vom Inhalt des Anspruchs 1 ausgeschlossen.

Es wurde auch ausgeführt, daß die Beabstandung der Paneele bzw. die Breite des Spaltbereichs in vertikaler Richtung nicht definiert sei, obwohl sie in bezug auf die Stufenbereiche bedeutsam sei. Jedoch ist das Merkmal "bogenförmig berandeter Spaltbereich" im Licht der der Erfindung zugrunde liegenden Aufgabe, nämlich des Fingerschutzes, und der Beschreibung des Streitpatents, Spalte 6, Zeilen 6. bis 29, auszulegen, in welcher angegeben wird, daß die Weite des Öffnungsspalts bei maximalem Verschwenkwinkel eines Paneels kleiner als 4 mm ist, so daß kein Finger dort eingreifen kann. Für einen Fachmann folgt daraus, daß die Beabstandung zwischen zwei nachfolgenden Paneelen nicht größer ist, so daß beim Schließen des Tors ein eingreifender Finger durch die Nasenkante des konkaven Oberflächenbereiches entlang dem konvexen Oberflächenbereich in Richtung der Außenseite des Tors zurückgedrängt wird.

d) Im schriftlichen Verfahren und in der mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdegegnerin betont, daß bei der vorliegenden Erfindung eine Klemmgefahr von Fingern auch an der Außenseite des Torblatts im Bereich des Spalts ausgeschlossen ist und daß das Merkmal des Anspruchs 1, wonach "der konvexe und der konkave Oberflächenbereich jeweils von der Torblatt-Außenseite des Paneels ausgeht", in diesem Sinn auszulegen ist. Allerdings ist die Auslegung dieses Merkmals problematisch:

Einerseits vermitteln einige Passagen der Beschreibung des Streitpatents (Spalte 5, Zeile 42 und Spalte 6, Zeile 42) mit den Ausdrücken "etwa von" und "nicht unmittelbar in (der Torblatt-Außenseite)", daß das Merkmal nicht streng auszulegen ist. Anderseits muß das Merkmal eine Bedeutung haben. Die Beschreibung (Spalte 2, Zeilen 1. bis 3; Spalte 6, Zeilen 6 bis 56) offenbart, daß der konvexe und der konkave Oberflächenbereich über eine Sicke von der Torblatt-Außenseite ausgehen, wenn die Torblatt-Außenseite mit senkrecht zur Bewegungsrichtung des Tors verlaufenden Sicken versehen ist. In diesem Fall muß jedoch die außenseitige Nasenkante des konkaven Oberflächenbereiches den oberen Rand einer Sicke bilden, während der konvexe Oberflächenbereich des nachfolgenden Paneels "nicht unmittelbar in der Torblatt-Außenseite ausläuft, sondern in einen parallel zur Torblatt-Außenseite verlaufenden Sickengrund einer rechtförmigen Sicke übergeht und in einer Abstufung, die den Sickengrund mit der Torblatt-Außenseite verbindet endet" (Spalte 6, Zeilen 43 bis 49). Im Bereich des Spalts ist deshalb ein der Sickenbreite entsprechender Abstand in der Torblattschließstellung zwischen der Nasenkante und der Abstufung, die die Sicke begrenzen, freigelassen (Anspruch 18), so daß die Gefahr einer Fingerquetschung zwischen diesen zwei Grenzen nicht entsteht, wie dies aus allen Ausführungsformen des Streitpatents nach Figuren 1 bis 14 hervorgeht. Im Licht der Beschreibung und der Hauptaufgabe des Streitpatents, eine Fingerquetschgefahr trotz dichter Aufeinanderfolge der Paneele auszuschließen, kann deshalb das Merkmal des Anspruchs 1 in dem Sinne ausgelegt werden, daß beim Schließen des Torblatts ein Fingereinklemmen an der Außenseite des Torblatts ausgeschlossen ist.

e) Bezüglich der im Anspruch 1 ausgesprochenen Nut- und Federbereiche ist anzumerken, daß einige Ausführungsformen der vorliegenden Erfindung keine richtige Nut, d. h. eine Nut mit zwei Wänden und einem Boden, aufweisen, sondern eine Nut nur mit einer senkrechten Nutflanke und einem Boden. Deshalb dient der Begriff "Nutstufenbereich" in diesem Anspruch in erster Linie dazu, die Funktion als Stufenbereich zu erläutern. Der im entsprechenden Merkmal des Anspruchs 1 verwendete Ausdruck "im Anschluß" kann im Hinblick auf einige Ausführungsformen des Streitpatents auch "in der Nähe" bedeuten, nur weil im Anschluß an den konkaven oder konvexen Oberflächenbereich ein enger, sich in das Innere des Paneelkörpers erstreckender Schlitz für die Aufnahme entweder der Randfahnen der Außen-und Innenschale oder einer Dichtung vorgesehen ist, bevor die beanspruchten Stufenbereiche vollständig verwirklicht werden.

3.4. Neuheit

3.4.1. Entgegenhaltung D1:

Diese Entgegenhaltung aus dem Jahr 1908 betrifft kein Sektionaltorblatt, sondern eine aus Holz hergestellte Drehtür eines Eisenbahnwagens. Außerdem sind die auf der Drehkante befindliche, gesamte Stirnbreitseite des Türflügels und die dieser Seite zugewandte, gesamte Stirnbreitseite des Blendrahmens zwar so abgerundet, daß sie einen bogenförmig berandeten Spalt begrenzen, aber dieser Spalt erstreckt sich über die gesamte Türdicke. Ferner wird der Spalt durch Leisten unzugänglich gemacht, die an der Außen- und Innenseite der Tür befestigt sind und somit vor bzw. hinter dem Spaltbereich liegen, dessen Öffnungen bzw. Mündungsbereiche immer geschlossen bzw. verdeckt sind. Diese Lösung entspricht nicht der beanspruchten Lösung gemäß Anspruch 1, wonach zunächst nur ein Teilbereich der Stirnbreitseite jedes Paneels bzw. der Tordicke den bogenförmigen Spalt begrenzt und ferner der Spaltbereich zugänglich bleiben kann, weil - zumindest im Anspruch 1 - kein Schließ- bzw. Dichtmittel vor der Spaltöffnung vorgesehen sein kann.

Ein Nutstufenbereich, der in den Paneelkörper zurückspringt, ist auch nicht ersichtlich. Die zwei Leisten, die von den Einsprechenden als Elemente einer Nut-Federausbildung angesehen wurden, sind an der Innenseite der Paneele befestigt und somit außerhalb des "Paneelkörpers". Vielleicht kann man sagen, daß diese Leisten Bestandteile des Blendrahmens und des Türflügels sind, jedoch sind sie separate Elemente, die nicht zur Stirnbreitseite des Türrahmens und Türblatts bzw. deren Formgebung gehören. Beide dienen nur dazu, den Raum zwischen zwei aufeinanderfolgenden Paneelen zu schließen oder unsichtbar zu machen. Nur in Kenntnis der vorliegenden Erfindung kann man sie für Teile einer Nut-Federanordnung halten, die allerdings nicht offenbart ist.

3.4.2. Entgegenhaltung D13:

Diese Entgegenhaltung betrifft ein Rolltor und kein Torblatt. Ein Torblatt, das meistens in einer Garage verwendet wird, durchläuft zwischen der Schließstellung und der Öffnungsstellung mit Hilfe von Führungsschienen lediglich einen bogenförmigen Führungsbereich zwischen einem vertikal ausgerichteten geradlinigen Führungsabschnitt für die Schließstellung und einem horizontal verlaufenden Führungsabschnitt für die Offenstellung. Dagegen wird ein Rolltor auf eine Rollachse aufgewickelt.

Außerdem ist der bogenförmige Spalt bei dem aus D13 bekannten Rolltor nicht durch einen konkav verlaufenden Oberflächenbereich der Stirnbreitseite eines Paneels begrenzt, sondern durch die äußere Kontur eines hakenförmig umgebogenen Segments, das von einer Kante der Oberfläche der Stirnbreitseite vorspringt, vgl. Punkt 3.3 a) oben. Ein in den Paneelkörper zurückspringend ausgebildeter Nutstufenbereich ist auch nicht offenbart: Die von den Einsprechenden für diese Funktion herangezogene V-förmige Ausnehmung dient nämlich in Kombination mit dem senkrecht verlaufenden Ende des bereits erwähnten hakenförmigen Segments dazu, die Scharnierstelle in der Mitte der Torebene zu bilden und hat deshalb eine andere Funktion. Das senkrechte Ende greift ständig in diese Ausnehmung ein, so daß das Ineinandergreifen von Stufenbereichen in nur einem bestimmten Zustand, nämlich im Schließzustand des Torblatts nach Anspruch 1, nicht offenbart ist. Darüber hinaus wird diese V-förmige Ausnehmung durch ein von dem Paneelkörper vorspringendes, polygonförmiges Segment des benachbarten Paneels gebildet.

3.4.3. Entgegenhaltung D14:

Diese Entgegenhaltung betrifft ein Sektionaltorblatt, dessen Paneele durch an der Innenseite des Tors befestigte Scharniere miteinander verbunden sind. Die untere Stirnbreitseite jedes Paneels weist einen in Form einer polygonförmigen Tasche ausgebildeten Oberflächenbereich auf, in welchen sich in der Nähe der Außenseite des Tors ein bogenförmiges Segment erstreckt, das von der flachen Oberfläche der oberen Stirnbreitseite des nachfolgenden Paneels vorspringt. Zwischen diesem Segment und dem korrespondierenden Teil der polygonförmigen Tasche besteht ein langer, schmaler Spaltbereich. Wie beim Rolltor nach D13 wurde von den Einsprechenden die äußere Kontur dieses bogenförmigen Segments als ein Oberflächenbereich der Stirnbreitseite definiert, dem nicht zugestimmt wird (vgl. nochmals Punkt 3.3 a) oben). Ferner ist der mit lediglich drei relativ langen Seiten geformte Polygonzug der Stirnbreitseite des vorhergehenden Paneels nicht vergleichbar mit einem Polygon, das durch die Verbindung von Punkten auf einem Kreisbogen gebildet wird. Aus dem Polygonzug nach D14 kann daher kein bogenförmiger oberer Rand des Spaltbereichs entstehen. Aus diesen Gründen offenbart D14 zwar einen konkaven Oberflächenbereich der unteren Stirnbreitseite eines Paneels, jedoch nicht

einen konkaven Oberflächenbereich der unteren Stirnbreitseite und einen konvexen Oberflächenbereich der oberen Stirnbreitseite eines Paneels, derart daß diese Oberflächenbereiche einen bogenförmig berandeten Spaltbereich begrenzen.(Unterscheidungsmerkmal A).

Bei dem aus D14 bekannten Torblatt endet die polygonförmige Tasche der unteren Stirnbreitseite eines Paneels an einem Fuß, der sich in der Nähe der Innenseite des Torblatts befindet und der im Torblattschließzustand auf der flachen Oberfläche der oberen Stirnbreitseite des Nachbarpaneels ruht. Ein kleiner, ebenfalls bogenförmiger Profilsteg, der von dieser letzten Stirnbreitseite vorspringt, dient gemäß der Beschreibung von D14 dazu, den Fuß des oberen Paneels zu führen, um das Verschwenken diese Paneels in bezug auf das Nachbarpaneel zu leiten. Dadurch wird eine Art von Nut- und Federausbildung an derselben Stelle der Paneele wie bei der vorliegenden Erfindung offenbart, jedoch hat sie einen anderen Zweck und wird nicht durch die Anordnung von Stufenbereichen erreicht, so daß zumindest das folgende Merkmal bei D14 nicht verwirklicht ist:

(Unterscheidungsmerkmal B) "Ein Nutstufenbereich ist am Anschluß an den konvexen Oberflächenbereich vorgesehen und in den Paneelkörper zurückspringend ausgebildet."

Ebenfalls endet die polygonförmige Tasche der unteren Stirnbreitseite eines Paneels - allerdings diesmal an der Außenseite des Torblatts - an einem nach innen gerichteten Fuß, der sich im Torblattschließzustand an einem flachen Teil der oberen Oberfläche der Stirnbreitseite des nachfolgenden Paneels vor dem Bogensegment fest abstützt. Somit besteht kein Abstand zwischen dem konkaven und konvexen Oberflächenbereich, so daß die Gefahr einer Fingerquetschung während des Torblatt-Schließens nicht ausgeschlossen ist. Deshalb ist das im Sinne des Streitpatents ausgelegte Merkmal, daß "der konvexe und konkave Oberflächenbereich jeweils von der Torblattaußenseite ausgeht", nicht verwirklicht.

3.4.4. Entgegenhaltung D31 (Figuren 1 bis 3):

Bei dem Torblatt nach D31, die ein Roll-, Sektional- oder dgl. Tor betrifft, befindet sich die Gelenkachse der Paneele bzw. deren Scharniere etwa in der Nähe der Außenseite des Tors und innerhalb eines kreisteilzylindrischen Kopfs der oberen Stirnbreitseite jedes Paneels. Die anderen Bereiche, nämlich die innenseitigen Oberflächenbereiche der Stirnbreitseiten der Paneele, dienen zur Befestigung der Scharnierlappen. Der köpfige Kreisteilzylinder, der sich über die gesamte Breite des Tors bzw. des Paneels erstreckt, weist an der Oberseite einen ebenfalls mit einer teilkreiszylindrischen Oberfläche versehenen Nocken, der mit einer im Vertikalschnittbild verhältnismäßig breiten und gerundeten Nut der unteren Stirnbreitseite des benachbarten Paneel kooperiert, um die Verschwenkbewegung der Paneele zu begrenzen. Somit sind die Oberflächen der Stirnbreitseiten jedes Paneels zwei- oder dreimal abgestuft und weisen deshalb mehrere gekrümmte Oberflächenbereiche auf, d. h. mehrere konkav und mehrere konvex verlaufenden Oberflächenbereiche, während nach Anspruch 1 des Streitpatents jede Stirnbreitseite nur einen konkaven bzw. konvexen Oberflächebereich aufweisen muß, um den Spaltbereich zu begrenzen. Aufgrund der verschiedenen Stufen können die Oberflächenbereiche der Stirnbreitseiten der Paneele nach D1 keinen bogenförmig berandeten Spalt begrenzen. Sollte nur der Bereich zwischen der außenseitigen, gerundeten Oberfläche des Kopfs der oberen Stirnbreitseite eines Paneels und dem außenseitigen, ebenfalls gerundeten Rand der breiten Nut der unteren Stirnbreiseite des benachbarten Paneels als Spaltbereich betrachtet werden, dann wäre dieser Spaltbereich zwar bogenförmig berandet, jedoch würde sich in Abweichung vom Streitpatent die Länge dieses Spaltbereiches im Verlauf einer Verschwenkung der Paneele nicht verkürzen.

Weiterhin ist das Zusammenspiel des diesmal auf der Innenseite des Tors befindlichen, vorspringenden Rands der o. g. breiten Nut mit dem konvex gekrümmten Mantel des Kopfs des benachbarten Paneels nicht als Nut-Federanordnung offenbart. Nach der Beschreibung von D31 dienen die Ränder der breiten Nut eines Paneels zusammen mit dem Nocken des nachfolgenden Paneels dazu, den maximalen Verschwenkwinkel zwischen den Paneelen festzulegen. Daß von der Seite der Einsprechenden die Verschiebung eines gekrümmten Rands einer Nut, die zur unteren Stirnbreitseite eines Paneels gehört, entlang dem mit demselben Krümmungsradius gekrümmten Mantel des kopfartigen Kreisteilzylinders der oberen Stirnbreitseite des nachfolgenden Paneels als das Ineinandergreifen von Nut und Feder definiert wird, ist die Folge der Kenntnis der vorliegenden Erfindung.

3.4.5. Dem auf diese Entgegenhaltungen gestützten Neuheitseinwand der Einsprechenden kann somit nicht gefolgt werden (Artikel 52 und 54 EPÜ).

3.5. Erfinderische Tätigkeit

3.5.1. Zur Frage der erfinderischen Tätigkeit sind die Einsprechenden von dem Sektionaltorblatt nach D14 als nächstkommendem Stand der Technik ausgegangen. Wie in Punkt 6.3. oben ausgeführt, unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 des angefochtenen Patents von diesem bekannten Sektionaltor durch die drei o.g. Unterscheidungsmerkmale A bis C.

3.5.2. Durch die Kombination dieser drei Unterscheidungsmerkmale mit den anderen Merkmalen des Anspruchs 1 wird eine bestimmte Formgebung der Stirnbreitseiten von aufeinanderfolgenden Paneelen des Torblatts angegeben, die insbesondere Schnee, Eis und Schmutz besser abhält und einen besseren Zigzag-Kurs bzw. eine Art Labyrinthdichtung gegen die Luft oder den gegen das Torblatt drückenden Windzug bietet, während bei dem Torblatt nach D14 hinter dem Bogensegment in Richtung der Innenseite des Tors viel Raum verbleibt.

Bei dem Torblatt gemäß D14 bestehen die zwei Stirnbreitseiten eines Paneels jeweils aus einem Profilteil, das endseitig an dem aus Kunststoffschaum bestehenden Paneel befestigt und als Schiene bezeichnet ist. Die Herstellung und die Montage eines solchen Profilteils, das wegen des Vorhandenseins des vorspringenden, nicht unterstützten Bogensegments aus einem verhältnismäßig steifen Material, z. B. Stahl, gefertigt sein muß, sind aufwendiger als die Herstellung und Montage einer z. B. aus Blech bestehenden Schale, die das Profil der Stirnbreitseite der Paneele nach Anspruch 1 aufweist und die durch den ausgeschäumten Paneelkörper gestützt werden kann. Zwar läßt Anspruch 1 des Streitpatents völlig offen, aus welchem Material die Paneele oder ihre Stirnseite gefertigt sind, jedoch ist dieser Vorteil für einen Fachmann, der den Inhalt des Streitpatents mit dem Stand der Technik nach D14 vergleicht, sofort erkennbar, selbst wenn mit anderen Materialen, die nicht in diesen Dokumenten erwähnt sind, ein ähnlicher Vorteil vielleicht nicht so deutlich erkennbar wäre.

Ausgehend von D14 läßt sich daher aus dem o. g. Vergleich die der Erfindung zugrunde liegende Aufgabe herleiten, ein Sektionaltorblatt zur Verfügung zu stellen, das einen besseren Fingerschutz, eine bessere Abdichtung bzw. Isolierung gewährleistet und einfacher herzustellen ist.

Nach der Rechtsprechung der Beschwerkammern ist eine solche Neuformulierung der Aufgabe zulässig (vgl. die unten zitierten Entscheidungen). Das Problem der Fingerquetschung bzw. der Abdichtung zwischen den Paneelen wurde schon im Streitpatent angesprochen. Im Gegensatz dazu ist die von der Beschwerdeführerin I in der mündlichen Verhandlung formulierte Aufgabe, die Paneele anders herzustellen, so daß keine separaten Teile notwendig seien und der Paneelkörper unmittelbar angeformt werde, unzulässig, weil in diese Formulierung bereits ein Teil der Lösung einbezogen ist (siehe T 13/84, ABl. EPA 1986, 253; T 229/85, ABl. EPA 1987, 237; T 289/91, ABl. EPA 1994, 649).

3.5.3. Entscheidend ist, daß diese Aufgabe durch die Kombination aller Merkmale des Anspruchs 1 gelöst ist, so daß für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit die Frage zu stellen ist, ob der Stand der Technik dem Fachmann Anregungen für diese Kombination gegeben hat oder nicht (T 37/85, ABl. EPA 1988, 86). Sollte nur eines der Unterscheidungsmerkmale nicht verwirklicht sein, wäre die erfindungsgemäße Formgebung nicht erreicht.

3.5.4. Nicht klar ist, warum der Fachmann ausgehend von D14 und auf der Suche nach einer Lösung der oben definierten Aufgabe die Entgegenhaltung D1 in Betracht gezogen hätte: Wie D14 offenbart diese Druckschrift zwar eine Lösung des Problems der Fingerquetschung, bei welcher ein bogenförmig berandeter Spalt zwischen zwei Stirnbreitseiten entsteht, jedoch ist der Leitgedanke für die Lösung anders, nämlich die Eintritts- und Austrittsöffnungen dieses Spalts abzudecken, der sich zudem über die gesamte Stirnbreitseite der Tür erstreckt. Im Hinblick auf diese andere Lösung hätte der Fachmann diese Druckschrift weggelassen. Außerdem ist die Herstellung von Paneelen eines Sektionaltorblatts nicht vergleichbar mit der Herstellung der Holztür eines Eisenbahnwagens, bei welchem die Abdichtung des Tors keine Rolle spielt. Der Fachmann hatte somit keinen Grund, die Offenbarung dieses Stands der Technik mit der Lehre von D14 zu kombinieren.

Weiterhin ist bei dieser bekannten Drehtür die konvexe Oberfläche, die zur Ausbildung des Spalts beiträgt, die Fläche eines separaten, an der Stirnbreitseite des Tors befestigten Holzstücks, so daß der Fachmann - entgegen den Ausführungen der Einsprechenden - keinen Hinweis auf eine direkte Verformung oder Profilierung des Torkörpers selbst erhält. Schließlich ist bei diesem Stand der Technik, wie bereits oben ausgeführt, keine Nut-Federausbildung vorgesehen, so daß die o. g. Kombination von Merkmalen, die zu der beanspruchten Profilierung führt, nicht offenbart ist. Selbst der von den Einsprechenden angestellte Vergleich der aus D14 bekannten, besonderen Art von Nut-Federverbindung mit den Leisten von D1 muß wegen des unterschiedlichen Zwecks dieser Mittel als das Ergebnis einer rückschauenden Betrachtungsweise gesehen werden. Deshalb könnte D1 den Fachmann nicht auf den Gegenstand des Anspruchs 1 hinleiten, selbst wenn - wie nach Auffassung der Beschwerdeführerin I- der Fachmann der D1 einen Hinweis auf eine Verformung der konkaven oder konvexen Bereiche auf den Paneelkörpern entnommen hätte, was für die Kammer ohne Kenntnis der Erfindung nicht möglich erscheint, vgl. oben, Punkt 3.4.1, letzten Absatz.

3.5.5. Für diese Kombination gibt auch D3 dem Fachmann keine Anregung, da dort lediglich ein durch die zueinander gerichteten, konkav bzw. konvex ausgeformten Stirnbreitseiten eines Paneels eines aus Holz bestehenden Torblatts und des Nachbarpaneels ausgebildeter, bogenförmig berandeter Spaltbereich offenbart ist, um die Gefahr einer Fingerklemmung zwischen den Stirnbreitseiten zu vermeiden. Für die Gestaltung eines Nut- und eines Federstufenbereichs im Anschluß an den Spaltbereich oder in dessen Nähe sind die Stirnbreitseiten der Paneele nach D3 weder gedacht noch geeignet.

3.5.6. Auf der Suche nach Anregungen zur Lösung der vorgenannten Aufgabe wird der Fachmann die Druckschrift D10, die keinen Fingerschutz beabsichtigt und auf eine Verbindung der Paneele eines Torblatts durch Scharniere verzichtet, nicht in Betracht ziehen. Die gelenkige Verbindung der einzelnen Paneele geschieht mittels eines abgerundeten Hakenprofils der Stirnbreitseite eines Paneels, das an ein ebenfalls abgerundetes Widerhakenprofil der Stirnbreitseite des Nachbarpaneels angekuppelt ist, derart daß sich die Gelenkachse etwa in der Mitte der Tor- bzw. Paneeldicke befindet. Diese Hakenprofile, die von den Einsprechenden als Nut-Federausbildung betrachtet werden (wie bei der Entgegenhaltung D13, siehe Punkt 3.4.2 oben), können nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1 hinleiten, weil damit eine Nut-Federanordnung im Sinne des Streitpatents nicht möglich ist.

3.5.7. Dasselbe gilt für D13, die ebenfalls auf Scharniere verzichtet und eine Gelenkachse für die Paneele etwa in der Mitte der Paneeldicke aufweist. Wie in Punkt 3.4.2 oben ausgeführt, sind eine konvexe Oberfläche der Stirnbreitseite eines Paneels und die Nut- und Federbereiche im Sinne des Anspruchs 1 nicht offenbart, so daß hier auch kein Hinweis auf die gesamte Kombination der beanspruchten Formgebung gegeben ist.

3.5.8. Eine Kombination der Lehre von D31 mit dem Sektionaltorblatt nach D14 ist nicht logisch: Im Gegensatz zu den Paneelen des Torblatts nach D14, deren Scharnierachsen sich an der Torinnenblattseite befinden, sind die Scharnierachsen der Paneele nach D31 in der Nähe der Außenseite des Tors angeordnet. Deshalb ist das bei D14 bekannte Hauptproblem des zunehmend aufklaffenden Spalts im Zuge der Verschwenkbewegung der Paneele beim Torblatt gemäß D31 nicht vorhanden, so daß der Fachmann diese Druckschrift nicht im Betracht gezogen hätte. Außerdem zeigt eine einfache Betrachtung der Figuren 1 bis 3 dieser Druckschrift, daß dort eine ganz andere Lösung verwirklicht ist, die insbesondere keinen bogenförmig berandeten Spalt und keine Nut- und Federbereiche aufweist (siehe Punkt 3.4.4. oben), so daß eine Übertragung der Lehre von D31 auf das Sektionaltorblatt nach D14 nicht nachvollziehbar ist.

3.5.9. Eine direkte Verformung der Paneelkörper ist zwar aus den Entgegenhaltungen D29 und D30 bekannt, die doppelwandige ausgeschäumte Paneele eines Sektionaltorblatts beschreiben. Allerdings weisen bei diesen bekannten Sektionaltoren die zueinander gerichteten Stirnbreitseiten von zwei aneinander angelenkten Paneelen lediglich eine polygonförmige Nut-Federausbildung bzw. Fugengestaltung auf, die sich in der Mitte der Paneeldicke befindet und den Zweck hat, in Kombination mit einem in der Nut eingesteckten Dichtband die Spaltabdichtung zwischen den aufeinanderfolgenden Paneelen zu verbessern. Das Versehen geeigneter Spaltbereichausbildungen gegen die Gefahr des Fingerklemmens spielt dabei aber keine Rolle. Vielmehr liegen beiderseits der mittig angeordneten Nut-Federausbildung waagerechte Oberflächen der unteren Stirnbreitseite des ersten Paneels dicht an waagerechten Oberflächen der oberen Stirnbreitseite des folgenden Paneels an, so daß zwischen diesen Bereichen während des Schließens des Tors keine Fingerschutz entsteht. Eine Übertragung der diesen Dokumenten entnehmbaren, direkten Verformung der Paneelkörper auf das Torblatt nach D14, bei welchem aufgrund einer ähnlichen Anlage von gleichen Oberflächen auf der Außenseite der Paneele kein Fingerschutz besteht, führt deshalb nicht zum Gegenstand des Anspruchs 1, weil zumindest die Merkmale des Anspruchs 1, wonach der Spaltbereich bogenförmig berandet ist und der konkave und der konvexe Oberflächenbereiche von der Torblatt-Außenseite des Paneels ausgehen, nicht verwirklicht sind.

3.5.10. Aus alledem folgt, daß sich der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht in naheliegender Weise aus diesem Stand der Technik ergibt, so daß dieser Anspruch das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit erfüllt (Artikel 52 und 56 EPÜ). Die auf Anspruch 1 rückbezogenen Ansprüche 2 bis 28 betreffen Ausgestaltungen des Torblatts gemäß Anspruch 1 und haben als abhängige Ansprüche ebenfalls Bestand. Daher erübrigt sich die Prüfung der Hilfsanträge der Beschwerdegegnerin.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerden der Beschwerführerinnen II und III werden als unzulässig verworfen.

2. Der Beitritt der Beitretenden III wird für unzulässig erklärt. Ihr Antrag auf Vorlage einer Rechtsfrage an die Große Beschwerdekammer wird zurückgewiesen.

3. Die Beschwerde der Beschwerdeführerin I wird zurückgewiesen.

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