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  3. T 0862/00 (Linearer Datenbus/Bayerische Motoren Werke AG) 29-04-2004
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T 0862/00 (Linearer Datenbus/Bayerische Motoren Werke AG) 29-04-2004

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2004:T086200.20040429
Date de la décision
29 April 2004
Numéro de l'affaire
T 0862/00
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91119830.7
Classe de la CIB
H04L 12/40
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 38.18 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Linearer Datenbus

Nom du demandeur
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
Robert Bosch GmbH
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52 1973
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (verneint)

Änderungen - unzulässige Erweiterung (bejaht)

Entscheidung über die Beschwerde - Zurückverweisung (verneint)

Verspätet eingerichte Anträge - Zulässigkeit (Hilfsanträge 2 bis 4: verneint)

Exergue
-
Décisions citées
T 0270/90
T 0655/93
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die am 27. Juni 2000 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung, den Einspruch gegen das erteilte europäische Patent Nr. 491 179 zurückzuweisen.

II. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) legte mit Schreiben vom 22. August 2000 Beschwerde ein, die im selben Schreiben begründet wurde, und beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent im vollen Umfang zu widerrufen. Hilfsweise wurde eine mündliche Verhandlung beantragt. In ihrer Begründung bezog sich die Beschwerdeführerin auf die Druckschriften

D3: US-A-4 694 421

D7: DE-A-3 506 118

und führte aus, daß der Gegenstand des (einzigen) Anspruchs durch eine Kombination dieser beiden Dokumente nahegelegt würde und daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe. Dokument D7 wurde erstmals erwähnt. Dieses Dokument wurde allerdings schon im Streitpatent gewürdigt.

III. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) argumentierte in ihrem Antwortschreiben vom 2. Februar 2001 zu Gunsten der Patentfähigkeit des Patentanspruchs des Streitpatents. Es wurde beantragt, eine mündliche Verhandlung anzuberaumen.

IV. In einem weiteren Schreiben vom 18. Juni 2001 nahm die Beschwerdeführerin zu den vorgebrachten Argumenten Stellung und zitierte zur Stützung ihres Antrags erstmals das Dokument:

D8: SQ555 Removable Cartridge Disk Drive, Users Manual, July 1989, SyQuest Technologies.

V. Mit Bescheid vom 16. Januar 2004 wurden die Parteien zur mündlichen Verhandlung geladen. In einem Anhang zur Ladung nahm die Kammer zu dem strittigen Sachverhalt vorläufig Stellung.

VI. Die Beschwerdegegnerin reichte mit Schreiben vom 19. März 2004 Hilfsanträge 1-3 ein und beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und das Streitpatent im erteilten Umfang aufrechtzuerhalten; hilfsweise wurde beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Streitpatent nach einem der drei Hilfsanträge aufrechtzuerhalten.

VII. Zu Beginn der mündlichen Verhandlung, die am 29. April 2004 vor der Kammer stattfand, ersetzte die Beschwerdegegnerin die vorliegenden drei Hilfsanträge durch einen Satz von sechs Hilfsanträgen, von denen Hilfsantrag 1, Hilfsantrag 5 und Hilfsantrag 6 mit den zuvor eingereichten Hilfsanträgen 1, 2 beziehungsweise 3 identisch waren. Es wurde beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen und das Streitpatent im vollen Umfang aufrechtzuerhalten, hilfsweise, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Streitpatent nach einem der Hilfsanträge 1-4 aufrechtzuerhalten, ferner hilfsweise, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuverweisen, ferner hilfsweise, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Streitpatent nach einem der Hilfsanträge 5 und 6 aufrechtzuerhalten.

VIII. Die Beschwerdeführerin bestätigte ihren Antrag auf Aufhebung der Entscheidung und Widerruf des Streitpatents wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ hinsichtlich des Gegenstands der Ansprüche des Hauptantrags und des fünften Hilfsantrags und wegen unzulässiger Änderungen im Sinne des Artikels 123 (2) EPÜ in den Hilfsanträgen 1 und 6. Ferner beantragte sie, die Hilfsanträge 2-4 als verspätet nicht in das Verfahren zuzulassen.

IX. Im Laufe der Verhandlung wurde das schon während des Verfahrens vor der Vorinstanz gewürdigte Dokument

D6: "Halbleiter-Schaltungstechnik", U. Tietze, Ch. Schenk, Springer Verlag 1980, fünfte Auflage, Seiten 616 bis 618

angesprochen, das das allgemeine Fachwissen dokumentieren soll.

Weiterhin führte die Kammer aus eigenem Wissen das nachveröffentlichte Dokument

D9: Texas Instruments, Application Report, SLOA101 - August 2002, pp. 1-16, "Introduction to the Controller Area Network (CAN)"

zur Klärung des Fachbegriffs CAN in den Ansprüchen der Hilfsanträge 5 und 6 ein.

X. Der einzige Anspruch des erteilten Patents lautet:

"Linearer Datenbus in Kraftfahrzeugen bestehend aus zwei parallelen, an ihren beiden Enden jeweils über einen Abschlußwiderstand miteinander verbundenen Datenbusleitungen, an denen Busteilnehmer angeschlossen sind, dadurch gekennzeichnet, daß die Busteilnehmer jeweils über einen ersten und einen zweiten Steckkontakt an den Datenbusleitungen angeschlossen sind, daß in allen Busteilnehmern zwischen dem zweiten und einem dritten Steckkontakt ein offener Widerstand mit dem Wert eines Abschlußwiderstandes integriert ist und daß außerhalb der Busteilnehmer zwischen dem ersten und dritten Steckkontakt eine Verbindungsleitung derart anbringbar ist, daß die jeweils über einen Abschlußwiderstand miteinander verbundenen Enden der Datenbusleitungen im ersten und letzten Busteilnehmer integriert sind."

Der Datenbus nach dem ersten Hilfsantrag ist gegenüber dem Anspruch 1 des erteilten Patents weiterhin dadurch gekennzeichnet, daß die Datenbusleitungen hinter dem letzten Busteilnehmer fortgesetzt sind.

Der Datenbus nach dem zweiten Hilfsantrag ist gegenüber dem Anspruch 1 des erteilten Patents weiterhin dadurch gekennzeichnet, daß der Datenbus von einem Schirm ummantelt ist, der an den Gehäusen der Busteilnehmer endet, eine Verbindungsleitung jeweils zwischen dem Schirm und den Gehäusen der Busteilnehmer vorgesehen und der Schirm mit Masse verbunden ist.

Der Datenbus nach dem dritten Hilfsantrag umfaßt zusätzlich zu den Merkmalen des Datenbusses nach dem zweiten Hilfsantrag das Merkmal, daß der offene Widerstand jeweils in dem Gehäuse des Busteilnehmers angeordnet ist.

Der Datenbus nach dem vierten Hilfsantrag umfaßt die Merkmale des Datenbusses nach dem ersten und nach dem dritten Hilfsantrag.

Der Datenbus nach dem fünften Hilfsantrag ist gegenüber dem Anspruch 1 des erteilten Patents durch das weitere Merkmal gekennzeichnet, daß der lineare Datenbus ein CAN- Datenbus ist.

Der Datenbus nach dem sechsten Hilfsantrag umfaßt die Merkmale des Datenbusses nach dem ersten und fünften Hilfsantrag.

XI. An Ende der mündlichen Verhandlung erklärte der Vorsitzende die Debatte für beendet. Nach Beratung der Kammer verkündete er die Entscheidung.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag

1.1. Die Erfindung laut Hauptantrag betrifft einen linearen Datenbus in Kraftfahrzeugen bestehend aus zwei parallelen, an ihren beiden Enden jeweils über einen Abschlußwiderstand miteinander verbundenen Datenbusleitungen, an denen Busteilnehmer angeschlossen sind, der Art, wie er aus Figur 3 der im Patent (siehe Spalte 1, Zeilen 30 bis 39) gewürdigten Druckschrift D7 bekannt ist. Dieses Dokument zeigt den nächstliegenden Stand der Technik nach dem Oberbegriff des Anspruchs laut Hauptantrag. Das wurde von keiner der Parteien bestritten.

1.2. Die Erfindung laut Hauptantrag unterscheidet sich von dem in D7 gezeigten Datenbus im wesentlichen dadurch, daß die Abschlußwiderstände in allen Busteilnehmern zwischen einem zweiten und einem dritten Steckkontakt als offener Widerstand mit dem Wert eines Abschlußwiderstands integriert sind und daß außerhalb der Busteilnehmer zwischen einem ersten und dem dritten Steckkontakt eine Verbindungsleitung (üblicherweise als "Jumper" bezeichnet) derart anbringbar ist, daß die jeweils über einen Abschlußwiderstand miteinander verbundenen Enden der Datenbusleitungen im ersten und letzten Busteilnehmer integriert sind.

1.3. Dieses Merkmal löst die Aufgabe, unter Beibehaltung der Schirmwirkung gegen elektromagnetische Ein- und Abstrahlung die Abschlußwiderstände möglichst einfach und kostengünstig an den Datenbus anzuschließen (siehe Spalte 1, Zeilen 53-57 des erteilten Patents).

1.4. Die Kammer geht davon aus, daß der Fachmann für Datenbusse in Kraftfahrzeugen auch ein Fachmann für Datenbusse allgemeiner Art, insbesondere für Datenbusse zur Kopplung von Mikroprozessoren, Minirechnern und Peripheriegeräten, ist. Das ergibt sich zum Beispiel aus D7, Seite 6, letzter vollständiger Absatz.

Daher war dem Fachmann auch die Druckschrift D3 bekannt. Diese Druckschrift befaßt sich mit einem Schnittstellensystem zur Verbindung von peripheren Geräten mit einem Hauptrechner, wobei das Schnittstellensystem eine Impedanzanpassung zur Verfügung stellt, die wahlweise ("selectively") aktiviert werden kann (siehe Titel und Spalte 1, Zeilen 8-10 von D3). Die Druckschrift D3 geht von einer schon bekannten Impedanzanpassung mittels an oder in den Peripheriegeräten integrierten Widerstandsarrays aus und setzt sich zur Aufgabe, die damit verbundenen Probleme zu lösen und insbesondere eine einfachere Aktivierung der Abschlußwiderstände zu ermöglichen und die Herstellungskosten für die Peripheriegeräte zu verringern (siehe Spalte 2, Zeilen 19-24).

Diese Aufgabe wird in D3 dadurch gelöst, daß Abschlußwiderstände in allen Busteilnehmern integriert sind und mittels Jumper aktiviert werden, wenn sich der Busteilnehmer am Ende des Busses befindet (siehe Spalte 2, Zeile 62 bis Spalte 3, Zeile 18).

1.5. Folglich war das Problem einer Vereinfachung der Impedanzanpassung im Gebiet der Datenbussysteme bekannt. Es war außerdem gemäß obengenanntem Absatz von D3 bekannt, Abschlußwiderstände direkt in die Peripheriegeräte zu integrieren und diese aus Gründen der einfachen Handhabung und aus Kostengründen über Jumper zu aktivieren.

1.6. Nach Überzeugung der Kammer war es somit für den Fachmann naheliegend, zumindest zu untersuchen, ob sich die in D3 gezeigte Lösung auch sinnvoll für eine entsprechende Verbesserung des aus D7 bekannten Datenbusses in Kraftfahrzeugen übertragen ließe.

1.7. Dazu hatte der Fachmann zu berücksichtigen, daß es sich bei dem in D3 gezeigten Datenbus um einen asymmetrischen Datenbus handelt, bei dem die Widerstandsanordnungen zur Impedanzanpassung zwischen einer Vielzahl von Datenleitungen und einem festen Potential angeordnet werden, während es sich bei dem in Figur 3 von D7 gezeigten Datenbus um einen symmetrischen Datenbus mit einer Impedanzanpassung zwischen zwei Datenleitungen handelt.

Nach Meinung der Kammer stellen die Unterschiede in der Datenbusstruktur, nämlich die asymmetrische Anordnung der Datenleitungen und die größere Anzahl der Datenleitungen, zwischen dem aus D3 bekannten Datenbus und dem aus D7 bekannten Datenbus in Kraftfahrzeugen für den Fachmann kein Hindernis dar, die Lehre von D3 auf den Datenbus von D7 anzuwenden.

Die Äquivalenz asymmetrischer und symmetrischer Datenbusse ist allgemeines Fachwissen (siehe D6, Seiten 616 und 617 in Verbindung mit den Figuren 23.1 und 23.2, und speziell für Kraftfahrzeuganwendungen D7, Figuren 2 und 3). Aus diesen Zitaten folgt, daß ein symmetrischer Datenbus eine bessere Abschirmung gegenüber äußeren Störeinflüssen gewährleistet. Ebenso ist aus diesen Druckschriften ersichtlich, daß der Abschlußwiderstand in einem symmetrischen Datenbus zwischen zwei Datenleitungen anstatt zwischen einer Datenleitung und einem festen Potential anzuordnen ist.

1.8. Im Detail ergibt sich die Anordnung des Abschlußwiderstands und der anbringbaren Verbindungsleitung (Jumper) zwischen den Steckkontakten, wie sie im Anspruch definiert ist, für den Fachmann in eindeutiger Weise durch die Übertragung der Lehre von D3 auf den aus Figur 3 von D7 bekannten Datenbus in Kraftfahrzeugen. Dazu sind für diesen bekannten Datenbus die Busteilnehmer mit zwei Kontakten für die beiden Datenkabel zu versehen, die in naheliegender Weise als Steckkontakte ausgebildet werden. Die Abschlußimpedanz muß zwischen den beiden Steckkontakten angeordnet sein und auf einer Seite mit einem dieser Steckkontakte, zum Beispiel dem ersten, verbunden sein. Auf ihrer anderen Seite muß die Abschlußimpedanz mit einem weiteren, dritten Kontakt (ebenfalls in naheliegender Weise als Steckkontakt ausgebildet) für die eine Seite des Jumpers verbunden sein. Die andere Seite des Jumpers muß logischerweise mit der anderen Datenleitung, die auf den zweiten Steckkontakt führt, verbindbar sein. Das Ergebnis entspricht dem Umfang des Anspruchs. Eine Schirmwirkung ergibt sich als Bonus-Effekt.

1.9. Von der Beschwerdegegnerin wurde hauptsächlich vorgebracht, daß es sich bei dem in D3 gezeigten Datenbus nicht um einen Datenbus zur Anwendung in Kraftfahrzeugen handele. Der Fachmann würde den in D3 gezeigten Datenbus der Gruppe der im ersten Absatz der Seite 7 von D7 für die Anforderungen in Kraftfahrzeugen als ungeeignet bezeichneten Bussysteme zurechnen.

Dem kann die Kammer nicht folgen, denn die in D7 angesprochene mangelnde Eignung solcher Bussysteme bezieht sich in erster Linie auf ihr Datenprotokoll und nicht auf ihren physikalischen Aufbau. Auch wenn der Fachmann das spezielle Bussystem aus D3 zur Verbindung eines Computers mit Peripheriegeräten nicht unbedingt als geeignet für eine Anwendung in einer "rauhen" Umgebung, wie etwa einem Kraftfahrzeug, betrachten würde, wird er ohne weiteres erkennen, daß die spezielle Lehre von D3 hinsichtlich der Verwendung eines Jumpers zur Aktivierung von Abschlußwiderständen unabhängig von der Anwendung dieser Lehre auf die Verbindung eines Computers mit Peripheriegeräten mittels eines Datenbusses ist und sich für jedwedes Bussystem eignet.

1.10. Der Hauptantrag ist somit mangels erfinderischer Tätigkeit, Artikel 52 und 56 EPÜ, beim Gegenstand seines einzigen Anspruchs nicht gewährbar.

2. Hilfsantrag 1

2.1. Der Anspruch des ersten Hilfsantrags weist gegenüber dem Anspruch des Hauptantrags das zusätzliche Merkmal auf, daß die Datenbusleitungen hinter dem letzten Busteilnehmer fortgesetzt sind. Dieses Merkmal soll laut Beschwerdegegnerin aus Spalte 4, Zeilen 2 bis 7 der Patentschrift folgen, die mit der entsprechenden Passage der ursprünglich eingereichten Beschreibung gleichlautend ist und wo es unter Bezugnahme auf die einzige Figur heißt: "Endet bei einer nicht dargestellten Ausführungsform der Datenbus dagegen im Busteilnehmer 8, so wird der Abschlußwiderstand 4 im Busteilnehmer 8 durch die Verbindungsleitung 6 zwischen den Steckkontakten 1 und 3 auf einfache Weise wirksam geschaltet." Laut Beschwerdegegnerin sei diese Passage so zu interpretieren, daß ausgehend von der Darstellung in der einzigen Figur der dort gezeigte mittlere Busteilnehmer 8 das Ende des Datenbusses bilde, wobei unter Datenbus nicht die physikalischen Kabel zu verstehen seien, sondern die Datenübertragungsstrecke. Die physikalischen Kabel würden sich nach wie vor, wie in der Figur gezeigt, über den Busteilnehmer 8 hinaus erstrecken.

Dieser Sichtweise kann die Kammer nicht folgen. Die von der Beschwerdegegnerin gegebene Interpretation der zitierten Passage ist nicht die einzig mögliche. Es ist nämlich genausogut möglich, daß diese Passage so zu verstehen ist, daß in der nicht dargestellten Ausführungsform, in der der Busteilnehmer 8 der letzte Teilnehmer auf dem Datenbus ist, nicht nur der Datenbus als Datenübertragungsstrecke, sondern auch die physikalischen Kabel am Busteilnehmer 8 enden. Allein schon die Tatsache einer nicht eindeutigen Interpretationsmöglichkeit steht nach gängiger Rechtsprechung im Widerspruch zu den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ. Darüberhinaus folgt aus Spalte 2, Zeilen 22-24 des Patents, wonach erfindungsgemäß die Datenbusleitungen (Hervorhebung durch die Kammer) jeweils im ersten und letzten Busteilnehmer des Datenbusses enden, daß die von der Beschwerdegegnerin gegebene Interpretation der Passage in Spalte 4, Zeilen 2 bis 7, wonach nur die Datenübertragungsstrecke im letzen Busteilnehmer endet, im Widerspruch zur beschriebenen Erfindung steht.

Folglich erfüllt der Anspruch des Hilfsantrags 1 wegen unzulässiger Erweiterung nicht die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ.

3. Hilfsanträge 2 bis 4

3.1. Die Hilfsanträge 2 bis 4 wurden zu Beginn der mündlichen Verhandlung eingereicht und gehen nicht auf zuvor formulierte Anträge, wie etwa die Hilfsanträge 1, 5 und 6, zurück.

3.2. Nach ständiger Rechtsprechung entspricht es dem Gebot der Fairneß, daß neue Ansprüche mindestens einen Monat vor der mündlichen Verhandlung vorzulegen sind, um der Gegenpartei eine angemessene Reaktion zu erlauben, es sei denn, es liegt ein triftiger Grund für das späte Einreichen vor. Dies gilt insbesondere dann, wenn die neu vorlegten Ansprüche nicht auf frühere Ansprüche zurückgehen.

3.3. Im vorliegenden Fall lag kein triftiger Grund für das späte Einreichen neuer Anträge vor, da sich die Verfahrenssituation seit der Ladung zur mündlichen Verhandlung, also seit mehr als drei Monaten vor der mündlichen Verhandlung, nicht mehr geändert hat. Dies wurde auch von der Beschwerdegegnerin nicht in Abrede gestellt.

3.4. Nach den allgemein entwickelten Grundsätzen der Rechtsprechung (siehe z. B. T 270/90, Punkt 3 der Gründe, und T 655/93, Punkt 2.4 der Gründe) sind solche Anspruchssätze nur dann zuzulassen, wenn sie eindeutig gewährbar sind, in dem Sinn, daß für die Kammer rasch erkennbar gewesen wäre, daß sie keinerlei Anlaß zu Einwänden geben und überdies alle noch offenen Einwände nach dem EPÜ ausräumen.

3.5. Dies trifft im vorliegenden Fall jedoch nicht zu.

Im Hilfsantrag 2 kommt als neues Merkmal hinzu, daß "der Datenbus von einem Schirm ummantelt ist, der an den Gehäusen der Busteilnehmer endet, eine Verbindungsleitung jeweils zwischen dem Schirm und den Gehäusen der Busteilnehmer vorgesehen, und der Schirm mit Masse verbunden ist". Dieses zusätzliche Merkmal entspricht nach Überzeugung der Kammer gängiger Praxis zur Abschirmung von Leitungen. Es ist nicht unmittelbar erkennbar, wie dieses zusätzliche Merkmal in Verbindung mit den übrigen Merkmalen zu einem gewährbaren Anspruch führen könnte.

Im Hilfsantrag 3 kommt weiterhin hinzu, daß der offene Widerstand in dem Gehäuse des Busteilnehmers integriert ist. Hier handelt es sich um eine von zwei alternativen Anordnungsmöglichkeiten des offenen Widerstands (die andere wäre außerhalb des Busteilnehmers), aus denen der Fachmann ohne weiteres erfinderisches Hinzutun unter Abwägung bekannter Vor- und Nachteile auswählen würde. Somit ist auch hier nicht unmittelbar erkennbar, wie dieses zusätzliche Merkmal in Verbindung mit den übrigen Merkmalen zu einem gewährbaren Anspruch führen könnte.

3.6. Hinsichtlich des Hilfsantrags 4 wird festgestellt, daß sein Anspruch wie der Anspruch des Hilfsantrags 1 das Merkmal "die Datenbusleitungen [sind] hinter dem letzten Busteilnehmer fortgesetzt" aufweist. Nach den Ausführungen in Punkt 2.1 würde dieser Antrag somit gegen die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ verstoßen.

3.7. Folglich wurden die Hilfsanträge 2-4 nicht in das Verfahren aufgenommen.

4. Antrag auf Zurückverweisung, Artikel 111 (1) EPÜ

4.1. Die Beschwerdegegnerin beantragte, vor einer Entscheidung über die Hilfsanträge 5 und 6 die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuverweisen. Die Beschwerdegegnerin begründete diesen Antrag im wesentlichen damit, daß das zusätzliche Merkmal, daß der lineare Datenbus ein CAN-Datenbus ist, in dem Verfahren vor der Vorinstanz keine Rolle gespielt habe.

4.2. Artikel 111 (1) stellt es in das Ermessen der Kammer, entweder im Rahmen der Zuständigkeit des Organs tätig zu werden, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, oder die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurückzuverweisen. Entsprechend ständiger Rechtsprechung kann das Einführen eines neuen Sachverhalts, wie etwa eines neuen, zuvor nicht gestellten Antrags, ein ausreichender Grund sein, die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung zurückzuverweisen. Im vorliegenden Fall sieht die Kammer jedoch von einer Zurückverweisung ab, da nach ihrer Meinung die mit den Hilfsanträgen 5 und 6 eingeführten Änderungen keine wesentlichen Änderungen (siehe nachfolgender Absatz 5) darstellen, die eine Zurückverweisung an die Vorinstanz rechtfertigen würden.

5. Fünfter Hilfsantrag

5.1. Entsprechend dem fünften Hilfsantrag ist der lineare Datenbus ein CAN-Datenbus (CAN-Controller-Area-Network). Nach übereinstimmender Aussage der Parteien sind ein solcher Datenbus und seine Eigenschaften dem Fachmann wohlbekannt. Der CAN-Datenbus wird auch in der Beschreibung des Patents (siehe Spalte 1, Zeilen 6-29; diese Passage ist mit der entsprechenden Passage der ursprünglichen Anmeldung wortgleich) als bekannt beschrieben. Aus dieser Beschreibung des CAN-Datenbusses geht hervor, daß es sich auf physikalischer Ebene um einen Datenbus mit zwei Leitungen und entsprechenden Abschlußwiderständen an den Leitungsenden handelt, wie er zum Beispiel auch in Figur 3 von D7 gezeigt ist. Um sicherzustellen, daß der CAN-Datenbus auf physikalischer Ebene keine weiteren Merkmale aufweist, die ihn von dem in der Beschreibung der Patentschrift oder dem aus D7 bekannten Bus unterscheiden würde, hat die Kammer das nachveröffentlichte Dokument D9 eingeführt, das, auch nach übereinstimmender Meinung der Parteien, eine detaillierte Beschreibung eines CAN-Datenbusses gibt. Aus diesem Dokument ist zu entnehmen, daß es sich bei einem CAN-Datenbus auf physikalischer Ebene tatsächlich um einen Zweileitungsbus handelt (siehe D9, Seite 3, 3. Absatz). Darüberhinaus stimmt auch die Datenstruktur, wie sie im Kapitel 3.1.1 von D9 gezeigt ist, weitgehend mit der in Kapitel 4.3 von D7 beschriebenen Datenstruktur überein. Lediglich das in D9 gezeigte "Identifier extension"-Bit IDE findet in D7 keine Entsprechung.

5.2. Aus der Übereinstimmung des aus D7 bekannten Datenbusses mit dem CAN-Datenbus auf der physikalischen Ebene und der weitgehenden Entsprechung der beiden Bussysteme auf der Datenebene folgt, daß der Fachmann den in D7 beschriebenen Datenbus als CAN-Datenbus oder als einen damit verwandten Datenbus erkennt. Daher war es für den Fachmann naheliegend, die aus D3 bekannten, in den Busteilnehmern integrierten Abschlußwiderstände aus den unter 1.2 bis 1.6 genannten Gründen auch in den zum Prioritätszeitpunkt allgemein bekannten CAN-Bussystemen zu verwenden.

5.3. Folglich ist der 5. Hilfsantrag wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit, Artikel 52 und 56 EPÜ, beim Gegenstand seines einzigen Anspruchs nicht gewährbar.

6. Hilfsantrag 6

Da der Anspruch des Hilfsantrags 6 ebenso wie der Anspruch des Hilfsantrags 1 das zusätzliche Merkmal "die Datenbusleitungen [sind] hinter dem letzten Busteilnehmer fortgesetzt" aufweist, erfüllt er nicht die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ.

7. Folglich ist keiner der vorgelegten Anträge der Beschwerdegegnerin gewährbar.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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