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  3. T 0842/00 19-09-2002
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T 0842/00 19-09-2002

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2002:T084200.20020919
Date de la décision
19 September 2002
Numéro de l'affaire
T 0842/00
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
93118628.2
Classe de la CIB
E04F 11/18
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 29.2 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Geländer zur Befestigung an seitlichen Begrenzungswänden

Nom du demandeur
SKS STAKUSIT KUNSTSTOFF GmbH + Co. KG
Nom de l'opposant
GEBRÜDER KÖMMERLING KUNSTSTOFFWERKE GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Offenkundige Vorbenutzung (ja)

Erfinderische Tätigkeit

Exergue
-
Décisions citées
T 0602/91
T 0219/83
T 0547/88
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung einer Einspruchsabteilung vom 29. Juni 2000, mit der das europäische Patent EP-B-0 606 557 in geändertem Umfang aufrechterhalten wurde. Die Einsprechende (im weiteren Beschwerdeführerin) hat die Beschwerde am 21. August 2000 eingelegt und am gleichen Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 2. November 2000 eingegangen.

II. Am 19. September 2002 wurde mündlich verhandelt. Im Laufe dieser Verhandlung hat die Patentinhaberin (im weiteren die Beschwerdegegnerin) neue Ansprüche 1 bis 15 und eine neue Seite 1 der Beschreibung eingereicht.

III. Der einzige unabhängige Anspruch, nämlich Anspruch 1, lautet wie folgt:

"Balkon oder Loggia mit einem Geländer zur Befestigung an seitlichen Begrenzungswänden (50,51) des Balkons oder der Loggia, wobei das Geländer Befestigungsträger (1,1') aufweist, die an den bestehenden seitlichen Begrenzungswänden (50,51) nachträglich fest angebracht sind und die jeweils eine Aufnahme (2) aufweisen, die für einen sich zwischen den an den beabstandeten Begrenzungswänden (50,51) angebrachten Befestigungsträgern (1,1') erstreckenden Querträger vorgesehen ist, dadurch gekennzeichnet, daß als Stützlasten aufnehmendes Element ausschließlich ein Querträger vorgesehen ist, der sich in Form eines Holms (10) im oberen Bereich des Geländers zwischen den Befestigungsträgern (1,1') erstreckt."

IV. Die Argumente der Beschwerdeführerin können im wesentlichen wie folgt zusammengefaßt werden:

Die Umformulierung des Anspruchs 1 von einem "Geländer zur.." in einem "Balkon oder (einer) Loggia mit einem Geländer zur.." stelle eine Erweiterung des Schutzbereiches im Sinne des Artikels 123 (3) EPÜ dar, da die Chancen der Patentinhaberin in einem Verletzungsverfahren verbessert werden, weil sie nicht nur die für die Ausstattung des Geländers zuständigen Metallfachbetriebe bzw. Schreinereien, sondern auch die an der Erstellung des Balkons selbst beteiligten Rohbauunternehmen verklagen könne.

Aus der offenkundigen Vorbenutzung nach D1 gehe ein Geländer hervor, das zwischen einer Hauswand und der Wand eines eine Dachterrasse teilweise umgrenzenden Blumenkastens angeordnet ist. Das Geländer bestehe aus einem einzigen, Stützlasten aufnehmenden Element, das einen sich horizontal erstreckenden Holm im oberen Bereich des Geländers aufweise, der einstückig mit einer auf der Seite des Blumenkastens vorgesehenen, senkrechten Stütze ausgebildet sei. Ferner weise das gesamte Element Befestigungsträger auf, die an den seitlichen Begrenzungswänden, nämlich auf einer Seite an der Hauswand und auf der anderen Seite auf einer Seitenwand des Blumenkastens, nachträglich angebracht seien und jeweils eine Aufnahme für die Enden des Elements aufwiesen, das sich zwischen diesen Befestigungsträgern erstrecke. Somit werden - wie bei dem Streitpatent - die Stützlasten von dem Geländer in die benachbarten Begrenzungswänden eingeleitet. Nur weil die Höhe der Seitenwand des Blumenkastens geringer sei als die der gegenüberliegenden Hauswand, sei die senkrechte Stütze notwendig, um den horizontalen Verlauf des Holmes zu ermöglichen. Diese Stütze und der massive Betonblumenkasten stellten somit ein Pendant zu der Hauswand dar und für den Fachmann sei es selbstverständlich, daß bei gleichhohen Seitenwänden eines Balkons bzw. einer Loggia die Befestigung des Geländers, wie sie an der Seite der Hauswand nach D1 vorliege, auch an der gegenüberliegenden Seite realisiert werden könne. Eine solche Spiegelung des rechten Teils des Geländers nach D1 sei naheliegend.

V. Die Beschwerdegegnerin hat das Patent im wesentlich wie folgt verteidigt:

Der Schutzbereich eines europäischen Patents werde durch die Definition des beanspruchten Gegenstands bestimmt, und nicht durch die Frage, wer ein potentieller Verletzer sein könnte. Ein Verstoß gegen Artikel 123 (3) EPÜ liege daher nicht vor.

Daß die angebliche offenkundige Vorbenutzung zum Stand der Technik zählt, werde bestritten. Unstreitig sei die Tatsache, daß es um ein privates Wohnhaus und ferner um die Hinterseite des Hauses handele, die von öffentlichem Gelände nicht einsichtig sei. Außerdem sei das einzige Nachbarhaus etwa 15 Meter entfernt, so daß die Bewohner dieses Nachbarhauses die Befestigungen des Terrassengeländers nicht erkennen könnten. Darüber hinaus seien sie keine Fachleute. Besucher dieses privaten Wohnhauses oder Handwerker, die gelegentlich in diesem Haus arbeiteten, seien keine Mitglieder der Öffentlichkeit im Sinne des EPÜ, da sie keine "beliebigen Dritte" seien. Vielmehr seien sie nur private Gäste, die implizit zur Geheimhaltung verpflichtet seien, sonst würde alles, was sich in einem privaten Wohnhaus oder auf einem Privatgrundstück befinde, öffentlich zugänglich gemacht, da Handwerker überall in einem Wohnhaus und auf einem Grundstück arbeiten könnten. Darüber hinaus könnten alle diese Personen zumindest nicht erkennen, ob sich der auf der Seite des Blumenkastens bestehende, senkrechte Pfosten des Geländers, der in den Blumenkasten ragt, auf dem Boden des Kastens abstütze oder an der Innenwand des Blumenkastens befestigt sei, weil das untere Ende dieses Pfostens unterirdisch angeordnet sei.

Selbst wenn das Geländer gemäß D1 als Stand der Technik im Sinne des Artikels 54 (2) EPÜ zu werten wäre, könne es aus folgenden Gründen den erfindungsgemäßen Gegenstand nicht nahelegen: Zunächst sei ein Pfosten bei diesem bekannten Geländer auf einem Ende des horizontal verlaufenden Holms angeordnet und könne daraus nicht herausgelöst werden. Deshalb löse das bekannte Geländer nicht die Aufgabe der vorliegenden Erfindung, nämlich ein Geländer zur Verfügung zu stellen, das keinerlei Stützlasten in den Boden des Balkons leitet. Somit könne der Fachmann der D1 nicht entnehmen, daß als einziges Stützlasten aufnehmendes Element nur ein Querträger bzw. ein Holm vorgesehen werden könne. Bei einem Balkon mit einer gegebenen Breite werde der Fachmann, wie bei D1, zusätzliche Pfosten oder dgl. vorsehen. Außerdem könne eine Befestigung, wie sie an der Seite des Hauswand nach D1 vorliege, nicht auf der anderen Seite eines sich zwischen den Seitenwänden eines Balkons erstreckenden Holmes verwendet werden, weil bei Sonneneinstrahlungen große Temperaturschwankungen eintreten könnten, die zu einer Längenänderung des Holmes führten (etwa 2 cm für eine Breite des Balkons von ungefähr 5 Meter). Somit werde der Fachmann nicht dazu angeregt, D1 in Betracht zu ziehen.

VI. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtene Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 606 557.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf Grundlage des in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hauptantrags aufrechtzuerhalten.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zulässigkeit der neuen Dokumente des Streitpatents

Das im neuen Anspruch 1 neu eingefügte Wort "nachträglich" wird durch die Passagen auf Seite 3, Zeilen 23 bis 27; Seite 5, Zeile 19 und Seite 12, letzte Zeilen der ursprünglichen Beschreibung gestützt. Dort wird ausgeführt, daß das erfindungsgemäße Geländer für die Sanierung von Balkonen verwendet werden kann bzw. daß die Befestigungsträger an den Begrenzungswänden angebracht werden. Weiterhin ist das Merkmal, daß die Aufnahme ein Teil des Befestigungsträgers ist, im ersten Absatz der ursprünglichen Beschreibung offenbart.

Der Auffassung der Beschwerdeführerin bezüglich Artikel 123 (3) EPÜ (siehe obigen Punkt IV) kann nicht gefolgt werden, da nach Artikel 69 EPÜ der Schutzbereich eines Patents durch den Inhalt der Patentansprüche bestimmt wird, d. h. es wird geschützt, was unter den Wortlaut des Anspruchs oder dessen Auslegung fällt. Für die Bestimmung des Schutzbereiches selbst spielen somit die Handwerker und Unternehmen, die mit dem beanspruchten Gegenstand beschäftigt sein können, keine Rolle. Der Anspruch 1, der anstelle des nur auf ein Geländer gerichteten, erteilten Anspruchs 1 einen Balkon oder eine Loggia mit einem Geländer beansprucht, stellt sogar eine Einschränkung dar, weil er die Montage des Geländers auf einem Balkon oder einer Loggia erfordert.

Der Anspruch 1 ist deshalb zulässig (Artikel 123 EPÜ). Die abhängigen Ansprüche 2 bis 15 entsprechen den erteilten Ansprüche 2 bis 15. Die neue Seite 1 der Beschreibung wurde nur an die neue Fassung des Anspruchs 1 angepaßt.

3. Die behauptete offenkundige Vorbenutzung nach D1.

Das Geländer nach D1 wurde auf einer Dachterrasse eines Privathauses, das in Saarbrücken in 1970 fertiggestellt wurde, von Anfang an aufgestellt (Rechnung von September 1970). Dieser Sachverhalt selbst wurde von der Beschwerdegegnerin nicht in Frage gestellt, die jedoch bestreitet, daß das Geländer der Öffentlichkeit zugänglich gemacht worden sei, insbesondere weil es sich um einem Privatgrundstück handele.

Diese Auslegung des Begriffs "Öffentlichkeit" seitens der Beschwerdegegnerin entspricht nicht derjenigen, die durch mehrere Entscheidungen der Beschwerdekammern festgestellt wurde (zum Begriff der Öffentlichkeit, vgl. die "Rechtsprechung der Beschwerkammern des Europäischen Patentamts", 4. Auflage 2002, I.C.1.6.6., Seite 52). Im vorliegenden Fall war ein Geländer während mehr als zwanzig Jahren auf der Dachterrasse eines Wohnhauses im Hinterhof aufgestellt, ohne daß irgendwas die Aussicht darauf verdeckte, so daß es selbst die Bewohner eines benachbarten Wohnhauses sehen konnten, wie dies aus der Aufnahme D1A hervorgeht. Deshalb war das Geländer für die Besucher auch des betroffenen Wohnhauses, seien es Gäste oder Handwerker, voll sichtbar. Solche Personen konnten ohne einen besonderen Hinweis der Bewohner des Hauses nicht vermuten, daß das Geländer etwas besonderes darstellte, und es wurde auch nicht behauptet, daß die Bewohner des Hauses sich dessen bewußt waren. Irgendwelches Interesse daran, das Geländer geheim zu halten, hatten die Besucher ebenfalls nicht. Aus diesen Umständen sowie aus der Lebenserfahrung ergibt sich entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin keine implizite Geheimhaltungsverpflichtung. Gute Beziehungen allein genügen nicht, um eine solche Verpflichtung stillschweigend entstehen zu lassen (vgl. T 602/91). Diese Personen hatten somit die Möglichkeit, Dritten das aufgestellte Geländer zu beschreiben.

Der Einbau des Geländers auf einer Seite an der Hauswand ist sehr einfach, wie dies aus der Aufnahme D1C klar zu sehen ist: Der Befestigungsträger in der Form einer Metallplatte ist an einem Ende an der Wand eingemauert und an dem anderen Ende an dem Querträger angeschraubt. Eine solche Befestigung ist für jeden, selbst wenn er kein Fachmann ist, leicht zu erkennen. Das andere Ende des Querträgers ist an einem senkrechten Pfosten angeschweißt, der in einen massiven Betonblumenkübel entlang dessen Innenwand ragt. Aus den Aufnahmen D1C und D1D, die Ansichten des teilweise entleerten Blumenkübels zeigen, ist ersichtlich, daß der Pfosten an der Wand des Blumenkübels befestigt ist. Selbst wenn die Besucher des Hauses diese bestimmte Befestigung nicht sehen könnten, weil sie von der Erde verdeckt war, ist eine Befestigung des Pfostens an dem Blumenkübel an sich eine Selbstverständlichkeit. Zu erkennen ist auch die Tatsache, daß zwischen diesen Enden des Querträgers bzw. Holms kein lastaufnehmendes Element vorhanden ist, das sich auf der Bodenplatte der Terrasse abstützt, so daß alle Verkleidungselemente oder unteren Teile des Geländers an dem einzigen, horizontal laufenden Holm hängen. Alle diese Merkmale des Geländers nach D1 verlangen keine besonderen Kenntnisse der Besucher des Wohnhauses, die daher ohne weiteres in der Lage waren, alle diese technische Informationen an Dritte weiterzugeben.

Es folgt daraus, daß im vorliegenden Fall alle Kriterien der Öffentlichkeit, nämlich die Zugänglichkeit für ein einziges Mitglied der Öffentlichkeit, das ohne Geheimhaltungsverpflichtung Zutritt zu der Information hatte und diese verstehen konnte, erfüllt sind, so daß die behauptete Vorbenutzung nach D1 zum Stand der Technik im Sinne des Artikels 54 (2) EPÜ gehört. Entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin bedeutet dieser Schluß nicht, daß alles, was in einer privaten Wohnung sichtbar vorhanden ist, der Öffentlichkeit zugänglich sei. Für die Zugänglichkeit an der Öffentlichkeit spielt der private Charakter eines Hauses nur eine Nebenrolle; wichtig ist vor allem die Prüfung aller oben erwähnten Kriterien.

4. Erfinderische Tätigkeit (Artikel 52 und 56 EPÜ)

Es besteht keine Notwendigkeit, die seitens der Beschwerdeführerin nicht bestrittene Neuheit näher zu begründen, so daß nur die Frage der erfinderischen Tätigkeit zu untersuchen ist. Bezüglich dieser Frage hat die Beschwerdeführerin während der mündlichen Verhandlung lediglich auf die offenkundige Vorbenutzung nach D1 hingewiesen.

4.1. Der Beschreibung des Streitpatents ist zu entnehmen, daß die der vorliegenden Erfindung zugrundeliegende Aufgabe in der Schaffung eines Geländers liegt, das leichter ist und schneller und einfacher montiert werden kann als die im Stand der Technik bekannten Geländer, die entweder zwei horizontale Holme als Querträger oder mehrere an der Bodenplatte des Balkons befestigte Zwischentragpfosten aufweisen, die die Stützlasten in die Bodenplatte einleiten.

Nach Anspruch 1 besteht die Lösung darin, einen einzigen Holm als Querträger vorzusehen, der an den seitlichen Wänden des Balkons bzw. der Loggia durch Befestigungsträger befestigt ist.

4.2. Das Geländer gemäß der Vorbenutzung D1 weist ebenfalls einen einzigen Holm auf, ist aber nur auf einer Seite des Holms an einer seitlichen Wand der Terrasse befestigt. Wie oben dargestellt, weist der Holm auf der anderen Seite einen Pfosten auf, der in einem Blumenkübel endet. Die Beschwerdeführerin hat diesen Pfosten und den Blumenkübel einer Hauswand gleichgesetzt. Es stellt sich jedoch die Frage, ob diese Gleichmachung nicht das Ergebnis einer rückschauenden Betrachtungsweise ist, da der Blumenkübel auch als ein Teil der Bodenplatte der Terrasse betrachtet werden kann, auf dem sich der Pfosten abstützt und somit Teile der Stützlasten in die Bodenplatte einleitet. Ob der Fachmann, der diesen Pfosten sieht, dem aus D1 bekannten Geländer entnehmen würde, daß dabei der Holm als einziges Stützlasten aufnehmendes Element vorgesehen ist, wird von der Beschwerdegegnerin in Frage gestellt. Sie argumentiert, daß es unsicher sei, ob dieser Stand der Technik überhaupt die oben angegebene Aufgabe des Streitpatents löse, mit der Konsequenz, daß der Fachmann, der nach einer Lösung der oben in Punkt 4.1 angegebenen Aufgabe sucht, diesen Stand der Technik nicht in Betracht gezogen hätte.

Auf der anderen Seite stellt sich die Frage, ob es für einen Fachmann, der mit der Aufgabe konfrontiert ist, das aus D1 bekannte Geländer - sei es kleiner, sei es von derselben Länge- an einer Loggia zu befestigen, die bekanntlich seitlich durch tragende Seitenwände begrenzt ist, nicht naheliegend ist, den Holm des Geländers auf beiden Seiten so zu befestigen, wie dies an der Seite der Hauswand bei D1 ausgeführt ist. In einem solchen Fall wäre der Pfosten nach D1 überflüssig. Die Beschwerdegegnerin argumentiert, daß es notwendig sei, besondere Befestigungen zwischen dem Holm und den Befestigungsträgern zu wählen, um die thermischen Beanspruchungen des Holms zu berücksichtigen. Diese Argumentation selbst zeigt, daß der Fachmann das Problem kennt und deshalb die geeigneten Maßnahmen vorsehen würde. Außerdem spielt das Problem bei kleinen Längen der Geländer keine wesentlichen Rolle, während Anspruch 1 lediglich Befestigungen im allgemeinen erwähnt.

4.4. Bei dieser Sachlage findet die Kammer somit keine klare überzeugende logische Kette, die von einem klare nächstliegenden Stand der Technik zum Gegenstand des Anspruchs 1 führt. In diesem Fall muß der Kammer in dubio pro reo gelten lassen und zu Gunsten der Beschwerdegegnerin entscheiden (siehe T 219/83, ABl. EPA 1986, 211 und T 547/88, die unveröffentlicht ist).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent im geänderten Umfang mit den folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

- Ansprüche 1 bis 15 wie eingereicht während der mündlichen Verhandlung;

- Beschreibung:

Seite 1 wie eingereicht während der mündlichen Verhandlung;

Seiten 2 bis 12 eingereicht am 31. Mai 2000;

- Figuren 1 bis 8 wie erteilt.

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