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  3. T 0591/00 08-10-2001
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T 0591/00 08-10-2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T059100.20011008
Date de la décision
08 October 2001
Numéro de l'affaire
T 0591/00
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
93100632.4
Classe de la CIB
A47L 9/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 36.6 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Staubsaugerfilterbeutel mit Verschließvorrichtung

Nom du demandeur
WOLF GmbH
Nom de l'opposant
Aichner Filter GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Auslegung der Ansprüche

Erfinderische Tätigkeit (bejaht)

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die am 11. April 2000 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung über die Zurückweisung des Einspruchs gegen das europäische Patent Nr. 0 555 655 die am 8. Juni 2000 eingegangene Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdegebühr wurde am 6. Juni 2000 entrichtet und die Beschwerdebegründung wurde am 8. August 2000 vorgelegt.

II. Mit dem Einspruch war das gesamte Patent im Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ angegriffen worden.

Die Einspruchsabteilung vertrat aber die Auffassung, daß die vorgebrachten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in unveränderter Form nicht entgegenstehen.

III. Von den im Einspruchsverfahren berücksichtigten Entgegenhaltungen haben im Beschwerdeverfahren nur noch folgende Druckschriften eine Rolle gespielt:

E3: EP-A-0 439 700

E4: DE-U-9 101 700

E7: DE-A-3 919 256.

IV. Am 8. Oktober 2001 wurde mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin hat die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents beantragt.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hat beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents auf der Basis des Patentanspruchs 1, eingereicht mit Schreiben vom 10. August 1999 (Hilfsantrag 1), oder des Patentanspruchs 1, eingereicht in der mündlichen Verhandlung (Hilfsantrag 2).

V. Anspruch 1 in der erteilten Fassung lautet wie folgt:

"Filtereinrichtung für einen Staubsauger, mit einem Filterbeutel und einer daran befestigten, mit einer Einströmöffnung (12) versehenen Halteplatte (11), und mit einer in ihrer Längsrichtung verschiebbaren Verschlußplatte (13), die in eine die Einströmöffnung (12) der Halteplatte (11) freigebende und abdeckende Stellung bringbar und mit ihren Längskantenbereichen in Führungselementen der Halteplatte (11) geführt ist, wobei die Führungselemente sich im wesentlichen über die Länge der Halteplatte (11) erstrecken, wobei die Halteplatte (11) aus zwei Einzelplatten (11c, 11d) besteht und zwischen diesen beiden Lagen der Halteplatte (11) die Verschlußplatte (13) verschiebbar geführt ist, dadurch gekennzeichnet, daß die einander gegenüberliegenden Längskantenbereiche der beiden Lagen der Halteplatte (11) zur Bildung der Führungselemente für die Verschlußplatte (13) durch Klebung miteinander verbunden sind, und daß der Verbindungsbereich zwischen der Halteplatte (11) und der Verschlußplatte (13) durch mehrere durch Einschnitte gebildete, quer zu den Stirnkanten verlaufende Lamellen (15) gebildet ist, und daß diese Lamellen sich nur über den mittleren Bereich der Halteplatte (11) erstrecken."

VI. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdeführerin folgendes vorgetragen:

Die vorliegenden Ansprüche gäben keine klare Definition des beanspruchten Gegenstands. Aus Anspruch 1 gehe z. B. nicht hervor, wie die Verschlußplatte in den Führungselementen geführt werden solle. In der Beschreibung und den Zeichnungen werde einerseits eine exakte Führung offenbart (siehe Patentschrift, Spalte 2, Zeilen 30 - 33 und Figur 3), andererseits aber eine Führung, die ein relativ großes Spiel zulasse (siehe Figur 4). Weiter sei dasjenige Merkmal von Anspruch 1, wonach die Lamellen sich nur über den mittleren Bereich der Halteplatte erstrecken, nicht durch die Beschreibung gestützt. Aus der Beschreibung könne nämlich allenfalls entnommen werden (siehe Patentschrift, Spalte 4, Zeilen 24 - 28), daß sich die Lamellen nicht nur ausschließlich über den mittleren Bereich der Halteplatte erstrecken würden, sondern zugleich auch nur über den mittleren Bereich der Verschlußplatte. Eine Beschränkung der Länge der Lamellen allein in Relation zur Halteplatte sei dagegen weder vorgesehen (Artikel 100 c) EPÜ), noch ergebe sie einen technischen Sinn. Auch der mit den Lamellen angestrebte Federeffekt (siehe Patentschrift, Spalte 4, Zeilen 28 - 30) sei nur dann zu erreichen, wenn allein die Verschlußplatte in die von der Halteplatte gebildeten Führungselemente rage und die Lamellen deutlich schmaler als die Verschlußplatte seien, so daß sie nicht bis in diesen Bereich reichen würden. Ferner sei nicht klar, was unter dem Begriff "mittlerer Bereich der Halteplatte" zu verstehen sei. Mangels einer Definition dieses Begriffs und im Hinblick auf die Forderung, daß die Lamellen nicht in den Randbereich reichen sollen (siehe Patentschrift, Spalte 4, Zeilen 28, 29), könne das Merkmal, wonach die Lamellen sich nur über den mittleren Bereich der Halteplatte erstrecken, daher allenfalls so verstanden werden, daß die Lamellen höchstens eine Breite haben dürften, die dem freien Bereich zwischen den randseitigen Verklebungen der die Halteplatte bildenden Einzelplatten entspreche.

Der dem Gegenstand des angefochtenen Patents am nächsten kommende Stand der Technik gehe aus E4 hervor, da die darin gezeigte Verschlußplatte bereits durch Führungselemente und durch einen aus Lamellen bestehenden Verbindungsbereich zwischen der Verschlußplatte und der Halteplatte geführt werde. Nachdem die Lamellen nur bis in die Führungselemente ragten und nicht in die Randbereiche der Halteplatte, würden sie sich auch nur über den mittleren Bereich der Halteplatte erstrecken. Bei der aus E4 bekannten Vorrichtung sei es jedoch nachteilig, daß die Verschlußplatte wegen der relativ kleinen Führungselemente leicht aus der Ebene der Halteplatte herausgezogen werden könne. Ausgehend von E4 liege dem Patentgegenstand daher die Aufgabe zugrunde, die Führung der Verschlußplatte zu verbessern (siehe ursprüngliche Beschreibung, Seite 2, Zeilen 18 - 20), so daß ein Herausziehen der Verschlußplatte aus der Ebene der Halteplatte verhindert werde. Zur Lösung dieser Aufgabe werde der Fachmann auf die aus E3 zu entnehmende Lehre zurückgreifen, ein Verschlußelement zwischen zwei miteinander verklebten Lagen einer Halteplatte zu führen. Das in E3 gezeigte Verschlußelement sei zwar keine Platte, sondern ein Band, aber gerade bei einem solchen Band sei die Führung schwierig, so daß der Fachmann gerade diese Entgegenhaltung zur Lösung der vorangehend genannten Aufgabe berücksichtigen würde. Die naheliegende Anwendung der aus E3 zu entnehmenden Lehre bei einer Filtereinrichtung gemäß E4 würde dann unmittelbar zum Gegenstand nach Anspruch 1 des Hauptantrags führen. Außerdem rege auch noch E7 dazu an, eine Verschlußplatte zwischen zwei Lagen einer Halteplatte zu führen. Der Gegenstand nach Anspruch 1 gemäß Hauptantrag beruhe daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

VII. Die Beschwerdegegnerin hat diesen Ausführungen widersprochen und hat folgendes vorgebracht:

Anspruch 1 gebe ausreichend klar an, wie die beanspruchte Filtereinrichtung aufgebaut sei. Die Verschlußplatte müsse nicht notwendigerweise mit geringem Spiel in den Führungselementen der Halteplatte geführt sein, wie dies in Figur 3 dargestellt sei. Vielmehr könne auch ein relativ großes Spiel vorliegen, wie es bei der in Figur 4 gezeigten Ausführungsform der Halteplatte und Verschlußplatte erreicht werde, da die Verschlußplatte schon durch die zweilagige Ausbildung der Halteplatte und den lamellenförmigen Verbindungsbereich zwischen Halteplatte und Verschlußplatte sicher geführt werde.

Dasjenige Merkmal, wonach die Lamellen sich nur über den mittleren Bereich der Halteplatte erstrecken sollen, sei durch die Beschreibung in Spalte 4, Zeilen 24 - 28 der Patentschrift gestützt. Die dort enthaltene Angabe, daß sich die Lamellen nur über den mittleren Bereich der Einzelplatte bzw. der Verschlußplatte erstrecken, sei nämlich so aufzufassen, daß sie sich entweder über den mittleren Bereich einer Einzelplatte der Halteplatte oder über den mittleren Bereich der Verschlußplatte erstrecken könnten. Die Definition der Lamellenbreite in Relation zum "mittleren Bereich der Halteplatte" lasse ohne weiteres erkennen, daß die Lamellen einerseits so breit sein sollen, daß sie die Einströmöffnung in der Halteplatte überdecken, und andererseits so schmal, daß sie nicht so weit in den Randbereich ragen, daß es zu Verklemmungen zwischen den Lagen der Halteplatte kommt.

Die nach Auffassung der Beschwerdeführerin den nächstkommenden Stand der Technik offenbarende E4 sei auf eine Filtereinrichtung gerichtet, die auf einfache Weise und mit geringem Materialaufwand herstellbar sei. Das Vorsehen einer doppellagigen Halteplatte bei dieser Filtereinrichtung wäre daher eine Abkehr von dem der E4 zugrundeliegenden Grundgedanken und gegen die Lehre dieser Druckschrift gerichtet. Der Fachmann würde daher davon abgehalten die einlagige Halteplatte gemäß E4 durch die aus E3 bekannte doppellagige Halteplatte zu ersetzen. Außerdem sei aus E3 kein Hinweis darauf zu entnehmen, eine doppellagige Halteplatte zur besseren Führung eines Verschlußelements vorzusehen. Doch selbst wenn der Fachmann die aus E4 und E3 zu entnehmenden Lehren kombinieren sollte, würde er nicht zum Patentgegenstand gelangen, weil sich bei der dabei zu erreichenden Vorrichtung die Lamellen des Verbindungsbereichs zwischen Halteplatte und Verschlußplatte nicht nur über den mittleren Bereich der Halteplatte erstrecken würden. Vielmehr sei aus E4 ersichtlich, daß die Lamellen im Gegensatz zum Patentgegenstand bis in die Führungselemente der Halteplatte ragten. Aus E7 sei es zwar bekannt, eine Verschlußplatte zwischen zwei Lagen einer Halteplatte verschiebbar zu lagern. Diese Lagen seien aber nicht zur Bildung von Führungselementen miteinander verklebt, sondern zwischen ihnen sei eine weitere Lage angeordnet, die eine exakte seitliche Führung der Verschlußplatte bilde. Die Anwendung dieser dreilagigen Führung bei einer Filtereinrichtung nach E4 könne daher ebenfalls nicht zum Patentgegenstand führen.

Folglich basiere bereits der Gegenstand nach Anspruch 1 des Hauptantrags auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag

2.1. Der Gegenstand nach Anspruch 1

2.1.1. Bevor auf die Frage eingegangen werden kann, ob der Gegenstand nach Anspruch 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht oder nicht, ist es im Hinblick auf das Vorbringen der Beschwerdeführerin, daß dieser Anspruch die Konstruktion der damit beanspruchten Filtereinrichtung nicht eindeutig und genau definiere, notwendig klarzustellen, welcher technisch relevante Gegenstand mit Anspruch 1 definiert wird. Hierzu ist insbesondere zu klären, was von den Führungselementen umfaßt wird, wie die Verschlußplatte darin geführt ist, welchen Bereich der Halteplatte der mittlere Bereich umfaßt und wie die Halteplatte und die Verschlußplatte verbunden sind.

2.1.2. Wie aus Anspruch 1 hervorgeht, werden die Führungselemente dadurch gebildet, daß die einander gegenüberliegenden Längskantenbereiche der beiden Lagen der Halteplatte durch Klebung miteinander verbunden sind, so daß sich die Führungselemente im wesentlichen über die Länge der Halteplatte erstrecken.

Weiter ist aus Anspruch 1 zu entnehmen, daß die Führungselemente derart ausgebildet sind, daß in ihnen die Längskantenbereiche der Verschlußplatte geführt werden.

In Abhängigkeit von der Ausbildung der beiden Lagen der Halteplatte und der Art ihrer Verklebung können sowohl Führungselemente gebildet werden, in denen die Verschlußplatte in seitlicher Richtung exakt, fast formschlüssig geführt wird, als auch Führungselemente, in denen die Verschlußplatte zwar wie beansprucht geführt wird, aber trotzdem nicht bis in die Nähe des Verklebungsbereichs kommt. Anders ausgedrückt werden die in Längsrichtung verlaufenden Eckkanten der Verschlußplatte durch die beiden einander gegenüberliegenden und zum Verklebungsbereich konvergierenden Einzelplatten der Halteplatte geführt.

Ein Beispiel für eine Ausgestaltung des Verbindungsbereichs der beiden Lagen der Halteplatte, die zu einer exakten, fast formschlüssigen Führung führt, ist in Figur 3 des angefochtenen Patents gezeigt. Hier ist eine der beiden die Halteplatte bildenden Einzelplatten derart vorgeformt, daß die Verschlußplatte mit geringem Spiel praktisch bis unmittelbar an die Schultern der vorgeformten Einzelplatte, bzw. an den Verklebungsbereich heranreicht. Bei dem in Figur 4 des angefochtenen Patents dargestellten Zuschnitt der Verschluß- und Halteplatte könnte im zusammengefügten Zustand die Verschlußplatte dagegen im Abstand zu den Verklebungsbereichen geführt werden.

Die in Anspruch 1 vorgeschlagenen Führungselemente umfassen beide vorangehend genannten Ausführungsbeispiele. Sie sind zwar nicht auf eine bestimmte Art der seitlichen Führung beschränkt, wohl aber auf eine seitliche Führung der Verschlußplatte in Führungselementen der Halteplatte. Die beanspruchte Führung, d.h. die Führung der Längskantenbereiche der Verschlußplatte in Führungselementen der Halteplatte, hat aber nichts mit einer seitlichen Beweglichkeit der Verschlußplatte zu tun, welche gerade keine seitliche Führung erfordern würde und auch im Widerspruch zur Beschreibung stände, nach der ein Verecken und Verkanten durch die beanspruchte Führung ausgeschlossen wird.

Es ist daher offensichtlich, daß sich die Führungselemente im Falle der Ausgestaltung gemäß Figur 4 zur Führung der Längskantenbereiche der Verschlußplatte deutlich weiter von den Längskanten der Halteplatte zur Mitte der Halteplatte erstrecken müssen als im Falle der Ausgestaltung nach Figur 3. Entsprechend ist die Breite der Führungselemente in Anspruch 1 in Abhängigkeit von deren Funktion festgelegt, nämlich dadurch daß die Führungselemente die Längskantenbereiche der Verschlußplatte führen sollen. Folglich erstrecken sich die Führungselemente nach Anspruch 1 von den Längskanten der Halteplatte ausgehend so weit in Richtung Mitte der Halteplatte hinein, daß sie die Längskantenbereiche der Verschlußplatte führen können.

2.1.3. Für den mittleren Bereich der Halteplatte gibt es keine allgemeingültige Definition und auch das angefochtene Patent enthält keinen expliziten Hinweis darauf, was unter diesem Begriff zu verstehen ist. Daraus geht lediglich hervor, daß die Halteplatte neben einem mittleren Bereich, über den sich die Lamellen erstrecken, auch noch Längskantenrandbereiche aufweist, in denen die Einzelplatten der Halteplatte miteinander verklebt sind (siehe Spalte 4, Zeilen 24 - 28 und Spalte 4, Zeilen 2 - 4). Falls keine weiteren Bereiche der Halteplatte vorliegen würden, könnte der mittlere Bereich der Halteplatte daher, entsprechend der Auffassung der Beschwerdeführerin, als derjenige Bereich angesehen werden, der zwischen den miteinander verklebten Längskanten der Einzelplatten liegt.

Wie vorangehend im Abschnitt 2.1.2 festgestellt wurde, werden durch die miteinander verklebten Längskantenrandbereiche der Halteplatte jedoch Führungselemente gebildet, die weiter als die verklebten Längskantenrandbereiche in die Halteplatte hineinragen.

Folglich ist davon auszugehen, daß die Halteplatte aus zwei seitlichen Bereichen besteht, welche die Führungselemente bilden, und einem dazwischen angeordneten mittleren Bereich. Im Hinblick auf die Tatsache, daß die Erstreckung der Führungselemente zur Mitte der Halteplatte in Anspruch 1 durch die Längskantenbereiche der Verschlußplatte festgelegt ist, entspricht der mittlere Bereich der Halteplatte dem Bereich der Verschlußplatte, der zwischen ihren Längskantenbereichen liegt, bzw. der nicht in die Führungselemente hineinragt.

2.1.4. Das Merkmal von Anspruch 1, wonach sich die Lamellen nur über den mittleren Bereich der Halteplatte erstrecken, erfordert somit zwangsläufig, daß sich die Lamellen auch nur über den Bereich der Verschlußplatte erstrecken, der nicht in die Führungselemente der Halteplatte hineinragt. Die Lamellen dürfen daher auf keinen Fall bis in die Längskantenbereiche der Verschlußplatte reichen. Dies gilt umsomehr, als die zu erreichende Funktion der beanspruchten konstruktiven Gestaltung, nämlich der günstige Federeffekt (siehe Spalte 4, Zeilen 28 - 30), nur so erreichbar ist.

Da der Bereich der Verschlußplatte zwischen den Längskantenbereichen auch als mittlerer Bereich der Verschlußplatte aufgefaßt werden kann, kann der Satz in Spalte 4, Zeilen 24 - 28 der Patentschrift, wonach sich die Lamellen nur über den mittleren Bereich der Einzelplatte bzw. der Verschlußplatte erstrecken, nur so technisch sinvoll verstanden werden, daß sich die Lamellen sowohl über den mittleren Bereich der aus den Einzelplatten aufgebauten Halteplatte erstrecken, als auch über den mittleren Bereich der Verschlußplatte.

Die Auffassung der Beschwerdegegnerin, wonach damit gemeint sei, daß sich die Lamellen entweder über den mittleren Bereich einer Einzelplatte der Halteplatte oder über den mittleren Bereich der Verschlußplatte erstrecken, ist dagegen nicht überzeugend, da sie nicht mit der aus Anspruch 1 ableitbaren Vorschrift für die Breite der Lamellen übereinstimmt und da sie die beanspruchte Führung der Längskantenbereiche der Verschlußplatte nicht berücksichtigt.

2.1.5. Im Hinblick auf die Verbindung der Halteplatte mit der Verschlußplatte geht aus Anspruch 1 lediglich hervor, daß zwischen der Halteplatte und der Verschlußplatte ein Verbindungsbereich vorliegt, der durch mehrere durch Einschnitte gebildete und quer zu den Stirnkanten verlaufende Lamellen gebildet ist.

Nach Auffassung der Kammer, der während der mündlichen Verhandlung auch von den am Verfahren beteiligten Parteien zugestimmt wurde, wird mit diesem Verbindungsbereich implizit ein separater, anders ausgebildeter Abschnitt definiert, der zwischen der Halteplatte und der Verschlußplatte liegt und mit diesen Platten einstückig ausgebildet ist. Diese Auffassung wird auch dadurch gestützt, daß im angefochtenen Patent keine anderen Ausbildungen offenbart sind.

2.2. Stand der Technik

2.2.1. Im Vergleich mit Anspruch 1 offenbart E3 (siehe Figuren 1 - 10) eine Filtereinrichtung für einen Staubsauger, mit einem Filterbeutel (1) und einer daran befestigten, mit einer Einströmöffnung (5) versehenen Halteplatte (7, 8, 9), und mit einem in seiner Längsrichtung verschiebbaren Verschlußteil (19), das in eine die Einströmöffnung der Halteplatte freigebende und abdeckende Stellung bringbar und mit seinen Längsseitenbereichen in Führungselementen der Halteplatte geführt ist, wobei die Führungselemente sich im wesentlichen über die Länge der Halteplatte erstrecken, wobei die Halteplatte aus zwei Einzelplatten (8, 9 bzw. 14, 15) besteht und zwischen diesen beiden Lagen der Halteplatte das Verschlußteil verschiebbar geführt ist, und wobei die einander gegenüberliegenden Längskantenbereiche der beiden Lagen der Halteplatte zur Bildung der Führungselemente für das Verschlußteil durch Klebung miteinander verbunden sind (siehe Spalte 7, Zeilen 14 - 18).

Der Verschlußteil ist jedoch nicht als Platte, sondern als Band ausgebildet. Außerdem existiert kein separater Verbindungsbereich zwischen der Halteplatte und dem Verschlußteil, sondern das Verschlußband ist direkt an der Halteplatte befestigt.

Außerdem ist in den Figuren 11 - 15 der E3 eine Filtereinrichtung mit einer Halteplatte zur Führung einer Verschlußplatte gezeigt. Diese Halteplatte besteht aber nicht aus zwei Einzelplatten, sondern aus einer einzelnen, plattenförmigen Lage (8a), zwei Führungslagen (25, 26) und zwei Außenlagen (32, 33), die so angeordnet sind, daß die Verschlußplatte zwischen diesen Lagen geführt wird. Die Führung ist daher dreilagig ausgebildet.

2.2.2. E4 offenbart in seinen Figuren 3 - 8 eine weitere Filtereinrichtung für einen Staubsauger, mit einem Filterbeutel (10) und einer daran befestigten, mit einer Einströmöffnung (12) versehenen Halteplatte (11), und mit einer in ihrer Längsrichtung verschiebbaren Verschlußplatte (13), die in eine die Einströmöffnung der Halteplatte freigebende und abdeckende Stellung bringbar und mit ihren Längskantenbereichen in Führungselementen (17, 18) der Halteplatte geführt ist, wobei der Verbindungsbereich zwischen der Halteplatte und der Verschlußplatte durch mehrere durch Einschnitte gebildete, quer zu den Stirnkanten verlaufende Lamellen (19) gebildet ist.

E4 zeigt jedoch nicht, daß die Halteplatte aus zwei Einzelplatten besteht, deren einander gegenüberliegende Längskantenbereiche zur Bildung der Führungselemente für die Verschlußplatte durch Klebung miteinander verbunden sind, so daß die Führungselemente sich im wesentlichen über die Länge der Halteplatte erstrecken und die Verschlußplatte zwischen den Einzelplatten verschiebbar geführt ist.

Außerdem erstrecken sich die Lamellen nicht nur über den mittleren Bereich der Halteplatte (im Sinne des angefochtenen Patents), wie es die Beschwerdeführerin angenommen hat. Es trifft zwar zu, daß die in E4 gezeigten Lamellen nicht bis in die Randbereiche der Halteplatte ragen, sondern nur bis in die Führungsbereiche der Halteplatte. Daraus läßt sich aber nicht ableiten, daß sie sich nur über den mittleren Bereich der Halteplatte erstrecken. In Übereinstimmung mit der im Abschnitt 2.1.4 vorgenommenen technisch relevanten Erklärung des Begriffs "mittlerer Bereich der Halteplatte" kann der mittlere Bereich der Halteplatte gemäß E4 nämlich nur als derjenige Bereich angesehen werden, der sich zwischen den Führungselementen erstreckt ohne sie einzuschließen. Über diesen Bereich ragen die Lamellen nach E4 jedoch hinaus.

2.2.3. E7 betrifft unstrittig eine Filtereinrichtung, wie sie im Oberbegriff von Anspruch 1 als bekannt vorausgesetzt ist. Die kennzeichnenden Merkmale von Anspruch 1 gehen daraus aber nicht hervor.

Im Vergleich mit dem Gegenstand des angefochtenen Patents offenbart E7 auch keine zweilagige, sondern eine dreilagige Halteplatte, bei der zwischen zwei Einzelplatten eine weitere Lage zur (seitlichen) Führung der Verschlußplatte vorgesehen ist.

2.3. Erfinderische Tätigkeit

2.3.1. Die Kammer teilt die Auffassung der Beschwerdeführerin, wonach der dem Gegenstand nach Anspruch 1 am nächsten kommende Stand der Technik aus E4 hervorgeht, weil dies die einzige Entgegenhaltung ist, die bereits eine Verschlußplatte offenbart, die mit der Halteplatte einstückig ausgebildet und mit ihr über einen durch Lamellen gebildeten Verbindungsbereich verbunden ist, so daß sich wie beim Gegenstand des angefochtenen Patents eine besondere Seitenstabilisierung der Verschlußplatte ergibt und zugleich eine einfache Fertigung gewährleistet ist.

Allerdings besteht bei der aus E4 bekannten Vorrichtung aufgrund der relativ kurz ausgebildeten Führungselemente (17, 18) die Gefahr, daß die Verschlußplatte aus der Ebene der Halteplatte herausgezogen wird.

2.3.2. Von der aus E4 bekannten Filtereinrichtung ausgehend ist die dem Gegenstand des angefochtenen Patents zugrundeliegende Aufgabe, entsprechend den Ausführungen der Beschwerdeführerin, daher darin zu sehen, eine Filtereinrichtung mit einer verbesserten Führung für die Verschlußplatte zu schaffen (siehe ursprüngliche Beschreibung, Seite 2, Zeilen 18 - 20), so daß ein Herausziehen der Verschlußplatte aus der Halteplatte vermieden wird.

2.3.3. Zur Lösung dieser Aufgabe ist gemäß Anspruch 1 vorgesehen, daß

a) die Halteplatte aus zwei Einzelplatten besteht und zwischen diesen beiden Lagen der Halteplatte die Verschlußplatte verschiebbar geführt ist,

b) die einander gegenüberliegenden Längskantenbereiche der beiden Lagen der Halteplatte zur Bildung der Führungselemente für die Verschlußplatte durch Klebung miteinander verbunden sind,

c) sich die Führungselemente im wesentlichen über die Länge der Halteplatte erstrecken und

d) die Lamellen sich nur über den mittleren Bereich der Halteplatte (d. h. den Bereich der zwischen den Führungselemente liegt) erstrecken.

2.3.4. Eine Halteplatte mit den Merkmalen a) - c) ist zwar an sich aus E3 (Figuren 1 - 10) bekannt. Diese Halteplatte ist jedoch speziell für die Aufnahme eines Verschlußbands vorgesehen. Eine Halteplatte für eine Verschlußplatte ist dagegen in den Figuren 11 - 15 der E3 gezeigt. Der Fachmann hätte daher keinen Grund gehabt, zur Verbesserung der aus E4 bekannten Führung einer Verschlußplatte aus E3 die Führung für ein Verschlußband auszuwählen, insbesondere da die Dicke und Steifigkeit einer Platte und eines Bandes völlig unterschiedlich sind. Obwohl es stimmt, daß die Führung eines Verschlußbands schwierig ist, hätte er allenfalls die darin vorgeschlagene Führung für eine Verschlußplatte berücksichtigt, zumal auch diese Führung zur Vermeidung des Herausziehens der Verschlußplatte aus der Ebene der Halteplatte geeignet ist und die Halteplatte für die Verschlußplatte mit geringerem Materialaufwand herstellbar ist als die Halteplatte für das Verschlußband. Da die in E3 gezeigte Halteplatte zur Führung einer Verschlußplatte aber nicht aus zwei Einzelplatten besteht, sondern dreilagig ausgebildet ist, würde eine Anwendung der aus E3 bekannten Führung in der Vorrichtung gemäß E4 aber nicht zu einer Filtereinrichtung mit einer Halteplatte führen, die die Merkmale a) und b) aufweist.

Doch selbst wenn der Fachmann wider Erwarten die Führung für ein Verschlußband gemäß E3 in der Vorrichtung nach E4 vorsehen sollte, würde er dabei nicht zum Gegenstand nach Anspruch 1 gelangen, weil diese Maßnahme allein nicht zu einer Vorrichtung mit dem Merkmal d) führt. Wie bereits im Abschnitt 2.2.2 ausgeführt wurde, erstrecken sich die in E4 gezeigten Lamellen nämlich bis in die Führungsbereiche der Halteplatte, in dem die Längskantenbereiche der Verschlußplatte geführt sind. Nachdem aus dem nachgewiesenen Stand der Technik keine Anregung zu entnehmen ist, einen Verbindungsbereich zwischen einer Halteplatte und einer Verschlußplatte so zu dimensionieren, daß er sich nur über den mittleren Bereich der Halteplatte, also den Bereich zwischen Führungselementen einer solchen Platte erstreckt, geschweige denn um dadurch die angestrebte Funktion eines günstigen Federeffekts zu erreichen, und eine solche Ausgestaltung auch nicht selbstverständlich ist, sondern von der aus E4 bekannten Ausgestaltung abweicht, kann die Vorschrift des Merkmals d) nicht als naheliegend angesehen werden.

Schon aus diesem Grund könnte auch das Vorsehen der aus E7 bekannten Führung in einer Vorrichtung nach E4 nicht zum Gegenstand nach Anspruch 1 führen. Darüber hinaus kann E7 allenfalls dazu anregen, eine Halteplatte zur Führung einer Verschlußplatte dreilagig auszuführen, so daß die Kombination von E4 mit E7 keine Vorrichtung mit einer zweilagigen Halteplatte mit dem Merkmal b) ergeben würde.

2.3.5. Aufgrund der vorstehenden Betrachtungen ist die Kammer zur Schlußfolgerung gelangt, daß der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht und das Patent in seiner erteilten Fassung bestehen bleiben kann.

2.4. Das Argument der Beschwerdeführerin hinsichtlich Artikel 100 c) EPÜ (siehe Abschnitt VI) kann nach Punkt 3 der Stellungnahme der Großen Beschwerdekammer in der Sache G 10/91 nicht durch die Kammer aufgegriffen werden, weil die Patentinhaberin der Einführung dieses neuen Einspruchsgrunds in das Beschwerdeverfahren nicht zugestimmt hat.

3. Bei dieser Sachlage hat es sich erübrigt, auf die vorliegenden Hilfsanträge der Beschwerdegegnerin einzugehen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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