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  3. T 0550/00 18-02-2003
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T 0550/00 18-02-2003

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2003:T055000.20030218
Date de la décision
18 February 2003
Numéro de l'affaire
T 0550/00
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
94107819.8
Classe de la CIB
E05D 15/52
E05C 9/18
E05C 9/06
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 29.35 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Dreh-Kipp-Beschlag für Fenster, Türen oder dgl.

Nom du demandeur
Pax GmbH
Nom de l'opposant

SIEGENIA-AUBI KG

THYSSEN KRUPP AG

Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 65(1) 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (anerkannt)
Exergue
-
Décisions citées
T 0145/88
T 0729/90
T 0105/87
T 0563/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung vom 27. März 2000 einer Einspruchsabteilung, die das Europäische Patent EP-B-0 628 691 widerrufen hat.

Die Patentinhaberin, nachfolgend Beschwerdeführerin, legte am 30. Mai 2000 Beschwerde ein und entrichtete gleichzeitig die Beschwerdegebühr. Mit der Beschwerdebegründung, die am 31. Juli 2000 eingereicht wurde, legte sie drei Anspruchssätze als Hauptantrag und Hilfsanträge 1 und 2 vor.

II. Die Einsprechende 2 nahm am 19. Juni 2000 ihren Einspruch zurück.

Die Einsprechende 1, nachfolgend Beschwerdegegnerin, reichte am 29. August 2000 eine schriftliche Erwiderung auf die Beschwerdebegründung ein, in welcher sie ausführte, daß die Beschwerde wegen Nichterfüllung des Erfordernisses nach Regel 65 (1) EPÜ unzulässig sei und daß der Gegenstand des Anspruchs 1 nach dem Hauptantrag sowie den Hilfsanträgen nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

III. Wegen Konkurses der Patentinhaberin wurde am 1. Mai 2001 das Verfahren nach Regel 90 (1) b) unterbrochen und am 16. November 2001 nach Regel 90 (2) EPÜ wiederaufgenommen.

IV. In Antwort auf eine Mitteilung der Kammer, in der diese ihre vorläufige Einschätzung zur Zulässigkeit der Beschwerde und Beurteilung der Patenfähigkeit des beanspruchten Gegenstandes dargelegt hat, tauschte die Beschwerdeführerin am 20. Januar 2003 die drei vorigen Anspruchssätze gegen drei neue Sätze aus.

V. Der Anspruch 1 nach dem Hauptantrag lautet wie folgt:

"Dreh-Kipp-Beschlag für Fenster, Türen oder dgl., mit einem am Flügelrahmen (4) angebrachten, in drei verschiedene Einstellpositionen, nämlich zum Verschließen, Dreh-und Kippöffnen des Flügels bringbare Verriegelungszapfen aufweisenden Kantengetriebe (6) sowie mit mehreren am Fensterrahmen angeordneten Schließstücken (9) und einem am unteren Querholm (1') des Fensterrahmens angeordneten Kipplager-Schließstück (10) mit Schließtasche zum Einfahren von zwei am Kantengetriebe vorgesehenen und damit abhängig von der Stellung des Kantengetriebes zusammenwirkenden Verriegelungszapfen (8, 8')

dadurch gekennzeichnet, daß

zwei in der Verschluß- und Kippöffnungsstellung des Kantengetriebes (6) mit jeweils einem der beiden Verriegelungszapfen in Eingriff zu bringende Schließtaschen (12, 12') vorgesehen sind, die im Kipplager-Schließstück (10) zu dessen beiden Enden hin offen sind, wobei von den Verriegelungszapfen einer (8) in der Kippstellung (K) des Getriebes (6) in die eine Schließtasche (12) und der andere (8') in der Schließstellung (V) des Getriebes in die andere Schließtasche (12') einfährt, und daß sich jeder von den beiden Verriegelungszapfen (8, 8') in seiner Einfahrstellung im Schließeingriff mit seiner Verriegelungstasche befindet und der Verriegelungszapfen (8) für die Kippstellung auch bei Kippöffnungsstellung des Fensterflügels im Schließeingriff bleibt, wobei der jeweilige Schließeingriff dadurch hervorgerufen wird, daß beide Verriegelungszapfen (8, 8') jeweils einen Pilzkopf aufweisen, von denen jeder im Verriegelungszustand von seiner jeweiligen Einfahröffnung im Kipplager-Schließstück (10) übergriffen wird."

VI. In der mündlichen Verhandlung am 18. Februar 2003 überreichte die Beschwerdeführerin eine an den Hauptantrag angepaßte Beschreibung.

VII. Im Verfahren wurden die folgenden Entgegenhaltungen berücksichtigt:

SF2: Zeichnung "Sigenia Anschlaganleitung-LM 3000".

SF5: Prospekt "Sigenia: Die Neue FAVORIT-E".

VIII. Die Beschwerdeführerin verteidigte das Streitpatent mit den folgenden Argumenten:

Für ein Herausnehmen des Fensterflügels in Kippstellung habe das Konzept, zwei Pilzkopfzapfen in Verbindung mit zwei Schließtaschen in einem einzigen Kipplager-Schließstück zu verwenden die zu beiden Enden des Schließstücks hin offen seien, im Stand der Technik kein Vorbild. Die Ausbruchssicherung sei erhöht und ebenfalls die Kostenersparnis, weil durch diese Lösung die Länge des Schließstücks reduziert werde. Die erwähnten Entgegenhaltungen zeigten andere Lösungen, bei welchen eine Schwachstelle des Fensters oder dgl. bei einem Einbruch zwischen den Verriegelungszapfen und dem Schließstück bleibe.

IX. In Erwiderung darauf brachte die Beschwerdegegnerin im wesentlichen folgende Argumente vor:

Der nächstkommende Stand der Technik werde von der SF2 dargestellt, aus der ein Dreh-Kipp-Beschlag nach dem Oberbegriff des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag bekannt sei.

Zusätzlich zu den Merkmalen des Oberbegriffs sei allerdings auch das Merkmal des Anspruchs 1, wonach der T-förmige Verriegelungszapfen für die Kippstellung auch bei der Kippöffnungsstellung des Flügels in Schließeingriff bleibe, aus diesem Stand der Technik bekannt, weil in der Kippöffnungsstellung der maximale Kippwinkel, d. h. die maximale Neigung des Flügels zum Blendrahmen, klein sei und der Flügel außenseitig von dem Blendrahmen übergriffen werde und durch die anderen Teile des Beschlags, insbesondere durch die Scharniere gehalten werde. Somit enthalte Anspruch 1 nur zwei Unterscheidungsmerkmale, nämlich daß beide Verriegelungszapfen jeweils einen Pilzkopf aufwiesen und daß das Kipplager-Schließstück statt einer einzigen Schließtasche zwei Schließtaschen aufweise, die ferner zu beiden Enden des Schließstücks hin offen seien. Das Ersetzen beider aus SF2 bekannten T-förmigen Verriegelungszapfen durch Pilzkopfzapfen sei für einen Fachmann in diesem Fachgebiet eine bloße geschmackliche Auswahl zwischen zwei bekannten äquivalenten Arten von Verriegelungszapfen. Der Entgegenhaltung SF5 sei z. B. zu entnehmen, daß durch Pilzkopf-Verriegelungen die Einbruchs-Widerstandfähigkeit des Fensters steige; bei dem Beschlag nach SF2 sei dies auch der Fall, jedoch durch T-förmige Ansätze. Das Argument der Beschwerdeführerin, wonach die Herstellung des Getriebes aufgrund der Pilzkopfbolzen einfacher sei, sei unklar: Warum sollte die Herstellung von Pilzkopfbolzen preisgünstiger sein als die von T-förmigen Ansätzen? Da die Beschlagausführung nach SF5 noch andere Verankerungsmittel aufweise, nämlich die an den Eckpunkten des Flügels vorgesehenen massiven Riegelstangen, sei ferner die Einbruchssicherheit dieses bekannten Beschlags größer als bei der vorliegenden Erfindung. Jedoch seien diese Riegelstangen teuer, so daß deshalb die Tendenz bestehe, sie durch Pilzkopfbolzen zu ersetzen.

Darüber hinaus gehe aus diesem Dokument SF5 hervor, daß ein Kipplager-Schließstück ebenfalls mit zwei Schließtaschen ausgebildet werden könne, mit welchen jeweils einer der beiden Verriegelungszapfen in Eingriff gebracht werde, der eine für die Schließstellung des Fensters und der andere für die Kippstellung. Zwar seien dort die beiden Schließtaschen zur Mitte des Schließstücks hin geöffnet, und somit nicht zu dessen beiden Enden hin offen, wie der Anspruch 1 es erfordere, jedoch habe die Beschwerdeführerin in einem Schriftsatz selbst angegeben, daß diese Anordnung technisch gesehen gleichwertig sei. Wichtig sei, daß die Kombination eines zwei Schließtaschen aufweisenden Kipplager-Schließstücks mit zwei Verriegelungszapfen aus SF5 bekannt sei, so daß der Gegenstand des Anspruchs 1 nach Hauptantrag naheliegend sei.

X. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents auf der Basis des am 20. Januar 2003 eingereichten Hauptantrags, hilfsweise eines der am 20. Januar 2003 eingereichten Hilfsanträge 1 oder 2.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

Die Beschwergegnerin hat schriftlich ausgeführt, daß es der Beschwerdebegründung an ausreichender Substantiierung mangele, da nicht dargelegt werde, welche rechtlichen oder tatsächlichen Gründe die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung rechtfertigten.

In der schriftlichen Mitteilung der Beschwerdekammer wurde ausgeführt, daß die Beschwerdeführerin mit ihrer Beschwerdebegründung neue Ansprüche vorgelegt habe, die die Einwände der ersten Instanz ausräumen sollten. Sie anerkenne damit die Entscheidung der ersten Instanz als zutreffend und versuche mittels der neuen Anträge, die Aufrechterhaltung des Streitpatents zu erreichen. Die Beschwerdeführerin habe ferner dargelegt, warum ihrer Ansicht nach die neu vorgelegten Ansprüche den Erfordernissen von Artikel 123 (2) EPÜ genügten und durch den bekanntgewordenen Stand der Technik nicht nahegelegt seien. Der dem vorliegenden Fall zugrunde liegende Sachverhalt sei somit mit demjenigen des Falls T 145/88 nicht vergleichbar, in welchem die Patentinhaberin als neuen Antrag eine Kombination der Ansprüche 1 bis 3 ohne Ausführungen zur Gewährbarkeit dieser Kombination vorgelegt hat, deren Merkmale schon von der Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung als naheliegend betrachtet worden waren. Gegen die Zulässigkeit der Beschwerde beständen deshalb keine Bedenken. Die vorliegende Beschwerde sei eher den den nicht veröffentlichten Entscheidungen T 729/90, T 105/87 und T 563/91 zugrunde liegenden Fällen vergleichbar, in denen ebenfalls neue Anträge vorgelegt wurden, welche die Widerrufsgründe der angefochtenen Entscheidung aushebeln sollten.

Während der mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdegegnerin diesen Standpunkt nicht angegriffen.

Die Beschwerde ist somit zulässig.

2. Zulässigkeit der neuen Unterlagen nach dem Hauptantrag

Der Inhalt des Anspruchs 1 umfaßt die Merkmale des erteilten Anspruchs 1 und die neuen Merkmale, die sich aus der ursprünglichen Beschreibung, Seite 3, Zeile 14, und Seite 5, Zeilen 7 bis 10 sowie 28 bis 32, ergeben. Die Ansprüche 2 bis 4 entsprechen den ursprünglichen Ansprüchen 3, 4 und 6.

Die Beschreibung wurde durch die Würdigung des nächstkommenden Stands der Technik ergänzt und an die neuen Ansprüche angepaßt.

Die im Hauptantrag vorgenommenen Änderungen des Streitpatents entsprechen also den Erfordernissen des Artikels 123 (2) und (3) EPÜ.

3. Auslegung des Anspruchs 1

In ihrem Schriftsatz vom 13. Januar 2003 hat die Beschwerdegegnerin darauf hingewiesen, daß Anspruch 1 keineswegs darauf abstelle, daß sich der Flügel in einer geneigten Stellung zum Blendrahmen befinden müsse. Dem kann nicht zugestimmt werden, da der Anspruch 1 wörtlich angibt, daß der Verriegelungszapfen für die Kippstellung auch bei Kippöffnungsstellung des Fensterflügels im Schließeingriff bleibt.

Der Figur 2 und der entsprechenden Passage, Spalte 4, Zeilen 10 bis 14 sowie der Passage, Spalte 2, Zeilen 41 bis 45, ist zu entnehmen, daß der Ausdruck "im Schließeingriff" des Anspruchs 1 so zu verstehen ist, daß der Pilzkopf jedes Verriegelungszapfens durch zumindest die beiden Ränder einer Schließtasche des Schließstücks übergriffen sind.

4. Die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag wurde nicht in Frage gestellt, und die Kammer hat sich überzeugt, daß aus keiner der erwähnten Entgegenhaltungen dieser Gegenstand vollständig entnehmbar ist (Artikel 52 und 54 EPÜ).

5. Erfinderische Tätigkeit (Hauptantrag)

5.1. Den nächstkommenden Stand der Technik stellt unstrittig die Entgegenhaltung SF2 (Zeichnung des Beschlags LM 3000) dar, bei der das in einer Aussparung des unteren Querholms des Blendrahmens sitzende Schließstück eine einzige durchgehende Tasche in Form eines Kanals aufweist und mit zwei im Abstand hintereinanderliegenden T-förmigen Verriegelungszapfen des durch den Handbedienungsgriff betätigbaren Kantengetriebes des Fenster- bzw. Türflügels zusammenwirkt. In der Dreh-Öffnungsstellung werden diese Zapfen nicht vom Schließstück umgriffen, da sich der eine an der rechten Seite des Schließstücks befindet, der andere an dessen linker Seite. Beim Schließen des Fensters fährt der für die Schließstellung vorgesehene Verriegelungszapfen mittig in die Tasche ein und wird durch die beiden, sich auf der dem Flügel zugewandten Oberseite des Schließstücks befindenden, nach der Innenseite des Kanals abgewinkelten langen Ränder der Tasche übergriffen. Der T-förmig Verriegelungszapfen kann sich vollständig im Schließeingriff mit der Tasche befinden.

Bei der Kippöffnungsstellung, die eine Bewegung des Kantengetriebes in Gegenrichtung erfordert, geschieht dies ebenfalls - zumindest teilweise -, jedoch diesmal mit dem für die Kippstellung vorgesehenen sich am anderen Ende der Tasche befindenden Verriegelungszapfen. Allerdings zeigt die Zeichnung gemäß SF2, daß die langen übergreifenden Ränder der Tasche unterschiedliche Breiten aufweisen um zu ermöglichen, den Fensterflügel in der Kippstellung in einer geneigten Stellung zum Blendrahmen zu bringen: Auf der Fensteraußenseite ist der Halterrand der Tasche klein, während der gegenüberliegende, d. h. auf der Fensterinnenseite befindliche Halterrand größer ist. Während der mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdegegnerin eine Zeichnung vorgelegt, der zu entnehmen ist, daß, wenn der Flügel gekippt ist, der zur Fensteraußenseite gerichtete Schenkel des T-förmigen Verriegelungszapfens die kleine Halterrandkante des Schließstücks lediglich seitlich berührt und somit nicht durch den Rand übergriffen wird. Es ergibt sich daher hier eine Schwachstelle im Fall eines Einbruchs. Selbst wenn der andere Schenkel des T-förmigen Zapfens in dieser gekippten Stellung des Flügels durch den größeren Halterrand übergriffen wird, kann man nicht sagen, daß der gesamte Verriegelungszapfen im Eingriff mit der Tasche des Schließstücks ist. Es folgt daraus, daß in dieser Stellung des Flügels das Merkmal des Anspruchs 1, wonach der Verriegelungszapfen für die Kippstellung auch bei Kippöffnungsstellung des Fensterflügels im Schließeingriff bleibt, bei dem Beschlag nach SF2 nicht verwirklicht ist.

5.2. Ausgehend vom Beschlag nach SF-2 unterscheidet sich deshalb der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents dadurch, daß

a) das Kipplager-Schließstück zwei Schließtaschen aufweist, die zu den beiden Enden des Schließstücks hin offen sind;

b) beide Verriegelungszapfen jeweils einen Pilzkopf aufweisen, und

c) der Verriegelungszapfen für die Kippstellung auch bei Kippöffnungsstellung des Fensterflügels im Schließeingriff bleibt.

5.3. Nach der Beschreibung des Streitpatents ist die der vorliegenden Erfindung zugrunde liegende Aufgabe darin zu sehen, einen Dreh-Kipp-Beschlag zu schaffen, der hinsichtlich seines mit den Verriegelungszapfen des Kantengetriebes zusammenwirkenden Schließstücks wesentlich einfacher herzustellen ist und eine verbesserte Kippöffnungsstellung des Flügels ermöglicht.

Bei dem Beschlag gemäß SF2 sind die beiden T-förmigen Verriegelungszapfen einstückig mit einer Grundplatte hergestellt, die an der Treibstange des Kantengetriebes befestigt ist. Die Herstellung eines solchen profilierten Riegelstücks ist sicher aufwendiger als die Herstellung von zwei Pilzkopfzapfen, die üblicherweise direkt, d. h. ohne Grundplatte, jeweils mit der Treibstange befestigt sind. Außerdem bringen die Pilzkopfzapfen in Zusammenhang mit dem Unterscheidungsmerkmal a), nämlich die bestimmte Anordnung der Taschen im Schließstück, den Vorteil, daß sie einen dreiseitigen Übergriff durch das Schließstück ermöglichen, der durch die T-förmigen Zapfen gemäß SF2 ausgeschlossen ist. Dieser Vorteil wird weiterhin durch das Merkmal c) verstärkt.

5.4. Nach der Beschwerdegegnerin sollte dem Prospekt SF5 (Beschlag FAVORIT-E) ein Hinweis auf die Lösung nach Anspruch 1 entnommen werden. Dieser Prospekt betrifft zwar einen Beschlag derselben Art und enthält den Hinweis darauf, daß der Beschlag besonders einbruchhemmend ist, jedoch ist dort die Lösung anders: vor allem sind massive, ineinandergreifende Stangenverriegelungen an jeder Eckumlenkung des Kantengetriebes vorgesehen. Die Aushebesicherung des Flügels in der Kippöffnungsstellung wird durch einige Riegelstangen bewirkt, die in zusätzliche Beschlagteile am Blendrahmen einfahren. Hinsichtlich des Kipplager-Schließstücks weist dieses zwar zwei Schließtaschen auf, jedoch sind diese Taschen zueinander offen, und nur die eine, nämlich die Schließtasche für die Kippstellung, weist eine übergreifende Einfachöffnung auf, da der Verriegelungszapfen für die Kippstellung T-förmig ausgebildet ist, während derjenige für die Schließstellung ein Rollenzapfen ist. Somit ist kein mit dem Schließstück zusammenwirkender Pilzkopfzapfen vorgesehen, obwohl der Hinweis in diesem Prospekt gegeben ist, Pilzkopf-Verriegelungen für die Sicherung des Flügels zu verwenden, allerdings an anderen Stellen des Beschlags und vor allem für die Schließstellung.

5.5. SF5 enthält folglich keinerlei Hinweis auf eine Kombination der Unterscheidungsmerkmale a) und b) des Anspruchs 1 des Streitpatents. Der Umstand, daß die Beschwerdeführerin anerkannt hätte, daß Pilzkopfzapfen und T-förmige Zapfen oder Schließtaschen eines Schließstücks, die entweder zueinander oder endseitig offen sind, jeweils äquivalente Mittel sind, ist im Hinblick auf diese Kombination unerheblich. Außerdem hat die Beschwerdeführerin dies zumindest in bezug auf die Pilzbolzen bestritten, weil diese im Vergleich zu T-förmigen Zapfen den bereits oben erwähnten dreiseitigen Eingriff ermöglichen.

5.6. Die anderen, in der Vorinstanz erwähnten Entgegenhaltungen wurden in der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer von der Beschwerdegegnerin nicht herangezogen. Sie geben ebenfalls keinen Hinweis auf diese Lösung.

5.7. Der Gegenstand des Anspruchs 1 nach dem Hauptantrag beruht somit auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Artikels 56 EPÜ. Mit dem Rechtsbestand dieses Anspruchs ist auch der Rechtsbestand der abhängigen Ansprüche 2 bis 4 gegeben, die besondere Ausführungsformen des Gegenstands nach Anspruch 1 betreffen.

Unter diesen Umständen erübrigt es sich, die Hilfsanträge zu prüfen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geänderten Umfang mit den folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

1) Patentansprüche 1 bis 4, wie eingereicht am 20.01.2003;

2) Beschreibung: Spalten 1 bis 4, wie eingereicht während der mündlichen Verhandlung;

3) Figuren 1 bis 4, wie erteilt.

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