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  2. T 0542/00 21-01-2002
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T 0542/00 21-01-2002

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2002:T054200.20020121
Date de la décision
21 January 2002
Numéro de l'affaire
T 0542/00
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91116926.6
Classe de la CIB
A47G 27/04
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Profilschiene für Bodenbeläge

Nom du demandeur
CARL PRINZ GMBH & CO., METALLWARENFABRIK
Nom de l'opposant

(I) Praktikus techn. + chem. Erzeugnisse GmbH

(II) ADESOL - Etablissements TESTAS SARL

(III) Borgh B.V.

Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention R 71(2) 1973
Mot-clé

Hauptantrag: Neuheit (verneint)

Hilfsantrag I: Änderungen - Erweiterung (bejaht)

Hilfsanträge II und III: Erfinderische Tätigkeit (verneint)

Exergue
-
Décisions citées
T 0506/95
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2225/09

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat gegen die am 3. April 2000 zur Post gegebene Entscheidung über den Widerruf des europäischen Patents 0 484 676 unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr am 23. Mai 2000 Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdebegründung ist am 3. August 2000 eingegangen.

II. Die Einspruchsabteilung war zur Auffassung gekommen, daß der Gegenstand des angefochtenen Patents im Hinblick auf die Druckschrift

D6: FR-A-2 637 927

den Erfordernissen des Artikels 52 (1) EPÜ in Verbindung mit Artikel 54 EPÜ nicht genügt.

Neben dieser Druckschrift haben im Beschwerdeverfahren noch folgende, bereits im Einspruchsverfahren genannte Entgegenhaltungen eine Rolle gespielt:

D1: FR-A-1 380 160

D4: DE-U-7 525 896.

III. Am 21. Januar 2002 wurde mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin und die Beschwerdegegnerin II (Einsprechende II) waren bei der mündlichen Verhandlung nicht anwesend. Gemäß Regel 71 (2) EPÜ wurde das Verfahren ohne diese Parteien fortgesetzt.

Die Beschwerdeführerin hat aber bereits mit Schreiben vom 21. Dezember 2001 beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Grundlage eines der folgenden Ansprüche aufrechtzuerhalten:

- Anspruch gemäß Hauptantrag, eingereicht mit Schreiben vom 1. Dezember 1998,

- Anspruch gemäß Hilfsantrag, eingereicht mit Schreiben vom 3. August 2000 (Hilfsantrag I),

- Anspruch gemäß Hilfsantrag II, eingereicht mit Schreiben vom 21. Dezember 2001,

- Anspruch gemäß Hilfsantrag III, eingereicht mit Schreiben vom 21. Dezember 2001.

Die Beschwerdegegnerinnen I, II und III (Einsprechende I, II und III) haben beantragt (die Beschwerdegegnerin II mit Schreiben vom 19. Dezember 2001), die Beschwerde zurückzuweisen.

IV. Der Anspruch des Hauptantrags hat folgenden Wortlaut:

"Profilschiene für Bodenbeläge, insbesondere für Teppiche, mit im Boden zu verankernden stiftartigen Befestigungsteilen (7), die mit einem verbreiterten Kopf (6) in eine hinterschnittene Längsnut (5) an der Unterseite der Profilschiene (1) eingreifen, wobei die Längsnut (5) eine lichte Höhe aufweist, die der Höhe des Kopfes (6) am Befestigungsteil (7) entspricht und der Querschnitt der Längsnut (5) dem Querschnitt des Kopfes (6) am Befestigungsteil (7), gesehen in einer Projektion auf die Längsachse des Befestigungsteils (7), entspricht, wobei ferner der Außenumfang des Stiftes (8) des Befestigungsteils (7) mit einer Mehrzahl von sich radial erstreckenden Vorsprüngen besetzt ist, dadurch gekennzeichnet, daß die Vorsprünge als ringförmige Lamellen (9) ausgebildet sind, und der Kopf (6) des Befestigungsteils (7), gesehen in Richtung der Längsachse des Befestigungsteils (7), einen rechteckigen bis quadratischen Grundriß aufweist."

Der Anspruch gemäß Hilfsantrag I unterscheidet sich vom Anspruch gemäß Hauptantrag dadurch

a) daß er auf eine Bodenbelagprofilschiene gerichtet ist (anstatt auf eine Profilschiene für Bodenbeläge),

und daß er folgende zusätzliche kennzeichnende Merkmale aufweist:

bI) die Bodenbelagprofilschiene besitzt eine gewölbte, seitlich abgeflachte Oberseite (2),

c) die Bodenbelagprofilschiene weist an ihrer Unterseite zwei sich in Längsrichtung im Bereich der äußeren Längsränder erstreckende äußere Stützleisten (3) sowie innere, die Hinterschneidungen für die Längsnut (5) bildende Stützleisten (4) auf.

Die Ansprüche gemäß Hilfsantrag II und Hilfsantrag III unterscheiden sich vom Anspruch gemäß Hilfsantrag I durch folgende Variationen des Merkmals bI):

bII) die Bodenbelagprofilschiene besitzt eine konvex gewölbte Oberseite (2) (Hilfsantrag II);

bIII) die Bodenbelagprofilschiene besitzt eine gewölbte Oberseite (2) (Hilfsantrag III).

V. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdeführerin im wesentlichen folgendes vorgetragen:

Im Gegensatz zur Auffassung der Einspruchsabteilung sei der Gegenstand des Anspruchs gemäß Hauptantrag gegenüber dem aus D6 bekannten Stand der Technik neu. Diese Druckschrift wäre nämlich lediglich auf eine an einer Wand zu montierende Leiste gerichtet und nicht auf eine Profilschiene für Bodenbeläge. Ob die aus D6 bekannte Leiste als Profilschiene für Bodenbeläge verwendbar sei könne dahingestellt bleiben, weil eine solche Verwendung in D6 nicht offenbart sei.

Die geänderten Ansprüche der Hilfsanträge I, II und III seien zulässig, weil alle darin enthaltenen zusätzlichen Merkmale in den ursprünglichen Unterlagen des angefochtenen Patents offenbart seien. Aus Seite 3, Absatz 4 sowie der Zeichnung der ursprünglichen Unterlagen könne entnommen werden, daß die patentgemäße Profilschiene eine konvex gewölbte Oberfläche aufweist, wie es im Anspruch des Hilfsantrags II bzw. III beansprucht werde. Da eine derartige Oberfläche zwangsläufig seitlich abgeflacht sei, decke der ursprüngliche Offenbarungsgehalt auch dasjenige Merkmal vom Hilfsantrag I ab, wonach die Profilschiene eine seitlich abgeflachte Oberseite besitze.

Die mit den vorliegenden Anträgen beanspruchten Gegenstände beruhten auch auf einer erfinderischen Tätigkeit. Der nächstkommende Stand der Technik gehe aus D1 hervor, die als einzige Entgegenhaltung eine Bodenbelagprofilschiene offenbare, wie sie im Oberbegriff der Ansprüche aller Anträge beschrieben sei. Mit den in den kennzeichnenden Teilen der vorliegenden Ansprüche enthaltenen, die Ausgestaltung der Befestigungsteile betreffenden Merkmalen würde ein einfacheres Verlegen der beanspruchten Profilschiene erreicht. Die zusätzlich in den kennzeichnenden Teilen der Ansprüche der Hilfsanträge enthaltenen, auf die Ausbildung der Profilschienenoberfläche und der Stützleisten gerichteten Merkmale würden darüber hinaus dazu führen, daß ein Überqueren der Profilschiene ohne Stolpergefahr oder anderweitige Behinderungen möglich sei, und daß eine Abstützung über die Befestigungsteile vermieden werde, um belastungsbedingte Verformungen der Profilschiene auszuschließen. Für das Vorsehen der kennzeichnenden Merkmale aller vorliegenden Ansprüche könne aus dem entgegengehaltenen Stand der Technik keine Anregung entnommen werden. Insbesondere D6 sei dazu nicht geeignet, weil sie ausschließlich Wandleisten betreffe, bei der die kennzeichnenden Merkmale der vorliegenden Ansprüche hinsichtlich der Abstützung und der Oberflächengestaltung weder erforderlich noch gewünscht seien.

VI. Die Beschwerdegegnerinnen I und III haben diesen Ausführungen widersprochen und haben im wesentlichen übereinstimmend folgendes vorgebracht:

Der mit dem Hauptantrag beanspruchte Gegenstand sei nicht neu, da aus D6 nicht nur eine Profilschiene mit allen gegenständlichen Merkmalen des Anspruchs gemäß Hauptantrag bekannt sei, sondern es auch offensichtlich sei, daß diese Profilschiene ohne weiteres zum Halten von Bodenbelägen genutzt werden könne. Diese Auffassung werde durch den ausdrücklichen Hinweis darauf gestützt, daß diese Profilschiene nicht nur als Wandleiste, sondern auch für weitere Anwendungen genutzt werden könne (siehe Seite 1, Zeilen 13 - 22; Seite 2, Zeilen 26 - 35; Seite 4, Zeile 32 bis Seite 5, Zeile 1 und Seite 5, Zeilen 12 - 15).

Die Änderungen der Ansprüche der Hilfsanträge würden gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoßen, weil die ursprünglichen Unterlagen lediglich eine Profilschiene für Bodenbeläge offenbarten, nicht aber eine Bodenbelagprofilschiene. Außerdem gehe aus der ursprünglichen Offenbarung nicht hervor, daß die Oberfläche der Profilschiene seitlich abgeflacht sei, wie es im Anspruch des Hilfsantrags I beansprucht werde.

Ferner seien die Gegenstände der vorliegenden Hilfsanträge durch den entgegengehaltenen Stand der Technik nahegelegt.

Von der aus D1 bekannten Bodenbelagprofilschiene würden sich diese Gegenstände lediglich durch eine Ausbildung der Vorsprünge an den Befestigungsteilen als ringförmige Lamellen unterscheiden sowie durch eine Unterteilung der Stützleisten in innere und äußere Stützleisten. Eine Ausgestaltung von Befestigungsteilen für Profilschienen mit ringförmigen Lamellen, um ein einfacheres Verlegen zu ermöglichen, sei aber durch jede der Entgegenhaltungen D6 und D4 nahegelegt, und eine Anregung zur beanspruchten Unterteilung der Stützleisten könne der Fachmann ebenfalls aus D6 entnehmen. Da sowohl der Fachmann zur Herstellung, als auch der Fachmann zur Verlegung der in den herangezogenen Entgegenhaltungen gezeigten Profilleisten, unabhängig davon, ob es sich um Profilleisten für Wand- oder Bodenbeläge handele jeweils ein und derselbe sei, gebe es keine Gründe, die eine Kombination der aus diesen Entgegenhaltungen zu entnehmenden Lehren in Frage stellen könnte. Die Gegenstände der Hilfsanträge beruhten daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

VII. Die Beschwerdegegnerin I hat darüber hinaus vorgetragen, daß die Gegenstände der Hilfsanträge auch von D6 ausgehend nahegelegt seien.

VIII. Die Beschwerdegegnerin II hat sich im schriftlichen Verfahren lediglich zum Hauptantrag und zum Hilfsantrag I geäußert und sich dabei den Schlußfolgerungen der Beschwerdegegnerinnen I und III angeschlossen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

2.1. Der Anspruch des Hauptantrags setzt sich zusammen aus den erteilten Ansprüchen 1 und 2.

Die zusätzlichen Merkmale der Ansprüche nach den Hilfsanträgen, wonach die beanspruchte Vorrichtung eine Bodenbelagprofilschiene ist (Hilfsanträge I, II und III), die eine gewölbte Oberseite (Hilfsantrag III) bzw. eine konvex gewölbte Oberseite (Hilfsantrag II) aufweist, und die an ihrer Unterseite zwei sich in Längsrichtung im Bereich der äußeren Längsränder erstreckende äußere Stützleisten sowie innere, die Hinterschneidungen für die Längsnut bildende Stützleisten aufweist (Hilfsanträge I, II und III), gehen unmittelbar aus der ursprünglichen Beschreibung (siehe insbesondere Seite 1, Absatz 1 und Seite 3, Absatz 4) sowie der ursprünglichen Zeichnung hervor.

2.2. Der Auffassung der Beschwerdegegnerinnen I und III, wonach aus den ursprünglichen Unterlagen nicht zu entnehmen sei, daß es sich bei der beanspruchten Vorrichtung um eine Bodenbelagprofilschiene handelt, konnte sich die Beschwerdekammer nicht anschließen. Es ist zwar richtig, daß der Begriff "Bodenbelagprofilschiene" als solcher ursprünglich nicht explizit erwähnt war. Aus den ursprünglichen Unterlagen geht aber eindeutig hervor, daß die Erfindung eine Bodenbelagprofilschiene betrifft. In der Tat ist das was die Anmeldung offenbart, z. B. wie die Profilschiene verwendet wird (siehe Spalte 2, Zeilen 44 - 58), eben gerade eine Bodenbelagprofilschiene. Folglich ist die Beschränkung des beanspruchten Gegenstands von einer "Profilschiene für Bodenbeläge" auf eine "Bodenbelagprofilschiene" durch die ursprüngliche Offenbarung gedeckt.

2.3. Das Merkmal des Hilfsantrags I, wonach die Bodenbelagprofilschiene eine seitlich abgeflachte Oberseite besitzt, ist dagegen ursprünglich nicht offenbart. Auch die von der Beschwerdeführerin vorgebrachte Argumentation, daß die in der ursprünglichen Figur gezeigte, konvex gewölbte Oberfläche der Profilschiene zwangsläufig seitlich abgeflacht und diese Abflachung somit aus der ursprünglichen Offenbarung hervorgehe, konnte zu keiner anderen Beurteilung führen. Es ist zwar richtig, daß die auf ihrer Oberseite konvex gewölbte Profilschiene des angefochtenen Patents in den Randbereichen niedriger ist als im mittleren Bereich. Diese sich zwangsläufig durch die Wölbung ergebende Form ist aber nicht gleichzusetzen mit einer gewölbten, seitlich abgeflachten Oberfläche. Unter diesem Begriff würde der Fachmann nämlich eine Oberfläche mit seitlichen Randbereichen verstehen, welche gegenüber dem mittleren gewölbten Bereich nicht nur niedriger, sondern auch flach im Sinne von eben ausgebildet sind. Eine solche Oberfläche der Profilschiene ist in der ursprünglichen Offenbarung des Streitpatents aber weder explizit beschrieben oder gezeigt, noch implizit offenbart.

2.4. Im Hinblick auf die vorangehenden Feststellungen und nachdem die Beschreibung und Zeichnung der Patentschrift nicht geändert wurden, sind die im Rahmen des Hauptantrags und der Hilfsanträge II und III vorgenommenen Änderungen nach Artikel 123 (2) bzw. 123 (3) EPÜ zulässig. Die Änderungen gemäß Hilfsantrag I erfüllen dagegen nicht die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ. Dieser Antrag wird daher bei der folgenden Beurteilung der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit nicht mehr berücksichtigt.

3. Neuheit

3.1. D1 zeigt eine Profilschiene für Bodenbeläge bzw. eine Bodenbelagprofilschiene (1), wie sie im Oberbegriff der Ansprüche aller vorliegender Anträge als bekannt vorausgesetzt ist. Dies wird auch von der Beschwerdeführerin so gesehen (siehe Beschreibung des angefochtenen Patents, Spalte 1, Zeilen 33, 34).

Außerdem offenbart D1 aber auch noch, daß das als Kopf des Befestigungsteils angesehene Profilteil (6), gesehen in Richtung der Längsachse des Befestigungsteils, einen rechteckigen bis quadratischen Grundriß aufweist (siehe Spalte 1, Zeilen 32 - 39), daß die Bodenbelagprofilschiene eine konvex gewölbte Oberseite (2) besitzt, und an ihrer Unterseite zwei sich in Längsrichtung im Bereich der äußeren Längsränder erstreckende, die Hinterschneidungen für die Längsnut bildende Stützleisten (Bereiche oberhalb der Fläche 10) aufweist.

Die Gegenstände des Hauptantrags sowie der Hilfsanträge II und III unterscheiden sich daher von der aus D1 bekannten Profilschiene noch dadurch,

- daß die Vorsprünge als ringförmige Lamellen ausgebildet sind,

und die Gegenstände der Hilfsanträge II und III noch zusätzlich dadurch,

- daß die Stützleisten in innere und äußere Stützleisten unterteilt sind.

3.2. D6 betrifft eine Profilschiene (1) mit stiftartigen Befestigungsteilen (6), die mit einem verbreiterten Kopf (5) in eine hinterschnittene Längsnut (2) an der Unterseite der Profilschiene eingreifen, wobei die Längsnut eine lichte Höhe aufweist, die der Höhe des Kopfes am Befestigungsteil entspricht und der Querschnitt der Längsnut dem Querschnitt des Kopfes am Befestigungsteil, gesehen in einer Projektion auf die Längsachse des Befestigungsteils, entspricht, wobei ferner der Außenumfang des Stiftes des Befestigungsteils mit einer Mehrzahl von sich radial erstreckenden, als ringförmige Lamellen ausgebildeten Vorsprüngen (7) besetzt ist, wobei der Kopf des Befestigungsteils, gesehen in Richtung der Längsachse des Befestigungsteils einen rechteckigen bis quadratischen Grundriß aufweist (siehe Seite 5, Zeilen 24 - 28), und wobei die Profilschiene an ihrer Unterseite zwei sich in Längsrichtung im Bereich der äußeren Längsränder erstreckende äußere Stützleisten sowie innere, die Hinterschneidungen für die Längsnut bildende Stützleisten aufweist (siehe Fig. 1).

Ferner ist es für den Fachmann offensichtlich, insbesondere unter Berücksichtigung der Hinweise in D6, wonach die Profilschiene für vielfältige Anwendungsgebiete genutzt werden kann (siehe Seite 1, Zeilen 18 und 19; Seite 2, Zeilen 26 - 28; Seite 4, Zeile 32 bis Seite 5, Zeile 1 und Seite 5, Zeilen 12 - 15), daß diese Profilschiene auch zur Verwendung als Profilschiene für Bodenbeläge geeignet ist, wobei die Befestigungsteile zwangsläufig im Boden zu verankern sind.

Der Auffassung der Beschwerdeführerin, daß es für die Beurteilung der Neuheit dahingestellt bleiben könne, ob die aus D6 bekannte Leiste als Profilschiene für Bodenbeläge verwendbar sei, weil diese Entgegenhaltung eine solche Verwendung nicht offenbare, kann nicht gefolgt werden. Bei der Prüfung, ob der Begriff "Profilschiene für Bodenbeläge" durch die Entgegenhaltung D6 vorweggenommen ist, kommt es nämlich (anders als beim Begriff Bodenbelagprofilschiene) nicht darauf an, ob die Verwendung der darin gezeigten Profilschiene explizit für Bodenbeläge offenbart ist. Da dieser Begriff so zu verstehen ist, daß damit eine Profilschiene definiert wird, die lediglich für Bodenbeläge geeignet sein braucht, ist nur festzustellen, ob diese Verwendung möglich ist oder nicht. Aufgrund der äußeren Gestalt der in D6 gezeigten Profilschiene, ihrer Abstützleisten und ihrer für eine Bodenverankerung geeigneten Befestigungsteile, ist die Beschwerdekammer zur Auffassung gelangt, daß diese Profilschiene ohne weiteres zur Verwendung für Bodenbeläge geeignet ist.

Allerdings besitzt die aus D6 bekannte Profilschiene keine in irgendeiner Weise gewölbte Oberseite, wie es in den Hilfsanträgen beansprucht ist.

3.3. D4 betrifft ein stiftartiges Befestigungselement mit sich radial erstreckende Lamellen, das unter anderem zur Befestigung von Fußbodenleisten vorgesehen ist (siehe Figur 12). Eine Profilschiene für Bodenbeläge bzw. eine Bodenbelagprofilschiene ist darin aber nicht offenbart.

3.4. Aus den vorangehenden Feststellungen folgt, daß der Gegenstand des Hauptantrags gegenüber dem aus D6 bekannten Stand der Technik nicht neu ist und nur die Gegenstände der Hilfsanträge II und III das Erfordernis der Neuheit erfüllen.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist der dem auf erfinderische Tätigkeit zu beurteilenden Gegenstand am nächsten kommende Stand der Technik derjenige, der für den erfindungsgemäß angestrebten Zweck am geeignetsten ist und nicht nur äußerlich strukturelle Ähnlichkeiten mit diesem Gegenstand aufweist (siehe T 506/95).

Im vorliegenden Fall ist D1 die einzige Druckschrift, die wie die Gegenstände der Hilfsanträge II und III eine Bodenbelagprofilschiene betrifft und somit für den mit diesen Gegenständen angestrebten Zweck am geeignetsten ist. D6 ist dagegen auf eine Profilschiene gerichtet, die lediglich für einen Einsatz als Bodenbelagprofilschiene geeignet aber nicht explizit dafür vorgesehen ist. Obwohl aus dieser Entgegenhaltung hervorgeht, daß die dort vorgeschlagene Profilschiene für eine Vielzahl von Anwendungen genutzt werden kann, gibt es keinen Hinweis darauf, daß dazu auch ein Einsatz als Bodenbelagprofilschiene gehört. Folglich kann D6, im Gegensatz zur Auffassung der Beschwerdegegnerin I, nicht als diejenige Druckschrift angesehen werden, die den nächstkommenden Stand der Technik wiedergibt, selbst wenn sie äußerlich die größte strukturelle Ähnlichkeit mit den Gegenständen der Hilfsanträge II und III hat.

Als der den Gegenständen der Ansprüche gemäß Hilfsantrag II und III am nächsten kommende Stand der Technik ist daher die aus D1 bekannte Bodenbelagprofilschiene anzusehen.

4.2. Von dieser Bodenbelagprofilschiene unterscheidet sich jeder der Gegenstände nach den Ansprüchen der Hilfsanträge II und III dadurch,

i) daß die Vorsprünge am Außenumfang des Stiftes als ringförmige Lamellen ausgebildet sind, und

ii) daß die Stützleisten in äußere und innere Stützleisten unterteilt sind.

4.3. Ausgehend von D1 kann die dem angefochtenen Patent zugrundeliegende Aufgabe daher darin gesehen werden, eine gattungsgemäße Profilschiene unter Beibehaltung einer gleichmäßigen Abstützung der Profilschiene so zu ändern, daß das Verlegen der Profilschiene einfacher ist (siehe Patentschrift, Spalte 1, Zeilen 49 - 51).

4.4. Die im Abschnitt 4.2 genannten Merkmale i) und ii), die die Lösung dieser Aufgabe herbeiführen, haben nichts miteinander zu tun. Während das Merkmal i) eine einfache Befestigung der Profilschiene ermöglicht, führt das Merkmal ii) zu einer gleichmäßigen Abstützung der Profilschiene. Folglich enthalten die Ansprüche der Hilfsanträge II und III zwei von einander unabhängige Teillösungen für zwei voneinander unabhängige Teilaufgaben, die separat auf eine erfinderische Tätigkeit zu prüfen sind.

4.5. Das Vorsehen von ringförmigen Lamellen an stiftartigen Befestigungsteilen für Profilschienen, um auf diese Weise eine einfache Befestigung der Profilschiene zu ermöglichen, ist allgemein bekannt, wie es beispielsweise die Entgegenhaltungen D4 und D6 zeigen. Für den mit der ersten Teilaufgabe befaßten Fachmann ist es daher naheliegend, derartige ringförmige Lamellen auch bei den Befestigungsteilen der Bodenbelagprofilschiene nach D1 vorzusehen.

Die Unterteilung der Stützleisten in innere und äußere Stützleisten bringt gegenüber der in D1 gezeigten Profilschiene mit nicht unterteilten Stützleisten offensichtlich keine Vorteile, da auch hier keine belastungsbedingten Verformungen der Profilschiene zu erwarten sind. Folglich kann die Unterteilung in äußere und innere Stützleisten lediglich als rein konstruktive Maßnahme angesehen werden, die im Ermessen des Fachmanns liegt und ohne erfinderische Leistung vorgesehen werden kann. Dies gilt umsomehr, als aus D6 auch noch eine Anregung dazu entnommen werden kann, zur Abstützung einer Profilschiene auf einem Untergrund äußere (die an den Rändern angeordneten Stützleisten) und innere (die die Führungsnuten 2, 2' begrenzende Stützleisten) Stützleisten vorzusehen.

4.6. Die Behauptung der Beschwerdeführerin, wonach die Gegenstände der Hilfsanträge II und III nicht in naheliegender Weise erreicht werden könnten, weil es für deren kennzeichnende Merkmale im entgegengehaltenen Stand der Technik keine Anregung gegeben habe, ist im Hinblick auf die vorangehenden Ausführungen nicht stichhaltig.

Auch die Annahme, daß der Fachmann die Entgegenhaltung D6 nicht berücksichtigen würde, weil sie nicht auf eine Bodenbelagprofilschiene, sondern auf eine Wandleiste gerichtet sei, geht fehl. Wie die Beschwerdegegnerinnen I und III überzeugend vorgetragen haben gehören Bodenbelag- und Wandbelagprofilschienen zum gleichen Fachgebiet. Aber selbst wenn dies nicht der Fall wäre, könnte vom Fachmann erwartet werden, daß er sich für die Weiterentwicklung von Bodenbelagprofilschienen auch auf Nachbargebieten umsieht und dabei auch die Entwicklung auf dem Gebiet von Wandbelagprofilschienen berücksichtigt.

4.7. Die Gegenstände der Ansprüche der Hilfsanträge II und III beruhen daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

5. Zusammenfassend ist festzustellen, daß der Gegenstand des Hauptantrags nicht neu ist, daß der Gegenstand des Hilfsantrags I unzulässig geändert wurde und daß die Gegenstände der Hilfsanträge II und III nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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