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  3. T 0504/00 20-03-2002
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T 0504/00 20-03-2002

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2002:T050400.20020320
Date de la décision
20 March 2002
Numéro de l'affaire
T 0504/00
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
94112180.8
Classe de la CIB
F02P 3/045
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Steuerbare Zündanlage

Nom du demandeur
Volkswagen Aktiengesellschaft, et al
Nom de l'opposant
VOGT electronic AG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Neuheit - (bejaht)

Erfinderische Tätigkeit - (bejaht)

Exergue
-
Décisions citées
T 0288/90
T 0465/92
T 0246/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die am 15. März 2000 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung über die Zurückweisung des Einspruchs gegen das europäische Patent Nr. 0 640 761 unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr die am 10. Mai 2000 eingegangene Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdebegründung ist am 25. Juli 2000 eingegangen.

II. Mit dem Einspruch war das gesamte Patent im Hinblick auf Artikel 100 a) EPÜ angegriffen worden.

Die Einspruchsabteilung vertrat aber die Auffassung, daß die vorgebrachten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in unveränderter Form nicht entgegenstanden.

III. Von den im Einspruchsverfahren berücksichtigten Entgegenhaltungen haben im Beschwerdeverfahren noch folgende Druckschriften eine Rolle gespielt:

E1: EP-A-0 596 471

E2: DE-A-4 237 271 (Prioritätsdokument für E1)

E3: US-A-3 945 362

E7: Kraftfahrtechnisches Taschenbuch / Bosch, 21. Auflage, 1991, Seiten 472 und 473.

IV. Am 20. März 2002 wurde mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin hat die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 0 640 761 beantragt.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hat die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents auf der Basis des in der mündlichen Verhandlung eingereichten Patentanspruchs 1 beantragt.

V. Anspruch 1 lautet wie folgt:

"Verfahren zur Steuerung einer Zündanlage für Verbrennungskraftmaschinen, bestehend aus wenigstens einer Zündendstufe (Z1 ... Z4) zur Ansteuerung von wenigstens einer Zündspule (Tr), die einen Funkenbrennstrom (iB) erzeugt, wobei der Wert des Funkenbrennstromes (iB) als auch dessen Brenndauer (tB) einstellbar sind, dadurch gekennzeichnet, daß in Abhängigkeit von Motorparameter Motorlast (L) und der Drehzahl (N) aus einem mittels in einem Steuergerät (1) gespeicherten Zündstrom-Kennfeld ein Basiswert (UBasis) für den Wert des Funkenbrennstromes (iB) und aus einem ebenfalls in dem Steuergerät (1) gespeicherten Brenndauer-Kennfeld ein Basiswert (tBasis) für die Brenndauer (tB) entnommen wird, wobei die Auslegung dieser Kennfelder sich nach dem Zündenergiebedarf richtet."

VI. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdeführerin folgendes vorgetragen:

Sowohl aus der gemäß Artikel 54(3) EPÜ für die Vertragsstaaten DE, FR, GB und IT zum Stand der Technik gehörigen E1, als auch aus deren Prioritätsdokument E2 sei ein gattungsgemäßes Verfahren bekannt, bei dem der Funkenbrennstrom und dessen Brenndauer einstellbar seien. Weiter gehe aus beiden Druckschriften hervor, daß bei diesem Verfahren aus einem Zündkennlinienfeld, das in einem Steuergerät gespeichert sei, ein Basiswert für den Wert des Funkenbrennstromes und ein Basiswert für die Brenndauer entnommen werde, wobei die Auslegung dieses Kennfeldes sich nach dem Zündenergiebedarf richte.

Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern des europäischen Patentamts umfasse der Offenbarungsgehalt einer Druckschrift auch das, was der Fachmann aufgrund seines Fachwissens mitlese und was somit implizit offenbart sei. Dabei sei es nach T 288/90 zulässig, zur Vergegenwärtigung des allgemeinen Fachwissens repräsentative Fachliteratur heranzuziehen. Im vorliegenden Fall werde das allgemeine Fachwissen von E7 repräsentiert. Daraus sei zu entnehmen, daß die Steuerung der Zündung üblicherweise auf der Grundlage von Kennfeldern erfolge und daß die Motordrehzahl und der Lastzustand des Motors dafür die Hauptsteuergrößen seien. Folglich würde der Fachmann davon ausgehen, daß das in E1 und E2 genannte motorspezifische Kennlinienfeld in Abhängigkeit von der Motordrehzahl und Motorlast erstellt sei, um die Steuergrößen für die Steuerung des Funkenbrennstroms und der Brenndauer bereitzustellen. Diese Merkmale seien daher implizit in E1 und E2 enthalten.

Somit seien sämtliche Merkmale des vorliegenden Anspruchs 1 für den Fachmann aus jeder der E1 und E2 bekannt und der Gegenstand dieses Anspruchs sei nicht mehr neu.

Außerdem beruhe dieser Gegenstand nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit. Der dem Patentgegenstand am nächsten kommende vorveröffentlichte Stand der Technik gehe aus der 1976 veröffentlichten E3 hervor. Daraus sei ein gattungsgemäßes Verfahren bekannt, bei dem der Wert des Funkenbrennstroms und dessen Brenndauer proportional zu ausgewählten Zuständen gesteuert werde, insbesondere zur Motorlast und zur Motordrehzahl. Hiervon ausgehend könne die dem angefochtenen Patent zugrundeliegende Aufgabe in Übereinstimmung mit den Ausführungen in Spalte 8, Zeilen 39 - 46 des angefochtenen Patents darin gesehen werden, die Steuerung einer Zündanlage zu optimieren, um eine Verbesserung der Abgaswerte zu erreichen.

Erst einige Jahre nach 1976 sei es technisch möglich geworden, zur Steuerung im Automobilbereich Kennfelder zu nutzen. Für den vor der vorangehend genannten Aufgabe stehenden Fachmann sei es offensichtlich, daß durch deren Anwendung zur Steuerung einer Zündanlage die vorangehend genannte Aufgabe gelöst werden könne. Eine solche Anwendung sei ihm beispielsweise durch E7 nahegelegt, aus der es zudem bekannt sei, für solche Kennfelder als Hauptsteuergrößen die Motordrehzahl und die Motorlast heranzuziehen.

Bei der Nutzung der aus E7 zu entnehmenden Anregung in dem aus E3 bekannten Verfahren würde der Fachmann in naheliegender Weise zum Gegenstand des angefochtenen Patents gelangen.

VII. Die Beschwerdegegnerin hat diesen Ausführungen widersprochen und hat folgendes vorgebracht:

Aus den beiden Entgegenhaltungen E1 und E2 sei lediglich ein gattungsgemäßes Verfahren bekannt. Der Fachmann könne daraus aber nicht entnehmen, sowohl den Funkenbrennstrom als auch dessen Brenndauer in Abhängigkeit von Last-Drehzahl-Kennfeldern zu bestimmen. Dies sei selbst unter Berücksichtigung des aus E7 zu entnehmenden Fachwissens nicht möglich, weil auch daraus nicht hervorgehe, genau solche Kennfelder zur Steuerung des Zündstroms und der Brenndauer zu nutzen.

Ausgehend von dem aus E3 bekannten Stand der Technik liege dem angefochtenen Patent die Aufgabe zugrunde, ein gattungsgemäßes Verfahren zur Steuerung einer Zündanlage so zu optimieren, daß eine lange Betriebszeit der Zündkerzen erreicht werde. Die zur Lösung dieser Aufgabe vorgesehenen kennzeichnenden Merkmale des vorliegenden Anspruchs 1 seien durch den nachgewiesenen Stand der Technik nicht nahegelegt. E3 selbst gebe keinerlei Anregung dazu den Funkenbrennstrom und dessen Brenndauer speziell in Abhängigkeit von der Motorlast und der Drehzahl zu bestimmen und auch E7 könne keinen Hinweis dazu geben, gerade diese beiden Größen aus Kennfeldern zu entnehmen die auf der Motorlast und der Drehzahl basierten.

Folglich sei der Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 neu und beruhe auch auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

Das erteilte Patent wurde lediglich dahingehend geändert, daß zur klareren Abgrenzung des beanspruchten Gegenstands gegenüber dem nachgewiesenen Stand der Technik in den Anspruch 1 das zusätzliche Merkmal aufgenommen wurde, wonach sich die Auslegung der im kennzeichnenden Anspruchsteil genannten Kennfelder nach dem Zündenergiebedarf richtet. Dieser Zusatz wird durch die Ausführungen in der Patentschrift in Spalte 6, Zeilen 34, 35 sowie in der ursprünglich vorgelegten Beschreibung auf Seite 9, Zeilen 6 - 8 gestützt.

Nachdem der Gegenstand des geänderten Patents somit nicht über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglichen Fassung hinausgeht und der Schutzbereich des angefochtenen Patents nicht erweitert wurde, ist die geänderte Fassung im Hinblick auf Artikel 123 (2) und (3) EPÜ zulässig.

3. Neuheit

3.1. Der von der Beschwerdeführerin vorgebrachte Neuheitseinwand stützt sich auf die Entgegenhaltung E1, die gemäß Artikel 54 (3) und (4) EPÜ für die Vertragsstaaten DE, FR, GB und IT zum Stand der Technik gehört, sowie auf die Entgegenhaltung E2, die das Prioritätsdokument für die E1 ist.

Da für die Beurteilung der Neuheit des Gegenstands des angefochtenen Patents nur derjenige Teil von E1 berücksichtigt werden kann, der vor dem Prioritätstag des angefochtenen Patents offenbart wurde, d. h. der Teil von E1, der prioritätsberechtigt ist, ist im vorliegenden Fall nur der Stand der Technik heranzuziehen, der sowohl in E1 als auch in E2 offenbart ist, d. h. der in beiden Schriften übereinstimmt.

3.2. Unter Berücksichtigung dieser Vorgabe offenbaren E1 (Figur 3) und E2 gemeinsam ein Verfahren zur Steuerung einer Zündanlage für Verbrennungskraftmaschinen, bestehend aus wenigstens einer Zündendstufe (10, 12, 13) zur Ansteuerung von wenigstens einer Zündspule (10a), die einen Funkenbrennstrom erzeugt, wobei der Wert des Funkenbrennstromes als auch dessen Brenndauer einstellbar sind (siehe E1: Spalte 2, Zeilen 25 - 39 und E2: Spalte 2, Zeilen 28 - 32 und 63 - 66).

Aus der gemeinsamen Offenbarung von E1 und E2 geht aber nicht explizit hervor, daß in Abhängigkeit von den Parametern Motorlast und Drehzahl aus einem mittels in einem Steuergerät gespeicherten Zündstrom-Kennfeld ein Basiswert für den Wert des Funkenbrennstromes und aus einem ebenfalls in dem Steuergerät gespeicherten Brenndauer-Kennfeld ein Basiswert für die Brenndauer entnommen wird, wobei die Auslegung dieser Kennfelder sich nach dem Zündenergiebedarf richtet. Vielmehr ist daraus lediglich zu entnehmen, daß im Rechner (1) ein motorspezifisches Zündkennlinienfeld abgelegt ist (siehe E1: Spalte 1, Zeile 57 - Spalte 2, Zeile 11 und Patentanspruch 1; siehe E2: Spalte 2, Zeilen 24 - 28) und daß der Rechner mittels Sensoren Informationen über den aktuellen Motorzustand erhält, wobei beispielhaft die Motordrehzahl angegeben ist (siehe E1: Spalte 2, Zeilen 4 - 11; siehe E2: Spalte 1, Zeilen 34 - 38).

3.3. Der Auffassung der Beschwerdeführerin, wonach der Fachmann aufgrund seines durch E7 repräsentierten Fachwissens davon ausgehen würde, daß das in E1 und E2 genannte motorspezifische Kennlinienfeld in Abhängigkeit von der Motordrehzahl und Motorlast erstellt sei, um die Steuergrößen für die Steuerung des Funkenbrennstroms und der Brenndauer bereitzustellen, und diese Merkmale somit implizit in E1 und E2 offenbart seien, konnte sich die Beschwerdekammer nicht anschließen.

Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist eine zum Stand der Technik gehörige Offenbarung für den beanspruchten Gegenstand neuheitsschädlich, wenn dieser unmittelbar und eindeutig aus dieser Offenbarung hervorgeht, einschließlich der Merkmale, die darin zwar nicht ausdrücklich genannt sind, aber für den Fachmann vom Inhalt mit erfaßt sind (siehe z. B. T 465/92, ABl. EPA 1996, 32). In Übereinstimmung damit wird in der von der Beschwerdeführerin zitierten T 288/90 festgestellt, daß es zur Interpretation einer Entgegenhaltung zulässig sei, die das allgemeine Fachwissen repräsentierende Fachliteratur zur korrekten Auslegung bestimmter Fachbegriffe heranzuziehen.

Im vorliegenden Fall geht es aber nicht um die korrekte Auslegung eines in E1 und E2 enthaltenen Fachbegriffs, sondern um die spezielle Auswahl von Parametern für ein Zündstrom-Basiswert-Kennfeld und für ein Brenndauer-Basiswert-Kennfeld. E7 könnte daher im Sinne von T 288/90 allenfalls dazu herangezogen werden, um festzustellen was unter dem in E1 und E2 enthaltenen Begriff "Kennlinienfeld" zu verstehen ist. Eine entsprechende Definition ist aus E7 aber nicht zu entnehmen. Vielmehr geht daraus lediglich hervor, daß im kombinierten Zünd- und Benzineinspritzsystem Motronic unterschiedliche Kennfelder verwendet werden, welche in Abhängigkeit von Last und Drehzahl, aber auch in Abhängigkeit von anderen Parametern (wie z. B. von Batteriespannung und Drehzahl oder Motortemperatur und Drehzahl) verlaufen. Ein Zündstrom-Kennfeld oder ein Brenndauer-Kennfeld wird aber nicht erwähnt. Folglich enthält E7 keinen Hinweis darauf, daß der Fachmann unter einem "Zündkennlinienfeld für die Zündfunkendauer und den Funkenbrennstrom" speziell ein in Abhängigkeit von der Motorlast und der Drehzahl erstelltes Basiswert-Kennfeld versteht. Die kennzeichnenden Merkmale vom vorliegenden Anspruch 1 gehen daher nicht unmittelbar und eindeutig aus E1 und E2 hervor und werden daher darin auch nicht implizit offenbart.

3.4. Die weiteren von der Beschwerdeführerin genannten Entgegenhaltungen E3 und E7 offenbaren nicht mehr als E1 und E2.

3.4.1. E3 betrifft ein gattungsgemäßes Verfahren zur Steuerung einer Zündanlage für Verbrennungskraftmaschinen, bestehend aus wenigstens einer Zündendstufe zur Ansteuerung von wenigstens einer Zündspule (16), die einen Funkenbrennstrom erzeugt, wobei der Wert des Funkenbrennstromes als auch dessen Brenndauer einstellbar sind (siehe Figur 2, "arc duration control voltage" und "arc current & voltage control voltage").

E3 offenbart jedoch keines der kennzeichnenden Merkmale des vorliegenden Anspruchs 1. Vielmehr weist E3 lediglich darauf hin, daß die Steuerspannungen zur Steuerung des Funkenbrennstroms und der Brenndauer proportional zu ausgewählten äußeren Bedingungen sein sollen.

3.4.2. E7 betrifft das kombinierte Zünd- und Benzineinspritzsystem Motronic. In diesem System ist es nicht vorgesehen, zur Steuerung der Zündanlage den Funkenbrennstrom und dessen Brenndauer einzustellen, geschweige denn auf der Grundlage eines Zündstrom- und Brenndauer-Kennfeldes.

3.5. Im Hinblick auf die vorangehenden Ausführungen ist der Gegenstand nach Anspruch 1 des angefochtenen Patents neu.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1. Der nächstliegende vorveröffentlichte Stand der Technik geht nach der übereinstimmenden Auffassung beider Parteien aus der Entgegenhaltung E3 hervor, die ein Verfahren offenbart, wie es im Oberbegriff des vorliegenden Anspruchs 1 definiert ist.

4.2. Nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts ist bei der Ermittlung der erfindungsgemäß gelösten Aufgabe zunächst von der im angefochtenen Patent formulierten Aufgabe auszugehen. Erst wenn festgestellt wird, daß die dort gestellte Aufgabe nicht gelöst ist, oder wenn ein unzutreffender Stand der Technik zur Definition herangezogen wurde, muß untersucht werden, welche andere Aufgabe objektiv bestand (siehe z. B. T 246/91).

Nachdem diese Ausnahmesituationen im vorliegenden Fall nicht gegeben sind, ist davon auszugehen, daß dem angefochtenen Patent die Aufgabe zugrunde liegt, ein Verfahren zur Steuerung einer Zündanlage anzugeben mit dem der Elektrodenabbrand derart verringert werden kann, daß die Zündkerzenintervalle wenigstens 100.000 km betragen (siehe Spalte 2, Zeilen 18 - 35).

Der Auffassung der Beschwerdeführerin, wonach die Aufgabe darin zu sehen sei, die Steuerung einer Zündanlage zu optimieren, um eine Verbesserung der Abgaswerte zu erreichen, konnte dagegen nicht gefolgt werden. Es ist zwar richtig, daß im angefochtenen Patent darauf hingewiesen wird, daß das beanspruchte Verfahren durch eine optimierte Verbrennung eine Verbesserung der Abgaswerte erwarten läßt (siehe Spalte 8, Zeilen 42 - 44), dies ist jedoch lediglich als zusätzlicher Vorteil, sozusagen als "Bonus", anzusehen, der mit dem patentgemäßen Verfahren erreicht werden kann. Wie aus dem gesamten einleitenden Beschreibungsteil des angefochtenen Patents hervorgeht besteht die ihm zugrundeliegende Aufgabe dagegen darin, den Zündkerzenverschleiß zu reduzieren.

4.3. Zur Lösung der im angefochtenen Patent genannten Aufgabe werden diejenigen im kennzeichnenden Teil von Anspruch 1 enthaltenen Verfahrensschritte vorgeschlagen, wonach in Abhängigkeit vom Motorparameter Motorlast und Drehzahl aus einem mittels in einem Steuergerät gespeicherten Zündstrom-Kennfeld ein Basiswert für den Wert des Funkenbrennstromes und aus einem ebenfalls in dem Steuergerät gespeicherten Brenndauer-Kennfeld ein Basiswert für die Brenndauer entnommen wird. Außerdem erhält der Fachmann einen Hinweis darauf, wie diese Kennfelder auszulegen sind, nämlich so, daß deren Auslegung sich nach dem Zündenergiebedarf richtet.

4.4. Nachdem aus dem nachgewiesenen Stand der Technik keine Anregung zu entnehmen ist, wie durch die Nutzung spezieller Kennfelder zur Steuerung einer Zündanlage der Elektrodenverschleiß derart verringerbar ist, daß die Zündkerzenwechselintervalle verlängert werden können, ist der Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 nicht in naheliegender Weise aufzufinden.

Aber selbst wenn man von der von der Beschwerdeführerin genannten Aufgabe ausgehen würde, könnte E7 im Gegensatz zur Auffassung der Beschwerdeführerin keine Anregung für die mit dem vorliegenden Anspruch 1 dafür vorgeschlagene Lösung geben. Aus E3 war es dem Fachmann lediglich bekannt, den Funkenbrennstrom und dessen Brenndauer proportional zu ausgewählten äußeren Bedingungen, wie der Umgebungstemperatur, dem Umgebungsdruck, der Motortemperatur, dem Unterdruck im Ansaugsystem (der ein Maß für die Motorlast bildet), der Motordrehzahl, der Luftfeuchtigkeit usw. zu steuern (siehe Spalte 18, Zeilen 49 - 56). Um von dieser Steuerungsweise zu der im vorliegenden Anspruch 1 beschriebenen Steuerung zu gelangen, hätte es einer Anregung bedurft, zur Optimierung der Zündung aus diesen Parametern speziell nur die Motorlast sowie die Motordrehzahl zur Bildung eines Zündstrom- und eines Brenndauer-Basiswert-Kennfeldes auszuwählen und diese Basiswert-Kennfelder so auszulegen, daß sie sich nach dem Zündenergiebedarf richten. Eine solche Anregung ist aus E7 aber nicht entnehmbar. E7 kann allenfalls dazu anregen, zur Optimierung eines Zündsystems eine Vielzahl von dreidimensionalen, beliebig programmierbaren Kennfeldern für viele Funktionen vorzusehen (siehe Seite 473, rechte Spalte, Absatz 2). Außerdem weist E7 darauf hin, daß die Hauptsteuergrößen des kombinierten Zünd- und Brenneinspritzsystems Motronic die Motordrehzahl und die Motorlast sind und daß damit in einem Kennfeld die optimalen Parameter für den Zündwinkel festgelegt werden (siehe Seite 472, rechte Spalte, Absatz 2). Ein Hinweis darauf, daß die Motordrehzahl und die Motorlast zur Bildung eines Zündstrom- und eines Brenndauer-Basiswert-Kennfeldes genutzt werden, ist in E7 jedoch nicht enthalten. Darüberhinaus geht aus den auf Seite 472 gezeigten Beispielen hervor, daß auch im Motronic-System nicht alle Kennfelder in Abhängigkeit von Motordrehzahl und Motorlast erstellt sind. Folglich müßte der Fachmann um zum Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 zu gelangen aus den in E3 genannten Parametern speziell die Motordrehzahl und die Motorlast zur Steuerung des Funkenbrennstroms und dessen Brenndauer auswählen, aus E7 folgern, daß es dazu vorteilhaft ist mit diesen Parametern Zündstrom- und Brenndauer-Basiswert-Kennfelder zu erstellen, und schließlich erkennen, daß diese Basiswert-Kennfelder nach dem Zündenergiebedarf auszulegen sind. Die Summe der dazu notwendigen Auswahl und Schußfolgerungen kann jedoch nicht als naheliegend angesehen werden.

4.5. Aufgrund der vorstehenden Betrachtungen ist die Kammer zur Auffassung gelangt, daß der Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 auch auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht und das Patent in seiner geänderten Fassung aufrechterhalten werden kann.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit dem Auftrag, das Patent mit folgender Fassung aufrechtzuerhalten:

Patentansprüche:

Nr. 1 überreicht in der mündlichen Verhandlung am 20. März 2002; Nr. 2 - 8 wie erteilt;

Beschreibung:

Spalten 1 - 8 wie erteilt;

Zeichnungen:

Figuren 1 - 6 wie erteilt.

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