Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 0149/00 30-01-2002
Facebook X Linkedin Email

T 0149/00 30-01-2002

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2002:T014900.20020130
Date de la décision
30 January 2002
Numéro de l'affaire
T 0149/00
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91300246.5
Classe de la CIB
G01N 21/64
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 42.54 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Laser excited confocal microscope fluorescence method

Nom du demandeur
THE REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA
Nom de l'opposant
Roche Diagnostics GmbH
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 123 1973
Mot-clé
Novelty, inventive step - first auxiliary request (yes)
Exergue
-
Décisions citées
T 0487/95
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2314/12

Summary of Facts and Submissions

I. The appellant I (opponent) lodged an appeal, received on 11 February 2000, against the interlocutory decision of the opposition division, dispatched on 13 December 1999, on the amended form in which the European patent No. 0 440 342 (application No. 91 300 246.5) could be maintained. The fee for the appeal was paid on 11. February 2000. The statement setting out the grounds of appeal was received on 14 April 2000.

The appellant II (proprietor of the patent) likewise lodged an appeal, received on 23 February 2000, against the interlocutory decision of the opposition division. The appeal fee was paid the same day. The statement setting out the grounds of appeal was received on 20. April 2000.

II. Opposition had been filed against the patent as a whole, on the basis of Article 100(a) EPC, and in particular on the grounds that the subject-matter of the patent was not patentable within the terms of Articles 52(1), 54 and 56 EPC.

The Opposition Division held that the grounds of the opposition did not prejudice the maintenance of the patent in amended form, having regard inter alia to the following documents:

(BM1) Nature, Vol. 317 (1985), pages 748-749; "Three-dimensional chromatin distribution in neuroblastoma nuclei shown by confocal scanning laser microscopy".

(BM2) Science, Vol. 238 (1987), pages 336-341; "A System for Rapid DNA Sequencing with Fluorescent Chain-Terminating Dideoxynucleotides".

(BM3) Journal of the Association for the Advancement of Medical Instrumentation, Vol. 6 (1972), pages 230-234; "A laser flying spot scanner for use in automated fluorescence antibody instrumentation" (reprint, pages 103 to 107).

The following additional document was considered by the board:

(BM5) Scanning, Vol. 7 (1985), pages 66-78; "Design and Use of a Computer Controlled Confocal Microscope for Biological Applications", filed by the opponent with its opposition.

During the appeal procedure appellant II made reference to the following document, referred to in document BM5:

(BM7) Rev. Sci. Instrum., Vol. 54 (8), August 1983, pages 1047 to 1052; "Mechanical scan system for microscopic applications".

During the oral proceedings appellant I submitted the following document:

(BM10) Meyers Enzyklopädisches Lexikon, Vol. 7, 1980, page 673, Keyword "Elektrophorese".

III. Oral proceedings were held on 30 January 2002.

IV. Appellant I requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked.

Appellant II requested that the decision by the opposition division be set aside and requested maintenance of the patent on the basis of the following documents:

Main request:

patent as granted;

Auxiliary request 1:

claim 1 as filed during the oral proceedings before the board; claims 2 to 6 from the patent specification; description to be adapted; drawings from the patent specification.

Appellant II furthermore filed auxiliary requests 2 to 10.

V. The wording of apparatus claim 1 according to the main request reads as follows:

"An improved gel scanner comprising:

a carrier for supporting a gel to be scanned; means for forming a light beam of predetermined wavelength;

a dichroic beam splitter for receiving and directing said light beam toward a gel to be scanned;

an objective lens for receiving said light beam and focusing the light beam on a selected volume of the gel to cause fluorescence emission of light at a different wavelength and collecting the emitted light from samples in the

selected volume and directing the emitted light to said dichroic beam splitter which passes said emitted light at different wavelengths and reflects light at said predetermined wavelength;

a spatial filter for receiving and passing emitted light from said selected volume and the dichroic beam splitter while rejecting background and scattered light;

means for detecting said passed, emitted light and providing an output signal;

means for providing relative movement between the focused light beam and the gel for scanning; and a processor for receiving the output signal and providing an image of the fluorescence from the gel."

The wording of method claim 5 according to the main request reads as follows:

"A method of detecting fluorescence from DNA fragments in a gel which comprises:

exciting a predetermined volume of said gel with light energy of predetermined wavelength focused therein by an objective lens to cause fluorescence emission of light at a different wavelength from the predetermined volume;

collecting the fluorescently emitted light from said predetermined volume with said objective lens;

spectrally filtering light from the objective lens to substantially reflect light at the predetermined and other wavelengths and passing the fluorescently emitted light at the different wavelength;

spatially filtering said fluorescently emitted light of different wavelength to substantially reject background scattered light and passing fluorescently emitted light from the predetermined volume of the gel; and applying the filtered light energy to a detector to generate an output signal representative of the fluorescence from said fragments."

The wording of apparatus claim 1 according to the first auxiliary request reads as follows:

"A gel scanner arranged for scanning an electrophoresis gel in which fluorescently labelled DNA fragments have been electrophoretically separated into bands, said scanner comprising:

a carrier suitable for supporting such an electrophoresis gel to be scanned;

means for forming a light beam of predetermined wavelength;

a dichroic beam splitter for receiving and directing said light beam toward a gel on said carrier;

an objective lens for receiving said light beam and focusing the light beam on a selected volume of the gel to cause fluorescence emission of light at a different wavelength and collecting the emitted light from samples in the

selected volume and directing the emitted light to said dichroic beam splitter which passes said emitted light at different wavelengths and reflects light at said predetermined wavelength;

a spatial filter for receiving and passing emitted light from said selected volume and the dichroic beam splitter while rejecting background and scattered light;

means for detecting said passed, emitted light and providing an output signal;

means for providing such relative movement between the focused light beam and the gel carrier as necessary for scanning said bands in the gel; and

a processor for receiving the output signal and providing an image of said bands."

Claims 2 to 4 and 6 are dependent claims.

VI. The arguments of appellant I may be summarised as follows.

The apparatus defined in claim 1 of the main request is anticipated by the confocal scanning microscope disclosed in document BM1, because the features "light source", "dichroic beam splitter", "objective lens for receiving the light beam and collecting the fluorescent emitted light", "spatial filter" and "processor for providing an image" are standard features of such a microscope, as illustrated by and readily identified in Figure 1 of BM1 or - equally - by the confocal microscopes disclosed in BM3 or BM5. Furthermore the object stage of the microscope shown in Figure 1 of BM1 is a carrier which is suitable "for supporting a gel to be scanned", because this feature merely refers to an object which may be positioned on the stage. A typical carrier would be a microscope slide, which has dimensions of 2.5 cm x 7.5 cm. Equally the object stage in the microscope of BM1 can be moved in X, Y and Z-direction and therefore forms a "means for providing a relative movement between the focused light beam and the gel for scanning". It is noted that a specific use of a prior art apparatus which was suitable for said use cannot render the apparatus claim novel. With respect to the microscope known from BM1, this was clearly suitable for use as a gel scanner as can be concluded from the numerical aperture (N.A.) of its optics, which is the same (N.A=1.3) as the N.A. of the optics in the contested patent and from the focal spot sizes of both apparatuses which are also very similar. Finally the patent explicitly states in column 7, lines 46 to 52, that the claimed device is not restricted to electrophoresis gel scanning, but may be used for detecting and imaging molecules, proteins, viruses and bacteria which is a typical application of a confocal microscope such as the one in BM1. Therefore proprietor's assertions that the expression "gel scanner" implies a typical minimum size of the carrier and a positioning range of the means for providing relative movement which could not be covered by a known confocal scanning microscope are rebutted when reading the claim in the light of the patent disclosure as a whole.

With respect to claim 1 according to the first auxiliary request, the support for the new feature referring to the detection of "bands" is not clear from the original disclosure. In particular in column 6, lines 22 to 26 and column 7, lines 15 to 17 of the patent specification, only the "direct imaging" or "detection" of "DNA and RNA in gels" are disclosed, which are molecules and not "bands". Concerning inventive step, the only difference between the subject-matter of this claim with respect to BM1 is in functional, not structural features. In this respect document BM10 illustrates that electrophoresis is a separation method for small amounts of samples and has been known since 1930. Therefore it is obvious for the skilled person to use the apparatus according to BM1 also for investigation of substances separated by electrophoresis, because BM1 recommends on page 749, right column, last but one sentence, the use of confocal scanning laser microscopy in many areas of biology. Furthermore, the contested patent itself reveals in column 7, that the claimed apparatus can also be used for the detection of fluorescent labelled molecules, because this is an "apparent", i.e. obvious alternative embodiment to the claimed detection of DNA fragments in a gel, which also implies the detection of such molecules in bands. Therefore, it is vice versa apparent or obvious for the skilled person to employ the apparatus of BM1 for the detection of DNA fragments separated into bands, and modify that apparatus accordingly, if necessary.

The method of claim 5 does not involve an inventive step, both when document BM2 or BM3 are regarded as the closest prior art.

Document BM2, Figure 4, discloses an apparatus and method of detecting fluorescence from DNA fragments in a gel including the steps of claim 5 with the exception of the following features: in the method according to claim 5 the fluorescent light is collected with the same objective lens as used for focusing the excitation beam and the fluorescent light is spatially filtered with a confocal diaphragm positioned before the detector. The technical problem solved by including these features can be defined as further improving the sensitivity of the apparatus which, according to BM2, page 338, right column, second paragraph, limits the detection of DNA peaks because of the inherent noise of the detection system. In particular on page 340, right column, lines 16 to 20, BM2 discloses that it is the varying background on which the signal is superposed which determines the inherent noise. In order to find a solution for this problem the skilled person will consult the prior art in the field of detection of fluorescent radiation from biological samples and will find the solution in document BM1, in particular the caption of Figure 1, lines 6 to 7, which discloses that the confocal optical arrangement results in almost complete suppression of the fluorescence contributions from off-focus specimen planes. Hence, by combining the teachings of BM2 and BM1 he will arrive at the subject-matter of claim 5 without an inventive step being involved. The same analysis shows that apparatus claim 1 of the auxiliary request is also obvious if starting from the teaching of document BM2 and combining it with BM1 for increasing the apparatus' sensitivity.

The subject-matter of claim 5 is also obvious when starting from document BM3 as the closest prior art. BM3 discloses a highly sensitive scanning microscope for detection of small fluorescent biological objects (antibodies). As illustrated in Figure 1 of BM3, the sample is excited using a laser beam and the fluorescence is detected with a confocal arrangement including a pinhole aperture as a spatial filter. The only difference between the disclosure in BM3 and the claimed method is that in BM3 fluorescent antibodies are detected, whereas claim 5 defines the detection step of fluorescence of DNA fragments in a gel. This difference does not involve an inventive step, because the skilled person would consider to apply the teaching of BM3 not only to fluorescent antibodies, but also to other fluorescent biological samples. In this respect reference is made to the passage in column 7, lines 46 to 53 of the patent in suit which demonstrates that detection of DNA fragments in a gel is an equivalent alternative to the detection of other biological samples which are fluorescently labelled and separated on a carrier. Therefore the detection of DNA fragments as defined in claim 5 is a mere technical alternative to the detection of the samples in BM3 and hence does not involve an inventive step.

VII. The arguments of appellant II may be summarised as follows.

Contrary to the argumentation of appellant I, the subject-matter of claim 1 of the main request does not define a confocal scanning microscope as disclosed in BM1, BM3 or BM5. As pointed out by Prof. Wilson, who is a leading expert in the field of confocal scanning microscopes, these devices have a typical scanning range of 1 mm x 1 mm. Prof. Eperon, an expert in the field of electrophoresis and DNA sequencing, has explained that at the priority date of the patent slab gels for electrophoresis were at least 40 cm long, with the aim to make the slabs as long as technically feasible (up to 1 m length) for increasing the number of resolved DNA-bands. Furthermore, according to Prof. Eperon, the first couple of centimetres of a DNA sequencing gel is often obscured by front effects and does not carry useful information, hence it is not expedient to reduce the size of a slab gel down to the size of a microscope slide. Therefore the features in claim 1 "gel scanner"; "carrier for supporting a gel to be scanned"; and "means for providing relative movement between the focused light beam and the gel for scanning" which implicitly define a minimum appropriate size of the positioning range of the claimed apparatus cannot be found in these documents, as further documented by reference to document BM7 which had been referred to in BM5 and discloses further details of a mechanical scanning system for conventional confocal microscopy.

As to claim 1 of the auxiliary request, a clear support for the additional features is to be found in column 6, lines 16 to 20 and Figure 6 of the patent specification. Further support that the molecules to be detected are in "bands" is in column 2, lines 10 to 12 and column 7, line 6. The claimed device is clearly distinguished from the cited prior art confocal scanning microscopes by the requirements on the carrier, which must be suitable for supporting an electrophoresis gel containing bands with DNA fragments. In this respect it is noted that in order to get significant results plural bands are to be detected, which puts a requirement on the minimum size of the carrier stage range. Furthermore, the means for providing the required relative movement define the sort of movement necessary for scanning the bands. Prior art confocal microscopes cannot be scanned to image and do not provide images of gel bands of DNA fragments. With respect to the references of appellant I to the passages in the description which in his opinion cast doubt on the claimed subject-matter, it should be understood that claim 1 deals with electrophoresis of gels; and that any statement in the description which would cast doubt on the claimed subject-matter should be corrected.

For the method defined in claim 5 document BM2 forms the closest prior art. Starting from the embodiment in Figure 4 of BM2 there is no reason why the skilled person would modify the fluorescence detection system by including the teaching of BM1 for the following reasons. Firstly in the fluorescence detection system shown in Figure 4 of BM2, the scanning is only one-dimensional by applying a rotational motion of the scanning mirror, whereas the DNA fragments in the stationary plate migrate past the detection system, as disclosed on page 337, right column, second paragraph. In contrast the scanning in the confocal microscope system in BM1 is a two-dimensional scanning, which renders a straightforward combination with the system in BM2 impossible. Secondly there is no obvious reason why the skilled person would go from the optical system in BM2 to a confocal microscope system, because the field of microscopy is different from the field of DNA fragment detection in a gel and document BM2 is not concerned with microscopy. The passages in BM2 cited by appellant I discussing the noise limit of that detection system merely set the sensitivity limit without giving any hints as how to improve this, in particular not by combining a non-compatible scanning system from the unrelated technical field of confocal microscopy.

Furthermore appellant I's assertion that alternatively BM3 would be a suitable closest prior art document for the method defined in claim 5 is not well founded, because that document is not concerned with detecting fluorescence from DNA fragments in a gel, but the imaging of fluorescent antibodies by confocal microscopy.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. Main request

2.1. Claim 1

2.1.1. Novelty

Claim 1 is directed to "an improved gel scanner". The claimed apparatus comprises technical features which, except for the explicit reference to "gels", are intrinsic to conventional confocal scanning microscopes. Document BM1, Figure 1, for instance, discloses such a microscope which includes a carrier (x,y,z-object stage); a means for forming a light beam of predetermined wavelength (laser source); a dichroic beam splitter for receiving and directing said light beam toward an object to be scanned (dichroic mirror); an objective lens (high numerical aperture objective lens) for receiving said light beam and focusing the light beam on a selected volume of the object to cause fluorescence emission of light at a different wavelength and collecting the emitted light from samples in the selected volume and directing the emitted light to said dichroic beam splitter which passes said emitted light at different wavelengths and reflects light at said predetermined wavelength; a spatial filter for receiving and passing emitted light from said selected volume and the dichroic beam splitter while rejecting background and scattered light (pin hole); means for detecting said passed, emitted light and providing an output signal (detector); means for providing relative movement between the focused light beam and the object for scanning (mechanical scan control of object stage); and a processor for receiving the output signal and providing an image of the fluorescence from the object (computer with display).

According to appellant II, the features in claim 1 "gel scanner"; "carrier for supporting a gel to be scanned"; and "means for providing relative movement between the focused light beam and the gel for scanning" define requirements with respect to the dimensions of the object to be supported by the carrier and to the dynamic range which the means for providing relative movement needs to cover. In his opinion, none of the prior art confocal scanning microscopes is suitable for carrying and positioning gels with the sizes of electrophoresis slab gels, whence the subject-matter of claim 1 is novel. Disagreeing with this, appellant I considers that the references in the claim to "gels" and "gel scanning" do not define a technical distinction between the claimed apparatus and prior art confocal scanning microscopes.

For the assessment of this controversial issue, the board refers to Article 84 EPC which requires that the claim must be supported by the description. Therefore the claim is to be interpreted in the light of the description, in particular the references in the description to "gels" and the objects to be scanned. It is noted that the objects to be scanned by the apparatus of claim 1 are defined as "gels" in a global sense. With respect to the dimensions of "gels", the patent specification refers in column 7, lines 5 to 7 to a DNA sequencing gel with a "250 µm thick gel and a 3. mm wide sample well". In column 7, lines 42 to 43, it is stated: "Preferred embodiments of this invention can detect DNA samples that cannot be detected by conventional fluorescence detection methods". And in lines 46 to 52 of this column it is disclosed that embodiments of the invention may be used to "detect and image fluorescent labeled molecules, proteins, virus and bacteria, etc., which are electrophoretically or otherwise separated on a variety of carriers such as membranes, filter paper, petrie dishes, glass substrates, etc.". Interpreting the controversial term "gel" in the light of the cited passages it would appear that the apparatus defined in claim 1 of the main request should be suitable of scanning an object in gel form of a typical size of the order of one or some millimetres; that it should be able to detect DNA samples; and that it should render possible the imaging of microscopic-size objects. These uses are typical for prior art confocal scanning microscopes as shown in document BM1. Therefore in the opinion of the board, the subject matter of claim 1 of the main request lacks novelty and the main request is not allowable (Articles 52(1) and 54 EPC).

3. First auxiliary request

3.1. Claim 1

3.1.1. Amendments

The additional features of this claim are in substance that the gel scanner is arranged for scanning an electrophoresis gel in which the fragments have been separated in bands; and that there are means "for providing such relative movement between the focused light beam and the gel carrier as necessary for scanning said bands in the gel". The board is satisfied that in particular the passage in column 6, lines 16 to 17. of the patent specification (corresponding to page 7, lines 36 to 37 of the originally filed patent application), which discloses that the image shown in Figure 6 is "obtained by this embodiment of the invention" provides fair support for this amendment. Therefore the amended claim is not objectionable under Articles 84 or 123(2) EPC. Since the amended claim defines a narrower protection than the granted claim it also meets the requirement of Article 123(3) EPC.

3.1.2. Novelty

Claim 1 requires that the claimed apparatus is arranged for scanning an electrophoresis gel in which DNA fragments have been separated into bands under the influence of electrophoresis (applied electric field). With respect to the dimensions of such a gel the argument of appellant II that in order to get significant results of scanning an electrophoretic gel plural bands are to be detected, which puts a requirement on the minimum size of the gel, seems credible to the board. Even assuming a typical minimum width of one band or lane of 3 mm (as disclosed in column 7, line 7 of the patent specification), it follows from Figure 6 of the patent specification that the length of a sample to be scanned is much larger. Reference can also be made to Figure 3 of document BM2, which shows a similar relationship between the width of one lane or band and the length of a sample separated by electrophoresis. Therefore, in contrast to the typical object field of a confocal microscope, a gel sample comprising electrophoretically separated bands is a macroscopic object. More particularly, the devices according to BM1, BM3, BM5, BM7 are not arranged for "scanning an electrophoresis gel in which fluorescently labelled DNA fragments have been electrophoretically separated into bands" because these confocal scanning microscopes are designed for and typically produce submillimeter-size images. Therefore in the opinion of the board the subject-matter of claim 1 of the first auxiliary request is novel.

3.1.3. Inventive step

Claim 1 is directed to a gel scanner arranged for scanning an electrophoresis gel in which DNA fragments have been separated into bands. Having regard to the available prior art on file, the closest prior art appears to be document BM2, because this discloses a system for rapid DNA sequencing (see: Title) where fluorescently labelled DNA fragments have been electrophoretically separated into bands (see: Figure 3) and are detected by a fluorescence detection system (see: Figure 4).

The gel scanner system defined in claim 1 differs from the one disclosed in BM2 in that the apparatus according to claim 1 comprises a dichroic beam splitter; an objective lens which both focuses the light beam onto the selected volume of the gel and collects the fluorescent light emitted by the excited molecules; and by the spatial filter which transmits the fluorescently emitted light and rejects background and scattered light. In the system of BM2, the excitation light beam is focused onto a spot which is scanned along a line, and the fluorescently emitted light is collected by two elongated photomultiplier tubes which span the width of the gel (see: Figure 4 and its caption).

The objective problem deriving from these differences in the optical arrangements may be seen in developing a high sensitivity detection system, which might lead to the possibility of detecting smaller amounts of DNA and the use of thinner gels (see: patent specification, column 2, lines 6 to 19). The problem of limiting sensitivity caused by noise and its origin (scattered laser radiation, Raman scattering, fluorescence of other sources) is discussed in BM2, page 337, right column; and page 340, right column, lines 8 to 20. Document BM2 also offers a solution (removal of scattering light by a filter stack consisting of an interference filter, a fiber-optic face plate and a colored glass absorbing filter (page 337, right column, last paragraph)).

In view of the fact that the detection system in BM2 already includes explicit measures to optimise the system sensitivity and suppress noise sources, no obvious reasons appear to exist why the skilled person, starting from the concrete detection arrangement shown in Figure 4 of BM2, would modify this system by including an arrangement with an objective lens used in autocollimation, a dichroic beam splitter and a spatial filter as known from confocal scanning microscopes. Firstly, the detection system disclosed in BM2 already offers a solution for suppressing noise. Secondly the incorporation of the optical arrangement referred to above into the system of BM2 would not be a simple "addition" of the new elements to the system of Figure 4, rather it would require a complete redesign of that system; for instance, the photomultipliers which span the width of the gel and their associated filter stacks would have to be discarded; also the focusing lens integrated in the scanning optics would have to be replaced by an autocollimating objective, a dichroic beam splitter and a spatial filter. No hint towards such a solution is found in BM2. Nor is the field of confocal scanning microscopes closely related to the field of DNA gel scanners, apart from possible applications (detection of fluorescently labelled objects). Therefore a modification of the detection system disclosed in BM2 by inclusion of a confocal scanning system known from BM1, BM3, BM5 or BM7 does not appear obvious.

The further argument of appellant I, that document BM1 could be seen as the closest prior art for the discussion of inventive step of claim 1 of the first auxiliary request is not persuasive because the patent specification as well as the independent method claim clearly disclose that the technical field of the invention is the field of detection of fluorescence from DNA fragments in a gel. Since document BM1 does not make reference to detection of fluorescence of DNA fragments in a gel nor to the specific problems related to such detection it would not appear to form a technically realistic starting point (see "Case Law of the Boards of Appeal of the European Patent Office", 3d. Edition, EPO 1999, Chapter I, D-3.2: "Choice of the closest starting point", in particular Decision T 487/95, points 6.1 and 6.2, locally cited).

Therefore claim 1 of the first auxiliary request is neither anticipated nor made obvious by the cited prior art.

3.2. Claim 5

3.2.1. Novelty

The novelty of the subject-matter of this claim was not disputed amongst the parties.

3.2.2. Inventive step

Claim 5 is directed to a method of detecting fluorescence from DNA fragments in a gel. According to appellant I, either document BM2 or BM3 may be seen as the closest prior art.

Since document BM3 is directed to the imaging of a fluorescent dye stained antibody by a confocal scanning microscope system and, unlike document BM2, does not make reference to detection of fluorescence of DNA fragments in a gel, it does not stem from the same technical field as the claimed subject-matter and does not form the closest prior art (see also point 3.1.3 supra). Therefore for the discussion of inventive step of claim 5 the board considers document BM2 as the closest art.

The method of detecting fluorescence from DNA fragments in a gel according to claim 5 differs from the detection method known from document BM2 by the collection of the fluorescently emitted light by the same objective lens as used for focusing the excitation light in the gel; by spectrally filtering the fluorescent light transmitted through this lens; and by spatially filtering this fluorescent light.

As discussed before, in the detection scheme known from document BM2 a filter stack comprising a spectral (interference and absorbing colour filter) and a spatial (fiber-optic face plate) filter is provided, see in particular Figure 4 and the passage on page 337, right column, last paragraph. This filter stack, however, is arranged in front of elongated photomultiplier tubes, which, because of their extended fields of view, do not require any further optics for collecting the fluorescently emitted light. In the board's view, there is no obvious reason why a skilled person would have modified the system in Figure 4 of BM2, since this would have meant to discard a considerable part of the detection system and would have required a new design of the system. No hints in this direction are obtainable from document BM2. In particular does this document not make any reference to confocal scanning microscopes. A combination with the teachings of one of the documents BM1, BM3, BM5 and BM7 can therefore be excluded for the same reasons as given in point 3.1.3 supra. Therefore the method defined in claim 5 is not obtainable from the prior art in an obvious way.

3.3. Claims 2 to 4 and claim 6 are dependent on claims 1 and 5. and, therefore, their subject-matters also involve an inventive step.

3.4. The description

In view of the amended claims of the first auxiliary request and in order to exclude that the description contains passages which might cast doubt on the claimed subject-matter, the description should be amended. The case is therefore remitted to the first instance to bring the description into conformity with the new set of claims.

4. Since the first auxiliary request of appellant II is allowable, there is no need to address his further requests.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the department of the first instance with the order to maintain the patent in amended form on the basis of the following documents according to the first auxiliary request:

Claims:

claim 1 of the first auxiliary request as filed at the oral proceedings before the board;

claims 2 to 6 of the patent specification;

Description:

to be adapted; and

Drawings:

of the patent specification.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.