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D 0001/13 10-03-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:D000113.20140310
Date de la décision
10 March 2014
Numéro de l'affaire
D 0001/13
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
-
Classe de la CIB
-
Langue de la procédure
DE
Distribution
-

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Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
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Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin wendet sich gegen die Entscheidung des Prüfungssekretariats vom 21. Juni 2013, mit welcher ihre Anmeldung zur europäischen Eignungsprüfung 2014, Vorprüfung (EEP 2014) zurückgewiesen wurde.

II. Eingegangen beim Prüfungssekretariat am 29. Mai 2013, reichte die Beschwerdeführerin ihren Antrag auf Registrierung zur EEP 2014 ein. Sie erklärte, mindestens zwei Jahre lang als Angestellte eines deutschen Unternehmens beschäftigt gewesen zu sein und Tätigkeiten im Sinne von Artikel 11 (2) a) ii) der Vorschriften über die europäische Eignungsprüfung für zugelassene Vertreter (VEP, Beil. zum ABl. EPA 12/2011, 2) ausgeübt zu haben. Als Tätigkeitsnachweis reichte sie eine Bescheinigung über die Beschäftigungszeit bei ihrem Arbeitgeber für den Zeitraum vom 1. Juni 2009 bis zum 31. Mai 2013 (teilweise mit Elternzeit bzw. Teilzeitbeschäftigung) ein. Ferner verwies sie auf eine zu ihren Gunsten gegenüber dem Europäischen Patentamt (EPA) erteilte allgemeine Vollmacht (AV), und zwar auf die am 27. März 2010 eingereichte und ordnungsgemäß registrierte AV Nr. 560750. Ferner legte sie eine Tätigkeitsliste mit zehn europäischen und zwei US Patentverfahren vor, an deren Bearbeitung sie mitgewirkt habe. In fünf dieser Fälle vertrat bzw. vertritt sie ihren Arbeitgeber vor dem EPA.

III. Das Prüfungssekretariat hat die Anmeldung der Beschwerdeführerin zur EEP 2014 mit der Begründung zurückgewiesen, dass die Tätigkeit der Beschwerdeführerin für ihren Arbeitgeber (erst) ab Dezember 2011 anerkannt werde, weil in dem vorangehenden Zeitraum vom 1. Juni 2009 bis zum 30. November 2011 die Vertretung des Arbeitsgebers vor dem EPA von einer anderen Person wahrgenommen wurde. Daher konnten bis zum 18. April 2012 insgesamt fünf Monate Beschäftigungszeit anerkannt werden. Die Elternzeit der Beschwerdeführerin vom 18. April 2012 bis zum 28. Februar 2013 sei grundsätzlich nicht anrechenbar. Im Hinblick auf die Teilzeittätigkeit (60%) der Beschwerdeführerin entspräche der restliche Zeitraum von 01. März 2013 bis zum 01. März 2014 sieben, bzw. zehn Monaten und 24 Tagen in Vollzeit, falls die Beschwerdeführerin ab dem 1. Juni 2013, d.h. nach der Anmeldung, wieder in Vollzeit beschäftigt war. Insgesamt würde die geforderte Beschäftigungszeit gemäß Artikel 11 (2) a) ii) VEP bis zum 1. März 2014 auf keinen Fall erreicht.

IV. Die Beschwerdeführerin legte gegen diese Entscheidung am 10. Juli 2013 Beschwerde einschließlich einer Beschwerdebegründung ein, und zahlte rechtzeitig die Beschwerdegebühr.

V. Zur Begründung führte die Beschwerdeführerin im Wesentlichen aus:

Artikel 11 (2) a) ii) VEP verlange die Erfüllung von drei Bedingungen:

1. Beschäftigung während eines Zeitraums von mindestens drei Jahren auf Vollzeitbasis als Angestellte [eines Arbeitsgebers in einem EPÜ-Vertragsstaat] ...(bzw. zwei Jahren im Fall einer Vorprüfung),

2. Handeln für den Arbeitsgeber vor dem EPA gemäß Artikel 133 (3) EPÜ,

3. Beteiligung an einer Vielzahl von Tätigkeiten im Zusammenhang mit europäischen Patentanmeldungen und europäischen Patenten.

Diese drei durch Artikel 11 (2) ii) VEP geregelten Bedingungen für die Registrierung bzw. Anmeldung zur Vorprüfung seien grundsätzlich getrennt voneinander zu betrachten, in dem Sinne, dass eine gleichzeitige Erfüllung der Bedingungen 2 und 3 während der ganzen Beschäftigungszeit gemäß Bedingung 1 nicht verlangt werden könne. Es sei insbesondere nicht vorgeschrieben, wann ein Bewerber innerhalb der Beschäftigungszeit den Arbeitsgeber vor dem EPA vertreten muss. Diese Auslegung des Artikels 11 (2) VEP sei weiter durch den Wortlaut des Artikels 11 (7) VEP unterstützt, der lediglich auf die Verkürzung der Beschäftigungszeit hinweise, nicht aber auf die Handlungen vor dem EPA. Dementsprechend müsse die Beschäftigungszeit mindestens ab dem Datum berechnet werden, an dem die AV vorlag, so dass die Beschäftigungszeit unabhängig von dem tatsächlichen persönlichen Auftreten der Beschwerdeführerin vor dem EPA zu berechnen sei. Des Weiteren hat die Beschwerdeführerin geltend gemacht, sie habe viele andere Tätigkeiten als Vertreterin ihres Arbeitsgebers ausgeübt, die zu ihrer Ausbildung im Patentrecht beigetragen haben. Im Übrigen sei sie bei ihrem Arbeitgeber seit 2009 in der Patentabteilung in Vollzeit angestellt und beschäftige sich seit über vier Jahren mit europäischem Patentrecht. Auch dies müsse bei der Würdigung ihrer Ausbildungszeit in Betracht gezogen werden.

VI. Das Prüfungssekretariat teilte der Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 26. September 2013 mit, dass ihrer Beschwerde nicht abgeholfen werde. Die Beschäftigungszeit könne nur dann anerkannt werden, wenn der Bewerber tatsächlich für seinen Arbeitgeber vor dem EPA handelt. Diese aktive Vertretung des Arbeitsgebers sei der Kernpunkt der Ausbildung gemäß Artikel 11 (2) a) ii) VEP. Die bloße Hinterlegung einer Vollmacht genüge nicht, da die Entscheidung hierüber einzig im Ermessen des jeweiligen Unternehmens liege. Der Grund der Ablehnung der Anmeldung bestehe nach wie vor in der fehlenden Aktivität vor dem EPA.

VII. Weder der Präsident des Europäischen Patentamtes (EPA) noch der Präsident des Rats des Instituts der zugelassenen Vertreter (epi) nahmen zu der Beschwerde schriftlich Stellung.

Entscheidungsgründe

Falls nichts anders aufgeführt, bezieht sich VEP auf die ab 1. Januar 2010 geltende Fassung (Beilage zum ABl. EPA 12/2011, 2 ff).

Zulässigkeit

1. Die Beschwerde wurde frist- und formgerecht eingelegt. Sie ist zulässig.

2. Die Entscheidung ergeht im schriftlichen Verfahren, da die Beschwerdeführerin keinen Antrag auf mündliche Verhandlung gestellt hat und die Beschwerdekammer in Disziplinarangelegenheiten vorliegend eine solche nicht für sachdienlich erachtet (Artikel 24 (4) Satz 1 VEP und Artikel 13 (1) der Vorschriften in Disziplinarangelegenheiten von zugelassenen Vertretern (VDV, Beilage zum Abl. 1/2013, 119)). Die Beschwerdesache weist lediglich Rechtsfragen auf, zu denen die Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung Stellung genommen hat, so dass weder weitere Ermittlungen gemäß Artikel 15 und 25 VDV in Verbindung mit Artikel 5 (2) der Ergänzenden Verfahrensordnung der Beschwerdekammer in Disziplinarangelegenheiten (VODBK, Beil. zum ABl. EPA 1/2013, 141) noch die Abfassung eines Bescheides vor Erlass der Entscheidung notwendig waren.

Begründetheit der Beschwerde

3. Gemäß dem vorliegend relevanten Artikel 11 (2) a) ii) VEP werden Bewerber auf Antrag für die Prüfung registriert, sofern sie vorbehaltlich des Absatzes 1 dem Sekretariat nachweisen können, dass sie zum Zeitpunkt der Prüfung während eines Zeitraums von mindestens drei Jahren auf Vollzeitbasis als Angestellte einer natürlichen oder juristischen Person mit Wohnsitz oder Sitz im Hoheitsgebiet eines EPÜ-Vertragsstaats beschäftigt waren und für ihren Arbeitgeber vor dem EPA gemäß Artikel 133 Absatz 3 EPÜ gehandelt haben, wobei sie an einer Vielzahl von Tätigkeiten im Zusammenhang mit europäischen Patentanmeldungen und europäischen Patenten beteiligt waren. Für die Vorprüfung kann die verlangte Beschäftigungszeit um ein Jahr verkürzt werden, Artikel 11 (7) VEP.

4. In Regel 1 (5) ABVEP heißt es betreffend die Registrierung und Anmeldung zur Eignungsprüfung sowie die Erklärungen und Nachweise im Zusammenhang mit den Registrierungs- und Anmeldeformularen, dass das Prüfungssekretariat ergänzende Angaben anfordern kann.

5. Gemäß Artikel 24 (1) VEP überprüft die Beschwerdekammer in Disziplinarangelegenheiten Beschwerden gegen Entscheidungen des Prüfungssekretariats nur im Hinblick auf Verletzungen der Vorschriften über die europäische Eignungsprüfung, einer bei ihrer Durchführung anzuwendenden Bestimmung oder höherrangigen Rechts.

6. In diesem Zusammenhang ist darauf hinzuweisen, dass es nach Artikel 9 (2) c) und 10 (2) VEP in der Zuständigkeit und im pflichtgemäßen Ermessen des Prüfungssekretariats liegt, jeweils im Einzelfall über die Art und Dauer der anrechenbaren Tätigkeiten zu entscheiden, und dieses Ermessen nur beschränkt auf das Vorliegen von Ermessensfehlern von der Beschwerdekammer in Disziplinarangelegenheiten überprüft werden kann (vgl. D 32/07 vom 15. Februar 2008, Nr. 8 der Entscheidungsgründe; D 6/10 vom 17. Januar 2011, Nr. 4. der Entscheidungsgründe).

7. Im Kern rügte die Beschwerdeführerin das Vorliegen eines etwaigen Fehlers bei der Berechnung und Berücksichtigung ihrer Beschäftigungszeiten gemäß Artikel 11 (2) a) ii) VEP und begehrt unter Abänderung der angefochtenen Entscheidung des Prüfungssekretariats die Zulassung zur EEP 2014 (Vorprüfung).

8. Das Prüfungssekretariat hat mit Schreiben vom 21. Juni 2013 als Beginn der Beschäftigungszeit zwar Ende März 2010 anerkannt, jedoch mit der Einschränkung, dass eine Aktivität der Beschwerdeführerin im Zusammenhang mit europäischen Patenten und Patentanmeldungen erst seit Dezember 2011 habe festgestellt werden können.

9. Demgegenüber beruft sich die Beschwerdeführerin auf ihre vorangehende Beschäftigungszeit und macht im Kern geltend, dass das Prüfungssekretariat die bescheinigte Beschäftigungszeit in vollem Umfang zu akzeptieren habe, weil Handlungen vor dem EPA nicht jeden Tag, und insbesondere nicht vom ersten Tag der Beschäftigung an erwartet werden könnten, noch sei dies so vorgeschrieben. Vielmehr sei die Beschäftigungszeit unabhängig von dem tatsächlichen persönlichen Auftreten vor dem EPA zu betrachten und zu berechnen.

10. Die Beschwerdekammer folgt dieser Argumentation nicht. Die in Artikel 11 (2) a) ii) VEP genannten Voraussetzungen der Beschäftigung bei einer juristischen Person mit Sitz in einem EPÜ-Vertragsstaat und die Beteiligung an einer Vielzahl von Tätigkeiten im Zusammenhang mit europäischen Patentanmeldungen und europäischen Patenten stehen in direkter Beziehung zueinander. Regelungsgehalt dieser Vorschrift ist nämlich, dass ein Bewerber nur dann zur Eignungsprüfung zugelassen wird, wenn er den Nachweis erbracht hat, während eines längeren Zeitraums für seinen Arbeitgeber vor dem EPA nach Artikel 133 (3) EPÜ gehandelt zu haben, wobei er an einer Vielzahl von patentrechtlichen Tätigkeiten beteiligt gewesen sein musste. Es kann folglich nicht zwischen einem (bloßen) Beschäftigungsverhältnis einerseits und patentrechtlichen Tätigkeiten andererseits unterschieden werden. Vielmehr müssen solche Tätigkeiten grundsätzlich während der vollen Beschäftigungszeit gemäß Artikel 11 (2) a) ii) VEP ausgeübt worden sein. Anders ausgedrückt besteht keine Unabhängigkeit der Bedingungen 2 und 3 voneinander (s. Punkt V. oben), und insbesondere nicht von Bedingung 1 (dreijährige Beschäftigungszeit). Hieraus folgt, dass ein Beschäftigungsverhältnis nur dann anerkannt werden kann, wenn und solange ein Bewerber für seinen Arbeitgeber vor dem EPA handeln konnte und tatsächlich handelte. Der Verweis in Artikel 11 (2) a) ii) VEP auf Artikel 133 (3) EPÜ ergibt sich daraus, dass der Bewerber insoweit vom Arbeitgeber bevollmächtigt sein muss. Ohne eine solche Vollmacht kann nämlich ein Angestellter grundsätzlich nicht für seinen Arbeitgeber vor dem EPA auftreten (D 11/11, Punkt 2.2.4 der Entscheidungsgründe). Jedoch ist der Feststellung des Prüfungssekretariats zuzustimmen, dass die formale Bevollmächtigung des Bewerbers durch den Arbeitgeber an sich nicht ausreicht, da diese im Ermessen des Arbeitgebers liegt, gleichwohl aber die verlangte faktische und konkrete Tätigkeit als Vertreter an sich nicht prüfen lässt.

11. Diese Auslegung des Artikels 11 (2) a) ii) VEP wird durch den pauschalen Hinweis in Artikel 11 (7) VEP auf die (angeblich) bloße Beschäftigungszeit weder aufgehoben noch entkräftet, umso weniger, als Artikel 11 (7) VEP, zweiter Satz ausdrücklich betont, dass alle sonstigen Voraussetzungen für die Prüfung auch für die Vorprüfung gelten, sofern nicht ausdrücklich etwas anderes bestimmt wird. Die weiteren Voraussetzungen der Anmeldung (Bedingungen 2 und 3, s. Punkt II oben) werden durch den Wortlaut der Artikel 11 (7) VEP in keiner Weise von der Bedingung 1 getrennt, sondern es wird vielmehr bestätigt, dass sie weiterhin gelten, in dem Sinne, dass während der nunmehr verkürzten Beschäftigungszeit entsprechende (mehr oder weniger regelmäßige) Auftritte vor dem EPA als Vertreter und Beteiligung an europäischen Patentverfahren weiterhin gefordert sind. Des Weiteren wird diese Auslegung auch durch den französischen Wortlaut des VEP unterstützt, der den deutschen bzw. englischen Ausdruck "wobei sie...beteiligt waren" bzw. "while taking part" in Artikel 11 (2) a) ii) VEP mit "en participant pendant cette période" gleichstellt.

12. Mithin vermag die Beschwerdekammer in Disziplinarangelegenheiten nicht zu erkennen, dass das Prüfungssekretariat bei der Entscheidung über die Art und Dauer der nach Artikel 11 (2) a) ii) VEP anrechenbaren Tätigkeiten im konkreten Einzelfall der Beschwerdeführerin das ihm obliegende pflichtgemäße Ermessen überschritten hätte. Vielmehr hat es die nach dieser Bestimmung relevante Beschäftigungszeit der Beschwerdeführerin zutreffend mit dem Beginn nicht vor Dezember 2011 berechnet sowie festgestellt, dass die Beschwerdeführerin das erforderliche Minimum von zwei Jahren zum Zeitpunkt der Prüfung für die EEP 2014 nicht erreicht hat. Auch wenn die Kammer der Beschwerdeführerin insoweit zustimmen könnte, dass eine Vertretung vor dem EPA ab den ersten Tag nicht wirklich erwartet werden kann, ist die Zurückweisung der Anmeldung nicht zu beanstanden. Zwischen der festgestellten Beschäftigungszeit (5 + 11 = 16 Monate) und den erforderlichen 24 Monaten besteht ein Unterschied von immerhin 8 (acht) Monaten, so dass die Bedingungen des Artikel 11 (2) a) ii) VEP eindeutig nicht erfüllt sind.

13. Das Prüfungssekretariat hat nicht dazu Stellung genommen, ob die Liste der Tätigkeiten (Patentverfahren, s. Punkt II oben) die Vorschriften des Artikel 11 (2) a) ii) VEP - insbesondere das Erfordernis einer "Vielzahl von Tätigkeiten" (wide range of activities, grande part des activités) – erfüllt, und in Anbetracht der obigen Ausführungen ist es für die Kammer an sich nicht notwendig, sich zu diese Frage zu äußern. Jedoch muss die Kammer bemerken, dass es mindestens fraglich erscheint, ob insgesamt fünf Patentverfahren mit der dokumentierten aktiven Beteiligung eines Bewerbers dieser Vorschrift genügen. Die Auflistung von Akten mit anonymen Einwendungen Dritter gemäß Artikel 115 EPÜ erscheint insbesondere problematisch (s. Aktenzeichen EP 06802424).

14. Aus den dargelegten Gründen erkennt die Kammer weder eine Verletzung der VEP, noch eine generelle Verletzung von Rechtsgrundsätzen, so dass die Beschwerde als unbegründet zurückgewiesen werden muss.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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