Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Research universities and public research organisations
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 2010/22 (Locating headphone drivers/BOSE) 18-02-2025
Facebook X Linkedin Email

T 2010/22 (Locating headphone drivers/BOSE) 18-02-2025

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T201022.20250218
Date de la décision
18 February 2025
Numéro de l'affaire
T 2010/22
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
18206539.1
Classe de la CIB
H04R 1/10
H04R 1/26
H04R 5/033
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 599.4 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Headphone

Nom du demandeur
Bose Corporation
Nom de l'opposant
USound GmbH
Chambre
3.5.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 111(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 11
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Claim interpretation - objective claim construction vs. Plato's dialogues

Remittal to the opposition divisionRemittal - (no): Board can already decide on inventive step

Inventive step - main and auxiliary requests 1, 8 to 10 (no): alleged technical effect not credibly derivable within the meaning of G 1/19 and G 2/21

Clarity - auxiliary requests 2, 2A, 3 to 7, 11 and 12A (no)

Added subject-matter - auxiliary request 12 (yes)

Admittance of claim requests filed after Art. 15(1) RPBA communication - auxiliary requests 1mod to 7mod and 9mod to 12mod (no): no "exceptional circumstances"

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/19
G 0002/21
T 1180/14
T 0862/16
T 2271/18
T 0655/21
T 0010/22
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal of the proprietor (appellant) was lodged against the decision of the opposition division to revoke the present European patent.

The opposition division deemed the ground for opposition under Article 100(a) in conjunction with Article 54 EPC to prejudice the maintenance of the patent as granted. It further found that "auxiliary requests 1, 2, 2A, 3 to 12 and 12A" did not comply with at least one of Articles 54, 56, 84 and 123(2) EPC.

II. The former opponent withdrew its opposition in the course of the appeal proceedings.

III. A communication was issued under Article 15(1) RPBA including the board's preliminary opinion concerning novelty (Article 54 EPC) having regard to the following prior-art document:

D1: WO 96/28000.

IV. Oral proceedings before the board were held on 18 February 2025.

The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that the opposition be rejected (main request). In the alternative, the appellant requested that the patent be maintained in amended form on the basis of the set of claims according to one of auxiliary requests 1, 2, 2A, 3 to 12, 12A, or one of the auxiliary requests 1mod to 7mod and 9mod to 12mod filed on 22 January 2025. Furthermore, the appellant requested to remit the case to the opposition division for examination of inventive step.

At the end of the oral proceedings, the board's decision was announced.

V. Claim 1 of the main request reads as follows (board's feature labelling):

(a) "A headphone (100) comprising:

(b) a support structure (106) that is adapted to sit on a head (102) or upper torso of a user;

(c) a low frequency acoustic driver (110) carried by the support structure such that the low frequency acoustic driver is located off of an ear (104) of the user, wherein the low frequency acoustic driver has front and rear sides;

(d) a high frequency acoustic driver (122) carried by the support structure such that the high frequency acoustic driver is located off of the ear of the user and is located closer to the ear than the low frequency acoustic driver, wherein the high frequency driver has front and rear sides; and

(e) a controller (132) that is configured to enable the low frequency driver to acoustically output sound in a first frequency range and enable the high frequency driver to acoustically output sound in a second frequency range, the second frequency range being higher than the first frequency range,

(f) wherein the low frequency driver is enclosed by a first housing (111) defining:

(g) a front chamber (114) acoustically coupled to the front side of the low frequency driver; and

(h) a rear chamber (116) acoustically coupled to the rear side of the low frequency driver;

(i) wherein the first housing comprises a first port (115) that is acoustically coupled to the front chamber and a second port (117) that is acoustically coupled to the rear chamber."

VI. Claim 1 of auxiliary request 1 includes all the features of claim 1 of the main request, with the alternative "upper torso" removed from feature (b) and with feature (d) being replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis-à-vis feature (d)):

(j) "a high frequency acoustic driver (122) carried by the support structure such that the high frequency acoustic driver is located off of the ear of the user and is located closer to the ear than the low frequency acoustic driver when the support structure sits on the head of the user,

wherein the high frequency driver has front and rear sides; and".

VII. Claim 1 of auxiliary request 2 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 1, where feature (j) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis-à-vis feature (j)):

(k) "a high frequency acoustic driver (122) carried by the support structure such that the high frequency acoustic driver is located off of the ear of the user and is located closer to the ear than the low frequency acoustic driver when the support structure sits on the head of the user,

wherein the high frequency driver has front and rear sides, and wherein the high frequency driver is mounted such that it radiates directly towards the ear when the support structure sits on the head of the user;".

VIII. Claim 1 of auxiliary request 2A includes all the features of claim 1 of auxiliary request 2, where feature (k) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis-à-vis feature (k)):

(l) "a high frequency acoustic driver (122) carried by the support structure such that the high frequency acoustic driver is located off of the ear of the user and is located closer to the ear than the low frequency acoustic driver when the support structure sits on the head of the user,

wherein the high frequency driver has front and rear sides, and wherein a diaphragm of the high frequency driver is mounted such that the diaphragm radiates directly into the ear when the support structure sits on the head of the user;".

IX. Claim 1 of auxiliary request 3 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 1, where feature (j) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis-à-vis feature (j)):

(m) "a high frequency acoustic driver (122) carried by the support structure such that the high frequency acoustic driver is located off of the ear of the user and is located closer to the ear than the low frequency acoustic driver when the support structure sits on the head of the user,

wherein the high frequency driver has front and rear sides,

wherein a polar pattern of the high frequency acoustic driver exhibits a higher order directional pattern, and

wherein the high frequency driver is mounted such that it radiates directly towards the ear when the support structure sits on the head of the user; and".

X. Claim 1 of auxiliary request 4 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 1, where feature (j) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis-à-vis feature (j)):

(n) "a high frequency acoustic driver (122) carried by the support structure such that the high frequency acoustic driver is located off of the ear of the user and is located closer to the ear than the low frequency acoustic driver when the support structure sits on the head of the user,

wherein the high frequency driver has front and rear sides,

wherein the high frequency driver is enclosed by a second housing (123), different from the first housing (111), defining a rear chamber acoustically coupled to the rear side of the high frequency driver, wherein a polar pattern of the high frequency acoustic driver exhibits a higher order directional pattern, and

wherein the high frequency driver is mounted such that it radiates directly towards the ear when the support structure sits on the head of the user; and".

XI. Claim 1 of auxiliary request 5 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 4 and further includes, at the end, the following feature (board's feature labelling):

(o) ", wherein the low frequency driver is located off an ear of the user and outside of the pinna when viewed in the sagittal plane".

XII. Claim 1 of auxiliary request 6 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 5, where feature (o) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis-à-vis feature (o)):

(p) ", wherein the low frequency driver is located off an ear of the user and outside of the pinna when viewed in the sagittal plane when the support structure sits on the head of the user, the headphone further comprising a baffle (120) extending from the first housing on the side of the first port farthest from the ear, the baffle covering a portion of the pinna when viewed from the sagittal plane".

XIII. Claim 1 of auxiliary request 7 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 5, where feature (o) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis-à-vis feature (o)):

(q) ", wherein the low frequency driver is located off an ear of the user and outside of the pinna when viewed in the sagittal plane, the headphone further comprising a baffle (120) extending from the first housing on the side of the first port farthest from the ear, the baffle covering a portion of the pinna when viewed from the sagittal plane, and wherein the high frequency driver is carried by the baffle".

XIV. Claim 1 of auxiliary request 8 includes all the features of claim 1 of the main request, with the alternative "upper torso" removed from feature (b).

XV. Claim 1 of auxiliary request 9 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 8 and further includes, at the end, the following feature (board's feature labelling):

(r) "wherein the high frequency driver is enclosed by a second housing (123), different from the first housing (111), defining a rear chamber acoustically coupled to the rear side of the high frequency driver."

XVI. Claim 1 of auxiliary request 10 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 9 and further includes, at the end, the following feature (board's feature labelling):

(s) ", and wherein a polar pattern of the high frequency acoustic driver exhibits a higher order directional pattern."

XVII. Claim 1 of auxiliary request 11 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 8 and further includes, at the end, the following feature (board's feature labelling):

(t) "wherein the high frequency driver is mounted such that it radiates directly towards the ear".

XVIII. Claim 1 of auxiliary request 12 includes all the features of claim 1 of auxiliary request 8 and further includes, at the end, feature (q).

XIX. Claim 1 of auxiliary request 12A includes all the features of claim 1 of auxiliary request 8 and further includes, at the end, the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis-à-vis feature (q)):

(u) "wherein the low frequency driver is located off an ear of the user and outside of the pinna when viewed in the sagittal plane, the headphone further comprising a baffle (120) adjacent the low frequency acoustic driver (110) and extending from the first housing downward toward the transverse plane of the ear on the side of the first port farthest from the ear, the baffle covering a portion of the pinna when viewed from the sagittal plane, and wherein the high frequency driver is carried by the baffle".

XX. Claim 1 of auxiliary requests 1mod to 7mod (with the label "2mod" being used for two different, consecutive claim requests) and auxiliary requests 9mod to 12mod concerns a "method of using" the headphone according to claim 1 of auxiliary requests 1, 2, 2A, 3 to 7 and 9 to 12 respectively.

Reasons for the Decision

1. Technical background

1.1 The opposed patent concerns a headphone. It aims at providing a headphone that does not completely shield the wearer off from the outside acoustic environment. The appellant used in this context the term "open headphone". A particular embodiment of the invention underlying the opposed patent is shown in Figure 5 (reproduced below).

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

1.2 This figure shows headphone 100 with support structure 106 that includes high-frequency acoustic driver 122 and low-frequency acoustic driver 110. The latter is in turn enclosed by housing 111 that defines a front chamber 114 and a rear chamber 116. Port 115 is acoustically coupled to the front of low-frequency acoustic driver 110 and port 117 to its rear. Moreover, reference numeral 120 is supposed to depict a "baffle".

2. Main request: claim 1 - novelty

2.1 In Reasons 13.1.4.2 of the appealed decision, the opposition division found that document D1 disclosed all the features of claim 1 as granted.

2.2 The appellant disputed that this document disclosed parts of features (d) and (f) to (i).

2.3 As to feature (d), the appellant could persuade the board that D1 indeed fails to disclose directly and unambiguously that the "high-frequency acoustic driver" is supposed to be located "closer" to the user's ear, i.e. D1 fails to disclose the following sub-feature of feature (d):

(d1) the high-frequency acoustic driver is carried

by the support structure such that the

high-frequency acoustic driver is located closer

to the user's ear than the low-frequency acoustic

driver.

The board understands this "result to be achieved" language of sub-feature (d1) as meaning that it is the "support structure" of the claimed "headphone" that actually ensures the relative location of the

"high-frequency acoustic driver" as claimed, and not the headphone user. According to the opposed patent itself (see paragraph [0040] of the patent description), this result is in fact achieved by arranging the headphone such that the high-frequency driver "is carried by or otherwise mechanically coupled" to a "baffle". This, however, is not indicated in claim 1. Nevertheless, in the appellant's favour and in order to dispel the appellant's apparent doubts as to the board's objective claim interpretation (see the appellant's assertion in relation to features (c) and (d) that it corresponded to an "interpretation of a sophist playing with words with a mind desirous to misunderstand" in its reply letter of 22 January 2025 and point 6.1 below), the board assumes in what follows that the "support structure" alone is able to ensure that particular positioning.

2.4 In relation to the remainder of feature (d) and regarding features (f) to (i), the board makes the following observations:

2.4.1 Concerning feature (d), the board agrees with Reasons 13.1.1.2 and 13.1.3.2 of the appealed decision to the extent that the skilled reader would readily gather from the paragraph bridging pages 13 and 14 and from lines 23 and 24 of page 23 of D1 that the "alternate embodiment" involving a low-frequency acoustic driver combined with a high-frequency one described starting from line 29 of page 15 of D1 can well be applied to any of the embodiments shown in Figures 5 to 8 and 13 to 15 of D1. The skilled reader would also immediately recognise that "woofer" speaker 158 and "tweeter" speaker 164 mentioned at lines 4 to 13 of page 16 of D1 are examples of such low-frequency and high-frequency acoustic drivers, respectively. Hence, the board concurs with Reasons 13.1.3.2 of the appealed decision in that the skilled reader would instantly understand that transducers 122 and 124 shown on the opposite sides of a user's head in Figures 13 and 14 of D1 can both be replaced by a combination of a "woofer" and a "tweeter" speaker. Accordingly, this results in a configuration where the low- and high-frequency drivers are unequivocally located "off of the ear of the user".

The reasons why the appellant's arguments in this regard failed to convince are as follows:

(a) The appellant argued that document D1's "alternate embodiment" was only an abstract teaching that provided no concrete implementation of the "tweeter/woofer arrangement" mentioned e.g. at page 11, line 8 in the arrangements of Figures 13 to 15 of D1. It emphasised that direct replacement of a low-frequency driver with a smaller

high-frequency driver was impractical due to their "difference in footprint".

The board does not find this convincing because the technically skilled reader would readily recognise, based on their common general knowledge, the need for either an enclosure adaptation or the use of multiple smaller drivers in the arrangements of Figures 13 to 15 of D1. The board, however, sees a direct and unambiguous indication for the latter alternative in D1, given the passage at lines 23 to 27 of page 23 of D1 explicitly teaching to use multiple low-frequency transducers to increase bass response and the phrase at lines 29 to 32 of page 15 disclosing that multiple transducers of both types are to be used together.

(b) Moreover, the board does not share the appellant's concern that replacing transducers 122 and 124 by a woofer/tweeter combination, as suggested in D1's "alternate embodiment", would contradict document D1's focus on improving the low-frequency response. While such an improvement is, of course, a major challenge for the headphone arrangements shown in Figures 13 to 15 of D1, it is, contrary to what the appellant suggested, not D1's sole focus: the "alternate embodiment" of D1 clearly aims at improving "over-all high fidelity performance" (cf. the sentence bridging pages 15 and 16 of D1), as will be analysed more in-depth in point 4.9 below.

2.4.2 In relation to features (f) to (i), the board concurs with Reasons 13.1.3.2 and 13.1.4.2 of the appealed decision. Hence, it does not agree with the appellant that the opposition division added technical information to the disclosure of D1 by using "a generic statement in D1 mentioning the possibility of providing a tweeter and a woofer to simply replace transducers in each and every concrete embodiment of D1": in the board's view, the skilled reader would directly and unambiguously understand from D1, for the reasons set out in point 2.4.1 above, that this replacement is indeed possible and technically sensible, at least for the embodiments reflected in Figures 5 to 8 and 13 to 15 of D1.

2.5 In conclusion, the subject-matter of claim 1 is indeed new over D1 (Article 54 EPC), but only on account of sub-feature (d1).

3. Request for remittal

3.1 The appellant supported its request for remittal of the case to the opposition division for further prosecution (cf. point IV above) by pointing out that the issue of inventive step was not addressed in the appealed decision regarding the main request. In its view, this issue was not part of the appeal proceedings. Furthermore, the appellant alleged that it was not customary for a board - also in view of the purported practice of other boards - to extend the scope of judicial review as defined by Article 12(2) RPBA.

3.2 The board recalls however that Article 12(2) RPBA mainly concerns obligations on the parties and not the board (cf. T 862/16, Reasons 2.8 and 8, in particular Reasons 8.3.1). In addition, Article 12(2) RPBA states that there is a "primary object of the appeal proceedings", which is the review of the contested decision in a judicial manner; however, where there is a primary object, there must also be a secondary object, and part of this secondary object is in fact the board's ex-officio powers as enshrined in Article 114(1) EPC. The board does not see, therefore, any restriction of its power conferred by Article 114(1) EPC to raise new objections of its own motion (see also T 655/21, Reasons 1.7, in particular Reasons 1.7.1). Moreover, as acknowledged by the appellant, at least two written submissions addressed the issue of inventive step in the course of the overall proceedings, namely the notice of opposition and the statement of grounds of appeal. In both submissions, this was done with respect to

sub-feature (d1), based on which the board acknowledged novelty over D1 (see point 2 above).

3.3 Therefore, the board considers that it is not necessary and appropriate to remit the case to the opposition division for further prosecution (Article 111(1), second sentence, EPC). In particular, it sees no "special reasons" to do so (Article 11 RPBA).

4. Main request: claim 1 - inventive step

4.1 For the reasons set out in point 2.3 above, the board finds that D1 does not directly and unambiguously disclose sub-feature (d1). Hence, the positioning of the claimed drivers relative to the user's ear is the sole distinguishing feature in view of document D1.

4.2 Although this distinguishing feature appears to constitute the result of a straightforward selection exercise relating to binary implementation choices dictated by practical needs, namely locating one of the respective drivers "closer" to the user's ear than the other one, again in the appellant's favour, the board provides an in-depth inventive-step analysis below.

4.3 Given that the appealed decision only concerned novelty in relation to claim 1 of the main request, the board will conduct its inventive-step analysis starting from document D1 based on the two written submissions mentioned in point 3.2 above:

- In its notice of opposition, the opponent considered the following technical problem (TP) associated with feature (d1):

"den 'high frequency acoustic driver' und den

'low frequency acoustic driver' derart am Ohr

anzuordnen, dass sowohl die hohen Frequenzen des

'high frequency acoustic driver' als auch die

tiefen Frequenzen des 'low frequency acoustic

driver' zuverlässig zum Ohr gelangen",

which reads in translation:

"arranging the 'high frequency acoustic driver'

and the 'low frequency acoustic driver' relative

to the ear in such a way that both the high

frequencies of the 'high frequency acoustic

driver' and the low frequencies of the 'low

frequency acoustic driver' reliably reach the

ear".

The board will refer in what follows to the opponent's technical problem using the label "TPO".

- Conversely, in its statement of grounds of appeal, the appellant considered the associated technical problem of (board's labelling):

TPP:

"improving an open headphone with low spillage".

It will be explained in points 4.4 to 4.6 below that neither technical problem TPO nor technical problem TPP can actually be derived from effects directly and causally related to the technical features of the claimed invention. The board's formulation of the objective technical problem is to be found in point 4.7 and the associated obviousness analysis in points 4.8 and 4.9 below.

4.4 In the board's view, TPO relies on the implicit assumption that the closer "high-frequency driver" position as per sub-feature (d1) directly translates to a closer acoustic source as perceived by the user's ear. This assumption is reasonable in a basic,

direct-radiating open headphone, but this is not explicitly required by claim 1. The board finds that the claim language encompasses acoustic manipulations (such as ports, chambers or waveguides) that could in fact decouple the configuration of the acoustic-driver positions from the perceived sound-source location. Stated differently, there is a potential disconnect in the context of claim 1 between the relative geometric positioning in accordance with sub-feature (d1) and any resulting acoustic behaviour. This in turn means that the effect of sound reliably reaching the user's ear is possible if the sound radiates "directly", but is not guaranteed by the claim wording.

4.5 In relation to TPP, the board finds that none of the features (a) to (i) specifically concern an open headphone (cf. point 1.1 above), contrary to the appellant's allegations. The appellant posited in this regard that the limitations according to features (c) and (d) that both drivers are located "off of the ear" of the user necessitates an open arrangement.

While the board acknowledges that it is a plausible understanding that there may be an open arrangement, it is not the only one that is technically sound. The skilled reader would in particular be aware that the phrase "off of the ear" does not necessarily exclude the presence of circumaural or supra-aural earcups. Quite the contrary: in common headphone designs, especially those with earcups, the acoustic driver itself is typically not in direct physical contact with the ear. There is usually a physical separation, for an earcup-type headphone often including intervening materials like foam or fabric. This again shows how important it is that a claim is interpreted from the view point of a reader skilled in the relevant field (i.e. the field of "hearing devices" here). Therefore, features (c) and (d) are in fact consistent with, and do not preclude, the presence of earcups that create a sealed or semi-sealed acoustic chamber around the user's ear. Claim 1 describes a geometric relationship (namely acoustic-driver positions relative to the ear) rather than explicitly defining the overall acoustic architecture as "open" or "closed". The absence of any features excluding earcups further underlines this.

4.6 Moreover, still in relation to TPP, "spillage" is not necessarily of any concern according to the claimed features. The appellant made in that regard several references to paragraphs of the patent specification, explaining that these references demonstrated that TPP actually relied on a technical effect that was "encompassed" by the technical teaching of the originally disclosed invention underlying the opposed patent within the meaning of G 2/21 (Headnote II).

4.6.1 The board is not convinced. Before addressing the appellant's references in detail, the board wishes to clarify that the derivability of a credible technical effect (for the purposes of assessing inventive step) from the original description may, if at all, only be seen as a necessary requirement but not a sufficient one in view of e.g. G 1/19, Reasons 124 (in particular the sentence: "[...] only those technical effects that are at least implied in the claims should be considered in the assessment of inventive step"). This means that the conclusions of G 2/21 cannot be used to bypass the fundamental requirement that the claimed features must credibly achieve the asserted technical effect: the decisive question remains whether the claimed features themselves, as understood by the skilled person, credibly bring about the technical effect over the entire scope claimed.

4.6.2 The appellant explained that the behaviour of high- and low-frequency sound normally differed in terms of directivity and spillage. In that context, it referred to paragraph [0031] of the opposed patent, where it was disclosed that, for the frequency range from 20 to 2000 Hz, it is desirable to implement the associated low-frequency driver with a polar pattern in the form of a dipole because such a polar pattern involved a cancellation of the sound in its far-field region. Conversely, for high frequencies it was desirable to reduce the radiation from the back and achieve a (hyper-)cardioid pattern as the sound radiated to the environment at these frequencies was perceived to be "more annoying".

Yet, feature (d1) only specifies the relative physical positions of the acoustic drivers and does not provide details on how the sound actually reaches the user's ear (cf. point 4.4 above). Instead, paragraph [0031] of the opposed patent describes the intended or desired acoustic behaviour and not the claimed structure. It mainly focuses, in a single-driver context illustrated in Figure 1 of the opposed patent, on acoustic "impedance matching" between the front and rear sides of driver 32, which is presented as crucial for achieving the desired dipole behaviour at low frequencies. This strongly suggests that the acoustic design of the chambers and openings/ports, and the use of acoustic resistance materials, are the primary means for achieving the desired radiation patterns - not simply the relative distance of the driver from the user's ear. Critically, paragraph [0031] of the opposed patent does not even mention the relative positioning of a high-frequency and low-frequency driver. Rather, it discusses the behaviour of a single driver (or, implicitly, a dual-driver system where the drivers are treated independently at their respective frequency ranges). The concept of "closer to the ear" is however absent from this discussion. Furthermore, even if the design intent was related to dipole/cardioid behaviour, claim 1 does not prevent the use of acoustic elements that could significantly alter the sound path and effective source location, undermining any direct link between driver positions and a perceived spillage. The claim does not define from which point the sound is emitted. Also, claim 1 does not mention any "impedance matching". A headphone could well meet the claim language without having any impedance-matched "front and rear chambers" and therefore without achieving the intended "dipole behaviour". Moreover, in order to achieve "low spillage" to the acoustic environment by means of such a dipole behaviour, the low-frequency acoustic driver's cancellation plane must necessarily be oriented such that it minimises sound radiating outwards, i.e. away from the user's head. Nonetheless, claim 1 is entirely silent as regards such an orientation.

4.6.3 The appellant further explained its viewpoint by referring to Figure 5 of the opposed patent. There, it was shown that the low-frequency driver was positioned further away from the user's ear because low-frequency sound travelled "more freely" and was "less annoying" than high-frequency sound. This was the reason, in the appellant's view, why low-frequency acoustic driver 110 was depicted as "floating" over the ear, instead of "occluding" the ear. Conversely, high-frequency acoustic driver 122 was "closer" to the ear such that the user could hear signals at higher frequencies better.

Nonetheless, a distinction between "floating" and "occluding" is not part of the claim language. Claim 1 simply requires both acoustic drivers to be "off of an ear". Whether these acoustic drivers are "floating", attached to a "baffle" (see point 2.3 above) or enclosed in a (non-sealing) housing is however not specified.

4.6.4 The appellant also referred to the test results shown in Figures 6a and 6b and to paragraph [0042] of the opposed patent, which illustrated the "dipole" behaviour at low frequencies and the "[h]ighly directional" behaviour at high frequencies.

However, Figures 6A and 6B and paragraph [0042] of the opposed patent do not support the appellant's argument. They demonstrate that the desired acoustic behaviour can be achieved, but they do so by showing a specific implementation that relies on many (partly unknown) factors beyond the relative acoustic-driver positioning specified in feature (d1).

4.7 In view of the above considerations, the board finds it difficult to discern a technical effect which feature (d1) would credibly achieve over the whole scope claimed. As indicated by the board during the oral proceedings before it, this feature provides, at most, a practical arrangement of the high- and

low-frequency acoustic drivers in terms of their relative positions (see point 4.2 above). This means however that the objective technical problem (OTP) can, at best, be formulated as "how to practically arrange the high- and low-frequency acoustic drivers in the 'alternate embodiment' of D1 in terms of their relative positions".

4.8 In relation to obviousness, the board finds that the skilled person, starting from D1 and faced with the above OTP, would have made a choice between two equally likely alternatives, namely to locate either the

low-frequency acoustic driver or the high-frequency acoustic driver "closer" to the user's ear when the headphone is worn as shown in Figures 13 to 15 of D1. As a result, sub-feature (d1) cannot lead to the acknowledgement of an inventive step.

4.9 The appellant disputed that these two alternatives were equally likely. It argued that there was a "strong teaching" in D1 that the sound-output opening for one frequency range was as close to the user's ear as possible (while the opening for another frequency range was arranged as far away from the ear as possible). In that regard, it referred to page 4, lines 17 to 19 of document D1 to support this. The appellant explained this further in view of page 4, lines 7 and 8 of D1 and argued that, in a "tweeter/woofer arrangement", this "closer sound-output opening" related to the "woofer" since D1 was relying on boosting low-frequency output. The appellant also referred to page 2, lines 25 to 27 of D1 in this regard to illustrate that D1 focused on the "low-frequency response" even for a single-speaker arrangement. The appellant argued that D1 only pointed away from sub-feature (d1) and that the skilled person would not have overridden the general teaching of D1 to focus on the low-frequency response. It concluded that the skilled person would therefore not have put the high-frequency driver "closer" to the user's ear.

However, assuming that the passages on pages 2 and 4 as cited by the appellant indeed go beyond stating merely how the "best results" can be obtained, the board disagrees that document D1's focus is solely on the "low-frequency response". Instead, D1 aims at a balanced sound, not just boosted bass, as is apparent from the expression "over-all high fidelity performance" in the context of the "alternate embodiment" which is used in the sentence bridging pages 15 and 16 of D1 (cf. point 2.4.1(b) above). In fact, this explicit mention of "over-all high fidelity performance" reinforces the obviousness of placing the "high-frequency driver" closer to the user's ear. This is because high fidelity, by definition, requires accurate reproduction of both high and low frequencies. A skilled person would have therefore known, from basic acoustics, that high-frequency driver positioning is more critical for achieving high-fidelity sound than low-frequency driver placement and that it is in this respect beneficial to place the high-frequency driver closer to the user's ear when in use.

4.10 In conclusion, the subject-matter of claim 1 of the main request does not involve an inventive step (Article 56 EPC). As a result, the ground for opposition under Article 100(a) in conjunction with Article 56 EPC indeed prejudices the maintenance of the patent as granted.

5. Auxiliary requests 1, 2, 2A, 3 to 12 and 12A: claim 1 - allowability

As regards auxiliary requests 1, 2, 2A, 3 to 12 and 12A, the board cannot see how the amendments underlying claim 1 of these claim requests could render the associated claim requests allowable under the EPC. The reasons for this are as follows:

5.1 In relation to auxiliary requests 1 and 8, the board notes that amended feature (b) of present claim 1 (cf. points VI and XIV above) is still disclosed in Figures 13 to 15 of D1, even with the alternative "upper torso" being removed. In addition, and further relating to auxiliary request 1, the same applies to the phrase "when the support structure sits on the head of the user" mentioned in feature (j). Hence, these amendments do not require any alteration of the board's reasoning set out in points 4.7 to 4.9 above. As a consequence, auxiliary requests 1 and 8 are not allowable under Article 56 EPC either.

5.2 Concerning auxiliary requests 2 and 2A and the associated features (k) and (l), the board notes that the direction of propagation of the acoustic waves produced by the "high frequency driver", in particular by its "diaphragm", will typically depend on several factors (which are however not reflected in claim 1). One of these factors is the presence of other loudspeakers that could result in the formation of acoustic beams in certain directions. Another factor is the casing surrounding the "high-frequency acoustic driver". This casing could, for instance, comprise a guiding structure that directs the sound wave in a particular direction. Claim 1 of auxiliary request 2 is however silent regarding these factors. The wording of claim 1 even encompasses the case that the headphone user mounts the respective driver accordingly. This in turn means that the skilled reader cannot verify whether the "high-frequency acoustic driver" in accordance with feature (k) will have at least one orientation of the claimed "headphone" where a direct "acoustic path" is present from the "high-frequency acoustic driver" to the user's ear. The same applies for the "diaphragm" mentioned in feature (l). Therefore, the board agrees with Reasons 19.3 and 23.3 of the appealed decision in that features (k) and (l) render claim 1 unclear (Article 84 EPC). In that regard, the appellant's argument that the phrase "radiates directly towards the ear" used in feature (k) was clear because it described a structural mounting arrangement of the "high-frequency driver" could not convince. This is because this argument conflates the aspect of describing a structure with ensuring a functional outcome: defining a mounting arrangement per se does not warrant the acoustic performance of "direct radiation". In particular, claim 1 lacks limitations on materials, baffle shape, driver orientation on the baffle and other factors that could prevent "direct" radiation, even if the "high-frequency driver" is mounted as required in claim 1. This applies also when taking into account the appellant's reference to Figure 5 of the opposed patent: while this figure may illustrate a particular example of direct radiation, the reference to a specific drawing cannot, by itself, clarify a claim that is unclear on its merits. Hence, auxiliary requests 2 and 2A are not allowable under Article 84 EPC.

5.3 As regards auxiliary requests 3 to 7, the board agrees with Reasons 20 of the appealed decision that the phrase "wherein the high frequency driver is mounted such that it radiates directly towards the ear when the support structure sits on the head of the user" formulated again in a "result to be achieved" language in features (m) and (n) is not clear either (Article 84 EPC). In particular, the board concurs with the opposition division's assessment made in Reasons 19.3 of the appealed decision regarding the lack, in the claimed "headphone", of structural features from which a "specific radiation direction associated with the high frequency driver" would indeed be apparent. In that context, the opposition division is right that a "high frequency driver" typically radiates in various directions. The requirement that this driver "radiates directly towards the ear" introduces an ambiguity in the sense that it could mean that

- there must be an unobstructed straight line between the driver's "diaphragm" and some part of the user's ear

or that

- there are no solid objects blocking the sound path, but allows for acoustic elements like ports, waveguides or even air gaps.

This ambiguity entails that there is no objective way to determine whether a given headphone actually meets this requirement. It is not resolved by features (o) to (q) either. In particular, it is not clear to the skilled reader whether the respective sound signal has to travel through the "baffle" to reach the user's ear. Even if so, the "baffle" mentioned in features (p) and (q) does not necessarily ensure a direct radiation of the "high frequency driver" towards the user's ear. Quite the opposite: this "baffle" actually increases the ambiguity about "direct radiation", as the baffle itself could be seen as interfering with "direct" radiation depending on whether or not the baffle has some openings through which the sound signal may travel. Hence, also auxiliary requests 3 to 7 are not allowable under Article 84 EPC.

5.4 Concerning auxiliary requests 9 and 10, the board finds that features (r) and (s) are, at most, mere matters of routine design. As set out in point 2.4.1(a) above, "enclosure adaptations" in the sense of introducing a dedicated housing for each of the acoustic drivers in the system of D1 belongs to the skilled person's common general knowledge. Moreover, the board notes that, when the headphone is in use, the "second housing" as per feature (r) need not be located on the same side of the user's head as the "first housing" in accordance with features (f) to (i). The appellant's reference to the term "the ear" in accordance with feature (d) could not persuade the board that the first and second housings recited in claim 1 must be located on the same side with respect to the user's head: while the use of the definite article in this term indeed means that the same ear is used as a reference for the location of the low- and high-frequency acoustic driver, implying a relationship relative to the (same) ear, it does not define a relationship of the two acoustic drivers relative to each other, at least not to the extent that both need to be placed on the same side. In other words, the term "the ear" according to feature (d) does not prevent these acoustic drivers from being arranged on the opposite sides of the user's head when the "headphone" is in use. In sum, auxiliary requests 9 and 10 are not allowable under Article 56 EPC either.

5.5 In relation to auxiliary request 11, the same reasoning as set out in point 5.3 above applies in view of the phrase "the high frequency driver is mounted such that it radiates directly towards the ear" in accordance with feature (t). This, however, means that this feature similarly renders the associated claim unclear and that this auxiliary request is likewise not allowable under Article 84 EPC.

5.6 Concerning auxiliary request 12, the board endorses the opposition division's assessment regarding compliance with Article 123(2) EPC given in Reasons 38.3 of the appealed decision. The opposition division rightly observed that "for the possibility that the housing is located behind the ear [cf. the fifth sentence of paragraph [0048] of the description as filed], there is no disclosure of another arrangement of the baffle than extending downward from the housing". In contrast, the "baffle" as per feature (q) covers a portion of the user's "pinna", irrespective of the baffle's orientation.

The appellant's arguments in this regard could not sway the board:

5.6.1 The appellant contended that claim 1, even with feature (q), still defined the "relative arrangement" of the housing and baffle with respect to the user's pinna. However, this is irrelevant to the issue of added subject-matter. The explicit directional limitation ("downward toward the transverse plane of the ear") disclosed in paragraph [0049] of the application as filed, in conjunction with the function of covering a portion of the user's pinna as stated in that paragraph [0049], defines a specific spatial relationship. Removing this limitation, however, broadens the claim's scope beyond what was originally disclosed, encompassing baffle orientations that are not directly and unambiguously derivable from the application as filed.

5.6.2 The board also disagrees with the appellant's understanding of the original disclosure as to the baffle's orientation. While paragraph [0048] as filed allows, as the appellant observed, some flexibility in the housing's position ("above or behind" the user's ear), paragraph [0049] as filed explicitly links the baffle's "downward" extension to a housing positioned above the user's ear and its function of covering the user's pinna. For a housing behind the ear, the requirement of achieving the same pinna coverage implies a "forward" extension on the part of the baffle. This means that the original disclosure consistently links the baffle's orientation to two features, namely the housing position and the pinna coverage. The appellant, however, inferred from the flexibility in housing position that any directional limitation for the baffle can be omitted. Yet, the application as filed does not provide a direct and unambiguous disclosure for disconnecting the baffle's orientation from these two features. Neither the explicitly disclosed "downward" extension nor the implied "forward" extension supports removing all directional limitations regarding the "baffle".

5.6.3 In the same vein, the appellant considered the baffle's extension direction not to be inextricably linked to its function. However, this is incorrect: paragraph [0049] as filed actually presents the baffle's orientation "extending from housing 111 downward toward the transverse plane of the ear" as part of a functional description, namely of how the baffle covers a part of the user's pinna and redirects sound. The direction is not presented as arbitrary or optional here: it is rather integral to how the baffle achieves its stated purpose in the disclosed context. Removing this directional limitation allows for configurations where the baffle would not necessarily perform its disclosed function. As a consequence, auxiliary request 12 is indeed not allowable under Article 123(2) EPC.

5.7 As regards auxiliary request 12A, the board concurs with Reasons 40.3 of the appealed decision that claim 1 is unclear (Article 84 EPC). The opposition division correctly regarded the baffle's acoustic property of "re-directing [of radiation leaving port 115] toward the ear of the user" as set out in paragraph [0049] of the description as filed to be "non-optional". The features of claim 1, in particular feature (u), do not guarantee that the "baffle" mentioned in feature (u) actually achieves its intended function: feature (u) defines the presence and position of the baffle but not its acoustic properties. This means that, as rightly observed by the opposition division, claim 1 of auxiliary request 12A "does not define all the features essential to the definition of the invention".

The board did not find the appellant's arguments in this regard persuasive:

5.7.1 The appellant argued that present claim 1 defined the structural relationship of the baffle, low-frequency driver housing, first port and user's ear, and that this structural arrangement inherently led to the desired effects of constraining and redirecting sound from the first port towards the user's ear. The appellant further asserted that it was unnecessary to explicitly include these effects as claim limitations and that no essential features were therefore missing.

5.7.2 However, the fundamental requirement of Article 84 EPC is that the claims be clear in themselves. Moreover, an independent claim should explicitly specify all of the "essential features" needed to define the invention in order to comply with the provisions of Article 84 EPC (see also Rule 43(1)(a) EPC) and, according to the jurisprudence of the Boards of Appeal, "essential features" are those features which are necessary to obtain the desired effect or to solve the technical problem with which the application is concerned (see e.g. T 1180/14, Reasons 2.1.1, and the decisions cited therein).

In the present case, the technical effect relied upon is, as acknowledged in Reasons 40.3 of the appealed decision, "reduced spillage" (or, as referred to more broadly by the appellant, "improved sound delivery to the ear"). Yet, claim 1 fails to meet the above requirement of Article 84 EPC. Instead, it crucially omits any limitations on the baffle's acoustic properties (e.g. its material or shape) that would ensure its intended function of redirecting sound. Furthermore, it gives no details on the precise position of a port such as port 115 as disclosed in paragraph [0049] of the description as filed. Thus, the appellant's assertion that the defined structural relationship "leads to" the desired effect is insufficient. The claimed features must ensure, not merely suggest, that the relied-upon technical effect is credibly achieved over the whole scope claimed. In other words, claim 1 describes a structure that might achieve the desired effect under certain conditions and parameter constellations, but it does not require the structure to do so. Therefore, essential features that are necessary to ensure the functional outcome are missing. Thus, auxiliary request 12A is not allowable under Article 84 EPC either.

5.8 Hence, auxiliary requests 1, 2, 2A, 3 to 12 and 12A are not allowable under Articles 56, 84 or 123(2) EPC.

6. Auxiliary requests 1mod to 7mod and 9mod to 12mod: admittance

6.1 The appellant filed auxiliary requests 1mod to 7mod and 9mod to 12mod in response to the board's communication under Article 15(1) RPBA. It did so since the board had introduced "a variety of different new lines of attacks and arguments". It particularly found fault with the board's claim interpretation. In this respect, when addressing the board's claim interpretation of claim 1 of the main request, the appellant mentioned in its response, inter alia, that this interpretation was one "of a sophist playing with words with a mind desirous to misunderstand (of the type appearing in one of Plato's dialogs)".

6.2 The assertion comparing the board to a "sophist playing with words" is, of course, not only unbefitting but also does certainly not help the appellant in its case. Such an assertion says more about the overly broad claim wording than about how the board has interpreted the respective claim. In that regard, the board reiterates its established position on claim interpretation. As stated in T 10/22 (Reasons 2.3), the frequently invoked concept of "a mind willing to understand" simply means that the skilled reader, when considering a claim, should rule out interpretations that are illogical or that do not make technical sense. This understanding of the concept, however, cannot be disregarded based on what a party might find convenient in specific circumstances.

6.3 Furthermore, the board recalls its position on the purpose of a board's preliminary opinion contained in its Article 15(1) RPBA communication. As the board observed in T 2271/18 (Reasons 3.3), a clear and detailed preliminary opinion is intended to facilitate thorough preparation for the imminent hearing and a focused response from the parties. It is not an invitation to introduce new submissions, especially not submissions that are accompanied by unsubstantiated assumptions on the board's claim construction comparing it to a way of argumentation of ancient Greek philosophers. The board does not accept that it introduced "new lines of attack" in its communication. It may well have given "new arguments" which relate to the interpretation of the claims but the appellant failed to demonstrate that this does, as such, constitute "exceptional circumstances".

6.4 The board therefore considers the reasons provided by the appellant regarding the admittance of auxiliary requests 1mod to 7mod and 9mod to 12mod not to justify the presence of "exceptional circumstances" within the meaning of Article 13(2) RPBA. Hence, the board decided not to admit these auxiliary requests into the appeal proceedings.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité