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T 0522/23 14-02-2025

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T052223.20250214
Date de la décision
14 February 2025
Numéro de l'affaire
T 0522/23
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
17714452.4
Classe de la CIB
A47L 15/00
A47L 15/42
A47L 15/46
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 456.92 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

REINIGUNGSVORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM REINIGEN VON REINIGUNGSGUT

Nom du demandeur
MEIKO Maschinenbau GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant

Hobart GmbH

WINTERHALTER GASTRONOM GMBH

Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention R 80
European Patent Convention R 139
Mot-clé

Änderung veranlasst durch Einspruchsgrund - Änderungen zulässig (ja)

Neuheit - frühere Offenbarung

Neuheit - implizite Merkmale (nein)

Erfinderische Tätigkeit - nächstliegender Stand der Technik

Erfinderische Tätigkeit - rückschauende Betrachtungsweise

Ausreichende Offenbarung - Ausführbarkeit (ja)

Patentansprüche - Klarheit

Patentansprüche - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0993/07
G 0001/88
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Einsprechenden 2 richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, wonach das Streitpatent in der Fassung des ersten Hilfsantrags (Hilfsantrag 2A) die Erfordernisse des EPÜ erfüllt.

In dieser hat die Einspruchsabteilung unter anderem festgestellt, dass

- Hilfsantrag 2A den Erfordernissen der Regel 80 EPÜ genügt,

- die unabhängigen Ansprüche des Hilfsantrags 2A klar und ausführbar sind,

- der Gegenstand des Anspruchs 1 und das Verfahren nach Anspruch 11 gemäß Hilfsantrag 2A neu sind und auf erfinderischer Tätigkeit beruhen.

II. In einer Mitteilung nach Artikel 15(1) VOBK hat die Kammer diese Auffassung vorläufig geteilt.

III. Am 14. Februar 2025 fand eine mündliche Verhandlung in Anwesenheit aller Parteien statt.

IV. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende 2) beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den vollständigen Widerruf des Patents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in der Fassung eines der mit Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsanträge 1 - 6, die den im Einspruchsverfahren vorgelegten Hilfsanträgen 3A, 4 - 6, 2 und 3 entsprechen.

Die Einsprechende 1 hat ihre Beschwerde zurückgenommen und nahm als Verfahrensbeteiligte nach Artikel 107, zweiter Satz EPÜ am Beschwerdeverfahren teil.

V. Der unabhängige Anspruch 1 des Hauptantrags hat folgenden Wortlaut (Merkmalsbezeichnungen von der Kammer hinzugefügt):

M1.1 Reinigungsvorrichtung (110) zum Reinigen von Reinigungsgut (124), wobei die Reinigungsvorrichtung (110) eine Geschirrspülmaschine ist, wobei die Reinigungsvorrichtung (110) mindestens eine Reinigungskammer (128) und mindestens eine Abdeckvorrichtung (134) umfasst,

M1.2 wobei die Abdeckvorrichtung (134) über mindestens ein Getriebe (184) mittels mindestens eines elektromechanischen Antriebs (186) in einer Öffnungsbewegungsrichtung (139) von einer geschlossenen Position (135) in eine geöffnete Position (137) oder in einer Schließbewegungsrichtung (141) von einer geöffneten Position (137) in eine geschlossene Position (135) bewegbar ist,

M1.3 wobei die Reinigungsvorrichtung (110) weiterhin einen Sensor (202) aufweist, wobei der Sensor (202) eingerichtet ist, um einen manuellen Kraftangriff an der Abdeckvorrichtung (134) in der Öffnungsbewegungsrichtung (139) oder in der Schließbewegungsrichtung (141) zu erkennen und

M1.4 wobei die Reinigungsvorrichtung (110) weiterhin eingerichtet ist, um entsprechend der Erkennung des manuellen Kraftangriffs den elektromechanischen Antrieb (186) anzusteuern,

dadurch gekennzeichnet, dass

M1.1.1 die Geschirrspülmaschine ausgewählt ist aus einer Haubengeschirrspülmaschine (116) und einer Durchschubgeschirrspülmaschine (112),

M1.1.2 wobei die Abdeckvorrichtung (134) die Reinigungskammer (128) zumindest teilweise umschließt und eine in einer vertikalen Richtung verschiebbar gelagerte Haube (136) umfasst, welche nach oben hin verschiebbar ist, um die Reinigungskammer (128) zu öffnen, und welche nach unten hin verschiebbar ist, um gemeinsam mit einer Basis (130) der Reinigungsvorrichtung (110) die Reinigungskammer (128) abzuschließen,

M1.5 wobei die Reinigungsvorrichtung (110) in mindestens einer der folgenden Weisen eingerichtet ist: M1.5.1 die Reinigungsvorrichtung (110) ist eingerichtet, um einen manuellen Kraftangriff in der Öffnungsbewegungsrichtung (139) zu erkennen und den elektromechanischen Antrieb (186) derart anzusteuern, dass die Abdeckvorrichtung (134) in der Öffnungsbewegungsrichtung (139) bewegt wird, wobei die Reinigungsvorrichtung (110) eingerichtet ist, um mittels des Sensors (202) zu erkennen, wenn bei der Haube (136) in geschlossener Position (135) ein Benutzer manuell die Haube (136) beginnt zu öffnen, und um den elektromechanischen Antrieb (186) derart anzusteuern, dass diese Öffnungsbewegung ausschließlich durch den elektromechanischen Antrieb (186) fortgesetzt wird, bis die geöffnete Position (137) erreicht ist; M1.5.2 die Reinigungsvorrichtung (110) ist eingerichtet, um einen manuellen Kraftangriff in der Schließbewegungsrichtung (141) zu erkennen und den elektromechanischen Antrieb (186) derart anzusteuern, dass die Abdeckvorrichtung (134) in der Schließbewegungsrichtung (141) bewegt wird, wobei die Reinigungsvorrichtung (110) weiterhin eingerichtet ist, um mittels des Sensors (202) zu erkennen, wenn bei der Haube (136) in geöffneter Position (137) der Benutzer manuell die Haube (136) beginnt zu schließen, und um den elektromechanischen Antrieb (186) derart anzusteuern, dass diese Schließbewegung ausschließlich durch den elektromechanischen Antrieb (186) fortgesetzt wird, bis die Haube (136) die geschlossene Position (135) erreicht hat.

Der im Hauptantrag gestrichene Anspruch 3 des früheren Hilfsantrags 2 lautete:

"Reinigungsvorrichtung (110) nach einem der vorhergehenden Ansprüche, wobei die Abdeckvorrichtung (134) ausgewählt ist aus der Gruppe bestehend aus: einer die Reinigungskammer (128) zumindest teilweise abdeckenden und/oder umschließenden Haube (136); einem die Reinigungskammer (128) zumindest teilweise umschließenden Mantel; einer Tür, insbesondere einer oder mehreren Schiebetüren."

Der unabhängige Anspruch 11 des Hauptantrags hat folgenden Wortlaut (Merkmalsbezeichnungen von der Kammer hinzugefügt):

M11.1 Verfahren zum Reinigen von Reinigungsgut (124), umfassend ein Reinigen des Reinigungsguts (124) in mindestens einer Reinigungskammer (128) einer Reinigungsvorrichtung (110), wobei die Reinigungsvorrichtung (110) eine Geschirrspülmaschine ist, wobei mindestens eine Abdeckvorrichtung (134) verwendet wird,

M11.2 wobei die Abdeckvorrichtung (134) über mindestens ein Getriebe (184) mittels mindestens eines elektromechanischen Antriebs (186) in einer Öffnungsbewegungsrichtung (139) von einer geschlossenen Position in eine geöffnete Position oder in einer Schließbewegungsrichtung (141) von einer geöffneten Position in eine geschlossene Position bewegbar ist,

M11.3 wobei das Verfahren weiterhin die Erkennung eines manuellen Kraftangriffs an der Abdeckvorrichtung (134) in der Öffnungsbewegungsrichtung (139) oder in der Schließbewegungsrichtung (141) mittel mindestens eines Sensors (202) umfasst und

M11.4 wobei das Verfahren weiterhin eine Ansteuerung des elektromechanischen Antriebs (186) entsprechend der Erkennung des manuellen Kraftangriffs umfasst,

dadurch gekennzeichnet, dass

M11.1.1 die Geschirrspülmaschine ausgewählt ist aus einer Haubengeschirrspülmaschine (116) und einer Durchschubgeschirrspülmaschine (112),

M11.1.2 wobei die Abdeckvorrichtung (134) die Reinigungskammer (128) zumindest teilweise umschließt und eine in einer vertikalen Richtung verschiebbar gelagerte Haube (136) umfasst, welche nach oben hin verschiebbar ist, um die Reinigungskammer (128) zu öffnen, und welche nach unten hin verschiebbar ist, um gemeinsam mit einer Basis (130) der Reinigungsvorrichtung (110) die Reinigungskammer (128) abzuschließen,

M11.5 wobei die Ansteuerung des elektromechanischen Antriebs (186) mindestens einen der folgenden Schritte umfasst:

M11.5.1 bei einer Erkennung eines manuellen Kraftangriffs in der Öffnungsbewegungsrichtung (139) eine Ansteuerung des elektromechanischen Antriebs (186) derart, dass die Abdeckvorrichtung (134) in der Öffnungsbewegungsrichtung (139) bewegt wird, wobei die Reinigungsvorrichtung (110) eingerichtet ist, um mittels des Sensors (202) zu erkennen, wenn bei der Haube (136) in geschlossener Position (135) ein Benutzer manuell die Haube (136) beginnt zu öffnen, und um den elektromechanischen Antrieb (186) derart anzusteuern, dass diese Öffnungsbewegung ausschließlich durch den elektromechanischen Antrieb (186) fortgesetzt wird, bis die geöffnete Position (137) erreicht ist; M11.5.2 bei einer Erkennung eines manuellen Kraftangriffs in der Schließbewegungsrichtung (141) eine Ansteuerung des elektromechanischen Antriebs (186) derart, dass die Abdeckvorrichtung (134) in der Schließbewegungsrichtung (141) bewegt wird, wobei die Reinigungsvorrichtung (110) weiterhin eingerichtet ist, um mittels des Sensors (202) zu erkennen, wenn bei der Haube (136) in geöffneter Position (137) der Benutzer manuell die Haube (136) beginnt zu schließen, und um den elektromechanischen Antrieb (186) derart anzusteuern, dass diese Schließbewegung ausschließlich durch den elektromechanischen Antrieb (186) fortgesetzt wird, bis die Haube (136) die geschlossene Position (135) erreicht hat.

VI. Nachfolgend wird auf folgende Dokumente Bezug genommen:

D1: JP 2013 027 630 A

D1a: maschinelle Übersetzung von D1

D4: WO 2016/156146 A1

D11: DE 195 14 303 A1

D12: DE 10 2014 107 544 A1

D15: DE 10 2013 224 148 A1

D16: DE 10 2006 061 083 A1.

VII. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

Die Löschung von Anspruch 3 des Hilfsantrags 2 in der aufrecht erhaltenen Fassung gemäß Hilfsantrag 2A ist nicht zulässig unter Regel 80 EPÜ.

Die beanspruchte Geschirrspülmaschine ist nicht neu gegenüber der Offenbarung von D4 und D11 und beruht ausgehend von D1 nicht auf erfinderischer Tätigkeit.

Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

Die Streichung des Anspruchs 3 war eine notwendige Anpassung, um einen durch eine Einschränkung des unabhängigen Anspruchs entstandenen Klarheitsmangel zu beseitigen und damit zulässig.

Keines der Dokumente offenbart ein vollständiges automatisches Öffnen oder Schließen einer Haube als Folge einer einer manuell eingeleiteten Öffnungs- oder Schließbewegung oder regt ein solches an. Daher ist der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche in der aufrecht erhaltenen Fassung neu und beruht auf erfinderischer Tätigkeit.

Die verfahrensbeteiligte Einsprechende 1 hat sich nicht zur Sache geäußert.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Das Patent und sein technischer Hintergrund

Das Patent befasst sich mit einer gewerblichen Geschirrspülmaschine, die als Hauben- oder Durchschubspülmaschine ausgebildet ist und folglich eine die Reinigungskammer zumindest teilweise umschließende Abdeckvorrichtung mit einer Haube umfasst. Diese ist zwischen einer oberen, geöffneten Position und einer unteren, geschlossenen Position in vertikaler Richtung mittels eines elektromechanischen Antriebs beweglich, um den Zugang zur Reinigungskammer freizugeben oder zu blockieren.

Erfindungsgemäß werden die Daten eines Drehgebers am Elektromotor oder eines anderen (Kraft-)Sensors verwendet, um einen manuellen Kraftangriff festzustellen und zu erkennen, wenn ein Benutzer beginnt, die Haube aus zumindest einer ihrer Endstellungen zu bewegen, und daraufhin den Antrieb anzusteuern, so dass ausschließlich dieser die begonnene Bewegung fortsetzt und vollendet.

3. Verständnis und Auslegung der Ansprüche

3.1 Die Kammer sieht die zuständige Fachperson als einen Diplom-Ingenieur mit besonderen Kenntnissen auf dem Gebiet von in Haushalt und Gewerbe eingesetzten Elektrogeräten wie insbesondere Spül- und Reinigungsgeräten.

Eine Geschirrspülmaschine versteht sie als Spülmaschine, die offensichtlich ohne weiteres zum Reinigen von Geschirr mittels Wasser und einem darin gelösten Reinigungsmittel verwendet werden kann (siehe z.B. https://www.duden.de/rechtschreibung/Geschirrspuelmaschine), wobei ihr als bauliche Unterarten Hauben- und Durchschubgeschirrspülmaschinen vertraut sind.

3.2 Der Zugang zur Reinigungskammer einer Spülmaschine kann durch eine Klapptür, eine Hubtür bzw. Schiebetür, einer Mischform aus beiden oder eine Haube versperrt und freigegeben werden. Im Gegensatz zu einer Tür, die eine Öffnung in einer Frontseite der Reinigungskammer in geschlossener Stellung verschließt, bildet ein Mantel in geschlossener Stellung zumindest eine weitere Seite der Reinigungskammer bzw. umschließt sie zumindest teilweise und bildet eine Haube zusätzlich deren Deckel bzw. deckt sie nach oben ab. Eine Haube ist im üblichen, aber auch im technischen Sprachgebrauch vor allem eine Bedeckung, z.B. eine Kopfbedeckung, der Abschluss eines Turms oder die obere Abdeckung eines Motors. In dieser Weise liest die Fachperson die entsprechende Definition in Absatz [0027] des Patents (Zeilen 33 - 43) in semantisch sinnvoller und konstruktiver Weise auf den gestrichenen Anspruch 3 und Anspruch 1, laut dessen Merkmal M1.1.2 die Haube nach einer Verschiebung nach unten zusammen mit einer Basis der Reinigungsvorrichtung die Reinigungskammer abschließt.

3.3 Die funktionalen Merkmale M1.5 ("die Reinigungseinrichtung eingerichtet ist") implizieren, dass eine Art von Steuerung vorgesehen ist, die dazu ausgebildet ist, Sensorsignale zu empfangen, auszuwerten und entsprechend den elektromagnetischen Antrieb anzusteuern (Merkmal M1.4), siehe auch Absatz [0024] des Patents.

Das Erkennen eines manuellen Kraftangriffs und das Ansteuern des Antriebs mag in den Merkmalen M1.5.1 und M1.5.2 zunächst nebeneinander und ohne Zusammenhang beansprucht werden. Anschließend wird jedoch detailliert, es werde erkannt, wenn bei der Haube in geschlossener/geöffneter Position ein Benutzer manuell die Haube beginnt zu öffnen/zu schließen, und der elektromechanische Antrieb werde derart angesteuert, dass diese Öffnungsbewegung/Schließbewegung, also die vom Benutzer begonnene, ausschließlich durch den elektromechanischen Antrieb fortgesetzt wird, bis die geöffnete/geschlossene Position, also die der Haube, erreicht ist.

Es besteht also entgegen der gegenteiligen Behauptung der Beschwerdeführerin durchaus ein eindeutiger kausaler und konsekutiver Zusammenhang in Anspruch 1 zwischen dem Erkennen der Bewegung und dem daraufhin folgenden Ansteuern des Antriebs.

3.4 Es besteht Einigkeit, dass für den unabhängigen Anspruch 1 und seine Merkmale M1 getroffene Feststellungen auch für das Verfahren des unabhängigen Anspruchs 11 mit entsprechenden Merkmalen M11 gelten.

4. Hauptantrag - Zulässigkeit der Änderungen nach Regel 80 EPÜ

4.1 In Anspruch 1 des ursprünglich im Einspruchsverfahren eingereichten Hilfsantrags 2 ist die Abdeckvorrichtung mittels der Merkmale M1.1.2 dahingehend eingeschränkt worden, dass sie "die Reinigungskammer (128) zumindest teilweise umschließt und eine in einer vertikalen Richtung verschiebbar gelagerte Haube (136) umfasst, welche nach oben hin verschiebbar ist, um die Reinigungskammer (128) zu öffnen, und welche nach unten hin verschiebbar ist, um gemeinsam mit einer Basis (130) der Reinigungsvorrichtung (110) die Reinigungskammer (128) abzuschließen". Zu dieser auf Seite 5, letzter Absatz der Beschreibung ursprünglichen offenbarten Definition steht der dem erteilten Anspruch 4 entsprechende Anspruch 3 des früheren Hilfsantrags 2 in Widerspruch, denn hier ist die Abdeckvorrichtung gleichgesetzt mit einer die Reinigungskammer zumindest teilweise abdeckenden und/oder umschließenden Haube, alternativ einem die Reinigungskammer umschließenden Mantel oder einer Tür. Um diesen Widerspruch zu beseitigen und Klarheit wiederherzustellen, ist der gesamte Anspruch 3 im aufrecht erhaltenen Hilfsantrags 2A gestrichen worden.

4.2 Die Beschwerdeführerin hat keine Einwände gegen die Streichung der nicht mehr beanspruchten Alternativen "Mantel" und "Tür", hält aber den Wegfall des die Haube kennzeichnenden Merkmals "die Reinigungskammer zumindest teilweise abdeckenden und/oder umschließend[en]" für nicht durch einen Einspruchsgrund gerechtfertigt und daher unzulässig im Sinne von Regel 80 EPÜ. Genauso wenig handele es sich hier um eine nach Regel 139 EPÜ zulässige Korrektur.

4.3 Zu einer Änderung in Gestalt der Aufnahme eines zusätzlichen Merkmals in den unabhängigen Anspruch, die geeignet ist, einen Einspruchsgrund zu beseitigen, gehört unstreitig auch die entsprechende Anpassung der Beschreibung und/oder von Unteransprüchen. Eine solche, im Zusammenhang mit einer sachdienlichen und nach Regel 80 EPÜ zulässigen Änderung erforderliche, weitere Änderung stellt keinen Verstoß gegen Regel 80 EPÜ dar, siehe RSdBK, 10. Auflage 2022, IV.C.5.1.2a), dritter und im folgenden achter Absatz.

4.4 Vorliegend erforderte die Aufnahme der Merkmale M1.1.2 in Anspruch 1 nicht nur die Streichung der Alternativen Mantel und Tür in Anspruch 3 als notwendige Anpassung, sondern auch den Wegfall der alternativen Definition von Abdeckvorrichtung, die in Gestalt einer Haube ausgewählt wird. Eine Umformulierung des Anspruchs 3 anstelle seiner kompletten Streichung birgt zumindest theoretisch immer auch das Risiko, zwei alternativ offenbarte Ausführungsformen zu kombinieren und damit gegen die Vorschriften des Artikels 123(2) EPÜ zu verstoßen. Eine derartige Änderung kann von der Patentinhaberin nicht mit Verweis auf Regel 80 EPÜ verlangt werden.

4.5 Denn durch Regel 80 EPÜ soll lediglich verhindert werden, dass eine Patentinhaberin ein anhängiges Einspruchsverfahren nutzt, um willkürlich ihr aus anderen als Einspruchsgründen vorteilhaft erscheinende Nachbesserungen an ihrem Patent vorzunehmen, siehe T 0993/07, Gründe 1.2, 1.7, zitiert in RSdBK, supra, IV.C.5.1.2a). Eine Nachbesserung von Anspruch 3 des früheren Hilfsantrags 2 war an sich aber unstreitig im Rahmen der Reaktion auf einen Einspruchsgrund nötig. Wie die Patentinhaberin sie im einzelnen vornimmt, bleibt nach dem Antragsgrundsatz letztlich ihr selbst überlassen und ist nicht durch Regel 80 EPÜ reglementiert, solange damit keine willkürliche oder missbräuchliche Änderung des Patents einhergeht. Dies ist hier nicht der Fall. Weder ist der Kammer, noch war der Beschwerdeführerin auf Nachfrage eine Haube einer Haubengeschirrspülmaschine bekannt, die eine Reinigungskammer nicht zumindest teilweise umschließt und/oder abdeckt. Die Streichung auch dieser impliziten "Rest-Merkmale" des ehemaligen Anspruchs 3 ist also technisch bedeutungslos und verschafft der Patentinhaberin keinen ungerechtfertigten Vorteil wie etwa eine Grundlage für eine von dem fachmännischen Verständnis abweichende Lesart des Begriffs "Haube". Im Gegenteil würde, selbst wenn der gestrichene Anspruch 3 eine breitere Lesart von Haube im Sinne von irgendetwas Abdeckendes, also auch einer Tür ermöglicht hätte, die Streichung der Restmerkmale zu einer engeren Auslegung führen, mithin zu einer Einschränkung, die grundsätzlich geeignet ist, einen Einspruchsgrund nach Artikel 100a) EPÜ auszuräumen.

4.6 Da die Änderungen in Hilfsantrag 2A somit nicht unzulässig nach Regel 80 EPÜ sind, kommt es nicht mehr darauf an, ob sie den Erfordernissen der Regel 139 EPÜ genügen.

5. Hauptantrag - Klarheit und Ausführbarkeit

5.1 In Punkt 3 ihrer Mitteilung nach Artikel 15(1) VOBK hat die Kammer darauf hingewiesen, dass sie wie die Einspruchsabteilung aus den folgenden Gründen keine Unklarheiten in den unabhängigen Ansprüchen zu sehen vermag.

"3.1 Die relativen Angaben "in einer vertikaler Richtung" sowie "nach oben" und "nach unten" scheinen für die Fachperson im Rahmen der Beschreibung einer Haubenbewegung zwischen Offen- und Schließstellung deutlich und klar zu sei. Anders als auf Seite 5 unten der Beschwerdebegründung dargestellt, scheint keine rein vertikale Bewegung der Haube beansprucht zu sein, sondern die beanspruchte Bewegung in einer (sprich von mehreren, also im wesentlichen) vertikalen Richtung zu verlaufen, die eine "vertikale Richtungskomponente" aufweist, wie in Absatz [0031] des Patents ausgedrückt. Da dies auch nichtlineare, z.B. mittels entsprechender Führungselemente bzw. -schienen bogenförmig nach oben oder unten verlaufende Bewegungen zu umfassen scheint, führt auch die weitere Einschränkung auf eine linear bewegliche Abdeckvorrichtung in Anspruch 2 nicht zu einem Klarheitsmangel.

3.2 Weil keine Abdeckvorrichtung mit einem Mantel mehr beansprucht wird, scheint diesbezüglich auch keine Unklarheit zu herrschen. Der Begriff "Haube" scheint für die Fachperson hinreichend klar, siehe oben Punkt 2.1 [hierin: 3.2].

3.3 Wann ein Benutzer bei geschlossener/geöffneter Haube beginnt, sie manuell zu öffnen/zu schließen, scheint ohne weiteres mittels eines Sensors erkennbar zu sein, der einen manuellen Krafteingriff direkt oder indirekt erkennt, z.B. anhand einer dabei verursachten Drehung der Motorwelle aus einem vorherigen Stillstand in einer Endposition, wie im Detail in den Absätzen [0041] - [0043] der Patentschrift offenbart.

3.4 Dass die Öffnungs- oder Schließbewegung der Haube darauf ausschließlich durch den elektromechanischen Antrieb fortgesetzt wird, scheint nicht zu bedeuten, dass keine anderen Antriebselemente wie Federn oder pneumatische bzw. hydraulische Zylinder beteiligt sind (siehe oben Punkt 2.2 und Absatz [0019] des Patents), sondern dass keine manuelle Unterstützung zum Anheben und Absenken der Haube benötigt wird (Absatz [0026] des Patents). Da immer denkbar ist, dass der automatisch fortgesetzte Öffnungs- oder Schließvorgang durch große physische Krafteinwirkung eines Benutzers kurzfristig gestört und behindert werden kann, scheinen solche mutwilligen Eingriffe im Verständnis der Fachperson nicht durch den Begriff "ausschließlich" ausgeschlossen zu sein. Eine automatische Fortsetzung der Haubenbewegung bis zu einer Endposition ist offensichtlich zumindest bei einem normalen, ungestörten Betrieb gegeben. Bei einer beabsichtigten oder unbeabsichtigten Blockade der Haubenbewegung, z.B. durch ein Hindernis, sollten gegebenenfalls Sicherheitsvorrichtungen eingreifen und den Öffnungs- oder Schließvorgang daraufhin unterbrechen und/oder umkehren (Absatz [0077] des Patents).

Somit scheinen sich keine Widersprüche oder Unklarheiten aus der Formulierung der obigen Merkmale zu ergeben.

3.5 Auch die funktionelle Definition, nach der die Reinigungsvorrichtung dazu eingerichtet ist, bestimmte Funktionen auszuführen, scheint weder unbestimmt, noch unzulässig zu sein, so dass die entsprechenden funktionellen Merkmale bei einer Prüfung auf Neuheit und erfinderische Tätigkeit nicht einfach außer Acht gelassen werden können, siehe oben Punkt 2.2 [hierin: 3.3].

3.6 Die Beschwerdeführerin scheint die in der Beschwerdebegründung erhobenen Einwände bezüglich der mangelnden Ausführbarkeit der im Rahmen der Klarheit diskutierten Merkmale bereits im Einspruchsverfahren mit ihrem Schreiben vom 26. August 2022, Seiten 2 und 3 in zulässiger Weise vorgebracht und aufrecht erhalten zu haben. Die Einspruchsabteilung scheint sie in ihrer Entscheidung zwar nicht ausdrücklich, aber im Rahmen der Klarheit sachlich mit behandelt zu haben, siehe den jeweils letzten Satz der Absätze in deren Abschnitt 2.4.3.2. Daraus, dass die Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung nicht auf eine explizite, separate Entscheidung zu den Erfordernissen des Artikels 83 EPÜ gedrungen hat, scheint jedenfalls nicht auf die Rücknahme dieser Einwände geschlossen werden zu können. Verfahrenshandlungen wie die Rücknahme von Rechtsmitteln, Anträgen oder Einreden müssen grundsätzlich ausdrücklich erfolgen und können zumindest nicht aus einem bloßen Unterlassen oder Schweigen vermutet werden ("a jure nemo recedere praesumitur", G 1/88).

Daher scheinen die mit Beschwerdebegründung wiederholten Einwände zur mangelnden Ausführbarkeit keine Änderungen des Beschwerdevorbringens darzustellen, die der Zulassung der Kammer bedürften, Artikel 12(2), (4) VOBK.

Wie den obigen Ausführungen zur Klarheit zu entnehmen ist, hält die Kammer sie aber, wie bereits die Einspruchsabteilung, vorläufig nicht für überzeugend."

5.2 Da die Beschwerdeführerin auf diese vorläufige Auffassung nichts erwidert hat, bestätigt die Kammer nach erneuter Prüfung, dass der Hauptantrag den Erfordernissen von Artikel 83 und 84 EPÜ genügt.

6. Hauptantrag - Neuheit

6.1 D4 offenbart eine dem Ausführungsbeispiel des Patents strukturell sehr ähnliche Haubengeschirrspülmaschine mit elektromagnetischem Antrieb und Steuerung zur automatischen Bewegung einer Haube in die geöffnete und geschlossene Stellung (Seite 22, dritter Absatz; Seite 29, dritter Absatz; Seite 32, sechster Absatz). Ein Drehgeber liefert für die Motordrehung und Haubenbewegung kennzeichnende Signale an die Steuerung. Die Steuerung ist dazu eingerichtet, bei Betrieb des Antriebs und gleichzeitig ausbleibenden Signalen eine Behinderung der Bewegung zu erkennen und darauf den Antrieb zu stoppen und/oder umzukehren (Seite 21, vierter Absatz; Seite 32, zweiter Absatz). Davon, dass die Steuerung eingerichtet wäre, bei Stillstand des Antriebs und gleichzeitigem Einsetzen von Signalen wie beansprucht zu erkennen, dass ein Benutzer manuell beginnt, die Haube zu bewegen und darauf den Antrieb zur Fortsetzung der begonnene Bewegung zu aktivieren, steht in D4 nichts.

6.2 Entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin impliziert das bloße Vorhandensein von Steuerung, Antrieb und Drehgeber sowie die Tatsache, dass man die Steuerung (in Kenntnis der Erfindung?) auch wie beansprucht ausbilden kann, nicht das Vorhandensein der Merkmale M1.5 in der Reinigungsvorichtung nach D4.

6.3 Die Spülmaschine nach D11 weist eine Abdeckvorrichtung mit einer flächigen Hubtür 2 auf. Sie ist also weder eine Hauben-, noch eine Durchschubgeschirrspülmaschine (M1.1.1), die eine Abdeckvorrichtung mit einer Haube gemäß den Merkmalen M1.1.2 aufweist.

6.4 Aus den vorstehenden Gründen ist der Gegenstand des Anspruchs 1 und das Verfahren nach Anspruch 11 gemäß Hauptantrag neu im Sinne von Artikel 54(3) EPÜ gegenüber der Offenbarung der D4 und neu im Sinne von Artikel 54(2) EPÜ gegenüber der Offenbarung der D11.

7. Hauptantrag - erfinderische Tätigkeit

7.1 Nächster Stand der Technik und erfolgversprechendster Ausgangspunkt ist die Haubengeschirrspülmaschine nach D1, nicht die Spülmaschine aus D11, die keine gattungsgemäße Haubengeschirrspülmaschine ist. Ihre Hubtür 2 kann auch nicht ohne weiteres durch eine Haube ersetzt werden, weil sich eine solche wegen der frontal wirkenden Andrückfunktion der Türschließwippen 7 (Fig. 2, 3) nicht seitlich um den Spülraum 3 erstrecken könnte, Fig. 1. Da die Hubtür 2 nur mit ihrer Unterkante 14 auf einer Auflage eines Türmitnehmers 13 lose eingestellt ist, kann sie sich auch nicht oberhalb des Spülraums weiter als Haube erstrecken, ohne herauszufallen (Spalte 2, Zeilen 35 - 41, Fig. 2 - 4). Schließlich sind die Kräfte- und Momentengleichgewichte, auf denen die erfindungswesentlichen Aspekte nach D11 beruhen, mit einer anders als im Wesentlichen flächig in einer Ebene ausgebildeten Hubtür, die eine bestimmte Gewichtskraft rechts von Türzugelement 12 und Antriebsrad 27 ausübt, nicht mehr gegeben, siehe Fig. 2 - 4. Daher kommt eine Haube nicht als offensichtliche Alternative oder äquivalente Ausführung der Hubtür nach D11 in Betracht.

7.2 Der Haubengeschirrspüler nach D1 verfügt über einen automatischen Öffnungs- und Schließmechanismus 40 für die Haube 7 und Sensoren L (47, 48) und P (91, 92), die das Erreichen einer oberen und unteren Endposition der Haube 7 an eine Steuerung melden, Absätze [0026] - [0031], Fig. 1 - 3. Die Steuerung hält daraufhin einen Motor 44 an, der die eigenständige Aufwärtsbewegung der Haube durch Federkraft unterstützt und ihre Abwärtsbewegung entgegen der Federkraft eigenständig bewirkt. Unter welchen Voraussetzungen die Steuerung den Motor in Gang setzt, um solch ein automatisches und vollständiges Öffnen und Schließen der Haube einzuleiten, bleibt offen.

7.3 Der Gegenstand von Anspruch 1 unterscheidet sich demnach unstreitig durch die Merkmale M1.5 von der Haubengeschirrspülmaschine nach D1.

Die zu lösende Aufgabe besteht laut Absatz [0007] des Patents darin, dort auf einfache, kostengünstige und benutzerfreundliche Weise ein Öffnen oder ein Schließen der Reinigungskammer zu ermöglichen.

7.4 Eine offensichtliche Lösung bestünde im Vorsehen eines Betätigungsknopfes, der ergonomisch gut erreichbar für einen Benutzer angeordnet ist. Das resultiert jedoch nicht in einer Reinigungsvorrichtung mit den Merkmalen 1.5.

7.5 Die Fachperson würde gegebenenfalls auch in vollautomatischen Antriebssteuerungen für Hubtüren oder Schiebetüren von Geschirrspülern oder sogar anderen elektrischen Haushaltsgeräten nach Anregungen suchen. Ob dies auch für Klapp- und Schwenktüren zutrifft, kann dahingestellt bleiben, denn die Fachperson würde aus darüber hinausgehenden Gründen nicht mittels D12 oder D16 in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelangen.

7.5.1 Die Backofen-Klapptür nach D12 wird durch federbeaufschlagte Scharniere dicht verschlossen, um den Austritt von Wärme zu verhindern, Absätze [0001] - [0003], Fig. 4. Ein Benutzer soll anfänglich bei der Überwindung der Federkraft oder sogar während der gesamten manuellen Öffnung oder beim manuellen Schließen durch einen Hilfsantrieb unterstützt werden, so dass weniger Muskelkraft aufgewendet werden muss (Absätze [0023], [0024]). In D1 zwingen Federn 23, 24 die Haube dagegen in in eine obere Öffnungsposition, Absatz [0025], Fig. 2, und ein Antrieb schließt und öffnet ohne weitere Krafteinwirkung des Benutzers die Haube vollautomatisch. Nichts deutet darauf hin, dass der die manuelle Betätigung begleitende Hilfsantrieb nach D12 etwas zu einer Vereinfachung des ausschließlich durch den Antrieb erfolgenden automatischen Schließens oder Öffnens in D1 beitragen könnte.

7.5.2 Allerdings kann in D12 zusätzlich auch solch eine automatische Öffnung und Schließung der Tür ohne Mitwirkung des Benutzers vorgesehen sein, nämlich in Abhängigkeit wenigstens eines Betriebszustandes, Absatz [0029]. Auf D1 übertragen ließe sich die Aufgabe damit zum Beispiel dadurch lösen, dass nach Beendigung eines Spülvorgangs die Haube automatisch öffnet. Dies entspricht aber nicht der beanspruchten Lösung mit den Merkmalen 1.5.

7.5.3 Wenn die Fachperson jedoch "einen Sensor sucht, der auf einen Kraftangriff hin einen Motor einschaltet, findet sie D12", wie die Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung ausgeführt hat. Denn D12 sei "genauso eine motorgetriebene Vorrichtung".

Dies ist nach Ansicht der Kammer aber eine unzulässige rückschauende Betrachtungsweise, die von falschen Voraussetzungen ausgeht. D12 zeigt wie oben dargelegt eine ganz andere Vorrichtung, die vorwiegend manuell und nur von einem Hilfsmotor unterstützt betrieben ist. Dort in den Absätzen [0016], [0044] - [0046] im Zusammenhang mit der Überwindung eines Öffnungswiderstands offenbarte Merkmale aufzufinden, zu isolieren und als Merkmale 1.5 auf den Haubenantrieb nach D1 zu übertragen, um dessen Öffnen einfach und benutzerfreundlich zu gestalten, erscheint nur in Kenntnis dieser Merkmale naheliegend.

7.5.4 Entsprechende Erwägungen gelten für D16, die von freistehenden Kühl- und/oder Gefrierschränken ausgeht. In diesen schiebt ein Antriebselement die Tür bei Betätigung des Türgriffs ein wenig auf, um einen Druckausgleich zwischen dem im Inneren des Kühlgeräts herrschenden Unterdruck und dem Umgebungsdruck zu ermöglichen und den Benutzer so beim händischen Öffnen der Tür nur anfänglich zu unterstützen. Die Tür wird also wiederum weder ausschließlich, noch vollständig durch einen automatischen Antrieb wie in D1 geöffnet.

Diese für Kühlgeräte bekannte Öffnungsfunktion soll durch D16 zudem für die grifflose Tür eines Einbaukühlgeräts zur Verfügung gestellt werden (Absätze [0002], [0004], [0005], [0029], Fig. 1, 2, 6, 7). Da die Geschirrspülmaschine nach D1 durchaus über einen Griff 8 an ihrer Haube verfügt, ist nicht von vorneherein ersichtlich, dass und warum die durch D16 angebotene Lösung deren Öffnung vereinfachen sollte. Wie im Fall von D12 findet die Fachperson D16 und in D16 die Unterschiedsmerkmale M1.5 lediglich auf, wenn sie in Haushaltsgeräten gezielt nach diesen sucht.

Wenn überhaupt, scheint die in Absatz [0003] vorgeschlagene Lösung für Modelle mit Griff unmittelbar und einfach auf den Griff 8 nach D1 übertragbar, nämlich dort einen vom Benutzer zur Aktivierung des Antriebs zu betätigenden Schalter vorzusehen.

7.6 Es besteht Einigkeit, dass die Fachperson keine Veranlassung hat, außerhalb des erweiterten Fachgebiets der Haushaltsgeräte mit automatisch bewegbaren Türen in vergleichbarer Größenordnung und Gewicht wie Hauben von Geschirrspülern nach Lösungen zu suchen.

D15 ist mit schweren, lateral-horizontal beweglichen Schiebetüren für Aufzüge oder industrielle Anlagen von 300 kg oder mehr befasst, deren Bewegung wegen ihrer Größe und ihres Gewichts nur schwierig ohne Personengefährdung über Eingabesysteme am Türrahmen steuerbar ist (Absätze [0003], [0010], [0011], [0032], Fig. 1). Weder hinsichtlich des Einsatzgebiets, noch der Dimensionen, noch der Problematik ergeben sich irgendwelche Überschneidungspunkte mit D1, weshalb auch in diesem Fall eine Kombination der beiden Dokumente zur Lösung der Aufgabe nicht bzw. nur ex-post facto nahegelegt erscheint.

7.7 Aus den vorstehenden Gründen beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 und das Verfahren nach Anspruch 11 gemäß Hauptantrag im Licht des angezogenen Stands des Technik auf erfinderischer Tätigkeit im Sinne von Artikel 56 EPÜ.

8. Ergebnis

Mit ihrer Beschwerde wendet sich die Einsprechende 2 letztlich erfolglos gegen die Feststellungen der Einspruchsabteilung zum Hauptantrag und ehemaligen Hilfsantrag 2A hinsichtlich der Zulässigkeit von Änderungen unter Regel 80 EPÜ, der Klarheit und Ausführbarkeit sowie der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit. Folglich ist ihre Beschwerde gegen die entsprechende Entscheidung der Einspruchsabteilung auf Aufrechterhaltung des Patents in der Fassung des Hilfsantrags 2A zurückzuweisen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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