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  3. T 0559/23 (Aluminiumlegierungsband für Fussgängeraufprallschutz/Speira) 04-02-2025
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T 0559/23 (Aluminiumlegierungsband für Fussgängeraufprallschutz/Speira) 04-02-2025

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T055923.20250204
Date de la décision
04 February 2025
Numéro de l'affaire
T 0559/23
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
17751111.0
Classe de la CIB
C22C 21/02
C22C 21/08
C22F 1/05
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 421.23 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

ALUMINIUMLEGIERUNG UND ALUMINIUMLEGIERUNGSBAND FÜR DEN FUSSGÄNGERAUFPRALLSCHUTZ

Nom du demandeur
Speira GmbH
Nom de l'opposant

C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER /

CONSTELLIUM NEUF-BRISACH

Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention R 103(1)(a)
Mot-clé

Änderung des Vorbringens - Änderung im Sinne des Art. 12 (4) VOBK 2020 (nein)

Ausreichende Offenbarung - (ja)

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - nicht naheliegende Alternative

Rückzahlung der Beschwerdegebühr - Verletzung des rechtlichen Gehörs (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0019/90
T 0890/02
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die vorliegende Beschwerde der gemeinsamen Einsprechenden (nun Beschwerdeführerinnen) richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, den Einspruch gegen das europäische Patent EP 3 497 256 B1 zurückzuweisen.

II. Die Ansprüche 1 und 8 des am Ende des Verfahrens einzigen Antrags der Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin) lauten:

"1. Aluminiumlegierungsband aufweisend eine Aluminiumlegierung für Fahrzeuganwendungen mit folgenden Legierungsbestandteilen in Gewichtsprozent:

0,40 Gew.-% <= Si <= 0,55 Gew.-%,

0,15 Gew.-% <= Fe <= 0,25 Gew.-%,

Cu <= 0,06 Gew.-%,

0,15 Gew.-% <= Mn <= 0,40 Gew.-%,

0,33 Gew.-% <= Mg <= 0,40 Gew.-%,

Cr <= 0,03 Gew.-%

0,005 Gew.-% <= Ti <= 0,10 Gew.-%,

Rest Al und unvermeidbare Verunreinigungen, einzeln maximal 0,05 Gew.-%, in Summe maximal 0,15 Gew.-%, wobei das Aluminiumlegierungsband im Zustand T4 eine Streckgrenze von 55 MPa bis 70 MPa und eine Zugfestigkeit von 130 MPa bis 160 MPa gemessen quer zur Walzrichtung aufweist."

"8. Verfahren zur Herstellung eines Aluminiumlegierungsbandes nach einem der Ansprüche 1 bis 7, wobei das Verfahren die Verfahrensschritte Gießen eines Walzbarrens oder eines Gießbandes, Homogenisieren des Walzbarrens, Warmwalzen des Walzbarrens oder des Gießbandes und optionales Kaltwalzen mit oder ohne Zwischenglühung an Enddicke umfasst."

Anspruch 9 bezieht sich auf ein aus dem Aluminium­legierungsband gemäß Anspruch 1 hergestelltes Karosserieblechteil. Ansprüche 2-7 und 10-11 beziehen sich auf besondere Ausführungsformen.

III. Folgende Dokumente sind hier von Relevanz:

D1|WO 02/090609 A1 |

D3|Norme NF EN 573-3, Aluminium et alliages d'aluminium, Composition chimique et forme des produits corroyés, Teil 3, Juli 2009|

IV. Die Beschwerdegegnerin hielt am Ende des Verfahrens den mit der Beschwerdeerwiderung als Hilfsantrag 3 eingereichten Anspruchssatz als Haupt- und schließlich einzigen Antrag aufrecht.

V. Die wesentlichen Argumente der Beschwerdeführerinnen können wie folgt zusammengefasst werden:

Die mit der Beschwerdeerwiderung vorgelegten Hilfsanträge, darunter der nunmehr einzige Antrag, seien nicht zu berücksichtigen.

Die beanspruchte Erfindung sei nicht ausreichend offenbart.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei gegenüber dem Beispiel AL14 in D1 nicht neu. Selbst wenn dieser neu wäre, sei er ausgehend von AL14 nicht erfinderisch, da die objektive technische Aufgabe dann lediglich darin liege, eine Alternative bereitzustellen und die Änderung willkürlich sei.

Die Beschwerdeführerinnen machten ferner angebliche Verfahrensfehler der Einspruchsabteilung geltend.

VI. Die Beschwerdeführerinnen beantragten, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Sie beantragten zudem die Rückerstattung der Beschwerdegebühr.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, das Patent in geänderter Fassung auf Grundlage des Haupt- und nunmehr einzigen Antrags, eingereicht als Hilfsantrag 3 mit der Beschwerdeerwiderung, aufrechtzuerhalten.

Entscheidungsgründe

1. Berücksichtigung des Antrags

1.1 Keine der Parteien äußerte Einwände oder Kommentare im Hinblick auf die vorläufige Meinung der Kammer betreffend die Berücksichtigung der Hilfsanträge. Zudem ist durch die - bereits im Laufe der mündlichen Verhandlung angekündigte - Streichung des ehemaligen Hauptantrags und der weiteren Hilfsanträge die Grundlage für die ursprüngliche Beanstandung der mangelnden Konvergenz der vorliegenden Anträge weggefallen.

1.2 Der nunmehr einzige Antrag entspricht Hilfsantrag 3 in der Beschwerdeerwiderung (Punkt VIII). Dieser Antrag wurde bereits in zulässiger Weise im Einspruchs­verfahren vorgelegt (in Form des dort eingangs gestellten Hilfsantrags 1, wie von den Beschwerde­führerinnen selbst angegeben, siehe die Punkte 3 und 6 ihrer auf den 30. Januar 2024 datierten Eingabe) und ist unter Artikel 12(2) und (4) VOBK zu berücksichtigen.

2. Ausreichende Offenbarung (Artikel 83 EPÜ)

2.1 Die Einwände der Beschwerdeführerinnen betrafen die Anspruchskombinationen "1+8" sowie "1+7+8" (Punkt 6.1 der auf den 17. Dezember 2024 datierten Eingabe). Die Beschwerdeführerinnen waren der Auffassung, dass die beanspruchte Erfindung nicht über die gesamte Breite des Verfahrensanspruchs 8 ausführbar sei. So umfasse dieser Varianten "mit und ohne Zwischen­glühung". Das Beispiel des Streitpatents beziehe sich auf die Variante "mit Zwischen­glühung" (Absatz [0034]). Die alternative Variante "ohne Zwischenglühung" führe hingegen nicht zu den beanspruchten mechanischen Eigenschaften gemäß Anspruch 1 (bzw. den Ansprüchen 1+7), da die angegebene Zugfestigkeit quer zur Walzrichtung im Zustand T4 nicht erreicht werde. Dies lasse sich Beispiel AL14 des Dokuments D1 entnehmen, das sich auf eine Legierungszusammensetzung innerhalb des beanspruchten Bereichs beziehe (Tabelle 12 von D1), aber einen Wert für die Zugfestigkeit quer zur Walzrichtung im T4-Zustand von 168 MPa aufweise (Tabelle 13). Selbst unter der Annahme, dass der Grenzwert für Chrom, das eine mögliche Verunreinigung darstelle, in D1 höher sei, habe dieser keinen Einfluss. Ein möglicher Einfluss des Chroms werde lediglich im Hinblick auf die Umformbarkeit diskutiert, während für das Aushärtungsverhalten und Festigkeitsniveau die Silizium- und Magnesiumanteile verantwortlich seien, wobei der zur Verfügung stehende Siliziumanteil wiederum durch die Mangan- und Eisenanteile und Bildung von Al-Fe-Mn-Si-Phasen beeinflusst werde (Streitpatent, Absätze [0007] und [0021]). Die einzige mögliche Erklärung, warum Beispiel AL14 von D1 trotz anspruchsgemäßer Mengen an Mg, Si, Mn, Fe und Ti einen höheren Wert für die Zugfestigkeit aufweise, obwohl die Verfahrens­führung in D1 der Lehre des Streitpatents entspreche (D1, Seite 25, Absatz unter der Tabelle), sei somit, dass in D1 kein Zwischenglühen erfolge. Das Zwischenglühen - wie im Beispiel des Streitpatents vorgenommen - sei daher ein wesentlicher Verfahrens­schritt. Da Anspruch 8 aber ausdrücklich auch die Variante "ohne Zwischenglühen" umfasse und es keine Lehre gebe, wie die geforderten mechanischen Eigenschaften, d.h. hier die Zugfestigkeit, ohne Zwischenglühen zu erzielen sei, sei die beanspruchte Erfindung nicht über den gesamten beanspruchten Bereich ausführbar.

2.2 Ein erfolgreicher Einwand unzureichender Offenbarung setzt ernsthafte und durch nachprüfbare Tatsachen erhärtete Zweifel voraus (s. z. B. Entscheidung T 19/90, ABl. 1990, 476, Entscheidungsgründe 3.3 und Entscheidung T 890/02, ABl. 2005, 497, Entscheidungsgründe 30). Die Beweislast für die Feststellung einer unzureichenden Offenbarung in inter-partes-Verfahren liegt bei den Einsprechenden. Die Beschwerdeführerinnen stützten sich in ihrem Vortrag allein auf Beispiel AL14 in D1, das ja gerade hohe Festigkeitswerte (und gutes Aushärteverhalten) zum Ziel hat (vgl. Seite 7, Zeilen 5-11 bezüglich Innenpaneele; auch AL14 betrifft ein Innenpaneel). Diese Zielsetzung steht somit der Zielsetzung des Streitpatents (Absatz [0004] "moderates Festigkeitsniveau"; Absatz [0012])) diametral entgegen. Zudem weist die Legierung AL14 in D1 eine Zusammensetzung an der Grenze des im Streit­patent beanspruchten Bereichs auf (0,4 Gew.-% Mg), d.h. im Hinblick auf genau die Komponente, die - wie auch von den Beschwerde­führerinnen vorgetragen - zusammen mit Silizium das Aushärtungsverhalten und die Festigkeit beeinflusst. Selbst das aus D1 bekannte - nicht anspruchsgemäße - Aluminium­legierungsband AL14 unterscheidet sich nicht stark von dem in Anspruch 1 des Hauptantrags geforderten Wert für die Zugfestigkeit. Daher sieht die Kammer Beispiel AL14 in D1, das - wie dargelegt - mit einer gänzlich anderen Zielsetzung durchgeführt wurde, nicht als Nachweis an, dass die Fachperson entgegen der Lehre des Streitpatents mit der Verfahrensvariante ohne Zwischenglühen nicht zu der geforderten (geringeren) Festigkeit des Aluminiumlegierungsbands gelangen könnte. Darüber hinaus ist es auch nicht erforderlich, dass es jede einzelne Merkmalskombination innerhalb des Verfahrensanspruchs ermöglicht, zu sämtlichen von Anspruch 1 umfassten Aluminiumlegierungsbändern zu gelangen. Dies gilt umso mehr für die mechanischen Eigenschaften gemäß dem abhängigen Anspruch 7, die ja eine weitere Einschränkung des Produktanspruchs und damit indirekt des Verfahrensanspruchs bewirken. Das Beispiel des Streitpatents zeigt auch hierfür, dass die beanspruchten Werte mit einer anspruchsgemäßen Zusammensetzung erzielt werden können. Es gibt keinen Nachweis, dass die Fachperson das Beispiel nicht nacharbeiten und im beanspruchten Bereich gemäß Anspruch 1 bzw. Anspruch 7 verallgemeinern könnte.

2.3 Daher ist der Einwand unzureichender Offenbarung nicht überzeugend.

3. Neuheit (Artikel 54 EPÜ)

3.1 Die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 wurde gegenüber dem Aluminiumlegierungsband der Zusammen­setzung AL14 in Tabelle 12 von D1 beanstandet.

3.2 In Tabelle 12 werden Chrom und Kupfer nicht als Legierungsbestandteile genannt. Diese Elemente können jedoch als Verunreinigungen vorhanden sein (Ansprüche von D1; Seite 6, Zeile 29 - Seite 7, Zeile 4). D1 gibt keine Obergrenze für Verunreinigungen an.

Die Beschwerdeführerinnen waren der Auffassung, dass sich aus D1 eine Obergrenze von 0,01 Gew.-% implizit daraus ergebe, dass D1 in anderen Beispielen Werte für Cu und Cr auf 0,01 Gew.-% genau angebe (0,03 Gew.-% Cu in Legierung AL8; 0,11 Gew.-% Cr in Legierung AL4), oder dass Ti mit einem Anteil von 0,015 Gew.-% als Legierungsbestandteil aufgeführt werde (AL14). Die Beschwerdegegnerin war hingegen der Auffassung, dass im Lichte der Zusammensetzung AL4 in D1 (0,11 Gew.-% Cr) selbst dieser Chromgehalt von 0,11 Gew.-% als Verunreinigung im Sinn von Anspruch 1 in D1 anzusehen sei, da der Anspruch Chrom nicht als Legierungsbestandteil nenne.

3.3 Wie bereits in ihrer vorläufigen Meinung in der Mitteilung gemäß Artikel 15(1) VOBK zum Ausdruck gebracht, folgt die Kammer keiner der beiden Auffassungen. Tabelle 12 kann nur als vollständige Beschreibung der jeweiligen Aluminiumlegierungen, mit Ausnahme von Verunreinigungen, verstanden werden. D1 (Beispiel 5) gibt ausdrücklich an, dass die Legierungen in Tabelle 12, d.h. auch AL14, vom AA6000 Typ sind, so dass ohne eine gegenteilige Angabe in D1 die für diese Aluminiumreihe üblichen Grenzen für Verunreinigungen gelten. Auch aus Beispiel AL4 von D1 ergibt sich keine andere Schlussfolgerung. Chrom wird dort als Legierungs­bestandteil genannt, analog zu Kupfer z.B. in AL5, das in Anspruch 1 von D1 auch nicht als möglicher Legierungsbestandteil genannt wird, sondern nur im abhängigen Anspruch 2.

Die üblichen Grenzen für Verunreinigungen werden in D3 genannt. So geht aus D3 (Tabelle 6) hervor, dass in der hier relevanten Aluminiumreihe 6000 Verunreinigungen bis zu einer Obergrenze von jeweils 0,05 Gew.-% möglich sind. Zwar ist den Beschwerde­führerinnen zuzustimmen, dass die Einspruchsabteilung den Offenbarungsgehalt von D3 unzutreffend wiedergibt, wenn sie Tabelle 6 einen Bereich von 0,05 -0,15 Gew.-% für übliche Verunreinigungen entnimmt (Punkt 4.1 der angefochtenen Entscheidung). Dennoch kann im Lichte der in D3 genannten Obergrenze von 0,05 Gew.-% nicht geschlussfolgert werden, dass der Chromgehalt der Zusammensetzung AL14 in D1 unweigerlich <= 0,03 Gew.-% beträgt.

Hingegen umfasst der in Anspruch 1 des vorliegenden Antrags definierte Bereich für den Kupfergehalt von maximal 0,06 Gew.-% den für die Aluminiumreihe 6000 bekannten Bereich für eine Verunreinigung von bis zu 0,05 Gew.-% und bewirkt somit keine Abgrenzung von D1.

3.4 Die Beschwerdeführerinnen waren zudem der Auffassung, dass sich der maximal mögliche Chromgehalt in D1 auch aus dem allgemeinen Fachwissen ableiten lasse, wonach die im Karosseriebau verwendeten kommerziellen Aluminium­legierungen einen Chromgehalt von maximal 0,005 Gew.-% hätten, und legten hierzu Dokumente vor.

Sie leiteten aus den Informationen dieser Dokumente her, dass in einer Aluminiumlegierung für den Karosseriebau - selbst bei Verunreinigung durch Stahl aus anderen Bereichen - nur ein geringer Edelstahl­anteil und damit Chromanteil möglich sei, und dieser in der Legierung AL14 nur maximal 0,005 Gew.-% betragen könne (Beschwerdebegründung, Punkt 5.2).

3.5 Unabhängig davon, dass es sich bei der Argumentation auf Basis der neu vorgelegten Dokumente (Punkt 3.4) wohl um einen neuen Einwand handelt, der unter Artikel 12(4) RPBA nicht zu berücksichtigen sein dürfte, ist dieser auch nicht überzeugend. Die Herleitungen der Beschwerdeführerinnen sind nicht geeignet, eine unmittelbare und eindeutige Offenbarung des Dokuments D1 zu belegen. Zwar wird es in D1 als wünschenswert beschrieben, Teile wieder­zuverwerten, es bleibt jedoch offen, welche Ausgangsmaterialien welchen Ursprungs genau für die Herstellung von AL14 eingesetzt wurden. Zudem offenbart D1 selbst eine chromhaltige Aluminiumlegierung (AL4), die ebenfalls eine Quelle für Chrom als Verunreinigung sein könnte, bzw. darauf hindeutet, dass chromhaltiges Ausgangsmaterial für die Versuchsreihe in D1 eingesetzt wurde, entgegen den Annahmen der Beschwerdeführerinnen.

3.6 In Bezug auf die mechanischen Eigenschaften argumentierten die Beschwerdeführerinnen, dass diese unweigerlich erhalten würden. Jedoch werden die entsprechenden Werte in D1 ausdrücklich genannt. Aus D1 geht direkt und unmittelbar hervor, dass die Zugfestigkeit im T4-Zustand quer zur Walzrichtung bei 168 MPa liegt, oberhalb des beanspruchten Bereichs.

3.7 Daher ist der Gegenstand des Anspruchs 1 neu.

4. Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

4.1 Das Streitpatent betrifft ein Aluminiumlegierungsband für die Herstellung eines Karosserieblechteils für ein Kraftfahrzeug (Absatz [0001]).

4.2 D1 bezieht sich ebenfalls auf ein Aluminium­legierungs­band für Fahrzeugkarosserien (Seite 1, Zeilen 4-6). Auch wenn D1 nicht speziell den Fußgänger­aufprall­schutz erwähnt und - anders als das Streitpatent - eine gute paint bake response, d.h. eine hohe Aushärtung durch Wärmebehandlung anstrebt, handelt es sich dennoch um eine vergleichbare Anwendung wie im Streitpatent. D1 ist somit ein geeigneter Ausgangspunkt für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit.

Insbesondere ist die Legierung AL14 in D1 (Tabelle 12) relevant.

4.3 Das Streitpatent betrifft die Aufgabe, ein Aluminium­legierungsband bereitzustellen, das eine moderate Streckgrenze Rp0,2 und eine geringe Steigerung der Streckgrenze durch Wärmebehandlung aufweist und für den Fußgänger­aufprall­schutz geeignet ist (Absätze [0004], [0045]).

4.4 Zu Lösung der Aufgabe wird ein Aluminiumlegierungsband gemäß Anspruch 1 vorgeschlagen, dessen Chromgehalt Cr <= 0,03 Gew.-% beträgt und im Zustand T4 eine Zugfestigkeit von 130 MPa bis 160 MPa gemessen quer zur Walzrichtung aufweist.

4.5 Da es keinen Hinweis auf ein Zusammenwirken der unterscheidenden Merkmale gibt und - wie nachfolgend gezeigt wird - bereits der Bereich für die Zugfestigkeit nicht nahegelegt ist, wird im Folgenden nur dies letztere Merkmal betrachtet.

4.6 Die Beschwerdegegnerin trug vor, dass die geringere Zugfestigkeit - in Kombination mit der niedrigen Streckgrenze - vorteilhaft für den Fußgänger­aufprall­schutz sei (Absatz [0012] des Streitpatents). Die Relevanz der niedrigen Zugfestigkeit ergebe sich daraus, dass eine verringerte Zugfestigkeit für eine verringerte maximale Krafteinwirkung stehe. Die erfindungsgemäßen Legierungen würden eine deutlich abgeschwächte Aushärtung zeigen (Absatz [0021]), so dass niedrige Werte im T4-Zustand zu moderaten Werten von Streckgrenze und Zugfestigkeit nach dem Aushärten führen würden (Beispiel des Streitpatents; Absätze [0044] und [0045]).

4.7 Jedoch ist nicht ersichtlich, dass die beanspruchte Obergrenze der Zugfestigkeit von 160 MPa im Vergleich zum Wert von 168 MPa des Beispiels AL14 in D1 eine Verbesserung des Fußgänger­aufprall­schutzes bewirkt, zumal die aus D1 bekannte Legierung ja bereits eine moderate Streckgrenze von 66 MPa aufweist, d.h. diese liegt deutlich im beanspruchten Bereich gemäß Hauptantrag. Das Streitpatent lehrt insbesondere die Bedeutung der moderaten Streck­grenze für den Fußgänger­aufprallschutz (Absatz [0002]), aber lediglich allgemein ein im Fahrzeugbau benötigtes Zugfestigkeits­niveau von mindestens 130 MPa (Absatz [0007]), ohne ausdrückliche Begründung für die Wahl der Obergrenze von 160 MPa (Absatz [0012]). Auch ist nicht ersichtlich, dass eine etwas niedrigere Zugfestigkeit im T4-Zustand zwingend eine entsprechend weniger hohe Zugfestigkeit nach dem Aushärten bedeutet.

4.8 Aus diesen Gründen wird die objektive zu lösende Aufgabe lediglich als das Bereitstellen einer Alternative angesehen.

4.9 Die Beschwerdeführerinnen waren der Auffassung, dass es eine willkürliche - und damit automatisch naheliegende - Alternative sei, ausgehend von Beispiel AL14 einen etwas niedrigeren Zugfestigkeitswert von 160 MPa einzustellen, zumal dies im Einklang damit sei, dass D1 allgemein einen Bereich für die Zugfestigkeit im T4-Zustand von > 150 MPa lehre (Seite 7, Zeile 8). Darüber hinaus lehre D1 ausdrücklich, ein Herstellungsverfahren mit Zwischenglühen anzuwenden, wenn ein Außenpaneel mit moderater Festigkeit und besonders hoher Formbarkeit benötigt werde (Seite 7, Zeilen 19-20). Angewendet auf die Legierungszusammensetzung AL14 würde auch auf diese Weise unweigerlich ein Aluminiumlegierungsblech mit den beanspruchten Eigenschaften erhalten.

4.10 Die Beschwerdegegnerin war hingegen der Auffassung, dass AL14 kein geeigneter Ausgangspunkt innerhalb der Lehre von D1 sei, da es die angestrebte Kombination von Zielwerten nicht erfülle (Seite 7, Zeilen 5-11 der D1) und daher als Vergleichsbeispiel anzusehen sei. Ferner stehe die nötige Änderung im Widerspruch zur Lehre von D1. Insbesondere würde die Fachperson ausgehend von D1 nicht zur beanspruchten Kombination von niedriger Streckgrenze und niedriger Zugfestigkeit gelangen, da D1 gerade höhere Werte dafür lehre (ibid.) und dies mit dem Ziel eines guten Aushärte­verhaltens (hohe paint bake response, Seite 1, Zeilen 4-6).

4.11 Die Kammer folgt den Beschwerdeführerinnen zwar insoweit, dass das Beispiel AL14 eine im Sinn von D1 anspruchs­gemäße, d.h. erfindungsgemäße Legierung darstellt (Ansprüche 13 und 26 in D1; Seite 6, Zeile 29 - Seite 7, Zeile 2). D1 selbst lehrt, dass alle Legierungen des Beispiels (d.h. auch AL14) eine zufriedenstellende Dehnung und exzellente Biege­eigenschaften haben (Seite 29, Zeilen 5-7). Jedoch entspricht das Beispiel AL14 gerade nicht der Lehre des Dokuments D1, insoweit sich diese auf die mechanischen Eigenschaften (Streckgrenze in Kombination mit der Zugfestigkeit) bezieht, die für den Vergleich mit Anspruch 1 des Antrags relevant sind. Die entsprechenden und für die Legierung AL14 gültigen Zielwerte gemäß D1 sind im T4P Zustand (vergleichbar mit T4; zusätzliches Altern) eine Streckgrenze von > 75 - 90 MPa und eine Zugfestigkeit von > 150 MPa (Seite 7, Zeilen 5-11). Dabei wird im Hinblick auf die Legierungen AL10-AL16 ausdrücklich angegeben, dass einige die angestrebte Streckgrenze aufweisen (Seite 29, Zeile 3-4), d.h. nur einige, nicht alle. Die Fachperson würde unmittelbar erkennen, dass die Streckgrenze der Legierung AL14 gerade nicht der Lehre in D1 entspricht.

4.12 Auch wenn die zu lösende Aufgabe lediglich das Bereitstellen einer Alternative ist, würde die Fachperson ausgehend von AL14 nicht zu der beanspruchten Kombination von Streckgrenze und Zugfestigkeit gelangen. Diese stünde der ausdrücklichen Lehre des Dokuments D1 entgegen. Im Lichte der in D1 angestrebten Zielwerte würde die Fachperson ausgehend von AL14 gerade nicht die Zugfestigkeit weiter verringern, sondern vielmehr die Streckgrenze entsprechend dem in D1 angestrebten Bereich von > 75 - 90 MPa erhöhen, außerhalb des im Hauptantrag beanspruchten Bereichs. Aus denselben Gründen würde die Fachperson auch die Lehre in D1, dass durch Zwischenglühen ein Außenpaneel mit moderater Festigkeit erhalten werden kann, nicht auf die Legierung AL14 anwenden. Auch wenn verschiedene Teile der Karosserie verschiedene Anforderungen in Bezug auf Zugfestigkeit und Streckgrenze haben mögen, wie von den Beschwerdeführerinnen vorgetragen, findet sich keine Lehre in D1, die die Fachperson von den in D1 ausdrücklich angestrebten Zielwerten abrücken lassen würde.

4.13 Aus diesen Gründen ist eine erfinderische Tätigkeit anzuerkennen.

4.14 Dieselbe Schlussfolgerung gilt für Anspruch 8, der sich auf die Herstellung des Aluminiumlegierungsbands gemäß Anspruch 1 bezieht, sowie für Anspruch 9, der sich auf ein aus dem Aluminium­legierungsband gemäß Anspruch 1 hergestelltes Karosserieblechteil bezieht. Sie gilt ebenfalls für die abhängigen Ansprüche 2-7 und 10-11.

Angeblicher Verfahrensfehler

5. Die Beschwerdeführerinnen machten zwei angebliche Verfahrensfehler der Einspruchsabteilung geltend.

5.1 So habe die Einspruchsabteilung in der angefochtenen Entscheidung eine falsche Lesart des Dokuments D3 zugrunde gelegt, die ein zentraler Punkt der Begründung der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit sei. Die Einspruchsabteilung habe D3 einen Bereich von 0,05 Gew.-% bis 0,15 Gew.-% für eine Verunreinigung entnommen, obwohl der Wert von 0,05 Gew.-% die Obergrenze für eine einzelne Verunreinigung sei und 0,15 Gew.-% die Obergrenze für Verunreinigungen in Summe. Da sie ihre Lesart in der angefochtenen Entscheidung erstmalig angegeben habe, hätten die Beschwerdeführerinnen keine Gelegenheit gehabt, darauf zu reagieren, so dass ihr rechtliches Gehör verletzt worden sei.

5.2 Die Einspruchsabteilung gibt in ihrer Entscheidung unter den Punkten II.4.1 (dritter Absatz) und 4.2.2 (dritter Absatz) die üblichen Bereiche für Verunreinigungen gemäß D3 unzutreffend wieder, obwohl der Bereich in der mündlichen Verhandlung korrekt dargestellt wurde (Protokoll der mündlichen Verhandlung, Seite 2, zweiter und dritter Absatz); auch auf Seite 6 der Entscheidung wird zutreffend eine Obergrenze von 0,05 Gew.-% erwähnt. Selbst wenn es sich bei der unzutreffenden Wiedergabe nicht lediglich um eine Ungenauigkeit in der Begründung der Entscheidung handeln sollte, sondern um einen Interpretations­fehler, stellt dies keinen Verfahrens­fehler dar.

So wurde in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchs­abteilung der Offenbarungsgehalt des Dokuments D1 auch unter Berücksichtigung von allgemeinem Fachwissen bezüglich Verunreinigungs­grenzen diskutiert (ibid.). Die Beschwerdeführerinnen hatten somit Gelegenheit, hierzu vorzutragen. In der angefochtenen Entscheidung wurde die Frage der Neuheit und der erfinderischen Tätigkeit auf dieser Grundlage beurteilt.

Entgegen der Einschätzung der Beschwerdeführerinnen kann angesichts der geschilderten Diskussion in der mündlichen Verhandlung aus der unzutreffenden Wiedergabe von D3 in der angefochtenen Entscheidung auch nicht geschlossen werden, dass es die Einspruchsabteilung versäumt hätte, sich mit dem Dokument ausreichend zu befassen (es "nicht gelesen" hätte).

5.3 Die Beschwerdeführerinnen trugen zudem vor, dass die angefochtene Entscheidung nicht ausreichend begründet sei, da der Aufgabe-Lösung-Ansatz fehlerhaft sei. So habe es die Einspruchsabteilung versäumt, die objektive zu lösende Aufgabe anzugeben. Ferner habe sie den "could-would" Ansatz angewendet, obwohl dieser im vorliegenden Fall, in dem die technische Aufgabe lediglich das Bereitstellen einer Alternative sei, gegenstandslos sei.

5.4 Auch diese Beanstandung der Beschwerdeführerinnen bezieht sich auf die rechtliche Beurteilung durch die Einspruchsabteilung, und nicht auf einen Begründungsmangel. Zwar ist die Begründung in der angefochtenen Entscheidung in der Tat in Teilen unvollständig (keine Nennung der technischen Aufgabe) bzw. inkohärent (einerseits wird festgestellt, dass für den Bereich des Cr-Gehalts eine Verbesserung oder ein Effekt aus den Beispielen nicht ableitbar ist, andererseits wird die Auswahl dieses Bereichs als nicht willkürlich angesehen), jedoch nicht in einem Maße, dass die Begründung als Ganzes unzureichend wäre oder die Parteien oder die Kammer Schwierigkeiten hätten, sich damit auseinanderzusetzen.

5.5 Die Kammer kann somit keinen Verfahrensfehler erkennen, geschweige denn einen schwerwiegenden. Vielmehr handelt es sich bei den von den Beschwerdeführerinnen vorgetragenen Defiziten um Rechtsanwendungsmängel, die zwar im Rahmen der Beschwerde gerügt und von der Kammer überprüft werden können, die aber keine Rückerstattung der Beschwerdegebühr rechtfertigen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten auf der Grundlage der Ansprüche 1-11 des Haupt- und nunmehr einzigen Antrags, eingereicht als Hilfsantrag 3 mit der Beschwerdeerwiderung, und einer daran anzupassenden Beschreibung.

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