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T 0313/23 10-02-2025

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2025:T031323.20250210
Date de la décision
10 February 2025
Numéro de l'affaire
T 0313/23
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
13160021.5
Classe de la CIB
B60J 5/10
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung zur Anordnung von Sensoren für eine elektronische Betätigung einer Klappe eines Kraftfahrzeugs

Nom du demandeur
Huf Hülsbeck & Fürst GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant

Brose Fahrzeugteile SE & Co.

Kommanditgesellschaft, Bamberg

Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0789/89
T 0283/02
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Patentinhaberin richtet sich gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, wonach das Streitpatent in der geänderter Fassung des während der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrags 6 (Anspruchssatz des Hilfsantrags 37 eingereicht am 18. November 2022) EPÜ-konform ist.

II. Folgende Entgegenhaltungen sind für diese Entscheidung relevant:

E1: EP 2159362 A1;

E3: WO 01/08925 Al; und

E7: DE 10 2004 060 618 A1.

III. In ihrer Entscheidung stellte die Einspruchsabteilung unter anderem fest, dass der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 gegenüber E1 nicht neu sei und dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 1 gegenüber eine Kombination von E3 mit der Lehre von E7 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

IV. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) beantragt, die angefochtenen Entscheidung aufzuheben und das Patent in der erteilten Fassung aufrechtzuerhalten. Hilfsweise beantragt sie, das Patent im Umfang eines der mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsanträge 1 bis 43 aufrechtzuerhalten.

Die Einsprechende (Beschwerdeführerin) nahm mit ihre Eingabe von 22. April 2024 den Einspruch und die Beschwerde zurück.

V. Der Anspruch 1 gemäß Hauptantrag, d.h. der erteilten Fassung, lautet wie folgt (Merkmalsgliederung gemäß der angefochtenen Entscheidung):

M1.1 Anordnung einer Sensoreinrichtung mit wenigstens einem

Sensor (10)

M1.2 für eine berührungslose Betätigung wenigstens eines

beweglichen Teils eines Kraftfahrzeugs, insbesondere einer Klappe eines Kraftfahrzeugs,

M1.3 wobei der Sensor (10) an wenigstens einem Trägerkörper

(20) am Kraftfahrzeug angeordnet ist,

M1.4 um eine Detektion eines Objektes in wenigstens einem an

das Kraftfahrzeug angrenzenden Detektionsbereich zu ermöglichen, sodass über die Detektion die Betätigung der Klappe aktivierbar ist,

M1.5 wobei der Sensor (10) formschlüssig und/oder

kraftschlüssig am Trägerkörper (20) angeordnet ist,

M1.6 wobei der Sensor (10) eine längliche Erstreckung

aufweist und biegsam und elastisch verformbar ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

M1.7 der Trägerkörper (20) eine in seiner Breitenrichtung

verlaufende erste Reihe von Formschlusselementen und wenigstens eine zweite ebenfalls in Breitenrichtung verlaufende Reihe von Formschlusselementen aufweist,

M1.8 wobei ein oberer Sensor (10) einen ersten

Detektionsbereich (26) aufweist, der im Wesentlichen für eine horizontale Erfassung im Bereich neben oder hinter dem Kraftfahrzeug ausgebildet ist und wobei ein unterer Sensor (10) einen zweiten Detektionsbereich (27) aufweist, der im Wesentlichen für eine vertikale Erfassung im Bereich unter dem Kraftfahrzeug ausgebildet ist,

M1.9 wobei die Reihen der Formschlusselemente eine in der

Einbausituation des Trägerkörpers (20) im Kraftfahrzeug obere und eine untere Reihe bilden, um den ersten, oberen Sensor (10) und den zweiten unteren Sensor (10) aufzunehmen.

Entscheidungsgründe

1. Die Einsprechende ist am Beschwerdeverfahren in Bezug auf die Sachfragen nicht mehr beteiligt und ist daher nicht mehr als Beteiligte aufzuführen, da sie während des Beschwerdeverfahrens den Einspruch und die Beschwerde zurückgenommen hat (siehe T 0789/89 Punkt 2, T 0283/02 Punkt 2, Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 10. Auflage 2022, III.Q.3.3).

Daher ist nur die Beschwerde der Patentinhaberin im Hinblick auf die angefochtene Entscheidung zu prüfen.

2. Hauptantrag - erteilte Fassung - Neuheit

2.1 Der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 ist neu gegenüber die Anordnung von E1 (Artikel 54 EPÜ).

2.2 Die Einspruchsabteilung entnahm aus Absätze [0011] und [0012] von E1, dass eine in Breitrichtung des Trägerkörpers verlaufende Reihe von Formschlusselementen offenbart sei (Merkmal M1.7), da die Sensorelektrode - ausgebildet als ein Draht, der über einen Teil der Breite des Stoßfängers verlegt sei - mittels Halteelementen angeklipst werden könne.

2.3 Diese Annahme ergibt sich jedoch nicht unmittelbar und eindeutig aus diesen Passagen der Beschreibung von E1. Wie die Beschwerdeführerin vorträgt, wird in Absatz [0011] weder eine bestimmte Ausführungsform der Halteelemente zum Anklipsen noch eine spezifische Anordnung dieser Halteelemente im Stoßfänger offenbart. Eine durchaus mögliche und technisch sinnvolle Variante dieser Halteelemente könnte aus einem einzigen oberen Formschlusshalteelement und einem einzigen unteren Formschlusshalteelement bestehen (siehe z.B. Klauen 6 und 7 in den Figuren 3 und 4 von E7), die beide in der Breite des Stoßfängers verlaufen. Eine solche Ausführung weist eine Mehrzahl von Formschlusselementen auf, die eine Reihe von Formschlusselementen definieren, die sich in Richtung der Höhe und nicht in Richtung der Breite des Stoßfängers (Trägerkörper) erstrecken.

Denkbar sind auch drei oder mehr Halteelemente, von denen eines im Hauptquerträger des Stoßfängers und die anderen an den Seitenwänden des Stoßfängers angeordnet sind und nicht notwendigerweise in Breitenrichtung des Stoßfängers in einer Reihe verlaufen.

Das Merkmal M1.7 von Anspruch 1 geht daher nicht unmittelbar und eindeutig aus E1 hervor.

3. Hauptantrag - erteilte Fassung - erfinderische Tätigkeit

3.1 Der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 wird durch die Kombination von E3 mit der Lehre von E7 nicht nahegelegt (Artikel 56 EPÜ).

3.2 Die in der angefochtenen Entscheidung für den Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 festgestellte mangelnde erfinderische Tätigkeit gilt auch für den Gegenstand des erteilten Anspruchs 1.

Die Einspruchsabteilung war der Ansicht, dass E3 sämtliche Merkmale des erteilten Anspruchs 1 bis auf die formschlüssige Befestigungselemente offenbare. Dabei wird davon ausgegangen, dass der zweite Sensor (untere Sensor in Figur 5) hinsichtlich seiner Form und Ausdehnung mit dem ersten Sensor, wie er in den Figuren 3a-3d dargestellt ist, identisch sei.

3.3 In E3 wird jedoch die Form des unteren Sensors überhaupt nicht spezifiziert, sondern nur, dass es sich um einen kapazitiven Sensor handeln kann, der dem Hauptsensor ähnlich ist (S. 16, letzter Absatz, d.h. nach demselben physikalischen Prinzip funktioniert wie der erste Sensor). In diesem Fall dient der untere Sensor nicht zur Erfassung eines Objekts in einem Detektionsbereich, sondern nur zur Erfassung der Bodenhöhe, so dass die Form und Ausdehnung des zweiten Sensors nicht der Form des Hauptsensors entsprechen muss.

Die Begründung der Einspruchsabteilung kann daher nicht überzeugen, da sich der Gegenstand von Anspruch 1 zumindest durch dieses zusätzliche Merkmal unterscheidet.

Aufgrund dieses Unterschieds hinsichtlich der Form und Ausdehnung des zweiten Sensors gäbe es keinen ersichtlichen Grund, auch für den zweiten Sensor eine Reihe von Formschlusselementen zu haben und somit die Lehre von E7 anzuwenden.

4. Die Beschwerde der Patentinhaberin ist daher begründet.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das erteilte Patent wird aufrechterhalten.

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