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T 1098/23 04-12-2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T109823.20241204
Date de la décision
04 December 2024
Numéro de l'affaire
T 1098/23
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
17206774.6
Classe de la CIB
B05B 1/18
B05B 15/528
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 429.57 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

BRAUSESTRAHLAUSTRITTSVORRICHTUNG UND DAMIT AUSGERÜSTETE BRAUSE

Nom du demandeur
Hansgrohe SE
Nom de l'opposant
Li, Guiying
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(2)
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 113(1)
European Patent Convention R 115(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(6)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 15(3)
Mot-clé

Rechtliches Gehör - Fernbleiben von der mündlichen Verhandlung

Rechtliches Gehör - Gelegenheit zur Stellungnahme (ja)

Spät eingereichte Beweismittel - zugelassen (nein)

Spät eingereichte Beweismittel - wären bereits im erstinstanzlichen Verfahren vorzubringen gewesen (ja)

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (ja)

Spät eingereichter Einwand - wäre bereits im erstinstanzlichen Verfahren vorzubringen gewesen (ja)

Spät eingereichter Einwand - zugelassen (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 1704/06
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Einsprechende legte form- und fristgerecht Beschwerde gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung ein, mit der der Einspruch gegen das europäische Patent Nr. 3 338 898 zurückgewiesen wurde.

II. Der Einspruch richtete sich gegen das Patent im gesamten Umfang und stützte sich auf die Einspruchsgründe der mangelnden Neuheit und mangelnden erfinderischen Tätigkeit von Artikel 100 a) EPÜ.

III. Die vorliegende Entscheidung nimmt auf folgende Dokumente aus dem Einspruchsverfahren Bezug:

D1: WO 95/22407 A1

D4: US 5 228 625 A

D5: WO 96/00617 A1

D6: CN 205518284 U

D6t: Englische Übersetzung von D6

D7: US 2 862 766 A

D10: US 5 730 361 A

D11a: EP 3 184 705 A1

D13: EP 1 700 636 A2

D14: US 2 402 741

D15: EP 1 290 967 A2.

Die folgenden Dokumente wurden mit der Beschwerdebegründung eingeführt:

D19: DE 44 04 966 A1

D20: DE 40 39 337 A1

D21: DE 31 07 808 A1

D22: Auszug aus Espacenet-Recherche zu D19

D23 bis D26: Internetausdrucke zu Formen von Töpfen.

IV. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte

die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents.

V. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte

die Zurückweisung der Beschwerde, d.h. die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung (Hauptantrag). Hilfsweise beantragte sie die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung gemäß Hilfsantrag 1, eingereicht mit der Beschwerdeerwiderung.

VI. Beide Beteiligten beantragten hilfsweise, eine mündliche Verhandlung anzuberaumen.

VII. Mit Mitteilung gemäß Artikel 15 (1) VOBK teilte die Beschwerdekammer den Parteien ihre vorläufige Beurteilung der Sach- und Rechtslage mit, derzufolge die Beschwerde zurückzuweisen wäre.

VIII. Mit Schriftsatz datiert auf den 22. November 2024 nahm die Beschwerdeführerin ihren Antrag auf mündlichen Verhandlung zurück und beantragte die Fortsetzung des Beschwerdeverfahren im schriftlichen Verfahren ohne weiter inhaltlich zur Sache vorzutragen.

IX. Am 4. Dezember 2024 fand die mündliche Verhandlung vor der Kammer in Abwesenheit der ordnungsgemäß geladenen Beschwerdeführerin statt (Regel 115 (2) EPÜ, Artikel 15 (3) VOBK).

Wegen der Einzelheiten des Verlaufs der mündlichen Verhandlung wird auf das Protokoll verwiesen. Die Entscheidung wurde am Schluss der Verhandlung verkündet.

X. Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hauptantrag (Patent wie erteilt) lautet wie folgt (die in der angefochtenen Entscheidung verwendete Merkmalsgliederung wurde durch die Kammer hinzugefügt):

1.1 Brausestrahlaustrittsvorrichtung, insbesondere für eine

Sanitärbrause, mit

1.2 - einer Strahlscheibe (4) mit wenigstens einer

Strahlscheibenöffnung (5) und

1.3 - einem in der Strahlscheibenöffnung angeordneten

Strahlaustrittselement (6), wobei

1.4 - das Strahlaustrittselement (6) topfförmig mit einem

austrittsseitigen Boden (6a), einer Seitenwandung (6b) und einer vom Boden und der Seitenwandung begrenzten Hohlkammer (6c) ausgebildet ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

1.5 - der Boden in Strahlaustrittsrichtung weisend

angeordnet ist und eine Mehrzahl von Feinstrahlöffnungen (7) aufweist, und dass

1.6 - der Boden und die Seitenwandung des

Strahlaustrittselements aus einem elastischen Material gebildet sind und

1.7 das Strahlaustrittselement dafür eingerichtet ist, sich

mit seinem Boden und mit seiner Seitenwandung abhängig von einem in der Hohlkammer anstehenden Fluidbetriebsdruck wölbend zu verformen.

XI. Das entscheidungserhebliche Vorbringen der Beteiligten wird im Detail in den Entscheidungsgründen diskutiert.

Entscheidungsgründe

1. Rechtliches Gehör

Nachdem die in der mündlichen Verhandlung nicht erschienene Beschwerdeführerin ordnungsgemäß geladen wurde, konnte das Verfahren gemäß Regel 115 (2) EPÜ und Artikel 15 (3) VOBK ohne sie fortgesetzt werden. Die Beschwerdeführerin hatte im Laufe des Verfahrens Gelegenheit, rechtliches Gehör gemäß Artikel 113 (1) EPÜ zu erhalten. Obwohl sie nicht an der mündlichen Verhandlung teilnahm, wurde das Prinzip des rechtlichen Gehörs gewährt, da es ausreichend ist, dass die Möglichkeit bestand, gehört zu werden.

Durch ihr Fernbleiben von der mündlichen Verhandlung verzichtete die Beschwerdeführerin auf ihr Recht, sich mündlich zu äußern (siehe die Erläuterung zu Artikel 15 (3) VOBK, zitiert in T 1704/06, nicht veröffentlicht im ABl. EPA, sowie die Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage 2022, RdB im folgendem, Abschnitte III.B.2.7.3 und (V.A.5.5.4)).

Die Beschwerdeführerin hat sich in ihrer Beschwerdebegründung vollumfänglich schriftlich geäußert und ausdrücklich und detailliert aufgeführt, aus welchen Gründen sie beantragt hat, die angefochtene Entscheidung aufzuheben.

Dieses Vorbringen wurde bei der Entscheidungsfindung berücksichtigt (Artikel 15 (3) VOBK).

2. Zulassung von D19 bis D26 - Artikel 12 (6) Satz 2 VOBK

2.1 Die Dokumente D19 bis D26 wurden von der Beschwerdeführerin erstmals mit der Beschwerdebegründung eingereicht.

In ihrer Beschwerdebegründung führte die Beschwerdeführerin zur Rechtfertigung der verspäteten Einreichung der Dokumente D19 bis D26 Folgendes aus:

2.1.1 D19, D20 und D21 seien erst kürzlich zu ihrer Kenntnis gelangt und prima facie hochrelevant im Hinblick auf die angefochtene Entscheidung. Insbesondere D19, die offengelegte Anmeldung einer der beiden Prioritätsanmeldungen von D1, sei in diesem Zusammenhang von Bedeutung. D19 befasse sich nämlich mit der Frage der Wölbung der Seitenwände eines Strahlaustrittselements trotz äußerer Einschränkung, wie es bei D1 der Fall sei. Somit adressiere D19 direkt die von der Einspruchsabteilung vertretene Auffassung, dass eine solche Wölbung nicht möglich sei. Da diese Einschätzung der Einspruchsabteilung nach Ansicht der Beschwerdeführerin den physikalischen Gesetzmäßigkeiten widerspreche, sei es unerlässlich, der Kammer Mittel an die Hand zu geben, um zu zeigen, dass das Verständnis der Beschwerdeführerin der zugrunde liegenden Physik richtig sei.

2.1.2 Allgemein wies die Beschwerdeführerin auch darauf hin, dass während des Einspruchsverfahrens ein Vertreterwechsel stattgefunden habe, und zwar erst nach Ablauf der Frist für schriftliche Eingaben vor der erstinstanzlichen mündlichen Verhandlung.

2.1.3 D22 bis D26 dienten lediglich zur Veranschaulichung der verschiedenen Formen von Töpfen und seien nicht als eigentliche Entgegenhaltungen zu verstehen.

2.2 Nach Artikel 12 (6) Satz 2 VOBK sollen Tatsachen und Beweismittel, die bereits im Verfahren vor der ersten Instanz vorzubringen gewesen wären, im Beschwerdeverfahren nicht zugelassen werden.

Die Kammer teilt die Auffassung der Beschwerdegegnerin, dass die Dokumente D19 bis D26 bereits während des Einspruchsverfahrens hätten eingereicht werden sollen und daher nicht ins Beschwerdeverfahren zuzulassen sind.

Die von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Gründe für die verspätete Einreichung von D19 bis D26 sind nicht überzeugend.

Da sich das Beschwerdeverfahren immer noch auf den erteilten Anspruch 1 bezieht, gibt es keine Veranlassung, im Beschwerdeverfahren neue Dokumente zuzulassen, die diesen erteilten Anspruch betreffen. Dies gilt umso mehr, als die Beschwerdeführerin auch mit ihrem letzten Schriftsatz im Einspruchsverfahren noch neue Dokumente (D13 bis D18, siehe angefochtene Entscheidung, Punkt I.9) einreichte, ohne aber D19 bis D26 vorzulegen.

Es ist nicht ersichtlich, warum die Beschwerdeführerin erst im Beschwerdeverfahren in der Lage gewesen sein sollte, diese Dokumente vorzulegen.

Der bloße Hinweis der Beschwerdeführerin, dass diese Dokumente erst kürzlich zu ihrer Kenntnis gelangt seien, ist für eine Zulassung nicht ausreichend.

Die von der Beschwerdeführerin geltend gemachte Tatsache, dass D19 auf dem Deckblatt von D1 als Prioritätsdokument aufgeführt ist, und dass D20 und D21 Patentdokumente der Beschwerdegegnerin selbst bzw. ihrer Vorgängerin seien, wird, der Beschwerdegegnerin folgend, eher als Indiz dafür bewertet, dass diese drei Dokumenten bei einer sorgfältigen Vorbereitung ihres Einspruchs der Beschwerdeführerin bekannt gewesen sein müssten.

Auch der Hinweis auf einen Vertreterwechsel ist nicht stichhaltig, da dieser offenbar schon während des Einspruchsverfahrens stattgefunden hat und somit keine Begründung für eine verspätete Einreichung im Beschwerdeverfahren darstellen kann.

Auch die Dokumente D22 bis D26, die zur Interpretation der beanspruchten topfförmigen Gestaltung des Strahlaustrittselements eingeführt wurden, hätten ohne weiteres schon im Einspruchsverfahren vorgelegt werden können, weil eine diesbezügliche Diskussion bereits vor der Einspruchsabteilung (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.16.4.1) stattfand.

Die Kammer entscheidet daher, die Dokumente D19 bis D26 gemäß Artikel 12 (6) Satz 2 VOBK nicht ins Beschwerdeverfahren zuzulassen.

3. Zulassung von D13 und D15

Die Dokumente D13 und D15 wurden von der Beschwerdeführerin verspätet vor der Einspruchsabteilung eingereicht und in das Einspruchsverfahren zugelassen (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.16.1).

Die Beschwerdegegnerin machte geltend, dass diese Dokumente nicht im Beschwerdeverfahren berücksichtigt werden sollten, da sie nach der neunmonatigen Einspruchsfrist eingereicht worden und nicht prima facie relevant seien.

Die Kammer folgt der ständigen Rechtsprechung, dass die Beschwerdekammern nicht befugt sind, Dokumente, die von der Einspruchsabteilung in Ausübung ihres Ermessens zugelassen wurden, außer Acht zu lassen, insbesondere wenn die Entscheidung auf diese gestützt wurde und diese Dokumente somit gemäß Artikel 12 (1) a) VOBK Gegenstand des Beschwerdeverfahren sind (siehe RdB, V.A.3.4.4).

Die Dokumente D13 und D15 sind daher Teil des Beschwerdeverfahrens.

4. D7 - Neuheit

4.1 Die Einspruchsabteilung stellte fest, dass das Merkmal 1.7 aus D7 nicht bekannt sei (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.15.1.2).

4.2 Die Beschwerdeführerin trat dieser Beurteilung in ihrer Beschwerdebegründung mit folgenden Argumenten entgegen:

4.2.1 Merkmal 1.7 sei breit zu interpretieren und definiere lediglich eine Eigenschaft des Strahlaustrittselements, sich unter Fluiddruck zu verformen bzw. zu wölben. Diese Eigenschaft ergebe sich automatisch, wenn das Material entsprechend elastisch und flexibel gewählt werde, wie es D7 lehre (Spalte 1, Zeile 59).

Die dort offenbarten Strahlaustrittselemente 32, die bevorzugt aus Gummi oder ähnlichem flexiblem Material gebildet seien, würden sich zwangsläufig unter Wasserdruck verformen, zumal in Anspruch 1 kein bestimmter Verformungsgrad oder eine bestimmte Verformungsart und auch kein bestimmter Druckwert spezifiziert seien.

Das Argument der Einspruchsabteilung, eine Verformung der Strahlaustrittselemente sei unerwünscht, um das Sprühbild beizubehalten, überzeuge nicht, da sich ein definiertes Sprühbild auch dann erreichen lasse, wenn sich das Element vom geschlossenen in den geöffneten Zustand verforme.

4.2.2 Vergleiche man nämlich die Darstellungen der Strahlaustrittselemente 32 in Figur 2 (Ruhestellung) und Figur 3 (Betriebsstellung), so erkenne man insbesondere beim mittleren Element 32 einen Schraffurunterschied, der auf eine Verformung unter Einwirkung des Fluiddrucks hindeute.

4.3 Die Kammer ist von diesen Argumenten nicht überzeugt.

4.3.1 Es ist keine wölbende Verformung der Strahlaustrittselemente 32 unter Einwirkung des Fluidbetriebsdrucks in D7 explizit erwähnt. Eine solche Verformung ist D7 auch nicht implizit zu entnehmen, weil dies der Lehre von D7 zuwiderlaufen würde.

D7 offenbart nämlich eine spezielle Brausekonstruktion, bei der die Betätigungsplatte 36, durch die die Strahlaustrittselemente 32 hindurchgeführt sind, im Betrieb axial beweglich bleiben muss, um zwischen aktivem Brausebetrieb und geschlossenem Zustand umschalten zu können. Eine wölbende Verformung der Elemente 32, insbesondere ihrer durch die Öffnungen 38 der Platte 36 hindurchgeführten Seitenwände, würde diese axiale Beweglichkeit blockieren. Schon deshalb müssen die Elemente 32, insbesondere deren Seitenwände, unter dem herrschenden Fluiddruck formstabil bleiben.

4.3.2 Auch aus den Figuren 2 und 3 lässt sich, entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin, keine explizite Offenbarung einer wölbenden Verformung ableiten.

Die dort erkennbaren Schraffurunterschiede deuten lediglich auf eine Positionsveränderung, nicht aber auf eine Verformung hin, insbesondere weil die zylindrische Kontur des mittleren Elements 32 in beiden Darstellungen identisch ist.

4.4 Die Einspruchsabteilung hat somit zu Recht festgestellt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gegenüber D7 neu ist.

5. D11a - Neuheit

5.1 In der angefochtenen Entscheidung (siehe Punkt II.15.2.3) begründete die Einspruchsabteilung, warum ihrer Auffassung nach D11a das Merkmal 1.5 nicht offenbare.

5.2 Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass D11a sehr wohl eine Mehrzahl von Strahlaustrittsöffnungen im Sinne des Merkmals 1.5 zu entnehmen sei.

Figur 10C zeige zwar nur einen Ausschnitt des Strahlaustrittselements 2 mit einer einzigen Öffnung, jedoch sei für den Fachmann selbstverständlich, dass auch mehrere Öffnungen vorgesehen sein könnten.

Dies stelle keine Abkehr von der technischen Lehre von D11a dar, sondern lediglich eine naheliegende konstruktive Variation, um ein anderes Sprühbild zu erzeugen.

Entscheidend sei, dass die Offenbarung eines Ausführungsbeispiels in einer Entgegenhaltung nicht auf die explizit gezeigten Merkmale beschränkt sei. Vielmehr umfasse sie alles, was der Fachmann unter Berücksichtigung seines allgemeinen Fachwissens mitlese oder als selbstverständlich und naheliegend erachte, ohne in erfinderische Überlegungen zu verfallen.

5.3 Das Argument der Beschwerdeführerin, Merkmal 1.5 sei für den Fachmann aus D11a abzuleiten, kann bereits aus den folgenden Gründen nicht durchgreifen.

Die von der Beschwerdeführerin diskutierte Frage, ob es selbstverständlich oder naheliegend sei, von der konkreten Lehre von D11a abzuweichen und die Elemente 2 mit mehreren Austrittsöffnungen zu versehen, ist grundsätzlich nicht zur Prüfung der Neuheit zu beantworten.

Die Rechtsprechung (RdB, I.C.4) ist einheitlich der Auffassung, dass, um fehlende Neuheit feststellen zu können, sich der Gegenstand einer Erfindung klar, eindeutig und unmittelbar aus dem Stand der Technik ergeben muss.

Die Beschwerdeführerin hat somit die Unkorrektheit der Feststellungen in Punkt II.15.2.3 der angefochtenen Entscheidung nicht überzeugend dargelegt.

6. D1 - Neuheit

6.1 In der angefochtenen Entscheidung begründete die Einspruchsabteilung, im Rahmen der Diskussion der erfinderischen Tätigkeit ausgehend von D1 (siehe angefochtene Entscheidung, II.16.4), warum ihrer Auffassung nach Merkmal 1.7 weder aus der ersten Ausführungsform noch aus der zweiten Ausführungsform von D1 bekannt sei.

In der ersten Ausführungsform (Figuren 23, 24) seien die Seitenwandungen 107 der Elemente 104 innerhalb des Trägerelements 115 eingebettet und könnten sich daher unter Einwirkung des Fluiddrucks nicht wölbend verformen.

Auch bei der zweiten Ausführungsform (Figuren 27, 28) seien die Seitenwandungen 107 innerhalb des Trägerelements 115 eingebettet, so dass keine wölbende Verformung unter Fluiddruck möglich sei.

6.2 Die Beschwerdeführerin trat dieser Beurteilung in ihrer Beschwerdebegründung entgegen und machte dabei zum ersten Mal geltend, dass beide Ausführungsformen von D1 neuheitsschädlich seien.

Bezüglich der ersten Ausführungsform argumentierte sie, dass eine wölbende Verformung der Seitenwände unter Fluiddruck trotz der Einbettung im Trägerelement zwangsläufig gegeben sei. Aufgrund des Fluiddrucks verformten sich die Bodenbereiche 116, was zu Spannungen und somit auch zu einer wölbenden Verformung der damit verbundenen Seitenwandbereiche 107 führe, selbst wenn sich diese nicht über das Trägerelement 115 hinaus ausdehnen könnten.

Auch bei der zweiten Ausführungsform müssten sich entgegen der Auffassung der Einspruchsabteilung die Seitenwände der topfförmigen Elemente aufgrund der Bodenverformung wölbend verformen, selbst wenn dies durch die Einbettung im Trägerelement 115 begrenzt sei.

6.3 Unabhängig von der von der Beschwerdegegnerin aufgeworfenen Frage der Zulassung in das Verfahren dieses Einwands mangelnder Neuheit, hat die Beschwerdeführerin nicht überzeugend dargelegt, dass D1 das Merkmal 1.7 offenbart.

Das von der Beschwerdeführerin für beide Ausführungsformen ins Feld geführte Argument einer Zwangsverformung der Seitenwandungen aufgrund einer Verformung des Bodens wird als eine unsubstantiierte Behauptung angesehen, ohne jede Basis in D1.

Eine wölbende Verformung der Seitenwandungen des Strahlaustrittselements unter Fluiddruck ist in beiden Ausführungsformen durch die Einbettung im Trägerelement, wenn nicht ausgeschlossen, dann zumindest so verhindert, dass diese auf keinen Fall zwingend stattfindet.

Merkmal 1.7 ist somit nicht als implizites in D1 beschriebenes Merkmal zu betrachten.

Der Gegenstand vom Anspruch 1 ist somit neu gegenüber D1.

7. Erfinderische Tätigkeit ausgehend von D1

7.1 In der angefochtenen Entscheidung (siehe II.16.4.2 und II.16.4.3) begründete die Einspruchsabteilung, warum ihrer Auffassung nach bereits das Merkmal 1.7 die erfinderische Tätigkeit rechtfertige im Wesentlichen wie folgt:

Bei beiden Ausführungsformen seien die Seitenwandungen 107 der topfförmigen Elemente innerhalb des Trägerelements 115 eingebettet und könnten sich daher konstruktionsbedingt unter Einwirkung des Fluiddrucks nicht wölbend verformen, wie es das Merkmal 1.7 fordere.

Der Fachmann habe ausgehend von D1 auch keinerlei Anregung oder Motivation, von dieser Lehre abzuweichen und die Seitenwandungen so auszubilden, dass sie sich unter Fluiddruck wölbend verformen. Im Gegenteil, die konkrete Ausgestaltung gemäß D1, bei der die Seitenwandungen formstabil im Trägerelement 115 gehalten seien, werde dort als vorteilhaft angesehen, um einen definierten Strömungskanal für das Fluid zu gewährleisten und das gewünschte Sprühbild sicherzustellen. Auch der in D1 beschriebene Reinigungseffekt werde durch ein aktives manuelles Andrücken des Benutzers auf die Bodenteile erzielt, nicht aber durch eine wölbende Verformung der Seitenwandungen unter dem Fluiddruck.

7.2 Nach Auffassung der Beschwerdeführerin trage Merkmal 1.7 nicht zur erfinderischen Tätigkeit bei, weil D10 (Spalte 2, Zeilen 8 bis 14; Spalte 3, Zeilen 1 bis 7) die Anregung gebe, die Strahlaustrittselemente so auszubilden, dass sich deren Seitenwandungen unter Fluiddruck elastisch verformten und aufweiteten, um Kalkablagerungen abzulösen. Eine ähnliche Lehre sei auch in D4 (Figur 4) und D5 (Figuren 4 und 5) anwesend.

7.3 Die Kammer ist von der Unrichtigkeit der Feststellungen der angefochtenen Entscheidung nicht überzeugt.

Der Verweis der Beschwerdeführerin auf die Lehre des Dokuments D10 geht schon deshalb fehl, weil sie in der Beschwerdebegründung nicht erklärt hat, wie der Fachmann die eingebetteten Seitenwänden der D1 konkret ändern könnte, um das Ergebnis zu erreichen, dass diese sich unter Fluiddruck elastisch verformen und aufweiten, um Kalkablagerungen abzulösen.

Dieselben Schlussfolgerungen bleiben bei der Betrachtung der Offenbarungsstellen in den Dokumenten D4 und D5 gültig, auf die sich die Beschwerdeführerin bezieht.

Hinzu kommt, dass der von der Beschwerdeführerin ins Feld geführte Effekt einer verbesserten Selbstreinigung in D1 weder angesprochen noch angestrebt ist.

Der dortige Reinigungsmechanismus beruht ausschließlich auf einer gezielten Verformung der Bodenbereiche durch den Benutzer, nicht aber auf einer wölbenden Verformung der Seitenwände unter Fluiddruck (D1, Seite 1, dritter Absatz). Somit gibt es es auch unter diesem Gesichtspunkt für den Fachmann keinen Anlass, von der konkreten Lehre von D1 in Richtung des Merkmals 1.7 abzuweichen.

8. Erfinderische Tätigkeit ausgehend von D15

8.1 In der angefochtenen Entscheidung erklärte die Einspruchsabteilung, warum ihrer Auffassung das Merkmal 1.5 nicht aus D15 bekannt und die erfinderische Tätigkeit ausgehend von diesem Dokument begründet sei (siehe angefochtene Entscheidung, Punkt II.16.2).

Zweck der Unterteilung des Bodens durch die Schlitze 18 in D15 sei es gerade, den Austrittsquerschnitt flexibel an unterschiedliche Durchflussraten anzupassen und dabei zugleich eine definierte Gesamtkontur des austretenden Strahls beizubehalten.

Ausgehend von dieser Offenbarung in D15 habe der Fachmann keine Veranlassung, die schlitzförmige Unterteilung des Bodens aufzugeben und stattdessen mehrere einzelne Feinstrahlöffnungen vorzusehen, wie es das Merkmal M1.5 verlange.

Ein solcher Austausch der Bodenstruktur würde die in D15 beschriebenen Vorteile der flexiblen Querschnittsanpassung und definierten Strahlbündelung zunichte machen.

8.2 Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass das Merkmal 1.5 ausgehend von D15 für den Fachmann naheliegend sei, wenn er eine Veränderung des Sprühbilds ("spray pattern") anstrebe.

In diesem Fall gehöre es zum allgemeinen Fachwissen, dass die Anzahl der Austrittsöffnungen eines Strahlaustrittselements ein entscheidender Parameter zur Einstellung des Sprühbilds sei.

Zudem belegten auch D1 und D7, dass die Verwendung mehrerer einzelner Feinstrahlöffnungen gängige Praxis sei.

Dies gelte umso mehr, als die schlitzförmigen Unterbrechungen des Bodens bei D15 bereits eine Art "degenerierte" Austrittsöffnung darstellten, bei der mehrere Einzelöffnungen lediglich zusammenhängend ausgebildet seien. Diesen Zusammenhang aufzulösen und stattdessen vollständig separierte Austrittsöffnungen vorzusehen, sei für den Fachmann ein naheliegender und lediglich handwerklicher Schritt.

8.3 Dieses Vorbringen hält die Kammer für nicht überzeugend.

Dies liegt daran, dass die Beschwerdeführerin, obwohl sie überzeugend nachgewiesen hat, dass die Abbildung 24 von D1 und die Abbildung 1 von D7 eine Mehrzahl von Feinstrahlöffnungen offenbaren, nicht gezeigt hat, wo jedes dieser Dokumente eine Lehre enthält, nach der diese Mehrzahl von Feinstrahlöffnungen zur Einstellung des Sprühbilds verwendet werden soll.

In Ermangelung einer solchen Lehre kann nicht der Schluss gezogen werden, dass das Merkmal 1.5 nicht erfinderisch und die angefochtene Entscheidung nicht korrekt sei.

Eine solche Lehre ist in D7 nicht vorhanden.

D7 (Spalte 1, Zeilen 63 bis 67) lehrt, in Bezug auf Merkmal 1.5 lediglich, dass die Verwendung von drei Feinstrahlöffnungen 34 bewirkt, den Wasserstrom, der durch den Strahlaustrittselement 32 hindurchfließt, feiner zu verteilen.

D1 (Seite 11, erster Absatz) lehrt,

"[u]m eine gute Wasserverteilung des Brausekopfes 101 zu gewährleisten, bietet es sich an, die Wasserdurchtrittsöffnungen 103 über den Umfang des Vorsprungs 106 gleichmäßig zu verteilen."

Das Ausgangsdokument D15 lehrt (Absatz [0053]), dass die Strahlaustrittemente durch eine Stützstruktur und ein Umlenkelement verformt werden, um das gewünschte Sprühbild erreichen.

Daher hat der Fachmann keine Veranlassung, ausgehend von D15 und unter Berücksichtigung der Lehren von D1 oder D7, eine Mehrzahl von Feinstrahlöffnungen in dieser Vorrichtung einzusetzen, um das gewünschte Sprühbild zu erreichen.

Ebenso wenig überzeugt das Argument der Beschwerdeführerin, der facettierte Boden von D15 bilde eine "degenerierte" Form mehrerer Einzelöffnungen, die der Fachmann durch handwerkliches Voneinanderabtrennen leicht in die beanspruchte Lösung überführen könne.

Damit wird verkannt, dass die durchgehenden Bodenschlitze von D15 mehr sind als die bloße Summe etwaiger Einzelöffnungen.

Entscheidend sind die flexiblen Übergänge zwischen den Bodensegmenten und deren Zusammenwirken mit der konischen Seitenwand, um die angestrebte Kombination von variabler Durchflussmenge und definierter Strahlkontur zu erzielen.

Dieses Gesamtkonzept ginge verloren, wenn man die Verbindungen zwischen den Bodenfacetten auflösen und stattdessen separate Feinstrahlöffnungen vorsehen würde. Somit handelt es sich dabei um eine Abkehr vom Wesen der technischen Lehre von D15 und nicht um einen naheliegenden handwerklichen Schritt.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht daher ausgehend von D15 auf einer erfinderischen Tätigkeit.

9. Erfinderische Tätigkeit ausgehend von D13

9.1 In der angefochtenen Entscheidung erklärte die Einspruchsabteilung, warum ihrer Auffassung nach das Merkmal 1.5 neu gegenüber D13 und die erfinderische Tätigkeit ausgehend von D13 begründet sei (siehe Punkt II.16.3).

Zweck der Ausgestaltung gemäß D13 sei es, ein Nachtropfen beim Schließen des Ventils zu verhindern.

Würde der Fachmann die einzelnen Ventilelemente 26, 28 von D13 mit mehreren diskreten Austrittsöffnungen versehen, wie es das Merkmal 1.5 vorsehe, so liefe dies dem Konzept eines tropffreien Schließens fundamental zuwider.

Somit habe der Fachmann keine Veranlassung, die Ventilstruktur von D13 in Richtung des Merkmals M1.5 zu modifizieren.

9.2 Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass es ausgehend von D13 für den Fachmann naheliegend sei, die dortigen Ventilelemente mit mehreren Austrittsöffnungen zu versehen, wenn er eine Veränderung des Strahlbilds oder eine verbesserte Selbstreinigung anstrebe.

D1 und D7 lehrten, dass die Verwendung mehrerer einzelner Feinstrahlöffnungen gängige Praxis sei.

Der von der Einspruchsabteilung als nachteilig bewertete Verlust der tropffreien Schließfunktion stelle dabei kein Hindernis dar. Ein Nachtropfen beim Abstellen der Brause werde vom Benutzer in der Regel nicht als störend empfunden, zumal er ohnehin nass sei. Schwerer wögen jedoch die Nachteile eines vollständigen Schließens der Austrittsöffnungen im Ruhezustand, wie es bei D13 vorgesehen sei. Dadurch könne sich in den Öffnungen stehendes Restwasser ansammeln, was zu unerwünschter Keimbildung oder zur Entstehung von Kalkablagerungen und damit zu einer Beeinträchtigung des Öffnungsverhaltens führen könne. Angesichts dessen habe der Fachmann durchaus Grund, die bei D13 beschriebene tropffreie Schließfunktion zugunsten einer verbesserten Selbstreinigung aufzugeben.

Dazu müsse er lediglich die einzelnen Ventilöffnungen als separate Austrittsöffnungen ausbilden, anstatt sie über Schlitze miteinander zu verbinden. Dies stelle, ausgehend von der bereits bekannten segmentierten Struktur, keinen erfinderischen Schritt dar. Die Verwendung mehrerer separater Austrittsöffnungen möge zwar auf den ersten Blick der Lehre von D13 zuwiderlaufen, erweise sich bei näherer Betrachtung aber als naheliegende Verbesserung, mit der gleich mehrere Nachteile der dortigen Ausgestaltung überwunden werden könnten.

9.3 Dieses Vorbringen hält die Kammer für nicht überzeugend, weil, wie bereits oben ausgehend von D15 erklärt, der Fachmann keine Veranlassung hat, die Ventilstruktur von D13 in Richtung des Merkmals M1.5 zu modifizieren, weil weder D1 noch D7 eine entsprechende Lehre enthalten, die eine Veränderung des Strahlbilds oder eine verbesserte Selbstreinigung in Verbindung mit eine Mehrzahl von Feinstrahlöffnungen setzt.

Somit überzeugt das Vorbringen der Beschwerdeführerin auch in diesem Punkt nicht. Der Fachmann hat ausgehend von D13 keine Veranlassung, die dort als vorteilhaft beschriebene Ventilkonstruktion durch eine solche mit einer Mehrzahl separater Feinstrahlöffnungen gemäß Merkmal 1.5 zu ersetzen.

Die Entscheidung der Einspruchsabteilung, den Gegenstand des Anspruchs 1 auch insoweit als erfinderisch anzusehen, ist daher korrekt.

10. Erfinderische Tätigkeit ausgehend von D7 und ausgehend von D10

10.1 In ihrer Beschwerdebegründung erhob die Beschwerdeführerin neue Einwände mangelnder erfinderischer Tätigkeit ausgehend von den Dokumenten D7 und D10.

10.1.1 Bezüglich D7 argumentierte sie, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 selbst dann naheliegend sei, wenn man wie die Einspruchsabteilung davon ausgehe, dass Merkmal 1.7 nicht aus D7 bekannt sei. Die zu lösende Aufgabe bestehe darin, einen Selbstreinigungseffekt zu erzielen. Dazu gebe eine Vielzahl der im Verfahren befindlichen Dokumente, etwa D1, D4, D5, D6, D10, D13, D14, D15, D19, D20 und D21, die Anregung, das Material und die Dimensionierung der Strahlaustrittselemente so zu wählen, dass eine ausreichende Flexibilität für eine wölbende Verformung unter Fluiddruck und damit eine selbstreinigende Wirkung erzielt werde. Somit ergebe sich dessen Gegenstand ausgehend von D7 in Kombination mit der Lehre dieser Dokumente in naheliegender Weise.

10.1.2 Auch ausgehend von D10 gelangte die Beschwerdeführerin zu dem Schluss, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 naheliege. D10 offenbare elastische Strahlaustrittselemente 5 mit flexiblen Seitenwandungen 7, die sich unter Fluiddruck verformen und dadurch Kalkablagerungen abplatzen ließen. Somit seien die Merkmale M1.6 und M1.7 bereits aus D10 bekannt. Die übrigen Merkmale des Anspruchs 1, insbesondere eine topfförmige Struktur mit einem mehrere Austrittsöffnungen aufweisenden Boden, ergäben sich in naheliegender Weise durch Kombination mit der Lehre von D1, D4, D5, D6, D13, D14, D15, D19, D20 oder D21. Damit sei der Gegenstand des Anspruchs 1 ausgehend von D10 unter Hinzuziehung des sonstigen Stands der Technik naheliegend.

10.2 Die Beschwerdegegnerin beantragte, diese Einwände wegen Verspätung nicht ins Beschwerdeverfahren zuzulassen.

10.3 Die Kammer ist wie die Beschwerdegegnerin der Ansicht, dass diese Einwände bereits im Einspruchsverfahren vorzubringen gewesen wären (Artikel 12 (6) Satz 2 VOBK).

Die Beschwerdeführerin legte nicht dar, warum sie die auf D7 und D10 gestützten Einwände nicht bereits im erstinstanzlichen Verfahren vorbrachte.

Die Gründe für diese verspätete Vorlage sind auch nicht ersichtlich, da D7 und D10 bereits mit der Einspruchsschrift vorgebracht worden sind, so dass alle Angriffe, die sich darauf stützen, bereits zu diesem Zeitpunkt möglich gewesen wären.

Insbesondere hat die Beschwerdeführerin mit ihrem Schriftsatz vom 27. Januar 2023, also kurz vor der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung, noch die Dokumente D13 bis D18 vorgelegt. Es ist somit auch nicht ersichtlich, warum sie zu diesem Zeitpunkt nicht auch die neue Einwände hätte einreichen können, wenn sie diese tatsächlich als relevant erachtet hätte.

Dies gilt umso mehr, als sich die Beschwerde gegen die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung richtet. Die Beschwerdeführerin hätte somit alle ihre Angriffe gegen den erteilten Anspruch 1 bereits im Einspruchsverfahren vorbringen können und müssen.

Diese erst im Beschwerdeverfahren vorgebrachten Einwände sind daher verspätet und es liegen auch keine besonderen Umstände der Beschwerdesache vor, die eine Zulassung rechtfertigen würden (Artikel 12 (6) Satz 2 VOBK).

Aus diesen Gründen entscheidet die Kammer, diese Einwände nicht in das Verfahren zuzulassen.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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