Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1699/22 (Monaural and binaural beamforming/GN HEARING) 10-12-2024
Facebook X Linkedin Email

T 1699/22 (Monaural and binaural beamforming/GN HEARING) 10-12-2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T169922.20241210
Date de la décision
10 December 2024
Numéro de l'affaire
T 1699/22
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
18163126.8
Classe de la CIB
H04R 25/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 498.49 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Hearing device with adaptive sub-band beamforming and related method

Nom du demandeur
GN Hearing A/S
Nom de l'opposant
Oticon A/S, Widex A/S, Sonova AG
Chambre
3.5.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 100(a)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Inventive step - main request and 1st to 5th auxiliary requests (no): not possible to formulate an objective technical problem that is credibly solved over the whole scope claimed

Clarity - 3rd and 5th auxiliary requests (no)

Admittance of claim requests filed during oral proceedings before the board - 6th and 7th auxiliary requests (no): no exceptional circumstances

Exergue
-
Décisions citées
T 0206/91
T 2044/09
T 1009/12
T 2764/19
T 0687/22
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeals lie from the interlocutory decision of the opposition division to maintain the opposed patent in amended form in accordance with the proprietor's "auxiliary request 6" filed at the oral proceedings before the opposition division (Article 101(3)(a) EPC).

In the appealed decision, the opposition division took into account the following prior-art document:

D2: US 2013/0259239 Al.

II. Oral proceedings before the board were held on 10 December 2024. The parties' final requests were as follows:

- The patent proprietor requested that the appealed decision be set aside and, as a main request, that the opposition be rejected. In the alternative, the proprietor requested that the patent be maintained in amended form based on the set of claims according to one of seven auxiliary requests (auxiliary requests 1 to 7). Auxiliary requests 6 and 7 were filed during the oral proceedings before the board.

- The opponents requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked.

At the end of the oral proceedings, the board's decision was announced.

III. Claim 1 of the main request (patent as granted) reads as follows (board's feature labelling):

(a) "A hearing device (2) for a binaural hearing system comprising the hearing device and a contralateral hearing device, the hearing device comprising:

(b) a transceiver module (4) for communication with a contralateral hearing device of the binaural hearing system, the transceiver module configured to obtain a contralateral beamform signal (5) from the contralateral hearing device;

(c) a set of microphones comprising a first microphone (6) for provision of a first microphone input signal (6A), and a second microphone (8) for provision of a second microphone input signal (8A);

(d) a first beamforming module (10), connected to the set of microphones, for provision of a first beamform signal (10A) based on the first microphone input signal (6A) and the second microphone input signal (8A);

(e) a filter bank (12), connected to the first beamforming module (10) and the transceiver module (4), for filtering the first beamform signal into a plurality of first sub-band beamform signals including a first bandpass beamform signal (12A), and for filtering the contralateral beamform signal into a contralateral bandpass beamform signal (14A);

(f) a second beamforming module (16) connected to the filter bank (12), the second beamforming module comprising a bandpass beamformer (17A) for provision of a second bandpass beamform signal (18A) based on the first bandpass beamform signal (12A) and the contralateral bandpass beamform signal (14A);

(g) an adder (20), connected to the bandpass beamformer, for provision of a beamformed input signal (22) based on the second bandpass beamform signal (18A),

(h) a processor (24) for processing the beamformed input signal and providing an electrical output signal (26) based on the beamformed input signal; and

(i) a receiver (28) for converting the electrical output signal (26) to an audio output signal,

(j) wherein the bandpass beamformer (17A) of the second beamforming module (16) is an adaptive beamformer."

IV. Claim 1 of auxiliary request 1 differs from claim 1 of the main request in that feature (h) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis- -vis feature (h)):

(k) "a processor (24) configured to compensate for hearing loss of a user and for processing the beamformed input signal and providing an electrical output signal (26) based on the beamformed input signal; and".

V. Claim 1 of auxiliary request 2 differs from claim 1 of the main request in that features (e) and (g) are replaced by the following features respectively (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis- -vis features (e) and (g)):

(l) "a filter bank (12), connected to the first beamforming module (10) and the transceiver module (4), for filtering the first beamform signal into a plurality of first sub-band beamform signals including a first bandpass beamform signal (12A) and one or both of a first low-pass beamform signal (12B) and a first high-pass beamform signal (12C), and for filtering the contralateral beamform signal into a contralateral bandpass beamform signal (14A);"

(m) "an adder (20), connected to the bandpass beamformer and the filter bank (12), for provision of a beamformed input signal (22) based on the second bandpass beamform signal (18A) and one or both of the first low-pass beamform signal (12B) and the first high-pass beamform signal (12C) from the filter bank (12);".

VI. Claim 1 of auxiliary request 3 differs from claim 1 of auxiliary request 2 in that feature (m) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis- -vis feature (m)):

(n) "an adder (20), connected to the bandpass beamformer and the filter bank (12), for provision of a beamformed input signal (22) based on the second bandpass beamform signal (18A) and one or both of the first low-pass beamform signal (12B) and the first high-pass beamform signal (12C) from the filter bank (12), such that a second beamforming is not performed at low and high frequencies in order to maintain ITD and ILD of first beamform signals in the binaural hearing system;".

VII. Claim 1 of auxiliary request 4 differs from claim 1 of the main request in that features (e) and (g) are replaced by the following features respectively (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis- -vis features (e) and (g)):

(o) "a filter bank (12), connected to the first beamforming module (10) and the transceiver module (4), for filtering the first beamform signal into a plurality of first sub-band beamform signals including a first bandpass beamform signal (12A) and a first high-pass beamform signal (12C), and for filtering the contralateral beamform signal into a contralateral bandpass beamform signal (14A);"

(p) "an adder (20), connected to the bandpass beamformer and the filter bank (12), for provision of a beamformed input signal (22) based on the second bandpass beamform signal (18A) and the first high-pass beamform signal (12C) from the filter bank (12);".

VIII. Claim 1 of auxiliary request 5 differs from claim 1 of auxiliary request 4 in that feature (p) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis- -vis feature (p)):

(q) "an adder (20), connected to the bandpass beamformer and the filter bank (12), for provision of a beamformed input signal (22) based on the second bandpass beamform signal (18A) and the first high-pass beamform signal (12C) from the filter bank (12), such that a second beamforming is not performed at high frequencies in order to maintain ILD of first beamform signals in the binaural hearing system;".

IX. Claim 1 of auxiliary request 6 differs from claim 1 of the main request in that features (e) and (g) are replaced by the following features respectively (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis- -vis features (e) and (g)):

(r) "a filter bank (12), connected to the first beamforming module (10) and the transceiver module (4), for filtering the first beamform signal into a plurality of first sub-band beamform signals including a first bandpass beamform signal (12A), a first low-pass beamform signal (12B), and a first high-pass beamform signal (12C), and for filtering the contralateral beamform signal into a contralateral bandpass beamform signal (14A);"

(s) "an adder (20), connected to the bandpass beamformer and the filter bank (12), for provision of a beamformed input signal (22) based on the second bandpass beamform signal (18A), the first low-pass beamform signal (12B), and the first

high-pass beamform signal (12C) from the filter bank (12), such that a second beamforming is not performed at low and high frequencies in order to maintain ITD and ILD of first beamform signals in the binaural hearing system;".

X. Claim 1 of auxiliary request 7 differs from claim 1 of auxiliary request 6 in that feature (s) is replaced by the following feature (board's feature labelling and underlining, the latter reflecting amendments vis- -vis feature (s)):

(t) "an adder (20), connected to the bandpass beamformer and the filter bank (12), for provision of a beamformed input signal (22) based on the second bandpass beamform signal (18A), the first low-pass beamform signal (12B), and the first

high-pass beamform signal (12C) from the filter bank (12), such that a second beamforming of the second beamforming module is not performed at low and high frequencies in order to maintain ITD and ILD of first beamform signals in the binaural hearing system;".

Reasons for the Decision

1. Technical background

1.1 The opposed patent concerns a hearing device for use in a binaural hearing system, designed to improve speech intelligibility in noisy or complex acoustic environments.

1.2 This is achieved, according to the opposed patent, by employing binaural auditory steering, involving a process where the "left" hearing device of the binaural hearing system utilises signals from its own microphones and those of the "right" hearing device of the binaural hearing system. The process includes the transmission of microphone signals between these "left" and "right" hearing devices (or, more precisely regarding the sound-source location as a point of reference, "ipsilateral" and "contralateral" hearing devices) and the use of adaptive bandpass beamformers. These beamformers operate in specific frequency bands, allowing the hearing device to focus on desired sounds, such as speech, while preserving spatial cues like ILD ("interaural level difference") and ITD ("interaural time difference"), which mainly reside in the upper and lower frequency bands respectively. The opposed patent indicates that, by selectively applying beamforming in certain frequency bands, noise can be reduced without compromising the brain's ability to localise sound sources, leading to a more "natural" listening experience.

1.3 Figure 1 of the opposed patent illustrates a specific embodiment of the (ipsilateral) hearing device:

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

1.3.1 The ipsilateral hearing device (2) includes a transceiver module (4) for wireless communication with the contralateral hearing device in the binaural hearing system. It also comprises microphones (6, 8) that provide first and second microphone input signals (6A, 8A), respectively.

1.3.2 A first beamforming module (10) processes these input signals, generating a first beamform signal (10A). A filter bank (12) connected to the first beamforming module (10) filters the first beamform signal (10A) into multiple sub-band signals, including a first bandpass beamform signal (12A). The filter bank also filters a contralateral beamform signal (received via the transceiver module (4)) into a contralateral bandpass beamform signal (14A).

1.3.3 A second beamforming module (16) comprises an adaptive bandpass beamformer (17A) that generates a second bandpass beamform signal (18A) based on the first bandpass beamform signal (12A) and the contralateral bandpass beamform signal (14A). An adder (20) combines this signal 18A with other sub-band signals (12B, 12C) from the filter bank to create a beamformed input signal (22). Importantly, the second beamforming does not affect the low and high frequencies carried by signals 12B and 12C, respectively, thus preserving the ITD and ILD spatial cues necessary for sound localisation.

1.3.4 The ipsilateral hearing device further includes a processor (24) that processes the beamformed input signal (22) and generates an electrical output signal (26), which is then converted into an audio output signal by the receiver (28).

2. Main request: claim 1 - inventive step

2.1 Reasons 2.2 of the appealed decision started out from document D2 in order to carry out an inventive-step analysis. The parties do not contest that D2 is suitable for this purpose, nor does the board.

2.2 The proprietor considered D2 not to disclose the following underlined subject-matter in features (b), (e), (f), (g) and (h):

(b) a transceiver module for communication with a

contralateral hearing device of the binaural

hearing system, the transceiver module configured

to obtain a contralateral beamform signal from

the contralateral hearing device;

(e) a filter bank, connected to the first beamforming

module and the transceiver module, for filtering

the first beamform signal into a plurality of

first sub-band beamform signals including a first

bandpass beamform signal, and for filtering the

contralateral beamform signal into a

contralateral bandpass beamform signal;

(f) a second beamforming module connected to the

filter bank, the second beamforming module

comprising a bandpass beamformer for provision of

a second bandpass beamform signal based on

the first bandpass beamform signal and the

contralateral bandpass beamform signal;

(g) an adder, connected to the bandpass beamformer,

for provision of a beamformed input signal based

on the second bandpass signal;

(h) a processor for processing the beamformed input

signal and providing an electrical output signal

based on the beamformed input signal.

With regard to the technical effect associated with these differences, the proprietor maintained that "the differences which are inter-related have the technical effect of provision of a hearing device with optimized beamforming to accommodate both selective/targeted listening and situational awareness, which is specifically outlined in the application as filed, cf., page 3, lines 5-6".

2.3 It is apparent to the board that the technical effect suggested by the proprietor aligns with the "subjective" technical problem, i.e. the technical problem mentioned in paragraph [0012] of the opposed patent. However, this technical effect is not credibly achieved across the whole scope claimed. This is because features (a) to (j) do not concern any "optimized beamforming", "selective/targeted listening" or "situational awareness". More in detail, the board observes the following:

2.3.1 The "optimisation" of beamforming can involve many aspects, such as making the beamformer more accurate or robust, reducing the computational complexity involved, minimising energy consumption or improving user comfort. None of the differences in subject-matter identified by the proprietor relates to any of these aspects. In particular, similar to the correct finding in Reasons 2.4 of the appealed decision that the "adder" in accordance with feature (g) does not credibly achieve any technical effect over the whole scope claimed, the board considers that claim 1 as granted does not define the purpose of the "filter bank" according to feature (e) either, other than that the filter bank should provide a plurality of sub-band signals. The requirement mentioned in feature (e) that the signal filtered by the filter bank is not provided directly by the microphones, but, instead, indirectly by the first beamformer (as the "first beamform signal") evidently cannot reduce the computational complexity. Contrary to a proper application of the problem-solution approach, the opposition division's recognition, in Reasons 2.8 of the appealed decision, of a reduction in computational burden was based on the impact on the prior-art arrangement in D2, and not on the claimed features. Nonetheless, in support of its argument regarding the subjective technical problem, the proprietor maintained that the 48 channels processed by binaural beamformer 28 in D2 imposed a high computational burden. It argued that this burden is reduced by utilising a "filter bank" according to feature (e) after the "first beamforming module" mentioned in feature (d), because this decreased the number of channels involved in the actual beamforming process. The proprietor further explained that the optimisation of the beamforming consisted in the fact that the "filter bank" as per feature (e) enabled the "second beamforming module" according to feature (f) to focus on the particular frequency sub-band which normally comprises the speech part of the signals picked up by the microphones mentioned in feature (c). This in turn meant that this second beamforming module could be controlled in a highly efficient manner.

The board notes, however, that claim 1 as granted is silent as to the number of channels or any specific frequency ranges (e.g. those dedicated to speech). Moreover, the opponents correctly submitted that the "second beamforming module" according to feature (f) may very well operate on broadband signals because claim 1 as granted does not require the second beamforming module to act on only the first and contralateral bandpass beamform signals. By the same token, the presence of the "filter bank" as per feature (e) between the first and second beamforming modules does not guarantee any reduction in the number of channels, either upstream or downstream. This is particularly so because the "first beamforming module" according to feature (d) could already include a

multi-channel processing stage. Moreover, the "filter bank" as per feature (e) may split the signal into multiple sub-bands, but the total number of channels across all sub-bands could be less than, equal to or even greater than the number of channels in the first beamforming module's output. Furthermore, the second beamforming module, comprising a "bandpass beamformer" according to feature (f), could process multiple

sub-band signals, again, in one or more channels. Therefore, the actual number of channels involved in the claimed hearing device will depend on the specific implementation of each component of the hearing device and its overall signal-processing scheme, on which however claim 1 as granted is silent.

2.3.2 The board recognises that a binaural hearing system which takes into account a "first beamform signal" from the microphones of the ipsilateral hearing device as well as a "contralateral beamform signal" from the contralateral hearing device as in claim 1 as granted may indeed provide for a selective-listening experience. Moreover, the "filter bank" as per feature (e) may in fact allow the hearing device to selectively amplify or attenuate different frequencies based on the user's wishes and the sound environment, which may play a role in targeted listening. However, claim 1 as granted does not require a specific sound source to be selected or targeted: it describes the components of the claimed "hearing device" and their connections but does not define a specific listening scheme or goal. It therefore provides, at most, a framework for selective or targeted listening, but does not mandate to do so.

2.3.3 Moreover, the board understands the term "situational awareness" to relate to the scenario where a user can remain alert to important sounds originating from their surroundings, such as approaching vehicles or warning signals, while still focusing on a primary speaker. This requires a proper balance between the part of the signals picked up by the "microphones" according to feature (c) relating to the surrounding environment and the part concerning the speech signal of the primary speaker. However, such a balance is not apparent in claim 1 as granted. This is because there is no classification in the claimed "hearing device" of the specific types of incoming sounds. In particular, there is no distinction between "speech" and "surrounding sounds". The board acknowledges that the term "bandpass" is used several times in claim 1 as granted but the actual frequency range involved is not specified. Moreover, even if certain types of incoming sounds were somehow distinguished by the term "bandpass", the board notes that "speech" and "surrounding sounds" do not always occupy different frequency bands, so that it is not credible that "situational awareness" is indeed achieved in any way.

2.3.4 Consequently, the subjective technical problem as set out in paragraph [0012] of the opposed patent is not credibly solved by the features of claim 1 as granted.

2.4 The proprietor submitted several alternative formulations of possible objective technical problems at the oral proceedings before the board, but none of them convinced the board:

2.4.1 As a first alternative, the proprietor posited that at least the technical effect of "improving beamforming" should lead to an objective technical problem that is credibly solved. It did not, however, provide any details as to why this would be the case. The board fails to see how features (a) to (j) could "improve" the beamforming process, whatever the criterion may be for testing that improvement.

2.4.2 In a refinement, the proprietor considered the technical effect of "an improved beamformed input signal to the processor", again without giving further details. Also here, the board fails to see how the "beamformed input signal" mentioned in feature (g) would be "improved" by the features of claim 1 as granted.

2.4.3 In a further iteration, the proprietor formulated the objective technical problem as "how to provide an alternative hearing device".

However, in order for a modification of an electronic circuit as described in claim 1 as granted to be considered "not obvious to a person skilled in the art", the modification must, as a prerequisite, yield a discernible technical effect. Without such an effect, it is not possible to formulate an objective technical problem that is credibly solved in relation to such a modification (cf. T 687/22, Reasons 2.3.4).

2.5 Referring to Reasons 2.8, 7.2 and 7.3 of the appealed decision, the opponents had considered, in their statement of grounds of appeal, the objective technical problems of "to find a less complex layout for the hearing device" and "to preserve spatial cues in the upper frequency bands of the hearing aid signals output to the user". However, for the reasons set out, respectively, in point 2.3.1 above and point 3.3.3 below, the board is not convinced that these technical problems are credibly solved either.

2.6 Given that claim 1 merely describes the components of the claimed "hearing device" and their connections but does not specify the intended outcome or purpose of these components and connections (cf. points 2.3.1 to 2.3.3 above), the board is also not able to formulate any objective technical problem that is credibly solved over the whole scope claimed ex officio. These components and connections are not even suitable for solving the subjective technical problem (i.e. optimised beamforming to accommodate both

selective/targeted listening and situational awareness) and may thus be considered "arbitrary features" which can normally be disregarded in the assessment of inventive step (see e.g. T 206/91, Reasons 5.5; T 2044/09, Reasons 4.6; T 1009/12, Reasons 2.7; T 2764/19, Reasons 3.3.3).

2.7 In the absence of any objective technical problem which is credibly solved by the subject-matter underlined in features (b), (e), (f), (g) and (h) in point 2.2 above, no inventive step can be acknowledged on account of this subject-matter. Therefore, the ground for opposition under Articles 100(a) and 56 EPC prejudices the maintenance of the patent according to the main request.

3. Auxiliary requests 1 to 5: allowability

The amendments underlying auxiliary requests 1 to 5 do not render the respective claim requests allowable either. The reasons for this are as follows:

3.1 Concerning feature (k), the proprietor contested that paragraph [0003] of D2 implied the presence of

hearing-loss compensation. It stated that this paragraph, at most, related to "hearing-aid processing in the frequency domain". However, the board considers that the use of employing hearing-loss compensation is unequivocally indicated by the phrase "[h]earing devices here represent wearable hearing apparatuses, which serve to assist people with hearing difficulties" in paragraph [0003] of D2. Thus, the "hearing apparatus" shown in Figure 2 of D2 is, in fact, a hearing aid and, as such, will necessarily perform hearing-loss compensation at some point in its processing chain.

The proprietor posited that it would only make technical sense to provide this hearing-loss compensation in part "V" of processor 14 shown in Figure 2 of D2, i.e. in the signals "S1" or "B1" (instead of signal "H1"), because this was where the processing in D2 takes place in the frequency domain. It suggested that the associated amplifier would then most probably be implemented as a final stage of one of the beamformers 26 or 28 shown in Figure 2 of D2. The board finds this plausible and notes that this means that feature (k) would have been at least obvious in the view of the skilled person's common general knowledge. This is because the opponents correctly observed that feature (k) does not specify the signal on which the "processor" is supposed to perform hearing-loss compensation: as in D2, this compensation simply has to "happen" at some point. The board acknowledges that feature (h) might indicate that this signal could be the "beamformed input signal" from the adder as per feature (g), but, contrary to what the proprietor suggested, claim 1 as granted does not require the processor to have only one input. Instead, assuming, for the sake of argument, that the

hearing-loss compensation must be performed on one of the signals expressly mentioned in claim 1 as granted, the board finds the "second bandpass beamform signal" according to feature (f) to be a viable alternative to the "beamformed input signal (22)" according to feature (g), because, as a bandpass signal which the opposition division mapped onto the signal "B1" shown in Figure 2 of D2 in Reasons 2.2 of the appealed decision, it could, depending on the specific

signal-processing scheme of the claimed "hearing device" (cf. point 2.3.1 above), contain the speech signal in which the user is actually interested.

3.2 Concerning features (l) and (m), the board cannot discern any technical effect that can be credibly achieved by these features over the whole scope claimed. The proprietor continued to refer to the subjective technical problem mentioned in paragraph [0012] of the opposed patent (cf. point 2.3 above) but, again, did not provide further details in this regard. While the terms "low-pass" and "high-pass" in features (l) and (m) may, arguably, hint at some coarse division of the associated "beamform signals" into low and high frequency bands, the board cannot see how this could lend itself to any "optimized beamforming", "selective/targeted listening" or "situational awareness".

3.3 As regards feature (n), the board identified multiple deficiencies:

3.3.1 The board agrees with the opponents that the expression "first beamform signals in the binaural hearing system" renders claim 1 not clear (Article 84 EPC). This is because it would not be apparent to the skilled reader to which "signals" this expression relates. These "signals" cannot be formed by the "first beamform signal" according to feature (d) because the latter does not concern a plurality of signals. To resolve this dilemma, the term could be understood to refer to the "first beamform signal" of both the ipsi- and the contralateral hearing device of the binaural hearing system. However, the board finds this to be rather speculative, especially as it is not apparent how the contralateral hearing device would transmit its "first beamform signal" to the ipsilateral one and how this would relate to the "contralateral beamform signal" according to feature (b). There is also no objective indication in claim 1, other than the use of the plural form, for the proprietor's assertion that the "first beamform signals" in feature (n) refer to the "first sub-band beamform signals" according to feature (e) and not to the "first beamform signal" as per feature (d). The proprietor argued that this must follow from the very reason why the "first sub-band beamform signals" were needed in the first place, namely to bypass the "second beamforming module" in accordance with feature (f). However, in the board's view, claim 1 does not necessarily express this "bypass" because the "second bandpass beamform signal" according to feature (f) can be based on more than just the "first bandpass beamform signal" and the "contralateral bandpass beamform signal". Moreover, feature (n) does not require such a "bypass" either, given that it does not specify to which signal the "low and high frequencies" belong. One could, in the proprietor's favour, take the term "bandpass" in feature (e) to imply a vague distinction between "low" and "high" frequencies, but even then the proprietor's construction would not make technical sense. This is because, in order for feature (n) to preserve ITD and ILD cues, it must take into account signals from both the ipsilateral and contralateral sides of the binaural hearing system: the "first sub-band beamform signals" alone, stemming from only one side as per the term "first beamform signal" in feature (e), are not sufficient in this context.

3.3.2 Similarly, the board considers the term "a second beamforming" of feature (n) to be at least broad because this term is not necessarily linked to the "second beamforming module" as per feature (f). The board was not persuaded by the proprietor's argument that the label "second" linked the "beamforming module" and the "beamforming" together in this regard: the mere labelling of features does not in itself link them or imply a specific relationship, at least not in an objective assessment from the point of view of a skilled reader.

3.3.3 The board notes that the phrase "a second beamforming is not performed at low and high frequencies in order to maintain ITD and ILD of first beamform signals in the binaural hearing system" used in feature (n) is reflected in paragraph [0099] of the opposed patent. There, the phrase is used in the context of "first

low-pass beamform signal 12B" and "first high-pass beamform signal 12C" bypassing "second beamforming module 16" shown in Figure 1 of the opposed patent in order to preserve the spatial cues ITD and ILD (cf. point 1.3 above). Even if feature (n) were understood in this sense, this would not lead to the recognition of an inventive step (Article 56 EPC) either. This is because the subjective technical problem as set out in paragraph [0012] of the opposed patent, to which the proprietor continued to refer also in the context of feature (n), is still not credibly solved, essentially for the same reasons as set out in point 2.3 above. In particular, it is immediately apparent that the preservation of the ITD and ILD spatial cues neither optimises beamforming nor allows for selective/targeted listening. At most, it may contribute to some "situational awareness" in a restricted sense, namely of "spatial awareness", because the spatial cues ITD and ILD allow the brain to localise sound sources and create a mental map of the acoustic environment. However, even in this restricted sense, it is not credible that the claimed "hearing device" as a whole is able to preserve the user's "spatial awareness" because there is no restriction in claim 1 on how the "contralateral beamform signal" as per feature (b) and the "first beamform signal" according to feature (d) relate to each other and whether, by virtue of feature (n), the spatial cues are indeed preserved in the "audio output signal" in accordance with feature (i). In this respect, the board considers the opposition division's statement in Reasons 7.3 of the appealed decision that spatial cues "are a form of binaural information which are not affected by monaural beamforming" to be an oversimplification: while monaural beamforming does in fact not directly alter the ITD and ILD spatial cues, it can introduce delays that, if not properly compensated for, disrupt the binaural hearing system's ability to accurately process those cues. Paragraph [0036] of D2 illustrates this, teaching that, as also invoked by the proprietor, beamformer 34 in fact operates in the time domain to avoid significant signal delays introduced by

frequency-domain processing. This demonstrates that a monaural beamformer can indeed introduce delays that disrupt the proper time alignment between left and right sound signals, essential for spatial-cue processing.

3.4 The same considerations as set out in points 3.2 and 3.3 above for features (l) to (n) apply also to features (o) to (q).

3.5 Hence, auxiliary requests 1 to 5 are not allowable under Articles 56 and/or 84 EPC.

4. Auxiliary requests 6 and 7: admittance

4.1 The proprietor filed auxiliary requests 6 and 7 during the oral proceedings before the board (cf. point II above) and, hence, after notification of the board's communication under Article 15(1) RPBA. The admittance of these auxiliary requests is therefore at the board's discretion (cf. Article 13(2) RPBA).

4.2 The proprietor justified this late-filing by stating that the objection under Article 84 EPC raised against auxiliary requests 3 and 5 had never been discussed before. In particular, the board had not addressed it in its communication under Article 15(1) RPBA. Such a new objection represented, in the proprietor's view, "exceptional circumstances".

4.3 The opponents, however, rightly pointed out that they had raised objections under Article 84 EPC to the term "first beamform signals" as mentioned in features (n) and (q) already on page 14 of their statement of grounds of appeal and on page 36 of their written reply to the proprietor's statement of grounds of appeal. As such, the board considers that there was no reason for the proprietor to postpone until the oral proceedings before the board the filing of amendments addressing these objections, irrespective of which objections the board had retained in its preliminary opinion issued under Article 15(1) RPBA.

4.4 The board therefore cannot see any "exceptional circumstances". Accordingly, it decided not to admit auxiliary requests 6 and 7 into the appeal proceedings.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité