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T 0186/22 15-11-2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T018622.20241115
Date de la décision
15 November 2024
Numéro de l'affaire
T 0186/22
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
14160419.9
Classe de la CIB
F16F 15/14
F16F 15/131
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 440.67 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Drehmomentübertragungseinrichtung mit Fliehkraftpendel

Nom du demandeur
Schaeffler Technologies AG & Co. KG
Nom de l'opposant
Valeo Embrayages
Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention R 139
European Patent Convention Art 54
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(3)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(5)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(2)
Mot-clé

Wirksame Einlegung der Beschwerde - Berichtigung eines Fehlers im Dokument - (ja)

Hauptantrag, Hilfsantrag 4 - Neuheit - (nein)

Hilfsanträge 1 bis 3 - Änderung des Vorbringens - Ausübung des Ermessens - zugelassen (nein)

Hilfsantrag 4a, Hilfsantrag 'Neuer Hauptantrag' - Änderung nach Zustellung der Mitteilung gem. Art. 15(1) VOBK - stichhaltige Gründe (nein) - zugelassen (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/12
T 0317/19
T 1000/19
T 0445/08
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, wonach das Streitpatent in der Fassung des damaligen Hilfsantrags 2 die Erfordernisse des EPÜ erfüllt, haben beide Parteien Beschwerde eingelegt.

II. Die Einspruchsabteilung hatte unter anderem entschieden, dass der Gegenstand dieses Antrags neu ist und auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

III. Es fand eine mündliche Verhandlung vor der Kammer statt.

IV. Die Beschwerdeführerin 1 (Patentinhaberin) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung (Hauptantrag), hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents gemäß einem der Hilfsanträge 1 bis 3, eingereicht mit der Beschwerdebegründung vom 28. Februar 2022, oder gemäß dem Hilfsantrag 4a, eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer, weiter hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents gemäß Hilfsantrag 4, sowie weiter hilfsweise die Aufrechterhaltung des Patents gemäß dem Hilfsantrag "Neuer Hauptantrag" datiert 2. Oktober 2024 und eingereicht mit Schreiben vom 13. November 2024. Sie beantragte weiterhin, das Vorbringen der Einsprechenden mit Bezug auf Artikel 83 EPÜ zu dem Merkmal "wobei das Fliehkraftpendel direkt an dem Scheibenteil zentriert ist", sowie die von der Einsprechenden eingereichten Entgegenhaltungen D6 und D7 nicht in das Beschwerdeverfahren zuzulassen.

Die Beschwerdeführerin 2 (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents. Weiterhin beantragte sie festzustellen, dass die Beschwerde der Patentinhaberin als nicht eingelegt gilt. Sie beantragte auch folgendes Vorbringen nicht in das Verfahren zuzulassen:

- die Hilfsanträge 1 bis 3,

- das Vorbringen der Patentinhaberin im Schreiben vom 5. Mai 2023, insbesondere bezüglich des Dokuments D6,

- die mit der Beschwerdebegründung der Patentinhaberin eingereichten Dokumente D6-P, D7-P und D8 bis D11

- den "Neuen Hauptantrag" eingereicht mit Schreiben vom 13. November 2024,

- den Hilfsantrag 4a, eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer.

V. Der unabhängige Anspruch 1 des Hauptantrags (erteilte Fassung) lautet wie folgt (Merkmalsgliederung hinzugefügt):

A) Drehmomentübertragungseinrichtung (1, 1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f) angeordnet um eine Drehachse (d) zwischen einer Brennkraftmaschine und einem Getriebe eines Kraftfahrzeugs

B) mit einem an einem Scheibenteil (5, 5a, 5b, 5d, 5e, 5f) aufgenommenen Fliehkraftpendel (7, 7a, 7b, 7c, 7d, 7e, 7f) enthaltend

C) ein Flanschteil (8, 8a, 8b, 8c, 8d, 8e, 8f) und

D) mehrere, über den Umfang verteilt und gegenüber diesem begrenzt verschwenkbar aufgenommene Pendelmassen (9),

dadurch gekennzeichnet, dass

E-G) das Flanschteil (8, 8a, 8b, 8c, 8d, 8e, 8f) radial zumindest einen Teil der Pendelmassen (9) übergreifend mittels eines axial erweiterten Ansatzes (14, 14a, 14b, 14c, 14d, 14e, 14f) mit einem Außenumfangsbereich des an einem Innenumfang gelagerten Scheibenteils (5, 5a, 5b, 5d, 5e, 5f) drehfest verbunden ist,

H) wobei das Fliehkraftpendel (7, 7a, 7b, 7c, 7d, 7e, 7f) direkt an dem Scheibenteil (5, 5a, 5b, 5d, 5e, 5f) zentriert ist.

Der Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 unterscheidet sich von dem des Hauptantrags dadurch, dass in Merkmal E-G) ergänzt wurde, dass das Scheibenteil verdrehbar gelagert ist.

Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 unterscheidet sich von dem des Hilfsantrags 1 dadurch, dass in Merkmal E-G) ergänzt wurde, dass das Scheibenteil auf einer Getriebeeingangswelle verdrehbar gelagert ist.

Der Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 unterscheidet sich von dem des Hauptantrags durch das zusätzliche Merkmal J) wonach

J) die Drehmomentübertragungseinrichtung (1, 1a, 1b, 1c, 1d, 1e, 1f) ein Eingangsteil (2) und ein Ausgangsteil (4) aufweist, die mit in Umfangsrichtung wirkenden Energiespeichern (3) einen Drehschwingungsdämpfer (6) bilden, das Scheibenteil (5, 5a, 5b, 5d, 5e, 5f) als Ausgangsteil (4) ausgebildet [und an einem Innenumfang gelagert] ist.

Der Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags 4a und des Hilfsantrags "Neuer Hauptantrag" entspricht dem des Hilfsantrags 2.

Hilfsantrag 4 entspricht inhaltlich der von der Einspruchs­abteilung für gewährbar erachteten Fassung. Der Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags 4 unterscheidet sich von dem des Hauptantrags durch das zusätzliche Merkmal I), wonach

I) das Fliehkraftpendel (7, 7a, 7b, 7c, 7d, 7e, 7f) radial außerhalb von Energiespeichern (3), diese zumindest teilweise axial übergreifend angeordnet ist.

VI. In der vorliegenden Entscheidung wird auf folgende Entgegenhaltungen Bezug genommen:

D2: DE 100 05 547 A1

D6: WO 14 029 397 A1

VII. Das entscheidungserhebliche Vorbringen der Beteiligten ist unten in den Entscheidungsgründen aufgeführt.

Entscheidungsgründe

1. Wirksame Einlegung der Beschwerde

1.1 Die Patentinhaberin legte am 31. Januar 2022 Beschwerde ein. In ihrer Beschwerdeschrift kündigte sie an, dass die Beschwerdegebühr per Abbuchungsauftrag vom laufenden Konto über die Online-Einreichung 2.0 entrichtet werde. Mit Formblatt 1038APPEAL vom gleichen Tag wurde ein Abbuchungsauftrag erteilt. Auf diesem Formblatt wurde als Kontoinhaber der Vertreter-zusammenschluss genannt und die Nummer des laufenden Kontos als 28000017 bezeichnet.

1.2 Mit Schreiben vom 11. Februar 2022 stellte die Patentinhaberin klar, dass ihr bei der Nummer des laufenden Kontos ein Irrtum unterlaufen sei und dass die richtige Nummer des laufenden Kontos 28001760 laute. Sie stellte einen Antrag auf Berichtigung des Abbuchungsauftrags gemäß Regel 139 EPÜ.

1.3 Die Einsprechende beantragte festzustellen, dass die Beschwerde als nicht eingelegt gilt. Die Abbuchung der Beschwerdegebühr vom falschen Konto mit der Nummer 28000017 könne nicht als gültig angesehen werden. Sie verwies auf folgenden Satz in den Vorschriften über das laufende Konto (VLK): "Die Belastung des laufenden Kontos erfolgt ausschließlich auf der Grundlage eines vom Kontoinhaber oder vom bevollmächtigten Vertreter unterzeichneten elektronischen Abbuchungsauftrags." (Punkt 5.1.1 der damals gültigen Version der VLK). Sie argumentierte, dass das Konto 28000017 in Anwendung der Bestimmungen der VLK selbst nicht hätte zur Zahlung der Beschwerdegebühr der Patentinhaberin benutzt werden dürfen und sie verstehe nicht, wie es zu dieser Abbuchung kommen konnte.

Im Übrigen brachte die Einsprechende vor, dass die Patentinhaberin auch nicht bewiesen habe, dass ihr eigenes Konto am Tag des (falschen) Abbuchungs­auftrags gedeckt war, so wie es von der VLK in Punkt 5.4.1 (der damals gültigen Version) verlangt wird.

1.4 Die Kammer stellt fest, dass die Gebühr vom Konto 28000017 eingezogen wurde. Insofern wurde die Beschwerdegebühr tatsächlich entrichtet.

Dass die Beschwerdegebühr nicht vom Konto der Patentinhaberin, sondern von einem fremden Konto abgebucht wurde, kann nichts daran ändern, dass das Erfordernis von Artikel 108 Satz 2 EPÜ erfüllt ist. Diese Vorschrift verlangt nämlich nicht, dass die Zahlung der Beschwerdegebühr durch den Beschwerdeführer erfolgt. Vielmehr ist es für die Frage, ob die Beschwerde als eingelegt gilt, irrelevant, wer die Beschwerdegebühr entrichtet hat. Es reicht aus, dass eine Beschwerdegebühr (in richtiger Höhe) vor Ablauf der Beschwerdefrist entrichtet wurde.

1.5 Auch der von der Einsprechenden zitierte Punkt 5.1.1 VLK führt zu keiner anderen Schlussfolgerung. Zwar kann auch die Kammer sich nicht erklären, warum der Abbuchungsauftrag der Patentinhaberin von einem fremden Konto zum tatsächlichen Einzug der Beschwerdegebühr geführt hat. Dass nach den Bestimmungen der VLK die Beschwerdegebühr nicht vom laufenden Konto eines Dritten hätte abgebucht werden sollen, ändert jedoch nichts an der Tatsache, dass die Beschwerdegebühr abgebucht wurde und damit die Entrichtung der Gebühr rechtzeitig erfolgte. Aus demselben Grund ist es auch irrelevant, ob das Konto der Patentinhaberin am Tag des Abbuchungsauftrags gedeckt war oder nicht.

1.6 Auf den Antrag auf Berichtigung des Abbuchungsauftrags gemäß Regel 139 Satz 1 EPÜ kommt es daher für die Frage, ob die Beschwerde als eingelegt gilt, gar nicht an.

1.7 Ungeachtet dessen war dem Antrag der Patentinhaberin nach Regel 139 Satz 1 EPÜ auch stattzugeben. Eine zulässige Berichtigung nach dieser Vorschrift hat rückwirkende Wirkung, siehe Entscheidung der Großen Beschwerdekammer in G 1/12, Entscheidungsgründe 37, letzter Absatz.

1.8 Regel 139 Satz 1 EPÜ ist auf die Berichtigung eines Mangels in einem Abbuchungsauftrag betreffend die Beschwerdegebühr anwendbar.

Der Wortlaut der Vorschrift stellt auf Unrichtigkeiten "in den beim Europäischen Patentamt eingereichten Unterlagen" ab. Das Formblatt 1038APPEAL, das den Abbuchungsauftrag enthält, ist eine solche Unterlage. Auch der Rechtsprechung der Beschwerdekammern ist nichts gegenteiliges zu entnehmen. Die oben genannte Entscheidung G 1/12 betrifft zwar den Fall der falschen Angabe des Namens der Beschwerdeführerin in einer Beschwerdeschrift, es gibt aber keinen Grund diese dort zu Regel 139 EPÜ festgestellten Schlussfolgerungen nicht auch auf den Sachverhalt der Zahlung der Beschwerdegebühr anzuwenden. Insofern schließt sich die Kammer den Ausführungen in der Entscheidung T 317/19, Gründe 2.3.3 (c) an (siehe auch T 1000/19, Gründe 4.2).

1.9 Die von der Rechtsprechung aufgestellten Grundsätze bei der Anwendung der Regel 139 Satz 1 EPÜ (siehe G 1/12, Entscheidungsgründe 37, Buchstaben (a) bis (d)) sind im vorliegenden Fall gewahrt:

a) Die Berichtigung entspricht der ursprünglichen und wirklichen Absicht der Patentinhaberin. Die Absicht des Vertreters der Patentinhaberin, die Beschwerdegebühr vom laufenden Konto des Zusammenschlusses zu entrichten, ist der Beschwerdeschrift und dem mittels Formblatt 1038APPEAL eingereichten Abbuchungsauftrag zu entnehmen. Es gibt keine Anzeichen, dass etwas anderes beabsichtigt war.

b) Diese ursprüngliche Absicht ist auch sofort erkennbar, sodass der Patentinhaberin hier keine gesteigerten Anforderungen an die Beweislast treffen.

c) Die zu berichtigende Unrichtigkeit liegt hier in einer unrichtigen Angabe, nämlich der unrichtigen Angabe der Nummer des laufenden Kontos.

d) Der Berichtigungsantrag wurde auch unverzüglich gestellt, nämlich 10 Tage nach Einreichung des Abbuchungsauftrags und laut Vorbringen der Patentinhaberin am Tag der Feststellung des Fehlers.

1.10 Dass die Grundsätze a) bis d) vorliegend gegeben sind, hat die Einsprechende nicht bestritten. Die Einsprechende wandte ein, dass als weitere Voraussetzung die "Rechtssicherheit" und damit sinngemäß das Interesse der anderen Beteiligten zu berücksichtigen sei. Diese Voraussetzung habe zum Beispiel die Kammer in T 317/19 geprüft, aber dann festgestellt, dass die Rechtssicherheit in einem ex-parte Verfahren, in dem es keine weiteren Beteiligten gibt, nicht entscheidend sei. Im vorliegenden Fall liege aber ein Verfahren zwischen mehreren Beteiligten vor, sodass die Rechtssicherheit zu berücksichtigen sei und daher dem Antrag auf Berichtigung nicht stattgegeben werden sollte.

1.11 Selbst unter der Annahme, dass die Rechtssicherheit zu berücksichtigen ist, obwohl die Große Beschwerdekammer dies nicht als Voraussetzung für eine Berichtigung erwähnt hat, überzeugt das Vorbringen der Einsprechenden nicht. Allein die Tatsache, dass es sich vorliegend um ein inter-partes Verfahren handelt, führt nicht dazu, dass das Kriterium der "Rechtssicherheit" zulasten des Antragstellers geht (siehe T 445/08 vom 26. März 2015, Gründe 10, 11, 13.6; T 317/19, Gründe 2.4.3 (a) und 2.4.4 (a)). So kam die Kammer im inter-partes Verfahren T 445/08 zu dem Ergebnis, dass die Rechtssicherheit dem Antrag auf Berichtigung nicht entgegen steht(T 445/08 vom 26. März 2015, Gründe 13.6).

Auch im vorliegenden Fall stehen die Rechtssicherheit bzw. die Interessen der Einsprechenden der Gewährung des Berichtigungsantrags nicht entgegen. Es war von Anfang an für die Einsprechende (und für die Öffentlichkeit) ersichtlich, dass die Patentinhaberin die Absicht hatte eine Beschwerde einzulegen. Dass diese Einlegung möglicherweise fehlerhaft war, war der Beschwerde und dem Abbuchungsauftrag nicht zu entnehmen. Vielmehr hat die Patentinhaberin dies in ihrem Schreiben vom 11. Februar 2022 selber angezeigt, und sie hat im gleichen Schreiben einen Korrekturantrag gestellt. Dieser Korrekturantrag wurde auch zeitnah gestellt, nämlich 10 Tage nach Einreichung der Beschwerdeschrift und des Abbuchungsauftrags.

1.12 Die Beschwerde der Patentinhaberin gilt daher als eingelegt.

2. Anspruchsauslegung

2.1 Das Merkmal E-G) des Anspruchs 1 fordert unter anderem, dass das Scheibenteil 5 an einem Innenumfang gelagert ist.

2.2 Die Patentinhaberin argumentierte, der Fachmann verstehe hierunter eine drehbare Lagerung. Dieses Verständnis ergebe sich nicht nur aus dem Zusammenhang des Anspruchs selbst, sondern auch aus den Absätzen [0006] und [0012] der Beschreibung sowie dem abhängigen Anspruch 10. Da es sich beim beanspruchten Gegenstand um eine Drehmoment­übertragungs­einrichtung handle, müsse die Lagerung des Scheibenteils zwingend drehbar sein. Ferner bezeichne der Begriff "Lager" bzw. "Lagerung" nach fachmännischem Verständnis ein Maschinenelement, das zu einer drehbaren Lagerung von beweglichen Teilen diene.

2.3 Wie von der Patentinhaberin zutreffend festgestellt, muss sich das Scheibenteil 5 drehen können, denn nur so kann die beanspruchte Drehmoment­übertragungs­einrichtung ihre Funktion, ein Drehmoment zu übertragen, erfüllen.

Hieraus folgt jedoch nicht zwingend eine drehbare Lagerung des Scheibenteils an einem Innenumfang, denn die Drehbarkeit kann auf beliebige andere Weise gewährleistet werden, beispielsweise indem das Scheibenteil an einem Innenumfang drehfest auf einer Welle oder Nabe gelagert wird. Die Lagerung des Scheibenteils an einem Innenumfang muss also nicht zwangsläufig drehbar sein.

Der abhängige Anspruch 10 präzisiert zwar, dass das Scheibenteil auf einer Getriebeeingangswelle verdrehbar gelagert ist. Dies bedeutet jedoch nicht, dass auch in Anspruch 1 die Lagerung drehbar sein muss. Im Gegenteil: Da Anspruch 10 ein von Anspruch 1 abhängiger Anspruch ist, kann von Anspruch 1 grundsätzlich ein breiteres Konzept von "Lagerung" umfasst sein als in Anspruch 10 spezifiziert.

Im Übrigen spricht Anspruch 1 nicht von einem "Lager", sondern davon, dass das Scheibenteil "an einem Innenumfang gelagert" ist. Währen der Begriff "Lager" unter bestimmten Umständen womöglich auf ein Wälzlager oder ähnliches hindeuten würde, ist das Konzept "gelagert an" nach fachmännischem Verständnis breiter und umfasst auch eine unbewegliche Lagerung des einen Teils an einem anderen.

2.4 Das Merkmal E-G) ist also derart auszulegen, dass die Art der Lagerung des Scheibenteils 5 an einem Innenumfang nicht definiert und damit nicht auf eine drehbare Lagerung eingeschränkt ist.

3. Hauptantrag - Neuheit gegenüber D2

3.1 Die Entgegenhaltung D2 offenbart unbestritten die Merkmale A) bis D), also eine (Verweise in Klammern beziehen sich auf D2)

A) Drehmomentübertragungseinrichtung (Schwingungs­dämpfungseinrichtung 10, 10b) angeordnet um eine Drehachse zwischen einer Brennkraftmaschine und einem Getriebe eines Kraftfahrzeugs (Spalte 9, Zeilen 38 bis 45; Figur 6)

B) mit einem an einem Scheibenteil (Figur 5: Schwungrad 14b) aufgenommenen Fliehkraftpendel (Figur 5: Schwingungsdämpfer 18b) enthaltend

C) ein Flanschteil (Spalte 9, Zeilen 2 bis 5; Figur 5: Abschnitt 92b) und

D) mehrere, über den Umfang verteilt und gegenüber diesem begrenzt verschwenkbar aufgenommene Pendelmassen (Auslenkungsmassen 40b).

3.2 Bezüglich Merkmal E-G) argumentierte die Patentinhaberin, in D2 sei das Schwungrad 14b mit der Antriebswelle 74b fest verbunden, nämlich mittels Schraubbolzen 76b. Daher sei das Schwungrad 14b nicht an einem Innenumfang "gelagert".

3.3 Die D2 offenbart jedoch in Figur 5, dass die Antriebswelle 74b in der Abbildung rechts unten einen Kragen aufweist, auf dem das Schwungrad 14b an seinem Innenumfang aufsitzt. Das Scheibenteil ist also jedenfalls hier an einem Innenumfang gelagert. Die D2 offenbart folglich auch das Merkmal E-G), wonach

E-G) das Flanschteil (92b) radial zumindest einen Teil der Pendelmassen (40b) übergreifend mittels eines axial erweiterten Ansatzes (90b) mit einem Außenumfangsbereich des an einem Innenumfang gelagerten Scheibenteils (14b) drehfest verbunden ist.

3.4 Bezüglich Merkmal H) offenbart die D2 in Figur 5, dass der zylindrische Abschnitt 90b an der Umfangsfläche des Schwungrads 14b anliegt. Gemäß Spalte 8, Zeile 65, bis Spalte 9, Zeile 2 der D2 ist der Schwingungsdämpfer 18b mit dem im Wesentlichen zylindrischen Abschnitt 90b des Auslenkungsmassen­trägers 16b an einem Schwungrad 14b beispielsweise durch Aufschrumpfen, Festschweißen oder Festschrauben oder dergleichen festgelegt. Durch dieses Anliegen bzw. Aufschrumpfen ist das Fliehkraftpendel - direkt an dem Scheibenteil - relativ zum Drehzentrum positioniert. Dabei muss in D2 das Fliehkraftpendel konzentrisch zur Drehachse ausgerichtet sein, denn andernfalls würde die Anordnung nicht funktionieren. Die D2 offenbart also auch das Merkmal H), wonach

H) das Fliehkraftpendel (18b) direkt an dem Scheibenteil (14b) zentriert ist.

3.5 Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags ist folglich nicht neu gegenüber der Offenbarung der D2 (Artikel 54 (1) und (2) EPÜ).

3.6 Damit steht der Einspruchsgrund nach Artikel 100 a) EPÜ der Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung entgegen.

4. Hilfsanträge 1 bis 3 - Zulassung

4.1 Die Hilfsanträge 1 bis 3 wurden erstmalig mit der Beschwerdebegründung der Patentinhaberin am 28. März 2022 eingereicht und zwischen der erteilten und der von der Einspruchsabteilung für gewährbar erachteten Fassung (jetzt Hilfsantrag 4) eingeordnet.

4.2 Die Hilfsanträge 1 bis 3 stellen folglich eine Änderung des Beschwerdevorbringens der Patentinhaberin im Sinne des Artikels 12 (4) Satz 1 der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK) dar, sodass die Zulassung dieser Anträge im Ermessen der Kammer liegt (Artikel 12 (4) Satz 2 VOBK).

4.3 Gemäß Artikel 12 (3) Satz 1 und 2 VOBK müssen die Beschwerdebegründung und die Erwiderung das vollständige Beschwerdevorbringen eines Beteiligten enthalten. Artikel 12 (4) Satz 3 VOBK fordert weiterhin, dass der Beteiligte jede Änderung klar zu kennzeichnen und zu begründen hat, warum sie im Beschwerdeverfahren erfolgt. Im Falle einer Änderung des Patents hat der Beteiligte die Grundlage der Änderung in der ursprünglich eingereichten Fassung der Anmeldung anzugeben sowie Gründe anzuführen, warum mit der Änderung die erhobenen Einwände ausgeräumt werden.

4.4 In ihrer Beschwerdebegründung hat die Patentinhaberin weder inhaltlich zu den Hilfsanträgen Stellung genommen noch erläutert, warum diese Hilfsanträge nicht bereits im Verfahren vor der Einspruchsabteilung gestellt wurden.

Auch in ihrer Beschwerdeerwiderung vom 12. August 2022 machte die Patentinhaberin keine Angaben zu den Hilfsanträgen 1 bis 3.

In ihrem Schreiben vom 5. Mai 2023 führte die Patentinhaberin aus, welche Änderungen in den Hilfsanträgen 1 bis 3 jeweils vorgenommen wurden. Jedoch legte sie auch in diesem Schreiben nicht dar, warum diese Anträge erst im Verfahren vor der Beschwerdekammer eingereicht wurden.

Erst in der mündlichen Verhandlung brachte die Patentinhaberin vor, dass diese Hilfsanträge eine Reaktion auf die Erkenntnisse seien, die sie in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung und durch die Begründung in der angefochtenen Entscheidung gewonnen habe. Allerdings führte sie nicht im Einzelnen aus, welche Umstände diese Reaktion notwendig machten.

4.5 Entgegen den Bestimmungen des Artikels 12 (3) und (4) Satz 3 VOBK war also das Beschwerdevorbringen der Patentinhaberin jedenfalls in der Beschwerdebegründung und -erwiderung nicht vollständig, da dort nicht begründet wurde, warum diese Hilfsanträge erst vor der Beschwerdekammer eingereicht wurden.

4.6 Die Patentinhaberin verwies in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer darauf, dass es verfahrensökonomisch nicht sinnvoll sei, eine solche Begründung immer bereits in der Beschwerdebegründung oder -erwiderung zu geben. Im Übrigen habe sie ja in ihren Eingaben um einen Hinweis der Kammer gebeten, wenn diesbezüglich ein weiterer Vortrag erwartet würde.

4.7 Diesem Argument steht entgegen, dass die Verfahrens­ordnung ausdrücklich vorsieht, dass die Begründung frühest­möglich zu erfolgen hat. Sie wird nämlich zum einen von Artikel 12 (4) Satz 3 VOBK gefordert und ist zum anderen auch Teil eines vollständigen Beschwerde­vorbringens im Sinne von Artikel 12 (3) VOBK Satz 1 und eines deutlichen Vortrags im Einzelnen im Sinne von Artikel 12 (3) Satz 2. Ein zusätzlicher Hinweis der Kammer dahingehend, dass eine Begründung erfolgen sollte, kann daher nicht erwartet werden.

Darüber hinaus ist eine spezifische Begründung vor allem in einem Fall wie dem vorliegenden notwendig, wenn die Patentinhaberin erstmals mit der Beschwerde neue Anspruchssätze einreicht, deren Gegenstände zwischen der erteilten und der von der Einspruchs­abteilung für gewährbar erachteten Fassung liegen. Gerade dann bedarf es einer eingehenden Begründung, warum diese Hilfsanträge erst in der Beschwerde eingereicht wurden. Ohne eine solche Begründung können die Kammer und die Einsprechende nicht nachvollziehen, warum die Patentinhaberin diese Hilfsanträge nicht schon vor der Einspruchsabteilung zur Entscheidung gestellt hat.

4.8 Die Kammer übt daher ihr Ermessen gemäß Artikel 12 (4) Satz 2 und (5) VOBK aus und lässt die Hilfsanträge 1 bis 3 nicht in das Verfahren zu.

5. Entgegenhaltung D6 - Zulassung

5.1 Die Entgegenhaltung D6 wurde erstmals mit der Beschwerdebegründung der Einsprechenden eingereicht.

5.2 Die D6 und die darauf aufbauenden Argumente mangelnder Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 von Hilfsantrag 4 stellen unbestritten eine Änderung des Beschwerdevorbringens der Patentinhaberin im Sinne des Artikels 12 (4) Satz 1 VOBK dar, sodass deren Zulassung im Ermessen der Kammer liegt (Artikel 12 (4) Satz 2 VOBK).

5.3 Die Einsprechende machte geltend, die D6 und die darauf aufbauenden Argumente mangelnder Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 von Hilfsantrag 4 seien eine Reaktion auf den geänderten Anspruch 1 dieses Antrags. Der Hilfsantrag 4 entspreche nämlich dem Hilfsantrag 2 im Einspruchsverfahren, welcher von der Patentinhaberin erst während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung eingereicht worden sei. Ferner habe sich erst aus dem Verlauf der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung und der angefochtenen Entscheidung ergeben, wie diese den Ausdruck "direkt zentriert" in Merkmal H) auslege. Darüber hinaus sei die Offenbarung der D6 für den Gegenstand des Anspruchs 1 dieses Antrags neuheitsschädlich und damit prima facie relevant.

5.4 Die Patentinhaberin argumentierte, die D6 hätte, schon aufgrund ihrer technischen Nähe zum beanspruchten Gegenstand, zu einem früheren Zeitpunkt eingereicht werden können und müssen. Darüber hinaus sei die D6 nicht neuheitsschädlich für den Gegenstand des Anspruchs 1 und daher nicht prima facie relevant.

5.5 Angesichts dessen, dass der damalige Hilfsantrag 2 (jetzt Hilfsantrag 4) von der Patentinhaberin erst währen der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchs­abteilung eingereicht wurde, erscheint es grundsätzlich angemessen, der Einsprechenden die Möglichkeit zu geben, hierauf zu reagieren.

Da die Reaktion der Einsprechenden mit der Beschwerde­begründung und damit zum frühestmöglichen Zeitpunkt im Beschwerdeverfahren erfolgte und begründet wurde, und da die Kammer die D6 als prima facie relevant erachtet, übt sie ihr Ermessen gemäß Artikel 12 (4) Satz 2 VOBK aus und lässt die D6 und den darauf aufbauenden Angriff mangelnder Neuheit in das Verfahren zu.

6. Hilfsantrag 4a und Neuer Hauptantrag - Zulassung

6.1 Der Hilfsantrag 4a wurde während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer eingereicht. Er entspricht inhaltlich dem Hilfsantrag "Neuer Hauptantrag", der auf den 2. Oktober 2024 datiert ist und mit Schreiben vom 13. November 2024 eingereicht wurde, sowie dem Hilfsantrag 2 vom 28. März 2022.

6.2 Der Hilfsantrag 4a und der Hilfsantrag "Neuer Hauptantrag" stellen unbestritten eine Änderung des Beschwerdevorbringens der Patentinhaberin dar. Die Zulassung dieser Anträge in das Beschwerdeverfahren unterliegt Artikel 13 (2) VOBK, da sie beide nach Zustellung der Mitteilung nach Artikel 15 (1) VOBK eingereicht wurden.

6.3 Gemäß Artikel 13 (2) VOBK bleiben solche Änderungen des Beschwerdevorbringens eines Beteiligten grundsätzlich unberücksichtigt, es sei denn, der betreffende Beteiligte hat stichhaltige Gründe dafür aufgezeigt, dass außergewöhnliche Umstände vorliegen.

6.4 Die Patentinhaberin machte geltend, die Einreichung dieser Anträge erfolge in Reaktion auf die Zulassung der D6 in das Verfahren, die für sie überraschend gewesen sei.

6.5 Mit dem Hilfsantrag 4a und dem Hilfsantrag "Neuer Hauptantrag" verfolgt die Patentinhaberin jedoch Gegenstände, die wie Hilfsantrag 2 erstmals zwischen der erteilten und der von der Einspruchsabteilung für gewährbar erachteten Fassung (jetzt Hilfsantrag 4) eingeordnet sind. So wurde in diesen Hilfsanträgen zwar in Merkmal E-G) ergänzt, dass das Scheibenteil auf einer Getriebeeingangswelle verdrehbar gelagert ist.

Keiner dieser Anträge enthält aber das Merkmal I), welches in der von der Einspruchsabteilung für gewährbar erachteten Fassung (jetzt Hilfsantrag 4) enthalten war und von der Einspruchsabteilung für die Begründung der erfinderischen Tätigkeit herangezogen wurde. Der Hilfsantrag 4a und der Hilfsantrag "Neuer Hauptantrag" können daher schon inhaltlich keine Reaktion auf die Zulassung der D6 in das Verfahren darstellen.

6.6 Die Patentinhaberin hat folglich keine stichhaltigen Gründe dafür aufgezeigt, dass außergewöhnliche Umstände vorliegen, die die späte Einreichung des Hilfsantrags 4a und des Hilfsantrags "Neuer Hauptantrag" hätten rechtfertigen können. Diese Anträge werden daher gemäß Artikel 13 (2) VOBK nicht in das Verfahren zugelassen.

7. Hilfsantrag 4 - Neuheit gegenüber D6

7.1 Die D6 offenbart einen Drehschwingungsdämpfer, insbesondere ein Zweimassenschwungrad (D6, Seite 1, erster Absatz), und damit eine Drehmoment­übertragungs­einrichtung im Sinne des Anspruchs 1.

7.2 Die Patentinhaberin argumentierte, das Zweimassen­schwungrad der D6 sei nicht zwischen einer Brennkraft­maschine und einem Getriebe eines Kraftfahrzeugs angeordnet, wie von Merkmal A) gefordert, sondern stattdessen zwischen einer Brennkraftmaschine und einer Reibungskupplung.

Ferner offenbare die D6 kein Scheibenteil gemäß Merkmal B), sondern lediglich eine Schwungmasse.

Darüber hinaus offenbare die D6 nicht, dass die Schwungmasse 208 an einem Innenumfang gelagert ist, wie in Merkmal E-G) verlangt. Bei der weißen Fläche rechts unten in Figur 2 handle es sich um eine Draufsicht auf einen Abschnitt der Schwungmasse 208. Die schraffiert dargestellte Schnittansicht mit dem Bezugszeichen 208 und diese, darunter befindliche, weiße Fläche stellten daher ein (einziges) Bauteil dar, über dessen Lagerung nichts bekannt sei.

7.3 Die D6 offenbart auf Seite 2, zweiter Absatz, dass sich das Zweimassen­schwungrad zur Anordnung in einem Antriebsstrang eines Kraftfahrzeugs eignet und, wie von der Patentinhaberin zutreffend ausgeführt, zwischen der Brennkraftmaschine und der Reibungskupplung angeordnet werden kann.

Der Antriebsstrang eines Kraftfahrzeugs weist aber im Allgemeinen, und insbesondere auch laut D6, Seite 2, zweiter Absatz, neben den beiden genannten Elementen ferner ein Getriebe auf, welches zwingend nach der Reibungskupplung angeordnet ist, damit dort ein Wechsel der Gänge überhaupt möglich ist. Daraus folgt, dass das in D6 offenbarte Zweimassen­schwungrad, das zwischen der Brennkraft­maschine und der Reibungs­kupplung angeordnet ist, sich im Ergebnis zwischen der Brennkraftmaschine und dem Getriebe befindet. Die D6 offenbart also eine

A) Drehmomentübertragungseinrichtung (Zweimassenschwungrad) angeordnet um eine Drehachse zwischen einer Brennkraftmaschine und einem Getriebe eines Kraftfahrzeugs.

7.4 Die Figur 2 der D6 zeigt ein Zweimassenschwungrad 200 mit einer Schwungmasse 208 und einer Fliehkraftpendel­einrichtung mit einem ringartigen Pendel­massen­trägerteil 202 und Pendelmassen in ausschnitts­weiser Schnittdarstellung (D6, Seite 8, zweiter Absatz). Die Schwungmasse 208, in Figur 2 mit schraffierter Schnittfläche dargestellt, weist eine scheibenartige Form auf (D6, Seite 8, dritter Absatz, unter Verwendung des falschen Bezugszeichens "204" für die Schwungmasse). Die D6 offenbart folglich eine Drehmomentübertragungs­einrichtung

B) mit einem an einem Scheibenteil (Schwungmasse 208) aufgenommenen Fliehkraftpendel enthaltend

C) ein Flanschteil (Pendelmassenträgerteil 202) und

D) mehrere, über den Umfang verteilt und gegenüber diesem begrenzt verschwenkbar aufgenommene Pendelmassen.

7.5 Das Pendelmassenträgerteil 202 ist mittels eines axial erweiterten Schenkels 206 mit einem Außenumfangsbereich der Schwungmasse drehfest verbunden, und zwar mit einer Schweißnaht 218 an einer Stoßstelle zwischen dem Pendelmassenträgerteil 202 und der Schwungmasse (D6, Seite 8, dritter Absatz, wieder unter Verwendung des falschen Bezugszeichens "204" für die Schwungmasse).

Die Figur 2 der D6 zeigt also eine Drehmoment­übertragungs­einrichtung, bei der

E-G-Teil-1) das Flanschteil (202) radial zumindest einen Teil der Pendelmassen übergreifend mittels eines axial erweiterten Ansatzes (206) mit einem Außenumfangsbereich des Scheibenteils (208) drehfest verbunden ist.

7.6 In Figur 2, ebenso wie in den Figuren 1 und 3, ist unterhalb der schraffierten Schnittfläche der Schwungmasse eine weiße Fläche ohne Bezugszeichen abgebildet.

Da es sich bei den Figuren um Schnittdarstellungen handelt, bezeichnet eine nicht schraffierte Fläche grundsätzlich eine Draufsicht auf ein Element. Eine Draufsicht auf einen Abschnitt der Schwungmasse, wie von der Patentinhaberin geltend gemacht, würde aber erfordern, dass sich die weiße Fläche in Flucht mit der schraffierten Schnittfläche der Schwungmasse befindet. Dies ist jedoch nicht der Fall. Stattdessen ist die weiße Fläche jeweils nach links versetzt. Es handelt sich folglich bei der weißen Fläche jeweils nicht um eine Draufsicht auf einen Abschnitt der Schwungmasse, sondern um ein anderes Bauteil. Auf diesem Bauteil sitzt die Schwungmasse in den Figuren 1 bis 3 jeweils an ihrem Innenumfang auf, sie ist also jeweils an einem Innenumfang gelagert.

Die Figur 2 der D6 zeigt folglich auch das Teilmerkmal E-G-Teil-2), wonach

E-G-Teil-2) das Scheibenteil (208) an einem Innenumfang gelagert ist.

7.7 Der Figur 2 der D6 ist darüber hinaus zu entnehmen, dass

I) das Fliehkraftpendel radial außerhalb von Energiespeichern (Bogenfeder), diese zumindest teilweise axial übergreifend angeordnet ist.

7.8 Auf Seite 8, dritter Absatz der D6 ist schließlich noch beschrieben, dass dank der stufenartigen Ausnehmung im Verbindungs­abschnitt 216 das Pendelmassenträgerteil 202 und die Schwungmasse (wieder unter Verwendung des falschen Bezugszeichens "204") bei einer Herstellung aneinander zentriert werden können. Die D6 offenbart folglich auch das Merkmal H), wonach

H) das Fliehkraftpendel direkt an dem Scheibenteil zentriert ist.

7.9 Die D6 offenbart damit sämtliche Merkmale des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 4, sodass dessen Gegenstand nicht neu ist (Artikel 54 (1) und (3) EPÜ).

7.10 Der Hilfsantrag 4 ist daher nicht gewährbar.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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