Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1599/21 (ARPES II) 24-10-2024
Facebook X Linkedin Email

T 1599/21 (ARPES II) 24-10-2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T159921.20241024
Date de la décision
24 October 2024
Numéro de l'affaire
T 1599/21
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
12870629.8
Classe de la CIB
H01J 49/06
H01J 37/05
G01N 23/2273
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 434.87 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

ANALYSER ARRANGEMENT FOR PARTICLE SPECTROMETER

Nom du demandeur
Scienta Omicron AB
Nom de l'opposant
MB Scientific AB
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 101(3)(b)
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Inventive step - (no)

Inventive step - obvious solution

Inventive step - common general knowledge

Inventive step - technical prejudice in the art (no)

Inventive step - long felt need (no)

Exergue
-
Décisions citées
T 2620/19
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal of the opponent is against the interlocutory decision of the opposition division to maintain European patent No. EP 2 823 504 in amended form according to the then auxiliary request 2.

The opposition was based on the grounds set out in Article 100(a) EPC in combination with Article 56 EPC and Articles 100(b) and 100(c) EPC.

II. Reference is made to the following documents:

D1: User Manual for Scienta Electron Spectrometer

SES 2002

D2: US-4358680

D6: Compilation of e-mails labelled X1 to X5

D9: User Manual Scienta R4000

D10: WO2011019457 A1

D12: Technical description SES 200

III. The opposition division further considered that the information content of D6 in e-mails X1 to X4 had been publicly available at the priority date of the contested patent (section 4.4.1 of the decision).

With respect to the independent claims of the then second auxiliary request, the opposition division found that the subject-matter of the independent claims involved an inventive step inter alia in view of D1 combined with X2.

IV. At the end of the oral proceedings before the board, the parties had the following final requests:

The appellant-opponent requested that the contested decision be set aside and that the patent be revoked.

The respondent-patent proprietor requested to cancel the contested decision and to maintain the patent in amended form according to the second auxiliary request filed with the reply to the statement of the grounds of appeal.

The claims of this sole request are based on the claims of the second auxiliary request as maintained by the opposition division and the fourth auxiliary request filed during the first instance proceedings before the first instance oral proceedings.

During the written phase of the appeal proceedings, in their reply to the opponent's grounds for appeal, the respondent had further conditionally requested that documents X1 to X4 of D6 not be admitted as state of the art for the purposes of Article 54(2) and 56 EPC, should the board be minded to decide against the respondent and would find lack of novelty or lack of inventive step for any of their requests then pending, based on the content of these documents.

V. Independent method claim 1 of the second auxiliary request reads as follows (labelling of the features added by the board in line with the contested decision and the appellant's submissions):

1. A method for determining at least one parameter related to charged particles emitted from a particle emitting sample (11), comprising the steps of:

1.1 forming a particle beam of said charged particles and

1.2 transporting the particles between said particle emitting sample (11) and an entrance (8) of a measurement region (3)

1.2.1 by means of a lens system (13)

1.2.1.1 having a substantially straight optical axis (15),

1.3 deflecting the particle beam in at least a first coordinate direction (x, y)

1.3.1 perpendicular to the optical axis of the lens system

1.3.2 before entrance of the particle beam into the measurement region,

1.4 deflecting the particle beam in the same at least first coordinate direction (x, y)

1.4.1 at least a second time

1.4.2 within the lens system and

1.4.3 before entrance of the particle beam into the measurement region,

1.4.3.1 wherein all deflections of the particle beam takes place within the lens system, meaning that at least one lens (L1) acts on the particles before the first deflection of the particle beam and at least one lens (L3) acts on the particles after the last deflection of the particle beam,

1.5 detecting the positions of said charged particles in said measurement region,

1.5.1 the positions being indicative of said at least one parameter,

characterised in that

1.6 the lens system being operated in angle-resolved mode,

1.6.1 such that charged particles emitted with the same angle against the optical axis are focused to the same point in the entrance plane of the measurement region; and

1.7 controlling the deflections of the particle beam such that

1.7.1 a predetermined part (A, B) of the angular distribution (39) of the particles forming the particle beam passes the entrance (8) of the measurement region (3)

1.7.2 in a direction being substantially parallel to the optical axis (15) of the lens system (13),

1.7.3 wherein a series of different predetermined parts are successively recorded.

VI. Independent apparatus claim 7 of the second auxiliary request is directed at an analyser arrangement, the features of which correspond to the method features of claim 1.

VII. During the oral proceedings before the board, the appellant essentially submitted objections with respect to lack of inventive step referring to documents D1, D2, D6, D9, D10 and D12.

During the written phase, the appellant had further submitted objections relating to lack of sufficiency of disclosure, lack of novelty, lack of clarity and added subject-matter, in the form of an inadmissible intermediate generalisation.

VIII. During the oral proceedings before the board, the respondent essentially submitted arguments supporting the presence of an inventive step based on the content of documents D1, D2, D6, D9, D10 and D12.

During the written phase, the respondent had also submitted arguments concerning the public availability of the e-mails forming part of D6.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. The legal status of D6 as state of the art

2.1 Admittance

As set out in the Board's communication under Article 15(1) RPBA, the e-mails X1 to X4 of D6 were considered to constitute prior art and discussed during the proceedings before the opposition division. The board is not aware of any legal basis in the EPC for excluding in appeal proceedings documents admitted into the earlier proceedings which have lead to the contested decision - effectively "un-admitting" such documents - , particularly if the contested decision is based on them. Following the consistent case law of the Boards of Appeal on this issue (Case Law of the Boards of Appeal (CLBA), 10th edition 2022, V.A.3.4.4), the admission of D6 thus cannot be challenged, contrary to the conditional request of the respondent.

The respondent did not bring any further arguments against this assessment of the board, either in writing or in the oral proceedings before the board.

2.2 Public availability

The respondent had, in the written phase of the appeal proceedings, submitted that the e-mails being part of D6 had not been publicly available due to (at least implicit) confidentiality clauses.

However, the board notes that the e-mails X1 to X4 forming part of D6 have been sent and received by a number of different people working for different or ganisations before the filing date (6 March 2012) of the contested patent (X1: 4 January 2011, X2: 14 December 2010, X3: 12 November 2010, X4: 13 January 2011). In addition, X1 to X4 do not include any explicit confidentiality clause, and there is no indication for the presence of an implicit one. Thus, their content must be considered to have been publicly available at the filing date of the contested patent and represents prior art, as found by the present board in the parallel case T 2620/19, Reasons 3.3, presumed to be known to the parties, and also explicitly referred to in the board's communication.

2.3 For the sake of completeness, the board notes that it is not aware of any evidence that X1 to X4 should be treated as one single piece of prior art (see also T 2620/19, Reasons 3.2).

The board further notes that the e-mail labelled X5 filed as part of D6 is dated 24 May 2016, i.e. it was sent after the filing date of the contested patent.

Following the board's communication the respondent did not further comment on the public availability of X1 to X5, either in writing or in the oral proceedings.

3. Article 56 EPC

3.1 The opposition division, with respect to claim 1 of the then second auxiliary request (corresponding to claim 1 of the present second auxiliary request without features 1.7, 1.7.1, 1.7.2 and 1.7.3), held that D1 did not disclose features 1.4.2 and 1.4.3.1 (section 4.4.2 of the contested decision).

It further held that the skilled person starting from the analyser of D1 would not consider, based on the information of X2, to place an additional deflector at (or to move deflector A9 to) a position within the lens system such that at least one lens acts on the particles before the first deflection of the particle beam and at least one lens acts on the particles after the last deflection (as required by feature 1.4.3.1). Instead, the opposition division considered that the skilled person, wishing to implement the teaching of e-mail X2 (which mentions placing a deflector close to the slit) in the system of D1 would attempt to make use of deflector A9, which is already located close to the slit, rather than locating a different deflector within the lens system.

3.2 The appellant's submissions

3.2.1 The appellant submitted that D1 could be considered as the closest prior art, in line with the contested decision. D9 and D12 were equally suitable to be chosen as closest prior art. This was undisputed between the parties, given the similarity of the ARPES (angular resolved photoelectron spectroscopy) systems to which those documents related, all of which were products of the respondent.

3.2.2 In addition, the appellant submitted that although claim 1 of the sole request differed from any of these documents by features 1.4.2 and 1.4.3.1, each of these documents disclosed features 1.7, 1.7.1 and 1.7.2, as well as feature 1.7.3.

3.2.3 The appellant argued that starting from any of these documents, the skilled person would consider X2 and X3. Both e-mails suggested adding a deflector and operating it such that rotation of the sample could be avoided. In addition, it was generally known to the skilled person that one additional deflection would not be sufficient to effectively move an electron beam, at least not such that it entered the measurement region in a direction substantially parallel to the optical axis of the lens system, which was indispensable in the case of a hemispherical analyser. Instead, a second deflection was needed for this purpose.

3.2.4 Moreover, it was apparent from the e-mails of D6 that deflecting the electron beam instead of tilting and rotating the sample provided a great advantage. This potential great advantage justified a great effort to put the corresponding solution into place.

3.2.5 The appellant furthermore submitted that there was no prejudice against performing deflections in an electron lens operated in angular mode.

Lens 10-10 disclosed in D10 provided an example. Another example was provided in D2. Both documents D2 and D10 only disclosed the common general knowledge of the person skilled in electron optics, and in view of this common general knowledge, the skilled person would have known exactly which consequences the omission of individual elements of the systems disclosed in D2 (for example the barrier 3a) and D10 would have had. For the second lens ZL, D2 even explicitly mentioned that it could be omitted (column 7, lines 15 to 17). In addition, X2 explicitly suggested to put the additional deflector in the lens.

D9 was a manual of the R4000 instrument of the respondent and its contents, in particular the parts on page 1-4 instructing the user not to apply any voltage to the octagonal deflector in angular mode did not necessarily apply to the instruments disclosed in D1 and D12.

Instead of having to overcome a prejudice to place the additional deflectors in the lens, the skilled person would have known that this had the advantage of providing a compact design, with possibly fewer parts.

3.2.6 The position close to the slit of the additional deflector referred to in X2 was only suggested as one possibility and the skilled person would consider many other possible positions for the additional deflector as well. In addition, X1 suggested two possible positions for the additional deflector, not only the final focal plane.

3.2.7 Thus, starting from either one of D1, D9 or D12 and using the teaching of X2 or X3 in addition to the common general knowledge of the skilled person, the skilled person would arrive at the subject-matter of claim 1 without the exercise of an inventive step.

3.3 The respondent 's submissions

3.3.1 The respondent concurred that features 1.4.2 and 1.4.3.1 represented the crucial distinguishing features over D1, D9 and D12. It emphasized that the deflector A9 of D1 and D12 was placed outside the lens system. In addition, this deflector was only suitable for the correction of small misalignments, but not for the predetermined selection of a part of the angular distribution of the beam.

3.3.2 They argued that starting from any of D1, D9 or D12, the skilled person would have to overcome at least three hurdles for arriving at the subject-matter of claim 1 of the second auxiliary request.

The first hurdle was that it would have to overcome the prejudice that deflections of particles in an electron lens system were to be avoided when the system was operated in angular mode for ARPES. Such deflections would lead to errors that would be further amplified by the lens system. D9 on page 1-4 explicitly instructed the users that the voltage applied to the deflector plates in the lens system should be 0 V during angular multiplexing measurements.

The second hurdle was the teaching of X1 to X3. X1, X2 and X3 referred to a single deflector package only.

In addition, X2 mentioned to position the single deflector package either outside or inside the lens, but in any case close to the slit. The skilled person would follow the advice of X2 concerning this position close to the slit, whereby it would be led away from the invention. X2 could at best be interpreted as suggesting a solution (to place the second deflector at a position similar to that of deflector A9) that already existed in the SES-2002 and SES-200 systems as disclosed in D1 and D12.

X3 provided a similar teaching as X2 with a deflector placed close to the slit (see "Idea 1").

Even if the skilled person ignored the explicit teaching of X2 and X3, it would not place the deflector package far away from the slit, since this would lead to distortions that would be magnified. X1 explicitly suggested to put the deflector package in the final focal plane at the end of the lens to achieve less severe negative effects of the deflection.

Finally, the third hurdle was that the skilled person would not know which of the elements of the system disclosed in D2, for instance the barrier 3a and/or the second lens ZL, could be omitted without prejudicing the operability of that system, which differed from the systems disclosed in D1, D9 and D12. The same applied to document D10.

The likelihood of the skilled person overcoming any of these three hurdles alone was already low, let alone overcoming all three hurdles.

3.3.3 In addition, there was a long felt need for the invention of the contested patent as was apparent from the e-mails of D6. However, nobody knew how to realise the corresponding idea. Otherwise, this would have been done much earlier.

3.3.4 The skilled person would therefore not have arrived at the subject-matter of claim 1 in an obvious manner.

3.4 The finding of the board (see also T 2620/19, Reasons 6. and 7. as well as the corresponding sub-sections)

3.4.1 Closest prior art

Both D1 (section 2.2.3 "Angular dispersive mode") and D12 (section 1.1, "operate the lens in a non-imaging manner, in order to utilise angular distributions etc." and section 1.6.8 on page 7, "angular mode") disclose an ARPES system sharing the most relevant technical features with the contested patent. The board thus concurs with the parties that any of these documents may be considered as represen ting the closest prior art. In the following, the board will focus on D12 as closest prior art.

3.4.2 Disclosure of D12

D12 discloses an electron analyser system with a hemispherical detector that can be operated in non-imaging mode (ARPES). Thus, D12 discloses features 1., 1.1, 1.2, 1.2.1, 1.2.1.1, 1.5, 1.5.1, 1.6 and 1.6.1. This was not disputed by the parties.

In addition, the board notes that, as submitted by the respondent, the deflector A9 in D12 is used to compen sate for a small misalignment of the lens or small imperfections of the lens (section 1.2.3 of D12). This is done such that a maximum number of the elec trons passing the analyser aperture also pass through the analyser's entrance slit. That is, the deflector A9 is controlled in a way that it deflects the electrons such that they pass the entrance of the measurement region in a direction substantially parallel to the optical axis of the lens system as required by features 1.7 and 1.7.2. The presence of the analyser aperture in angular mode implies that this concerns a predetermined part of the angular distribution of the particles as defined in feature 1.7.1.

That is, D12 discloses features 1.7, 1.7.1 and 1.7.2 as well, in line with the submission of the appellant.

Such small misalignments and imperfections are always present, i.e. also during measurements. Thus, the deflector A9 deflects the particle beam in a first coordinate direction during all measurements as required by features 1.3, 1.3.1 and 1.3.2, including measurements in angular mode as required by features 1.6 and 1.6.1.

The board concurs with the parties that D12 does not disclose features 1.4.2 and 1.4.3.1, in line with the finding of the opposition division w.r.t. D1.

The board notes that D12 does not mention explicitly that any voltage is applied during measurements in angular mode to the octagonal deflector shown in Figure 1.1-1. Moreover, D9, which relates to a similar instrument as D12, even explicitly states that the deflector plates in the lens of the Scienta R4000 - arranged approximately at the same position as the octagonal deflectors shown in D12 - should always be 0 V during angular multiplexing measurements, as submitted by the respondent. Applying a voltage to the octagonal deflectors during measurements in angular mode in instruments such as the one described in D12 can thus not be considered to be directly and unambiguously implicitly disclosed.

Thus, D12 neither explicitly nor implicitly discloses features 1.4, 1.4.1 and 1.4.3.

Finally, the overall aim of the invention is to eliminate or to reduce the need for physical manipulation, such as tilting and rotating the sample (see paragraphs [0024] and [0025] of the patent). Thus, in view of the patent as a whole, the skilled person would consider that the series of different predetermined parts that are successively recorded according to feature 1.7.3 is recorded by controlling the first and second deflections and not by rotating or tilting the sample. Thus, although D12 mentions automatic X-Y mappings by means of a computer controlled manipulator (section 1.6.6), it does not disclose feature 1.7.3 in the sense of the patent as a whole, contrary to the submission of the appellant.

3.4.3 Distinguishing features

In view of the above, claim 1 of the second auxiliary request differs from D12 by features 1.4, 1.4.1, 1.4.2, 1.4.3, 1.4.3.1 and 1.7.3.

3.4.4 Technical effect and objective technical problem

The technical effect of the distinguishing features is that parts of the angular distribution of the particle beam which could normally not be measured without tilting and rotating the sample can be measured now by means of controlling the deflections.

The objective technical problem may then be formulated as how to eliminate the need for moving the sample.

This is in line with the aim of the invention set out in the contested patent ([0024], [0025] and [0026]) and with the submissions of the appellant.

3.4.5 X2, X3 and the common general knowledge

(a) additional deflections

Like D12, each of X2 and X3 relates to a Scienta ARPES analyser. Both X2 and X3 mention the objective technical problem defined above.

Thus, in line with the submissions of the appellant, the board holds that the skilled person, starting from D12 and trying to solve the objective technical problem defined above, would consider X2 and X3. Further, it would be prompted by the information comprised in each single one of these e-mails to add a deflector and to operate it such that rotation of the sample is avoided.

The board takes note of the argument of the respondent (submitted w.r.t. the second hurdle) that X2 and X3 explicitly suggest the use of a single deflector package deflecting the electrons perpendicu lar to the optical axis of the lens system.

However, D12 relates to a hemispherical analyser. As set out by the appellant (and in line with section 1.2.3 of D12), it is a requirement in such analysers that the particle beam entering the measurement region must be substantially parallel to the optical axis of the lens system.

Thus, the skilled person, starting from D12 and being prompted by X2 or X3 to add a deflector for deflecting the particle beam perpendicular to the optical axis of the lens in order to avoid tilting and rotating of the sample, would know that it would have to correct the direction of the particle beam before entry into the hemispherical analyser such that it becomes aligned with (and therefore is substantially parallel to) the optical axis of the lens.

The most straightforward solution for correcting the direction of the particle beam in that manner would be the use of a second additional deflector to deflect the electrons in a direction anti-parallel to the direction of the deflection performed by the first additional deflector suggested by X2 and X3.

This finding is in line with the submission of the appellant that it was generally known that an electron beam had to be deflected twice in order to effectively move it (i.e. such that it entered the measurement region in a direction substantially parallel to the optical axis of the lens system, which was indispensable in the case of a hemispherical analyser).

The board notes that the deflector A9 in D12 is used for the purpose of correcting the direction of the electrons. That is, although A9 was used only for correcting small misalignments, as submitted by the respondent, D12 discloses the general concept of correcting the direction of electrons.

The board is, however, not aware of any reason why the skilled person would necessarily use this particular deflector A9 (which already has a specific purpose) as the second additional deflector mentioned above, that is, for correcting the direction of the electron beam deflected by the first additional deflector in order to avoid tilting or rotating of the sample. The board notes that this is contrary to the finding of the opposition division (the division reasons its decision w.r.t. D1). Instead, the board holds that the skilled person would add such a second deflector at any convenient place in the instrument of D12 depending on the circumstances.

It follows from the above that the skilled person, starting from D12, would be prompted by any of X2 and X3 and its common general knowledge to add first and second deflectors in the system of D12 such that rotating and tilting of the sample can be avoided, without the exercise of an inventive step. In terms of the claimed features, it would thus incorporate features 1.4, 1.4.1, 1.4.3 and 1.7.3 into the ARPES system disclosed in D12 without the exercise of an inventive step.

The board notes that this finding does not necessarily imply that any of the deflectors already present in D12 (octagonal deflector in the lens and deflector A9) is used by the skilled person for the purpose of incorporating features 1.4, 1.4.1, 1.4.3 and 1.7.3.

(b) Position of the additional deflectors

Once the skilled person, prompted by X2 or X3, has decided to add two deflections in the system of D12 as set out above, it will inevitably be faced with the follow-up problem of where to introduce these additional deflections of the electron beam within the electro-optical imaging system, leading to the problem of the positioning of the deflectors necessary to achieve the additional deflections.

X2 (second paragraph) explicitly suggests to put the first additional deflector, which is provided to avoid rotating the sample, in the lens, as submitted by the appellant. X2 further suggests to put it "probably close to the slit". Thus, the skilled person reading X2 would consider to put the additional deflector (in the lens) close to the slit, as submitted by the respondent. However, in particular since the prospective advantages mentioned in the e-mails of D6 justify a relatively great effort, as submitted by the appellant, the skilled person would also consider other positions (in the lens), as also submitted by the appellant.

In addition, the skilled person would also have to define the position where the second additional deflection, which is provided to re-align the deflected electron beam with the optical axis of the lens system, is to be performed.

While trying to solve the follow-up problem mentioned above, the skilled person would be aware from its common general knowledge that such deflections can be performed inside the elements of the lens. This is not only suggested in X2 for the first additional deflector but also exemplified in D2 and D10, as submitted by the appellant.

More particularly, both D2 and D10 give examples of double deflections performed in lens systems. The board takes note of the argument of the respondent that there are differences between the systems disclosed in these documents and the ARPES system disclosed in D12. Nevertheless, the board concurs with the appellant that the skilled person would have known the roles of the individual elements of the systems disclosed in D2 and D10 and would therefore also have known the consequences of keeping or omitting individual elements, contrary to the submissions of the respondent w.r.t. the third hurdle.

The board notes the submission of the respondent that D9 discloses that the deflector plates denoted Up/Down and Left/Right should always be 0 V for angular multiplexing measurements. However, D9 does not give a reason why this should be so. In particular, there is no indication in D9 that this requirement should be generally met for electron lenses in angular mode. Instead, this requirement could be linked to a particular property of the R4000 analyser described in D9, in line with the submissions of the appellant.

X1 may suggest that the (first) additional deflector should preferably be placed in the final focal plane "where the Scienta slit is placed", as submitted by the respondent. However, X1 also mentions another possible position for this deflector which is clearly in the lens, in line with the submission of the appellant.

Thus, neither D9 nor X1 provide evidence that a general prejudice existed in the technical field according to which no deflections should be performed inside an electron lens when it is operated in angular mode. Instead, D2 and D10 give examples for such deflections performed inside an electron lens during its operation and thus support the submission of the appellant that there was neither a fundamental problem nor a general prejudice against performing (double) deflections in an electron lens during its operation, contrary to the respondent's view w.r.t. the first hurdle.

When trying to solve the follow-up problem mentioned above, the skilled person would take into account the respective advantages (and disadvantages) of the possible positions of the additional deflectors in the instrument. For instance, the skilled person would know from its common general knowledge that performing the deflection outside the electron lens would have the advantage of decoupling the deflections and the lens actions. However, the skilled person would also know from its common general knowledge that performing the deflections within the electron lens would have the advantage of providing a compact design, with possibly fewer parts, as submitted by the appellant.

In view of these generally known advantages (and respective disadvantages), the skilled person would, depending on the circumstances, consider realising the additional deflections and putting the additional deflectors inside the electron lens, according to features 1.4.2 and 1.4.3.1, relying on its common general knowledge, as one straightforward and promising solution and without an inventive step.

3.4.6 Long-felt need

For the sake of completeness, the board notes that e-mails X1 to X4 were sent between November 2010 and January 2011. This is just over a year before the filing date of the contested patent (6 March 2012). The board does not consider this period to be long enough to establish a "long felt need", contrary to the respondent's submission.

3.4.7 Inventive step

It follows from the above that the skilled person, starting from D12 and taking into account the information from e-mail X2 (that by means of an additional deflector in the lens, tilting and rotating of the sample could be avoided) and its common general knowledge would incorporate features 1.4, 1.4.1, 1.4.2, 1.4.2, 1.4.3.1 and 1.7.3 into the system disclosed in D12 in an obvious manner. Thus, the subject-matter of claim 1 of the second auxiliary request lacks an inventive step within the meaning of Article 56 EPC.

4. Conclusion

The respondent's sole request does not fulfil the requirements of Article 56 EPC. Hence, taking into consideration the amendments made by the proprietor, the patent and the invention to which it relates do not meet the requirements of the EPC. Therefore, the patent is to be revoked under Article 101(3)(b) EPC.

The other objections of the appellant submitted during the written phase of the appeal proceedings (see section VII. above) need not be examined.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité