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  3. T 2533/22 13-09-2024
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T 2533/22 13-09-2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T253322.20240913
Date de la décision
13 September 2024
Numéro de l'affaire
T 2533/22
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
18207653.9
Classe de la CIB
A46B 9/04
A46B 15/00
A46B 9/00
A46B 9/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 348.66 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

ZAHNBÜRSTENKOPF

Nom du demandeur
Curaden AG
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Änderungen - Erweiterung über den Inhalt der Anmeldung in der eingereichten Fassung hinaus (ja)

Spät eingereichte Hilfsanträge - Antrag eindeutig gewährbar (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0002/10
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Anmelderin (Beschwerdeführerin) legte Beschwerde gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung ein, die Europäische Patentanmeldung Nr. 18 207 653.9 zurückzuweisen.

II. Die Prüfungsabteilung war der Ansicht, dass der Anspruch 1 des Hauptantrags sowie der Hilfsanträge 1 und 2 gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoße, und dass der Gegenstand des Anspruchs 1 der Hilfsanträge 3 und 4 nicht neu sei.

III. Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und ein Patent auf der Grundlage des Hauptantrags oder eines der Hilfsanträge 1 bis 3, eingereicht mit Beschwerdebegründung, zu erteilen.

IV. In einer Mitteilung zur Vorbereitung der mündlichen Verhandlung teilte die Kammer der Beschwerdeführerin in den Punkten 2 und 4.1 ihre vorläufige Meinung mit, wonach der Gegenstand des Anspruchs 1 aller Anträge nicht das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ erfülle.

V. Die mündliche Verhandlung fand am 13. September 2024 statt, in der die Beschwerdeführerin einen zusätzlichen Hilfsantrag 4' einreichte.

Die Beschwerdeführerin beantragte am Ende der mündlichen Verhandlung, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und ein Patent auf der Grundlage des Hauptantrags oder eines der Hilfsanträge 1 bis 3, allesamt mit der Beschwerdebegründung eingereicht, oder auf der Grundlage des in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrags 4' zu erteilen.

VI. Anspruch 1 gemäß Hauptantrag lautet wie folgt:

"Zahnbürstenkopf (100, 11), aufweisend:

a) einen Reinigungselementkörper (100), welcher durch eine Gesamtheit von mehreren Reinigungselementen (110) gebildet ist;

b) mindestens einen Reinigungselement-Funktionstyp, wobei jedes Reinigungselement (110) des Reinigungselementkörpers (100) genau einem des wenigstens einen Reinigungselement-Funktionstyps angehört und wobei jeder Reinigungselement-Funktionstyp zumindest eine Querschnittsform der zu ihm gehörenden Reinigungselemente vorgibt,

c) einen Reinigungselementträger (11) mit einer Hauptfläche, an der die Reinigungselemente (110) des Reinigungselementkörpers (100) angebracht sind, wobei die Reinigungselemente (110) von der Hauptfläche vom Reinigungselementträger (11) weg ragen, und wobei

d) die Reinigungselemente ausschliesslich Filamente umfassen und wobei

e) die als Filamente ausgebildeten Reinigungselemente in zueinander beabstandeten Büscheln angeordnet sind, wobei eine Anzahl Filamente pro Büschel ungleich 10, ungleich 292 und ungleich 440 ist; und wobei

f) eine Zahnbürstenkopf-Orientierungsachse, welche durch ein Zentrum des Reinigungselementträgers verläuft und im Wesentlichen senkrecht zu der Hauptfläche steht, wobei

g) vom Zahnbürstenkopf (100, 11) beabstandet betrachtet, der Reinigungselementkörper (100) mindestens ein sich über mehrere der Reinigungselemente (110) erstreckendes Schriftzeichen (120) auf einem sich über mehrere der Reinigungselemente (110) erstreckenden Hintergrund dargestellt zeigt,

h) wobei, im Fall dass das mindestens eine Schriftzeichen (120) ein Deckflächenschriftzeichen vor einem Deckflächenhintergrund ist, was dadurch definiert ist, dass dieses Schriftzeichen auf dem Reinigungselementkörper erkennbar ist, wenn der Reinigungselementkörper aus einer auf der Zahnbürstenkopf-Orientierungsachse liegenden, vom Reinigungselementkörper beabstandeten Betrachtungsposition betrachtet wird und sich der Reinigungselementkörper vor dem Reinigungselementträger befindet, so dass der Reinigungselementkörper aus einer auf der Zahnbürstenkopf-Orientierungsachse liegenden, vom Reinigungselementkörper beabstandeten Betrachtungsposition betrachtet wird, eines des mindestens einen Schriftzeichen auf dem Reinigungselementkörper (110) erkennbar ist, folgende Bedingungen erfüllt sind:

I. eines der Reinigungselemente (110), welches einem ersten des wenigstens einen Reinigungselement-Funktionstyps angehört, kommt im Deckflächenschriftzeichen vor und ein anderes der Reinigungselemente (110), welches ebenfalls dem ersten des wenigstens einen Reinigungselement- Funktionstyps angehört, kommt im Deckflächenhintergrund vor, und

II. die Querschnittsform des wenigstens einen Reinigungselement- Funktionstyps unterscheidet sich vom Deckflächenschriftzeichen, und wobei

i) die Mantelfläche mindestens ein Schriftzeichen aufweist,

dadurch gekennzeichnet, dass

j) die Filamente aus einem Polyester gebildet sind."

VII. Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 entspricht dem Anspruch 1 des Hauptantrags, jedoch lauten die Merkmale h) und i) darin wie folgt:

- "h) wobei das mindestens eine Schriftzeichen (120) ein Deckflächenschriftzeichen vor einem Deckflächenhintergrund ist, was dadurch definiert ist, dass [...]", bzw.

- "i) mindestens zwei Zeichen auf der Mantelfläche vorgesehen sind".

VIII. Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 entspricht dem Anspruch 1 des Hilfsantrags 1, jedoch lauten die Merkmale d) und e) darin wie folgt:

- "d) die Reinigungselemente ausschliesslich Filamente umfassen und die Reinigungselemente in Büscheln (110) gruppiert sind, wobei", bzw.

- "e) der Bürstenkopf mehr als 5400 Filamente aufweist,

und wobei".

IX. Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 entspricht dem Anspruch 1 des Hilfsantrags 2, jedoch lautet das Merkmal e) darin wie folgt:

- "e) die Büschel entweder hexagonal oder hexagonal und kartesisch angeordnet sind und der Bürstenkopf mehr als 5400 Filamente aufweist, und wobei".

X. Anspruch 1 des Hilfsantrags 4' entspricht dem Anspruch 1 des Hauptantrags, jedoch wurde das Merkmal e) gelöscht und die Merkmale d) und i) lauten darin wie folgt:

"d) die Reinigungselemente ausschliesslich Filamente umfassen", bzw.

"i) mindestens zwei Zeichen auf der Mantelfläche vorgesehen sind".

XI. Die Argumente der Beschwerdeführerin können wie folgt zusammengefasst werden:

Hauptantrag - Artikel 123 (2) EPÜ

Die Kombination der ursprünglichen Merkmale des Anspruchs 1 mit den Merkmalen d), e) und j) sei unmittelbar und eindeutig offenbart. Die Grundlagen dafür seien Seite 11, Zeile 21, Seite 12, Zeile 23 bzw. Seite 10, Zeile 25. Die Kombination dieser Elemente sei als bevorzugt offenbart und brauche keine Mehrfachauswahl aus einer Liste.

Gemäß den Richtlinien für die Prüfung, Teil G, Kapitel VI, 7, (ii) a) werde eine Liste als eine Beschreibung gleicher, d.h. nichtkonvergenter Alternativen definiert. Der Begriff «Alternative» beinhalte die Möglichkeit zur Entscheidung zwischen zwei sich ausschließenden Merkmalen. Unterschiedliche Anordnungen der Schriftzeichen würden nicht unter dieses Kriterium fallen, da sich mehrere Anordnungen nicht gegenseitig ausschlössen. Damit handele es sich folglich auch nicht um eine Liste.

Hilfsantrag 1 - Artikel 123 (2) EPÜ

Die Grundlage für die Änderung des Hilfsantrags 1 sei Seite 8, Zeile 23.

Hilfsantrag 2 - Artikel 123 (2) EPÜ

Die Grundlage für die Änderung des Hilfsantrags 2 sei Seite 12, Zeile 17.

Hilfsantrag 3 - Artikel 123 (2) EPÜ

Die Grundlage für die Änderung des Hilfsantrags 3 sei Seite 15, Zeile 13.

Hilfsantrag 4' - Zulassung in das Verfahren

Die Grundlage für die Änderung sei Seite 11, Zeile 22.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag - Artikel 123 (2) EPÜ

1.1 Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags erfüllt nicht das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ.

1.2 Bei der Prüfung, ob dieses Erfordernis erfüllt ist, ist der von der Großen Beschwerdekammer in ihrer Entscheidung G 2/10 (ABl. EPA 2012, 376, Punkt 4.3) bestätigte "Goldstandard" zugrunde zu legen, wonach eine "Änderung nur im Rahmen dessen erfolgen darf, was der Fachmann der Gesamtheit dieser Unterlagen in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens - objektiv und bezogen auf den Anmeldetag - unmittelbar und eindeutig entnehmen kann".

1.3 Der Gegenstand des Anspruchs 1 besteht aus der Kombination der Merkmale des ursprünglichen Anspruchs 1 mit den (inter alia) hinzugefügten Merkmalen d), e) und j).

Die Merkmale d), e) und j) stammen aus verschiedenen Teilen der Beschreibung (vgl. Seite 11, Zeile 21; Seite 12, Zeile 23; Seite 10, Zeile 25), wo sie einzeln als bevorzugte Varianten offenbart sind ("bevorzugt", "vorzugsweise").

1.4 Diese Varianten sind Teil einer langen Liste bevorzugter und optionaler einzelner Ausführungsformen, die sich von der Seite 6 bis zur Seite 20 erstreckt, und aus der der Fachmann mehrfach auswählen muss, um zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu gelangen.

1.4.1 Diese Ausführungsformen schließen sich manchmal auch gegenseitig aus. So ist beispielsweise Seite 10, Zeile 25, die die Beschwerdeführerin als Grundlage für das Merkmal j) angegeben hat, nur eine der Möglichkeiten, die die Beschreibung für das Material der Filamente vorsieht. Auf Seite 10, Zeile 25 und 26 wird auch offenbart, dass die Filamente bevorzugt auch aus Polyethylen oder insbesondere aus Polybutylenterephlatat hergestellt sein können. Zudem wird auf Seite 11, Zeilen 4 und 5, auch angegeben, dass jedes bekannte Material verwendet werden kann.

1.4.2 Ebenso heißt es auf Seite 12, Zeile 23 (von der Beschwerdeführerin als Grundlage für das Merkmal e) angegeben), dass die Filamente bevorzugt in zueinander beabstandeten Büscheln angeordnet sind. Unmittelbar danach, auf Seite 13, Zeilen 1-3, wird jedoch ausgeführt, dass sie auch gleichmäßig verteilt oder in einem einzigen Büschel angeordnet sein können.

1.4.3 Gemäß Seite 11, Zeile 22(von der Beschwerdeführerin als Grundlage für das Merkmal e) angegeben)umfassen die Reinigungselemente bevorzugt ausschließlich Filamente. Unmittelbar danach, in den Zeilen 22-28, wird ausgeführt, dass es noch bevorzugter ist, dass alle Filamente vom gleichen Typ sind, dass aber alternativ unterschiedliche Filamenttypen vorgesehen sind, oder dass neben Filamenten sogar auch andere Reinigungselemente möglich sind.

1.5 Es gibt daher in der gesamten Offenbarung keinen eindeutigen Hinweis, der die Fachperson anleiten könnte, auf die spezifische Kombination der Merkmalen des Anspruchs 1 zu gelangen. In Ermangelung eines wie auch immer gearteten Hinweises auf diese bestimmte Kombination ist diese Mehrfachauswahl von Merkmalen/Ausführungsformen für den Fachmann nicht unmittelbar und eindeutig aus dem Offenbarungsgehalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung ableitbar.

1.6 Die Beschwerdeführerin führte aus, dass diese Ausführungsformen keine Listen bilden würden. Gemäß den Richtlinien für die Prüfung, Teil G, Kapitel VI, 7, (ii) a) (Fassung aus 2004) werde eine Liste als eine Beschreibung gleicher, d.h. nichtkonvergenter Alternativen definiert. Der Begriff «Alternative» beinhalte die Möglichkeit zur Entscheidung zwischen zwei sich ausschließenden Merkmalen. Unterschiedliche Anordnungen der Schriftzeichen würden nicht unter dieses Kriterium fallen, da sich mehrere Anordnungen nicht gegenseitig ausschlössen.

Die Kammer kann dieser Meinung nicht beipflichten. Obwohl sich, wie oben erläutert, einige Alternativen gegenseitig ausschließen, sind unter "alternativen Ausführungsformen" nicht nur sich ausschließende Merkmale zu verstehend, sondern auch sich ergänzende Merkmale, wie z.B. Materialien, die eine Zusammensetzung enthalten kann, und die in verschiedenen Kombinationen auftreten können.

Das ist hier vorliegend auch der Fall, da die auf den genannten Seiten der ursprünglichen Unterlagen beschriebenen Materialien, Größen und Dichten der Zahnbürstenkopfkomponenten vielfältig kombiniert werden können.

1.7 Die Beschwerdeführerin argumentierte auch, dass die Filamente und die Anordnung in Büscheln schon in den ursprünglichen Ansprüchen 7 bzw. 8 thematisiert worden seien. Somit böten diese Ansprüche Hinweise für den Fachmann, die entsprechenden Merkmale (Merkmal d - Filamente, Merkmal e - Büscheln) aus der Beschreibung in die Ansprüche aufzunehmen. Zum Material der Filamente (Merkmal j) führte die Beschwerdeführerin aus, dass dem Fachmann bekannt sei, dass das Material ein wesentliches Merkmal der Filamente eines Zahnbürstenkopfes sei, und dass der Fachmann höchstwahrscheinlich Polyester wählen würde.

1.7.1 Diese Argumente überzeugen die Kammer nicht. Selbst wenn die abhängigen Ansprüche einen solchen Hinweis geben würden, offenbart die Beschreibung mehrere Alternativen, ohne dass eine davon in diesen Ansprüchen besonders hervorgehoben wird.

1.7.2 Hinsichtlich des Merkmals d wird auf der Beschreibungsseite 11 beispielsweise offenbart, dass nicht nur die Reinigungselemente ausschließlich Filamente umfassen, sondern auch, dass die Reinigungselemente bevorzugt ausschließlich einen Filamenttyp umfassen, so dass die Filamente hinsichtlich der Länge, Querschnitt, Material und Oberflächenbeschaffenheit übereinstimmen. Es scheint jedoch keinen Grund zu geben, weshalb der Anspruch 7 den Fachmann lediglich auf das eine und nicht auf das andere Merkmal hinweisen würde.

1.7.3 In gleicher Weise wird hinsichtlich des Merkmals e auf den Beschreibungsseiten 12 und 13 beispielsweise offenbart, dass nicht nur die Filamente bevorzugt in zueinander beabstandeten Büscheln angeordnet sind, sondern auch, dass diese Büscheln bevorzugt in einem Abstand angeordnet sind, der kleiner ist als ihr individueller Durchmesser. Es scheint jedoch keinen Grund zu geben, weshalb der Anspruch 8 den Fachmann auf das eine und nicht auf das andere Merkmal hinweisen würde.

1.8 Die Kammer stellt ferner fest, dass die Tatsache, dass der Fachmann mit hoher Wahrscheinlichkeit Polyester als Material für die Filamente (Merkmal j) wählen würde, nicht bedeutet, dass Polyester in der Beschreibung unmittelbar und eindeutig als Material für den in Anspruch 1 definierten Zahnbürstenkopf offenbart ist. Hierzu ist zu bemerken, dass das Bestehen einer Wahrscheinlichkeit nicht dem "Goldstandard" entspricht, der eine unmittelbare und eindeutige Offenbarung erfordert (vgl. oben Punkt 1.2).

1.9 Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags entspricht somit nicht dem Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ. Der Hauptantrag ist daher nicht gewährbar.

2. Hilfsanträge 1 bis 3 - Artikel 123 (2) EPÜ

2.1 In ihre vorläufiger Meinung, führte die Kammer aus, dass keine der in den Hilfsanträgen 1 bis 3 vorgenommenen Änderungen alle gegen den Hauptantrag vorgebrachten Einwände unter Artikel 123 (2) EPÜ auszuräumen scheinen.

2.2 Darauf entgegnete die Beschwerdeführerin, entsprechend ihrem Vorbringen zum Hauptantrag (siehe Punkt 1.6 oben) dass die Passagen, aus denen die Merkmale entnommen wurden, keine Liste darstellen würden. Die Beschwerdeführerin erklärte in der mündlichen Verhandlung, zu den Hilfsanträgen 1 bis 3 keine weiteren Ausführungen machen zu wollen.

2.3 Die Kammer ist bereits oben (siehe Punkt 1.6) auf das Argument bezüglich der Listen eingegangen und sieht in Ermangelung weiterer spezifischer Argumente keinen Grund, von ihrer vorläufigen Stellungnahme abzuweichen.

2.4 Der Gegenstand des Anspruchs 1 der Hilfsanträge 1 bis 3 entspricht somit nicht dem Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ. Die Hilfsanträge 1 bis 3 sind daher nicht gewährbar.

3. Hilfsantrag 4' - Zulassung in das Verfahren

3.1 Die Beschwerdeführerin beantragte die Zulassung des Hilfsantrags 4', der erstmals in der mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer eingereicht wurde.

3.2 Die Einreichung des Hilfsantrags 4' stellt eine Änderung des Beschwerdevorbringens dar.Die Zulassung des Hilfsantrags 4' steht somit im Ermessen der Kammer gemäß Artikel 13 (1) VOBK. Nach Artikel 13 (1), vierter Satz, VOBK berücksichtigt die Kammer bei der Ausübung ihres Ermessens insbesondere, ob die Änderung prima facie die von der Kammer oder den anderen Beteiligten aufgeworfenen Fragen ausräumt und keinen Anlass zu neuen Einwänden gibt.

3.3 Als Grundlage für das geänderte Merkmal i) nannte die Beschwerdeführerin, Seite 8, Zeilen 23-24,(neues Merkmal i), sowie die Figuren der Anmeldung. Zudem wurde das Merkmal e) und ein Teil des Merkmals d) gestrichen.

3.4 Die Passage auf Seite 8, Zeilen 23-24, lautet: "In Varianten oder zusätzlich können mindestens zwei Zeichen auf der Mantelfläche vorgesehen sein". Die Beschreibung offenbart somit die Möglichkeit mindestens zwei Zeichen auf der Mantelfläche vorzusehen, wie es im Anspruch 1 des Hilfsantrags 4' definiert ist.

3.5 Diese Möglichkeit scheint jedoch eine von mehreren zu sein, die in der Beschreibung offenbart sind. Auf Seite 8 wird auch beschrieben, dass die Oberfläche genau ein Zeichen aufweisen kann, das entweder auf der Mantelfläche oder auf der Deckfläche angebracht werden kann. Weiter wird auf Seite 8 beschrieben, dass das Zeichen möglicherweise von der Deckfläche zur Mantelfläche übergehend angeordnet sein kann. Es gibt jedoch keinen Hinweis für den Fachmann, unter den offenbarten möglichen alternativen Zeichendarstellungen, die spezifische Variante "zwei Zeichen auf der Mantelfläche" auszuwählen.

3.6 Zudem ist es zumindest prima facie für den Fachmann nicht unmittelbar und eindeutig offenbart, ob diese "Varianten" der Seite 8, Zeilen 23-24, die bevorzugte Variante auf Seite 11, Zeile 22, enthalten, in der die Reinigungselemente ausschließlich Filamente umfassen, oder ob diese "Varianten" auch die bevorzugte Variante auf Seite 10, Zeile 25, umfassen, in der die Filamente aus Polyester sind.

Wie bereits oben für den Hauptantrag ausgeführt, sind diese Varianten Teil einer langen Liste bevorzugter und optionaler einzelner Ausführungsformen, die sich von der Seite 6 bis zur Seite 20 erstrecken, und aus der der Fachmann mehrfach auswählen muss, um zum Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 4' zu gelangen.

3.7 Somit enthält der Anspruch 1 zumindest prima facie eine Kombination von Merkmalen, die ursprünglich nicht offenbart ist. Die im Hilfsantrags 4' vorgenommenen Änderungen räumen daher prima facie die Einwände gegen den Hauptantrag 1 nicht aus.

3.8 Der Hilfsantrag 4' ist daher prima facie nicht gewährbar, so dass die Kammer ihr Ermessen dahingehend ausgeübt hat, den Hauptantrag nicht zum Verfahren zuzulassen (Artikel 13 (1) VOBK 2020).

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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