Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0355/22 (Oxidized carbon black/Cabot) 12-06-2024
Facebook X Linkedin Email

T 0355/22 (Oxidized carbon black/Cabot) 12-06-2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T035522.20240612
Date de la décision
12 June 2024
Numéro de l'affaire
T 0355/22
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
16741817.7
Classe de la CIB
H01M 4/583
C09C 1/56
H01M 4/56
H01M 4/62
H01M 4/14
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 449.31 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

OXIDIZED CARBON BLACKS AND APPLICATIONS FOR LEAD ACID BATTERIES

Nom du demandeur
Cabot Corporation
Nom de l'opposant
Orion Engineered Carbons IP GmbH & Co. KG
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Mot-clé

Novelty - auxiliary request 3 (yes)

Novelty - auxiliary request 4 (yes)

Inventive step - auxiliary request 3 (no)

Inventive step - auxiliary request 4 (yes)

Amendments - allowable

Amendments - main request (no)

Amendments - auxiliary request 1 (no)

Amendments - auxiliary request 3 (yes)

Amendments - auxiliary request 4 (yes)

Claims - clarity

Claims - auxiliary request 1 (no)

Auxiliary requests 3, 4 - requirements of Art. 12(2) and (4) RPBA 2020 met (yes)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/14
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeals lie from the opposition division's interlocutory decision according to which European patent EP 3 326 224 B1 as amended on the basis of the then auxiliary request 1 met the requirements of the EPC.

The patent in suit concerns oxidized carbon blacks and applications for lead-acid batteries.

II. Claim 1 of the patent as granted reads as follows:

"1. An electrode composition comprising:

an oxidized carbon black having a BET surface area ranging from 80 to 2100 m**(2)/g, wherein the oxidized carbon black has at least one of the following properties:

(a) a volatile content of at least 3 wt.% relative to the total weight of the oxidized carbon black, as determined by weight loss at 950 C;

(b) a total oxygen content of at least 3.5 wt.% relative to the total weight of the oxidized carbon black;

(c) a total titratable acidic group content of at least 0.5 mymol/m**(2), as determined by Boehm's titration method; and

(d) a total titratable acidic group content of at least 0.5 mmol/g, as determined by Boehm's titration method."

Claim 1 of auxiliary request 1 differs from claim 1 of the main request in that the expression "at least one" preceding the list of properties (a)-(d) has been deleted, and in that the wording "the composition further comprising a lead-containing material selected from lead, PbO, leady oxide, Pb3O4, and PbSO4, hydroxides, acids, and metal complexes thereof" has been added at the end of the claim.

Claim 1 of auxiliary request 3 differs from claim 1 of the main request in that the first part of the claim has been amended as follows (amendments marked by the board):

"An electrode composition comprising:

an oxidized carbon black having a BET surface area ranging from [deleted: 80] 650 to 2100 m**(2)/g and an oil absorption number (OAN) ranging from 35 to 500 mL/100g, wherein the oxidized carbon black has at least one of the following properties:

(a) a volatile content of at least [deleted: 3] 5.5 wt.% relative to the total weight of the oxidized carbon black, as determined by weight loss at 950 C; ...", and in that the expression "the composition further comprising a lead-containing material" has been added at the end of the claim.

Claim 1 of auxiliary request 4 differs from claim 1 of auxiliary request 3 in that the range of the BET surface area has been amended to "650 to 1500 m**(2)/g", the claim reading as follows:

"1. An electrode composition comprising:

an oxidized carbon black having a BET surface area ranging from 650 to 1500 m**(2)/g and an oil absorption number (OAN) ranging from 35 to 500 mL/100g, wherein the oxidized carbon black has at least one of the following properties:

(a) a volatile content of at least 5.5 wt.% relative to the total weight of the oxidized carbon black, as determined by weight loss at 950 C;

(b) a total oxygen content of at least 3.5 wt.% relative to the total weight of the oxidized carbon black;

(c) a total titratable acidic group content of at least 0.5 mymol/m**(2), as determined by Boehm's titration method; and

(d) a total titratable acidic group content of at least 0.5 mmol/g, as determined by Boehm's titration method,

the composition further comprising a lead-containing material."

Claims 2-5 of auxiliary request 4 relate to particular embodiments.

III. The following documents cited in the impugned decision are of relevance here:

D3 |Cabot Carbon Blacks - Under the Electron Microscope, 2nd Ed., Godfrey L. Cabot,Inc., Boston, MA, Vol. 6, No. 12, 1953 |

D4 |US 2004/0157107 A1 |

D5 |Cabot Russe f r Spezialanwendungen, Produkt bersicht Europa A-136, Cabot Corporation, brochure from year 2000 |

D6 |US 2002/0160251 A1 |

D7 |US 2010/0028773 A1 |

D8 |Raven Blacks, brochure, Columbian Chemicals 10/2006 |

D9 |US 2012/0251876 A1 |

D15 |Influence of expander components on the processes at the negative plates of lead-acid cells on high-rate partial-state-of-charge cycling. Part II. Effect of carbon additives on the processes of charge and discharge of negative plates, D. Pavlov et al., Journal of Power Sources 195 (2010), 4444-4457|

D16 |US 2012/0211703 A1 |

D25a|Technical information brochure "Purity of Carbon Black Pigments", TI 1223, Evonik, April 2009 |

D25b|Technical information brochure "Purity of Pigment Black", TI 1223, Degussa, 02-2001 |

D25c|Technical information brochure "Zur Reinheit von Pigmentru en", TI 1223, Degussa-H ls 3-2000 |

IV. The following document was submitted with the opponent's statement of grounds of appeal:

D31|Analysis report|

V. In their statement of grounds of appeal, the opponent raised objections under Articles 123(2), 84, 83, 54 and 56 EPC against the request allowed by the opposition division. In reply to the patent proprietor's appeal, the opponent raised objections under Articles 123(2), 83, 54 and 56 EPC against the patent as granted and argued that auxiliary requests 2-8 should not be admitted into the proceedings and were not allowable either.

VI. In their statement of grounds of appeal, the patent proprietor defended the patent as granted. They maintained auxiliary request 1 allowed by the opposition division and initially filed auxiliary requests 2-8, which corresponded to auxiliary requests 2 and 5-10 filed on 16 April 2021 (submission dated 14 April 2021) in the opposition proceedings, but then withdrew auxiliary request 2 (submission of 9 December 2022).

VII. Both appellants had initially requested oral proceedings but withdrew their respective requests in reply to the communication setting out the board's preliminary opinion (appellants' submissions of 3 June 2024), provided the board remained with its preliminary opinion. The summonses to oral proceedings were thus cancelled (6 June 2024).

VIII. The patent proprietor's arguments, where relevant to the present decision, can be summarised as follows.

D31 should not be admitted into the proceedings. The inventive step objection based on D15 should not be admitted either.

Main request (patent as granted)

The multiple dependencies of the claims as granted were supported by the application as originally filed.

Auxiliary request 1

The opposition division's decision regarding auxiliary request 1 was correct. Claim 1 was based on claims 22 and 26 as originally filed, restricted to embodiments in which all of features (a)-(d) were present. There was no inconsistency in claim 1.

Auxiliary request 3

Auxiliary request 3 corresponded to an auxiliary request filed during the opposition proceedings and was thus part of the proceedings. Claim 1 was a combination of claims 1 and 21 as originally filed. The claimed subject-matter was novel. The available experimental data demonstrated improved properties compared with the prior art, in particular D9. There was no indication in D9 to use oxidized carbon black for improving the performance of electrode compositions for lead-acid batteries.

Auxiliary request 4

Auxiliary request 4 also corresponded to an auxiliary request filed during the opposition proceedings and was part of the proceedings. The considerations regarding novelty and inventive step were the same as for auxiliary request 3.

IX. The opponent's arguments, where relevant to the present decision, can be summarised as follows.

Main request

The opposition division's decision regarding the main request was correct.

Auxiliary request 1

Combining features (a)-(d) violated Article 123(2) EPC and led to a lack of clarity.

Auxiliary requests 3 and 4

Auxiliary requests 3 and 4 should not be admitted into the proceedings. They did not meet the requirements of Article 123(2) EPC. Claim 1 in each of these requests had not been further distinguished from D4, D6, D7, D9 and D16. Each of D9, D15 and D16 could be regarded as the closest prior art. The objective technical problem was merely that of providing an alternative. It would have been obvious for the skilled person to use oxidized high-surface-area carbon blacks as specified in the claim; these were within the teaching of D9 or D16 and also commercially available (D3). This conclusion also applied in respect of the more ambitious technical problem of reducing water loss and improving the performance of lead-acid battery cells because this problem was already addressed in D9, with the carbon-based additives described by D9 being recommended for this purpose.

X. The patent proprietor (appellant 1) requests that the decision under appeal be set aside and amended such that the opposition be rejected (main request), or that the patent be maintained as amended on the basis of auxiliary request 1 (i.e. rejection of the opponent's appeal) or alternatively on the basis of one of auxiliary requests 3-8 filed with the grounds of appeal.

The opponent (appellant 2) requests that the decision under appeal be set aside and amended such that the patent be revoked.

Reasons for the Decision

1. Oral proceedings

Both parties withdrew their requests for oral proceedings, provided the board remained with its preliminary opinion (point VII.). The board has no reason to deviate from its provisional opinion, in particular since there were no further submissions as to the substance of the case. There was consequently no need to hold oral proceedings and the decision could be issued in writing.

Main request (patent as granted)

2. Article 100(c) EPC

2.1 The opposition division found that the subject-matter of claims 5, 6 and 10-12 (and claim 13 in so far as it depended on these claims) extended beyond the content of the application as filed.

2.2 According to the patent proprietor, claims 5 and 6 corresponded to original claims 27 and 28, and claims 10 and 11 corresponded to original claims 7 and 9. Claim 12 was based on original claims 38 and 39, and claim 13 was based on original claim 36.

2.3 However, claim 5 referring back to claim 1 constitutes an inadmissible intermediate generalisation because the presence of an organic molecule expander has only been disclosed in conjunction with embodiments in which a lead-containing material as defined in claim 4 is also present; see claim 27 as originally filed, which referred back to claim 26. Similarly, paragraph [0063] of the application as originally filed refers back to the preceding embodiments ("these embodiments") which also include a lead-containing material.

2.4 Claim 6 referring back to claim 1 likewise constitutes an inadmissible intermediate generalisation because the presence of BaSO4 has only been disclosed in conjunction with embodiments in which a lead-containing material as defined in claim 4 is also present; see claim 28 as originally filed, which referred back to claim 26. Similarly, paragraph [0063] of the application as originally filed refers back to the preceding embodiments ("these embodiments") which also include a lead-containing material.

2.5 Claim 10 is based on claim 7 as originally filed, but this claim referred to an oxidized carbon black having a certain oil absorption number (OAN) as an additional essential feature, due to its dependency on claim 1 of the application as originally filed. The OAN is not required in claim 10 as granted when taken in conjunction with claim 1, on which it depends. Moreover, the BET surface area range and the range of the volatile content in alternative (a) are also different in claim 10 as granted compared with the claims as originally filed.

Paragraphs [0053] and [0054] of the application as originally filed disclose the definition of the conductivity index and various ranges but do not specifically disclose the range of from 10 to 75 in combination with the properties and ranges stipulated in claim 1 as granted, with selections being needed. Thus, the combination of features of claim 10 was not directly and unambiguously disclosed in the application as originally filed.

2.6 Similar considerations apply to the additional feature in claim 11 as granted. In the application as originally filed, this feature was disclosed in claim 9, which depended on a different claim 1 from claim 1 as granted (see point 2.5 above).

2.7 Claim 12 as granted differs from the disclosure of claims 38 and 39 of the application as originally filed (which corresponds to the disclosure of paragraphs [0057] and [0058] of the application as originally filed and relates to a method of making an oxidized carbon black) in that the oxidized carbon black is different (the volatile content in alternative (a) is different, and a resulting BET surface area range is specified in the claims as granted).

2.8 The same considerations apply to claim 13 as granted as well due to its back references.

2.9 Thus, the opposition division's finding with regard to the claims cited above is correct. The requirements of Article 100(c) EPC prejudice the maintenance of the patent as granted.

Auxiliary request 1

3. Sufficiency of disclosure

3.1 As correctly set out by the opposition division, since there is no technical effect specified in the claim, the question of sufficiency of disclosure in this case boils down to whether the claimed electrode compositions can be provided across the entire range claimed. The opponent did not provide any evidence that this would not be the case.

4. Article 123(2) EPC

4.1 Claim 1 differs from claim 1 as granted, inter alia, in that all of properties (a)-(d) need to be present in combination, with the term "at least one of" having been deleted.

4.2 According to the impugned decision, and as argued by the patent proprietor, the subject-matter of claim 1 at issue was based on claims 22 and 26 of the application as originally filed, restricted to the embodiment in which all of features (a)-(d) were present in combination.

4.3 However, claim 22 as originally filed specified that the oxidized carbon black had "at least one" of the listed properties (a)-(d). While this generically encompassed any arbitrary combination, it does not amount to a specific disclosure of the combination of all four properties (a)-(d). Moreover, these properties are in part interrelated among themselves and with the BET surface area. For instance, property (c) (the total titratable acidic group content of at least 0.5 mymol/m**(2)) may be converted into property (d) (the total titratable acidic group content expressed in mmol/g) on the basis of the BET surface area. The observation that samples B-F fulfil all four properties (a)-(d) in combination does not constitute a pointer that these properties are to be present in combination across the entire broad range of BET surface areas claimed (i.e. from 80 to 2 100 m**(2)/g), considering that samples B-F span a much narrower range of BET surface areas and properties (c) and (d) are linked via the BET surface area. Combining the claimed BET surface area with the requirement that both (c) and (d) be fulfilled results in additional implicit limitations, as outlined by the patent proprietor with regard to clarity (page 6 of the patent proprietor's reply, second full paragraph). These additional limitations are not directly and unambiguously derivable from the application as originally filed.

4.4 The requirements of Article 123(2) EPC are therefore not met.

5. Article 84 EPC

5.1 The consequence of the amendment by which the term "at least one of" was deleted compared with the claims as granted is that claim 1 now requires all of properties (a)-(d) to be present in combination. Claim 1 as granted, by contrast, did not require any specific combination of these properties. As per G 3/14, it may thus be examined whether this amendment introduces non-compliance with Article 84 EPC.

5.2 Claim 1 now specifies a value of the volatile content (a) which is lower than the total oxygen content (b), even though the volatile content normally includes the total oxygen content. The amendment combining property (a) with property (b) thus results in an inconsistency.

However, the opponent's other objection - that the claims also lacked clarity and conciseness in relation to properties (c) and (d) - is not convincing. While these properties are indeed linked via the BET surface area, fulfilling both requirements (c) and (d) in combination provides an additional limitation, depending on the BET surface area under consideration.

5.3 In summary, the amendment results in non-compliance with Article 84 EPC.

Auxiliary request 3

6. Article 12 RPBA

6.1 Auxiliary request 3, which was filed with the patent proprietor's statement of grounds of appeal, corresponds to auxiliary request 5 filed during the opposition proceedings. It was not dealt with in the impugned decision because a higher-ranking request was allowed.

6.2 According to the opponent, this request should not be taken into consideration because it did not converge with the higher-ranking requests.

6.3 However, the alleged non-convergence in this case is due to the fact that objections under Article 123(2) EPC are being addressed (the omission of the term "at least one" in the claims allowed by the opposition division).

6.4 For these reasons, auxiliary request 3 is to be taken into consideration (Article 12(2) and (4) RPBA 2020).

7. Article 123 EPC

7.1 Claim 1 is a combination of claims 1 and 21 as originally filed. There is no need to additionally refer to either claim 22 of the application as originally filed (on which claim 1 as granted was based) or the description.

Claim 1 nevertheless constitutes a limitation of claim 1 as granted; this was not contested.

7.2 The additional features of claims 2-5 correspond to those of claims 3, 7, 8 and 9 as granted. They are based on originally filed claims 13, 11, 16 and 18, which all refer back to claim 1 as originally filed.

7.3 The requirements of Article 123(2) and (3) EPC are met.

8. Novelty

8.1 Documents D4, D6, D7, D9 and D16 are mentioned in the context of the opponent's combined discussion of Articles 54 and 56 EPC (point II.2.3.2 of the opponent's reply).

8.2 Some substantiation regarding lack of novelty has been provided but only in respect of D7, D9 and D16. The objections are not convincing, notwithstanding the question of whether the objection based on D16 would constitute a fresh objection and should be disregarded.

8.2.1 According to D7, a lead-containing material is not necessarily present because D7 mentions lead batteries only as one of several possible battery types (paragraph [0021]), meaning that a selection is needed. A further selection is needed within the BET surface area range generally disclosed in D7 (e.g. 100 to 1 500 m**(2)/g in paragraph [0044]). Moreover, there is no explicit disclosure of any one of properties (a)-(d) stipulated in claim 1, nor is there any evidence that any of the commercial carbon blacks indicated in D7 - among which a selection would in any case also be needed - exhibit these properties in conjunction with a BET surface area within the claimed range.

8.2.2 D9 relates to lead-acid batteries (paragraph [0001]) and thus discloses the presence of a lead-containing material (paragraph [0011]). Notably, D9 discloses a carbon-based additive having an oil absorption number (OAN) of 100 to 300 ml/100 g and a surface area of 50 to 2 000 m**(2)/g (paragraph [0011]), for instance carbon black having a BET surface area of from 1 300 to 1 600 m**(2)/g (Figure 5; Table 1). However, while D9 generally mentions the possibility of surface functionalisation (paragraph [0054]), this does not necessarily imply that it is an oxidized carbon black having one of properties (a)-(d) stipulated in the claim. In particular, there is no disclosure of a carbon black having not only a BET surface area within the relevant range but also one of said properties (a)-(d). In so far as the opponent relies specifically on the commercial carbon black Raven 3500, which is mentioned in a list of suitable commercially available carbon-based additives (paragraph [0057]), this specific carbon black at least does not have a BET surface area within the claimed range (375 m**(2)/g according to D8, table on the penultimate page).

8.2.3 The opponent does not contest that D16 does not mention a volatile content, total oxygen content or total titratable acidic group content (page 25, last paragraph of the opponent's statement of grounds of appeal). There is no evidence that one of properties (a)-(d) would be inevitably obtained.

8.3 In respect of D4 and D6, no details have been provided other than that it was allegedly not true that the subject-matter of claim 1 had been further distinguished from these documents by the BET surface area range. This does not amount to a substantiated objection. In any case, D4 and D6 had been cited because they mention the specific commercial materials Black Pearls 1300, Monarch 1300 and Regal 400 (point II.23 of the impugned decision; page 7 of the opponent's reply). These materials have a surface area of 560 m**(2)/g (Black Pearls 1300, Monarch 1300) and 96 m**(2)/g (Regal 400) (see the second page of D5), i.e. lower than stipulated in the claim at issue.

8.4 In the light of the above, novelty is acknowledged.

9. Inventive step

9.1 The patent in suit relates to oxidized carbon blacks which can be useful in electrode and lead-acid battery applications (paragraph [0002]).

9.2 D9 also relates to carbon-based additives for lead-acid batteries (paragraphs [0001] and [0011]) and is a suitable starting point for assessing inventive step.

9.3 The patent in suit addresses the technical problem of obtaining improved dynamic charge acceptance and minimised water loss (paragraph [0120]).

9.4 The claimed electrode composition comprising an oxidized carbon black is proposed as the solution to this technical problem, the oxidized carbon black having at least one of properties (a)-(d) stipulated in claim 1.

9.5 The opponent is of the view that the objective technical problem is merely providing an alternative because oxidized carbon black "A" (BET surface area of 1 520 m**(2)/g, volatile content of 5.28%, Table 1 of the contested patent) showed comparable performance with the control carbon black "CB" (Table 4 and Figure 4) and was reported as being expected to result in high water loss (paragraph [0110] of the contested patent).

9.6 Oxidized carbon black "A" is not encompassed by claim 1 because the volatile content is slightly below the claimed range of at least 5.5 wt.%. The observation that oxidized carbon black "A" does not solve the technical problem posed in this case nevertheless leads to the conclusion that the technical problem is not solved across the entire scope of the claim. Oxidized carbon black "A" differs from samples "B" to "E" in that it has a lower volatile content and a higher BET surface area. The claim, however, encompasses oxidized carbon blacks having a similar volatile content to sample "A" and an even higher BET surface area of up to 2 100 m**(2)/g. Such samples are closer to sample "A" than to samples "B" to "E". Considering that sample "A" does not solve the problem posed, it cannot be concluded that the problem would be solved by any such other samples encompassed by the scope of the claim.

9.7 In the light of the above, the objective technical problem is merely that of providing an alternative.

9.8 Considering that D9 already suggests surface functionalisation of the carbon-based additive (paragraph [0054]; see also claims 47 and 48), indicates -COOH in the list of possible functional groups and generally mentions an amount of functional groups of 0.1 to 95 wt.%, 1 to 50 wt.% or 5 to 25 wt.%, the skilled person following this teaching and wishing to provide an alternative would readily provide an oxidized carbon black having a volatile content within the range of claim 1. The same conclusion would be arrived at in view of the fact that a carbon black of this kind is commercially available (Carbolac 2; see D3).

9.9 For these reasons, the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 3 lacks an inventive step.

Auxiliary request 4

10. Article 12 RPBA

10.1 Reference is made to the remarks regarding auxiliary request 3 (point 6.), which also apply to auxiliary request 4. Auxiliary request 4 corresponds to auxiliary request 6 filed during the opposition proceedings and is a limitation of the current auxiliary request 3, with the upper limit of the BET surface area range having been changed to 1 500 m**(2)/g.

10.2 Auxiliary request 4 is also to be taken into consideration.

11. Article 123(2) EPC

11.1 The amendment is based on claim 2 as originally filed, which depended on claim 1 as originally filed. The requirements of Article 123(2) EPC are met; see the remarks made in respect of auxiliary request 3.

12. Novelty

12.1 Reference is made to the remarks regarding auxiliary request 3. Novelty is acknowledged.

13. Inventive step

13.1 While the limitation does not provide an additional delimitation from D9, it does affect the question of whether the technical problem posed (see point 9.3) has been solved across the whole scope claimed.

13.2 Oxidized carbon black "A" (BET surface area of 1 520 m**(2)/g, volatile content of 5.28%, Table 1 of the contested patent) is not included in the scope of the claim as its BET surface area is too high and its volatile content slightly too low. This example on its own thus does not call into question whether the problem is successfully solved. Moreover, the question of whether any technical effect may be achieved if the oxidized carbon black has an even higher BET surface area than sample "A" and a similar volatile content no longer arises since these samples are outside the scope of the claims.

Example 6 illustrates the claimed invention. Example 6 relates to lead batteries in which the negative electrode paste contains, inter alia, PbO and the carbon black (sample "B" being according to the claimed invention). Oxidized carbon black "B" is derived from a carbon black having an OAN of 160 ml/100 g. There is no reason to expect that the processing would substantially affect the OAN, i.e. to such an extent that the OAN is then outside the broad range stipulated in the claim (from 35 to 500 ml/100 g). Moreover, this is confirmed by the additional data provided by the patent proprietor in the table on page 9 of the submission of 9 December 2022 (oxidized carbon black "B" has an OAN of 160 ml/100 g).

The experimental results provided in the patent in suit support that the technical problem - obtaining improved dynamic charge acceptance and minimised water loss (see point 9.3) - has been solved.

The examples as a whole show that this may be associated with the properties of the oxidized carbon black, i.e. that the oxidized carbon black according to the claim has beneficial properties for use in a lead-containing electrode composition (useful for a lead-acid cell where water loss is relevant). There is no evidence that this would be limited to a certain range of electrode compositions.

13.3 For these reasons, and in the absence of any counter-evidence, the technical problem of obtaining improved dynamic charge acceptance and minimised water loss may be considered solved.

13.4 Although D9 generally describes surface functionalisation (as indicated in point 9.8 above), there is no guidance to functionalise the surface such that one of properties (a)-(d) is fulfilled, in conjunction with a BET surface area within the claimed range. D9 also mentions a second carbon-based additive having a surface area of only 3 to 50 m**(2)/g, to which the teaching regarding surface functionalisation may likewise apply. Furthermore, D9 does not associate surface functionalisation with the intended effect of balancing dynamic charge acceptance and water loss.

The opponent, relying on analytical report D31, was of the view that the commercial material Raven 3500, mentioned along with various others in paragraph [0057] of D9, inherently exhibited properties (a)-(d). The patent proprietor contested this and argued that D31 was irrelevant and late-filed and should be disregarded.

Even if it were accepted - in the opponent's favour - that Raven 3500 has at least one of properties (a)-(d) as an inherent property, this cannot amount to a prompt to provide that property in high-BET-surface-area carbons in order to solve the technical problem posed, because neither these properties nor the technical problem are explicitly addressed.

The opponent did not identify any teaching in the prior art that would prompt the skilled person to provide one of properties (a)-(d) in order to solve the technical problem posed.

13.5 The commercial carbon black Raven 3500 does not constitute a more promising starting point within D9. As set out in relation to novelty, its BET surface area is below the claimed range. Irrespective of whether Raven 3500 exhibits one of properties (a)-(d) as an inherent property, none of them is specifically addressed in D9, as indicated. The general disclosure of D9 consequently provides no basis for extracting any such inherent property of an individual commercial carbon and generalising it, such as by combining it with a higher BET surface area.

13.6 The objection of lack of inventive step in view of D9 is therefore not convincing.

13.7 A different conclusion would not be reached starting from D16, which is less relevant than D9 because it does not mention any of properties (a)-(d) and is silent as to the possibility of surface functionalisation. As convincingly argued by the patent proprietor, the purpose of adding water and oxygen during the method of manufacture (Figure 1 and paragraphs [0052] and [0053] of D16) is to increase the porosity of the carbon; it is not necessarily associated with surface functionalisation. D16 explicitly refers to an etched or porous carbon black (paragraphs [0052] and [0053]).

13.8 A different conclusion would not be reached starting from D15 either. Irrespective of whether this objection, which was raised for the first time in the statement of grounds of appeal, should be taken into account, it is not convincing. D15 is silent as to any beneficial effect of properties (a)-(d) with regard to balancing dynamic charge acceptance and water loss.

The opponent relies in particular on the disclosure of a commercial carbon black "Printex U" which has a BET surface area of 100 m**(2)/g (Table 1 in D15). With reference to D25a-c, the opponent argues that Printex U inherently has a volatile matter content of 4.5 wt.% and an amount of carboxylic acid groups (sum of the various acid groups indicated in D25a-c) of 0.131 mmol/g.

However, not only the BET surface area but also the volatile content and the acid group content (per mass) are less than as stipulated in the claim. According to the opponent's calculation, only property (c), i.e. the acid group content expressed per surface area, is fulfilled. Again, there is no basis for extracting specifically this inherent property of an individual commercial carbon and generalising it. Moreover, the consequence of merely increasing the surface area towards a value within the claimed range would be that the acid group content per surface area also falls out of the claimed range. It therefore cannot be discerned how the skilled person starting from D15 could arrive at a composition within the scope of claim 1.

D15 is silent as to any beneficial effect of properties (a)-(d) with regard to balancing dynamic charge acceptance and water loss.

13.9 For these reasons, none of the objections of lack of inventive step are convincing.

13.10 Claims 2-5 depend on claim 1. Consequently, the same conclusion applies.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the opposition division with the order to maintain the patent on the basis of the claims according to auxiliary request 4 submitted with the statement of grounds of appeal and a description to be adapted where necessary.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité