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T 0035/22 07-06-2024

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2024:T003522.20240607
Date de la décision
07 June 2024
Numéro de l'affaire
T 0035/22
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
17197091.6
Classe de la CIB
F24C 15/20
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 558.29 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

KOCHFELD MIT DUNSTABZUG

Nom du demandeur
Bruckbauer, Wilhelm
Nom de l'opposant
berbel Ablufttechnik GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
EPC2000_Art_076(1)_(2007)_Sent_2
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 112(1)(a)
Mot-clé

Änderungen - Erweiterung über den Inhalt der Anmeldung in der eingereichten Fassung hinaus (ja)

Teilanmeldung - Gegenstand geht über den Inhalt der früheren Anmeldung hinaus (ja)

Vorlage an die Große Beschwerdekammer - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0002/10
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent EP 3 287 702 B1 ("das Patent") betrifft ein Kochfeld mit eingebautem Dunstabzug und beruht letztendlich auf einer Teilanmeldung im Sinne von Artikel 76(1) EPÜ zu der früheren europäischen Patentanmeldung Nr. 12 733 398.7, die als Internationale Anmeldung WO 2012/146237 veröffentlicht wurde ("Stammanmeldung").

II. Gegen das Patent wurde ein Einspruch eingelegt. Als Einspruchsgründe wurden Artikel 100 c) EPÜ und Artikel 100 a) EPÜ geltend gemacht.

III. Die Einspruchsabteilung hat entschieden,

- dass die im Vergleich zur Stammanmeldung vorgenommenen Änderungen nicht die Erfordernisse des Artikels 76 (1) EPÜ erfüllen und der Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ der Aufrechterhaltung des Patents wie erteilt entgegenstehe,

- dass der Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ ebenso einer Aufrechterhaltung des Patents in eingeschränkter Fassung gemäß einem der Hilfsanträge 1 bis 6 entgegenstehe,

- dass der während der Verhandlung vor der Einspruchsabteilung eingereichte Hilfsantrag 7 den Erfordernissen des EPÜ genügt.

IV. Gegen diese Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung legte der Patentinhaber ("der Beschwerdeführer") Beschwerde ein.

V. In der als Anlage zur Ladung zur mündlichen Verhandlung beigefügten Mitteilung gemäß Artikel 15 (1) VOBK teilte die Kammer den Beteiligten ihre vorläufige Einschätzung des den Beschwerden zugrundeliegenden Sachverhalts mit, wonach mit einer Zurückweisung der Beschwerde zu rechnen sei.

VI. Mit Schriftsatz vom 2. Mai 2024 reichte der Beschwerdeführer die weiteren Hilfsanträge 7 bis 11 ein und beantragte, die folgenden Fragen von der Großen Beschwerdekammer klären zu lassen (siehe Seite 6 des Schreibens):

a) Ist es notwendig, dass zu einem Detailmerkmal eines Ausführungsbeispiels in der (Stamm-)Anmeldung explizit Alternativen oder Verallgemeinerungen erwähnt sind, damit eine Nichtaufnahme dieses Detailmerkmals nicht zu einer unzulässigen Zwischenverallgemeinerung führt?

b) Ist es gegebenenfalls notwendig, dass diese Alternativen in der Beschreibung desselben konkreten Ausführungsbeispiels offenbart sind, oder genügt es, wenn sie in der allgemeinen Beschreibung dargestellt sind oder sich für einen Fachmann aus der Gesamtheit der ursprünglich eingereichten Unterlagen unmittelbar und eindeutig ergeben?

c) Spielt es hierbei eine Rolle, ob sich zu den Merkmalen, welche in den Anspruch aufgenommen wurden und solchen, die nicht in den Anspruch aufgenommen wurden, jeweils technisch unabhängige Vorteilsangaben in der ursprünglichen Offenbarung finden bzw. ob diese unterschiedlichen Merkmale für einen Fachmann unmittelbar und eindeutig erkennbar zu unabhängigen Vorteilen führen?

VII. Mit Schriftsatz vom 17. Mai 2024 reichte der Beschwerdeführer eine Abschrift des Urteils des Landgerichts Mannheim mit dem Aktenzeichen 2 O 18/24 ein. Dieses Urteil betrifft eine Gebrauchsmusterverletzungsklage des Beschwerdeführers. Der Streitgegenstand ähnelt dem im Patent beschriebenen Ausführungsbeispiel.

VIII. Eine mündliche Verhandlung fand am 7. Juni 2024 statt.

IX. Antragslage

Am Schluss der mündlichen Verhandlung stellten die Verfahrensbeteiligten die folgenden Anträge:

Der Beschwerdeführer beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent wie erteilt aufrechtzuerhalten. Hilfsweise beantragte er, das Patent in geänderter Fassung auf Grundlage eines der mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsanträge 1 bis 6 oder der mit Schreiben vom 2. Mai 2024 eingereichten Hilfsanträge 7 bis 10 (bezeichnet als Hilfsanträge 3a bis 6a) aufrechtzuerhalten. Der Beschwerdeführer beantragte auch die Vorlage einer Rechtsfrage an die Große Beschwerdekammer und schlug dafür mit Schreiben vom 2. Mai 2024, Seite 6, formulierte Fragen vor (siehe obigen Punkt VI).

Die Einsprechende ("die Beschwerdegegnerin") beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

X. Wortlaut von Anspruch 1 gemäß den vom Beschwerdeführer vorgelegten Anträgen

a) Hauptantrag (Anspruch 1 wie erteilt):

Kochfeld (1) mit

1.1. einer oder mehreren Kochstellen (2),

1.2. einer zentralen Aussparung (4) und

1.3. einer Vorrichtung (5; 36) vorgesehen zum Abzug von

Kochdünsten nach unten und umfassend zwei oder mehr Lüfter,

1.4. wobei die Aussparung (4) in einem Bereich um den

geometrischen Flächenschwerpunkt des Kochfeldes (1) herum angeordnet ist, und

1.5. wobei die Aussparung (4) mit der

Vorrichtung (5; 36) zum Abzug von Kochdünsten in Verbindung steht,

dadurch gekennzeichnet, dass

1.6. die zwei oder mehrere Lüfter (38)

Lüfter-Motoren (56) mit vertikal ausgerichteten Drehachsen (62) aufweisen,

1.7. wobei die Drehrichtungen (73) zweier

Lüfterräder (65) der beiden Lüfter (38) zueinander entgegengesetzt sind.

b) Hilfsantrag 1

Hilfsantrag 1 spezifiziert in den Merkmalen 1.3, 1.6 und 1.7, dass "zwei" Lüfter vorhanden sind.

c) Hilfsantrag 2

Hilfsantrag 2 spezifiziert weiterhin in den Merkmalen 1.3, 1.6 und 1.7, das als Lüfter zwei Radial-Lüfter vorhanden sind.

d) Hilfsantrag 3

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 3 ist zudem ergänzt um das Merkmal:

"1.8. die Radial-Lüfter (38) in einer Draufsicht

beidseitig von einer stromabwärts von der zentralen Aussparung (4) vorgesehenen, rohrförmigen Abluft-Leitung (50) positioniert sind."

e) Hilfsantrag 4

In Hilfsantrag 4 ist in Merkmal 1.8 zusätzlich ergänzt, dass die Radial-Lüfter (38) in einem Lüfter-Gehäuse (48) vorliegen.

f) Hilfsantrag 5

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 5 ist weiterhin ergänzt um das Merkmal:

"1.9. wobei in einer Draufsicht das linke Lüfterrad (65) entgegen dem Uhrzeigersinn rotativ antreibbar ist, und das rechte Lüfterrad (65) im Uhrzeigersinn rotativ antreibbar ist."

g) Hilfsantrag 6

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 6 entspricht Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2, wobei am Ende die folgenden beiden Merkmale ergänzt wurden:

"1.8. wobei die Radial-Lüfter (38) in einem Lüfter-

Gehäuse (48) in einer Draufsicht beidseitig von einer stromabwärts von der zentralen Aussparung (4) vorgesehenen, rohrförmigen Abluft-Leitung (50) positioniert sind, und

1.9. wobei vertikal nach oben ansaugend erfassten

Kochdünste (63) in das oberhalb einer jeweiligen Ansaug-Kammer (39) vorgesehene Lüfter-Gehäuse (48) transportiert werden können."

h) Hilfsanträge 3a bis 6a

Der Wortlaut von Anspruch 1 der Hilfsanträge 3a bis 6a entspricht jeweils dem Wortlaut von Anspruch 1 der Hilfsanträge 3 bis 6, wobei in Merkmal 1.4 das Wort "lediglich" ergänzt wurde.

XI. Das für diese Entscheidung wesentliche Vorbringen des Beschwerdeführers lässt sich wie folgt zusammenfassen:

a) Antrag auf Vorlage an die Große Beschwerdekammer

Der in G 2/10 definierte Goldstandard erfordere nicht, dass ein Ausführungsbeispiel nicht verallgemeinert werden könne oder alle möglichen Alternativen bestimmter Merkmale eines Ausführungsbeispiels dort aufgezählt werden müssten.

Die Kammer habe in ihrer Mitteilung zur Vorbereitung auf die mündliche Verhandlung daher G 2/10 unüblich ausgelegt. Daher sei die Angelegenheit der Großen Beschwerdekammer zur Klärung von Fragen zur Gewährbarkeit der Verallgemeinerung eines Ausführungsbeispiels vorzulegen.

b) Hauptantrag - Zulässigkeit der Verallgemeinerung des Lüftertyps

Für einen Fachmann sei unmittelbar erkennbar, dass ein Kochfeld gemäß den Figuren der Anmeldung einen beliebigen Lüfter aufweisen könne. Der verwendete Lüfter-Typ sei nicht zwingend mit den übrigen Anspruchsmerkmalen untrennbar verbunden, insbesondere nicht mit der vertikalen Ausrichtung der Drehachsen der Lüftermotoren oder den entgegengesetzten Drehrichtungen der Lüfterräder.

Der Lüftertyp sei nicht entscheidend und stehe in keinerlei Bezug zu der Anordnung um eine zentrale Aussparung.

Aus den weiteren in der Stammanmeldung verwendeten Begriffen wie "Abluft-Lüfter", "Lüfter-Motoren" werde deutlich, dass es auf eine Ausbildung als Radial-Lüfter nicht ankomme.

Ohnehin offenbare Figur 18 zweifelsfrei eine Ausführungsform mit zwei, lediglich schematisch dargestellten Lüftern mit horizontaler Achse. Daraus erkenne der Fachmann unmittelbar, dass es nicht auf die Ausbildung in Form eines Radial-Lüfters ankomme.

c) Hauptantrag - Zulässigkeit der Verallgemeinerung des Kochfeldaufbaus

Aus Anspruch 14 der Stammanmeldung werde deutlich, dass einzelne Details des in den Figuren 12 bis 16 dargestellten Ausführungsbeispiels unwesentlich seien und verallgemeinert werden könnten, wie z. B. die Ansaugrichtung, die in Anspruch 14 nicht definiert werde.

Das Patent beruhe auf der Erkenntnis des Patentinhabers, dass es vorteilhaft sei, mindestens zwei Lüfter pro Kochfeldaussparung anzuordnen.

Die weiteren, in Bezug auf die Ausführungsform gemäß den Figuren 12 bis 16 der Stammanmeldung bzw. der Anmeldung wie ursprünglich eingereicht (im Folgenden einfach: "Anmeldung") offenbarten Merkmale seien unwesentlich für die Erfindung.

Ein Fachmann lese die Anmeldung mit entsprechendem fundiertem Fachwissen, das ihn direkt und unmittelbar die für die Erfindung wesentlichen Merkmale erkennen lasse, die in Anspruch 1 wie erteilt ohne ungebührliche Zwischenverallgemeinerung zusammengefasst seien.

Für einen Fachmann sei unmittelbar und eindeutig klar, dass insbesondere die folgenden Aspekte technisch unabhängig voneinander seien:

- kompakte Bauweise

- Erhöhung des Luftstromdurchsatzvolumens

- Verbesserung des Fettabscheidegrades

- Schutz vor eindringender Flüssigkeit

- Vereinfachung der Montage

- Reduzierung der Geräuschemission.

Dem Fachmann sei auch unmittelbar klar, welche Merkmale zur Erzielung welchen Vorteils erforderlich seien und welche Merkmale jeweils als unwesentlich verallgemeinert werden könnten.

Die Anmeldung zeige insbesondere keinen direkten funktionalen Zusammenhang zwischen der Merkmalskombination einer vertikalen Ausrichtung der Drehachsen und einer gegenläufigen Drehrichtung der Lüfterräder und einer Anordnung der Lüfter beidseitig von einer Abluft-Leitung. Die gleichmäßige Anströmung des Geruchsfilters sei auf Seite 14, Zeilen 4 bis 8, als Folge der gegenläufigen Ausrichtung der Drehrichtungen, jedoch nicht als Folge einer Anordnung der Lüfter beidseitig von einer Abluft-Leitung offenbart. Daher sei die in Bezug auf das Ausführungsbeispiel beschriebene Anordnung der Lüfter beidseitig von einer Abluft-Leitung oder die Ansaugung nach oben durch ein Lüfterrad nicht wesentlich zur Erzielung der Vorteile der Erfindung und müsse daher nicht in den Gegenstand von Anspruch 1 aufgenommen werden.

Beispielsweise sei es unstreitig auch nicht nötig, die Anzahl der Kochstellen des Kochfeldes in Anspruch 1 zu definieren. Zwar zeige das Ausführungsbeispiel vier Kochstellen, aber diese seien für die Ausgestaltung der Kochdünsteabsaugung ebenso unwesentlich wie viele andere im Ausführungsbeispiel gezeigten Details. Daher könne nicht nur die Anzahl der Kochstellen soweit unbestritten verallgemeinert werden, sondern eben gleichermaßen auch viele andere Details des Ausführungsbeispiels, zumal diese zur Erzielung der erfindungsgemäßen Vorteile nicht alle erforderlich seien.

Im Übrigen diene der gegenläufige Drehsinn dazu, eine Unwucht zu vermeiden. Dieser Effekt werde unabhängig von den übrigen Merkmalen der Ausführungsform nach den Figuren 12 - 16 erzielt.

Eine Anmeldung sei nicht auf die spezielle Lehre einer konkreten Ausführungsform beschränkt. Vielmehr sei für die Feststellung deren technischer Lehre die komplette Anmeldung zu berücksichtigen. Im vorliegenden Fall befinde sich ein Teil der allgemeinen Beschreibung der Anmeldung zusätzlich im Anschluss an das Ausführungsbeispiel. Die verschiedenen erfindungsgemäß erzielbaren Vorteile seien dort allgemein beschrieben und für einen Fachmann klar erkennbar nicht mit konkreten Details gemäß dem in den Figuren 12 bis 16 beschriebenen Ausführungsformen verknüpft.

Für einen Fachmann erschließe es sich aus der Gesamtlehre der Anmeldung unter Heranziehung seines Fachwissens, wenn nicht sogar schon direkt und unmittelbar so zumindest implizit, dass die in den letzten Absätzen der Anmeldung beschriebenen Vorteile allgemein auch dann erzielbar seien, wenn von der konkret beschriebenen Ausführungsform mittels alternativen Ausgestaltungsformen abgewichen werde, auch wenn die Anmeldungen etwaige alternative Bauformen und Komponenten nicht explizit offenbare.

Im Übrigen seien einzelne Aspekte im Ausführungsbeispiel ohnehin explizit als optional dargestellt.

Die Figuren der Anmeldung offenbarten unterschiedliche, technisch unabhängige Aspekte des Ausführungsbeispiels.

Insbesondere sei in Figur 15 und der zugehörigen Beschreibungsstelle auf Seite 12, Zeile 15 ff die Richtung der vertikalen Strömung nicht dargestellt, und damit als nicht wesentlich offenbart.

Der Fachmann erhalte somit die Lehre, dass die unterschiedlichen Aspekte einzeln für sich oder auch in Kombination miteinander verwirklicht sein können.

d) Hilfsanträge 1 bis 5 und 3a bis 5a

Die einzelnen Argumente zur Gewährbarkeit der Änderungen in Bezug auf den Hauptantrag gelten gleichermaßen für die entsprechenden Änderungen in den Hilfsanträgen.

e) Hilfsantrag 6 - Zulässigkeit der Änderungen ohne Angaben zur Ansaugrichtung der Kochdünste durch das Lüfterrad

Anspruch 1 definiere bereits, dass die Ansaugung nach oben durch Verwendung von Radial-Lüftern erfolge. Daraus ergebe sich inhärent, dass dann die Kochdünste durch das Lüfterrad nach oben gezogen würden. Zudem sei auch keine andere Ausgestaltung technisch möglich, mittels der die Kochdünste einerseits nach oben, aber andererseits durch die Radial-Lüfterrad nach unten gezogen werden.

XII. Das Vorbringen der Einsprechenden zu diesen Punkten lässt sich folgendermaßen zusammenfassen:

a) Antrag auf Vorlage an die Große Beschwerdekammer

Der in G 2/10 definierte Goldstandard wurde von der Kammer in der Mitteilung korrekt angewendet. Maßgeblich im vorliegenden Fall sei, was in der Stammanmeldung bzw. der ursprünglich eingereichten Teilanmeldung direkt und unzweideutig offenbart sei. Diese Beurteilung erfolge seitens der Kammer in Übereinstimmung mit gefestigter Rechtsprechung, insbesondere zur Unzulässigkeit von Zwischenverallgemeinerungen.

b) Hauptantrag - Zulässigkeit der Verallgemeinerung des Radial-Lüfters

Die Anmeldung offenbare stets und in sich konsistent den Einsatz von Radial-Lüftern. Der verwendete Lüfter-Typ sei zudem wesentlich, um die erfindungsgemäß gewünschte kompakte Bauhöhe zu ermöglichen.

Figur 18 sei zwar eine schematische Zeichnung. Diese sei aber nicht isoliert zu betrachten, sondern im Kontext mit der zugehörigen Beschreibung auf Seite 16 der Anmeldung. Dort werde explizit offenbart, dass es sich bei den schematisch in Figur 18 dargestellten Lüftern um Radial-Lüfter handle.

c) Hauptantrag - Zulässigkeit der Verallgemeinerung des Kochfeldaufbaus

Der Gegenstand von Anspruch 1 des Patents beruhe auf einer nicht zulässigen Zwischenverallgemeinerung des in Bezug auf die Figuren 12 bis 18 in der Anmeldung beschriebenen Ausführungsbeispiels.

Anspruch 14 der Stammanmeldung sei in der Teilanmeldung wie ursprünglich eingereicht nicht vorhanden. Daher könne Anspruch 14 der Stammanmeldung auch nicht als Basis für die Änderungen in Bezug auf die Teilanmeldung dienen.

Der allgemeine Beschreibungsteil der Anmeldung enthalte keine Lehre zur Drehrichtung und Ausrichtung der Achsen der Radial-Lüfter.

Die Beschreibung der erfindungsgemäß erzielbaren Vorteile am Ende der Anmeldung stelle keinen allgemeinen Beschreibungsteil dar, sondern beziehe sich wie durch die Verwendung der entsprechenden Referenzzeichen bestätigt, auf das zuvor im Detail beschriebene Ausführungsbeispiel.

Die in den letzten Absätzen der Anmeldung beschriebenen Vorteile seien nicht ohne weiteres trennbar und verallgemeinerbar, da ein Fachmann in der Anmeldung keinen Hinweis erhalte, dass die Erfindung nur einen bestimmten Vorteil erzielen möchte.

Für einen Fachmann sei unmittelbar und eindeutig klar, dass das Kochfeld der Anmeldung folgenden Aspekte in Kombination erziele:

- kompakte Bauweise

- Erhöhung des Luftstromdurchsatzvolumens

- Verbesserung des Fettabscheidegrades

- Schutz vor eindringender Flüssigkeit

- Vereinfachung der Montage

- Reduzierung der Geräuschemission.

Die Merkmale, die auch nur für einen dieser Aspekte funktionell von Bedeutung seien, könnten daher nicht aus der offenbarten Ausführungsform ausgenommen werden, ohne den Gegenstand über die ursprüngliche Offenbarung hinaus zu erweitern.

Die in der Anmeldung beschriebenen Vorteile seien nur in Bezug auf die in den Figuren 12 bis 16 im Detail konkret beschriebene Ausführungsform offenbart. Die Anmeldung offenbare weder alternative Ausführungsformen noch beschreibe sie in allgemeiner Form, dass nur einzelne Teilaspekte wichtig seien. Daher liefere die Anmeldung keine allgemeine Lehre für eine in Anspruch 1 definierte Zwischenverallgemeinerung.

Die Figuren 12 bis 18 der Anmeldung offenbarten zwar unterschiedliche Details des Ausführungsbeispiels. Die Figuren bezögen sich allerdings alle auf das gleiche konkrete Ausführungsbeispiel und stellten daher keine unabhängigen Ausführungsformen unterschiedlicher Zielsetzung dar.

d) Hilfsanträge 1 bis 5 und 3a bis 5a

Die einzelnen Argumente zur Gewährbarkeit der Änderungen in Bezug auf den Hauptantrag gelten gleichermaßen für die entsprechenden Änderungen in den Hilfsanträgen.

e) Hilfsantrag 6 - Zulässigkeit der Änderungen ohne Angaben zur Ansaugrichtung der Kochdünste durch das Lüfterrad

Die Anmeldung offenbare keine andere Ausführungsform als die, bei der die Kochdünste durch das Lüfterrad nach oben gezogen werden.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag - Allgemeine Vorbemerkung zu Artikel 100 c) EPÜ in Verbindung mit den Erfordernissen von Artikel 76 (1) EPÜ und Artikel 123(2) EPÜ

1.1 Das Patent beruht auf einer Teilanmeldung im Sinne von Artikel 76 EPÜ zu der früheren europäischen Patentanmeldung Nr. 12 733 398.7, die als internationale Anmeldung WO 2012/146237 (A2, "Stammanmeldung") veröffentlicht wurde.

Im Folgenden werden die Änderungen maßgeblich in Bezug auf die Stammanmeldung diskutiert (Artikel 76 (1) EPÜ). Die entsprechenden Argumente gelten aber dem Vorbringen der Beteiligten entsprechend auch in Bezug auf die Teilanmeldung wie ursprünglich eingereicht (Artikel 123 (2) EPÜ). Dabei ist Anspruch 14 der Stammanmeldung nicht Teil der Teilanmeldung, d. h. bezüglich der Offenbarung von Lüfterrädern mit zueinander entgegengesetzter Drehrichtung (Merkmal 1.7) in der Teilanmeldung (Art. 123(2) EPÜ) muss auf die Passage auf Seite 13, Zeile 25 bis Seite 14, Zeile 8 der Stammanmeldung (die sich identisch in der Teilanmeldung findet) zurückgegriffen werden.

1.2 Anspruch 1 wie erteilt weist in Bezug auf Anspruch 1 der Stammanmeldung folgende Änderungen auf (hinzugefügte Merkmale in Fettdruck, Streichung als [deleted: durchgestrichen,] Umgruppierung kursiv gekennzeichnet):

Kochfeld (1) mit

1.1.|einer oder mehreren Kochstellen (2), |

1.2.|[deleted: lediglich ]einer [deleted: oder mehrere ]zentralen Aussparung (4) und |

1.3.|einer [deleted: oder mit mehreren ]Vorrichtung[deleted: en] (5; 36) vorgesehen zum Abzug von Kochdünsten nach unten und umfassend zwei oder mehr Lüfter, |

1.4.|wobei [deleted: -in einer Draufsicht- ]die Aussparung (4) in einem Bereich um den geometrischen Flächenschwerpunkt des Kochfeldes (1) herum angeordnet ist, und |

1.5.|wobei die Aussparung (4) mit der Vorrichtung (5; 36) zum Abzug von Kochdünsten in Verbindung steht, w[deleted: obei diese Vorrichtungen (5) zum Abzug von Kochdünsten die über dem oder über den Kochstellen (2) entstandenen und entstehenden Kochdünste in vertikal unterhalb des Kochfeldes (1) weisender Richtung nach unten abziehen]|

|dadurch gekennzeichnet, dass |

1.6.|die zwei oder mehrere Lüfter (38) Lüfter-Motoren (56) mit vertikal ausgerichteten Drehachsen (62) aufweisen, |

1.7.|wobei die Drehrichtungen (73) zweier Lüfterräder (65) der beiden Lüfter (38) zueinander entgegengesetzt sind. |

1.3 Für die Beurteilung der Zulässigkeit von Änderungen ist gemäß gefestigter Rechtsprechung insbesondere Folgendes zu beachten.

Gemäß den als "Goldstandard" bezeichneten Prinzipien (siehe G 2/10, ABl. 2012, 376) gilt: Jede Änderung darf unabhängig vom Kontext der vorgenommenen Änderung nur im Rahmen dessen erfolgen, was der Fachmann der Gesamtheit der Unterlagen in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens - objektiv und bezogen auf den Anmeldetag - unmittelbar und eindeutig entnehmen kann, siehe auch Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage, 2022, Kapitel II.E.1.3.1.

Eine Anmeldung inklusive ihrer Zeichnungen und konkreten Ausführungsformen stellt nach ständiger Rechtsprechung daher kein Reservoir an Merkmalen dar, die beliebig verallgemeinert und kombiniert werden können. Vielmehr ist die Lehre der Stammanmeldung im technischen Zusammenhang zu berücksichtigen.

Ausführungsformen, die ausgehend von der Stammanmeldung lediglich naheliegend und hypothetisch möglich sind, sind nach ständiger Rechtsprechung nicht Teil der unmittelbaren und eindeutigen Offenbarung, siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage, 2022, Kapitel II.E.1.3.4.

Nach ständiger Rechtsprechung ist es außerdem in der Regel nicht zulässig, bei der Änderung eines Anspruchs isolierte Merkmale aus einer Reihe von Merkmalen herauszugreifen, die ursprünglich nur in Kombination miteinander (z. B. in einer bestimmten Ausführungsform in der Beschreibung oder in Zeichnungen der ursprünglichen Anmeldung) offenbart waren. Eine Verallgemeinerung einer solchen Ausführungsform - wenn zusätzlich eine allgemeinere Lehre vorhanden ist, auch als Zwischenverallgemeinerung bezeichnet -ist nur zu rechtfertigen, wenn keinerlei eindeutig erkennbare funktionale oder strukturelle Verbindung zwischen den Merkmalen der spezifischen Kombination besteht oder das herausgegriffene Merkmal nicht untrennbar mit diesen Merkmalen verknüpft ist (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage, 2022, Kapitel II.E.1.9.1).

2. Antrag auf Vorlage an die Große Beschwerdekammer

2.1 Der Beschwerdeführer argumentiert, dass die Kammer die oben zitierten, von G 2/10 als Goldstandard bezeichneten Prinzipien zur Prüfung der Zulässigkeitvon Änderungen entgegen den Vorgaben der Großen Beschwerdekammer anwende. Sie beantragt daher die Vorlage der Sache an die Große Beschwerdekammer, um von der Großen Beschwerdekammer folgen Fragen klären zu lassen (siehe Seite 6 des Schriftsatzes vom 2. Mai 2024):

a) Ist es notwendig, dass zu einem Detailmerkmal eines Ausführungsbeispiels in der (Stamm-)Anmeldung explizit Alternativen oder Verallgemeinerungen erwähnt sind, damit eine Nichtaufnahme dieses Detailmerkmals nicht zu einer unzulässigen Zwischenverallgemeinerung führt?

b) Ist es gegebenenfalls notwendig, dass diese Alternativen in der Beschreibung desselben konkreten Ausführungsbeispiels offenbart sind, oder genügt es, wenn sie in der allgemeinen Beschreibung dargestellt sind oder sich für einen Fachmann aus der Gesamtheit der ursprünglich eingereichten Unterlagen unmittelbar und eindeutig ergeben?

c) Spielt es hierbei eine Rolle, ob sich zu den Merkmalen, welche in den Anspruch aufgenommen wurden und solchen, die nicht in den Anspruch aufgenommen wurden, jeweils technisch unabhängige Vorteilsangaben in der ursprünglichen Offenbarung finden bzw. ob diese unterschiedlichen Merkmale für einen Fachmann unmittelbar und eindeutig erkennbar zu unabhängigen Vorteilen führen?

2.2 Nach Artikel 112 (1) a) EPÜ befasst eine Beschwerdekammer die Große Beschwerdekammer zur Sicherung einer einheitlichen Rechtsanwendung oder wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt von Amts wegen oder auf Antrag eines Beteiligten, wenn die Beschwerdekammer hierzu eine Entscheidung für erforderlich hält.

2.3 Ob eine Beschwerdekammer die Große Beschwerdekammer nach Artikel 112 (1) a) EPÜ befasst, liegt im Ermessen der Beschwerdekammer (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage, 2022, Kapitel

V.B.2.3.2).

2.4 Die vom Beschwerdeführer angesprochenen Fragestellungen beziehen sich auf die Besonderheiten des vorliegenden Einzelfalles. Einerseits werden dadurch Elemente in die Fragestellung mitaufgenommen, die die tatsächlichen Gegebenheiten des Falles beschreiben (wie z. B. "Detailmerkmal" in Frage a) oder "technisch unabhängige Vorteilsangaben" in Frage c)), obwohl nur Rechtsfragen an die Große Beschwerdekammer vorgelegt werden können (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage, 2022, Kapitel V.B.2.3.4). Die für die im vorliegenden Fall zentrale Frage, ob bestimmte Merkmale für den im Ausführungsbeispiel beschriebenen Gegenstandso wesentlich sind, dass sie nicht von den übrigen Merkmalen getrennt werden können, oder im Lichte des gesamten Inhalts der Stammanmeldung verallgemeinerbar sind, ohne deren technische Lehre zu erweitern, ist primär technischer Natur.

Andererseits kommt den Fragestellungen aufgrund der Bezugnahme auf die Besonderheiten des vorliegenden Einzelfalles auch keine grundsätzliche Bedeutung zu, da hierfür die Relevanz für eine beträchtliche Zahl vergleichbarer Fälle erforderlich wäre (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 10. Auflage, 2022, Kapitel V.B.2.3.7).

2.5 Im Übrigen besteht entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers kein Widerspruch zwischen der Auffassung der Beschwerdekammer und jener Auffassung, die in der oben zitierten Rechtsprechung der Beschwerdekammern, insbesondere in Hinblick auf G 2/10 wiedergegeben wird, denn die Kammer folgt der darin vertretenen Meinung, dass eine Änderung nur im Rahmen dessen erfolgen darf, was der Fachmann der Gesamtheit der Unterlagen in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens - objektiv und bezogen auf den Anmeldetag - unmittelbar und eindeutig entnehmen kann. Dabei kann bei einem Weglassen von einzelnen in Kombination offenbarten Merkmalen auch geprüft werden, ob ein funktioneller oder struktureller Zusammenhang zwischen den in Kombination offenbarten Merkmalen besteht. Besteht ein solcher Zusammenhang, wird regelmäßig das Weglassen zu einem Gegenstand führen, der nicht unmittelbar und eindeutig den Ursprungsunterlagen zu entnehmen sein.

Diese Kriterien liegen letztlich auch der etablierten Rechtsprechung zur Zulässigkeit von Zwischenverallgemeinerungen zu Grunde (siehe obigen Punkt 1.3), die hier Anwendung findet.

Damit besteht auch aus Sicht einer Sicherung einer einheitlichen Rechtsanwendung keine Veranlassung, die Angelegenheit der Großen Beschwerdekammer vorzulegen.

2.6 Der Antrag des Beschwerdeführers auf Vorlage an die Große Beschwerdekammer ist daher zurückzuweisen.

3. Hauptantrag - Artikel 76 (1) und 123 (2) EPÜ

3.1 Unzulässige Verallgemeinerung des Lüftertyps ("Radial-Lüfter")

3.1.1 In Punkt II.12.4.1 der angefochtenen Entscheidung stellte die Einspruchsabteilung fest, dass die in der Stammanmeldung aufgeführten Lüfter ausschließlich als Radial-Lüfter beschrieben seien, während Anspruch 1 Lüfter und Lüftermotoren im Allgemeinen adressiert und somit auch beispielsweise Axial-Lüfter umfasst. Das Weglassen des Merkmals "Radial" habe somit eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung zur Folge.

Die Kammer stimmt dieser Beurteilung seitens der Einspruchsabteilung zu.

3.1.2 In der gesamten Stammanmeldung werden stets Radial-Lüfter genannt, insbesondere auch in der für die Offenbarung des Merkmals 1.7 relevanten Passage (der die Seiten 13, 14 überspannende Absatz), siehe

Seite 10, Zeilen 19-20:

"ein Lüfter-Gehäuse (48) für zwei oder mehrere Radial-Lüfter (38)"

Seite 10, Zeilen 23-24:

"die in dem vertikal höher liegenden Lüfter-Gehäuse (48) vorgesehenen Radial-Lüfter (38)"

Seite 11, Zeilen 24-29:

"für die von unten nach oben gerichtete Hindurchführung der Kochdünste (63) zu den stromabwärts von den Aussparungen (61) vorgesehenen Radial-Lüftern (38) (...) die Radiallüfter-Motoren (56)"

Seite 12, Zeilen 9-20:

"Radiallüfter-Motoren (56) ( ... ) Radial-Lüfter (38) anschließender Raum (68)"

Seite 13, Zeilen 25-29:

"zwei Radial-Lüfter (38) in dem Lüfter-Gehäuse (48) ( ... ) Radial-Lüfter (38)".

Insbesondere stellt die Offenbarung an dieser Stelle durch Verwendung des Wortes "dann" (Zeile 28) eine logische Verknüpfung zwischen der entgegengesetzten Drehrichtung der Lüfterräder und der im vorherigen Satz genannten Ausführung her, die u.a. zwei Radial-Lüfter aufweist (siehe auch untenstehenden Punkt 3.2.4).

Seite 14, Zeilen 2-3:

"beiden Radial-Lüfter (38)"

Seite 16, Zeilen 5-15:

"zwei oder mehreren, zueinander gegenüberliegenden Radial-Lüftern (38) ( ... ) die Lüfter-Motoren (56) der Radial-Lüfter (38) ( ... ) die erfindungsgemäß eingesetzten Radial-Lüfter (38)"

Anspruch 11:

"zwei oder mehrere Radial-Lüfter (38)"

Anspruch 14:

"zwei Radial-Lüfter (38) ( ... ) dieser beiden Radial-Lüfter (38) ( ... ) der beiden Radial-

Lüfter (38)"

Für einen Fachmann mag es gegebenenfalls naheliegend sein, dass für ein Kochfeld gemäß den Figuren der Anmeldung auch ein anderer Lüftertyp eingesetzt werden könnte, allerdings liefert die in sich schlüssig und konsistent auf Radial-Lüfter verweisende Anmeldung dazu keine technische Lehre, unabhängig davon, welchen in der Anmeldung offenbarten Aspekt oder welche konkrete Merkmalskombination betrachtet wird.

3.1.3 In der Stammanmeldung finden sich, wie von dem Beschwerdeführer vorgebracht, auch Angaben zu Lüftern unter Bezugnahme auf die Art des Luftstroms "Abluft-Lüfter". Der Ausdruck "Radial-Lüfter" definiert dagegen die Art des Lüftertyps hinsichtlich seiner Förderrichtung des Luftstroms, nämlich die Förderung in radialer Richtung.

Die weitere Bezugnahme auf die Art des Luftstroms "Abluft-Lüfter" in der Stammanmeldung liefert mithin keine Lehre in Bezug auf den den Abluftstrom erzeugenden Lüftertyp und insbesondere keine Lehre dafür, dass für das beanspruchte Kochfeld auch ein anderer Lüfter-Typ als Alternative zu dem in der Stammanmeldung durchgehend geforderten Radial-Lüfter eingesetzt werden kann.

3.1.4 Der Beschwerdeführer argumentiert zudem, aus den schematischen Figuren 17 und 18 sei ableitbar, dass die Lüfter nicht notwendigerweise als Radial-Lüfter ausgebildet sein müssen.

Dieses Argument überzeugt nicht.

Die Figuren 17 und 18 stellen keine von der übrigen Beschreibung isolierte eigene Lehre für eine alternative erfindungsgemäße Ausführungsform dar, sondern verdeutlichen schematisch eben gerade die funktionellen Vorteile insbesondere bezüglich der Bauhöhe des erfindungsgemäßen Einsatzes von zwei Radial-Lüftern im Zusammenhang mit der in den Figuren 12 bis 16 zuvor beschriebenen Ausführungsform, in der zweifelsfrei Radial-Lüfter eingesetzt werden. Dies bestätigt die Stammanmeldung zudem in der den schematischen Figuren 17 und 18 zugehörigen Teil der Beschreibung auf Seite 16, Zeilen 5 bis 10:

"Durch das Vorsehen von zwei oder mehreren, zueinander gegenüberliegenden Radial-Lüftern (38) stromabwärts von dem hohlzylindrischen Fettfilter (6) - gemäß den Figuren 17 und 18 - ergibt sich ..."

(Hervorhebung durch die Kammer).

Die Stammanmeldung liefert daher weder allgemein in ihrer Gesamtheit noch bei Fokussierung auf die schematischen Figuren 17 und 18 eine technische Lehre für ein Kochfeld mit zwei oder mehreren Lüftern eines beliebigen Lüftertyps.

In Bezug auf weitere funktionelle Zusammenhänge durch die Verwendung von Radial-Lüftern wird auf den folgenden Punkt verwiesen.

3.2 Unzulässige Verallgemeinerung des Kochfeldaufbaus

3.2.1 Gemäß Punkt II.12.4.3 der angefochtenen Entscheidung stellte die Einspruchsabteilung weiterhin fest, dass die Stammanmeldung die in Anspruch 1 definierten Merkmale nur für eine bestimmten Anordnung gemäß des in Bezugnahme auf die Figuren 14 bis 16 beschriebenen Ausführungsbeispiels offenbart.

Diese Anordnung erfordere, dass

- die von dem rotierenden Lüfterrad (65) vertikal nach oben ansaugend erfassten Kochdünste (63) in das oberhalb der jeweiligen Ansaug-Kammer (39) vorgesehene Lüfter-Gehäuse (48) transportiert werden können

(Seite 12, Zeilen 9-13 der Stammanmeldung)

- in einer Draufsicht- zwei Radial-Lüfter (38) in dem Lüfter-Gehäuse (48) beidseitig von der stromabwärts von der zentralen Kochfeld-Aussparung (4) vorgesehenen, rohrförmigen Abluft-Leitung (50) positioniert sind

(Seite 13, Zeile 25-28 der Stammanmeldung)

Die Kammer stimmt dieser Beurteilung seitens der Einspruchsabteilung zu.

3.2.2 Die in Anspruch 1 des Patents im Vergleich zu Anspruch 1 der Stammanmeldung definierte Merkmalskombination findet sich nicht in den abhängigen Ansprüchen der Stammanmeldung wieder. Die vorgenommenen Änderungen beruhen soweit im Wesentlichen auf der konkreten Ausführungsform der Stammanmeldung, die anhand der Figuren 12 bis 16 im Detail veranschaulicht und die ab Seite 10, Zeile 9 der Stammanmeldung beschrieben wird.

3.2.3 Der Beschwerdeführer macht geltend, dass die Stammanmeldung zwei Lüfterräder mit "zueinander entgegengesetzter Drehrichtung" nicht nur in Bezug auf das konkrete Ausführungsbeispiel in dem die Seiten 13 und 14 überspannenden Absatz im Zusammenhang mit dem Ausführungsbeispiels offenbare, sondern auch in Anspruch 14. Anspruch 14 der Stammanmeldung stelle daher eine Basis für die vorgenommenen Änderungen dar.

Dieses Argument überzeugt nicht.

Einerseits findet sich der Wortlaut von Anspruch 14 der Stammanmeldung nicht in der Teilanmeldung wie ursprünglich eingereicht wieder. Selbst wenn Anspruch 14 der Stammanmeldung daher, wie vom Beschwerdeführer postuliert, die Basis für die vorgenommenen Änderungen im Vergleich zur Stammanmeldung darstellen würde (Artikel 76 (1) EPÜ), so mangelt es nichtsdestotrotz dann noch immer an einer entsprechenden ursprünglichen Offenbarung für die vorgenommene Änderung in der Teilanmeldung wie eingereicht (Artikel 123 (2) EPÜ).

3.2.4 Gemäß der Stammanmeldung ergibt sich aus der beschriebenen Anordnung der Ansaug-Kammern und Radial-Lüfter einerseits die kompakte Bauform (siehe Seite 15, letzter Absatz), andererseits wird für einen effektiven Schutz vor und Unempfindlichkeit gegenüber übergelaufener, durch die zentrale Aussparung eingedrungener Flüssigkeit gesorgt (siehe Seite 16, letzter Absatz). Denn durch die Anordnung der Lüfter-Gehäuse oberhalb der Ansaugkammern und die damit zusammenhängende Ansaugung durch die Lüfterräder nach oben steht das wannenartige Volumen der Kochdunst-Ansaugkammern zur Aufnahme von Überlaufflüssigkeit unter Ausschluss einer Gefährdung der Lüfter-Motoren zur Verfügung.

Weiterhin stehen die Merkmale der vertikalen Ausrichtung der Drehachsen und der gegenläufigen Drehrichtung in direktem funktionellem Zusammenhang mit weiteren Merkmalen gemäß den Figuren 14 bis 16. Denn durch die Anordnung der Radial-Lüfter beidseitig von der Abluft-Leitung und den Betrieb der Radial-Lüfter mit entgegengesetzten Drehrichtungen wird gemäß der Stammanmeldung die Funktion verwirklicht, dass die Fläche des Geruchsfilters gleichmäßig angeströmt wird, siehe Seite 13, Zeile 25 bis Seite 14, Zeile 8:

"Wie besonders aus Figur 15 ersichtlich, können - in einer Draufsicht - zwei Radial-Lüfter (38) in dem Lüfter-Gehäuse (48) beidseitig von der stromabwärts von der zentralen Kochfeld-Aussparung (4) vorgesehenen, rohrförmigen Abluft-Leitung (50) positioniert sein. Vorzugsweise sind dann die Drehrichtungen (73) der beiden Lüfterräder (65) dieser beiden Radial-Lüfter (38) zueinander entgegengesetzt:

(...)

Die gegenläufige Ausrichtung der Drehrichtungen (73) gemäß Figur 15 führt zu dem Vorteil, dass die beiden Kochdunst-Ausblasströme (69) den stromabwärts von dem Raum (68) zur Aufteilung und Ausrichtung der Ausblasströme (69) vorgesehenen Geruchsfilter (71) mittelbar über Luftleitflächen (70) oder unmittelbar gleichmäßig anströmen." (Hervorhebung durch die Kammer)

Die genannten Vorteile sind laut Stammanmeldung alle wesentlich, um ein erfindungsgemäßes Kochfeld mit den genannten Funktionen zu erhalten. Die in Bezug auf die detaillierte Ausführungsform der Figuren 12 und 18 beschriebenen Vorteile sind von der strukturellen Anordnung der Radial-Lüfter und des Geruchsfilters, etc. und dem Betrieb der Radial-Lüfter abhängig.

Zwischen den einzelnen für das Ausführungsbeispiel beschriebenen Merkmalen zum Aufbau und Anordnung der in das Kochfeld integrierten Kochdünsteabsaugung besteht daher laut der Offenbarung der Stammanmeldung und für den Fachmann auch unmittelbar erkennbar ein Wirkzusammenhang.

Eine Offenbarung für eine andere Anordnung, bei der beispielsweise die nach unten ansaugend erfassten Kochdünste in unterhalb der jeweiligen Ansaug-Kammer vorgesehene Lüfter-Gehäuse transportiert werden können, wird in der Stammanmeldung entsprechend auch nicht offenbart.

Die Stammanmeldung liefert daher keine technische Lehre zu möglichen Verallgemeinerungen der im Detail beschriebenen Ausführungsform oder eines Teilaspekts davon, wie er durch die in Anspruch 1 definierte Merkmalskombination definiert wird.

3.2.5 Der Beschwerdeführer argumentiert, dass es für einen Fachmann klar sei, dass ein Kochfeld nicht alle in der Stammanmeldung genannten Vorteile:

- kompakte Bauweise

- Erhöhung des Luftstromdurchsatzvolumens

- Verbesserung des Fettabscheidegrades

- Schutz vor eindringender Flüssigkeit

- Vereinfachung der Montage

- Reduzierung der Geräuschemission

realisieren müsse.

Ein Fachmann, der nur auf einen Teilaspekt fokussiere, erkenne zudem, welche Merkmale dafür wesentlich seien und welche nicht. Beispielsweise sei die vertikale Ausrichtung der Drehachsen der Radial-Lüfter unabhängig von der Richtung der Ansaugung der Kochdünste durch die Radial-Lüfter, da die Ansaugrichtung durch die Anordnung der Ansaugöffnung des Lüfters relativ zur Ansaug-Kammer und nicht durch die Ausrichtung der Drehachsen vorgegeben werde. Die für die Erzielung eines bestimmten einzelnen Vorteils unwesentlichen Ausgestaltungsdetails des Ausführungsbeispiels könnten mithin vernachlässigt werden, ohne die technische Lehre der Stammanmeldung als Ganzes zu ändern.

Dieses Argument überzeugt nicht.

3.2.6 Die Beurteilung der Zulässigkeit von Änderungen orientiert sich nicht daran, ob ein Fachmann eine geänderte Merkmalskombination ausgehend von der Stammanmeldung als hypothetisch möglich oder naheliegend erachten würde, sondern vielmehr daran, was ein Fachmann unmittelbar und eindeutig der ursprünglichen Anmeldung als technische Lehre der Erfindung entnehmen kann.

Dabei ist die Gesamtheit der technischen Lehre der Stammanmeldung zu betrachten, also auch die Gesamtheit einzelner funktioneller Zusammenhänge innerhalb eines Ausführungsbeispiels.

Die Stammanmeldung zielt, wie oben in Punkt 3.2.4 dargelegt, darauf ab, ein leicht montierbares Kochfeld bereitzustellen, das unter anderem eine kompakte Bauform aufweist, Kochdünste effektiv durch einen Fettfilter absaugen kann und unempfindlich gegen überlaufende Flüssigkeiten ist. Die Anmeldung schlägt dazu im Ausführungsbeispiel gemäß den Figuren 12 bis 18 und in der zugehörigen Beschreibung einen Kochfeldaufbau vor, mit dem diese Problemstellungen in Kombination gelöst werden.

Die in Hinblick auf das Ausführungsbeispiel diskutierten Merkmale (Anordnung der Radial-Lüfter, Ansaugkammer, Lüftergehäuse, Luftstromrichtung, etc.) zum Aufbau des Kochfelds betreffen alle den in der Anmeldung zur Erfindung gehörend dargestellten Gegenstand.

Damit unterscheidet sich die Frage der Zulässigkeit der Verallgemeinerung dieser den Kochfeldaufbau betreffenden Merkmale auch von für die Erfindung unwesentlichen Merkmalen wie die Anzahl der Kochstellen, der Stromzuführung, etc., die somit verallgemeinert werden können, ohne die technische Lehre der Stammanmeldung zu erweitern.

Eine Lehre, wonach nur einzelne der in Bezug auf die Ausführungsform beschriebenen Vorteile (kompakte Bauweise, Erhöhung des Luftstromdurchsatzvolumens, Verbesserung des Fettabscheidegrades, Schutz vor eindringender Flüssigkeit, Vereinfachung der Montage, Reduzierung der Geräuschemission) wichtig oder einzelne Vorteile vernachlässigt werden können und deswegen die dafür nötige bauliche Ausgestaltung frei variiert werden kann, findet sich in der Stammanmeldung nicht.

Insbesondere ist dies nicht aus den zusammenfassenden Ausführungen von Seiten 14, Zeile 22 bis Seite 16, Zeile 26 der Stammanmeldung ableitbar. Dort werden gerade in Bezug auf die zuvor konkret beschriebene Ausführungsform beschrieben, welche Vorteile diese "zusammenfassend" aufweist. Dies wird zudem deutlich durch die Verwendung der Bezugszeichen, die sich zweifelsfrei auf die in den Figuren 12 bis 18 beschriebene konkrete Ausführungsform beziehen.

Es handelt sich bei den Ausführungen ab Seite 14, Zeile 22 daher um keine Darstellung eines allgemeinen Konzepts oder einer Beschreibung der Vorteile, die von einem beliebigen Kochfeld beliebiger Ausgestaltung mit zwei Radial-Lüftern erzielt werden können, sondern um eine fortführende Beschreibung zum konkreten Ausführungsbeispiel des Patents, in der dessen Vorteile dargelegt werden.

Die zusammenfassende Auflistung der erzielbaren Vorteile ab Seite 14 der Stammanmeldung liefert daher weder unmittelbar und eindeutig, und insbesondere auch nicht implizit, eine Lehre zu einem anderen Kochfeldaufbau, also zu einer im Vergleich zum konkreten Ausführungsbeispiel verallgemeinerten Anordnung der Radial-Lüfter, Ansaugkammern, etc.

Weitere Überlegungen in Bezug auf naheliegende oder mögliche Änderungen sowie eine Abwägungen einzelner Vorteile und der dafür nötigen technischen Merkmale gegeneinander gehen über die unmittelbare und direkte Offenbarung der Stammanmeldung hinaus und spielen bei der Beurteilung der Zulässigkeit von Änderungen daher keine Rolle.

3.2.7 Das weitere Argument des Beschwerdeführers, wonach der gegenläufige Drehsinn dazu diene, eine Unwucht zu vermeiden, und damit unabhängig von den übrigen Merkmalen der Ausführungsform nach den Figuren 14 - 16 sei, überzeugt ebenfalls nicht, denn eine derartige Lehre ist in der Stammanmeldung nicht zu finden.

3.2.8 Der Beschwerdeführer ist zudem der Ansicht, dass die Stammanmeldung sprachlich zum Ausdruck bringe ("ausgerichtet sein können", "transportiert werden können"), dass bestimmte Merkmale wie "vertikal nach oben ansaugend erfasste Kochdünste" und "Drehachsen der Radiallüfter-Motoren vertikal ausgerichtet" voneinander unabhängig sind.

Auch wenn die Kammer der Ansicht des Beschwerdeführers zustimmt, dass die Verwendung des Hilfsverbs "können" verdeutlicht, dass einige Merkmale im jeweils offenbarten technischen Zusammenhang optional sind, so ist nichtsdestotrotz festzustellen, dass die Angaben auf den Seiten ab Seite 10, Zeile 9 der Stammanmeldung keine allgemeine Offenbarung für die beanspruchte Merkmalskombination liefert und es sich dabei auch nicht um eine abstrakte allgemeine Beschreibung eines Kochfeldes handelt.

Vielmehr wird dort unmittelbar Bezug genommen auf das konkrete Ausführungsbeispiel gemäß den Figuren 12 bis 16. Weder die detaillierten Figuren 12 bis 16 des Ausführungsbeispiels noch die zugehörige Beschreibung, insbesondere auf den Seiten 12, Zeilen 9-13, und Seite 13, Zeilen 25-28, lassen unmittelbar und eindeutig erkennen, dass die Stammanmeldung auch Ausführungsformen umfassen soll, die eine völlig andere Anordnung der Ansaugöffnungen, Ansaugkammern, Lüfter und Abluftleitungen aufweisen.

Insbesondere in Bezug auf die gegenläufige Drehrichtung der Radial-Lüfter offenbart die Stammanmeldung im Gegenteil sogar unmittelbar einen direkten Zusammenhang zwischen der Positionierung der Radial-Lüfter beidseitig der Abluft-Leitung und der gegenläufigen Drehrichtung, denn die beidseitige Positionierung der Radial-Lüfter bildet die Voraussetzung für die gegenläufige Drehrichtung, siehe Seite 13, Zeilen 25 bis 28:

"Wie besonders aus Figur 15 ersichtlich, können - in einer Draufsicht - zwei Radial-Lüfter (38) in dem Lüfter-Gehäuse (48) beidseitig von der stromabwärts von der zentralen Kochfeld-Aussparung (4) vorgesehenen, rohrförmigen Abluft-Leitung (50) positioniert sein.

Vorzugsweise sind dann die Drehrichtungen (73) der beiden Lüfterräder (65) dieser beiden Radial-Lüfter (38) zueinander entgegengesetzt"

(Hervorhebung durch die Kammer)

und die damit verbundene gleichmäßige Anströmung des Fettfilters, siehe Seite 14, Zeilen 4 bis 8.

Daher überzeugt auch dieses Argument des Beschwerdeführers nicht.

3.2.9 Auch überzeugt der Beschwerdeführer nicht mit dem weiteren Argument, dass in den Figuren unterschiedliche Aspekte und damit getrennt voneinander offenbarte Erfindungen dargestellt seien. Zwar verdeutlichen die einzelnen Figuren 12 bis 18 unterschiedliche Details und Aspekte des erfindungsgemäßen Kochfelds in unterschiedlichen Detailgraden und Schnitten. Allerdings betreffen die Figuren alle das gleiche Kochfeld mit dem gleichen Kochfeldaufbau. Dies wird sowohl aus der Figurenbeschreibung auf Seite 4, Zeile 31 bis Seite 5 Zeile 28 und durch die detaillierte Beschreibung der Figuren 12 bis 18 deutlich. Beispielsweise handelt es sich bei den in den Figuren 14 und 16 dargestellten Ansichten um Längsschnitte entlang der Linie A-A bzw. B-B des in Figur 15 dargestellten Kochfelds und nicht um weitere und voneinander unabhängige Ausführungsformen, siehe insbesondere Seite 5, Zeilen 12 bis 15 und Zeilen 20 bis 23. Insbesondere die Luftströmung ist in diesen Figuren konsistent offenbart, wobei je nach Schnitt die Strömung in der entsprechenden Schnittebene dargestellt ist. Entsprechend verweist auch die Beschreibung in Seite 12, Zeile 9 bzw. 15 auf die Schnittdarstellung in der der jeweilige Aspekt am besten zu erkennen ist. Figur 15 bzw. die zugehörige Beschreibungsstelle stellt daher keine Basis für eine Abstraktion bezüglich der Orientierung des vertikalen Luftstroms dar, welche eindeutig der dazu orthogonalen Schnittebene in Figur 14 und 16 zu entnehmen ist.

3.2.10 In Anbetracht der obigen Ausführungen kommt die Kammer mithin zu dem Schluss, dass die Änderungen in Anspruch 1 des Hauptantrags nicht das Erfordernis von Artikel 76 (1) Satz 2 EPÜ und Artikel 123 (2) EPÜ erfüllen. Die Frage, ob die übrigen, in der angefochtenen Entscheidung und von den Verfahrensbeteiligten diskutierten Änderungen in Anspruch 1 die Erfordernisse von Artikel 76 (1) Satz 2 EPÜ erfüllen, kann dahingestellt bleiben.

4. Hilfsanträge 1 bis 5, 3a bis 5a - Artikel 76 (1) EPÜ

4.1 Wie im vorangehenden Punkt 2.2.1 zum Hauptantrag dargelegt, offenbart die Stammanmeldung lediglich ein Kochfeld mit Radial-Lüftern mit einer vertikalen Drehachse und gegenläufiger Drehrichtung in Bezug auf einen bestimmten Kochfeldaufbau, bei dem die Radial-Lüfter, die Ansaugkammer, etc. in bestimmter Art und Weise angeordnet sind.

Diese Anordnung erfordert wie bereits oben dargelegt, dass

- die von dem rotierenden Lüfterrad (65) vertikal nach oben ansaugend erfassten Kochdünste (63) in das oberhalb der jeweiligen Ansaug-Kammer (39) vorgesehene Lüfter-Gehäuse (48) transportiert werden können

(Seite 12, Zeilen 9-13 der Stammanmeldung)

- in einer Draufsicht- zwei Radial-Lüfter (38) in dem Lüfter-Gehäuse (48) beidseitig von der stromabwärts von der zentralen Kochfeld-Aussparung (4) vorgesehenen, rohrförmigen Abluft-Leitung (50) positioniert sind

(Seite 13, Zeile 25-28 der Stammanmeldung)

Eine allgemeine Offenbarung, die eine Verallgemeinerung einzelner Aspekte dieser konkreten Lehre umfasst, findet sich in der Stammanmeldung wie zuvor diskutiert nicht.

In keinem der Hilfsanträge 1 bis 5 definiert Anspruch 1, dass die Kochdünste von dem rotierenden Lüfterrad vertikal nach oben ansaugend erfasst werden. Daher gelten die obigen Argumente in Punkt 3.2 zur unzulässigen Gewährbarkeit der Verallgemeinerung des Kochfeldaufbaus auch entsprechend in Hinblick auf die in Anspruch 1 der Hilfsanträge 1 bis 5 vorgeschlagenen Änderungen, denn in keinem dieser Anträge wird in Anspruch 1 die konkrete Anordnung definiert, die in der Stammanmeldung beschrieben wird. In Hilfsantrag 1 liegt zudem auch die in Bezug auf den Hauptantrag festgestellte unzulässige Verallgemeinerung des Lüftertyps vor, siehe obigen Punkt 3.1.

4.2 Die gleiche Argumentation gilt auch für die Änderungen in Anspruch 1 der Hilfsanträge 3a bis 5a, da die Einfügung des Wortes "lediglich" in Merkmal 1.4 an den obigen Ausführungen in den Punkten 3.1 und 3.2 nichts ändert.

4.3 Die Änderungen in Anspruch 1 der Hilfsanträge 1 bis 5 und 3a bis 5a erfüllen mithin das Erfordernis von Artikel 76 (1) Satz 2 EPÜ nicht.

5. Hilfsanträge 6, 6a

5.1 Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 6 und 6a beruht jeweils auf Anspruch 1 gemäß Hauptantrag, wobei am Ende die folgenden beiden Merkmale ergänzt wurden:

1.8. wobei die Radial-Lüfter (38) in einem Lüfter-

Gehäuse (48) in einer Draufsicht beidseitig von einer stromabwärts von der zentralen Aussparung (4) vorgesehenen, rohrförmigen Abluft-Leitung (50) positioniert sind, und

1.9. wobei vertikal nach oben ansaugend erfassten

Kochdünste (63) in das oberhalb einer jeweiligen Ansaug-Kammer (39) vorgesehene Lüfter-Gehäuse (48) transportiert werden können.

Anspruch 1 definiert daher bereits zu weiten Teilen den für das Ausführungsbeispiel beschriebenen Aufbau des Kochfelds.

5.2 Allerdings definiert Anspruch 1 jeweils nicht, dass die Ansaugung der Kochdünste nach oben durch das Lüfterrad der Radial-Lüfter erfolgt, so wie dies in Bezug auf das Ausführungsbeispiel auf Seite 12, Zeilen 9 bis 13 in Bezug auf die Figuren 14 und 16 beschrieben wird:

"Insbesondere die Figuren 14 und 16 zeigen, dass die Drehachsen (62) der Radiallüfter-Motoren (56) vertikal ausgerichtet sein können und dass die von dem rotierenden Lüfterrad (65) vertikal nach oben ansaugend erfassten Kochdünste (63) in das oberhalb der jeweiligen Ansaug-Kammer (39) vorgesehene Lüfter-Gehäuse (48) transportiert werden können." (Hervorhebung durch die Kammer)

5.3 Der Beschwerdeführer argumentiert, dass bei einer vertikal nach oben erfolgenden Ansaugung der erfassten Kochdünste inhärent eine Ansaugung nach oben durch die rotierenden Lüfterräder der Radial-Lüfter erfolge. Im Übrigen sei eine andere Ausführungsform technisch nicht einfach umsetzbar und würde daher von einem Fachmann bei der Auslegung des Anspruchs 1 nicht in Betracht gezogen werden.

Dieses Argument überzeugt nicht.

In dem mit dem Schriftsatz vom 17. Mai 2024 eingereichten Urteil des Landgerichts Mannheim mit dem Aktenzeichen 2 O 18/24 wird anhand von Abbildungen auf den Seiten 7 bis 9 ein Kochfeld beschrieben, das ein Gebrauchsmuster des Beschwerdeführers verletzt. Bei dem in der letzten Abbildung auf Seite 9 dargestellten werden die Kochdünste zwar nach oben aus der Ansaugkammer angesaugt, aber der Luftstrom so abgeleitet, dass die Ansaugung durch die rotierenden Lüfterräder der Radial-Lüfter nach unten erfolgt.

Dies verdeutlicht, dass eine Ansaugung der Kochdünste aus der Ansaugkammer nach oben gerade nicht inhärent zwingend bedingt, dass die Kochdünste ebenfalls nach oben durch die Lüfterräder gesaugt werden und bestätigt, dass dies auch entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers technisch einfach lösbar ist.

5.4 Die gleiche Argumentation gilt auch für die Änderungen in Anspruch 1 von Hilfsantrag 6a, da die Einfügung des Wortes "lediglich" in Merkmal 1.4 an den obigen Ausführungen nichts ändert.

5.5 Die Kammer kommt daher in Übereinstimmung mit der Feststellung der Einspruchsabteilung in Punkt II.17 der angefochtenen Entscheidung zu dem Schluss, dass die Änderungen in Anspruch 1 der Hilfsanträge 6 und 6a nicht die Erfordernisse von Artikel 76 (1) Satz 2 erfüllen.

6. Die Beschwerde des Patentinhabers hat daher keinen Erfolg.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

2. Der Antrag auf Vorlage an die Große Beschwerdekammer wird zurückgewiesen.

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